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I.S.S.N. - 0764 -5295
RECUEIL
DES ACTES
ADMINISTRATIFS
AVRIL 2011
N° 134
Date de publication :
5 juillet 2011

3
AVRIL 2011
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
DU DEPARTEMENT
DU TERRITOIRE DE BELFORT
W 134
TABLE DES MATIERES
ACTES ADMINISTRATIFS DU DEPARTEMENT
DELEGATION DE SIGNATURE
- Arrêté n° 2011-652 du 14 avril 2011
Délégation de signature au Directeur général adjoint du développement
local, monsieur Michel Estienne page 5
- Arrêté n° 2011-653 du 14 avril 2011
Délégation de signature à la Directrice générale adjointe du développement
Interne, madame Hélène Lestarquit page 8
- Arrêté n° 2011-660 du 19 avril 2011
Délégation de signature au Directeur général des services,
Monsieur Jérôme Maillard page 11
DIRECTION GENERALE
- Arrêté n° 2011-651 du 13 avril 2011
portant organisation des services départementaux
- Arrêté n° 2011-659 du 18 avril 2011
portant représentation des élus au sein du Comité technique Paritaire,
du Comité d'Hygiène et de Sécurité et des Commissions Administratives
Paritaires du personnel départemental de catégories A, B et C
page 14
page 56
DIRECTION GENERALE ADJOINTE - DEVELOPPEMENT INTERNE
- Arrêté n° 2011-643 du 8 avril 2011
portant création d'une régie d'avances exceptionnelle auprès du foyer de
l'enfance
page 59

- Arrêté n° 2011-644 du 8 avril 2011
portant modification de l'arrêté n° 2009-1923 du 13 octobre 2009 page 62
4

5
Arrêté n° 2011-652
Délégation de signature au Directeur général adjoint du développement local,
Monsieur Michel Estienne,
Le Président du Conseil général du Territoire de Belfort
VU le Code général des collectivités territoriales et notamment son article L. 3221-3
autorisant le Président du Conseil général à donner délégation de signature aux
responsables des services départementaux;
VU le décret n° 87-1101 du 30 décembre 1987 portant dispositions statutaires particulières à
certains emplois administratifs de direction des collectivités territoriales et des
établissements publics locaux assimilés;
VU la délibération n° 5 DG-CG 11.3 du 31 mars 2011 du Conseil général du Territoire de
Belfort constatant l'élection de Monsieur Yves Ackermann à la présidence de cette
Assemblée;
VU la délibération n° 11 DGADI-CG 11.4 du 18 avril 2011 portant délégation de pouvoirs au
Président du Conseil général ;
VU l'arrêté n° 2011-651 du 13 avril 2011 portant organisation des services départementaux;
VU l'arrêté du 7 avril 2011 portant renouvellement du détachement de
Monsieur Michel Estienne;
Sur la proposition de Monsieur le Directeur général des services,

6
ARRETE
Article 1 :
Monsieur Michel Estienne, Directeur général adjoint du développement local, reçoit
délégation de signature dans le cadre des attributions dévolues à cette Direction générale
adjointe.
Article 2 :
La Direction générale adjointe du développement local a vocation à participer à l'élaboration
et la mise en œuvre des politiques départementales dans le périmètre des domaines de
compétence des Directions qu'elle pilote.
Cette Direction générale adjointe est plus particulièrement chargée de participer à
l'élaboration et à la mise en œuvre des politiques en matière de patrimoine routier et
bâtimentaire, d'environnement, de transports et de développement économique.
Elle comprend pour ce faire cinq Directions:
- la Direction des routes;
- la Direction des constructions, du patrimoine et de l'urbanisme;
- la Direction de l'environnement;
- la Direction des transports;
- la Direction de l'économie, du partenariat et du logement.
Article 3 :
Monsieur Michel Estienne reçoit délégation à l'effet de signer tous actes, arrêtés, décisions,
contrats, instructions, correspondances, préparés par les services placés sous son autorité,
à l'exception:
- de ceux dont la signature a été déléguée aux Vice-présidents et à d'autres membres du
Conseil général;
- des convocations du Conseil général et de la Commission permanente;
- des rapports au Conseil général et à la Commission permanente ainsi que des
délibérations correspondantes;
- des procès-verbaux des séances du Conseil général.
Cette délégation s'étend notamment:
- aux pièces de liquidation de dépenses ainsi qu'aux pièces justificatives de recettes pour les
imputations comptables correspondant aux attributions de sa Direction;
- aux pièces des marchés publics passés par les Directions relevant de sa responsabilité, à
l'exception de l'acte d'engagement pour les marchés formalisés et les MAPA de travaux d'un
montant supérieur ou égal à celui fixé par décret (présentement 193 000 € H.T.) ;
- aux décisions relatives à la gestion du personnel placé sous son autorité.

