Rapport annuel de gestion de l'Hôpital Charles ... - Santé Montérégie

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Rapport annuel de gestion de l'Hôpital Charles ... - Santé Montérégie

Rapport annuel de gestion

de l’Hôpital Charles LeMoyne

2010-2011


Le rapport annuel de gestion 2010-2011 de l’Hôpital Charles LeMoyne est disponible sur notre site

Internet, à l’adresse www.santemonteregie.qc.ca/hclm dans la section Documentation.

Ce rapport annuel de gestion a été adopté par le conseil d’administration le 15 juin 2011.

La Direction des communications remercie le comité de direction, Marie-Ève Brunelle, Lucie Turcotte,

Jocelyne Champagne, Louise Hardy et toutes les autres personnes concernées pour leur collaboration à

cet exercice.


RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2010-2011

Table des matières

1. Message des autorités ............................................................................................................5

2. Déclaration de fiabilité des données ..........................................................................9

3. Présentation de l’établissement .........................................................................................11

4. Activités de l’établissement ...................................................................................................25

5. Conseils et comités ......................................................................................................................47

6. Ressources humaines ...................................................................................................................63

7. États financiers ................................................................................................................................65

8. Code d’éthique et de déontologie des administrateurs .............................71

p. 3


RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2010-2011

1. Message des autorités

1. Message des autorités Rapport annuel 2010-2011

de l’Hôpital Charles LeMoyne

Mot du président du conseil d’administration et du directeur général intérimaire

L’année 2010-2011 s’est déroulée sous le signe de la consolidation, de la persévérance et de la

coopération. Une année qui vient reconnaître les nombreux efforts de nos équipes pour mener à

terme notre grand projet de construction du Centre intégré de cancérologie de la Montérégie,

qui nous a permis de structurer davantage toutes les actions issues de notre quête incessante à

améliorer les soins à la population, et qui n’aurait pu voir jour sans un si solide partenariat avec

la communauté.

CONSOLIDATION

Pour la première fois dans l’histoire de la Montérégie, les patients atteints de cancer pourront

recevoir des traitements de radiothérapie dans leur région, sans devoir subir les inconvénients

des déplacements vers les hôpitaux de Montréal. C’est avec beaucoup de fierté que notre

Centre intégré de cancérologie de la Montérégie (CICM) de l’Hôpital Charles LeMoyne, l’un des

plus avant-gardistes au Québec en lutte contre le cancer, s’acquitte de ce mandat. Nous

saluons la ténacité, le professionnalisme et le sceau d’excellence qu’il procure à notre

établissement.

PERSÉVÉRANCE

Sur le terrain, c’est sans relâche, jour après jour, que tous ont mis l’épaule à la roue pour donner

des soins malgré la pénurie de ressources financières, humaines et, encore récurrente,

d’espace. Cependant, quelques mouvements internes et le déménagement de certaines

activités à l’extérieur du site de l’Hôpital viennent donner quelques bouffées d’air à nos équipes

et bonifier les installations pour l’accueil de nos usagers. Les projets d’optimisation au bloc

opératoire, à l’Urgence et à la gestion des séjours ont conquis d’autres secteurs d’activité qui se

sont également joints à la démarche. Le cumul de toutes ces actions convergent vers

l’accréditation éventuelle d’un établissement Lean à part entière.

Plusieurs membres de notre organisation ont habilement participé au rayonnement de l’Hôpital

Charles LeMoyne, que ce soit par leur contribution à des congrès mondiaux, des colloques

régionaux, des travaux de recherche inédits, par l’octroi de prix, des entrevues dans les médias

et leur participation à un court métrage et à plusieurs vidéos. Des sujets aussi variés que le soin

des plaies, la toxicomanie, les maladies cardiovasculaires, la périnatalité, la médecine

d’urgence, la chirurgie, les soins d’hémodialyse, la maladie d’Alzheimer, la gériatrie, le diabète,

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RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2010-2011

1. Message des autorités

1. Message des autorités Rapport annuel 2010-2011

de l’Hôpital Charles LeMoyne

l’enseignement dans toutes ses dimensions et dans un contexte multiculturel différent et de

multiples autres sujets d’importance. Des thèmes et des problématiques de santé tous aussi

essentiels les uns que les autres afin de mettre en œuvre et évaluer les meilleures méthodes

pour développer de nouvelles pratiques, des approches plus humaines et offrir des soins plus

efficaces à notre population. À tous, chapeau et merci de persévérer à faire connaître ce qui se

fait de mieux dans notre réseau et à défendre si fièrement les couleurs de l’HCLM.

COOPÉRATION

Même si nous additionnons tout ce que nous réalisons individuellement à l’HCLM, nous serions

bien petits si nous ne pouvions compter sur l’appui, la coopération et l’accueil favorable de nos

nombreux partenaires dont les CSSS Champlain et Pierre-Boucher, la Fondation HCLM et la

Ville de Longueuil. Travailler ensemble est incontestablement la clé de notre succès et la recette

qu’a utilisée Yvan Gendron à la tête de la direction générale au cours des deux dernières

années. Parti relever d’autres défis à l’Agence de la santé et des services sociaux de la

Montérégie, nous le remercions chaleureusement pour sa contribution si importante et même

déterminante pour l’avenir de notre établissement. Nous sommes convaincus que les bases

sont jetées afin de voir éclore les fruits de son travail au cours de l’année qui vient.

L’année 2011 marque le 20 e anniversaire de l’affiliation universitaire de l’HCLM et de la Faculté

dedecine et des sciences de la santé de l’Université de Sherbrooke, un partenariat solide,

fructueux et qui nous pousse au dépassement. Notre volonté commune et sans cesse

renouvelée de vouloir collaborer à offrir des milieux de stages cliniques et de recherche d’une

qualité exceptionnelle est certes un bénéficie tangible pour la population de la Montérégie. Être

le centre affilié universitaire est un gage du développement des connaissances en santé qui

nous permet d’assurer la présence d’une équipe chevronnée dedecins, d’infirmières et de

professionnels de la santé qualifiés et offrant une large gamme de soins et services à proximité.

C’est également une responsabilité que nous sommes fiers d’acquitter et qui nous permet de

nous ouvrir à de nouveaux partenariats dans le projet de la Cité santé universitaire à Longueuil

avec les milieux des affaires, sociocommunautaire, municipal et du réseau de la santé et des

services sociaux.

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RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2010-2011

1. Message des autorités

1. Message des autorités Rapport annuel 2010-2011

de l’Hôpital Charles LeMoyne

Au terme de cette année, nous remercions sincèrement tous ceux et celles qui ont su nous

accompagner dans la réalisation de notre mission. À tous nos partenaires du réseau de la

santé, ministère, Agence régionale, autres établissements, à notre Fondation, à tous nos

employés et médecins, à tous nos gestionnaires et administrateurs, à tous nos bénévoles et à

tous nos milliers de patients et leur famille, nous vous disons merci pour la confiance témoignée.

Nous sommes évidemment fortement stimulés à aller encore plus loin et sommes heureux de le

faire en votre compagnie.

Marc Duclos

Président du conseil d’administration

Michel Gervais

Directeur général intérimaire

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RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2010-2011

2. Déclaration de fiabilité

des données

2. Déclaration de fiabilité des données Rapport annuel 2010-2011

de l’Hôpital Charles LeMoyne

Le 30 juin 2011

Service des affaires corporatives et institutionnelles

Direction générale de la coordination, du financement,

de l’équipement et des ressources informationnelles

Ministère de la Santé et des Services sociaux

1075, chemin Sainte-Foy, 3 e étage

Québec (Québec) G1S 2M1

Madame,

Monsieur,

Les résultats et l’information contenus dans le présent rapport annuel de gestion

relèvent de ma responsabilité. Cette responsabilité porte sur l’exactitude,

l’intégralité et la fiabilité des données, de l’information et des explications qui y sont

présentées.

Tout au cours de l’exercice financier, des systèmes d’information et des mesures de

contrôle fiables ont été maintenus afin de supporter la présente déclaration. De

plus, je me suis assuré que des travaux ont été réalisés afin de fournir une

assurance raisonnable de la fiabilité des résultats, et spécifiquement au regard de

l’entente de gestion.

À ma connaissance, l’information présentée dans le Rapport annuel de gestion

2010-2011 de l’Hôpital Charles LeMoyne, ainsi que les contrôles y afférant sont

fiables, et cette information correspond à la situation telle qu’elle se présentait au

31 mars 2011.

Michel Gervais

Directeur général intérimaire

3120, boul. Taschereau, Greenfield Park (Québec) J4V 2H1

Téléphone : 450 466-5000

p. 9

Site Internet : www.santemonteregie.qc.ca/hclm


RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2010-2011

3. Présentation de l’établissement

3. Présentation de l’établissement Rapport annuel 2010-2011

de l’Hôpital Charles LeMoyne

NOTRE MISSION

L'Hôpital Charles LeMoyne est le centre hospitalier régional et universitaire de la Montérégie.

Affilié à l'Université de Sherbrooke, il veille à la santé et au bien-être de la population de la

Montérégie par le développement d'une gamme de soins et de services hospitaliers de courte

durée en santé physique, en santé mentale et en réadaptation ainsi que par le déploiement

d'activités de recherche et d'enseignement universitaires, en collaboration avec les

établissements du réseau de la santé et des services sociaux, les organismes concernés et la

communauté.

DES VALEURS PARTAGÉES

Qualité :

Un établissement et des personnes engagés à offrir aux usagers la meilleure qualité de soins et

de services dans un souci de continuité, de complémentarité avec les ressources mises à leur

disposition.

Respect :

Une institution favorisant le respect entre les usagers, le personnel, les médecins, les bénévoles

et les visiteurs.

Travail d'équipe :

Un milieu stimulant qui valorise la collaboration interprofessionnelle et l'accomplissement du

travail en équipe tant à l'interne qu'avec les partenaires.

Communication ouverte :

Une organisation encourageant l'échange d'information, le partage de connaissances et

l'expression d'idées nouvelles.

p. 11

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RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2010-2011

3. Présentation de l’établissement

Adjoint au directeur général

Directeur des

ressources humaines

Directrice des

communications

Directrice adjointe

des ressources

humaines

Directeur des

ressources financières

ORGANIGRAMME GÉNÉRAL (31 mars 2011)

CONSEIL D’ADMINISTRATION Commissaire locale aux plaintes et à

la qualité des services

DIRECTEUR GÉNÉRAL

Directeur général adjoint

Directrice adjointe

des ressources

informationnelles

Directeur des Services

techniques et des projets

de construction

Directrice des

soins infirmiers

Directeur de l’enseignement

et doyen associé

en Montérégie

Directeur du centre

de recherche

Directeur des Services

professionnels et

hospitaliers

Directrice adjointe

des Services

d’hôtellerie

Directrice adjointe

des soins infirmiers

Directeur adjoint

administratif

Directeur adjoint

des

immobilisations

Directrice adjointe

clinique

p. 12


RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2010-2011

3. Présentation de l’établissement

3. Présentation de l’établissement Rapport annuel 2010-2011

de l’Hôpital Charles LeMoyne

Contexte et faits saillants

Dans l’attente de l’adoption de la version finale de la Planification stratégique 2010-2015 du

ministère de la Santé et des Services sociaux, l’année 2010-2011 poursuit les objectifs fixés par

la Planification stratégique 2005-2010.

Ainsi, l’Agence de la santé et des services sociaux de la Montérégie s’est engagée à poursuivre

les cibles 2005-2010 et à maintenir les résultats du 31 mars 2010. Nous présenterons les

résultats de l’Hôpital Charles LeMoyne (HCLM) dans les pages suivantes.

De plus, les établissements de santé doivent mettre en place des mesures afin de réduire les

dépenses administratives de l’ordre de 10 % d’ici l’année financière 2013-2014. Un plan conjoint

entre la Direction des ressources financières et la Direction des ressources humaines a été

élaboré et ses dispositions seront mises en place afin d’assurer la conformité de l’établissement

avec la Loi 100.

Enfin, il est demandé d’effectuer un suivi rigoureux des écarts budgétaires. Grâce à sa gestion

prudente et avisée, l’HCLM est parvenu à respecter les cibles financières signifiées au cours des

dernières années.

Priorités ministérielles 2010-2011

o

Optimisation des services offerts

L’optimisation des services concerne l’amélioration des volumes de services offerts ou de leur

qualité et le dégagement d’une marge de manœuvre budgétaire pour financer l’offre de services

supplémentaire.

Au cours de l’année 2009-2010, l’HCLM s’est engagé dans un processus d’amélioration continue

qui s’est poursuivi en 2010-2011. Trois secteurs ont été ciblés, dans un premier temps, pour

poursuivre des projets Lean. Le Bloc opératoire, l’Urgence et la gestion des séjours, auxquels se

sont ajoutés les secteurs de la pharmacie et de l’oncologie, sont tous dans une démarche de type

Lean. D’autres secteurs se joindront à eux au cours de l’année 2011-2012.

Les résultats des projets Lean ont été présentés dans le cadre de la rencontre du mois de

novembre 2010. Ils ont également été présentés à l’Agence de la santé et des services sociaux

de la Montérégie au cours du mois de mars 2011.

o

Désencombrement des urgences

En plus de réaliser des projets d’amélioration de type Lean à l’Urgence et à la gestion des

séjours, l’HCLM a mis plusieurs mesures en place afin de désengorger l’Urgence et d’assurer

une gestion fluide de ses activités :

o Mise en place d'un plan de débordements de l'établissement;

o Ajout d'un second médecin de nuit depuis novembre 2010;

o Surveillance des délais d'observation par le chef médical de l'Urgence et le

coordonnateur de l'Urgence;

o Augmentation de la disponibilité des services ambulatoires;

o Relocalisation des patients en attente d’hébergement de longue durée, de

réadaptation et de convalescence occupant un lit de courte durée;

o Développement de partenariat avec le CSSS Champlain et d’autres partenaires

afin d'offrir les bons services aux bons endroits;

o Augmentation du nombre de lits de débordements et ouverture proactive;

o Participation active au comité sur la trajectoire de soins des personnes âgées;

p. 13

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RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2010-2011

3. Présentation de l’établissement

3. Présentation de l’établissement Rapport annuel 2010-2011

de l’Hôpital Charles LeMoyne

o

o

o

o

o

Présence d'une travailleuse sociale du CSSS Champlain afin d'améliorer les

liens et faciliter l'intensification de service;

Achat de lits de longue durée par l'HCLM;

Présence de l’équipe de consultation gériatrique et thérapeutique à l'Urgence et

aux étages;

Surveillance des 48 h par le chef médical de l'Urgence et le coordonnateur de

l'Urgence;

Suivi des cas de 48 h à la réunion de gestion des lits.

Ces mesures auront des impacts positifs dans l’avenir. Déjà, nous avons constaté une diminution

du nombre de patients sur civière dont le séjour excédait 48 h de l’ordre de 18,1 %, passant de

6,34 % à 5,19 %.

o

Accessibilité des services

Année après année, l’ensemble des médecins, professionnels et gestionnaires de l’HCLM

travaille à améliorer l’accès de la population à ses services. Les services prioritaires identifiés par

le ministère de la Santé et des Services sociaux sont les suivants :

o

Garantir l’accès aux services des personnes aux prises avec un problème de

dépendance

L’HCLM s’est engagé dans l’amélioration de l’accessibilité aux services des personnes avec une

dépendance depuis de nombreuses années avec le Centre de réadaptation en dépendance Le

Virage. L’entente signée au cours de l’année 2009-2010 est toujours effective et garantit la

présence d’une infirmière de cet organisme tous les avant-midi de la semaine en plus d’en

assurer la disponibilité durant les après-midi. Celle-ci intervient auprès de la clientèle aux prises

avec une dépendance, et ce, sur une base volontaire.

o

Assurer l’accessibilité en chirurgie

Plusieurs initiatives ont été prises afin de favoriser l’accès aux chirurgies au cours des dernières

années. L’ouverture d’une 9 e salle de chirurgies, l’entente de services avec le CSSS Pierre-

Boucher pour certaines interventions de chirurgie d’un jour et le suivi rigoureux des listes

d’attente ont eu des résultats que nous récoltons aujourd’hui.

