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Données issues des techniques de modélisation (modèle PEGASE) comme outils
d’évaluation de la qualité (4 altérations considérées : matières organiques et
oxydables, matières azotées, matières phosphorées et nitrates).
Informations concernant les pressions et l’état hydromorphologiques.
Par ailleurs, pour évaluer l’état des masses d'eau en 2015 :
Les données physico-chimiques actuelles sont croisées avec les informations
pertinentes concernant l’évolution des forces motrices et des pressions.
Pour les macropolluants, un scénario de référence est implémenté dans le modèle
PEGASE qui fourni une évaluation de la qualité de l'eau en 2015 pour les 4 altérations
sus-mentionnées.
Le scénario de référence 2015 postule l’évolution des activités anthropiques, comme suit :
- Population
augmentation moyenne de la population par code arrondissement (entre –1,4 et 6,6%),
taux de raccordement prévu par ICEDD,
respect du programme de construction / finalisation des stations d’épuration, taux de
collecte prévu de 90%,
respect des normes épuratoires européennes (Directive 91/271/CEE).
- Industrie
évolution des rejets par secteur industriel (diminution en générale),
application du principe des " Best Available Technology " (BAT),
respect des normes de rejets industrielles.
- Agriculture
évolution du cheptel bovin par zone ori (diminution moyenne de 14%),
mise en conformité des cuves de stockage.
Ces évolutions ne tiennent compte que des décisions gouvernementales déjà arrêtées.
L'évaluation du risque de non-atteinte des objectifs environnementaux a été établie à partir
du diagnostic porté sur chacune des masses d’eau selon le schéma repris ci-dessous .
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