7
Article 4:
Cette délégation prend effet, après transmission en Préfecture, à la date de son affichage à
l'Hôtel du Département.
Elle est accordée pour une durée indéterminée.
Elle prend fin de plein droit si le délégant ou le délégataire cesse ses fonctions.
Article 5 :
Monsieur le Directeur général des services est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui
sera:
- transmis à la Préfecture du Territoire de Belfort ;
- affiché à l'Hôtel du Département;
- publié au recueil des actes administratifs du Département;
- transmis à la Direction du budget et des finances et à la Direction du management et des
ressources humaines;
- transmis à Madame le Payeur départemental;
- notifié à l'intéressé.
Transmission en Préfecture le 21 avril 2011.
Affichage à l'Hôtel du Département du 21 avril 2011 au 21 juin 2011.
Belfort, le 14 avril 2011
Le Président du Conseil général,
Signe: Yves Ackermann

8
Arrêté n° 2011-653
Délégation de signature à la Directrice générale adjointe du développement
interne,
Madame Hélène Lestarquit,
Le Président du Conseil général du Territoire de Belfort
VU le Code général des collectivités territoriales et notamment son article L. 3221-3
autorisant le Président du Conseil général à donner délégation de signature aux
responsables des services départementaux;
VU le décret n° 87-1101 du 30 décembre 1987 portant dispositions statutaires particulières à
certains emplois administratifs de direction des collectivités territoriales et des
établissements publics locaux assimilés;
VU la délibération n° 5 DG-CG 11.3 du 31 mars 2011 du Conseil général du Territoire de
Belfort constatant l'élection de Monsieur Yves Ackermann à la présidence de cette
Assemblée;
VU la délibération n° 11 DGADI-CG 11.4 du 18 avril 2011 portant délégation de pouvoirs au
Président du Conseil général;
VU l'arrêté n° 2011-651 du 13 avril 2011 portant organisation des services départementaux;
VU l'arrêté du 23 octobre 2008 portant détachement de Madame Hélène Lestarquit sur
l'emploi fonctionnel de Directeur général adjoint des services départementaux à compter du
20 octobre 2008 ;
Sur la proposition de Monsieur le Directeur général des services,

9
ARRETE
Article 1 :
Madame Hélène Lestarquit, Directrice générale adjointe du développement interne, reçoit
délégation de signature dans le cadre des attributions dévolues à cette Direction générale
adjointe.
Article 2 :
La Direction générale adjointe du développement interne a vocation à participer à
l'élaboration et la mise en œuvre des politiques départementales dans le périmètre des
domaines de compétence des Directions qu'elle pilote.
Cette Direction générale adjointe est plus particulièrement chargée d'apporter un appui
fonctionnel aux services dans les domaines juridique, financier, informatique et logistique.
Elle comprend pour ce faire quatre Directions:
- la Direction des affaires juridiques et de l'achat public;
- la Direction du budget et des finances;
- la Direction des systèmes d'information;
- la Direction des moyens logistiques.
Article 3 :
Madame Hélène Lestarquit reçoit délégation à l'effet de signer tous actes, arrêtés, décisions,
contrats, requêtes, mémoires, instructions, correspondances, préparés par les services
placés sous son autorité, à l'exception:
- de ceux dont la signature a été déléguée aux Vice-présidents ou à d'autres membres du
Conseil général ;
- des convocations du Conseil général et de la Commission permanente;
- des rapports au Conseil général et à la Commission permanente ainsi que des
délibérations correspondantes;
- des procès-verbaux des séances du Conseil général.
Cette délégation s'étend notamment:
- aux pièces de liquidation de dépenses ainsi qu'aux pièces justificatives de recettes pour les
imputations comptables correspondant aux attributions de sa Direction;
- aux pièces des marchés publics passés par les Directions relevant de sa responsabilité, à
l'exception de l'acte d'engagement pour les marchés formalisés et les MAPA de travaux d'un
montant supérieur ou égal à celui fixé par décret (présentement 193 000 € H.T.) ;
- aux décisions relatives à la gestion du personnel placé sous son autorité.

10
Article 4:
Cette délégation prend effet, après transmission en Préfecture, à la date de son affichage à
l'Hôtel du Département.
Elle est accordée pour une durée indéterminée.
Elle prend fin de plein droit si le délégant ou le délégataire cesse ses fonctions.
Article 5 :
Monsieur le Directeur général des services est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui
sera:
- transmis à la Préfecture du Territoire de Belfort ;
- affiché à l'Hôtel du Département;
- publié au recueil des actes administratifs du Département;
- transmis à la Direction du budget et des finances et à la Direction du management et des
ressources humaines;
- transmis à Madame le Payeur départemental;
- notifié à l'intéressée.
Transmission en Préfecture le 21 avril 2011
Affichage à l'Hôtel du Département du 21 avril 2011 au 21 juin 2011
Belfort, le 14 avril 2011
Le Président du Conseil général,
Signé: Yves Ackermann

