Rapport annuel de gestion
de l’Hôpital Charles LeMoyne
2010-2011
Le rapport annuel de gestion 2010-2011 de l’Hôpital Charles LeMoyne est disponible sur notre site
Internet, à l’adresse www.santemonteregie.qc.ca/hclm dans la section Documentation.
Ce rapport annuel de gestion a été adopté par le conseil d’administration le 15 juin 2011.
La Direction des communications remercie le comité de direction, Marie-Ève Brunelle, Lucie Turcotte,
Jocelyne Champagne, Louise Hardy et toutes les autres personnes concernées pour leur collaboration à
cet exercice.
RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2010-2011
Table des matières
1. Message des autorités ............................................................................................................5
2. Déclaration de fiabilité des données ..........................................................................9
3. Présentation de l’établissement .........................................................................................11
4. Activités de l’établissement ...................................................................................................25
5. Conseils et comités ......................................................................................................................47
6. Ressources humaines ...................................................................................................................63
7. États financiers ................................................................................................................................65
8. Code d’éthique et de déontologie des administrateurs .............................71
p. 3
RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2010-2011
1. Message des autorités
1. Message des autorités Rapport annuel 2010-2011
de l’Hôpital Charles LeMoyne
Mot du président du conseil d’administration et du directeur général intérimaire
L’année 2010-2011 s’est déroulée sous le signe de la consolidation, de la persévérance et de la
coopération. Une année qui vient reconnaître les nombreux efforts de nos équipes pour mener à
terme notre grand projet de construction du Centre intégré de cancérologie de la Montérégie,
qui nous a permis de structurer davantage toutes les actions issues de notre quête incessante à
améliorer les soins à la population, et qui n’aurait pu voir jour sans un si solide partenariat avec
la communauté.
CONSOLIDATION
Pour la première fois dans l’histoire de la Montérégie, les patients atteints de cancer pourront
recevoir des traitements de radiothérapie dans leur région, sans devoir subir les inconvénients
des déplacements vers les hôpitaux de Montréal. C’est avec beaucoup de fierté que notre
Centre intégré de cancérologie de la Montérégie (CICM) de l’Hôpital Charles LeMoyne, l’un des
plus avant-gardistes au Québec en lutte contre le cancer, s’acquitte de ce mandat. Nous
saluons la ténacité, le professionnalisme et le sceau d’excellence qu’il procure à notre
établissement.
PERSÉVÉRANCE
Sur le terrain, c’est sans relâche, jour après jour, que tous ont mis l’épaule à la roue pour donner
des soins malgré la pénurie de ressources financières, humaines et, encore récurrente,
d’espace. Cependant, quelques mouvements internes et le déménagement de certaines
activités à l’extérieur du site de l’Hôpital viennent donner quelques bouffées d’air à nos équipes
et bonifier les installations pour l’accueil de nos usagers. Les projets d’optimisation au bloc
opératoire, à l’Urgence et à la gestion des séjours ont conquis d’autres secteurs d’activité qui se
sont également joints à la démarche. Le cumul de toutes ces actions convergent vers
l’accréditation éventuelle d’un établissement Lean à part entière.
Plusieurs membres de notre organisation ont habilement participé au rayonnement de l’Hôpital
Charles LeMoyne, que ce soit par leur contribution à des congrès mondiaux, des colloques
régionaux, des travaux de recherche inédits, par l’octroi de prix, des entrevues dans les médias
et leur participation à un court métrage et à plusieurs vidéos. Des sujets aussi variés que le soin
des plaies, la toxicomanie, les maladies cardiovasculaires, la périnatalité, la médecine
d’urgence, la chirurgie, les soins d’hémodialyse, la maladie d’Alzheimer, la gériatrie, le diabète,
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RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2010-2011
1. Message des autorités
1. Message des autorités Rapport annuel 2010-2011
de l’Hôpital Charles LeMoyne
l’enseignement dans toutes ses dimensions et dans un contexte multiculturel différent et de
multiples autres sujets d’importance. Des thèmes et des problématiques de santé tous aussi
essentiels les uns que les autres afin de mettre en œuvre et évaluer les meilleures méthodes
pour développer de nouvelles pratiques, des approches plus humaines et offrir des soins plus
efficaces à notre population. À tous, chapeau et merci de persévérer à faire connaître ce qui se
fait de mieux dans notre réseau et à défendre si fièrement les couleurs de l’HCLM.
COOPÉRATION
Même si nous additionnons tout ce que nous réalisons individuellement à l’HCLM, nous serions
bien petits si nous ne pouvions compter sur l’appui, la coopération et l’accueil favorable de nos
nombreux partenaires dont les CSSS Champlain et Pierre-Boucher, la Fondation HCLM et la
Ville de Longueuil. Travailler ensemble est incontestablement la clé de notre succès et la recette
qu’a utilisée Yvan Gendron à la tête de la direction générale au cours des deux dernières
années. Parti relever d’autres défis à l’Agence de la santé et des services sociaux de la
Montérégie, nous le remercions chaleureusement pour sa contribution si importante et même
déterminante pour l’avenir de notre établissement. Nous sommes convaincus que les bases
sont jetées afin de voir éclore les fruits de son travail au cours de l’année qui vient.
L’année 2011 marque le 20 e anniversaire de l’affiliation universitaire de l’HCLM et de la Faculté
de médecine et des sciences de la santé de l’Université de Sherbrooke, un partenariat solide,
fructueux et qui nous pousse au dépassement. Notre volonté commune et sans cesse
renouvelée de vouloir collaborer à offrir des milieux de stages cliniques et de recherche d’une
qualité exceptionnelle est certes un bénéficie tangible pour la population de la Montérégie. Être
le centre affilié universitaire est un gage du développement des connaissances en santé qui
nous permet d’assurer la présence d’une équipe chevronnée de médecins, d’infirmières et de
professionnels de la santé qualifiés et offrant une large gamme de soins et services à proximité.
C’est également une responsabilité que nous sommes fiers d’acquitter et qui nous permet de
nous ouvrir à de nouveaux partenariats dans le projet de la Cité santé universitaire à Longueuil
avec les milieux des affaires, sociocommunautaire, municipal et du réseau de la santé et des
services sociaux.
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RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2010-2011
1. Message des autorités
1. Message des autorités Rapport annuel 2010-2011
de l’Hôpital Charles LeMoyne
Au terme de cette année, nous remercions sincèrement tous ceux et celles qui ont su nous
accompagner dans la réalisation de notre mission. À tous nos partenaires du réseau de la
santé, ministère, Agence régionale, autres établissements, à notre Fondation, à tous nos
employés et médecins, à tous nos gestionnaires et administrateurs, à tous nos bénévoles et à
tous nos milliers de patients et leur famille, nous vous disons merci pour la confiance témoignée.
Nous sommes évidemment fortement stimulés à aller encore plus loin et sommes heureux de le
faire en votre compagnie.
Marc Duclos
Président du conseil d’administration
Michel Gervais
Directeur général intérimaire
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RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2010-2011
2. Déclaration de fiabilité
des données
2. Déclaration de fiabilité des données Rapport annuel 2010-2011
de l’Hôpital Charles LeMoyne
Le 30 juin 2011
Service des affaires corporatives et institutionnelles
Direction générale de la coordination, du financement,
de l’équipement et des ressources informationnelles
Ministère de la Santé et des Services sociaux
1075, chemin Sainte-Foy, 3 e étage
Québec (Québec) G1S 2M1
Madame,
Monsieur,
Les résultats et l’information contenus dans le présent rapport annuel de gestion
relèvent de ma responsabilité. Cette responsabilité porte sur l’exactitude,
l’intégralité et la fiabilité des données, de l’information et des explications qui y sont
présentées.
Tout au cours de l’exercice financier, des systèmes d’information et des mesures de
contrôle fiables ont été maintenus afin de supporter la présente déclaration. De
plus, je me suis assuré que des travaux ont été réalisés afin de fournir une
assurance raisonnable de la fiabilité des résultats, et spécifiquement au regard de
l’entente de gestion.
À ma connaissance, l’information présentée dans le Rapport annuel de gestion
2010-2011 de l’Hôpital Charles LeMoyne, ainsi que les contrôles y afférant sont
fiables, et cette information correspond à la situation telle qu’elle se présentait au
31 mars 2011.
Michel Gervais
Directeur général intérimaire
3120, boul. Taschereau, Greenfield Park (Québec) J4V 2H1
Téléphone : 450 466-5000
p. 9
Site Internet : www.santemonteregie.qc.ca/hclm
RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2010-2011
3. Présentation de l’établissement
3. Présentation de l’établissement Rapport annuel 2010-2011
de l’Hôpital Charles LeMoyne
NOTRE MISSION
L'Hôpital Charles LeMoyne est le centre hospitalier régional et universitaire de la Montérégie.
Affilié à l'Université de Sherbrooke, il veille à la santé et au bien-être de la population de la
Montérégie par le développement d'une gamme de soins et de services hospitaliers de courte
durée en santé physique, en santé mentale et en réadaptation ainsi que par le déploiement
d'activités de recherche et d'enseignement universitaires, en collaboration avec les
établissements du réseau de la santé et des services sociaux, les organismes concernés et la
communauté.
DES VALEURS PARTAGÉES
Qualité :
Un établissement et des personnes engagés à offrir aux usagers la meilleure qualité de soins et
de services dans un souci de continuité, de complémentarité avec les ressources mises à leur
disposition.
Respect :
Une institution favorisant le respect entre les usagers, le personnel, les médecins, les bénévoles
et les visiteurs.
Travail d'équipe :
Un milieu stimulant qui valorise la collaboration interprofessionnelle et l'accomplissement du
travail en équipe tant à l'interne qu'avec les partenaires.
Communication ouverte :
Une organisation encourageant l'échange d'information, le partage de connaissances et
l'expression d'idées nouvelles.
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RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2010-2011
3. Présentation de l’établissement
Adjoint au directeur général
Directeur des
ressources humaines
Directrice des
communications
Directrice adjointe
des ressources
humaines
Directeur des
ressources financières
ORGANIGRAMME GÉNÉRAL (31 mars 2011)
CONSEIL D’ADMINISTRATION Commissaire locale aux plaintes et à
la qualité des services
DIRECTEUR GÉNÉRAL
Directeur général adjoint
Directrice adjointe
des ressources
informationnelles
Directeur des Services
techniques et des projets
de construction
Directrice des
soins infirmiers
Directeur de l’enseignement
et doyen associé
en Montérégie
Directeur du centre
de recherche
Directeur des Services
professionnels et
hospitaliers
Directrice adjointe
des Services
d’hôtellerie
Directrice adjointe
des soins infirmiers
Directeur adjoint
administratif
Directeur adjoint
des
immobilisations
Directrice adjointe
clinique
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RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2010-2011
3. Présentation de l’établissement
3. Présentation de l’établissement Rapport annuel 2010-2011
de l’Hôpital Charles LeMoyne
Contexte et faits saillants
Dans l’attente de l’adoption de la version finale de la Planification stratégique 2010-2015 du
ministère de la Santé et des Services sociaux, l’année 2010-2011 poursuit les objectifs fixés par
la Planification stratégique 2005-2010.
Ainsi, l’Agence de la santé et des services sociaux de la Montérégie s’est engagée à poursuivre
les cibles 2005-2010 et à maintenir les résultats du 31 mars 2010. Nous présenterons les
résultats de l’Hôpital Charles LeMoyne (HCLM) dans les pages suivantes.
De plus, les établissements de santé doivent mettre en place des mesures afin de réduire les
dépenses administratives de l’ordre de 10 % d’ici l’année financière 2013-2014. Un plan conjoint
entre la Direction des ressources financières et la Direction des ressources humaines a été
élaboré et ses dispositions seront mises en place afin d’assurer la conformité de l’établissement
avec la Loi 100.
Enfin, il est demandé d’effectuer un suivi rigoureux des écarts budgétaires. Grâce à sa gestion
prudente et avisée, l’HCLM est parvenu à respecter les cibles financières signifiées au cours des
dernières années.
Priorités ministérielles 2010-2011
o
Optimisation des services offerts
L’optimisation des services concerne l’amélioration des volumes de services offerts ou de leur
qualité et le dégagement d’une marge de manœuvre budgétaire pour financer l’offre de services
supplémentaire.
Au cours de l’année 2009-2010, l’HCLM s’est engagé dans un processus d’amélioration continue
qui s’est poursuivi en 2010-2011. Trois secteurs ont été ciblés, dans un premier temps, pour
poursuivre des projets Lean. Le Bloc opératoire, l’Urgence et la gestion des séjours, auxquels se
sont ajoutés les secteurs de la pharmacie et de l’oncologie, sont tous dans une démarche de type
Lean. D’autres secteurs se joindront à eux au cours de l’année 2011-2012.
Les résultats des projets Lean ont été présentés dans le cadre de la rencontre du mois de
novembre 2010. Ils ont également été présentés à l’Agence de la santé et des services sociaux
de la Montérégie au cours du mois de mars 2011.
o
Désencombrement des urgences
En plus de réaliser des projets d’amélioration de type Lean à l’Urgence et à la gestion des
séjours, l’HCLM a mis plusieurs mesures en place afin de désengorger l’Urgence et d’assurer
une gestion fluide de ses activités :
o Mise en place d'un plan de débordements de l'établissement;
o Ajout d'un second médecin de nuit depuis novembre 2010;
o Surveillance des délais d'observation par le chef médical de l'Urgence et le
coordonnateur de l'Urgence;
o Augmentation de la disponibilité des services ambulatoires;
o Relocalisation des patients en attente d’hébergement de longue durée, de
réadaptation et de convalescence occupant un lit de courte durée;
o Développement de partenariat avec le CSSS Champlain et d’autres partenaires
afin d'offrir les bons services aux bons endroits;
o Augmentation du nombre de lits de débordements et ouverture proactive;
o Participation active au comité sur la trajectoire de soins des personnes âgées;
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RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2010-2011
3. Présentation de l’établissement
3. Présentation de l’établissement Rapport annuel 2010-2011
de l’Hôpital Charles LeMoyne
o
o
o
o
o
Présence d'une travailleuse sociale du CSSS Champlain afin d'améliorer les
liens et faciliter l'intensification de service;
Achat de lits de longue durée par l'HCLM;
Présence de l’équipe de consultation gériatrique et thérapeutique à l'Urgence et
aux étages;
Surveillance des 48 h par le chef médical de l'Urgence et le coordonnateur de
l'Urgence;
Suivi des cas de 48 h à la réunion de gestion des lits.
Ces mesures auront des impacts positifs dans l’avenir. Déjà, nous avons constaté une diminution
du nombre de patients sur civière dont le séjour excédait 48 h de l’ordre de 18,1 %, passant de
6,34 % à 5,19 %.
o
Accessibilité des services
Année après année, l’ensemble des médecins, professionnels et gestionnaires de l’HCLM
travaille à améliorer l’accès de la population à ses services. Les services prioritaires identifiés par
le ministère de la Santé et des Services sociaux sont les suivants :
o
Garantir l’accès aux services des personnes aux prises avec un problème de
dépendance
L’HCLM s’est engagé dans l’amélioration de l’accessibilité aux services des personnes avec une
dépendance depuis de nombreuses années avec le Centre de réadaptation en dépendance Le
Virage. L’entente signée au cours de l’année 2009-2010 est toujours effective et garantit la
présence d’une infirmière de cet organisme tous les avant-midi de la semaine en plus d’en
assurer la disponibilité durant les après-midi. Celle-ci intervient auprès de la clientèle aux prises
avec une dépendance, et ce, sur une base volontaire.
o
Assurer l’accessibilité en chirurgie
Plusieurs initiatives ont été prises afin de favoriser l’accès aux chirurgies au cours des dernières
années. L’ouverture d’une 9 e salle de chirurgies, l’entente de services avec le CSSS Pierre-
Boucher pour certaines interventions de chirurgie d’un jour et le suivi rigoureux des listes
d’attente ont eu des résultats que nous récoltons aujourd’hui.
