Les cendres de charbon et les phosphogypses - Robin des Bois

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PREMIERE PARTIE LES CENDRES DES CENTRALES THERMIQUES AU CHARBON ________________________________________________________________________________ Radioactivité Naturelle Technologiquement Renforcée - Robin des Bois/ASN. Janvier 2009 - 5/216
I - Les dépôts de cendres de charbon Etang à cendres, parc à suies, parc à mâchefers, bassin, terril, les appellations des stocks de cendres sont multiples, incertaines, et présagent d’une anarchie réglementaire et administrative. Nous les appellerons donc des dépôts. La circulaire 96-85 relative aux cendres issues de la filtration des gaz de combustion de combustibles d’origine fossile rédigée par le seul Ministère de l’Equipement dit que les dépôts doivent faire l’objet d’une procédure d’autorisation au titre de la rubrique 167a si le stockage a vocation à être temporaire, et de la 167b s’il a vocation à être permanent. La circulaire présente les cendres comme des déchets inertes. La variabilité des teneurs en métaux et la mobilité des sulfates devraient inciter à plus de vigilance dans le classement de ces matériaux, sans parler des composés organiques. A titre d’exemple, il y aurait 100 g de dioxines dans 100.000 t de cendres. C’est pourquoi il nous paraît dangereux de considérer d’une manière définitive et générique les cendres comme des déchets inertes. Les cendres volantes sont les résidus de la combustion de matériaux fossiles, le lignite et la houille. Elles sont un résidu de procédé thermique inscrit dans la liste des déchets de l’Union Européenne. Au sens de la réglementation française et européenne, elles ne sont pas considérées comme des déchets dangereux. En France les dépôts de cendres volantes sont assimilés à des dépendances des centrales thermiques d’Electricité de France, de la Société Nationale d’Electricité et de Thermique (SNET) et des autres producteurs. Cet amalgame permet généralement d’échapper à la rubrique 167 de la nomenclature des Installations Classées pour la Protection de l’Environnement, à la procédure d’enquête publique, aux obligations de réaliser et de diffuser des études d’impacts, au suivi ou à la surveillance d’une Commission Locale d’Information. Les dépôts de « l’après-charbon » peuvent contenir des cendres, des schistes houillers et des schlamms. Il a été remarqué dans le cadre de cette enquête et des visites de terrain que d’autres déchets comme des boues de curage, des hydrocarbures, des cendres d’incinérateurs, des gravats de démolition ou encore des matériels électriques susceptibles d’être contaminés aux PCB ont été amalgamés. Il y a dans les dépôts les plus anciens un grand risque de déchets masqués, dont des munitions. Des apports de pneus ou de déchets sont signalés en bordure. La mise en sécurité par clôture dissuasive est une sécurité papier pour les dépôts constitués qui ne sont plus mis en charge avec des cendres fraîches en provenance d’une centrale en activité. Les dépôts sont pour certains des endroits dangereux sujets à l’érosion, aux ravinements, aux éboulements, aux ruptures de confinement. Ils exigent une surveillance visuelle régulière. Des activités de sports mécaniques de loisir et la colonisation par les lapins ou les ragondins peuvent avoir des impacts négatifs sur la structure géologique des dépôts. Certains d’entre eux sont à notre sens directement concernés par la directive sur la gestion des déchets de l’industrie extractive (2006/21/CE). Cette directive réclame un inventaire de toutes les installations - y compris celles qui sont fermées ou abandonnées - et un suivi sur le long terme en vue de prévenir les accidents majeurs. Les terrils houillers ne sont pas des dépôts de cendres, mais ils entrent en combustion suite à des causes internes ou externes tels un feu de décharge ou de forêt. Les autocombustions sont génératrices de fumées, de gaz et de cendres qui ne sont pas quantifiées, et dont les effets sur la chimie et la radioactivité des eaux souterraines et de l’atmosphère ne sont pas regardés. Le béton est la voie principale de valorisation. La radioactivité naturelle technologiquement renforcée n’est pas, sauf exception, mentionnée dans les textes, normes et guides techniques mis à disposition des utilisateurs de cendres, essentiellement les entreprises de ________________________________________________________________________________ Radioactivité Naturelle Technologiquement Renforcée - Robin des Bois/ASN. Janvier 2009 - 6/216
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