11
Arrêté n° 2011-660
Délégation de signature au Directeur général des services,
Monsieur Jérôme Maillard,
Le Président du Conseil général du Territoire de Belfort
VU le Code général des collectivités territoriales et notamment son article L. 3221-3
autorisant le Président du Conseil général à donner délégation de signature aux
responsables des services départementaux;
VU le décret n° 87-1101 du 30 décembre 1987 portant dispositions statutaires particulières à
certains emplois administratifs de direction des collectivités territoriales et des
établissements publics locaux assimilés;
VU la délibération n° 5 DG-CG 11.3 du 31 mars 2011 du Conseil général du Territoire de
Belfort constatant l'élection de Monsieur Yves Ackermann à la présidence de cette
Assemblée;
VU la délibération n° 11 DGADI-CG 11.4 du 18 avril 2011 portant délégation de pouvoirs au
Président du Conseil général;
VU l'arrêté n° 2011-651 du 13 avril 2011 portant organisation des services départementaux;
VU l'arrêté du 18 septembre 2009 portant détachement de Monsieur Jérôme Maillard,
administrateur territorial, sur l'emploi fonctionnel de Directeur général des services à compter
du 1er juillet 2009 ;

12
ARRETE
Article 1 :
Monsieur Jérôme Maillard, Directeur général des services, reçoit délégation de signature
dans le cadre des attributions dévolues à cette Direction générale.
Article 2 :
La Direction générale des services est chargée de diriger, coordonner et animer l'ensemble
des services départementaux pour l'élaboration et la mise en œuvre des politiques
départementales.
Pour mener à bien ses missions, la Direction générale des services s'appuie sur une équipe
de Direction générale constituée par quatre Directions générales adjointes:
- la Direction générale adjointe du développement social, éducatif, culturel et sportif;
- la Direction générale adjointe du développement local;
- la Direction générale adjointe du développement interne;
- le Secrétariat général.
Article 3 :
Monsieur Jérôme Maillard reçoit délégation à l'effet de signer tous actes, arrêtés, décisions,
contrats, requêtes, mémoires, instructions, correspondances, préparés par les services
placés sous son autorité, à l'exception:
- de ceux dont la signature a été déléguée aux Vice-présidents ou à d'autres membres du
Conseil général;
- des convocations du Conseil général et de la Commission permanente;
- des rapports au Conseil général et à la Commission permanente ainsi que des
délibérations correspondantes;
- des procès-verbaux des séances du Conseil général.
Cette délégation s'étend notamment:
- aux pièces de liquidation de dépenses et de recettes relatives à l'exécution du budget
départemental ;
- aux pièces des marchés publics;
- aux décisions relatives à la gestion du personnel placé sous son autorité.
Article 4:
En cas d'absence ou d'empêchement de Monsieur Jérôme Maillard, la délégation qui lui est
conférée sera exercée par:
- Monsieur Michel Estienne, Directeur général adjoint du développement local;
- Madame Hélène Lestarquit, Directrice générale adjointe du développement interne;
- Monsieur Christian Schwartz, Secrétaire général.

13
Article 5:
Cette délégation prend effet, après transmission en Préfecture, à la date de son affichage à
l'Hôtel du Département.
Elle est accordée pour une durée indéterminée.
Elle prend fin de plein droit si le délégant ou le délégataire cesse ses fonctions.
Article 6 :
Monsieur le Directeur général des services est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui
sera:
- transmis à la Préfecture du Territoire de Belfort ;
- affiché à l'Hôtel du Département;
- publié au recueil des actes administratifs du Département;
- transmis à la Direction du budget et des finances et à la Direction du management et des
ressources humaines;
- transmis à Madame le Payeur départemental;
- notifié aux intéressés.
Transmission en Préfecture le 21 avril 2011.
Affichage à l'Hôtel du Département du 21 avril 2011 au 21 juin 2011.
Belfort, le 19 avril 2011
Le Président du Conseil général,
Signe: Yves Ackermann

14
Arrêté n° 2011-651
portant organisation des services départementaux
Le Président du Conseil général du Territoire de Belfort,
Vu la loi n° 82-213 modifiée du 2 mars 1982 relative aux droits et libertés des Communes,
des Départements et des Régions,
Vu la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la Fonction
Publique Territoriale,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L. 3221-3,
Vu l'avis émis par le Comité Technique Paritaire des 24 octobre 2008 et 29 septembre 2009,
Arrête
_
Article 1 er
L'organisation des services du Conseil général du Territoire de Belfort est fixée
conformément à l'organigramme annexé au présent arrêté.
- Article 2
Monsieur le Directeur général des services départementaux est chargé de l'exécution du
présent arrêté qui sera transmis à la Préfecture du Territoire de Belfort et publié au Recueil
des Actes Administratifs du Département.
Belfort, le 13 avril 2011
Le Président du Conseil général,
Signé :Yves Ackermann