Ainsi, 95 % des chirurgies d’un jour et des chirurgies hospitalisées sont réalisées dans un délai
de 6 mois.
o
Mettre en place les mécanismes afin d’améliorer l’accès aux services spécialisés
Des représentants de l’HCLM siègent au comité du DRMG local, ce qui nous a permis de nouer
des liens solides avec les médecins de la communauté et de comprendre leur besoin. Depuis
plusieurs années maintenant, près de 1000 patients annuellement sont dirigés vers le Portail
d’accès aux soins et services spécialisés (PASSS).
Durant l’année 2010-2011, l’HCLM, en collaboration avec le CSSS Champlain, a mis en place un
continuum afin de faciliter les références des patients diabétiques vers les bons services, et ce,
au bon moment. Les principes du continuum reposent sur la prévention, la hiérarchisation des
services et l’interdisciplinarité.
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RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2010-2011
3. Présentation de l’établissement
3. Présentation de l’établissement Rapport annuel 2010-2011
de l’Hôpital Charles LeMoyne
o
Atteinte des objectifs liés aux ressources humaines
L’établissement a réussi, au cours de l’année 2010-2011, à contrôler l’utilisation des heures
supplémentaires pour répondre à la pénurie de personnel. Cependant, des défis se posent quant
au recours à la main-d’œuvre indépendante infirmière.
De nombreuses stratégies de recrutement ont été mises en place. Celles-ci ont des résultats
prometteurs et démontreront leur efficacité en 2011-2012. De plus, le processus de titularisation
des postes est en cours et 63 % des postes offerts à l’HCLM sont des postes à temps complet.
o
Services de santé mentale
L’HCLM offre une gamme importante de soins et services aux patients qui souffrent d’un
problème de santé mentale. Au cumulatif de la période 13 de l’année 2010-2011, le nombre de
patients en attente d’un service de santé mentale depuis plus de 60 jours avait diminué de l’ordre
de 20 % par rapport au cumulatif de l’année 2009-2010.
Le regroupement des services de santé mentale en deux programmes, l’un adulte et l’autre
jeunesse, facilitera, nous en sommes certains, l’atteinte de nos cibles.
o
Suivi des patients en fin de soins actifs
L’HCLM a fait des efforts considérables afin d’améliorer l’orientation des patients en fin de soins
actifs. L’achat de places pour les patients en attente de lits d’hébergement de longue durée ainsi
que le suivi rigoureux des patients en attente de ressources intermédiaires, de convalescence, de
réadaptation et de soins palliatifs ont permis de réduire de 35 % la moyenne de patients par
période en attente pour ces ressources dans des lits de courte durée.
p. 15
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RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2010-2011
3. Présentation de l’établissement
3. Présentation de l’établissement Rapport annuel 2010-2011
de l’Hôpital Charles LeMoyne
Faits saillants des bons coups de l’année 2010-2011
• Un partenariat fructueux pour répondre aux besoins des personnes diabétiques
L’implantation du projet DIABÈTE du CSSS Champlain et de l’Hôpital Charles LeMoyne a eu
pour résultat d’améliorer l’accessibilité, la continuité et la qualité des soins offerts aux usagers
du territoire. Unique en Montérégie, il a également permis d’offrir une plus grande disponibilité
des services d’enseignement et de suivi pour la clientèle diabétique. Ce projet a reçu une
subvention, en janvier 2011, de 700 000 $ du Fonds Pfizer- FRSQ-MSSS.
De plus, l’équipe du programme du diabète des Services ambulatoires s’est associée à
l’Association des infirmières et des infirmiers autorisés de l’Ontario (RNAO) afin de présenter sa
toute première édition anglophone du guide d’enseignement Apprivoiser son diabète. Destiné
aux professionnels de la santé, ce guide permet d’uniformiser l’enseignement offert à la
clientèle anglophone souffrant de diabète.
• Une innovation qui permet de gagner du temps en situation d’urgence
Des médecins de l’Hôpital Charles LeMoyne ont fait preuve d’innovation et procèdent
maintenant à l’installation de cathéters courts à l’aide d’un appareil à échographie afin
d’administrer un soluté ou des médicaments par intraveineuse à des patients ayant une
pathologie particulière. Cela permet de maximiser leurs chances de réussite et de réduire
l’inconfort des patients. Depuis le mois de septembre 2010, un programme de formation permet
à des infirmières et des infirmiers de l’Urgence de maîtriser cette nouvelle technique
d’installation de cathéters.
• Traitements d’hémodialyse : recevoir des soins dans le confort de son domicile À
l’automne 2010, l’Hôpital Charles LeMoyne a mis sur pied un programme d’hémodialyse à
domicile qui permet aux patients de recevoir leur traitement dans le confort de leur résidence.
L’HCLM est donc le seul établissement en Montérégie à offrir toute la gamme de soins
d’hémodialyse, une plus-value importante pour les patients et la région.
• Quand deux grandes institutions travaillent ensemble pour la relève en santé
Un partenariat synergique s’est développé au cours des 20 dernières années entre l’HCLM et la
Faculté de médecine et des sciences de la santé de l’Université de Sherbrooke et les activités
reliées à l’enseignement ne cessent d’augmenter. Les chiffres sont là pour en témoigner. En
1991, on comptait 154 stagiaires en médecine. Au cours de l’année 2010, ils sont au nombre de
1 204 stagiaires. On observe également une croissance fulgurante dans les autres professions
de la santé, notamment en physiothérapie, en ergothérapie et en soins infirmiers.
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3. Présentation de l’établissement
RAPPORT 3. Présentation ANNUEL DE de l’établissement GESTION 2010-2011
Rapport annuel 2010-2011
de l’Hôpital Charles LeMoyne
• Devenir médecin et s’ouvrir sur le monde
Le court métrage Devenir médecin et s’ouvrir sur le monde a été lancé afin de mettre en images
le travail exceptionnel réalisé par des médecins-professeurs de l’Unité de médecine familiale
(UMF) et de l’Urgence au Mali. D’un modeste projet de coopération internationale au Mali est
née une formation incontournable pour les professionnels de la santé de première ligne.
Mentionnons, qu’à l’automne 2010, l’Agence canadienne de développement internationale
(ACDI) a octroyé une subvention de 18,75 M$ au consortium composé de l’Université de
Sherbrooke, du cégep de Saint-Jérôme et du Centre de coopération internationale en santé et
développement (CCISD)
• Augmentation du nombre de traitements de chimiothérapie grâce à un nouvel outil de
gestion
Afin d’améliorer les soins et services offerts aux patients, le Centre intégré de cancérologie de
la Montérégie, en partenariat avec la compagnie Roche Canada, a implanté un tout nouvel outil
de gestion, le programmateur MedIQ. Cet outil a permis d’améliorer de façon significative le
rendement et la gestion de l’ensemble des soins prodigués en favorisant, par exemple, une
meilleure organisation des rendez-vous. Une première au Québec!
• La Cité santé universitaire : un projet mobilisateur pour le développement économique
Né d’une collaboration entre l’Hôpital Charles LeMoyne et l’Université de Sherbrooke, le projet
de Cité santé universitaire a pris son envol à la suite de la présence de monsieur Yvan
Gendron, directeur général de l’HCLM, de madame Lyne Bouchard, vice-rectrice du Campus de
Longueuil de l’UdeS, à la Chambre de commerce et d’industrie de la Rive-Sud (CCIRS) en
novembre dernier. Plusieurs partenaires, dont la Ville de Longueuil, ont adhéré au projet qui
consiste à créer un pôle majeur de formation, d’enseignement et de recherche à Longueuil.
• Des réalisations importantes pour la Direction des Services techniques
La Direction des Services techniques a réalisé d’importants travaux de construction au cours de
la dernière année. Parmi les nombreuses réalisations, on compte notamment le 2727,
boulevard Taschereau, qui abrite l’ensemble des services administratifs de l’HCLM, et le 5000,
boulevard Taschereau, qui accueille le 2 e centre externe de néphrologie. Quant au 2924,
boulevard Taschereau, où l’on retrouve l’hôpital de jour pour adolescents et la clinique externe
de psychiatrie, il a subi une cure complète de rajeunissement.
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RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2010-2011
3. Présentation de l’établissement
3. Présentation de l’établissement Rapport annuel 2010-2011
de l’Hôpital Charles LeMoyne
• De fiers ambassadeurs de l’HCLM s’investissent dans la création de vidéos
Les équipes de soins infirmiers et de ressources humaines ont uni leurs forces et leur créativité
afin de faire connaître l’expérience de travail à l’HCLM au moyen d’un défi vidéos. Ensemble,
des ambassadeurs de l’Urgence, de la périnatalité, du bloc opératoire et de l’hémodialyse ont
imaginé une histoire sur le thème « tous les espoirs sont permis », laquelle a donné naissance
à quatre vidéos. L’initiative empreinte d’authenticité s’est propagée sur le Web, tout
particulièrement dans les réseaux sociaux.
• Une presse positive pour l’HCLM
Au cours de l’année 2010-2011, la Direction des communications a émis 37 communiqués de
presse afin de promouvoir les bons coups de l’HCLM et du Centre de recherche de l’HCLM. Les
sujets traités sont diversifiés et mettent en lumière des médecins, des professionnels de la
santé et des chercheurs. De ces communiqués ont découlé 138 articles publiés dans différents
médias électroniques ou en version papier.
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RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2010-2011
3. Présentation de l’établissement
Caractéristiques de la population du territoire et les principales données de la santé la
concernant
L’état de santé de la population montérégienne s’est globalement amélioré au cours des dernières
décennies comme en témoigne la progression de l’espérance de vie. Toutefois, plusieurs
problématiques demeurent préoccupantes.
En bref
En 2031, au Québec comme en Montérégie, une personne sur quatre sera âgée de 65 ans et plus.
Les tumeurs et les maladies de l’appareil circulatoire demeurent les principales causes de décès,
tandis que les maladies respiratoires et les maladies chroniques, dont les allergies et le diabète,
constituent des fardeaux pour les services de santé. Des problèmes de santé mentale affectent une
part importante des adultes et des problèmes psychosociaux persistent tant chez les jeunes que chez
les adultes de la Montérégie.
Même si le tabagisme régresse, près d’un adulte sur quatre fume en Montérégie. De plus, une
importante partie de la population pratique une activité physique de loisir moins d’une fois par semaine
ou présente un surplus de poids.
La consolidation d’un ensemble d’interventions, tant cliniques que préventives, élaborée dans une
perspective populationnelle est indispensable pour que la santé des Montérégiens continue de
s’améliorer.
L’espérance de vie progresse
En 2003-2007, l’espérance de vie à la naissance des Montérégiens s’élevait à 80,3 ans. Les femmes
ont toujours une espérance de vie à la naissance supérieure à celle des hommes (82,6 ans contre
77,9 ans), quoique l’écart entre les sexes tend à s’amenuiser avec le temps. Les femmes de la
Montérégie ont une espérance de vie à la naissance significativement inférieure à celle des femmes
du Québec (82,7 ans).
La santé des nouveau-nés s’améliore
Entre 1983-1987 et 2003-2007, le taux de mortalité infantile a chuté de 37 % en Montérégie, passant
de 6,5 à 4,1 décès pour 1 000 naissances vivantes, soit un taux significativement plus faible que celui
du Québec (4,7 pour 1 000). La mortalité infantile est un indicateur qui mesure non seulement la
santé infantile, mais également le niveau de mortalité, de l’état de santé et de prestation de soins de
santé d’une population.
Entre 1983-1987 et 2003-2007, la proportion de nouveau-nés avec un retard de croissance intrautérine
a diminué de moitié, passant de 14,4 à 7,8 %. En 2003-2007, la proportion de nouveaunés
avec un retard de croissance intra-utérine est significativement inférieure à celle observée au
Québec. La proportion de nouveau-nés de faible poids (5,7 % en 203-2007) est quant à elle demeurée
relativement stable, alors que la proportion de naissances prématurées (7,7 % en 2003-2007) a
légèrement augmenté.
p. 19
RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2010-2011
3. Présentation de l’établissement
>2.1 SANTÉ PHYSIQUE
2.1.1 Les tumeurs, au premier rang des causes de décès
En 2004-2007, 33 % des décès en Montérégie étaient attribuables aux tumeurs. Avec une moyenne
de 3 035 décès par année, les tumeurs figurent au premier rang des causes de décès.
Depuis une vingtaine d’années, le nombre de nouveaux cas de cancer est à la hausse, en raison
notamment de l’accroissement démographique et du vieillissement de la population. En Montérégie,
le nombre annuel moyen de nouveaux cas de cancer est passé de 4 054 à 6 329 entre les périodes
1987-1991 et 2002-2006. Le taux d’incidence est toutefois demeuré relativement stable dans le
temps. Par ailleurs, en 2002-2006, le taux d’incidence du cancer colorectal est significativement
plus élevé et le taux d’incidence du cancer de la prostate significativement plus faible en Montérégie
qu’au Québec.
On compte en moyenne 10 004 hospitalisations par année pour cause de tumeurs, ce qui représente
près de 10 % de l’ensemble des hospitalisations de 2006-2009 en soins physiques de courte durée.
2.1.2 Les maladies de l’appareil circulatoire : un problème préoccupant en Montérégie
Au Québec comme en Montérégie, la mortalité par maladies de l’appareil circulatoire a beaucoup
diminué depuis quelques années; ces maladies sont passées au second rang parmi les principales
causes de décès. Ainsi, en 2004-2007, 28 % de la mortalité, soit en moyenne 2 543 décès par
année, est causée par ces maladies.
Cependant, en Montérégie, le taux de mortalité pour cette cause demeure supérieur à celui du
Québec, et ce, depuis plusieurs décennies. Cette situation est en partie attribuable à un excès de
mortalité par cardiopathies ischémiques en Montérégie.
En 2007-2008, environ 5 % des Montérégiens de 12 ans et plus vivant en ménage privé ont déclaré
souffrir d’une maladie cardiaque et 15 % d’hypertension, ce qui représente respectivement près de
56 700 et 191 400 personnes.
En 2006-2009, 16 % des hospitalisations des Montérégiens en soins physiques de courte durée –
soit en moyenne 16 114 hospitalisations par année – étaient attribuables aux maladies de l’appareil
circulatoire. Elles sont non seulement l’une des principales causes de décès, mais également
d’hospitalisations.
2.1.3 Les maladies de l’appareil respiratoire : responsables de plus d’une hospitalisation
sur dix
En 2006-2009, les maladies de l’appareil respiratoire étaient responsables de près de 10 % de toutes
les hospitalisations en soins physiques de courte durée, soit en moyenne 9 897 hospitalisations
par année. Le taux d’hospitalisations pour maladies de l’appareil circulatoire était significativement
inférieur à celui du Québec. Environ 8 % de la mortalité, soit 772 décès en moyenne par année,
étaient attribuables à ces maladies pour la période 2004-2007.
En 2007-2008, environ 9 % des Montérégiens de 12 ans et plus vivant en ménage privé ont déclaré
souffrir d’asthme et 2 % être atteints de bronchite chronique, ce qui représente respectivement près
de 111 100 et 30 500 personnes.
p. 20
RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2010-2011
3. Présentation de l’établissement
2.1.4 Le diabète n’est pas en reste
En 2006-2007, 78 375 personnes de 20 ans et plus étaient atteintes de diabète, soit 7,2 % de la
population de ce groupe d’âge. La proportion de personnes atteintes de diabète est significativement
plus élevée en Montérégie qu’au Québec (7,1 %). Le vieillissement de la population et la diminution
de la mortalité chez les personnes diabétiques contribuent à l’augmentation de la prévalence
du diabète. Cette maladie entraîne de lourdes conséquences sur la santé (problème cardiaque,
insuffisance rénale, cécité, amputation, etc.) et les adultes qui en souffrent en meurent souvent
prématurément.