Ainsi, 95 % des chirurgies d’un jour et des chirurgies hospitalisées sont réalisées dans un délai

de 6 mois.

o

Mettre en place les mécanismes afin d’améliorer l’accès aux services spécialisés

Des représentants de l’HCLM siègent au comité du DRMG local, ce qui nous a permis de nouer

des liens solides avec les médecins de la communauté et de comprendre leur besoin. Depuis

plusieurs années maintenant, près de 1000 patients annuellement sont dirigés vers le Portail

d’accès aux soins et services spécialisés (PASSS).

Durant l’année 2010-2011, l’HCLM, en collaboration avec le CSSS Champlain, a mis en place un

continuum afin de faciliter les références des patients diabétiques vers les bons services, et ce,

au bon moment. Les principes du continuum reposent sur la prévention, la hiérarchisation des

services et l’interdisciplinarité.

p. 14

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RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2010-2011

3. Présentation de l’établissement

3. Présentation de l’établissement Rapport annuel 2010-2011

de l’Hôpital Charles LeMoyne

o

Atteinte des objectifs liés aux ressources humaines

L’établissement a réussi, au cours de l’année 2010-2011, à contrôler l’utilisation des heures

supplémentaires pour répondre à la pénurie de personnel. Cependant, des défis se posent quant

au recours à la main-d’œuvre indépendante infirmière.

De nombreuses stratégies de recrutement ont été mises en place. Celles-ci ont des résultats

prometteurs et démontreront leur efficacité en 2011-2012. De plus, le processus de titularisation

des postes est en cours et 63 % des postes offerts à l’HCLM sont des postes à temps complet.

o

Services de santé mentale

L’HCLM offre une gamme importante de soins et services aux patients qui souffrent d’un

problème de santé mentale. Au cumulatif de la période 13 de l’année 2010-2011, le nombre de

patients en attente d’un service de santé mentale depuis plus de 60 jours avait diminué de l’ordre

de 20 % par rapport au cumulatif de l’année 2009-2010.

Le regroupement des services de santé mentale en deux programmes, l’un adulte et l’autre

jeunesse, facilitera, nous en sommes certains, l’atteinte de nos cibles.

o

Suivi des patients en fin de soins actifs

L’HCLM a fait des efforts considérables afin d’améliorer l’orientation des patients en fin de soins

actifs. L’achat de places pour les patients en attente de lits d’hébergement de longue durée ainsi

que le suivi rigoureux des patients en attente de ressources intermédiaires, de convalescence, de

réadaptation et de soins palliatifs ont permis de réduire de 35 % la moyenne de patients par

période en attente pour ces ressources dans des lits de courte durée.

p. 15

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RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2010-2011

3. Présentation de l’établissement

3. Présentation de l’établissement Rapport annuel 2010-2011

de l’Hôpital Charles LeMoyne

Faits saillants des bons coups de l’année 2010-2011

• Un partenariat fructueux pour répondre aux besoins des personnes diabétiques

L’implantation du projet DIABÈTE du CSSS Champlain et de l’Hôpital Charles LeMoyne a eu

pour résultat d’améliorer l’accessibilité, la continuité et la qualité des soins offerts aux usagers

du territoire. Unique en Montérégie, il a également permis d’offrir une plus grande disponibilité

des services d’enseignement et de suivi pour la clientèle diabétique. Ce projet a reçu une

subvention, en janvier 2011, de 700 000 $ du Fonds Pfizer- FRSQ-MSSS.

De plus, l’équipe du programme du diabète des Services ambulatoires s’est associée à

l’Association des infirmières et des infirmiers autorisés de l’Ontario (RNAO) afin de présenter sa

toute première édition anglophone du guide d’enseignement Apprivoiser son diabète. Destiné

aux professionnels de la santé, ce guide permet d’uniformiser l’enseignement offert à la

clientèle anglophone souffrant de diabète.

• Une innovation qui permet de gagner du temps en situation d’urgence

Des médecins de l’Hôpital Charles LeMoyne ont fait preuve d’innovation et procèdent

maintenant à l’installation de cathéters courts à l’aide d’un appareil à échographie afin

d’administrer un soluté ou des médicaments par intraveineuse à des patients ayant une

pathologie particulière. Cela permet de maximiser leurs chances de réussite et de réduire

l’inconfort des patients. Depuis le mois de septembre 2010, un programme de formation permet

à des infirmières et des infirmiers de l’Urgence de maîtriser cette nouvelle technique

d’installation de cathéters.

• Traitements d’hémodialyse : recevoir des soins dans le confort de son domicile À

l’automne 2010, l’Hôpital Charles LeMoyne a mis sur pied un programme d’hémodialyse à

domicile qui permet aux patients de recevoir leur traitement dans le confort de leur résidence.

L’HCLM est donc le seul établissement en Montérégie à offrir toute la gamme de soins

d’hémodialyse, une plus-value importante pour les patients et la région.

• Quand deux grandes institutions travaillent ensemble pour la relève en santé

Un partenariat synergique s’est développé au cours des 20 dernières années entre l’HCLM et la

Faculté dedecine et des sciences de la santé de l’Université de Sherbrooke et les activités

reliées à l’enseignement ne cessent d’augmenter. Les chiffres sont là pour en témoigner. En

1991, on comptait 154 stagiaires en médecine. Au cours de l’année 2010, ils sont au nombre de

1 204 stagiaires. On observe également une croissance fulgurante dans les autres professions

de la santé, notamment en physiothérapie, en ergothérapie et en soins infirmiers.

p. 16

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3. Présentation de l’établissement

RAPPORT 3. Présentation ANNUEL DE de l’établissement GESTION 2010-2011

Rapport annuel 2010-2011

de l’Hôpital Charles LeMoyne

• Devenir médecin et s’ouvrir sur le monde

Le court métrage Devenir médecin et s’ouvrir sur le monde a été lancé afin de mettre en images

le travail exceptionnel réalisé par des médecins-professeurs de l’Unité dedecine familiale

(UMF) et de l’Urgence au Mali. D’un modeste projet de coopération internationale au Mali est

née une formation incontournable pour les professionnels de la santé de première ligne.

Mentionnons, qu’à l’automne 2010, l’Agence canadienne de développement internationale

(ACDI) a octroyé une subvention de 18,75 M$ au consortium composé de l’Université de

Sherbrooke, du cégep de Saint-Jérôme et du Centre de coopération internationale en santé et

développement (CCISD)

• Augmentation du nombre de traitements de chimiothérapie grâce à un nouvel outil de

gestion

Afin d’améliorer les soins et services offerts aux patients, le Centre intégré de cancérologie de

la Montérégie, en partenariat avec la compagnie Roche Canada, a implanté un tout nouvel outil

de gestion, le programmateur MedIQ. Cet outil a permis d’améliorer de façon significative le

rendement et la gestion de l’ensemble des soins prodigués en favorisant, par exemple, une

meilleure organisation des rendez-vous. Une première au Québec!

• La Cité santé universitaire : un projet mobilisateur pour le développement économique

Né d’une collaboration entre l’Hôpital Charles LeMoyne et l’Université de Sherbrooke, le projet

de Cité santé universitaire a pris son envol à la suite de la présence de monsieur Yvan

Gendron, directeur général de l’HCLM, de madame Lyne Bouchard, vice-rectrice du Campus de

Longueuil de l’UdeS, à la Chambre de commerce et d’industrie de la Rive-Sud (CCIRS) en

novembre dernier. Plusieurs partenaires, dont la Ville de Longueuil, ont adhéré au projet qui

consiste à créer un pôle majeur de formation, d’enseignement et de recherche à Longueuil.

• Des réalisations importantes pour la Direction des Services techniques

La Direction des Services techniques a réalisé d’importants travaux de construction au cours de

la dernière année. Parmi les nombreuses réalisations, on compte notamment le 2727,

boulevard Taschereau, qui abrite l’ensemble des services administratifs de l’HCLM, et le 5000,

boulevard Taschereau, qui accueille le 2 e centre externe de néphrologie. Quant au 2924,

boulevard Taschereau, où l’on retrouve l’hôpital de jour pour adolescents et la clinique externe

de psychiatrie, il a subi une cure complète de rajeunissement.

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p. 17


RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2010-2011

3. Présentation de l’établissement

3. Présentation de l’établissement Rapport annuel 2010-2011

de l’Hôpital Charles LeMoyne

• De fiers ambassadeurs de l’HCLM s’investissent dans la création de vidéos

Les équipes de soins infirmiers et de ressources humaines ont uni leurs forces et leur créativité

afin de faire connaître l’expérience de travail à l’HCLM au moyen d’un défi vidéos. Ensemble,

des ambassadeurs de l’Urgence, de la périnatalité, du bloc opératoire et de l’hémodialyse ont

imaginé une histoire sur le thème « tous les espoirs sont permis », laquelle a donné naissance

à quatre vidéos. L’initiative empreinte d’authenticité s’est propagée sur le Web, tout

particulièrement dans les réseaux sociaux.

• Une presse positive pour l’HCLM

Au cours de l’année 2010-2011, la Direction des communications a émis 37 communiqués de

presse afin de promouvoir les bons coups de l’HCLM et du Centre de recherche de l’HCLM. Les

sujets traités sont diversifiés et mettent en lumière des médecins, des professionnels de la

santé et des chercheurs. De ces communiqués ont découlé 138 articles publiés dans différents

médias électroniques ou en version papier.

p. 18

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RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2010-2011

3. Présentation de l’établissement

Caractéristiques de la population du territoire et les principales données de la santé la

concernant

L’état de santé de la population montérégienne s’est globalement amélioré au cours des dernières

décennies comme en témoigne la progression de l’espérance de vie. Toutefois, plusieurs

problématiques demeurent préoccupantes.

En bref

En 2031, au Québec comme en Montérégie, une personne sur quatre sera âgée de 65 ans et plus.

Les tumeurs et les maladies de l’appareil circulatoire demeurent les principales causes de décès,

tandis que les maladies respiratoires et les maladies chroniques, dont les allergies et le diabète,

constituent des fardeaux pour les services de santé. Des problèmes de santé mentale affectent une

part importante des adultes et des problèmes psychosociaux persistent tant chez les jeunes que chez

les adultes de la Montérégie.

Même si le tabagisme régresse, près d’un adulte sur quatre fume en Montérégie. De plus, une

importante partie de la population pratique une activité physique de loisir moins d’une fois par semaine

ou présente un surplus de poids.

La consolidation d’un ensemble d’interventions, tant cliniques que préventives, élaborée dans une

perspective populationnelle est indispensable pour que la santé des Montérégiens continue de

s’améliorer.

L’espérance de vie progresse

En 2003-2007, l’espérance de vie à la naissance des Montérégiens s’élevait à 80,3 ans. Les femmes

ont toujours une espérance de vie à la naissance supérieure à celle des hommes (82,6 ans contre

77,9 ans), quoique l’écart entre les sexes tend à s’amenuiser avec le temps. Les femmes de la

Montérégie ont une espérance de vie à la naissance significativement inférieure à celle des femmes

du Québec (82,7 ans).

La santé des nouveau-nés s’améliore

Entre 1983-1987 et 2003-2007, le taux de mortalité infantile a chuté de 37 % en Montérégie, passant

de 6,5 à 4,1 décès pour 1 000 naissances vivantes, soit un taux significativement plus faible que celui

du Québec (4,7 pour 1 000). La mortalité infantile est un indicateur qui mesure non seulement la

santé infantile, mais également le niveau de mortalité, de l’état de santé et de prestation de soins de

santé d’une population.

Entre 1983-1987 et 2003-2007, la proportion de nouveau-nés avec un retard de croissance intrautérine

a diminué de moitié, passant de 14,4 à 7,8 %. En 2003-2007, la proportion de nouveaunés

avec un retard de croissance intra-utérine est significativement inférieure à celle observée au

Québec. La proportion de nouveau-nés de faible poids (5,7 % en 203-2007) est quant à elle demeurée

relativement stable, alors que la proportion de naissances prématurées (7,7 % en 2003-2007) a

légèrement augmenté.

p. 19


RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2010-2011

3. Présentation de l’établissement

>2.1 SANTÉ PHYSIQUE

2.1.1 Les tumeurs, au premier rang des causes de décès

En 2004-2007, 33 % des décès en Montérégie étaient attribuables aux tumeurs. Avec une moyenne

de 3 035 décès par année, les tumeurs figurent au premier rang des causes de décès.

Depuis une vingtaine d’années, le nombre de nouveaux cas de cancer est à la hausse, en raison

notamment de l’accroissement démographique et du vieillissement de la population. En Montérégie,

le nombre annuel moyen de nouveaux cas de cancer est passé de 4 054 à 6 329 entre les périodes

1987-1991 et 2002-2006. Le taux d’incidence est toutefois demeuré relativement stable dans le

temps. Par ailleurs, en 2002-2006, le taux d’incidence du cancer colorectal est significativement

plus élevé et le taux d’incidence du cancer de la prostate significativement plus faible en Montérégie

qu’au Québec.

On compte en moyenne 10 004 hospitalisations par année pour cause de tumeurs, ce qui représente

près de 10 % de l’ensemble des hospitalisations de 2006-2009 en soins physiques de courte durée.

2.1.2 Les maladies de l’appareil circulatoire : un problème préoccupant en Montérégie

Au Québec comme en Montérégie, la mortalité par maladies de l’appareil circulatoire a beaucoup

diminué depuis quelques années; ces maladies sont passées au second rang parmi les principales

causes de décès. Ainsi, en 2004-2007, 28 % de la mortalité, soit en moyenne 2 543 décès par

année, est causée par ces maladies.

Cependant, en Montérégie, le taux de mortalité pour cette cause demeure supérieur à celui du

Québec, et ce, depuis plusieurs décennies. Cette situation est en partie attribuable à un excès de

mortalité par cardiopathies ischémiques en Montérégie.

En 2007-2008, environ 5 % des Montérégiens de 12 ans et plus vivant en ménage privé ont déclaré

souffrir d’une maladie cardiaque et 15 % d’hypertension, ce qui représente respectivement près de

56 700 et 191 400 personnes.

En 2006-2009, 16 % des hospitalisations des Montérégiens en soins physiques de courte durée –

soit en moyenne 16 114 hospitalisations par année – étaient attribuables aux maladies de l’appareil

circulatoire. Elles sont non seulement l’une des principales causes de décès, mais également

d’hospitalisations.

2.1.3 Les maladies de l’appareil respiratoire : responsables de plus d’une hospitalisation

sur dix

En 2006-2009, les maladies de l’appareil respiratoire étaient responsables de près de 10 % de toutes

les hospitalisations en soins physiques de courte durée, soit en moyenne 9 897 hospitalisations

par année. Le taux d’hospitalisations pour maladies de l’appareil circulatoire était significativement

inférieur à celui du Québec. Environ 8 % de la mortalité, soit 772 décès en moyenne par année,

étaient attribuables à ces maladies pour la période 2004-2007.