PRESIDENT
Cabinet
- Communication
• Direction générale des services départementaux
Direction générale
Secrétariat général
- Direction du management et des ressources humaines
Direction générale adjointe du développement
interne
- Direction du budget et des finances
Direction des affaires juridiques et de l'achat public
Direction des systèmes d'information
Direction des moyens logistiques
Direction générale adjointe du développement local
Direction de l'environnement
CDEEN
Direction des constructions, du patrimoine et de
l'urbanisme
Direction des transports
- Direction des routes
Direction de l'économie, du partenariat et du logement
Direction générale adjointe du développement social, éducatif
et culturel
Direction des actions de santé et de la protection maternelle et
infantile
Direction de l'insertion
Direction des personnes âgées et des personnes handicapées
Direction de l'enfance et de la famille
Pôle accueil des enfants confiés à l'ASE
Pôle accompagnement et représentation
Pôle évaluation et agrément
Direction des actions sociales territoriales
PAS Belfort Est Territoire
PAS Carré liberté
PAS Jean Jaurès
PAS Nord Territoire
PAS Sud Territoire
Direction de l'éducation, de la culture et des sports
Médiathèque départementale
Collèges
Direction des archives départementales
...Ilo.
0'1

Présidence
CABINET
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
DEPARTEMENTAUX
DIRECTION DE LA COMMUNICATION
[
Marie-Pierre Chenel ~
Jérôme Maillard
Serge Tisserand
SECRETARIAT GENERAL
~
en
Christian Schwartz
DIRECTION GENERALE ADJOINTE
DEVELOPPEMENT INTERNE
(DGA DI)
Hélène Lestarquit-Lemaire
DIRECTION GENERALE ADJOINTE
DEVELOPPEMENT LOCAL
(DGA DL)
Michel Estienne
DIRECTION GENERALE ADJOINTE
DEVELOPPEMENTSOC~L
EDUCATIF ET CULTUREL
(DGA DSEC)
Poste vacant

PRESIDENT
Cabine!
Directeur
Marie-Pierre Chenel
~
~
Assistante du président
Dominique Rouèche
Collaborateurs de cabinet
Jocelyne Dameron-Moraisin
Pierre Gainet
Benoît Roos
Secrétariat
Florence d'Agostini

Direction de la communication
Directeur
Serge Tisserand
Assistante de direction
Myriam Richard
(suivi des dossiers com,budget, évènementiel)
Pôle éditorial
Vivre le Territoire, Site Internet
Rédacteur en chef
Patrick Fitamant
Pôle communication interne
Institutionnelle et évènementielle
Nathalie Gauthier
Sophie Denis
Valérie Chauve
Pôle graphisme (studio, créations)
Directeur artistique
Alain Poncet
~
co
Rédacteurs
Sophie Denis
Catherine Robet
Stéphanie Tholomier
Photographe
Jean-François Lami
Graphiste
Boris Berthel
Gestion, marchés publics
Valérie Chauve
Relations presse
Laurence Fissier
Relations publiques
Valérie Merlier
Stéphane Boéro
Francis Bouquet
Graphiste
Boris Berthel
Site internetlintranet
(graphisme-mise en page...)
Webmaster
Stéphanie Tholomier

PRESIDENT
Chef de projets
Sylvie Salvador
Directeur général
Jérôme Maillard
Assistantes de direction
Claudine Jobard
Laure Bonvalot
Cellule de coordination
Anne Casanova
Lidia Hennequin
Jérémie Cholley
Isabelle Groubatch
Secrétariat général
Secrétaire général
Christian Schwartz
~
(0
Direction générale adjointe
Développement interne
(DGA DI)
Hélène Lestarquit-Lemaire
Direction générale adjointe
Développement local
(DGA DL)
Michel Estienne
Direction générale adjointe
Développement social
Éducatif et culturel
(DGA DSEC)
Poste vacant

DIRECTION GENERALE DES SERVICES DEPARTEMENTAUX
Secrétaire général
Christian Schwartz
Assistante de direction
Christelle Lamblin
Secrétariat des Assemblées
Responsable
Brigitte Rossel
Assistante de direction
Isabelle Fietier
Gestion administrative
Françoise Robert
DIRECTION DU MANAGEMENT ET
DES RESSOURCES HUMAINES
Directeur
Christian Schwartz
Directrice-adjointe
Pôle Gestion des Carrières, des
Effectifs et de la Masse salariale
Evelyne Perriguey
Pôle Emploi, Formation,
Vie au Travail
Edith Godfroy
Evaluation des politiques
publiques
Héléna Riveiro
Conseil en organisation
Stéphanie Réthoré
Coopération internationale
Aurélie De Jésus
Pierre Michaillard
t\)
o
Documentation
Catherine Grosjean