2.1.5 Quelques facteurs de risque
En 2007-2008, les adultes de la Montérégie vivant en ménage privé présentent les facteurs de
risque suivants :
• environ 46 % des adultes consomment moins de cinq portions de fruits et légumes par jour;
• plus d’un adulte sur trois (36 %) pratiquent une activité physique de loisir moins d’une fois par
semaine;
• environ 24 % fument de façon quotidienne ou occasionnelle;
• plus de la moitié (54 %) des adultes de 18 ans et plus présentent un surplus de poids, soit 36 %
de l’embonpoint et 18 % de l’obésité, selon des données autodéclarées qui sous-estiment le
phénomène.
p. 21
RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2010-2011
3. Présentation de l’établissement
Graphique A
Proportion de la population de 18 ans et plus 1 présentant un surplus de poids, RLS et
Montérégie, 2009
RLS
du Suroit
du Haut Saint-Laurent
de Champlain
de la Haute-Yamaska
de Richelieu-Yamaska
Pierre-De Saurel
de Vaudreuil-Soulanges
MONTÉRÉGIE
La Pommeraie
Pierre-Boucher
du Haut-Richelieu–Rouville
de Jardins-Roussillon
35 %
40 %
35 %
41 %
37 %
38 %
38 %
36 %
38 %
35 %
38 %
31 %
22 %
18 %
20 %
15 %
18 %
16 %
16 %
18 %
15 %
18 %
15 %
19 %
Embonpoint
Obésité
1 Il s'agit de la population vivant en ménage privé.
Source : SOM, Enquête sur les maladies chroniques en Montérégie, 2009.
Production : équipe Surveillance de l'état de santé de la population, DSP Montérégie, 2011.
2.1.6 Les maladies transmissibles : encore de belles batailles à livrer
La Montérégie affiche des taux d’incidence de diarrhées associées au Clostridium difficile (DACD)
inférieurs à ceux du Québec depuis le début de l’année 2010. Toutefois, on observe encore des
éclosions associées aux entérocoques résistants à la vancomycine et à la DACD en milieu hospitalier.
Cela illustre l’importance, tant en Montérégie qu’au Québec, de poursuivre les efforts concernant les
pratiques de prévention et de contrôle des infections.
En Montérégie, en 2010, les taux d’incidence de la syphilis infectieuse, de la gonorrhée et de l’infection
à Chlamydia trachomatis ont continué d’augmenter. Ces données démontrent la pertinence d’une
action concertée pour briser le cycle de transmission.
Par ailleurs, la diminution du taux d’incidence de l’hépatite B entre 1990 et 2008 illustre la contribution
importante de la vaccination. Celle-ci demeure une mesure extrêmement efficace lorsque les
personnes visées reçoivent les vaccins recommandés dès qu’elles y ont droit.
>2.2 SANTÉ MENTALE OU PSYCHOSOCIALE
En 2007-2008, environ 3 % des Montérégiens de 12 ans et plus vivant à domicile percevaient leur
état de santé mentale comme passable ou mauvais. Chez les adultes de la Montérégie, environ
6 % ont déclaré avoir reçu un diagnostic de troubles d’anxiété (phobie, trouble obsessionnel-compulsif
ou trouble de panique) et 5 %, de troubles de l’humeur (dépression, trouble bipolaire, manie ou
dysthymie). Une proportion semblable (8 %) a consulté un psychologue ou un travailleur social pour
un problème de santé physique, mentale ou émotionnelle au cours de l’année précédant l’enquête.
On estime aussi que 27 % des Montérégiens de 18 ans et plus éprouvent un stress quotidien élevé.
p. 22
RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2010-2011
3. Présentation de l’établissement
En 2008, la proportion d’adultes qui se classent au niveau élevé sur l’échelle de détresse
psychologique de Kessler est estimée à près de 23 %.
En 2006-2009, on dénombrait en moyenne 6 129 hospitalisations par année pour troubles mentaux
en soins physiques de courte durée.
En 2004-2007, le nombre annuel moyen de décès par suicide s’élevait à 191 en Montérégie. La
mortalité par suicide, quoiqu’en baisse, est trois fois plus élevée chez les hommes que chez les
femmes (22 contre 7 décès pour 100 000). Depuis le début des années 1990, la Montérégie
présente un taux de mortalité par suicide significativement inférieur à celui du Québec.
En 2009-2010, le Centre Jeunesse de la Montérégie a reçu 9 855 signalements, soit une
augmentation de 65 % par rapport à 1999-2000. Le nombre de signalements retenus est quant
à lui demeuré relativement stable pour se chiffrer à 4 068 en 2009-2010. Depuis 2007-2008, les
abus physiques et sexuels et la négligence constituent les deux principaux motifs de signalements
retenus. Au nombre de 1 172, les nouvelles prises en charge représentaient 29 % des signalements
retenus en 2009-2010.
En Montérégie, en 2007-2009, le taux d’auteurs présumés d’infractions criminelles s’élevait à
5 336 pour 100 000 chez les jeunes de 12-17ans. Ce taux s’avère significativement inférieur à
celui du Québec et deux fois plus élevé que celui des adultes.
En 2008, au Québec et en Montérégie, plus du cinquième des infractions contre la personne
déclarées aux policiers ont été commises dans un contexte conjugal. Les femmes sont les victimes
dans plus de quatre cas sur cinq. En 2008, le taux de victimisation pour violence conjugale était
quatre fois plus élevé chez les femmes que chez les hommes (413 contre 92 pour 100 000).
En Montérégie, en 2003-2007, le taux de grossesse chez les adolescentes se situait à 12,7 pour
1 000 jeunes filles de 14-17 ans, ce qui représente en moyenne 463 grossesses par année.
Source : Agence de la santé et des services sociaux de la Montérégie, Direction de la santé
publique, 2011.
p. 23
RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2010-2011
4. Activités de l’établissement
4. Activités de l’établissement Rapport annuel 2010-2011
de l’Hôpital Charles LeMoyne
Description des services offerts
L’Hôpital Charles LeMoyne offre une gamme complète de services de santé pour les adultes sur référence
d’un médecin.
Anesthésiologie
Chirurgie
• Chirurgie générale
• Chirurgie vasculaire et thoracique
• Chirurgie plastique (incluant maxillo-faciale)
• Neurochirurgie
• Ophtalmologie
• ORL (oto-rhino-laryngologie)
Gynécologie-obstétrique
Hémato-biochimie
• Biochimie
• Hématologie, section laboratoire
Imagerie médicale
• Radiologie
• Médecine nucléaire
Médecine spécialisée
• Cardiologie
• Dermatologie
• Gastro-entérologie
• Hémato-oncologie
• Médecine interne
• Néphrologie
• Neurologie
• Pneumologie
• Rhumatologie et allergie
• Soins intensifs
Médecine d’urgence
Médecine générale
• Gériatrie active
• Hospitalisation en médecine générale (incluant le volet antibiothérapie IV)
• Soins prolongés
• Cliniques externes (oncologie, planning)
• Réadaptation en médecine générale
• Obstétrique-périnatalité
• Soins palliatifs
• Médecine générale en psychiatrie
• Unité de médecine familiale
Microbiologie-infectiologie
Orthopédie
Pathologie
Pédiatrie
Pharmacie
Physiatrie
Psychiatrie
• Service d’hospitalisation en psychiatrie adulte
• Services ambulatoires en psychiatrie adulte
• Service d’urgence en psychiatrie adulte
• Service de psychiatrie de l’enfance et de l’adolescence
• Service de géronto-psychiatrie
Radio-oncologie
Santé publique
• Maladies infectieuses
• Médecine préventive et médecine dentaire préventive
• Santé au travail
• Santé environnementale
p. 25
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RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2010-2011
4. Activités de l’établissement
4. Activités de l’établissement Rapport annuel 2010-2011
de l’Hôpital Charles LeMoyne
Traumatologie
• Prise en charge rapide (PCR) pour la clientèle de la Société de l’assurance automobile du Québec
(SAAQ)
• Traumatismes cranio-cérébraux légers (TCCL) pour la clientèle externe
• Réadaptation précoce
p. 26
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RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2010-2011
4. Activités de l’établissement
4. Activités de l’établissement Rapport annuel 2010-2011
de l’Hôpital Charles LeMoyne
Principales modifications apportées durant l’exercice (en ce qui a trait aux services
offerts, aux acquisitions d’immobilisation, etc.)
Acquisitions d’appareils et d’accessoires pour la radiothérapie en vue de l’ouverture du Centre intégré de
cancérologie de la Montérégie
- Quatre (4) accélérateurs linéaires Elekta
- Deux (2) accélérateurs linéaires tomothérapie
- Une résonance magnétique GE
- Une résonance magnétique Siemens
- Un appareil de graphie mobile de GE
- Un appareil de curithérapie nuclétron
- Deux (2) systèmes de dosimétrie, dont un Pinnacle et un Oncentra
- Des accessoires de contrôle de la qualité de la physique
- Un système informatique virtuel Wise
- Des accessoires d’immobilisation pour les patients
- Des tables d’opération pour le secteur de la curiethérapie
- Des lampes opératoires pour le secteur de la curiethérapie
- Des appareils d’anesthésie pour le secteur de la curiethérapie
- Des appareils de monitoring pour le secteur de la curiethérapie
Autre acquisition majeure
Nous avons fait l'achat d'un ventilateur par oscillations avec un module de gaz NO dans le cadre de la
pandémie de la grippe A H1N1. Cet équipement, au coût de 60 000 $, permet de ventiler les patients avec
troubles importants de ventilation et d'oxygénation. Nous sommes le seul centre en Montérégie à
posséder ce type d'équipement spécialisé. Nous sommes donc en mesure d'assurer une meilleure
ventilation artificielle chez notre clientèle des soins intensifs en phase aiguë. L'ajout de cet équipement
permet ainsi d'améliorer la qualité des services offerts à notre clientèle et d'offrir des services
ultraspécialisés en ventilation mécanique.
C:\Users\sylvain\Dropbox\HCLM\Projet_00103\Doc\Section 4\4_Acquisitions.doc
p. 27
RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2010-2011
4. Activités de l’établissement
4. Activités de l’établissement Rapport annuel 2010-2011
de l’Hôpital Charles LeMoyne
Orientations stratégiques et priorités d’action
POSITIONNEMENT STRATÉGIQUE DE L’HÔPITAL CHARLES LEMOYNE
Exercer pleinement notre rôle régional et universitaire
ORIENTATIONS
STRATÉGIQUES
1. Améliorer la qualité et la
sécurité des soins et
services de santé offerts
aux usagers.
2. Augmenter et adapter l’offre
de soins et services aux
besoins évolutifs des
usagers.
3. Développer des créneaux
d’excellence.
4. Intensifier les activités de
recherche et
d’enseignement
universitaires.
5. Développer une culture
organisationnelle en
capitalisant sur le plein
potentiel des ressources
humaines de
l’établissement.
6. Optimiser le rendement de
l’établissement.
7. Promouvoir le rayonnement
local, régional, national et
international.
PROJETS ORGANISATIONNELS
• Développer et implanter un modèle de collaboration intradisciplinaire en
soins infirmiers faisant la promotion des responsabilités et de la
répartition des activités entre les infirmières cliniciennes, les infirmières
techniciennes, les infirmières auxiliaires et les préposés aux
bénéficiaires.
• Regrouper les membres du personnel de la psychiatrie dans un
programme de psychiatrie adulte et un programme de pédopsychiatrie
respectivement sous la responsabilité d’un cogestionnaire médical et
d’un cogestionnaire clinico-administratif.
• Développer un centre ambulatoire de médecine spécialisée qui regroupe
les médecins qui font de l’enseignement en médecine interne,
neurologie, gastroentérologie et rhumatologie.
• Développer un hôpital de jour en médecine spécialisée pour
l’investigation et les traitements médicaux.
• Planifier les effets du rapatriement d’une partie de la clientèle de la
Montérégie actuellement traitée à Montréal en lien avec la construction
des deux centres universitaires.
• Finaliser le Centre intégré de cancérologie de la Montérégie pour son
ouverture en avril 2011.
• Développer la mission régionale des laboratoires.
• Consolider le rôle local de centre secondaire de traumatologie.
• Développer le plateau technique en biologie moléculaire, en analyses de
laboratoire régionales et suprarégionales, en tomographie par émission
de positrons (TÉP) ainsi qu’en implantation de cardiostimulateurs.
• Étendre l’offre de stages dans l’Hôpital.
• Favoriser la formation des chargés d’enseignement clinique dans toutes
les professions de la santé.
• Attirer davantage d’études cliniques commanditées à l’HCLM.
• Actualiser le déménagement du Centre de recherche dans la Tour de
l’Université de Sherbrooke d’ici septembre 2011.
• Introduire des mesures variées pour réduire le taux de roulement dans
les secteurs et titres d’emploi où le taux est supérieur à 10 %.
• Réaliser une campagne faisant la promotion de la civilité.
• Réviser les structures d’emploi afin d’offrir davantage de postes à temps
plein.
• Améliorer les processus de gestion des listes de rappel, d'horaires de
travail et de feuilles de temps électroniques.
• Poursuivre les projets priorisés dans les trois démarches Lean.
• Améliorer la planification et la priorisation des projets en technologie de
l’information (TI) dans le but de faire circuler l'information clinique.
• Réviser les processus reliés à la logistique hospitalière.
• Bonifier l’image publique de l’établissement.
• Promouvoir le projet de Cité santé universitaire.
• Augmenter la visibilité des chercheurs et du Centre de recherche de
l’HCLM.
C:\Users\sylvain\Dropbox\HCLM\Projet_00103\Doc\Section 4\4_TableauPositionnementStrategiqueHCLM.doc
p. 28
RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2010-2011
4. Activités de l’établissement
4. Activités de l’établissement Rapport annuel 2010-2011
de l’Hôpital Charles LeMoyne
Moyens mis en place pour évaluer la satisfaction de la clientèle et les principaux constats
en découlant
Des sondages visant à mesurer la satisfaction de la clientèle ont été menés dans trois secteurs
spécifiques en 2010-2011.
Périnatalité
Dans le cadre du Programme Approche multidisciplinaire de prévention des risques obstétricaux
(AMPRO), un sondage de satisfaction est réalisé chaque année pour mesurer l’intégration du
programme. En 2010-2011, les répondants à ce sondage ont accordé une note globale de 94 % en
ce qui concerne leur satisfaction à l’égard des soins reçus. Les résultats démontrent les principaux
constats suivants :
• Le personnel infirmier qui s’est occupé de mes soins a répondu à mes besoins. (100 %)
• Les médecins qui se sont occupés de mes soins ont répondu à mes besoins. (97 %)
• Je pense que l’Hôpital est doté des ressources en personnel et en matériel nécessaires pour
soigner les femmes qui accouchent dans ma communauté. (94 %)
• Les services de soins obstétricaux de l’Hôpital ont répondu à mes besoins. (94 %)
Services alimentaires
Un sondage mené auprès de la clientèle de la cafétéria a retenu l’attention de 258 répondants. La
majorité de ceux-ci se considère satisfaits de façon générale de la qualité des repas et du service
offerts par la cafétéria. La saveur des mets, le rapport qualité-prix, la rapidité, la courtoisie et la
propreté sont considérés satisfaisants. Les répondants sont moins satisfaits de la variété du menu,
surtout en ce qui a trait à l’offre de repas chauds. Pour ce qui est du bar à salade, les avis semblent
partagés. Certains clients affirment apprécier ce service, d’autres aimeraient avoir davantage de
choix. La clientèle est donc majoritairement satisfaite de l’offre de service de la cafétéria.