En 2007-2008, environ 9 % des Montérégiens de 12 ans et plus vivant en ménage privé ont déclaré

souffrir d’asthme et 2 % être atteints de bronchite chronique, ce qui représente respectivement près

de 111 100 et 30 500 personnes.

p. 20


RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2010-2011

3. Présentation de l’établissement

2.1.4 Le diabète n’est pas en reste

En 2006-2007, 78 375 personnes de 20 ans et plus étaient atteintes de diabète, soit 7,2 % de la

population de ce groupe d’âge. La proportion de personnes atteintes de diabète est significativement

plus élevée en Montérégie qu’au Québec (7,1 %). Le vieillissement de la population et la diminution

de la mortalité chez les personnes diabétiques contribuent à l’augmentation de la prévalence

du diabète. Cette maladie entraîne de lourdes conséquences sur la santé (problème cardiaque,

insuffisance rénale, cécité, amputation, etc.) et les adultes qui en souffrent en meurent souvent

prématurément.

2.1.5 Quelques facteurs de risque

En 2007-2008, les adultes de la Montérégie vivant en ménage privé présentent les facteurs de

risque suivants :

• environ 46 % des adultes consomment moins de cinq portions de fruits et légumes par jour;

• plus d’un adulte sur trois (36 %) pratiquent une activité physique de loisir moins d’une fois par

semaine;

• environ 24 % fument de façon quotidienne ou occasionnelle;

• plus de la moitié (54 %) des adultes de 18 ans et plus présentent un surplus de poids, soit 36 %

de l’embonpoint et 18 % de l’obésité, selon des données autodéclarées qui sous-estiment le

phénomène.

p. 21


RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2010-2011

3. Présentation de l’établissement

Graphique A

Proportion de la population de 18 ans et plus 1 présentant un surplus de poids, RLS et

Montérégie, 2009

RLS

du Suroit

du Haut Saint-Laurent

de Champlain

de la Haute-Yamaska

de Richelieu-Yamaska

Pierre-De Saurel

de Vaudreuil-Soulanges

MONTÉRÉGIE

La Pommeraie

Pierre-Boucher

du Haut-Richelieu–Rouville

de Jardins-Roussillon

35 %

40 %

35 %

41 %

37 %

38 %

38 %

36 %

38 %

35 %

38 %

31 %

22 %

18 %

20 %

15 %

18 %

16 %

16 %

18 %

15 %

18 %

15 %

19 %

Embonpoint

Obésité

1 Il s'agit de la population vivant en ménage privé.

Source : SOM, Enquête sur les maladies chroniques en Montérégie, 2009.

Production : équipe Surveillance de l'état de santé de la population, DSP Montérégie, 2011.

2.1.6 Les maladies transmissibles : encore de belles batailles à livrer

La Montérégie affiche des taux d’incidence de diarrhées associées au Clostridium difficile (DACD)

inférieurs à ceux du Québec depuis le début de l’année 2010. Toutefois, on observe encore des

éclosions associées aux entérocoques résistants à la vancomycine et à la DACD en milieu hospitalier.

Cela illustre l’importance, tant en Montérégie qu’au Québec, de poursuivre les efforts concernant les

pratiques de prévention et de contrôle des infections.

En Montérégie, en 2010, les taux d’incidence de la syphilis infectieuse, de la gonorrhée et de l’infection

à Chlamydia trachomatis ont continué d’augmenter. Ces données démontrent la pertinence d’une

action concertée pour briser le cycle de transmission.

Par ailleurs, la diminution du taux d’incidence de l’hépatite B entre 1990 et 2008 illustre la contribution

importante de la vaccination. Celle-ci demeure une mesure extrêmement efficace lorsque les

personnes visées reçoivent les vaccins recommandés dès qu’elles y ont droit.

>2.2 SANTÉ MENTALE OU PSYCHOSOCIALE

En 2007-2008, environ 3 % des Montérégiens de 12 ans et plus vivant à domicile percevaient leur

état de santé mentale comme passable ou mauvais. Chez les adultes de la Montérégie, environ

6 % ont déclaré avoir reçu un diagnostic de troubles d’anxiété (phobie, trouble obsessionnel-compulsif

ou trouble de panique) et 5 %, de troubles de l’humeur (dépression, trouble bipolaire, manie ou

dysthymie). Une proportion semblable (8 %) a consulté un psychologue ou un travailleur social pour

un problème de santé physique, mentale ou émotionnelle au cours de l’année précédant l’enquête.

On estime aussi que 27 % des Montérégiens de 18 ans et plus éprouvent un stress quotidien élevé.

p. 22


RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2010-2011

3. Présentation de l’établissement

En 2008, la proportion d’adultes qui se classent au niveau élevé sur l’échelle de détresse

psychologique de Kessler est estimée à près de 23 %.

En 2006-2009, on dénombrait en moyenne 6 129 hospitalisations par année pour troubles mentaux

en soins physiques de courte durée.

En 2004-2007, le nombre annuel moyen de décès par suicide s’élevait à 191 en Montérégie. La

mortalité par suicide, quoiqu’en baisse, est trois fois plus élevée chez les hommes que chez les

femmes (22 contre 7 décès pour 100 000). Depuis le début des années 1990, la Montérégie

présente un taux de mortalité par suicide significativement inférieur à celui du Québec.

En 2009-2010, le Centre Jeunesse de la Montérégie a reçu 9 855 signalements, soit une

augmentation de 65 % par rapport à 1999-2000. Le nombre de signalements retenus est quant

à lui demeuré relativement stable pour se chiffrer à 4 068 en 2009-2010. Depuis 2007-2008, les

abus physiques et sexuels et la négligence constituent les deux principaux motifs de signalements

retenus. Au nombre de 1 172, les nouvelles prises en charge représentaient 29 % des signalements

retenus en 2009-2010.

En Montérégie, en 2007-2009, le taux d’auteurs présumés d’infractions criminelles s’élevait à

5 336 pour 100 000 chez les jeunes de 12-17ans. Ce taux s’avère significativement inférieur à

celui du Québec et deux fois plus élevé que celui des adultes.

En 2008, au Québec et en Montérégie, plus du cinquième des infractions contre la personne

déclarées aux policiers ont été commises dans un contexte conjugal. Les femmes sont les victimes

dans plus de quatre cas sur cinq. En 2008, le taux de victimisation pour violence conjugale était

quatre fois plus élevé chez les femmes que chez les hommes (413 contre 92 pour 100 000).

En Montérégie, en 2003-2007, le taux de grossesse chez les adolescentes se situait à 12,7 pour

1 000 jeunes filles de 14-17 ans, ce qui représente en moyenne 463 grossesses par année.

Source : Agence de la santé et des services sociaux de la Montérégie, Direction de la santé

publique, 2011.

p. 23


RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2010-2011

4. Activités de l’établissement

4. Activités de l’établissement Rapport annuel 2010-2011

de l’Hôpital Charles LeMoyne

Description des services offerts

L’Hôpital Charles LeMoyne offre une gamme complète de services de santé pour les adultes sur référence

d’un médecin.

Anesthésiologie

Chirurgie

• Chirurgie générale

• Chirurgie vasculaire et thoracique

• Chirurgie plastique (incluant maxillo-faciale)

• Neurochirurgie

• Ophtalmologie

• ORL (oto-rhino-laryngologie)

Gynécologie-obstétrique

Hémato-biochimie

• Biochimie

• Hématologie, section laboratoire

Imagerie médicale

• Radiologie

• Médecine nucléaire

decine spécialisée

• Cardiologie

• Dermatologie

• Gastro-entérologie

• Hémato-oncologie

• Médecine interne

• Néphrologie

• Neurologie

• Pneumologie

• Rhumatologie et allergie

• Soins intensifs

decine d’urgence

decine générale

• Gériatrie active

• Hospitalisation en médecine générale (incluant le volet antibiothérapie IV)

• Soins prolongés

• Cliniques externes (oncologie, planning)

• Réadaptation en médecine générale

• Obstétrique-périnatalité

• Soins palliatifs

• Médecine générale en psychiatrie

• Unité dedecine familiale

Microbiologie-infectiologie

Orthopédie

Pathologie

Pédiatrie

Pharmacie

Physiatrie

Psychiatrie

• Service d’hospitalisation en psychiatrie adulte

• Services ambulatoires en psychiatrie adulte

• Service d’urgence en psychiatrie adulte

• Service de psychiatrie de l’enfance et de l’adolescence

• Service de géronto-psychiatrie

Radio-oncologie

Santé publique

• Maladies infectieuses

• Médecine préventive et médecine dentaire préventive

• Santé au travail

• Santé environnementale

p. 25

C:\Users\sylvain\Dropbox\HCLM\Projet_00103\Doc\Section 4\4_DescriptionDesServicesOfferts.doc


RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2010-2011

4. Activités de l’établissement

4. Activités de l’établissement Rapport annuel 2010-2011

de l’Hôpital Charles LeMoyne

Traumatologie

• Prise en charge rapide (PCR) pour la clientèle de la Société de l’assurance automobile du Québec

(SAAQ)

• Traumatismes cranio-cérébraux légers (TCCL) pour la clientèle externe

• Réadaptation précoce

p. 26

C:\Users\sylvain\Dropbox\HCLM\Projet_00103\Doc\Section 4\4_DescriptionDesServicesOfferts.doc


RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2010-2011

4. Activités de l’établissement

4. Activités de l’établissement Rapport annuel 2010-2011

de l’Hôpital Charles LeMoyne

Principales modifications apportées durant l’exercice (en ce qui a trait aux services

offerts, aux acquisitions d’immobilisation, etc.)

Acquisitions d’appareils et d’accessoires pour la radiothérapie en vue de l’ouverture du Centre intégré de

cancérologie de la Montérégie

- Quatre (4) accélérateurs linéaires Elekta

- Deux (2) accélérateurs linéaires tomothérapie

- Une résonance magnétique GE

- Une résonance magnétique Siemens

- Un appareil de graphie mobile de GE

- Un appareil de curithérapie nuclétron

- Deux (2) systèmes de dosimétrie, dont un Pinnacle et un Oncentra

- Des accessoires de contrôle de la qualité de la physique

- Un système informatique virtuel Wise

- Des accessoires d’immobilisation pour les patients

- Des tables d’opération pour le secteur de la curiethérapie

- Des lampes opératoires pour le secteur de la curiethérapie

- Des appareils d’anesthésie pour le secteur de la curiethérapie

- Des appareils de monitoring pour le secteur de la curiethérapie

Autre acquisition majeure

Nous avons fait l'achat d'un ventilateur par oscillations avec un module de gaz NO dans le cadre de la

pandémie de la grippe A H1N1. Cet équipement, au coût de 60 000 $, permet de ventiler les patients avec

troubles importants de ventilation et d'oxygénation. Nous sommes le seul centre en Montérégie à

posséder ce type d'équipement spécialisé. Nous sommes donc en mesure d'assurer une meilleure

ventilation artificielle chez notre clientèle des soins intensifs en phase aiguë. L'ajout de cet équipement

permet ainsi d'améliorer la qualité des services offerts à notre clientèle et d'offrir des services

ultraspécialisés en ventilation mécanique.

C:\Users\sylvain\Dropbox\HCLM\Projet_00103\Doc\Section 4\4_Acquisitions.doc

p. 27


RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2010-2011

4. Activités de l’établissement

4. Activités de l’établissement Rapport annuel 2010-2011

de l’Hôpital Charles LeMoyne

Orientations stratégiques et priorités d’action

POSITIONNEMENT STRATÉGIQUE DE L’HÔPITAL CHARLES LEMOYNE

Exercer pleinement notre rôle régional et universitaire

ORIENTATIONS

STRATÉGIQUES

1. Améliorer la qualité et la

sécurité des soins et

services de santé offerts

aux usagers.

2. Augmenter et adapter l’offre

de soins et services aux

besoins évolutifs des

usagers.

3. Développer des créneaux

d’excellence.

4. Intensifier les activités de

recherche et

d’enseignement

universitaires.

5. Développer une culture

organisationnelle en

capitalisant sur le plein

potentiel des ressources

humaines de

l’établissement.

6. Optimiser le rendement de

l’établissement.

7. Promouvoir le rayonnement

local, régional, national et

international.

PROJETS ORGANISATIONNELS

• Développer et implanter un modèle de collaboration intradisciplinaire en

soins infirmiers faisant la promotion des responsabilités et de la

répartition des activités entre les infirmières cliniciennes, les infirmières

techniciennes, les infirmières auxiliaires et les préposés aux

bénéficiaires.

• Regrouper les membres du personnel de la psychiatrie dans un

programme de psychiatrie adulte et un programme de pédopsychiatrie

respectivement sous la responsabilité d’un cogestionnaire médical et

d’un cogestionnaire clinico-administratif.

• Développer un centre ambulatoire dedecine spécialisée qui regroupe

les médecins qui font de l’enseignement en médecine interne,

neurologie, gastroentérologie et rhumatologie.

• Développer un hôpital de jour en médecine spécialisée pour

l’investigation et les traitements médicaux.

• Planifier les effets du rapatriement d’une partie de la clientèle de la

Montérégie actuellement traitée à Montréal en lien avec la construction

des deux centres universitaires.

• Finaliser le Centre intégré de cancérologie de la Montérégie pour son

ouverture en avril 2011.

• Développer la mission régionale des laboratoires.

• Consolider le rôle local de centre secondaire de traumatologie.

• Développer le plateau technique en biologie moléculaire, en analyses de

laboratoire régionales et suprarégionales, en tomographie par émission

de positrons (TÉP) ainsi qu’en implantation de cardiostimulateurs.

• Étendre l’offre de stages dans l’Hôpital.

• Favoriser la formation des chargés d’enseignement clinique dans toutes

les professions de la santé.

• Attirer davantage d’études cliniques commanditées à l’HCLM.

• Actualiser le déménagement du Centre de recherche dans la Tour de

l’Université de Sherbrooke d’ici septembre 2011.

• Introduire des mesures variées pour réduire le taux de roulement dans

les secteurs et titres d’emploi où le taux est supérieur à 10 %.

• Réaliser une campagne faisant la promotion de la civilité.

• Réviser les structures d’emploi afin d’offrir davantage de postes à temps

plein.

• Améliorer les processus de gestion des listes de rappel, d'horaires de

travail et de feuilles de temps électroniques.

• Poursuivre les projets priorisés dans les trois démarches Lean.

• Améliorer la planification et la priorisation des projets en technologie de

l’information (TI) dans le but de faire circuler l'information clinique.

• Réviser les processus reliés à la logistique hospitalière.

• Bonifier l’image publique de l’établissement.

• Promouvoir le projet de Cité santé universitaire.

• Augmenter la visibilité des chercheurs et du Centre de recherche de

l’HCLM.

C:\Users\sylvain\Dropbox\HCLM\Projet_00103\Doc\Section 4\4_TableauPositionnementStrategiqueHCLM.doc

p. 28


RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2010-2011

4. Activités de l’établissement

4. Activités de l’établissement Rapport annuel 2010-2011

de l’Hôpital Charles LeMoyne

Moyens mis en place pour évaluer la satisfaction de la clientèle et les principaux constats

en découlant

Des sondages visant à mesurer la satisfaction de la clientèle ont été menés dans trois secteurs

spécifiques en 2010-2011.