DIRECTION GENERALE DES SERVICES DEPARTEMENTAUX
DMRH
Directeur
Christian Schwartz
Référents suivi budgétaire
Elisabeth Colle
NN
Assistante de direction
Christelle Lamblin
Pôle emploi, formation et vie au travail
Responsable
Edith Godfroy
Assistante
Myriam Hedjem
Emploi
Nathalie Fusser Michaud
Renaud Veber
Formations
Julien Girol
Evaluation et compétences
Catherine Fortes
Santé et sécurité au travail
Patrice Levret
Assistant social du Personnel
Denis Falk
Chef de projets informatiques RH
Yves Meyer (DSI)
Chargée de communication interne
Nathalie Gauthier (DIRCOM)
Pôle gestion des carrières des
effectifs et de la masse salariale
Responsable
Poste vacant
Assistante
Anne Fisher
Gestion des carrières et des paies
Suivipar directions
Elisabeth Colle
Christophe Clayeux
Fabrice Gindre
Martine Gruhier
Halifa Guemmour
Maryse Guyot
Corinne Jeanroy
Gestion du temps de travail
Patricia Caubien
1\.)
~

DIRECTION GENERALE DES SERVICES DEPARTEMENTAUX
Directeur général adjoint
Hélène Lestarquit-Lemaire
Assistante de direction
Christine Goué
Pôle achat
Eliane Piller
Sandra Rambeau
~
~
DIRECTION DU BUDGET
ET DES FINANCES
DIRECTION DES
AFFAIRES JURIDIQUES
ET DE L'ACHAT PUBLIC
DIRECTION DES SYSTEMES
D'INFORMATION
DIRECTION DES
MOYENS LOGISTIQUES
Marina Albrecht
Claude Remond
Philippe Gille

DIRECTION GENERALE ADJOINTE DEVELOPPEMENT INTERNE
DBF
Directrice
Marina Albrecht
Assistante de direction
Véronique Tran
JI,,)
w
Pôle prévision financière 1 1 IPôle exécution budgétaire
et budgétaire
Responsable
Marie Christine Euvrard
Maryline Tachon
Sophie Bertin
Martine Gouvier
Responsable
Valérie Fleuriot
Anne-Marie Minante
Sylvie Rémery
Laurence Adam
Thérèse Prévot
Jérôme D'Agostini

DAJAP
DIRECTION GENERALE ADJOINTE DEVELOPPEMENT INTERNE
Directeur
Claude Rémond
Assistante de direction
Sophie Amaral
N
,1::0.
Conseillère juridique
Gladys Gaudron
Conseillère juridique
affaires sociales
Isabelle Nehdi
(temps partagé)
Conseillère en achat public
Stéphanie Pheulpin

DIRECTION GENERALE ADJOINTE DU DEVELOPPEMENT INTERNE
DML
Pôle Accueil et
Agents d'entretien
Pôle Logistique
Responsable
Françoise Grevillot
Responsable
Laurent Conrad
Accueil du public
Audrey Ferrant
Aysel Polat
Agents d'entretien
Valérie André
Brigitte Roux
Marie-Christine Tarby
Nicole Trabac
Maria Hennequin
Elida Mukja
Isabelle Prellion
Sylvie Wintersten
Dominique Vendrely
Edwige Schwalm
Virtudes Gil
Patricia Math
Christine Laurent
Jacqueline Ivorra
Mireille Juillard
Saadia Laklaty
Myriam Gilliotte
Maryse Faure
Sylvianne Gehin
Myriam Monnier
Pôle Imprimerie
Responsable
Jean-Claude Albersammer
Reprographie
Christian Coulon
Marc Bernard
Agent d'entretien
Poste vacant
Pôle courrier
Responsable
Françoise Souquet
Lucile Gautherot
Laurence Camozzi
Yvette Ferrez
Chargé de développement
Alain Jardy*
Gestion administrative
Marie-Ange Voinier
Monique Madru
Patrick Jordan
Annie Ostertag*
Michel Sainty*
Maintenance technique
Thierry Canal*
Jean-Pierre Casadei*
Mustafa Ibin*
Michel Mongouachon*
Cyrille Rosse*
Gaël Simon*
Chauffeur/régisseur
Jean-Baptiste Oberdorf
Maintenance et réparations
Eric Camozzi
gents mis à disposition (ex-Pari
N
C1I

DIRECTION GENERALE ADJOINTE DU DEVELOPPEMENT INTERNE
OSf
Directeur adjoint
Yves Meyer
Directeur
Philippe Gille
Pôle administratif
Evelyne Aubry
Pôle technique
Pôle assistance utilisateur
1'\)
en
Administrateur
Système 1sécurité
Responsable réseau
Télécommunications
Assistants utilisateurs
Luc Bourguignon
Mokhtar Agoune
Stéphane Tourot
Christine Perney
Isabelle Buchy
Aymeric Albrecht
Pôle études
Ellef de projets
RessiO.urces humaines
Yves Meyer
Chef de projets
Education culture
Caroline Chartaux
Chef de projets
Actions sociales
Béatrice Koenig
Chef de projets
E-administration
Eric Koeberle
Chef de projets
Finances
Murat Cebre
Chef de projets
Services techniques
Corinne Bulot