Service de nutrition clinique
Un sondage a également été mené auprès des usagers hospitalisés et de ceux suivis en externe.
Une proportion de 84,2 % des usagers se sont estimés satisfaits à l’égard de l’amélioration de leur
qualité de vie à la suite de leur hospitalisation à l’Hôpital Charles LeMoyne. Ainsi, ils se disent
satisfaits, dans une proportion de 94,7 %, des soins et services reçus dans notre établissement. En
général, les résultats permettent de conclure que la clientèle du Service de nutrition clinique est de
satisfaite à très satisfaite.
• La qualité du service rendu par les nutritionnistes. (98,6 %)
• Les diététistes expliquent bien la relation qui existe entre l’alimentation et les problèmes de santé
de leurs patients. (98,7 %)
p. 29
C:\Users\sylvain\Dropbox\HCLM\Projet_00103\Doc\Section 4\4 Evaluation de la satisfaction.doc
RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2010-2011
4. Activités de l’établissement
4. Activités de l’établissement Rapport annuel 2010-2011
de l’Hôpital Charles LeMoyne
• J’ai maintenant les informations nécessaires pour prendre en main mon régime. (92,6 %)
• Les conseils et le soutien que j’ai reçus m’ont motivé à modifier mes habitudes alimentaires.
(76,7 %)
• J’étais confiant par rapport à la qualité des services rendus par la nutritionniste. (97,2 %)
p. 30
C:\Users\sylvain\Dropbox\HCLM\Projet_00103\Doc\Section 4\4 Evaluation de la satisfaction.doc
RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2010-2011
4. Activités de l’établissement
ENTENTE DE GESTION 2010-2011
2009-2010 2010-2011 (cumulatif période 13)
Indicateurs
RESSOURCES HUMAINES
Cibles
2009-10
Résultats
(cumul
P13)
Cibles
2010-11
Résultats
(P13)
Explications et pistes d'action
Ratio entre le nombre d'heures en
assurance salaire et le nombre
d'heures travaillées (3.1)
4,74% 5,59% 5,40% 5,92%
Pourcentage des postes à temps
complet régulier pour les infirmières
(3.4)
60% 62% 60% 63%
Explications :
- Processus de rehaussement des heures travaillées jusqu'à un maximum de 70% ETC
tel que défini par la Registered nurses Association of Ontario (RNAO) (pratiques
exemplaires), des discussions avec la partie syndicale débuteront en avril 2011.
Pourcentage des heures
supplémentaires travaillées par le
personnel infirmier (3.5.1)
7,03% 7,81% 7,64% 7,89%
Explications :
- Maintien de l'accessibilité aux services
Pistes d'action :
- 2010-2011 : 65 embauches + 53 mutations internes = 118 inf. (cumulatif P12)
- 2011-2012 : 70 embauches de candidates à l'exercice de la profession (CEPI) et 6 inf.
françaises = 76 inf. et embauche de 28 inf.aux. et 4 mutations internes = 32 inf.aux.
- Poursuite de l'organisation du travail en hémodialyse, en psychiatrie adulte
- Réembauche des infirmières retraitées
Pourcentage des heures
supplémentaires travaillées par
l'ensemble du personnel du réseau
(3.5.2)
4,32% N/D 4,70% 4,37%
Résultats de l'Entente de gestion 2010-2011 Page 1 de 10
p. 31
RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2010-2011
4. Activités de l’établissement
2009-2010 2010-2011 (cumulatif période 13)
Indicateurs
Pourcentage de recours à la maind'oeuvre
indépendante par les
infirmères (3.6.1)
Cibles
2009-10
Résultats
(cumul
P13)
Cibles
2010-11
Résultats
(P13)
1,56% 2,08% 1,96% 3,66%
Explications et pistes d'action
Explications :
- Maintien de l'accessibilité des services à nos patients. Notre objectif demeure qu'il n'y
ait aucune rupture de services.
- Beaucoup de départ à la retraite
- Augmentation de la clientèle en ambulatoire, onco, hémo
Pistes d'action :
- Embauche de personnel en continu.
- Organisation du travail et discussion avec la partie syndicale pour rehausser les
postes (début avril)
Pourcentage de recours à la maind'oeuvre
indépendante par les
infirmères auxiliaires (3.6.2)
0% N/D 0% 0,24%
Explications :
- Réponse aux besoins de l'Unité de réadaptation fonctionnelle intensive (URFI)
Pistes d'action :
- Corrections apportées et cessation de la main-d'œuvre indépendante en période 10
Pourcentage de recours à la maind'œuvre
indépendante par les préposés aux bénéficiaires (3.6.3)
0% N/D 0% 0%
PRÉVENTION ET CONTRÔLE DES INFECTIONS NOSOCOMIALES
L'établissement possède un comité
de prévention et de contrôle des
infections nosocomiales fonctionnel
(1.1.17)
100% 100% 100% 100%
L'établissement a un programme
structuré et de contrôle des
infections nosocomiales (1.1.18)
100% 100% 100% 100%
Résultats de l'Entente de gestion 2010-2011 Page 2 de 10
p. 32
RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2010-2011
4. Activités de l’établissement
2009-2010 2010-2011 (cumulatif période 13)
Indicateurs
SANTÉ MENTALE
Cibles
2009-10
Résultats
(cumul
P13)
Cibles
2010-11
Résultats
(P13)
Explications et pistes d'action
Soutien d'intensité variable dans la
communauté pour des adultes de 18
ans et mesuré par le nombre moyen
d'adultes qui ont reçu ces services
(1.8.5)
N/D 96 82 96 Au 10 mars 2011, 13 patients étaient en attente de services
Services de suivi intensif pour des
adultes de 18 ans et plus mesuré
par le nombre moyen d'adultes qui
ont reçu ces services (1.8.6)
N/D 86 121 86
Séjour moyen sur civière à l'urgence
pour des problèmes de santé
mentale (1.8.7)
Pourcentage de séjour de 48 h et +
sur civière à l'Urgence pour des
problèmes de santé mentale (1.8.8)
11 21,90 11 21,22
0% 7,95% 0% 5,62%
Explications :
- Absence de l'unité d'évaluation de traitements transitoires en psychiatrie (UETT)
- Moment de la prise de décision
Pistes d'action :
- Développement de l'UETT à la suite de la construction de la nouvelle Urgence
Nombre d'usagers dont le délai
d'accès aux services de 2 e ligne en
santé mentale est supérieur à 60
jours (1.8.10)
0 137 0 110 En date du 10 mars 2011, 91 patients étaient en attente depuis plus de 60 jours.
Résultats de l'Entente de gestion 2010-2011 Page 3 de 10
p. 33
RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2010-2011
4. Activités de l’établissement
2009-2010 2010-2011 (cumulatif période 13)
Indicateurs
SANTÉ PHYSIQUE
Cibles
2009-10
Résultats
(cumul
P13)
Cibles
2010-11
Résultats
(P13)
Séjour moyen sur civière (1.9.1) 11 20,68 11 20,82
Explications et pistes d'action
Explications :
- Réalisation des consultations souvent faite de jour seulement. Les consultations
demandées après 16 h - 17 h sont faites le lendemain.
- Congés donnés tard en journée, libérant les lits en soirée
- Augmentation du nombre de patients couchés de nuit en raison de l'ajout d'un 2 e
médecin
- Période prolongée d'observation des patients par le coordonnateur médical à
l'Urgence ou les spécialistes
Pistes d'action :
- Mise en place d'un plan de débordements de l'établissement
- Réalisation d'un Lean à l'Urgence
- Réalisation d'un Lean à la gestion des lits
- Ajout d'un second médecin de nuit depuis novembre 2010
- Surveillance des délais d'observation par le chef médical de l'Urgence et le
coordonnateur de l'Urgence
- Travaux à l'interne pour offrir davantage de services en ambulatoire
- Travaux pour relocaliser les patients en hébergement ou réadaptation occupant un lit
de courte durée
- Travaux en cours avec le CSSS Champlain et autres partenaires afin d'offrir les bons
services aux bons endroits
-Augmentation du nombre de lits de débordements et ouverture proactive
Résultats de l'Entente de gestion 2010-2011 Page 4 de 10
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RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2010-2011
4. Activités de l’établissement
2009-2010 2010-2011 (cumulatif période 13)
Indicateurs
Séjour moyen sur civière des
personnes de 75 ans et + (1.9.2)
Cibles
2009-10
Résultats
(cumul
P13)
Cibles
2010-11
Résultats
(P13)
11 25,86 11 25,82
Explications et pistes d'action
Explications :
- Augmentation de la clientèle âgée et présentant des pathologies multiples et lourdes,
n'étant pas admissible dans les débordements
- Demande de plusieurs consultants dans les dossiers, ralentissant la décision quant à
l'orientation
- Disponibilité tardive des lits malgré une légère amélioration à la suite du projet Lean
Pistes d'action :
- Travaux en cours avec le CSSS Champlain et autres partenaires afin d'offrir les bons
services aux bons endroits
- Mise en place du plan de débordements
- Participation active au comité sur la trajectoire de soins des personnes âgées
- Réalisation d'un Lean à l'Urgence
- Réalisation d'un Lean à la gestion des lits
- Présence d'une TS du CSSS Champlain afin d'améliorer les liens et faciliter
l'intensification de services
- Achat de lits de longue durée par l'HCLM
-Présence de l'équipe de consultation gériatrique et de traitement (ECGT) à l'Urgence
et aux étages
-Augmentation du nombre de lits de débordements et ouverture proactive
- Ouverture d'une clinique ambulatoire pour l'évaluation gériatrique
Résultats de l'Entente de gestion 2010-2011 Page 5 de 10
p. 35
RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2010-2011
4. Activités de l’établissement
2009-2010 2010-2011 (cumulatif période 13)
Indicateurs
Pourcentage de séjour 48 h et plus
sur civière (1.9.3)
Cibles
2009-10
Résultats
(cumul
P13)
Cibles
2010-11
Résultats
(P13)
0% 6,34% 0% 5,19%
Explications et pistes d'action
Explications:
- Réalisation des consultations souvent faite de jour seulement
- Congés donnés tard en journée, libérant les lits en soirée
- Diminution des services la nuit en raison d'un seul médecin
- Période prolongée d'observation des patients par le coordonnateur médical à
l'Urgence ou les spécialistes - Augmentation des services ambulatoires
Pistes d'action :
- Mise en place d'un plan de débordements de l'établissement
- Réalisation d'un Lean à l'Urgence
- Réalisation d'un Lean à la gestion des lits
- Ajout d'un second médecin de nuit depuis novembre 2010
- Surveillance des délais d'observation par le chef médical de l'Urgence
- Travaux à l'interne pour offrir davantage de services en ambulatoire
- Travaux pour relocaliser les patients en hébergement ou réadaptation occupant un lit
de courte durée
- Travaux en cours avec le CSSS Champlain et autres partenaires afin d'offrir les bons
services aux bons endroits
- Augmentation du nombre de lits de débordements et ouverture proactive
- Suivi des cas de 48 h à la réunion de gestion des lits
- Ouverture en ambulatoire de cliniques pour l'évaluation de la masse pulmonaire -
clinique ICT/AVC - évaluation et prise en charge ambulatoire -
hôpital de jour de médecine spécialisée
Résultats de l'Entente de gestion 2010-2011 Page 6 de 10
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RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2010-2011
4. Activités de l’établissement
2009-2010 2010-2011 (cumulatif période 13)
Indicateurs
Pourcentage de séjour 48 h et plus
sur civière des personnes de 75 ans
et plus (1.9.4)
Cibles
2009-10
Résultats
(cumul
P13)
Cibles
2010-11
Résultats
(P13)
0% 12,95% 0% 11,47%
Explications et pistes d'action
Explications :
- Augmentation de la clientèle âgée
- Clientèle avec pathologies multiples et lourdes, n'étant pas admissible dans les
débordements
- Plusieurs consultants dans les dossiers ralentissant la décision quant à l'orientation
- Difficultés en ce qui a trait à la disponibilité des lits
Pistes d'action :
- Travaux en cours avec le CSSS Champlain et autres partenaires afin d'offrir les bons
services aux bons endroits
- Mise en place du plan de débordements
- Participation active au comité sur la trajectoire de soins des personnes âgées
- Réalisation d'un Lean à l'Urgence
- Réalisation d'un Lean à la gestion des lits
- Présence d'une TS du CSSS Champlain afin d'améliorer les liens et faciliter
l'intensification de service
- Achat de lits de longue durée par l'HCLM
- Présence de l'équipe d'ECGT à l'Urgence et aux étages
- Augmentation du nombre de lits de débordements et ouverture proactive
- Surveillance des 48 h par le chef médical de l'Urgence et le coordonnateur de
l'Urgence
- Suivi des cas de 48 h à la réunion de gestion des lits
Résultats de l'Entente de gestion 2010-2011 Page 7 de 10
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RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2010-2011
4. Activités de l’établissement
2009-2010 2010-2011 (cumulatif période 13)
Indicateurs
Pourcentage de séjour de 24 h et
plus sur civière (1.9.31)
Cibles
2009-10
Résultats
(cumul
P13)
Cibles
2010-11
Résultats
(P13)
15% 28,92% 15% 27,99%
Explications et pistes d'action
Explications :
- Réalisation des consultations souvent faites de jour seulement
- Congés donnés tard en journée, libérant les lits en soirée
- Diminution des services la nuit en raison d'un seul médecin
- Période prolongée d'observation des patients par le coordonnateur médical à
l'Urgence ou les spécialistes - Augmentation des services ambulatoires
Pistes d'action :
- Mise en place d'un plan de débordements de l'établissement
- Réalisation d'un Lean à l'Urgence
- Réalisation d'un Lean à la gestion des lits
- Ajout d'un second médecin de nuit depuis novembre 2010
- Surveillance des délais d'observation par le chef médical de l'Urgence
- Travaux à l'interne pour offrir davantage de services en ambulatoire
- Travaux pour relocaliser les patients en hébergement ou réadaptation occupant un lit
de courte durée
- Travaux en cours avec le CSSS Champlain et autres partenaires afin d'offrir les bons
services aux bons endroits
- Augmentation du nombre de lits de débordements et ouverture proactive
- Suivi des cas de 24 h à la réunion de gestion des lits
- Ouverture en ambulatoire de cliniques pour l'évaluation de la masse pulmonaire
- Clinique ICT/AVC - évaluation et prise en charge en ambulatoire -
hôpital de jour de médecine spécialisé.
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RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2010-2011
4. Activités de l’établissement
2009-2010 2010-2011 (cumulatif période 13)
Indicateurs
Cibles
2009-10
Résultats
(cumul
P13)
Cibles
2010-11
Résultats
(P13)
Explications et pistes d'action
PRODUCTION CHIRURGICALE
(les résultats présentés sont des projections réalisées à partir de la période 10 2010-2011 avec le taux de conformité 2009-2010)
Nb PTH (1.9.11) 132 169 132 236
Nb PTG (1.9.12) 142 193 142 208
Nb cataractes (1.9.13) 2500 2811 2500 2685
Nb CDJ sans cataracte (1.9.14) 4164 5124 4164 4944
NB chirurgies hospitalisées - PTH et
PTG (1.9.15)
4443 5307 4443 5241
Pourcentage de patients inscrits au
mécanisme central traités dans des
délais (6 mois) pour PTH (1.9.20)
90% 89% 90% 85%
À la période 12, nous remarquons actuellement une hausse du pourcentage d'atteinte
de notre cible. Tous les efforts nécessaires sont mis afin de pouvoir atteindre cet
objectif. Des suivis sont faits de façon individuelle aux médecins concernés. La
problématique majeure que nous vivons est reliée au fait que la gestion des listes
d'attente de ce secteur se fait par le bureau privé.