Périnatalité

Dans le cadre du Programme Approche multidisciplinaire de prévention des risques obstétricaux

(AMPRO), un sondage de satisfaction est réalisé chaque année pour mesurer l’intégration du

programme. En 2010-2011, les répondants à ce sondage ont accordé une note globale de 94 % en

ce qui concerne leur satisfaction à l’égard des soins reçus. Les résultats démontrent les principaux

constats suivants :

• Le personnel infirmier qui s’est occupé de mes soins a répondu à mes besoins. (100 %)

• Les médecins qui se sont occupés de mes soins ont répondu à mes besoins. (97 %)

• Je pense que l’Hôpital est doté des ressources en personnel et en matériel nécessaires pour

soigner les femmes qui accouchent dans ma communauté. (94 %)

• Les services de soins obstétricaux de l’Hôpital ont répondu à mes besoins. (94 %)

Services alimentaires

Un sondage mené auprès de la clientèle de la cafétéria a retenu l’attention de 258 répondants. La

majorité de ceux-ci se considère satisfaits de façon générale de la qualité des repas et du service

offerts par la cafétéria. La saveur des mets, le rapport qualité-prix, la rapidité, la courtoisie et la

propreté sont considérés satisfaisants. Les répondants sont moins satisfaits de la variété du menu,

surtout en ce qui a trait à l’offre de repas chauds. Pour ce qui est du bar à salade, les avis semblent

partagés. Certains clients affirment apprécier ce service, d’autres aimeraient avoir davantage de

choix. La clientèle est donc majoritairement satisfaite de l’offre de service de la cafétéria.

Service de nutrition clinique

Un sondage a également été mené auprès des usagers hospitalisés et de ceux suivis en externe.

Une proportion de 84,2 % des usagers se sont estimés satisfaits à l’égard de l’amélioration de leur

qualité de vie à la suite de leur hospitalisation à l’Hôpital Charles LeMoyne. Ainsi, ils se disent

satisfaits, dans une proportion de 94,7 %, des soins et services reçus dans notre établissement. En

général, les résultats permettent de conclure que la clientèle du Service de nutrition clinique est de

satisfaite à très satisfaite.

• La qualité du service rendu par les nutritionnistes. (98,6 %)

• Les diététistes expliquent bien la relation qui existe entre l’alimentation et les problèmes de santé

de leurs patients. (98,7 %)

p. 29

C:\Users\sylvain\Dropbox\HCLM\Projet_00103\Doc\Section 4\4 Evaluation de la satisfaction.doc


RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2010-2011

4. Activités de l’établissement

4. Activités de l’établissement Rapport annuel 2010-2011

de l’Hôpital Charles LeMoyne

• J’ai maintenant les informations nécessaires pour prendre en main mon régime. (92,6 %)

• Les conseils et le soutien que j’ai reçus m’ont motivé à modifier mes habitudes alimentaires.

(76,7 %)

• J’étais confiant par rapport à la qualité des services rendus par la nutritionniste. (97,2 %)

p. 30

C:\Users\sylvain\Dropbox\HCLM\Projet_00103\Doc\Section 4\4 Evaluation de la satisfaction.doc


RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2010-2011

4. Activités de l’établissement

ENTENTE DE GESTION 2010-2011

2009-2010 2010-2011 (cumulatif période 13)

Indicateurs

RESSOURCES HUMAINES

Cibles

2009-10

Résultats

(cumul

P13)

Cibles

2010-11

Résultats

(P13)

Explications et pistes d'action

Ratio entre le nombre d'heures en

assurance salaire et le nombre

d'heures travaillées (3.1)

4,74% 5,59% 5,40% 5,92%

Pourcentage des postes à temps

complet régulier pour les infirmières

(3.4)

60% 62% 60% 63%

Explications :

- Processus de rehaussement des heures travaillées jusqu'à un maximum de 70% ETC

tel que défini par la Registered nurses Association of Ontario (RNAO) (pratiques

exemplaires), des discussions avec la partie syndicale débuteront en avril 2011.

Pourcentage des heures

supplémentaires travaillées par le

personnel infirmier (3.5.1)

7,03% 7,81% 7,64% 7,89%

Explications :

- Maintien de l'accessibilité aux services

Pistes d'action :

- 2010-2011 : 65 embauches + 53 mutations internes = 118 inf. (cumulatif P12)

- 2011-2012 : 70 embauches de candidates à l'exercice de la profession (CEPI) et 6 inf.

françaises = 76 inf. et embauche de 28 inf.aux. et 4 mutations internes = 32 inf.aux.

- Poursuite de l'organisation du travail en hémodialyse, en psychiatrie adulte

- Réembauche des infirmières retraitées

Pourcentage des heures

supplémentaires travaillées par

l'ensemble du personnel du réseau

(3.5.2)

4,32% N/D 4,70% 4,37%

Résultats de l'Entente de gestion 2010-2011 Page 1 de 10

p. 31


RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2010-2011

4. Activités de l’établissement

2009-2010 2010-2011 (cumulatif période 13)

Indicateurs

Pourcentage de recours à la maind'oeuvre

indépendante par les

infirmères (3.6.1)

Cibles

2009-10

Résultats

(cumul

P13)

Cibles

2010-11

Résultats

(P13)

1,56% 2,08% 1,96% 3,66%

Explications et pistes d'action

Explications :

- Maintien de l'accessibilité des services à nos patients. Notre objectif demeure qu'il n'y

ait aucune rupture de services.

- Beaucoup de départ à la retraite

- Augmentation de la clientèle en ambulatoire, onco, hémo

Pistes d'action :

- Embauche de personnel en continu.

- Organisation du travail et discussion avec la partie syndicale pour rehausser les

postes (début avril)

Pourcentage de recours à la maind'oeuvre

indépendante par les

infirmères auxiliaires (3.6.2)

0% N/D 0% 0,24%

Explications :

- Réponse aux besoins de l'Unité de réadaptation fonctionnelle intensive (URFI)

Pistes d'action :

- Corrections apportées et cessation de la main-d'œuvre indépendante en période 10

Pourcentage de recours à la maind'œuvre

indépendante par les préposés aux bénéficiaires (3.6.3)

0% N/D 0% 0%

PRÉVENTION ET CONTRÔLE DES INFECTIONS NOSOCOMIALES

L'établissement possède un comité

de prévention et de contrôle des

infections nosocomiales fonctionnel

(1.1.17)

100% 100% 100% 100%

L'établissement a un programme

structuré et de contrôle des

infections nosocomiales (1.1.18)

100% 100% 100% 100%

Résultats de l'Entente de gestion 2010-2011 Page 2 de 10

p. 32


RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2010-2011

4. Activités de l’établissement

2009-2010 2010-2011 (cumulatif période 13)

Indicateurs

SANTÉ MENTALE

Cibles

2009-10

Résultats

(cumul

P13)

Cibles

2010-11

Résultats

(P13)

Explications et pistes d'action

Soutien d'intensité variable dans la

communauté pour des adultes de 18

ans et mesuré par le nombre moyen

d'adultes qui ont reçu ces services

(1.8.5)

N/D 96 82 96 Au 10 mars 2011, 13 patients étaient en attente de services

Services de suivi intensif pour des

adultes de 18 ans et plus mesuré

par le nombre moyen d'adultes qui

ont reçu ces services (1.8.6)

N/D 86 121 86

Séjour moyen sur civière à l'urgence

pour des problèmes de santé

mentale (1.8.7)

Pourcentage de séjour de 48 h et +

sur civière à l'Urgence pour des

problèmes de santé mentale (1.8.8)

11 21,90 11 21,22

0% 7,95% 0% 5,62%

Explications :

- Absence de l'unité d'évaluation de traitements transitoires en psychiatrie (UETT)

- Moment de la prise de décision

Pistes d'action :

- Développement de l'UETT à la suite de la construction de la nouvelle Urgence

Nombre d'usagers dont le délai

d'accès aux services de 2 e ligne en

santé mentale est supérieur à 60

jours (1.8.10)

0 137 0 110 En date du 10 mars 2011, 91 patients étaient en attente depuis plus de 60 jours.

Résultats de l'Entente de gestion 2010-2011 Page 3 de 10

p. 33


RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2010-2011

4. Activités de l’établissement

2009-2010 2010-2011 (cumulatif période 13)

Indicateurs

SANTÉ PHYSIQUE

Cibles

2009-10

Résultats

(cumul

P13)

Cibles

2010-11

Résultats

(P13)

Séjour moyen sur civière (1.9.1) 11 20,68 11 20,82

Explications et pistes d'action

Explications :

- Réalisation des consultations souvent faite de jour seulement. Les consultations

demandées après 16 h - 17 h sont faites le lendemain.

- Congés donnés tard en journée, libérant les lits en soirée

- Augmentation du nombre de patients couchés de nuit en raison de l'ajout d'un 2 e

decin

- Période prolongée d'observation des patients par le coordonnateur médical à

l'Urgence ou les spécialistes

Pistes d'action :

- Mise en place d'un plan de débordements de l'établissement

- Réalisation d'un Lean à l'Urgence

- Réalisation d'un Lean à la gestion des lits

- Ajout d'un second médecin de nuit depuis novembre 2010

- Surveillance des délais d'observation par le chef médical de l'Urgence et le

coordonnateur de l'Urgence

- Travaux à l'interne pour offrir davantage de services en ambulatoire

- Travaux pour relocaliser les patients en hébergement ou réadaptation occupant un lit

de courte durée

- Travaux en cours avec le CSSS Champlain et autres partenaires afin d'offrir les bons

services aux bons endroits

-Augmentation du nombre de lits de débordements et ouverture proactive

Résultats de l'Entente de gestion 2010-2011 Page 4 de 10

p. 34


RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2010-2011

4. Activités de l’établissement

2009-2010 2010-2011 (cumulatif période 13)

Indicateurs

Séjour moyen sur civière des

personnes de 75 ans et + (1.9.2)

Cibles

2009-10

Résultats

(cumul

P13)

Cibles

2010-11

Résultats

(P13)

11 25,86 11 25,82

Explications et pistes d'action

Explications :

- Augmentation de la clientèle âgée et présentant des pathologies multiples et lourdes,

n'étant pas admissible dans les débordements

- Demande de plusieurs consultants dans les dossiers, ralentissant la décision quant à

l'orientation

- Disponibilité tardive des lits malgré une légère amélioration à la suite du projet Lean

Pistes d'action :

- Travaux en cours avec le CSSS Champlain et autres partenaires afin d'offrir les bons

services aux bons endroits

- Mise en place du plan de débordements

- Participation active au comité sur la trajectoire de soins des personnes âgées

- Réalisation d'un Lean à l'Urgence

- Réalisation d'un Lean à la gestion des lits

- Présence d'une TS du CSSS Champlain afin d'améliorer les liens et faciliter

l'intensification de services

- Achat de lits de longue durée par l'HCLM

-Présence de l'équipe de consultation gériatrique et de traitement (ECGT) à l'Urgence

et aux étages

-Augmentation du nombre de lits de débordements et ouverture proactive

- Ouverture d'une clinique ambulatoire pour l'évaluation gériatrique

Résultats de l'Entente de gestion 2010-2011 Page 5 de 10

p. 35


RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2010-2011

4. Activités de l’établissement

2009-2010 2010-2011 (cumulatif période 13)

Indicateurs

Pourcentage de séjour 48 h et plus

sur civière (1.9.3)

Cibles

2009-10

Résultats

(cumul

P13)

Cibles

2010-11

Résultats

(P13)

0% 6,34% 0% 5,19%

Explications et pistes d'action

Explications:

- Réalisation des consultations souvent faite de jour seulement

- Congés donnés tard en journée, libérant les lits en soirée

- Diminution des services la nuit en raison d'un seul médecin

- Période prolongée d'observation des patients par le coordonnateur médical à

l'Urgence ou les spécialistes - Augmentation des services ambulatoires

Pistes d'action :

- Mise en place d'un plan de débordements de l'établissement

- Réalisation d'un Lean à l'Urgence

- Réalisation d'un Lean à la gestion des lits

- Ajout d'un second médecin de nuit depuis novembre 2010

- Surveillance des délais d'observation par le chef médical de l'Urgence

- Travaux à l'interne pour offrir davantage de services en ambulatoire

- Travaux pour relocaliser les patients en hébergement ou réadaptation occupant un lit

de courte durée

- Travaux en cours avec le CSSS Champlain et autres partenaires afin d'offrir les bons

services aux bons endroits

- Augmentation du nombre de lits de débordements et ouverture proactive

- Suivi des cas de 48 h à la réunion de gestion des lits

- Ouverture en ambulatoire de cliniques pour l'évaluation de la masse pulmonaire -

clinique ICT/AVC - évaluation et prise en charge ambulatoire -

hôpital de jour dedecine spécialisée

Résultats de l'Entente de gestion 2010-2011 Page 6 de 10

p. 36


RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2010-2011

4. Activités de l’établissement

2009-2010 2010-2011 (cumulatif période 13)

Indicateurs

Pourcentage de séjour 48 h et plus

sur civière des personnes de 75 ans

et plus (1.9.4)

Cibles

2009-10

Résultats

(cumul

P13)

Cibles

2010-11

Résultats

(P13)

0% 12,95% 0% 11,47%

Explications et pistes d'action

Explications :

- Augmentation de la clientèle âgée

- Clientèle avec pathologies multiples et lourdes, n'étant pas admissible dans les

débordements

- Plusieurs consultants dans les dossiers ralentissant la décision quant à l'orientation

- Difficultés en ce qui a trait à la disponibilité des lits

Pistes d'action :

- Travaux en cours avec le CSSS Champlain et autres partenaires afin d'offrir les bons

services aux bons endroits

- Mise en place du plan de débordements

- Participation active au comité sur la trajectoire de soins des personnes âgées

- Réalisation d'un Lean à l'Urgence

- Réalisation d'un Lean à la gestion des lits

- Présence d'une TS du CSSS Champlain afin d'améliorer les liens et faciliter

l'intensification de service

- Achat de lits de longue durée par l'HCLM

- Présence de l'équipe d'ECGT à l'Urgence et aux étages

- Augmentation du nombre de lits de débordements et ouverture proactive

- Surveillance des 48 h par le chef médical de l'Urgence et le coordonnateur de

l'Urgence

- Suivi des cas de 48 h à la réunion de gestion des lits

Résultats de l'Entente de gestion 2010-2011 Page 7 de 10

p. 37


RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2010-2011

4. Activités de l’établissement

2009-2010 2010-2011 (cumulatif période 13)

Indicateurs

Pourcentage de séjour de 24 h et

plus sur civière (1.9.31)

Cibles

2009-10

Résultats

(cumul

P13)

Cibles

2010-11

Résultats

(P13)

15% 28,92% 15% 27,99%

Explications et pistes d'action

Explications :

- Réalisation des consultations souvent faites de jour seulement

- Congés donnés tard en journée, libérant les lits en soirée

- Diminution des services la nuit en raison d'un seul médecin

- Période prolongée d'observation des patients par le coordonnateur médical à

l'Urgence ou les spécialistes - Augmentation des services ambulatoires

Pistes d'action :

- Mise en place d'un plan de débordements de l'établissement

- Réalisation d'un Lean à l'Urgence

- Réalisation d'un Lean à la gestion des lits

- Ajout d'un second médecin de nuit depuis novembre 2010

- Surveillance des délais d'observation par le chef médical de l'Urgence

- Travaux à l'interne pour offrir davantage de services en ambulatoire

- Travaux pour relocaliser les patients en hébergement ou réadaptation occupant un lit

de courte durée

- Travaux en cours avec le CSSS Champlain et autres partenaires afin d'offrir les bons

services aux bons endroits

- Augmentation du nombre de lits de débordements et ouverture proactive

- Suivi des cas de 24 h à la réunion de gestion des lits

- Ouverture en ambulatoire de cliniques pour l'évaluation de la masse pulmonaire

- Clinique ICT/AVC - évaluation et prise en charge en ambulatoire -

hôpital de jour dedecine spécialisé.