DIRECTION GENERALE DES SERVICES DEPARTEMENTAUX
Directeur général adjoint
Michel Estienne
Assistante de direction
Adeline Renaud
Accueil
Christine Joly
1\)
........
Direction de l'environnement
Directeur
Jean Richert
Direction des constructions,
du
patrimoine et de l'urbanisme
Directeur
Régis Valot
Direction des routes
Directeur
Jean-Patrice Demange
Direction des transports
Directeur
Christian Reynaud
Direction de l'économie,
du partenariat et du logement
Directeur
Jean-Pierre Lehec

DIRECTION GENERALE ADJOINTE DU DEVELOPPEMENT LOCAL
Direction de J'environnement
Directeur
Jean Richert
Assistante de direction
Catherine Canovas
Pôle affaires administratives,
financières et juridiques
Responsable
André Delefortrie
Martine Druet
Mireille Foessel
Cellule agriculture et
gestion de l'espace
Responsable
Jean-Paul Granger
Service des rivières
et de l'eau
Responsable
Jean Azens
Frédéric Rouèche
Patricia Chapoutot
Rémy Rocklin
Carine Hopp
Maison départementale
de l'environnement
Responsable
Vincent Rouire
Brigitte Martin
Caroline Prevot
Antoine Demeusy
Jean-Pierre Wimmer
Pierrick Rommevaux
N
00
Agents d'entretien
Sylviane Gehin (lien fonctionnel)
Myriam Monnier (lien fonctionnel)
Cellule des espaces naturels,
randonnées et sites de loisirs
Responsable
Fabien Dubocage
Chargée de mission
Myrtille Le Matheux
Laurent Sarazin
Laurent Georges
Cellule banque
de données et SIG
David Coddet
Centre d'entretien
des espaces naturels
Responsable
Emmanuel Pernot

DIRECTION GENERALE ADJOINTE DU DEVELOPPEMENT LOCAL
Direction de l'environnement
CDEEN
Responsable
Emmanuel Pernot
N
CD
Chef d'équipe
Benoît Jeanpierre
Sébastien Ludwig
Yannick Ferrari
Jean-Christophe Beley
(temps partagé)
Jean-Marc Vuillaume
Chef d'équipe
Johann Roux
Julie Christenson
Saïd Harraga
Julien Nicolas
Alain Croissant
Agent de maintenance
Magasinier
Jean-Christophe Beley
(temps partagé)

DIRECTION GENERALE ADJOINTE DU DEVELOPPEMENT LOCAL
Direction des constructions du patrimoine et de l'urbanisme
Directeur
Régis Valot
Secrétariat
Geneviève Veysseyre
c,.)
o
Service des constructions
Responsable
Hervé Smets
Chargés d'opération
Jean-Christophe Millée
Annie Garcelon
Jean-François Brocard
Technicien
Bernard Cailleau
Chargé de maintenance des bâtiments
Michel Crivellaro
Service du patrimoine et
de l'urbanisme
Responsable
Elisabeth Géhant
Secrétariat-comptabilité
*Patricia Géant
Chargé de gestion des contrats
*Nahima Guemmour
(*éxécution comptable pour
le Service des constructions)

DIRECTION GENERALE ADJOINTE DU DEVELOPPEMENT LOCAL
Direction des transports
Directeur
Christian Reynaud
Assistante de direction
Véronique Thévenot
Ẉ ..JI.
Pôle « pistes cyclables»
Stéphane Montan
Dessinateur-projeteur
Dominique Juillard
Chargé de gestion entretien
Didier Culetto
Pôle marché-gestion
administrative et financière
Christelle Orcel
Pôle « siège auto»
Didier Culetto

DIRECTION GENERALE ADJOINTE DU DEVELOPPEMENT LOCAL
Direction des routes
Directeur
Jean-Patrice Demange
Pôle secrétariat
Renée Georges
Lysiane Grisez
Pôle entretien
Responsable
Maud Lamour
(page suivante)
Pôle exploitation
Responsable
André Reverchon
Agent d'appui technique
Christophe Brion
CTR Bavilliers (ex-Parc)
(agents mis à disposition *)
Responsable
Bernard Marchand*
Jean-Michel Demeusy*
Marc Derrien*
Jean-Marc Lehmann*
Vincent Peltier*
Pascal Perelmann*
Jean-Luc Terrier*
Patrice Thielen
Pascal Voisinet*
Pôle administratif et
financier
Responsable
Christine Piémontèse
Agents gestion comptable
Martial Guyot
Marie-Noëlle Lenez
Pascale Perret(ex-Parc,
agent mis à disposition)
Pôle études et
programmation
Responsable
Marie-Pierre Calonne
Etudes/cartographie
Gilles Garnier
Michel Longhi
Ludovic Morin
Programmation
Gilles Gautherot
Poste vacant
Pôle gestion domaniale
wN
Responsable
Dominique Girard
Chargé de gestion
Poste vacant
Agent d'appui administratif
Catherine Vigeant
Contrôleur de travaux
Jean-Claude Montélimard