Pourcentage de patients inscrits au
mécanisme central traités dans les
délais (6 mois) pour PTG (1.9.21)
90% 76% 90% 84%
Des suivis sont faits de façon individuelle aux médecins concernés. La problématique
majeure que nous vivons est reliée au fait que la gestion des listes d'attente de ce
secteur se fait par le bureau privé.
Pourcentage de patients inscrits au
mécanisme central traités dans des
délais (6 mois) pour cataractes
(1.9.22)
90% 98% 90% 98%
Pourcentage de patients inscrits au
mécanisme central traités dans les
délais (6 mois) pour une chirurgie
d'un jour (1.9.23)
90% N/D 90% 94%
Résultats de l'Entente de gestion 2010-2011 Page 9 de 10
p. 39
RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2010-2011
4. Activités de l’établissement
2009-2010 2010-2011 (cumulatif période 13)
Indicateurs
Cibles
2009-10
Résultats
(cumul
P13)
Cibles
2010-11
Résultats
(P13)
Explications et pistes d'action
Pourcentage de patients inscrits au
mécanisme central traités dans les
délais (6 mois) pour une chirurgie
avec hospitalisation (1.9.24)
90% N/D 90% 96%
Pourcentage de patients inscrits au
mécanisme central traités dans les
délais (28 jours de calendrier) pour
une chirurgie oncologique (1.9.M)
90% N/D 90% 54%
À l'heure actuelle, les délai moyen entre la date d'inscription du patient et la réalisation
de l'intervention est de 33 à 34 jours.
Résultats de l'Entente de gestion 2010-2011 Page 10 de 10
p. 40
RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2010-2011
4. Activités de l’établissement
4. Activités de l’établissement Rapport annuel 2010-2011
de l’Hôpital Charles LeMoyne
Résultats obtenus par rapport aux objectifs prévus :
Relativement à l’application de la loi mettant en œuvre certaines dispositions du
discours sur le budget du 30 mars 2010 et visant le retour à l’équilibre budgétaire en
2013-2014 et la réduction de la dette
Mesures mises en place et les principaux résultats en respect de cette loi
Ce projet de loi prévoit des dispositions visant à limiter l’augmentation des dépenses de
l’État, notamment en adoptant des mesures réduisant les dépenses de publicité, de
formation, de déplacement et autres dépenses de fonctionnement de nature administrative.
Les établissements de santé sont appelés à réduire progressivement leurs dépenses de
nature administrative pour atteindre une réduction de 10 %, au terme de l’exercice financier
2013-2014. Ainsi, pour l’exercice 2010-2011 de l’HCLM, l’économie attendue représentait
752 000 $ et devra atteindre 1 364 000 $ au terme de l’exercice financier 2013-2014. De
plus, ces économies de 1 364 000 $, au terme de l’exercice financier 2013-2014, devront
être récurrentes.
L’HCLM est parvenu à réaliser les économies attendues de 752 000 $ pour l’exercice
financier 2010-2011, et ce, sans compromettre la quantité ou la qualité des services offerts à
ses usagers.
p. 41
RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2010-2011
4. Activités de l’établissement
4. Activités de l’établissement Rapport annuel 2010-2011
de l’Hôpital Charles LeMoyne
Résultats obtenus par rapport aux objectifs prévus :
relativement à l’Agrément
Suites apportées aux recommandations faites par l’organisme d’Agrément dans son
dernier rapport
• Aucun suivi n’était requis à Agrément Canada concernant le dernier exercice d’accréditation pour
l’année en cours. Ainsi, les équipes ont déjà initié le nouveau cycle d’Agrément avec l’exercice
d’autoévaluation des soins et services par le personnel et les médecins. Ces derniers sont à pied
d’œuvre pour élaborer leur plan d’amélioration continue avant la prochaine visite d’accréditation
qui devrait avoir lieu en octobre 2011.
p. 42
C:\Users\sylvain\Dropbox\HCLM\Projet_00103\Doc\Section 4\4 Suites recommandations Agrement.doc
RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2010-2011
4. Activités de l’établissement
Résultats obtenus par rapport aux objectifs prévus :
Actions réalisées pour promouvoir de façon continue la déclaration des incidents/
accidents
• Implantation du formulaire de déclaration AH 223 au Service des laboratoires. Cet exercice a permis
d’implanter un processus de qualité, d’offrir une formation auprès de tout le personnel du Service
et d’améliorer les soins et services par la vérification de l’application des normes requises dans les
laboratoires.
• Consolidation du formulaire de déclaration AH 223 au secteur du retraitement des dispositifs
médicaux. La déclaration AH 223 est utilisée comme indicateur de rendement pour une révision de
processus Lean associé à la conformité des plateaux de dispositifs médicaux.
• Dans les directions, renforcement auprès des cadres de secteurs de l’importance de diffuser au
personnel et aux médecins les données probantes sur les événements survenus dans leurs secteurs.
Cela pour les fins d’apprentissage à tirer des incidents et accidents.
Principaux constats tirés de l’évaluation annuelle de l’application des mesures de contrôle
des usagers
• L’utilisation d’une mesure de contrôle est régie par plusieurs lois et est encadrée par la Politique
sur l’utilisation exceptionnelle de la contention, de l’isolement et des substances chimiques à titre
de mesures de contrôle. En 2010-2011, 444 événements ont été déclarés.
• Les motifs de l’intervention les plus souvent impliqués sont l’interférence aux soins (139, 18 %) suivie
par la perte de contrôle (104, 14 %), l’agression envers autrui (98, 13,2 %) et le risque élevé de chute
(91, 12,3 %).
• Les principaux facteurs de risque et de manifestations identifiés sont la perturbation/désorganisation
de la pensée (241, 26,8 %) suivie par les antécédents d’agressivité ou de violence (119, 13,2 %) et
la désorientation dans le temps, espace, personne ou d’altération de la mémoire (112, 12,4 %).
• Avant d’appliquer une mesure de contrôle, l’infirmière doit mettre en place des mesures de
remplacement afin d’éviter de l’utiliser. La pacification est la mesure de remplacement la plus utilisée
(205, 18,8 %) suivie par l’écoute (187, 17,1 %) et la diminution des stimuli (157, 14,4 %).
• On constate que les unités de santé mentale ont une culture de déclarations des mesures de contrôle,
puisque cette procédure était déjà en place avant l’application de la Politique.
• L’utilisation d’une contention est également un volet qui est évalué par l’inspection professionnelle de
l’Ordre des infirmières et infirmiers du Québec.
p. 43
RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2010-2011
4. Activités de l’établissement
Correctifs mis en place pour appliquer les recommandations d’un coroner
• Au cours de l’année, l’établissement a reçu quatre recommandations spécifiques de la part d’un coroner.
De ce nombre, deux ont été réalisées, une est en période d’évaluation et un plan d’action interdisciplinaire
est en cours pour la dernière.
• Deux de ces recommandations touchent le suicide d’un usager après avoir reçu des soins à l’Hôpital et avoir
obtenu son congé. Une équipe d’agrément travaille sur la mise en place de la pratique organisationnelle
d’Agrément Canada « Prévention du suicide ».
• Une recommandation touche une défaillance du système de téléavertisseur. Le plan de mesure d’urgence
a été revu pour ce type de situation. Une recommandation touche l’évaluation, la prise en charge et le suivi
dans une situation de soins et services. Le Conseil des médecins, dentistes et pharmaciens a été sollicité
pour cette recommandation.
p. 44
RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2010-2011
4. Activités de l’établissement
4. Activités de l’établissement Rapport annuel 2010-2011
de l’Hôpital Charles LeMoyne
Résultats obtenus par rapport aux objectifs prévus :
relativement à l’examen des plaintes et à la promotion des droits
Moyens pour la population d’accéder au rapport annuel de l’établissement portant
sur l’application de la procédure d’examen des plaintes, la satisfaction des
usagers et le respect de leurs droits
• Le rapport annuel de gestion de l’HCLM est accessible à la population en version
électronique au moyen de son site Internet à l’adresse www.santemonteregie.qc.ca/hlcm.
• Des copies papier du rapport annuel de gestion sont également disponibles au bureau de
la commissaire locale aux plaintes et à la qualité des services, situé à l’HCLM, au local
FO-005.
p. 45
C:\Users\sylvain\Dropbox\HCLM\Projet_00103\Doc\Section 4\4 Examen des plaintes et promotion des droits.doc
RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2010-2011
5. Conseils et comités
de l’établissement
5. Conseils et comités de l’établissement Rapport annuel 2010-2011
de l’Hôpital Charles LeMoyne
Liste des membres du conseil d’administration
au 31 mars 2011
Dr Régent Beaudet
Mme Lyne Bouchard
M. Robert Charpentier
M. Colin J. Coole **
M. Jean-Denis Côté *
Dre Élise Crête Départ : 23 septembre 2010
M. Marc Duclos *
Dr Gilles Faust Départ : 23 septembre 2010
M. Yvan Gendron Départ : 31 janvier 2011
Mme Katy Godbout
M. Paulin Hovington *
M. Richard Laferrière *
M. Jean LeBrun
Mme Henriette Lemire
M. Raymond Lynch
M. Jean Mercier
M. Pierre Ouellet Départ : 23 septembre 2010
M. Michel Peltier Départ (décès) : avril 2010
Mme Sylvie Pilon
Dr Stéphane Tétreault
M. Michel Turgeon *
Dre Andréane Fraser Arrivée : 23 septembre 2010
Dr Pierre Cossette Arrivée : 25 novembre 2011
Mme Sonia Drolet Arrivée : 25 novembre 2011
Mme Jocelyne Pinsonneault Arrivée : 25 novembre 2011
M. Michel Gervais * Arrivée: 1 er février 2011
Pour consulter les faits saillants du conseil d’administration, visitez notre site Web à l’adresse
http://www.santemonteregie.qc.ca/hclm/apropos/hclm/information-corporative/conseiladministration.fr.html
Membres des comités obligatoires par la loi.
* : comité de vérification
** : comité de révision
p. 47
RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2010-2011
5. Conseils et comités
de l’établissement
5. Conseils et comités de l’établissement Rapport annuel 2010-2011
de l’Hôpital Charles LeMoyne
Liste des membres de l’exécutif du conseil des
médecins, dentistes et pharmaciens
au 31 mars 2011
Membres élus :
Docteur Gérard Lemay
Président
Docteur Jean Latreille
Secrétaire-trésorier
Docteur Tewfik Yahia-Cherif
Vice-président
Docteure Myriam Lemire Conseillère no 1
Docteure Amélie Bourget Conseillère no 2
Invités :
Docteur Stéphane Tétrault
Docteur Claude Grenier
Représentant du CMDP au CA
Présidente du CÉAMDP
Membres d’office :
Docteur Alphonse Montminy
Monsieur Michel Gervais
Directeur général adjoint aux affaires médicales et
directeur des Services professionnels et
hospitaliers
Directeur général intérimaire
p. 48
5. de Conseils l’Hôpital Charles LeMoyne et comités
de l’établissement
5. Conseils et comités de l’établissement Rapport annuel 2010-2011
RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2010-2011
Faits saillants du conseil des médecins, dentistes et pharmaciens (CMDP)
• Au cours de la dernière année 2010-2011, le CMDP a émis des recommandations au conseil
d’administration et à la direction générale de l’Hôpital Charles LeMoyne, lesquelles visaient
essentiellement la mise en place d’une gestion par programmes-clientèles en santé mentale –
psychiatrie. Le CMPD a également émis plusieurs recommandations favorables quant à la
nomination des membres et le renouvellement des statuts et privilèges.
Comité d’évaluation médicale, dentaire et pharmaceutique
• En 2010-2011, 957 dossiers ont été étudiés par les départements et services, sur 26 753
départs, 18 431 pour l’hospitalisation et 8 322 pour la chirurgie d’un jour. Le comité central a
révisé ces études en huit réunions. Les membres ont obtenu un taux de présence de 71 %.
• Plusieurs études par critères objectifs ont été réalisées, dont l’étude sur le syndrome
coronarien aigu par la cardiologie, sur le cancer du poumon par l’hémato-oncologie, sur
l’hystérectomie par la gynéco-obstétrique, sur l’identification préhospitalière de l’infarctus par
la cardiologie et sur la concordance entre les diagnostics d’extemporanées et les diagnostics
finaux en anatomo-pathologie.
• La microbiologie a fait plusieurs bonnes études, dont une sur les endocardites bactériennes,
une sur le test pour la malaria et une autre sur le temps de réponse pendant l’épisode de la
grippe H1N1.
• D’autres études ont servi à améliorer les soins comme celle de la néphrologie sur les
infections des trous de bouton en hémodialyse.
Comité pharmacologie
• Le comité a tenu six réunions du 8 juin au 29 mars 2011 avec un pourcentage d’assistance
de 75 %. Dix dossiers ont été discutés et quelques modifications ont été réalisées au
formulaire thérapeutique de l’HCLM.
Pour consulter le rapport annuel du CMDP, visitez notre site Web à l’adresse
http://www.santemonteregie.qc.ca/hclm/apropos/information-corporative/consultatif.fr.html
p. 49
RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2010-2011
5. Conseils et comités
de l’établissement
5. Conseils et comités de l’établissement Rapport annuel 2010-2011
de l’Hôpital Charles LeMoyne
Liste des membres de l’exécutif du conseil des infirmières et infirmiers
au 31 mars 2011
Mme Josée Monfette
Présidente
Mme Nancy Sage
Vice-présidente
M. Michel Gervais Représentant de la Direction générale
Mme Ginette D. Brunelle
Représentante de la Direction des soins infirmiers
Mme Katy Godbout
Représentante au conseil d’administration
Mme Annie Cuierrier
Présidente du conseil des infirmiers et infirmières auxiliaires
(CIIA)
Mme Joanie Poirier
Vice-président du conseil des infirmiers et infirmières auxiliaires
(CIIA)
M. Danny Collin Délégué aux communications
Mme Lyne Tremblay
Déléguée aux communications
Mme Hélène Guitard
Membre-conseil
Mme Jocelyne Champagne Membre-conseil
p. 50
RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2010-2011
5. Conseils et comités
de l’établissement
5. Conseils et comités de l’établissement Rapport annuel 2010-2011
de l’Hôpital Charles LeMoyne
Faits saillants du conseil des infirmières et infirmiers (CII)
• Pour l’année 2010-2011, les membres du CECII avaient pour objectif prioritaire de maintenir la
visibilité du CII et du CIIA auprès des membres. Six différentes publications ont été diffusées
par les chefs d’unité, Les Nouvelles de la semaine et le Charles Express.
• Pratique exemplaires
Les résultats de la dernière étude de prévalence ont été présentés lors d’une présentation
auprès de membres du CECII, le 14 décembre 2010. On constate une amélioration
concernant la douleur, les plaies et les chutes.
• Plan thérapeutique infirmier (PTI)
Un comité d’implantation du PTI a été mis sur pied en 2009. Lors de l’année 2010-2011,
différentes communications se sont tenues entre les membres de ce comité. Une rencontre a
eu lieu avec un conseiller à l’OIIQ pour démystifier certaines questions en lien avec le PTI. De
plus, un nouvel outil de travail est maintenant accessible sur plusieurs unités, soit le plan de
travail des préposés aux bénéficiaires.