Résultats de l'Entente de gestion 2010-2011 Page 8 de 10

p. 38


RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2010-2011

4. Activités de l’établissement

2009-2010 2010-2011 (cumulatif période 13)

Indicateurs

Cibles

2009-10

Résultats

(cumul

P13)

Cibles

2010-11

Résultats

(P13)

Explications et pistes d'action

PRODUCTION CHIRURGICALE

(les résultats présentés sont des projections réalisées à partir de la période 10 2010-2011 avec le taux de conformité 2009-2010)

Nb PTH (1.9.11) 132 169 132 236

Nb PTG (1.9.12) 142 193 142 208

Nb cataractes (1.9.13) 2500 2811 2500 2685

Nb CDJ sans cataracte (1.9.14) 4164 5124 4164 4944

NB chirurgies hospitalisées - PTH et

PTG (1.9.15)

4443 5307 4443 5241

Pourcentage de patients inscrits au

mécanisme central traités dans des

délais (6 mois) pour PTH (1.9.20)

90% 89% 90% 85%

À la période 12, nous remarquons actuellement une hausse du pourcentage d'atteinte

de notre cible. Tous les efforts nécessaires sont mis afin de pouvoir atteindre cet

objectif. Des suivis sont faits de façon individuelle aux médecins concernés. La

problématique majeure que nous vivons est reliée au fait que la gestion des listes

d'attente de ce secteur se fait par le bureau privé.

Pourcentage de patients inscrits au

mécanisme central traités dans les

délais (6 mois) pour PTG (1.9.21)

90% 76% 90% 84%

Des suivis sont faits de façon individuelle aux médecins concernés. La problématique

majeure que nous vivons est reliée au fait que la gestion des listes d'attente de ce

secteur se fait par le bureau privé.

Pourcentage de patients inscrits au

mécanisme central traités dans des

délais (6 mois) pour cataractes

(1.9.22)

90% 98% 90% 98%

Pourcentage de patients inscrits au

mécanisme central traités dans les

délais (6 mois) pour une chirurgie

d'un jour (1.9.23)

90% N/D 90% 94%

Résultats de l'Entente de gestion 2010-2011 Page 9 de 10

p. 39


RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2010-2011

4. Activités de l’établissement

2009-2010 2010-2011 (cumulatif période 13)

Indicateurs

Cibles

2009-10

Résultats

(cumul

P13)

Cibles

2010-11

Résultats

(P13)

Explications et pistes d'action

Pourcentage de patients inscrits au

mécanisme central traités dans les

délais (6 mois) pour une chirurgie

avec hospitalisation (1.9.24)

90% N/D 90% 96%

Pourcentage de patients inscrits au

mécanisme central traités dans les

délais (28 jours de calendrier) pour

une chirurgie oncologique (1.9.M)

90% N/D 90% 54%

À l'heure actuelle, les délai moyen entre la date d'inscription du patient et la réalisation

de l'intervention est de 33 à 34 jours.

Résultats de l'Entente de gestion 2010-2011 Page 10 de 10

p. 40


RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2010-2011

4. Activités de l’établissement

4. Activités de l’établissement Rapport annuel 2010-2011

de l’Hôpital Charles LeMoyne

Résultats obtenus par rapport aux objectifs prévus :

Relativement à l’application de la loi mettant en œuvre certaines dispositions du

discours sur le budget du 30 mars 2010 et visant le retour à l’équilibre budgétaire en

2013-2014 et la réduction de la dette

Mesures mises en place et les principaux résultats en respect de cette loi

Ce projet de loi prévoit des dispositions visant à limiter l’augmentation des dépenses de

l’État, notamment en adoptant des mesures réduisant les dépenses de publicité, de

formation, de déplacement et autres dépenses de fonctionnement de nature administrative.

Les établissements de santé sont appelés à réduire progressivement leurs dépenses de

nature administrative pour atteindre une réduction de 10 %, au terme de l’exercice financier

2013-2014. Ainsi, pour l’exercice 2010-2011 de l’HCLM, l’économie attendue représentait

752 000 $ et devra atteindre 1 364 000 $ au terme de l’exercice financier 2013-2014. De

plus, ces économies de 1 364 000 $, au terme de l’exercice financier 2013-2014, devront

être récurrentes.

L’HCLM est parvenu à réaliser les économies attendues de 752 000 $ pour l’exercice

financier 2010-2011, et ce, sans compromettre la quantité ou la qualité des services offerts à

ses usagers.

p. 41


RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2010-2011

4. Activités de l’établissement

4. Activités de l’établissement Rapport annuel 2010-2011

de l’Hôpital Charles LeMoyne

Résultats obtenus par rapport aux objectifs prévus :

relativement à l’Agrément

Suites apportées aux recommandations faites par l’organisme d’Agrément dans son

dernier rapport

• Aucun suivi n’était requis à Agrément Canada concernant le dernier exercice d’accréditation pour

l’année en cours. Ainsi, les équipes ont déjà initié le nouveau cycle d’Agrément avec l’exercice

d’autoévaluation des soins et services par le personnel et les médecins. Ces derniers sont à pied

d’œuvre pour élaborer leur plan d’amélioration continue avant la prochaine visite d’accréditation

qui devrait avoir lieu en octobre 2011.

p. 42

C:\Users\sylvain\Dropbox\HCLM\Projet_00103\Doc\Section 4\4 Suites recommandations Agrement.doc


RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2010-2011

4. Activités de l’établissement

Résultats obtenus par rapport aux objectifs prévus :

Actions réalisées pour promouvoir de façon continue la déclaration des incidents/

accidents

• Implantation du formulaire de déclaration AH 223 au Service des laboratoires. Cet exercice a permis

d’implanter un processus de qualité, d’offrir une formation auprès de tout le personnel du Service

et d’améliorer les soins et services par la vérification de l’application des normes requises dans les

laboratoires.

• Consolidation du formulaire de déclaration AH 223 au secteur du retraitement des dispositifs

médicaux. La déclaration AH 223 est utilisée comme indicateur de rendement pour une révision de

processus Lean associé à la conformité des plateaux de dispositifs médicaux.

• Dans les directions, renforcement auprès des cadres de secteurs de l’importance de diffuser au

personnel et aux médecins les données probantes sur les événements survenus dans leurs secteurs.

Cela pour les fins d’apprentissage à tirer des incidents et accidents.

Principaux constats tirés de l’évaluation annuelle de l’application des mesures de contrôle

des usagers

• L’utilisation d’une mesure de contrôle est régie par plusieurs lois et est encadrée par la Politique

sur l’utilisation exceptionnelle de la contention, de l’isolement et des substances chimiques à titre

de mesures de contrôle. En 2010-2011, 444 événements ont été déclarés.

• Les motifs de l’intervention les plus souvent impliqués sont l’interférence aux soins (139, 18 %) suivie

par la perte de contrôle (104, 14 %), l’agression envers autrui (98, 13,2 %) et le risque élevé de chute

(91, 12,3 %).

• Les principaux facteurs de risque et de manifestations identifiés sont la perturbation/désorganisation

de la pensée (241, 26,8 %) suivie par les antécédents d’agressivité ou de violence (119, 13,2 %) et

la désorientation dans le temps, espace, personne ou d’altération de la mémoire (112, 12,4 %).

• Avant d’appliquer une mesure de contrôle, l’infirmière doit mettre en place des mesures de

remplacement afin d’éviter de l’utiliser. La pacification est la mesure de remplacement la plus utilisée

(205, 18,8 %) suivie par l’écoute (187, 17,1 %) et la diminution des stimuli (157, 14,4 %).

• On constate que les unités de santé mentale ont une culture de déclarations des mesures de contrôle,

puisque cette procédure était déjà en place avant l’application de la Politique.

• L’utilisation d’une contention est également un volet qui est évalué par l’inspection professionnelle de

l’Ordre des infirmières et infirmiers du Québec.

p. 43


RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2010-2011

4. Activités de l’établissement

Correctifs mis en place pour appliquer les recommandations d’un coroner

• Au cours de l’année, l’établissement a reçu quatre recommandations spécifiques de la part d’un coroner.

De ce nombre, deux ont été réalisées, une est en période d’évaluation et un plan d’action interdisciplinaire

est en cours pour la dernière.

• Deux de ces recommandations touchent le suicide d’un usager après avoir reçu des soins à l’Hôpital et avoir

obtenu son congé. Une équipe d’agrément travaille sur la mise en place de la pratique organisationnelle

d’Agrément Canada « Prévention du suicide ».

• Une recommandation touche une défaillance du système de téléavertisseur. Le plan de mesure d’urgence

a été revu pour ce type de situation. Une recommandation touche l’évaluation, la prise en charge et le suivi

dans une situation de soins et services. Le Conseil des médecins, dentistes et pharmaciens a été sollicité

pour cette recommandation.

p. 44


RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2010-2011

4. Activités de l’établissement

4. Activités de l’établissement Rapport annuel 2010-2011

de l’Hôpital Charles LeMoyne

Résultats obtenus par rapport aux objectifs prévus :

relativement à l’examen des plaintes et à la promotion des droits

Moyens pour la population d’accéder au rapport annuel de l’établissement portant

sur l’application de la procédure d’examen des plaintes, la satisfaction des

usagers et le respect de leurs droits

• Le rapport annuel de gestion de l’HCLM est accessible à la population en version

électronique au moyen de son site Internet à l’adresse www.santemonteregie.qc.ca/hlcm.

• Des copies papier du rapport annuel de gestion sont également disponibles au bureau de

la commissaire locale aux plaintes et à la qualité des services, situé à l’HCLM, au local

FO-005.

p. 45

C:\Users\sylvain\Dropbox\HCLM\Projet_00103\Doc\Section 4\4 Examen des plaintes et promotion des droits.doc


RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2010-2011

5. Conseils et comités

de l’établissement

5. Conseils et comités de l’établissement Rapport annuel 2010-2011

de l’Hôpital Charles LeMoyne

Liste des membres du conseil d’administration

au 31 mars 2011

Dr Régent Beaudet

Mme Lyne Bouchard

M. Robert Charpentier

M. Colin J. Coole **

M. Jean-Denis Côté *

Dre Élise Crête Départ : 23 septembre 2010

M. Marc Duclos *

Dr Gilles Faust Départ : 23 septembre 2010

M. Yvan Gendron Départ : 31 janvier 2011

Mme Katy Godbout

M. Paulin Hovington *

M. Richard Laferrière *

M. Jean LeBrun

Mme Henriette Lemire

M. Raymond Lynch

M. Jean Mercier

M. Pierre Ouellet Départ : 23 septembre 2010

M. Michel Peltier Départ (décès) : avril 2010

Mme Sylvie Pilon

Dr Stéphane Tétreault

M. Michel Turgeon *

Dre Andréane Fraser Arrivée : 23 septembre 2010

Dr Pierre Cossette Arrivée : 25 novembre 2011

Mme Sonia Drolet Arrivée : 25 novembre 2011

Mme Jocelyne Pinsonneault Arrivée : 25 novembre 2011

M. Michel Gervais * Arrivée: 1 er février 2011

Pour consulter les faits saillants du conseil d’administration, visitez notre site Web à l’adresse

http://www.santemonteregie.qc.ca/hclm/apropos/hclm/information-corporative/conseiladministration.fr.html

Membres des comités obligatoires par la loi.

* : comité de vérification

** : comité de révision

p. 47


RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2010-2011

5. Conseils et comités

de l’établissement

5. Conseils et comités de l’établissement Rapport annuel 2010-2011

de l’Hôpital Charles LeMoyne

Liste des membres de l’exécutif du conseil des

decins, dentistes et pharmaciens

au 31 mars 2011

Membres élus :

Docteur Gérard Lemay

Président

Docteur Jean Latreille

Secrétaire-trésorier

Docteur Tewfik Yahia-Cherif

Vice-président

Docteure Myriam Lemire Conseillère no 1

Docteure Amélie Bourget Conseillère no 2

Invités :

Docteur Stéphane Tétrault

Docteur Claude Grenier

Représentant du CMDP au CA

Présidente du CÉAMDP

Membres d’office :

Docteur Alphonse Montminy

Monsieur Michel Gervais

Directeur général adjoint aux affaires médicales et

directeur des Services professionnels et

hospitaliers

Directeur général intérimaire

p. 48


5. de Conseils l’Hôpital Charles LeMoyne et comités

de l’établissement

5. Conseils et comités de l’établissement Rapport annuel 2010-2011

RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2010-2011

Faits saillants du conseil des médecins, dentistes et pharmaciens (CMDP)

• Au cours de la dernière année 2010-2011, le CMDP a émis des recommandations au conseil

d’administration et à la direction générale de l’Hôpital Charles LeMoyne, lesquelles visaient

essentiellement la mise en place d’une gestion par programmes-clientèles en santé mentale –

psychiatrie. Le CMPD a également émis plusieurs recommandations favorables quant à la

nomination des membres et le renouvellement des statuts et privilèges.

Comité d’évaluation médicale, dentaire et pharmaceutique

• En 2010-2011, 957 dossiers ont été étudiés par les départements et services, sur 26 753

départs, 18 431 pour l’hospitalisation et 8 322 pour la chirurgie d’un jour. Le comité central a

révisé ces études en huit réunions. Les membres ont obtenu un taux de présence de 71 %.

• Plusieurs études par critères objectifs ont été réalisées, dont l’étude sur le syndrome

coronarien aigu par la cardiologie, sur le cancer du poumon par l’hémato-oncologie, sur

l’hystérectomie par la gynéco-obstétrique, sur l’identification préhospitalière de l’infarctus par

la cardiologie et sur la concordance entre les diagnostics d’extemporanées et les diagnostics

finaux en anatomo-pathologie.

• La microbiologie a fait plusieurs bonnes études, dont une sur les endocardites bactériennes,

une sur le test pour la malaria et une autre sur le temps de réponse pendant l’épisode de la

grippe H1N1.

• D’autres études ont servi à améliorer les soins comme celle de la néphrologie sur les

infections des trous de bouton en hémodialyse.

Comité pharmacologie

• Le comité a tenu six réunions du 8 juin au 29 mars 2011 avec un pourcentage d’assistance

de 75 %. Dix dossiers ont été discutés et quelques modifications ont été réalisées au

formulaire thérapeutique de l’HCLM.

Pour consulter le rapport annuel du CMDP, visitez notre site Web à l’adresse

http://www.santemonteregie.qc.ca/hclm/apropos/information-corporative/consultatif.fr.html

p. 49


RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2010-2011

5. Conseils et comités

de l’établissement

5. Conseils et comités de l’établissement Rapport annuel 2010-2011

de l’Hôpital Charles LeMoyne

Liste des membres de l’exécutif du conseil des infirmières et infirmiers

au 31 mars 2011

Mme Josée Monfette

Présidente

Mme Nancy Sage

Vice-présidente

M. Michel Gervais Représentant de la Direction générale

Mme Ginette D. Brunelle

Représentante de la Direction des soins infirmiers

Mme Katy Godbout

Représentante au conseil d’administration

Mme Annie Cuierrier

Présidente du conseil des infirmiers et infirmières auxiliaires

(CIIA)

Mme Joanie Poirier

Vice-président du conseil des infirmiers et infirmières auxiliaires

(CIIA)

M. Danny Collin Délégué aux communications

Mme Lyne Tremblay

Déléguée aux communications

Mme Hélène Guitard

Membre-conseil

Mme Jocelyne Champagne Membre-conseil

p. 50


RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2010-2011

5. Conseils et comités

de l’établissement

5. Conseils et comités de l’établissement Rapport annuel 2010-2011

de l’Hôpital Charles LeMoyne

Faits saillants du conseil des infirmières et infirmiers (CII)

• Pour l’année 2010-2011, les membres du CECII avaient pour objectif prioritaire de maintenir la

visibilité du CII et du CIIA auprès des membres. Six différentes publications ont été diffusées

par les chefs d’unité, Les Nouvelles de la semaine et le Charles Express.

• Pratique exemplaires

Les résultats de la dernière étude de prévalence ont été présentés lors d’une présentation

auprès de membres du CECII, le 14 décembre 2010. On constate une amélioration

concernant la douleur, les plaies et les chutes.