DIRECTION GENERALE ADJOINTE DU DEVELOPPEMENT LOCAL
Direction des routes
Direction des routes (Pôle entretien)
Responsable
Maud Lamour
Centres d'exploitation
routiers
C.E.R. de Giromagny
Responsable
S/imane Mahi
Responsable adjoint
Philippe Peeters
Francis Albietz
Gilles Angonin
Régis Anthonioz Blanc
Claude Chassignet
Jean-Louis Clerc
Philippe Colin
Louis Dupont
Denis Dupont
Jean-Marc Lhomme
Eric Margerard
Didier Peltier
Agent d'entretien
orninique Vendrely(lien fonctionne
C.E.R. de Belfort
Responsable
Arnaud Jandot
Responsable adjoint
Emmanuel Richert
Virginie Bauer
Fabrice Behra
Alain Croissant
Alex Fessier
Gérard Herbulding
Pascal Kachnic
Yannick Kueny
Michel Roy
Bruno Verment
Jacky Xolin
C.E.R. de Delle
Responsable
Richard Crecy
Responsable adjoint
Jean-Paul Paoli
Denis Bettevy
Sébastien Biguenet
Olivier Gor
Serge Hambert
Michel Joliat
Julien Juillard
Franck Morey
Sébastien Renaud
Christian Rolland
Maurice Rossi
Dominique Simonot
Eric Swirgoski
C.E.R. de Rougemont
Responsable
Francis Raffin
Responsable adjoint
Michel Desdames
Patrick De Groote
Denis Degueldre
Jean-François Detterer
Steve Feuvrier
Raymond Fichter
Emmanuel Goetz
Christian Lindenberger
Stéphane Lizala
Pascal Manaranche
Bertrand Pailler
Christian Walger
Yves Walter
Agent d'entretien
Edwige Schwalm(lien fonctionnel)
w w

DIRECTION GENERALE ADJOINTE DU DEVELOPPEMENT LOCAL
DEPL
Pôle administratif
Directeur
Jean-Pierre Lehec
Sandrine Rolland
Frédérique Beley
Mireille Reinhart
w
~
Pôle économie et
enseignement supérieur
Chargé de développement économique
Sophie Skrzypczak-Joaquim
Muriel Roget
Pôle logement
Responsable
Valérie Pourtier
Nathalie Vienne
Pôle partenariat
Véronique Virely
Nathalie Monniot
Jacques Sanchez
Accompagnement social
lié au logement
7 référents logement
installés en P.A.S et rattachés
\ au responsable de P.A.S
...... ".- _._ _.__ __ __..__._ _ _ .

DIRECTION GENERALE DES SERVICES DEPARTEMENTAUX
Conseillère technique
informatique
Fadoi Atifi
Directeur général adjoint
Poste vacant
Assistante de direction
Isabelle Haslauer
Responsable administratif
et financier
Denise Trad
Contrôle financier
Dominique Chevrelet
Chargée de développement
Mélanie Bugnon
W
01
Direction de l'enfance
et de la famille
Directeur
Serge Varvatis
Direction des actions
sociales territoriales
Directeur
Dominique Caprili
Direction des personnes
âgées et des personnes
handicapées
Directrice
Francoise Oro
Direction de l'insertion
Directrice
Emmanuelle Czajka
Direction des archives
départementales
Directeur
Poste vacant
Direction des actions
de santé et de la protection
maternelle et infantile
Directrice
Béatrice DUDUis
Direction de l'éducation
de la culture et des sports
Directrice
Evelyne Dolard

DIRECTION GENERALE ADJOINTE DU DEVELOPPEMENT SOCIAL
EDUCATIF ET CULTUREL
DI
Directrice
Emmanuelle Czajka
Assistante de direction
Christine Graizely (SO%)
Pôle « accès aux droits })
Pôle mise à l'emploi durable
Pôle insertion professionnelle
Pôle financier
Responsable
Sophie Nagy
Responsable
Martine Lallemand
Responsable
Rébecca K6kten
w
en
Gestion des travailleurs
indépendants et des indus
Pascale Jacquinot
Martine Lepiller
Allocation personnalisée de
Retour à l'emploi (APRE)
Laurence Bourgeon(SO%)
Gestion CDAE et contrats aidés
Christine Graizely (SO%)
Promoteurs
Jean-Claude Louis
Yann Kalanquin
Conseillers emploi formation
Insertion (CEFI)
Conseiller Pôle emploi
Secrétariat
Céline Lefort
Gestion base de données RSA
Laurence Bourgeon(SO%)