• Collaboration avec la direction
Lors des rencontres, le comité exécutif a été informé de divers projets en cours dans
l’établissement et consulté à ce propos. La fusion possible avec le CSSS Champlain, le projet
Lean à l’Urgence, au bloc opératoire et à la planification des séjours pour la clientèle
hospitalisée, le lancement de la deuxième phase du projet AMPRO en périnatalité et la
planification immobilière en cours et celle à venir font partie des sujets traités lors des
rencontres avec la direction.
Pour consulter le rapport annuel du conseil des infirmiers et infirmières, visitez notre site Web à
l’adresse http://www.santemonteregie.qc.ca/hclm/apropos/hclm/informationcorporative/consultatif.fr.html
p. 51
RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2010-2011
5. Conseils et comités
de l’établissement
5. Conseils et comités de l’établissement Rapport annuel 2010-2011
de l’Hôpital Charles LeMoyne
Liste des membres du conseil multidisciplinaire
au 31 mars 2011
Mme Isabelle Dame
Mme Isabelle Goffart
Mme Gaétane Boucher
Mme Danièle Carbonneau
Présidente
Vice-présidente
Secrétaire d’assemblée
Représentante des Services professionnels et
hospitaliers
M. Jean Lebrun Administrateur no 1 et représentant au conseil
d’administration
Mme Valérie Burke Administrateur no 2
Mme Louise Lachance
Trésorière
Poste vacant
Secrétaire (poste coopté)
M. Michel Gervais Membre d’office
p. 52
RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2010-2011
5. Conseils et comités
de l’établissement
5. Conseils et comités de l’établissement Rapport annuel 2010-2011
de l’Hôpital Charles LeMoyne
Faits saillants du conseil multidisciplinaire
Le comité exécutif a tenu neuf rencontres cette année.
• Communications
L’exécutif a réalisé les tâches de ce comité qui consiste à sensibiliser les professionnels à ce
que constitue le conseil multidisciplinaire afin qu’ils en comprennent la nature et qu’ils
puissent s’y engager
• Reconnaissance
L’an prochain aura lieu le premier gala reconnaissance à l’assemblée générale. Cinq
professionnels seront reconnus par les employés dans différentes catégories.
• Révision des règlements
Une révision complète des règlements a été réalisée cette année
• Suivi du dossier Fusion
Le suivi régulier de la situation a été effectué.
• Suivi du dossier par programme en santé mentale-psychiatrie
Le comité exécutif du conseil multidisciplinaire a également suivi de près l'important dossier
gestion par programme en santé mentale-psychiatrie. Il a organisé de nombreuses
consultations à cet effet et émis plusieurs avis.
Comité interprofessionnel
Cette année, le comité interprofessionnel a tenu cinq rencontres. Elles avaient pour but de mobiliser
les professionnels et techniciens à participer à la réalisation des responsabilités du conseil
multidisciplinaire, telles que définies par la Loi du MSSS.
Comité de perfectionnement
Sous la responsabilité de Karine Schutt-Ainé, technologiste en électrophysiologie, quatre
conférences ont été organisées.
Pour consulter le rapport annuel du conseil multidisciplinaire, visitez notre site Web à l’adresse
http://www.santemonteregie.qc.ca/hclm/apropos/hclm/information-corporative/consultatif.fr.html
C:\Users\sylvain\Dropbox\HCLM\Projet_00103\Doc\Section 5\5_Faits saillants CM.doc
p. 53
RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2010-2011
5. Conseils et comités
de l’établissement
5. Conseils et comités de l’établissement Rapport annuel 2010-2011
de l’Hôpital Charles LeMoyne
Liste des membres du comité de vigilance et de la qualité
au 31 mars 2011
M. Jean Mercier Président et représentant du comité des usagers
Mme Henriette Lemire Arrivée 23 septembre 2010
M. Robert Charpentier
M. Michel Gervais Directeur général intérimaire depuis janvier 2011
Mme Carmen Messier
Commissaire locale substitut aux plaintes et à la qualité des
services (12 juillet 2010) en remplacement de madame Louise
Hardy en congé de maternité
p. 54
RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2010-2011
5. Conseils et comités
de l’établissement
5. Conseils et comités de l’établissement Rapport annuel 2010-2011
de l’Hôpital Charles LeMoyne
Faits saillants du comité de vigilance et de qualité
Suites apportées par le comité aux principales recommandations formulées par la commissaire
aux plaintes et à la qualité des services et retenues par le conseil d’administration
Recommandations de la commissaire aux plaintes
Le taux de réalisation des recommandations était de l’ordre de 88 % (45/51) en 2010-2011. À la
fin de l’année, soit au 31 mars 2011, il ne restait que six recommandations en cours de
réalisation.
Le tableau de suivi des recommandations de la commissaire aux plaintes et à la qualité des
services apparaît, de façon statutaire, à l’ordre du jour de chaque rencontre. Cet outil permet au
comité d’assurer un suivi rigoureux des recommandations que la commissaire a émises et de
visualiser l’étape de réalisation de la recommandation. On peut également constater les délais de
réalisation ou le refus d’une recommandation.
Recommandations du protecteur du citoyen
Nous avons reçu une recommandation du Protecteur du citoyen à l’effet de réduire les frais
hospitaliers pour un non-résident (en traitement).
Conclusions du comité concernant les autres rapports et recommandations sur la pertinence, la
qualité, la sécurité ou l’efficacité des services rendus qu’il a examinés et les suites ou
améliorations apportées ou envisagées par le conseil d’administration en suivi de ces
conclusions
Conclusion
Dans le cadre de son mandat, le comité continuera à s’assurer que l’établissement exerce ses
responsabilités portant sur la pertinence, la qualité, la sécurité ou l’efficacité des services rendus
ainsi que le respect des droits des usagers ou le traitement de leurs plaintes et d’assurer le suivi
de leurs recommandations.
Puisque l’établissement est en processus de préparation de la prochaine visite d’agrément 2011,
le comité de vigilance et de la qualité focalisera certainement sur le suivi de l’avancement des
travaux de la future visite d’Agrément Canada.
p. 55
C:\Users\sylvain\Dropbox\HCLM\Projet_00103\Doc\Section 5\5_Faits saillants du CVQ.doc
RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2010-2011
5. Conseils et comités
de l’établissement
5. Conseils et comités de l’établissement Rapport annuel 2010-2011
de l’Hôpital Charles LeMoyne
Liste des membres du comité des usagers
au 31 mars 2011
M. Michel Julien Président
M. Jean Mercier Vice-président et représentant au conseil
d’administration
Mme France Bouchard
Trésorière
M. Bernard Marleau Secrétaire
M. Raymond Lynch Représentant au conseil d’administration
M. André Labbé (JUIN 2010) Départ : juin 2010
Mme Henriette Lemire
M. Mohamed Haj Mohane
Mme Denise Thériault
Mme Denise Ménard Arrivée : novembre 2010
M. Jean-René Hamel Arrivée : novembre 2010
p. 56
RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2010-2011
5. Conseils et comités
de l’établissement
5. Conseils et comités de l’établissement Rapport annuel 2010-2011
de l’Hôpital Charles LeMoyne
Faits saillants du comité des usagers
Promouvoir l’amélioration des conditions de vie des usagers
• En partenariat avec la direction de l’Hôpital, celle des soins infirmiers et avec
l’autorisation du conseil d’administration de l’HCLM, achat de 121 tables de repas, de
25 fauteuils gériatriques, de 85 petits meubles à tiroirs pour effets personnels, etc.
(voir la liste complète à l’adresse
www.santemonteregie.qc.ca/hclm/apropos/hclm/informationcorporative/usagers.fr.html)
Évaluer la satisfaction des usagers par rapport aux services obtenus
• Participer aux travaux du Comité consultatif de l’Agrément et à celui de vigilance.
(Ces comités sont présidés par des membres du CUS.)
Renseigner les usagers sur leurs droits et obligations et, au besoin, accompagner tout
usager désireux de formuler une plainte
• Accompagner toute demande d’un usager pour formuler sa plainte. Recevoir et traiter
20 plaintes écrites et verbales
Représenter les usagers au sein des différentes instances de l’HCLM
• Participer activement aux divers comités au cours desquels le CUS délègue ses
représentants et à ceux au cours desquels le conseil d’administration de l’HCLM
requiert l’implication d’un membre du CUS à un des ses sous-comités
Pour consulter le rapport annuel du comité des usagers, visitez notre site Web à l’adresse
http://www.santemonteregie.qc.ca/hclm/apropos/hclm/information-corporative/usagers.fr.html
p. 57
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RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2010-2011
5. Conseils et comités
de l’établissement
5. Conseils et comités de l’établissement Rapport annuel 2010-2011
de l’Hôpital Charles LeMoyne
Liste des membres du comité de gestion des risques
au 31 mars 2011
Mme Mayssaa Al-Hayek
Responsable du Service de génie biomédical par
intérim
Mme Jocelyne Champagne
Conseillère en soins spécialisés à la Direction des
soins infirmiers
Mme Julie Dionne
Chef du Service de prévention et contrôle des
infections
Dre Sylvie Douyon
Directrice adjointe clinique à la Direction des
Services professionnels et hospitaliers
M. Michel Gervais Directeur général adjoint (départ : janvier 2011)
Mme Henriette Lemire Représentante des usagers (départ : octobre 2010)
M. Christopher Morgan Chef du Service de la prévention et protection
Mme Julie Nadeau
Chef du Service de la santé et sécurité au travail
Mme Lucie Turcotte
(départ : novembre 210)
Conseillère à l’amélioration continue et à la gestion
des risques, présidente du comité
M. Visal Uon Chef du département de pharmacie
M. Bruno Lapierre Directeur adjoint des immobilisations (arrivée :
janvier 2011)
Mme Ginette Brunelle
Directrice adjointe aux affaires cliniques et
directrice des soins infirmiers et porteuse du
dossier qualité (arrivée : janvier 2011)
M. Philippe Côté Conseiller en santé et sécurité du travail (arrivée :
Mme Francine Bouchard
novembre 2010)
Représentante des usagers (arrivée : octobre
2010)
p. 58
RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2010-2011
5. Conseils et comités
de l’établissement
5. Conseils et comités de l’établissement Rapport annuel 2010-2011
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Faits saillants du comité de gestion des risques (CGDR)
Principaux risques
Les principaux risques d’incidents/accidents mis en évidence au moyen du système local de
surveillance demeurent par ordre décroissant : les erreurs reliées à l’administration des
médicaments, suivies des chutes et des erreurs liées aux tests diagnostiques.
Au cours de la dernière année, la surveillance des plans d’actions spécifiques à ces types
d’erreurs ont eu des résultats. La gravité des événements préjudiciables 1 a diminué, démontrant
que les efforts pour promouvoir la sécurité ont eu un impact positif.
Recommandations et suivis effectués par le CGDR
Dans son fonctionnement, le comité de gestion des risques prend état de la sécurité des patients
par la surveillance des incidents/accidents, dont les événements sentinelles, la reddition de
comptes de sous-comités du comité de la gestion des risques, soit le sous-comité des erreurs
liées à l’administration des médicaments et le sous-comité de prévention des chutes et des
conséquences des chutes, et encore, de comités partenaires reliés à la sécurité des patients.
Dans ce dernier cas, le comité de prévention des infections rédige des rapports trimestriels et
annuel de la surveillance des infections nosocomiales et de leurs plans d’action. De même, ce
comité expose des situations pour recevoir une recommandation du comité de gestion des
risques. Au cours de la dernière année, le comité GDR a donné appui à une recommandation du
comité PCI-RDM pour un processus en endoscopie. Concernant la prévention des infections, le
dossier est également suivi par le comité de direction et le conseil d’administration par un point à
l’ordre du jour.
Les comités partenaires reliés à la sécurité qui font état de leurs travaux sont les suivants :
Le comité paritaire de santé et sécurité au travail
Le comité des mesures d’urgence
Le comité de radioprotection
Le comité a aussi assuré le suivi ou fait des recommandations pour les dossiers suivants :
La mise en place d’un comité de prévention des chutes et des blessures liées aux chutes
La mise en place d’un comité pour la gestion des médicaments dangereux
L’appui au comité PCI sur des mesures en prévention des infections (installation de lavabos,
débordements dans les corridors des unités)
La sécurité liée aux projets immobiliers par une présentation d’un représentant de la Direction
des Services techniques.
Le sous-comité des erreurs reliées aux médicaments a réalisé des travaux sur :
Une politique de double identification pour médicaments à risque élevé
L’élaboration d’une liste d’abréviations dangereuses pour les médicaments
Un plan d’action pour les omissions d’antibiotiques
1 i.e. avec conséquence grave, soit gravité E2 et plus, définition déterminée par la nomenclature
du formulaire de déclaration AH-223
p. 59
C:\Users\sylvain\Dropbox\HCLM\Projet_00103\Doc\Section 5\5_Faits saillants CGR.doc
RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2010-2011
5. Conseils et comités
de l’établissement
5. Conseils et comités de l’établissement Rapport annuel 2010-2011
de l’Hôpital Charles LeMoyne
Enfin, le comité de gestion des risques a été interpellé pour assurer la reddition de comptes du
plan de sécurité des patients. Ce dernier a été requis dans le cadre d’une pratique
organisationelle requise à la sécurité. L’ensemble des 22 équipes d’agrément se sont penchées
sur des problèmes de sécurité liés à la prestation des soins et services autour de leur
regroupement clientèle. Une planification triennale a été établie et le suivi du plan des situations
identifiées se fera conjointement avec le comité de direction, le comité de gestion des risques et
le comité de vigilance.
Pour consulter le rapport annuel du comité de gestion des risques, visitez notre site Web à
l’adresse http://www.santemonteregie.qc.ca/hclm/documentation/rapportsannuels.fr.html
p. 60
RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2010-2011
5. Conseils et comités
de l’établissement
5. Conseils et comités de l’établissement Rapport annuel 2010-2011
de l’Hôpital Charles LeMoyne
Rapport annuel 2010-2011
Comité de prévention et contrôle des infections
67 % de présence Nombre de réunions : 6
Nous tenons à remercier les membres du comité : M. Jean Cagelais, Mme Geneviève Caron, Mme
Jocelyne Champagne, Mme Carole Delorme, Mme Julie Dionne, Dre Louise Dupras, Mme Katy Godbout,
Mme Barbara Hamel, Mme Martine Héroux, Mme Johanne Kenney, M. Yves Langelier, Dre Annie
Lavigne, Dre Catherine Martineau et Mme Danielle Roy.
Le comité de prévention et contrôle des infections effectue une surveillance ciblée des infections
nosocomiales soit : les infections de site chirurgical, les infections aux soins intensifs, les
infections de cathéters en hémodialyse et en dialyse péritonéale, les bactériémies nosocomiales,
les infections de cathéters centraux, les diarrhées associées au Clostridium difficile, les infections
à germes multirésistants dont le SARM (Staph. Aureus Résistant à la Méthicilline) et l’ERV
(Entérocoque Résistant à la Vancomycine).
Il y a eu, en 2010-2011 pour cette surveillance ciblée, un total de 382 infections nosocomiales soit un
taux de 25/1000 admissions (20 l’an dernier) ayant amené 71 bactériémies secondaires (19 %). On note
92 infections de site chirurgical (cf. graph 3), 14 bactériémies primaires, 18 infections de cathéters
veineux centraux (31 l’an dernier), toutes bactériémiques, 49 respiratoires, 32 urinaires, et de façon plus
détaillée :
La situation des diarrhées associées au C. difficile (DACD) et du Staph. aureus R à l’oxacilline
(SARM) actuelle et des dernières années est représentée par les graphiques 1 et 2.