• Plan thérapeutique infirmier (PTI)

Un comité d’implantation du PTI a été mis sur pied en 2009. Lors de l’année 2010-2011,

différentes communications se sont tenues entre les membres de ce comité. Une rencontre a

eu lieu avec un conseiller à l’OIIQ pour démystifier certaines questions en lien avec le PTI. De

plus, un nouvel outil de travail est maintenant accessible sur plusieurs unités, soit le plan de

travail des préposés aux bénéficiaires.

• Collaboration avec la direction

Lors des rencontres, le comité exécutif a été informé de divers projets en cours dans

l’établissement et consulté à ce propos. La fusion possible avec le CSSS Champlain, le projet

Lean à l’Urgence, au bloc opératoire et à la planification des séjours pour la clientèle

hospitalisée, le lancement de la deuxième phase du projet AMPRO en périnatalité et la

planification immobilière en cours et celle à venir font partie des sujets traités lors des

rencontres avec la direction.

Pour consulter le rapport annuel du conseil des infirmiers et infirmières, visitez notre site Web à

l’adresse http://www.santemonteregie.qc.ca/hclm/apropos/hclm/informationcorporative/consultatif.fr.html

p. 51


RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2010-2011

5. Conseils et comités

de l’établissement

5. Conseils et comités de l’établissement Rapport annuel 2010-2011

de l’Hôpital Charles LeMoyne

Liste des membres du conseil multidisciplinaire

au 31 mars 2011

Mme Isabelle Dame

Mme Isabelle Goffart

Mme Gaétane Boucher

Mme Danièle Carbonneau

Présidente

Vice-présidente

Secrétaire d’assemblée

Représentante des Services professionnels et

hospitaliers

M. Jean Lebrun Administrateur no 1 et représentant au conseil

d’administration

Mme Valérie Burke Administrateur no 2

Mme Louise Lachance

Trésorière

Poste vacant

Secrétaire (poste coopté)

M. Michel Gervais Membre d’office

p. 52


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5. Conseils et comités

de l’établissement

5. Conseils et comités de l’établissement Rapport annuel 2010-2011

de l’Hôpital Charles LeMoyne

Faits saillants du conseil multidisciplinaire

Le comité exécutif a tenu neuf rencontres cette année.

• Communications

L’exécutif a réalisé les tâches de ce comité qui consiste à sensibiliser les professionnels à ce

que constitue le conseil multidisciplinaire afin qu’ils en comprennent la nature et qu’ils

puissent s’y engager

• Reconnaissance

L’an prochain aura lieu le premier gala reconnaissance à l’assemblée générale. Cinq

professionnels seront reconnus par les employés dans différentes catégories.

• Révision des règlements

Une révision complète des règlements a été réalisée cette année

• Suivi du dossier Fusion

Le suivi régulier de la situation a été effectué.

• Suivi du dossier par programme en santé mentale-psychiatrie

Le comité exécutif du conseil multidisciplinaire a également suivi de près l'important dossier

gestion par programme en santé mentale-psychiatrie. Il a organisé de nombreuses

consultations à cet effet et émis plusieurs avis.

Comité interprofessionnel

Cette année, le comité interprofessionnel a tenu cinq rencontres. Elles avaient pour but de mobiliser

les professionnels et techniciens à participer à la réalisation des responsabilités du conseil

multidisciplinaire, telles que définies par la Loi du MSSS.

Comité de perfectionnement

Sous la responsabilité de Karine Schutt-Ainé, technologiste en électrophysiologie, quatre

conférences ont été organisées.

Pour consulter le rapport annuel du conseil multidisciplinaire, visitez notre site Web à l’adresse

http://www.santemonteregie.qc.ca/hclm/apropos/hclm/information-corporative/consultatif.fr.html

C:\Users\sylvain\Dropbox\HCLM\Projet_00103\Doc\Section 5\5_Faits saillants CM.doc

p. 53


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5. Conseils et comités

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5. Conseils et comités de l’établissement Rapport annuel 2010-2011

de l’Hôpital Charles LeMoyne

Liste des membres du comité de vigilance et de la qualité

au 31 mars 2011

M. Jean Mercier Président et représentant du comité des usagers

Mme Henriette Lemire Arrivée 23 septembre 2010

M. Robert Charpentier

M. Michel Gervais Directeur général intérimaire depuis janvier 2011

Mme Carmen Messier

Commissaire locale substitut aux plaintes et à la qualité des

services (12 juillet 2010) en remplacement de madame Louise

Hardy en congé de maternité

p. 54


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5. Conseils et comités

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5. Conseils et comités de l’établissement Rapport annuel 2010-2011

de l’Hôpital Charles LeMoyne

Faits saillants du comité de vigilance et de qualité

Suites apportées par le comité aux principales recommandations formulées par la commissaire

aux plaintes et à la qualité des services et retenues par le conseil d’administration

Recommandations de la commissaire aux plaintes

Le taux de réalisation des recommandations était de l’ordre de 88 % (45/51) en 2010-2011. À la

fin de l’année, soit au 31 mars 2011, il ne restait que six recommandations en cours de

réalisation.

Le tableau de suivi des recommandations de la commissaire aux plaintes et à la qualité des

services apparaît, de façon statutaire, à l’ordre du jour de chaque rencontre. Cet outil permet au

comité d’assurer un suivi rigoureux des recommandations que la commissaire a émises et de

visualiser l’étape de réalisation de la recommandation. On peut également constater les délais de

réalisation ou le refus d’une recommandation.

Recommandations du protecteur du citoyen

Nous avons reçu une recommandation du Protecteur du citoyen à l’effet de réduire les frais

hospitaliers pour un non-résident (en traitement).

Conclusions du comité concernant les autres rapports et recommandations sur la pertinence, la

qualité, la sécurité ou l’efficacité des services rendus qu’il a examinés et les suites ou

améliorations apportées ou envisagées par le conseil d’administration en suivi de ces

conclusions

Conclusion

Dans le cadre de son mandat, le comité continuera à s’assurer que l’établissement exerce ses

responsabilités portant sur la pertinence, la qualité, la sécurité ou l’efficacité des services rendus

ainsi que le respect des droits des usagers ou le traitement de leurs plaintes et d’assurer le suivi

de leurs recommandations.

Puisque l’établissement est en processus de préparation de la prochaine visite d’agrément 2011,

le comité de vigilance et de la qualité focalisera certainement sur le suivi de l’avancement des

travaux de la future visite d’Agrément Canada.

p. 55

C:\Users\sylvain\Dropbox\HCLM\Projet_00103\Doc\Section 5\5_Faits saillants du CVQ.doc


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5. Conseils et comités de l’établissement Rapport annuel 2010-2011

de l’Hôpital Charles LeMoyne

Liste des membres du comité des usagers

au 31 mars 2011

M. Michel Julien Président

M. Jean Mercier Vice-président et représentant au conseil

d’administration

Mme France Bouchard

Trésorière

M. Bernard Marleau Secrétaire

M. Raymond Lynch Représentant au conseil d’administration

M. André Labbé (JUIN 2010) Départ : juin 2010

Mme Henriette Lemire

M. Mohamed Haj Mohane

Mme Denise Thériault

Mme Denise Ménard Arrivée : novembre 2010

M. Jean-René Hamel Arrivée : novembre 2010

p. 56


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5. Conseils et comités de l’établissement Rapport annuel 2010-2011

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Faits saillants du comité des usagers

Promouvoir l’amélioration des conditions de vie des usagers

• En partenariat avec la direction de l’Hôpital, celle des soins infirmiers et avec

l’autorisation du conseil d’administration de l’HCLM, achat de 121 tables de repas, de

25 fauteuils gériatriques, de 85 petits meubles à tiroirs pour effets personnels, etc.

(voir la liste complète à l’adresse

www.santemonteregie.qc.ca/hclm/apropos/hclm/informationcorporative/usagers.fr.html)

Évaluer la satisfaction des usagers par rapport aux services obtenus

• Participer aux travaux du Comité consultatif de l’Agrément et à celui de vigilance.

(Ces comités sont présidés par des membres du CUS.)

Renseigner les usagers sur leurs droits et obligations et, au besoin, accompagner tout

usager désireux de formuler une plainte

• Accompagner toute demande d’un usager pour formuler sa plainte. Recevoir et traiter

20 plaintes écrites et verbales

Représenter les usagers au sein des différentes instances de l’HCLM

• Participer activement aux divers comités au cours desquels le CUS délègue ses

représentants et à ceux au cours desquels le conseil d’administration de l’HCLM

requiert l’implication d’un membre du CUS à un des ses sous-comités

Pour consulter le rapport annuel du comité des usagers, visitez notre site Web à l’adresse

http://www.santemonteregie.qc.ca/hclm/apropos/hclm/information-corporative/usagers.fr.html

p. 57

C:\Users\sylvain\Dropbox\HCLM\Projet_00103\Doc\Section 5\5_Faits saillants CU.doc


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Liste des membres du comité de gestion des risques

au 31 mars 2011

Mme Mayssaa Al-Hayek

Responsable du Service de génie biomédical par

intérim

Mme Jocelyne Champagne

Conseillère en soins spécialisés à la Direction des

soins infirmiers

Mme Julie Dionne

Chef du Service de prévention et contrôle des

infections

Dre Sylvie Douyon

Directrice adjointe clinique à la Direction des

Services professionnels et hospitaliers

M. Michel Gervais Directeur général adjoint (départ : janvier 2011)

Mme Henriette Lemire Représentante des usagers (départ : octobre 2010)

M. Christopher Morgan Chef du Service de la prévention et protection

Mme Julie Nadeau

Chef du Service de la santé et sécurité au travail

Mme Lucie Turcotte

(départ : novembre 210)

Conseillère à l’amélioration continue et à la gestion

des risques, présidente du comité

M. Visal Uon Chef du département de pharmacie

M. Bruno Lapierre Directeur adjoint des immobilisations (arrivée :

janvier 2011)

Mme Ginette Brunelle

Directrice adjointe aux affaires cliniques et

directrice des soins infirmiers et porteuse du

dossier qualité (arrivée : janvier 2011)

M. Philippe Côté Conseiller en santé et sécurité du travail (arrivée :

Mme Francine Bouchard

novembre 2010)

Représentante des usagers (arrivée : octobre

2010)

p. 58


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Faits saillants du comité de gestion des risques (CGDR)

Principaux risques

Les principaux risques d’incidents/accidents mis en évidence au moyen du système local de

surveillance demeurent par ordre décroissant : les erreurs reliées à l’administration des

médicaments, suivies des chutes et des erreurs liées aux tests diagnostiques.

Au cours de la dernière année, la surveillance des plans d’actions spécifiques à ces types

d’erreurs ont eu des résultats. La gravité des événements préjudiciables 1 a diminué, démontrant

que les efforts pour promouvoir la sécurité ont eu un impact positif.

Recommandations et suivis effectués par le CGDR

Dans son fonctionnement, le comité de gestion des risques prend état de la sécurité des patients

par la surveillance des incidents/accidents, dont les événements sentinelles, la reddition de

comptes de sous-comités du comité de la gestion des risques, soit le sous-comité des erreurs

liées à l’administration des médicaments et le sous-comité de prévention des chutes et des

conséquences des chutes, et encore, de comités partenaires reliés à la sécurité des patients.

Dans ce dernier cas, le comité de prévention des infections rédige des rapports trimestriels et

annuel de la surveillance des infections nosocomiales et de leurs plans d’action. De même, ce

comité expose des situations pour recevoir une recommandation du comité de gestion des

risques. Au cours de la dernière année, le comité GDR a donné appui à une recommandation du

comité PCI-RDM pour un processus en endoscopie. Concernant la prévention des infections, le

dossier est également suivi par le comité de direction et le conseil d’administration par un point à

l’ordre du jour.

Les comités partenaires reliés à la sécurité qui font état de leurs travaux sont les suivants :

Le comité paritaire de santé et sécurité au travail

Le comité des mesures d’urgence

Le comité de radioprotection

Le comité a aussi assuré le suivi ou fait des recommandations pour les dossiers suivants :

La mise en place d’un comité de prévention des chutes et des blessures liées aux chutes

La mise en place d’un comité pour la gestion des médicaments dangereux

L’appui au comité PCI sur des mesures en prévention des infections (installation de lavabos,

débordements dans les corridors des unités)

La sécurité liée aux projets immobiliers par une présentation d’un représentant de la Direction

des Services techniques.

Le sous-comité des erreurs reliées aux médicaments a réalisé des travaux sur :

Une politique de double identification pour médicaments à risque élevé

L’élaboration d’une liste d’abréviations dangereuses pour les médicaments

Un plan d’action pour les omissions d’antibiotiques

1 i.e. avec conséquence grave, soit gravité E2 et plus, définition déterminée par la nomenclature

du formulaire de déclaration AH-223

p. 59

C:\Users\sylvain\Dropbox\HCLM\Projet_00103\Doc\Section 5\5_Faits saillants CGR.doc


RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2010-2011

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de l’établissement

5. Conseils et comités de l’établissement Rapport annuel 2010-2011

de l’Hôpital Charles LeMoyne

Enfin, le comité de gestion des risques a été interpellé pour assurer la reddition de comptes du

plan de sécurité des patients. Ce dernier a été requis dans le cadre d’une pratique

organisationelle requise à la sécurité. L’ensemble des 22 équipes d’agrément se sont penchées

sur des problèmes de sécurité liés à la prestation des soins et services autour de leur

regroupement clientèle. Une planification triennale a été établie et le suivi du plan des situations

identifiées se fera conjointement avec le comité de direction, le comité de gestion des risques et

le comité de vigilance.

Pour consulter le rapport annuel du comité de gestion des risques, visitez notre site Web à

l’adresse http://www.santemonteregie.qc.ca/hclm/documentation/rapportsannuels.fr.html

p. 60


RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2010-2011

5. Conseils et comités

de l’établissement

5. Conseils et comités de l’établissement Rapport annuel 2010-2011

de l’Hôpital Charles LeMoyne

Rapport annuel 2010-2011

Comité de prévention et contrôle des infections

67 % de présence Nombre de réunions : 6

Nous tenons à remercier les membres du comité : M. Jean Cagelais, Mme Geneviève Caron, Mme

Jocelyne Champagne, Mme Carole Delorme, Mme Julie Dionne, Dre Louise Dupras, Mme Katy Godbout,

Mme Barbara Hamel, Mme Martine Héroux, Mme Johanne Kenney, M. Yves Langelier, Dre Annie

Lavigne, Dre Catherine Martineau et Mme Danielle Roy.

Le comité de prévention et contrôle des infections effectue une surveillance ciblée des infections

nosocomiales soit : les infections de site chirurgical, les infections aux soins intensifs, les

infections de cathéters en hémodialyse et en dialyse péritonéale, les bactériémies nosocomiales,

les infections de cathéters centraux, les diarrhées associées au Clostridium difficile, les infections

à germes multirésistants dont le SARM (Staph. Aureus Résistant à la Méthicilline) et l’ERV

(Entérocoque Résistant à la Vancomycine).

Il y a eu, en 2010-2011 pour cette surveillance ciblée, un total de 382 infections nosocomiales soit un

taux de 25/1000 admissions (20 l’an dernier) ayant amené 71 bactériémies secondaires (19 %). On note

92 infections de site chirurgical (cf. graph 3), 14 bactériémies primaires, 18 infections de cathéters

veineux centraux (31 l’an dernier), toutes bactériémiques, 49 respiratoires, 32 urinaires, et de façon plus

détaillée :

La situation des diarrhées associées au C. difficile (DACD) et du Staph. aureus R à l’oxacilline

(SARM) actuelle et des dernières années est représentée par les graphiques 1 et 2.