Graphique 1 Graphique 2
16
14
12
10
8
6
4
2
0
13.6
Diarrhées associées au CD depuis 2004
Taux par 10,000 jours-présence
5.9 5.6
7.7
5.2
9.4
7.34
2004-2005 2005-2006 2006-2007 2007-2008 2008-2009 2009-2010 2010-2011
HCLM
Province
16
14
12
10
8
6
4
2
0
12.3
9 8.5
12.5
SARM nosocomial depuis 2006
Taux par 10,000 jours-présence
10.3
1.21.6 2.1 1.3
0.77
13.5
10.5
10.6
13.9
Tx colonisés Tx infectés Tx total
11.6
2006-2007
2007-2008
2008-2009
2009-2010
2010-2011
• Concernant les diarrhées associées au C. difficile (DACD), on note une diminution du nombre de
cas (95) par rapport à l’an dernier (121) avec un taux de 7,34 par 10 000 jours-présence (taux
provincial de 7). Nous avons toutefois connu 3 éclosions. La vigilance et les efforts collectifs sont
primordiaux, car la souche hypervirulente demeure présente dans notre milieu.
• Nous avons relevé un total de 151 nouveaux cas nosocomiaux de SARM (134 colonisés,
10 infectés d’emblée et 6 inconnus), ce qui correspond à un taux global de 11,6 par 10 000
jours-présence. On note une diminution constante de l’incidence depuis 2003, mais nous
constatons cette année une diminution des cas infectés d’emblée, par rapport aux 2 dernières
années.
• 2 cas nosocomiaux colonisés avec l’ERV, mais pas de transmission secondaire.
• 48 cas nosocomiaux de gastro-entérite virale à calicivirus avec éclosions sur 3 unités. Il y a eu
13 cas nosocomiaux d’influenza avec une éclosion. Il y a eu 1 cas nosocomial d’aspergillose.
C:\Users\Sylvain\Dropbox\HCLM\Projet_00103\Doc\Section 5\5_faits_saillants_CPCI.doc
p. 61
RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2010-2011
5. Conseils et comités
de l’établissement
Aux soins intensifs
Les dénominateurs : jours-cathéters, jours-sondes vésicales, jours-ventilés, et jours-patients n’étaient pas
disponibles à l’USI pour les périodes 7, 8, 9, et 10. Pour calculer les taux d’infection, les dénominateurs
de l’année 2009-2010 ont été utilisés pour ces 4 périodes.
On a relevé 96 infections nosocomiales (133, 61, 49 les trois dernières années) : taux de 18 infections
par 1000 jours-présence (9/1000 l’an passé), dont 51 % d’infections respiratoires (49 cas (29 cas l’an
passé)). Parmi les 49 infections respiratoires, on note 38 pneumonies de patients intubés et ventilés
(20 pneumonies précoces et 18 tardives). Il y a eu une augmentation des pneumonies précoces sous
ventilateur (10,4/1000 jours-ventilés cette année par rapport à 6,4 l’an passé). Nous avons répertorié
20 infections urinaires et une infection de cathéter veineux central. Il y a eu 6 bactériémies secondaires
reliées à ces infections nosocomiales (6,3 %).
En hémodialyse et dialyse péritonéale
Il y a eu 4 bactériémies reliées aux cathéters centraux pour un taux de 0,086/1000 jours-cathéters.
(0,15/1000 jours-cathéters l’an dernier). En DPAC, il y a eu 11 péritonites chez 9 patients et
2 bactériémies secondaires. Il y a donc eu une diminution des bactériémies sur cathéter par rapport à l’an
dernier, mais une augmentation de nombre de péritonites en dialyse péritonéale. Cette année, il y a eu
9 bactériémies reliées aux fistules artério-veineuses (FAV) pour un taux de 0,40/100 patients-période
(0 l’an dernier).
Infections site chirurgical - Graphique 3
Infections de site chirurgical depuis 2003
nombre
250
200
150
100
50
0
2003-
2004
2004- 2005-2006-
2007-2008-2009-
2010-
2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011
1.8
1.6
1.4
1.2
1
0.8
0.6
0.4
0.2
0
%
nombre 162 159 194 152 137 86 35 92
taux % 1.3 1.4 1.6 1.3 1.2 0.7 0.3 0.8
Vaccination influenza - Graphique 4
nombre
taux %
Statistiques de la vaccination influenza des 5 dernières
années
nombre
7000
6000
5000
4000
3000
2000
1000
0
6074 5952
5006
4920
4222
4187
4300
3781
3055
3343
1951
1852
1765 1577
519
2006-2007 2007-2008 2008-2009 2009-2010 2010-2011
personnel
patients
TOTAL
Autres activités du comité et de l’équipe de prévention et contrôle des infections
‣ Processus d’agrément du CCASS, équipe de gestion des infections.
‣ Engagement de l’établissement dans la Campagne nationale de l’hygiène des mains; formations et
audits.
‣ Surveillance des nombreux chantiers de construction afin de réduire le risque infectieux.
‣ Révision des procédures en stérilisation et endoscopie, processus continu.
‣ Mise à jour du Programme de prévention et contrôle des infections de l’établissement.
Nous vous encourageons à maintenir votre implication dans la lutte contre les infections nosocomiales
Anton Mak MD FRCPc, président du Comité de Prévention et Contrôle des Infections 2011/05/30
p. 62
RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2010-2011
L’établissement présente les principales informations
concernant les ressources qui sont à son emploi.
6. Ressources humaines
de l’établissement
Exercice en
cours
Exercice
antérieur
Effectifs de l'établissement
Les cadres (en date du 31 mars)
Temps complet 104 101
(Excluant les personnes en stabilité d'emploi)
Temps partiel 4 2
Nombre de personne: Équivalent temps complet (a) 3 1
(Excluant les personnes en stabilité d'emploi)
Nombre de cadres en stabilité d'emploi 1 1
Les employés réguliers: (en date du 31 mars)
Temps complet 1 430 1 383
(Excluant les personnes en sécurité d'emploi)
Temps partiel 677 874
Nombre de personne: Équivalent temps complet (a) 398 665
(Excluant les personnes en sécurité d'emploi)
Nombre d'employé en sécurité d'emploi 0 0
Les occasionnels:
Nombre d'heures rémunérées au cours de l'exercice 1 435 245 893 753
Équivalents temps complet (b) 772 493
(a)
L'équivalence temps complet se calcul de la façon suivante pour les cadres et les
employés réguliers:
Nombre d'heures de travail selon le contrat de travail divisé par:
Nombre d'heures de travail d'un employé à temps complet du même corps d'emploi
(b)
L'équivalence temps complet se calcul de la façon suivante pour les occasionnels:
Nombre d'heures rémunérées
divisé par: 1826 heures
p. 63
RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2010-2011
7. États financiers
RÉSULTATS SOMMAIRES
2010-2011 % 2009-2010 %
ACTIVITÉS PRINCIPALES
Revenus
Agence de développement 223 899 367 $ 95,0% 210 681 467 $ 93,7%
Clients 6 691 744 2,8% 7 573 974 3,4%
Ventes de service 2 209 882 0,9% 2 637 460 1,2%
Recouvrement 2 040 268 0,9% 3 190 701 1,4%
Autres 802 756 0,3% 857 397 0,4%
Total des revenus 235 644 017 $ 100,0% 224 940 999 $ 100,0%
Charges
Salaires 108 933 392 $ 46,0% 103 594 928 $ 45,7%
Avantages sociaux 30 004 461 12,7% 28 482 672 12,6%
Charges sociales 14 235 366 6,0% 14 314 535 6,3%
Médicaments 13 643 649 5,8% 13 401 920 5,9%
Produits sanguins 6 405 097 2,7% 5 741 716 2,5%
Fournitures médicales et chirurgicales 17 941 381 7,6% 18 736 955 8,3%
Denrées alimentaires 1 972 285 0,8% 1 918 267 0,8%
Autres 43 760 627 18,5% 40 326 807 17,8%
Total des charges 236 896 258 $ 100,0% 226 517 800 $ 100,0%
EXCÉDENT DES REVENUS SUR LES CHARGES
(DES CHARGES SUR LES REVENUS) DES
ACTIVITÉS PRINCIPALES (1 252 241) $ (1 576 801) $
ACTIVITÉS ACCESSOIRES
Revenus
Financement public et parapublic 3 047 312 $ 34,2% 2 778 139 $ 30,3%
Revenus commerciaux 1 168 439 13,1% 2 902 128 31,6%
Revenus d'autres sources 4 687 801 52,7% 3 492 102 38,1%
Total des revenus 8 903 552 $ 100,0% 9 172 369 $ 100,0%
Charges
Salaires 2 243 241 $ 24,3% 2 545 579 $ 26,2%
Avantages sociaux 490 748 5,3% 620 024 6,4%
Charges sociales 243 938 2,6% 295 052 3,0%
Autres 6 263 811 67,8% 6 255 482 64,4%
Total des charges 9 241 738 $ 100,0% 9 716 137 $ 100,0%
EXCÉDENT DES REVENUS SUR LES CHARGES
(DES CHARGES SUR LES REVENUS) DES
ACTIVITÉS ACCESSOIRES (338 186) $ (543 768) $
EXCÉDENT DES REVENUS SUR LES CHARGES
(DES CHARGES SUR LES REVENUS) DU
FONDS D'EXPLOITATION (1 590 427) $ (2 120 569) $
Les données ci-haut mentionnées sont tirées des pages 200 et 201 (audité) du rapport financier annuel (AS-471)
2011-06-27 Rap fin annuel 31 mars 2011 Résultats
p. 65
RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2010-2011
7. États financiers
RÉSULTATS SOMMAIRES (Suite)
2010-2011 % 2009-2010 %
REVENUS
Agence de développement 223 899 367 $ 91,6% 210 681 467 $ 90,0%
Usagers 6 691 744 2,7% 7 573 974 3,2%
Autres sources 5 052 906 2,1% 6 685 558 2,9%
Activités accessoires 8 903 552 3,6% 9 172 369 3,9%
244 547 569 $ 100,0% 234 113 368 $ 100,0%
Données provenant de la page 200 et 201(audité) du rapport financier annuel (AS-471)
ACTIVITÉS PAR SECTEUR
Programme services généraux - Act. Cliniques et d'aide 921 608 $ 0,4% 1 011 877 $ 0,4%
Programme santé physique 120 802 779 49,1% 115 035 867 48,8%
Programme perte d'autonomie liée au vieillissement 4 878 123 2,0% 4 371 443 1,9%
Programme santé mentale 18 738 096 7,6% 19 009 183 8,1%
Administration et soutien aux services 31 772 621 12,9% 29 673 898 12,6%
Gestion des bâtiments et des équipements 18 107 773 7,4% 15 556 971 6,6%
Mesures de stabilité d'emploi 76 766 0,0% 85 288 0,0%
Activités accessoires 9 241 738 3,8% 9 716 137 4,1%
Charges non réparties 2 977 479 1,2% 2 130 133 0,9%
Autres 38 621 013 15,7% 39 239 635 16,6%
246 137 996 $ 100,0% 235 830 432 $ 100,0%
Données provenant des pages 211 à 219 (audité) ainsi que de la page 321 (non audité) du rapport financier annuel (AS-471)
ACTIVITÉS PAR NATURE DE DÉPENSES
Salaires 108 933 392 $ 44,3% 103 594 928 $ 43,9%
Avantages sociaux et charges sociales 44 239 827 18,0% 42 797 207 18,1%
Médicaments 13 643 649 5,5% 13 401 920 5,7%
Produits sanguins 6 405 097 2,6% 5 741 716 2,4%
Fournitures médicales 17 941 381 7,3% 18 736 955 7,9%
Denrées alimentaires 1 972 285 0,8% 1 918 267 0,8%
Autres 43 760 627 17,8% 40 326 807 17,1%
Activités accessoires 9 241 738 3,8% 9 716 137 4,1%
246 137 996 $ 100,0% 236 233 937 $ 100,0%
Données provenant de la page 200 et 201 (audité) du rapport financier annuel (AS-471)
p. 66
2011-06-27 Rap fin annuel 31 mars 2011 Par secteur
RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2010-2011
7. États financiers
BILAN AU 31 MARS 2011
Fonds Fonds Fonds à
d'exploitation d'immobilisation destination spéciale
ACTIF
À court terme
Encaisse 11 892 020 $ 1 524 892 $ 701 547 $
Débiteurs 49 568 819 719 726 11 253
Frais payés d'avance 1 443 257 0 0
Stocks 6 286 467 0 0
Autres éléments de l'actif 459 393 0 0
Total de l'actif à court terme 69 649 956 $ 2 244 618 $ 712 800 $
À long terme
Subv. à recevoir (perçu d'avance) - réforme comptable 14 578 715 $ 1 583 115 $ 0 $
Immobilisations 0 155 324 422 0
Autres éléments 344 565 381 407 0
Total de l'actif à long terme 14 923 280 $ 157 288 944 $ 0 $
TOTAL DE L'ACTIF 84 573 236 $ 159 533 562 $ 712 800 $
PASSIF
À court terme
Découvert de banque 0 $ 0 $ 0 $
Créditeurs 38 279 477 6 686 832 11 119
Emprunts 48 000 000 54 492 047 0
Autres éléments 4 125 324 1 451 005 0
Total du passif à court terme 90 404 801 $ 62 629 884 $ 11 119 $
À long terme
Revenus reportés 0 $ 8 907 222 $ 701 681 $
Dette à long terme 0 86 490 827 0
Total du passif à long terme 0 95 398 049 $ 701 681 $
Solde des fonds -5 831 565 $ 1 505 629 $ 0 $
TOTAL DU PASSIF ET DES SOLDES DE FONDS 84 573 236 $ 159 533 562 $ 712 800 $
Engagements et éventualités 58 354 359 $ - -
Montant reçu de la Fondation Charles Lemoyne
pour l'acquisition d'équipements médicaux $ 1 675 824 $ -
Les données ci-haut sont tirées des pages 241, 252, 261 et 362 (audité) du rapport financier annuel (AS-471)
p. 67
RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2010-2011
7. États financiers
HÔPITAL EN BREF
2010-11 2009-10 2008-09 2007-08
Jours-présence - Hôpital
En salles 124 267 117 357 120 980 125 318
En chambres semi-privées 35 597 41 637 35 343 28 698
En chambres privées 2 407 2 542 2 130 2 767
Total 162 271 161 536 158 453 156 783
Usagers admis à l'hôpital 18 347 17 928 17 894 18 321
Nombre de lits au permis 571 571 571 571
Nombre de lits dressés 467 473 476 457
Durée moyenne d'hospitalisation
Soins généraux et spécialisés 8,84 8,89 8,55 7,70
Soins psychiatriques 30,91 30,59 31,30 25,37
Natalité - séjour de la mère 2,63 2,69 2,71 2,77
Natalité - séjour de l'enfant 2,86 2,90 2,91 3,00
Pourcentage d'occupation moyenne 98,30% 96,59% 94,12% 97,27%
Effectifs médicaux
Spécialistes 245 248 231 222
Omnipraticiens 92 96 93 92
Données provenant des pages 233 (non audité) du rapport financier annuel (AS-471)
p. 68
RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2010-2011
7. États financiers
Samson Bélair/Deloitte &
Touche s.e.n.c.r.l.
4605-A, boulevard Lapinière
Bureau 200
Brossard QC J4Z 3T5
Canada
Tél. : 450 618-4270
Téléc. : 450 618-6420
www.deloitte.ca
Rapport de l’auditeur indépendant sur les états financiers résumés
Aux membres du Conseil d’administration de
l’Hôpital Charles LeMoyne
Les états financiers résumés ci-joints, qui comprennent le bilan du fonds d’exploitation, du fonds
d’immobilisations et du fonds à destination spéciale au 31 mars 2011, ainsi que l’état des résultats du
fonds d’exploitation pour les activités principales et les activités accessoires pour l’exercice terminé à
cette date, sont tirés des états financiers audités de l’Hôpital Charles LeMoyne pour l’exercice terminé le
31 mars 2011. Nous avons exprimé une opinion avec réserves sur ces états financiers dans notre rapport
daté du 15 juin 2011 (voir ci-dessous).
Les états financiers résumés ne contiennent pas toutes les informations requises par les normes
comptables canadiennes pour le secteur public. La lecture des états financiers résumés ne saurait par
conséquent se substituer à la lecture des états financiers audités de l’Hôpital Charles LeMoyne.
Responsabilité de la direction pour les états financiers résumés
La direction est responsable de la préparation d’un résumé des états financiers audités, sur la base des
critères décrits aux paragraphes 385.7 et 391 de la Loi sur les services de santé et les services sociaux
datée mise à jour au 1 er juin 2011 (« critères »).
Responsabilité de l’auditeur
Notre responsabilité consiste à exprimer une opinion sur les états financiers résumés, sur la base des
procédures que nous avons mises en œuvre conformément à la Norme canadienne d’audit (« NCA ») 810,
« Missions visant la délivrance d’un rapport sur des états financiers résumés ».
Opinion avec réserves
À notre avis, les états financiers résumés tirés des états financiers audités de l’Hôpital Charles LeMoyne
pour l’exercice terminé le 31 mars 2011 constituent un résumé fidèle de ces états financiers, sur la base
des critères ci-haut mentionnés. Cependant, les états financiers résumés comportent des anomalies
équivalentes à celles des états financiers audités de l’Hôpital Charles LeMoyne pour l’exercice terminé le
31 mars 2011.
p. 69
RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2010-2011
7. États financiers
Les anomalies que comportent les états financiers audités sont décrites dans notre opinion avec réserves
formulée dans notre rapport daté du 15 juin 2011. Notre opinion avec réserves est fondée sur les faits
suivants :
Tel que mentionné à la note 3, les passifs afférents aux obligations envers les employés en congé parental
et en assurance-salaire ainsi qu’aux indemnités de départ à verser aux hors-cadres admissibles au terme de
leur engagement ne sont pas comptabilisés au bilan du fonds d’exploitation, ni au bilan regroupé, ce qui
constitue une dérogation aux normes comptables canadiennes pour le secteur public. L’impact n’a pu être
déterminé car l’information n’est pas disponible au niveau de l’établissement.
L’établissement a comptabilisé au solde de fonds du fonds d’exploitation au 31 mars 2011, un revenu de
subvention et a ajusté le solde des montants à recevoir du ministère de la Santé et des Services sociaux
(MSSS) d’un montant de 34 533 257 $ sans retraitement des états financiers du 31 mars 2010, tel que
mentionné à la note 5. Afin de se conformer aux normes comptables canadiennes pour le secteur public,
le revenu de subvention relatif à la prise en charge du solde déficitaire du fonds d’exploitation au 1 er avril
2008 d’un montant de 34 533 257 $, représentant le montant fixé par le décret gouvernemental 257-2010,
aurait dû être comptabilisé rétroactivement avec retraitement des états financiers de l’exercice terminé le
31 mars 2010.
Notre opinion avec réserves indique que, à l’exception des incidences des problèmes décrits, ces états
financiers donnent, dans tous leurs aspects significatifs, une image fidèle de la situation financière de
l’Hôpital Charles LeMoyne au 31 mars 2011, ainsi que des résultats de ses activités, de la variation de sa
dette nette et de ses flux de trésorerie pour l’exercice terminé à cette date, conformément aux normes
canadiennes pour le secteur public.
1
Le 17 juin 2011
____________________
1 Comptable agréé auditeur permis n o 12429
p. 70
RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2010-2011
8. Code d’éthique et de déontologie
des administrateurs
8. Code d’éthique et déontologie des administrateurs Rapport annuel 2010-2011
de l’Hôpital Charles LeMoyne
Code d’éthique et de déontologie des membres du conseil d’administration de l’Hôpital
Charles LeMoyne
DISPOSITIONS GÉNÉRALES
Le présent code d’éthique et de déontologie détermine les devoirs et les obligations de conduite des
membres du conseil d’administration de l’Hôpital Charles LeMoyne (HCLM) dans leurs différents rapports
ayant trait à l’exercice de leurs fonctions.
Ce présent règlement a été adopté par le conseil d’administration de l’Hôpital Charles LeMoyne le 30
août 2005.
DEVOIRS ET OBLIGATIONS
Le membre du conseil d’administration doit :
1) témoigner d’un constant souci du respect de la vie humaine et du droit aux services de santé et
services sociaux;
2) participer activement et dans un esprit de concertation à l’élaboration et à la mise en oeuvre des
orientations générales de l’établissement;
3) assister aux réunions du conseil et voter lorsque requis, sauf s’il choisit de s’abstenir;
4) agir de façon courtoise et maintenir des relations empreintes de bonne foi, de manière à
préserver la confiance et la considération que requiert sa fonction;
5) agir avec soin, intégrité, honneur, dignité, probité et impartialité;
6) faire preuve de rigueur, de prudence et d’indépendance;
7) être loyal et intègre envers les autres membres du conseil d’administration et en aucun temps
surprendre la bonne foi ou se rendre coupable envers eux d’un abus de confiance et de procédés
déloyaux;
8) avoir une conduite empreinte d’objectivité et de modération;
9) préserver la confidentialité des débats, échanges et discussions.
C:\Users\sylvain\Dropbox\HCLM\Projet_00103\Doc\Section 8\8_CodeEthiqueDeontologie.doc
p. 71
RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2010-2011
8. Code d’éthique et de déontologie
des administrateurs
8. Code d’éthique et déontologie des administrateurs Rapport annuel 2010-2011
de l’Hôpital Charles LeMoyne
DEVOIRS SPÉCIFIQUES
1. Mesures de prévention en matière de conflits d’intérêts
Le membre du conseil d’administration doit :
1.1 agir dans les limites des pouvoirs qui lui sont conférés;
1.2 dissocier de l’exercice de ses fonctions au sein du conseil d’administration, la promotion et
l’exercice de ses activités professionnelles, corporatives, syndicales ou d’affaires;
1.3 faire preuve de réserve et de prudence à l’occasion de représentations publiques. Il doit, à cet
effet, transmettre fidèlement les orientations générales de l’établissement, évitant tout
commentaire susceptible de porter atteinte à l’intégrité de cet établissement;
1.4 sauvegarder en tout temps son indépendance et éviter toute situation où il peut trouver un
avantage personnel, direct ou indirect, actuel ou éventuel;
1.5 lorsqu’il a un intérêt direct ou indirect dans une entreprise qui met en conflit son intérêt personnel
et celui du conseil d’administration ou de l’établissement, dénoncer par écrit son intérêt au
président du conseil d’administration ou au directeur général;
1.6 lorsqu’il a un intérêt direct ou indirect dans une entreprise qui met en conflit son intérêt personnel
et celui du conseil d’administration ou de l’établissement, se retirer de toute séance du conseil
d’administration ou de tout comité concerné et s’abstenir de participer à toute délibération ou
décision lorsqu’une question portant sur le sujet de son intérêt est débattue;
1.7 déposer devant le conseil une déclaration écrite mentionnant l’existence des intérêts pécuniaires
qu’il a dans des personnes morales, des sociétés ou des entreprises susceptibles de conclure
des contrats avec l’établissement;
1.8 déposer devant le conseil une déclaration écrite mentionnant l’existence de tout contrat de
services professionnels conclu avec l’établissement par une personne morale, une société ou
une entreprise dans laquelle il a intérêt pécuniaire.
2. Identification de situations de conflit d’intérêts
Le membre du conseil d’administration doit :
2.1 éviter toute situation pouvant compromettre sa capacité d’exercer ses fonctions spécifiques de
façon objective, rigoureuse et indépendante;
2.2 lorsqu’une atteinte à son objectivité, à la rigueur de son jugement ou à son indépendance,
pourrait résulter notamment des relations personnelles, familiales, sociales, professionnelles ou
d’affaires, de toute communication publique d’une idée ou d’une opinion ou de toute
manifestation d’hostilité ou de favoritisme, déclarer cette situation et s’abstenir de participer aux
délibérations et décisions sur l’objet en cause;
2.3 prévenir tout conflit d’intérêts et éviter de se placer dans une situation telle qu’il ne peut remplir
utilement ses fonctions sauf celles acceptées par le législateur de par la composition du conseil
d’administration;
C:\Users\sylvain\Dropbox\HCLM\Projet_00103\Doc\Section 8\8_CodeEthiqueDeontologie.doc
p. 72
RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2010-2011
8. Code d’éthique et de déontologie
des administrateurs
8. Code d’éthique et déontologie des administrateurs Rapport annuel 2010-2011
de l’Hôpital Charles LeMoyne
2.4 s’abstenir de toute activité incompatible avec l’exercice de ses fonctions au sein du conseil
d’administration;
2.5 sauvegarder en tout temps son indépendance et éviter toute situation où il serait en conflit
d’intérêts. Sans restreindre la généralité de ce qui précède, un membre du conseil
d’administration:
• est en conflit d’intérêts lorsque les intérêts en présence sont tels qu’il peut être porté à
préférer certains d’entre eux ou que son jugement et sa volonté envers le conseil peuvent
en être défavorablement affectés;
• n’est pas indépendant comme membre du conseil pour un acte donné, s’il y trouve un
avantage personnel, direct ou indirect, actuel ou éventuel.
2.6 aucunement tirer profit de sa fonction pour tenter d’obtenir un avantage pour lui-même ou pour
autrui lorsqu’il sait ou s’il est évident que tel avantage va à l’encontre de l’intérêt public;
2.7 aucunement accepter un avantage de qui que ce soit alors qu’il sait ou qu’il est évident que cet
avantage lui est consenti dans le but d’influencer sa décision;
2.8 aucunement faire usage de renseignement de nature confidentielle ou de documents
confidentiels en vue d’obtenir directement ou indirectement un avantage pour lui-même ou pour
autrui.
3.Pratiques reliées à la rémunération
3.1 Le membre du conseil d’administration ne doit pas solliciter, accepter ou exiger d’une personne
pour son intérêt, directement ou indirectement, un don, un legs, une récompense, une
commission, une ristourne, un rabais, un prêt, une remise de dette, une faveur ou tout autre
avantage ou considération de nature à compromettre son impartialité, son jugement ou sa
loyauté.
3.2 Le membre du conseil d’administration ne doit pas verser, offrir de verser ou s’engager à offrir à
une personne un don, un legs, une récompense, une commission, une ristourne, un rabais, un
prêt, une remise de dette, une faveur ou tout autre avantage ou considération de nature à
compromettre l’impartialité de cette personne dans l’exercice de ses fonctions.
3.3 Le directeur général ne peut recevoir, en outre de sa rémunération, aucune somme ou avantage
direct ou indirect de quiconque hormis les cas prévus par la loi.
3.4 Le membre du conseil d’administration qui reçoit un avantage comme suite à un manquement au
présent code est redevable envers l’État de la valeur de l’avantage reçu.
4. Devoirs et obligations de l’après-mandat
Le membre du conseil d’administration doit :
4.1 le cas échéant et s’il y a lieu, après l’expiration de son mandat, respecter la confidentialité de tout
renseignement, débat, échange et discussion de quelque nature que ce soit dont il a eu
connaissance dans l’exercice de ses fonctions au sein du conseil;
4.2 témoigner de respect envers l’établissement et son conseil d’administration.
C:\Users\sylvain\Dropbox\HCLM\Projet_00103\Doc\Section 8\8_CodeEthiqueDeontologie.doc
p. 73
RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2010-2011
8. Code d’éthique et de déontologie
des administrateurs
8. Code d’éthique et déontologie des administrateurs Rapport annuel 2010-2011
de l’Hôpital Charles LeMoyne
RÉGIME DE SANCTIONS
1. Tout manquement ou omission concernant un devoir ou une norme prévue par le présent code
constitue un acte dérogatoire et peut entraîner l’imposition d’une sanction.
2. Toute personne qui est d’avis qu’un administrateur a pu contrevenir à la loi ou au présent code
d’éthique et de déontologie en saisit le président du conseil d’administration ou, s’il s’agit de ce
dernier, l’un des vice-présidents du conseil d’administration.
3. Le président ou l’un des vice-présidents peut désigner des personnes chargées de faire enquête
relativement à la situation ou aux allégations de comportements susceptibles d’être dérogatoires à
l’éthique ou à la déontologie.
4. Le membre du conseil d’administration qui est informé qu’une enquête est tenue à son sujet ne doit
pas communiquer avec la personne qui a demandé la tenue de l’enquête.
5. Les personnes désignées doivent adresser un rapport au président ou au vice-président concerné du
conseil d’administration.
6. Le président ou le vice-président concerné, en tenant compte de l’information reçue et du rapport
d’enquête le cas échéant, peut constituer un comité formé de trois administrateurs qu’il désigne.
7. Le comité notifie à l’administrateur les manquements reprochés et la référence aux dispositions
législatives ou réglementaires ou à celles du code d’éthique et de déontologie. La notification informe
l’administrateur qu’il peut, dans les trente jours, fournir par écrit ses observations au comité et, sur
demande, être entendu par celui-ci relativement aux manquements reprochés.
8. Sur conclusion que l’administrateur a contrevenu à la loi ou au code d’éthique et de déontologie, le
comité recommande aux membres du conseil d’administration d’imposer une sanction à
l’administrateur concerné.
9. La sanction peut consister en une réprimande, une suspension, une révocation, une déchéance de
charge ou toute autre sanction jugée appropriée, selon la gravité et la nature de la dérogation.
10. Toute sanction doit être communiquée par écrit au membre du conseil d’administration concerné.
ENQUÊTE ET IMMUNITÉ
1. Ne peuvent être poursuivies en justice, en raison d’actes accomplis de bonne foi dans l’exercice de
leurs fonctions, les personnes qui effectuent une enquête ainsi que celles chargées de déterminer et
d’imposer les sanctions.
2. Les personnes qui effectuent les enquêtes, ainsi que celles chargées de déterminer et d’imposer les
sanctions, sont tenues de prêter serment ou faire l’affirmation solennelle. Cette prestation de
discrétion se fait selon la formule contenue à l’annexe du présent code.
PUBLICITÉ DU CODE
1. L’établissement doit rendre accessible un exemplaire du code d’éthique et de déontologie des
membres des conseils d’administration à toute personne qui en fait la demande.
C:\Users\sylvain\Dropbox\HCLM\Projet_00103\Doc\Section 8\8_CodeEthiqueDeontologie.doc
p. 74
RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2010-2011
8. Code d’éthique et de déontologie
des administrateurs
8. Code d’éthique et déontologie des administrateurs Rapport annuel 2010-2011
de l’Hôpital Charles LeMoyne
2. L’établissement doit mentionner dans son rapport annuel, l’existence du code d’éthique et de
déontologie des membres des conseils d’administration.
3. Le rapport annuel de l’établissement doit faire état :
a) du nombre et de la nature des signalements reçus;
b) du nombre de cas traités et de leur suivi;
c) de leur décision ainsi que du nombre et de la nature des sanctions imposées;
d) du nom des personnes ayant été suspendues, révoquées ou déchues de charge.
Édition : août 2005
Au cours de l’année 2010-2011, aucun manquement au code d’éthique et de déontologie
n’a été rapporté.
C:\Users\sylvain\Dropbox\HCLM\Projet_00103\Doc\Section 8\8_CodeEthiqueDeontologie.doc
p. 75
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