Graphique 1 Graphique 2

16

14

12

10

8

6

4

2

0

13.6

Diarrhées associées au CD depuis 2004

Taux par 10,000 jours-présence

5.9 5.6

7.7

5.2

9.4

7.34

2004-2005 2005-2006 2006-2007 2007-2008 2008-2009 2009-2010 2010-2011

HCLM

Province

16

14

12

10

8

6

4

2

0

12.3

9 8.5

12.5

SARM nosocomial depuis 2006

Taux par 10,000 jours-présence

10.3

1.21.6 2.1 1.3

0.77

13.5

10.5

10.6

13.9

Tx colonisés Tx infectés Tx total

11.6

2006-2007

2007-2008

2008-2009

2009-2010

2010-2011

• Concernant les diarrhées associées au C. difficile (DACD), on note une diminution du nombre de

cas (95) par rapport à l’an dernier (121) avec un taux de 7,34 par 10 000 jours-présence (taux

provincial de 7). Nous avons toutefois connu 3 éclosions. La vigilance et les efforts collectifs sont

primordiaux, car la souche hypervirulente demeure présente dans notre milieu.

• Nous avons relevé un total de 151 nouveaux cas nosocomiaux de SARM (134 colonisés,

10 infectés d’emblée et 6 inconnus), ce qui correspond à un taux global de 11,6 par 10 000

jours-présence. On note une diminution constante de l’incidence depuis 2003, mais nous

constatons cette année une diminution des cas infectés d’emblée, par rapport aux 2 dernières

années.

• 2 cas nosocomiaux colonisés avec l’ERV, mais pas de transmission secondaire.

• 48 cas nosocomiaux de gastro-entérite virale à calicivirus avec éclosions sur 3 unités. Il y a eu

13 cas nosocomiaux d’influenza avec une éclosion. Il y a eu 1 cas nosocomial d’aspergillose.

C:\Users\Sylvain\Dropbox\HCLM\Projet_00103\Doc\Section 5\5_faits_saillants_CPCI.doc

p. 61


RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2010-2011

5. Conseils et comités

de l’établissement

Aux soins intensifs

Les dénominateurs : jours-cathéters, jours-sondes vésicales, jours-ventilés, et jours-patients n’étaient pas

disponibles à l’USI pour les périodes 7, 8, 9, et 10. Pour calculer les taux d’infection, les dénominateurs

de l’année 2009-2010 ont été utilisés pour ces 4 périodes.

On a relevé 96 infections nosocomiales (133, 61, 49 les trois dernières années) : taux de 18 infections

par 1000 jours-présence (9/1000 l’an passé), dont 51 % d’infections respiratoires (49 cas (29 cas l’an

passé)). Parmi les 49 infections respiratoires, on note 38 pneumonies de patients intubés et ventilés

(20 pneumonies précoces et 18 tardives). Il y a eu une augmentation des pneumonies précoces sous

ventilateur (10,4/1000 jours-ventilés cette année par rapport à 6,4 l’an passé). Nous avons répertorié

20 infections urinaires et une infection de cathéter veineux central. Il y a eu 6 bactériémies secondaires

reliées à ces infections nosocomiales (6,3 %).

En hémodialyse et dialyse péritonéale

Il y a eu 4 bactériémies reliées aux cathéters centraux pour un taux de 0,086/1000 jours-cathéters.

(0,15/1000 jours-cathéters l’an dernier). En DPAC, il y a eu 11 péritonites chez 9 patients et

2 bactériémies secondaires. Il y a donc eu une diminution des bactériémies sur cathéter par rapport à l’an

dernier, mais une augmentation de nombre de péritonites en dialyse péritonéale. Cette année, il y a eu

9 bactériémies reliées aux fistules artério-veineuses (FAV) pour un taux de 0,40/100 patients-période

(0 l’an dernier).

Infections site chirurgical - Graphique 3

Infections de site chirurgical depuis 2003

nombre

250

200

150

100

50

0

2003-

2004

2004- 2005-2006-

2007-2008-2009-

2010-

2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011

1.8

1.6

1.4

1.2

1

0.8

0.6

0.4

0.2

0

%

nombre 162 159 194 152 137 86 35 92

taux % 1.3 1.4 1.6 1.3 1.2 0.7 0.3 0.8

Vaccination influenza - Graphique 4

nombre

taux %

Statistiques de la vaccination influenza des 5 dernières

années

nombre

7000

6000

5000

4000

3000

2000

1000

0

6074 5952

5006

4920

4222

4187

4300

3781

3055

3343

1951

1852

1765 1577

519

2006-2007 2007-2008 2008-2009 2009-2010 2010-2011

personnel

patients

TOTAL

Autres activités du comité et de l’équipe de prévention et contrôle des infections

‣ Processus d’agrément du CCASS, équipe de gestion des infections.

‣ Engagement de l’établissement dans la Campagne nationale de l’hygiène des mains; formations et

audits.

‣ Surveillance des nombreux chantiers de construction afin de réduire le risque infectieux.

‣ Révision des procédures en stérilisation et endoscopie, processus continu.

‣ Mise à jour du Programme de prévention et contrôle des infections de l’établissement.

Nous vous encourageons à maintenir votre implication dans la lutte contre les infections nosocomiales

Anton Mak MD FRCPc, président du Comité de Prévention et Contrôle des Infections 2011/05/30

p. 62


RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2010-2011

L’établissement présente les principales informations

concernant les ressources qui sont à son emploi.

6. Ressources humaines

de l’établissement

Exercice en

cours

Exercice

antérieur

Effectifs de l'établissement

Les cadres (en date du 31 mars)

Temps complet 104 101

(Excluant les personnes en stabilité d'emploi)

Temps partiel 4 2

Nombre de personne: Équivalent temps complet (a) 3 1

(Excluant les personnes en stabilité d'emploi)

Nombre de cadres en stabilité d'emploi 1 1

Les employés réguliers: (en date du 31 mars)

Temps complet 1 430 1 383

(Excluant les personnes en sécurité d'emploi)

Temps partiel 677 874

Nombre de personne: Équivalent temps complet (a) 398 665

(Excluant les personnes en sécurité d'emploi)

Nombre d'employé en sécurité d'emploi 0 0

Les occasionnels:

Nombre d'heures rémunérées au cours de l'exercice 1 435 245 893 753

Équivalents temps complet (b) 772 493

(a)

L'équivalence temps complet se calcul de la façon suivante pour les cadres et les

employés réguliers:

Nombre d'heures de travail selon le contrat de travail divisé par:

Nombre d'heures de travail d'un employé à temps complet du même corps d'emploi

(b)

L'équivalence temps complet se calcul de la façon suivante pour les occasionnels:

Nombre d'heures rémunérées

divisé par: 1826 heures

p. 63


RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2010-2011

7. États financiers

RÉSULTATS SOMMAIRES

2010-2011 % 2009-2010 %

ACTIVITÉS PRINCIPALES

Revenus

Agence de développement 223 899 367 $ 95,0% 210 681 467 $ 93,7%

Clients 6 691 744 2,8% 7 573 974 3,4%

Ventes de service 2 209 882 0,9% 2 637 460 1,2%

Recouvrement 2 040 268 0,9% 3 190 701 1,4%

Autres 802 756 0,3% 857 397 0,4%

Total des revenus 235 644 017 $ 100,0% 224 940 999 $ 100,0%

Charges

Salaires 108 933 392 $ 46,0% 103 594 928 $ 45,7%

Avantages sociaux 30 004 461 12,7% 28 482 672 12,6%

Charges sociales 14 235 366 6,0% 14 314 535 6,3%

Médicaments 13 643 649 5,8% 13 401 920 5,9%

Produits sanguins 6 405 097 2,7% 5 741 716 2,5%

Fournitures médicales et chirurgicales 17 941 381 7,6% 18 736 955 8,3%

Denrées alimentaires 1 972 285 0,8% 1 918 267 0,8%

Autres 43 760 627 18,5% 40 326 807 17,8%

Total des charges 236 896 258 $ 100,0% 226 517 800 $ 100,0%

EXCÉDENT DES REVENUS SUR LES CHARGES

(DES CHARGES SUR LES REVENUS) DES

ACTIVITÉS PRINCIPALES (1 252 241) $ (1 576 801) $

ACTIVITÉS ACCESSOIRES

Revenus

Financement public et parapublic 3 047 312 $ 34,2% 2 778 139 $ 30,3%

Revenus commerciaux 1 168 439 13,1% 2 902 128 31,6%

Revenus d'autres sources 4 687 801 52,7% 3 492 102 38,1%

Total des revenus 8 903 552 $ 100,0% 9 172 369 $ 100,0%

Charges

Salaires 2 243 241 $ 24,3% 2 545 579 $ 26,2%

Avantages sociaux 490 748 5,3% 620 024 6,4%

Charges sociales 243 938 2,6% 295 052 3,0%

Autres 6 263 811 67,8% 6 255 482 64,4%

Total des charges 9 241 738 $ 100,0% 9 716 137 $ 100,0%

EXCÉDENT DES REVENUS SUR LES CHARGES

(DES CHARGES SUR LES REVENUS) DES

ACTIVITÉS ACCESSOIRES (338 186) $ (543 768) $

EXCÉDENT DES REVENUS SUR LES CHARGES

(DES CHARGES SUR LES REVENUS) DU

FONDS D'EXPLOITATION (1 590 427) $ (2 120 569) $

Les données ci-haut mentionnées sont tirées des pages 200 et 201 (audité) du rapport financier annuel (AS-471)

2011-06-27 Rap fin annuel 31 mars 2011 Résultats

p. 65


RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2010-2011

7. États financiers

RÉSULTATS SOMMAIRES (Suite)

2010-2011 % 2009-2010 %

REVENUS

Agence de développement 223 899 367 $ 91,6% 210 681 467 $ 90,0%

Usagers 6 691 744 2,7% 7 573 974 3,2%

Autres sources 5 052 906 2,1% 6 685 558 2,9%

Activités accessoires 8 903 552 3,6% 9 172 369 3,9%

244 547 569 $ 100,0% 234 113 368 $ 100,0%

Données provenant de la page 200 et 201(audité) du rapport financier annuel (AS-471)

ACTIVITÉS PAR SECTEUR

Programme services généraux - Act. Cliniques et d'aide 921 608 $ 0,4% 1 011 877 $ 0,4%

Programme santé physique 120 802 779 49,1% 115 035 867 48,8%

Programme perte d'autonomie liée au vieillissement 4 878 123 2,0% 4 371 443 1,9%

Programme santé mentale 18 738 096 7,6% 19 009 183 8,1%

Administration et soutien aux services 31 772 621 12,9% 29 673 898 12,6%

Gestion des bâtiments et des équipements 18 107 773 7,4% 15 556 971 6,6%

Mesures de stabilité d'emploi 76 766 0,0% 85 288 0,0%

Activités accessoires 9 241 738 3,8% 9 716 137 4,1%

Charges non réparties 2 977 479 1,2% 2 130 133 0,9%

Autres 38 621 013 15,7% 39 239 635 16,6%

246 137 996 $ 100,0% 235 830 432 $ 100,0%

Données provenant des pages 211 à 219 (audité) ainsi que de la page 321 (non audité) du rapport financier annuel (AS-471)

ACTIVITÉS PAR NATURE DE DÉPENSES

Salaires 108 933 392 $ 44,3% 103 594 928 $ 43,9%

Avantages sociaux et charges sociales 44 239 827 18,0% 42 797 207 18,1%

Médicaments 13 643 649 5,5% 13 401 920 5,7%

Produits sanguins 6 405 097 2,6% 5 741 716 2,4%

Fournitures médicales 17 941 381 7,3% 18 736 955 7,9%

Denrées alimentaires 1 972 285 0,8% 1 918 267 0,8%

Autres 43 760 627 17,8% 40 326 807 17,1%

Activités accessoires 9 241 738 3,8% 9 716 137 4,1%

246 137 996 $ 100,0% 236 233 937 $ 100,0%

Données provenant de la page 200 et 201 (audité) du rapport financier annuel (AS-471)

p. 66

2011-06-27 Rap fin annuel 31 mars 2011 Par secteur


RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2010-2011

7. États financiers

BILAN AU 31 MARS 2011

Fonds Fonds Fonds à

d'exploitation d'immobilisation destination spéciale

ACTIF

À court terme

Encaisse 11 892 020 $ 1 524 892 $ 701 547 $

Débiteurs 49 568 819 719 726 11 253

Frais payés d'avance 1 443 257 0 0

Stocks 6 286 467 0 0

Autres éléments de l'actif 459 393 0 0

Total de l'actif à court terme 69 649 956 $ 2 244 618 $ 712 800 $

À long terme

Subv. à recevoir (perçu d'avance) - réforme comptable 14 578 715 $ 1 583 115 $ 0 $

Immobilisations 0 155 324 422 0

Autres éléments 344 565 381 407 0

Total de l'actif à long terme 14 923 280 $ 157 288 944 $ 0 $

TOTAL DE L'ACTIF 84 573 236 $ 159 533 562 $ 712 800 $

PASSIF

À court terme

Découvert de banque 0 $ 0 $ 0 $

Créditeurs 38 279 477 6 686 832 11 119

Emprunts 48 000 000 54 492 047 0

Autres éléments 4 125 324 1 451 005 0

Total du passif à court terme 90 404 801 $ 62 629 884 $ 11 119 $

À long terme

Revenus reportés 0 $ 8 907 222 $ 701 681 $

Dette à long terme 0 86 490 827 0

Total du passif à long terme 0 95 398 049 $ 701 681 $

Solde des fonds -5 831 565 $ 1 505 629 $ 0 $

TOTAL DU PASSIF ET DES SOLDES DE FONDS 84 573 236 $ 159 533 562 $ 712 800 $

Engagements et éventualités 58 354 359 $ - -

Montant reçu de la Fondation Charles Lemoyne

pour l'acquisition d'équipements médicaux $ 1 675 824 $ -

Les données ci-haut sont tirées des pages 241, 252, 261 et 362 (audité) du rapport financier annuel (AS-471)

p. 67


RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2010-2011

7. États financiers

HÔPITAL EN BREF

2010-11 2009-10 2008-09 2007-08

Jours-présence - Hôpital

En salles 124 267 117 357 120 980 125 318

En chambres semi-privées 35 597 41 637 35 343 28 698

En chambres privées 2 407 2 542 2 130 2 767

Total 162 271 161 536 158 453 156 783

Usagers admis à l'hôpital 18 347 17 928 17 894 18 321

Nombre de lits au permis 571 571 571 571

Nombre de lits dressés 467 473 476 457

Durée moyenne d'hospitalisation

Soins généraux et spécialisés 8,84 8,89 8,55 7,70

Soins psychiatriques 30,91 30,59 31,30 25,37

Natalité - séjour de la mère 2,63 2,69 2,71 2,77

Natalité - séjour de l'enfant 2,86 2,90 2,91 3,00

Pourcentage d'occupation moyenne 98,30% 96,59% 94,12% 97,27%

Effectifs médicaux

Spécialistes 245 248 231 222

Omnipraticiens 92 96 93 92

Données provenant des pages 233 (non audité) du rapport financier annuel (AS-471)

p. 68


RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2010-2011

7. États financiers

Samson Bélair/Deloitte &

Touche s.e.n.c.r.l.

4605-A, boulevard Lapinière

Bureau 200

Brossard QC J4Z 3T5

Canada

Tél. : 450 618-4270

Téléc. : 450 618-6420

www.deloitte.ca

Rapport de l’auditeur indépendant sur les états financiers résumés

Aux membres du Conseil d’administration de

l’Hôpital Charles LeMoyne

Les états financiers résumés ci-joints, qui comprennent le bilan du fonds d’exploitation, du fonds

d’immobilisations et du fonds à destination spéciale au 31 mars 2011, ainsi que l’état des résultats du

fonds d’exploitation pour les activités principales et les activités accessoires pour l’exercice terminé à

cette date, sont tirés des états financiers audités de l’Hôpital Charles LeMoyne pour l’exercice terminé le

31 mars 2011. Nous avons exprimé une opinion avec réserves sur ces états financiers dans notre rapport

daté du 15 juin 2011 (voir ci-dessous).

Les états financiers résumés ne contiennent pas toutes les informations requises par les normes

comptables canadiennes pour le secteur public. La lecture des états financiers résumés ne saurait par

conséquent se substituer à la lecture des états financiers audités de l’Hôpital Charles LeMoyne.

Responsabilité de la direction pour les états financiers résumés

La direction est responsable de la préparation d’un résumé des états financiers audités, sur la base des

critères décrits aux paragraphes 385.7 et 391 de la Loi sur les services de santé et les services sociaux

datée mise à jour au 1 er juin 2011 (« critères »).

Responsabilité de l’auditeur

Notre responsabilité consiste à exprimer une opinion sur les états financiers résumés, sur la base des

procédures que nous avons mises en œuvre conformément à la Norme canadienne d’audit (« NCA ») 810,

« Missions visant la délivrance d’un rapport sur des états financiers résumés ».

Opinion avec réserves

À notre avis, les états financiers résumés tirés des états financiers audités de l’Hôpital Charles LeMoyne

pour l’exercice terminé le 31 mars 2011 constituent un résumé fidèle de ces états financiers, sur la base

des critères ci-haut mentionnés. Cependant, les états financiers résumés comportent des anomalies

équivalentes à celles des états financiers audités de l’Hôpital Charles LeMoyne pour l’exercice terminé le

31 mars 2011.

p. 69


RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2010-2011

7. États financiers

Les anomalies que comportent les états financiers audités sont décrites dans notre opinion avec réserves

formulée dans notre rapport daté du 15 juin 2011. Notre opinion avec réserves est fondée sur les faits

suivants :

Tel que mentionné à la note 3, les passifs afférents aux obligations envers les employés en congé parental

et en assurance-salaire ainsi qu’aux indemnités de départ à verser aux hors-cadres admissibles au terme de

leur engagement ne sont pas comptabilisés au bilan du fonds d’exploitation, ni au bilan regroupé, ce qui

constitue une dérogation aux normes comptables canadiennes pour le secteur public. L’impact n’a pu être

déterminé car l’information n’est pas disponible au niveau de l’établissement.

L’établissement a comptabilisé au solde de fonds du fonds d’exploitation au 31 mars 2011, un revenu de

subvention et a ajusté le solde des montants à recevoir du ministère de la Santé et des Services sociaux

(MSSS) d’un montant de 34 533 257 $ sans retraitement des états financiers du 31 mars 2010, tel que

mentionné à la note 5. Afin de se conformer aux normes comptables canadiennes pour le secteur public,

le revenu de subvention relatif à la prise en charge du solde déficitaire du fonds d’exploitation au 1 er avril

2008 d’un montant de 34 533 257 $, représentant le montant fixé par le décret gouvernemental 257-2010,

aurait dû être comptabilisé rétroactivement avec retraitement des états financiers de l’exercice terminé le

31 mars 2010.

Notre opinion avec réserves indique que, à l’exception des incidences des problèmes décrits, ces états

financiers donnent, dans tous leurs aspects significatifs, une image fidèle de la situation financière de

l’Hôpital Charles LeMoyne au 31 mars 2011, ainsi que des résultats de ses activités, de la variation de sa

dette nette et de ses flux de trésorerie pour l’exercice terminé à cette date, conformément aux normes

canadiennes pour le secteur public.

1

Le 17 juin 2011

____________________

1 Comptable agréé auditeur permis n o 12429

p. 70


RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2010-2011

8. Code d’éthique et de déontologie

des administrateurs

8. Code d’éthique et déontologie des administrateurs Rapport annuel 2010-2011

de l’Hôpital Charles LeMoyne

Code d’éthique et de déontologie des membres du conseil d’administration de l’Hôpital

Charles LeMoyne

DISPOSITIONS GÉNÉRALES

Le présent code d’éthique et de déontologie détermine les devoirs et les obligations de conduite des

membres du conseil d’administration de l’Hôpital Charles LeMoyne (HCLM) dans leurs différents rapports

ayant trait à l’exercice de leurs fonctions.

Ce présent règlement a été adopté par le conseil d’administration de l’Hôpital Charles LeMoyne le 30

août 2005.

DEVOIRS ET OBLIGATIONS

Le membre du conseil d’administration doit :

1) témoigner d’un constant souci du respect de la vie humaine et du droit aux services de santé et

services sociaux;

2) participer activement et dans un esprit de concertation à l’élaboration et à la mise en oeuvre des

orientations générales de l’établissement;

3) assister aux réunions du conseil et voter lorsque requis, sauf s’il choisit de s’abstenir;

4) agir de façon courtoise et maintenir des relations empreintes de bonne foi, de manière à

préserver la confiance et la considération que requiert sa fonction;

5) agir avec soin, intégrité, honneur, dignité, probité et impartialité;

6) faire preuve de rigueur, de prudence et d’indépendance;

7) être loyal et intègre envers les autres membres du conseil d’administration et en aucun temps

surprendre la bonne foi ou se rendre coupable envers eux d’un abus de confiance et de procédés

déloyaux;

8) avoir une conduite empreinte d’objectivité et de modération;

9) préserver la confidentialité des débats, échanges et discussions.

C:\Users\sylvain\Dropbox\HCLM\Projet_00103\Doc\Section 8\8_CodeEthiqueDeontologie.doc

p. 71


RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2010-2011

8. Code d’éthique et de déontologie

des administrateurs

8. Code d’éthique et déontologie des administrateurs Rapport annuel 2010-2011

de l’Hôpital Charles LeMoyne

DEVOIRS SPÉCIFIQUES

1. Mesures de prévention en matière de conflits d’intérêts

Le membre du conseil d’administration doit :

1.1 agir dans les limites des pouvoirs qui lui sont conférés;

1.2 dissocier de l’exercice de ses fonctions au sein du conseil d’administration, la promotion et

l’exercice de ses activités professionnelles, corporatives, syndicales ou d’affaires;

1.3 faire preuve de réserve et de prudence à l’occasion de représentations publiques. Il doit, à cet

effet, transmettre fidèlement les orientations générales de l’établissement, évitant tout

commentaire susceptible de porter atteinte à l’intégrité de cet établissement;

1.4 sauvegarder en tout temps son indépendance et éviter toute situation où il peut trouver un

avantage personnel, direct ou indirect, actuel ou éventuel;

1.5 lorsqu’il a un intérêt direct ou indirect dans une entreprise qui met en conflit son intérêt personnel

et celui du conseil d’administration ou de l’établissement, dénoncer par écrit son intérêt au

président du conseil d’administration ou au directeur général;

1.6 lorsqu’il a un intérêt direct ou indirect dans une entreprise qui met en conflit son intérêt personnel

et celui du conseil d’administration ou de l’établissement, se retirer de toute séance du conseil

d’administration ou de tout comité concerné et s’abstenir de participer à toute délibération ou

décision lorsqu’une question portant sur le sujet de son intérêt est débattue;

1.7 déposer devant le conseil une déclaration écrite mentionnant l’existence des intérêts pécuniaires

qu’il a dans des personnes morales, des sociétés ou des entreprises susceptibles de conclure

des contrats avec l’établissement;

1.8 déposer devant le conseil une déclaration écrite mentionnant l’existence de tout contrat de

services professionnels conclu avec l’établissement par une personne morale, une société ou

une entreprise dans laquelle il a intérêt pécuniaire.

2. Identification de situations de conflit d’intérêts

Le membre du conseil d’administration doit :

2.1 éviter toute situation pouvant compromettre sa capacité d’exercer ses fonctions spécifiques de

façon objective, rigoureuse et indépendante;

2.2 lorsqu’une atteinte à son objectivité, à la rigueur de son jugement ou à son indépendance,

pourrait résulter notamment des relations personnelles, familiales, sociales, professionnelles ou

d’affaires, de toute communication publique d’une idée ou d’une opinion ou de toute

manifestation d’hostilité ou de favoritisme, déclarer cette situation et s’abstenir de participer aux

délibérations et décisions sur l’objet en cause;

2.3 prévenir tout conflit d’intérêts et éviter de se placer dans une situation telle qu’il ne peut remplir

utilement ses fonctions sauf celles acceptées par le législateur de par la composition du conseil

d’administration;

C:\Users\sylvain\Dropbox\HCLM\Projet_00103\Doc\Section 8\8_CodeEthiqueDeontologie.doc

p. 72


RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2010-2011

8. Code d’éthique et de déontologie

des administrateurs

8. Code d’éthique et déontologie des administrateurs Rapport annuel 2010-2011

de l’Hôpital Charles LeMoyne

2.4 s’abstenir de toute activité incompatible avec l’exercice de ses fonctions au sein du conseil

d’administration;

2.5 sauvegarder en tout temps son indépendance et éviter toute situation où il serait en conflit

d’intérêts. Sans restreindre la généralité de ce qui précède, un membre du conseil

d’administration:

• est en conflit d’intérêts lorsque les intérêts en présence sont tels qu’il peut être porté à

préférer certains d’entre eux ou que son jugement et sa volonté envers le conseil peuvent

en être défavorablement affectés;

• n’est pas indépendant comme membre du conseil pour un acte donné, s’il y trouve un

avantage personnel, direct ou indirect, actuel ou éventuel.

2.6 aucunement tirer profit de sa fonction pour tenter d’obtenir un avantage pour lui-même ou pour

autrui lorsqu’il sait ou s’il est évident que tel avantage va à l’encontre de l’intérêt public;

2.7 aucunement accepter un avantage de qui que ce soit alors qu’il sait ou qu’il est évident que cet

avantage lui est consenti dans le but d’influencer sa décision;

2.8 aucunement faire usage de renseignement de nature confidentielle ou de documents

confidentiels en vue d’obtenir directement ou indirectement un avantage pour lui-même ou pour

autrui.

3.Pratiques reliées à la rémunération

3.1 Le membre du conseil d’administration ne doit pas solliciter, accepter ou exiger d’une personne

pour son intérêt, directement ou indirectement, un don, un legs, une récompense, une

commission, une ristourne, un rabais, un prêt, une remise de dette, une faveur ou tout autre

avantage ou considération de nature à compromettre son impartialité, son jugement ou sa

loyauté.

3.2 Le membre du conseil d’administration ne doit pas verser, offrir de verser ou s’engager à offrir à

une personne un don, un legs, une récompense, une commission, une ristourne, un rabais, un

prêt, une remise de dette, une faveur ou tout autre avantage ou considération de nature à

compromettre l’impartialité de cette personne dans l’exercice de ses fonctions.

3.3 Le directeur général ne peut recevoir, en outre de sa rémunération, aucune somme ou avantage

direct ou indirect de quiconque hormis les cas prévus par la loi.

3.4 Le membre du conseil d’administration qui reçoit un avantage comme suite à un manquement au

présent code est redevable envers l’État de la valeur de l’avantage reçu.

4. Devoirs et obligations de l’après-mandat

Le membre du conseil d’administration doit :

4.1 le cas échéant et s’il y a lieu, après l’expiration de son mandat, respecter la confidentialité de tout

renseignement, débat, échange et discussion de quelque nature que ce soit dont il a eu

connaissance dans l’exercice de ses fonctions au sein du conseil;

4.2 témoigner de respect envers l’établissement et son conseil d’administration.

C:\Users\sylvain\Dropbox\HCLM\Projet_00103\Doc\Section 8\8_CodeEthiqueDeontologie.doc

p. 73


RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2010-2011

8. Code d’éthique et de déontologie

des administrateurs

8. Code d’éthique et déontologie des administrateurs Rapport annuel 2010-2011

de l’Hôpital Charles LeMoyne

RÉGIME DE SANCTIONS

1. Tout manquement ou omission concernant un devoir ou une norme prévue par le présent code

constitue un acte dérogatoire et peut entraîner l’imposition d’une sanction.

2. Toute personne qui est d’avis qu’un administrateur a pu contrevenir à la loi ou au présent code

d’éthique et de déontologie en saisit le président du conseil d’administration ou, s’il s’agit de ce

dernier, l’un des vice-présidents du conseil d’administration.

3. Le président ou l’un des vice-présidents peut désigner des personnes chargées de faire enquête

relativement à la situation ou aux allégations de comportements susceptibles d’être dérogatoires à

l’éthique ou à la déontologie.

4. Le membre du conseil d’administration qui est informé qu’une enquête est tenue à son sujet ne doit

pas communiquer avec la personne qui a demandé la tenue de l’enquête.

5. Les personnes désignées doivent adresser un rapport au président ou au vice-président concerné du

conseil d’administration.

6. Le président ou le vice-président concerné, en tenant compte de l’information reçue et du rapport

d’enquête le cas échéant, peut constituer un comité formé de trois administrateurs qu’il désigne.

7. Le comité notifie à l’administrateur les manquements reprochés et la référence aux dispositions

législatives ou réglementaires ou à celles du code d’éthique et de déontologie. La notification informe

l’administrateur qu’il peut, dans les trente jours, fournir par écrit ses observations au comité et, sur

demande, être entendu par celui-ci relativement aux manquements reprochés.

8. Sur conclusion que l’administrateur a contrevenu à la loi ou au code d’éthique et de déontologie, le

comité recommande aux membres du conseil d’administration d’imposer une sanction à

l’administrateur concerné.

9. La sanction peut consister en une réprimande, une suspension, une révocation, une déchéance de

charge ou toute autre sanction jugée appropriée, selon la gravité et la nature de la dérogation.

10. Toute sanction doit être communiquée par écrit au membre du conseil d’administration concerné.

ENQUÊTE ET IMMUNITÉ

1. Ne peuvent être poursuivies en justice, en raison d’actes accomplis de bonne foi dans l’exercice de

leurs fonctions, les personnes qui effectuent une enquête ainsi que celles chargées de déterminer et

d’imposer les sanctions.

2. Les personnes qui effectuent les enquêtes, ainsi que celles chargées de déterminer et d’imposer les

sanctions, sont tenues de prêter serment ou faire l’affirmation solennelle. Cette prestation de

discrétion se fait selon la formule contenue à l’annexe du présent code.

PUBLICITÉ DU CODE

1. L’établissement doit rendre accessible un exemplaire du code d’éthique et de déontologie des

membres des conseils d’administration à toute personne qui en fait la demande.

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p. 74


RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2010-2011

8. Code d’éthique et de déontologie

des administrateurs

8. Code d’éthique et déontologie des administrateurs Rapport annuel 2010-2011

de l’Hôpital Charles LeMoyne

2. L’établissement doit mentionner dans son rapport annuel, l’existence du code d’éthique et de

déontologie des membres des conseils d’administration.

3. Le rapport annuel de l’établissement doit faire état :

a) du nombre et de la nature des signalements reçus;

b) du nombre de cas traités et de leur suivi;

c) de leur décision ainsi que du nombre et de la nature des sanctions imposées;

d) du nom des personnes ayant été suspendues, révoquées ou déchues de charge.

Édition : août 2005

Au cours de l’année 2010-2011, aucun manquement au code d’éthique et de déontologie

n’a été rapporté.

C:\Users\sylvain\Dropbox\HCLM\Projet_00103\Doc\Section 8\8_CodeEthiqueDeontologie.doc

p. 75

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