DIRECTION GENERALE ADJOINTE DU DEVELOPPEMENT SOCIAL
EDUCATIF ET CULTUREL
DPAPH
Assistante de direction
Nathalie Rosselot
Chargée de développement
Béatrice Damidaux
Directrice
Françoise Oro
Directrice adjointe
Brigitte Schmitt
Maison départementale des
personnes handicapées
Service de l'aide sociale générale
Responsable
Philippe Bion
Secrétariat
Corinne Groscolas
Cellule contentieux
Martine Genet
Stéphanie Reuillard
Cellule instruction
Claudine Bailly
Christelle Klein
Cellule comptabilité
Annie Heidet
Vanessa Coutard
Claudine Bailly
ACTP 1 PSD 1ADPA
Philippe Pequignot
Nicole Chatelain
Elisabeth Marchal
Corinne Groscolas
Marie--Thérèse Dubois
Directrice
Françoise Oro
Directrice adjointe
Christelle Pineau
Assistante de direction
Eloïse Perry
Référent insertion professionnelle
Jean-Louis Corneille
Coordonnateur
Hélène Pouget-Werlen
Assistantes sociales handicap
Monique Humbert
Hélène Coti
Réeducatrices
Charlène Lehmann (temps partagé 50%)
Valérie Coffineau (temps partagé 50%)
Gestionnaire Budget
Mourad Seddiki
Agents de gestion
Danielle Molaro
Kadiata Ba
Karen Cardot
Sabine Marchal
Souad El Omri
Médiathécaire
Claire Chabaneix(lien fonctionnel, 50%)
Agents d'entretien
Virtudes Gif (lien fonctionnel)
Poste vacant
Service des personnes âgées
Responsable
Brigitte Schmitt
Secrétariat
Séverine Meyer
Accueil
Chantal Granger (TNC 60 %)
Sylvaine Roussé
Secrétaires
Fabienne Courbey
Marie--line Jimenez
Fatiha Messioud
Conseillères en gérontologie
Marie--Paule Fleury
Marie-Noëlle Schulz-Outrey
Sylvie Burchi
Muriel Mansching-Nicollet
Corinne Campos
Brigitte Zimmermann
Françoise Farre
Marie--Claude Sutton
Elise Grandclément
Brigitte Fallot
Sarnia Benyamina
Rééducatrices
Charlène Lehmann (temps partagé 50%)
Valérie Coffineau(temps partagé 50%)
Téléalarme
Maria Cordoba
ẉ ......

DIRECTION GENERALE ADJOINTE DU DEVELOPPEMENT SOCIAL
EDUCATIF ET CULTUREL
DAS-PMI
Directrice
Béatrice Dupuis
Assistante de direction
Nadine Jacquet
Accueil/secrétariat
Anne-Marie Demare
Agent d'entretien
Patricia Math(lien fonctionnel)
Centre de planification et
d'éducation familiale
Conseillère conjugale
Sage-femme
Sylvie Denonelle
Assistante sociale
Christelle Voisinet
(personnel mis à disposition)
Dr Marie-Antoinette Dubail
Dr Chantal Mongin(vacataire)
Pôle actions de santé
Responsable
Laurence Lapointe
Centre d'information
de dépistage et de
diagnostic des IST
Dr Hubert Fourny(vacataire)
Infirmière
Nathalie Terrier
Centre de lutte
antituberculeuse
Dr Véronique Meyer-Thines
(vacataire)
Infirmière
Katie Fomer
Vaccinations
Médecins vaccinateurs
Infirmière
Nathalie Terrier
Pôle Agrément
Responsable
Jacqueline Buhler
Christine Germain(50%)
Evelyne Fioux
Accueil/secrétariat
Dominique Ratti
Marie-Claude Humbert
Infirmières
Katie Fomer(renfort)
Laurence Lapointe(renfort)
Educatrices jeunes enfants
Catherine Scherrer (TNC 80%)
Annie Ernst
Anne Matusik
Pôle protection maternelle
et infantile
Action précoce w
00
Médecins de PMI
Dr Marc Bosment(PAS Jaures)
Dr Martine Rougeot(PAS Nord)
Dr Françoise Denier(PAS Carré Liberté)
Dr Myriam Saussi El Alaoui(PAS Sud)
Dr Marie-Antoinette Dubail(PAS Belfort Est T.

DIRECTION GENERALE ADJOINTE DU DEVELOPPEMENT SOCIAL
EDUCATIF ET CULTUREL
DEF
Directeur
Serge Varvatis
Assistante de direction
Poste vacant
(.)
CD
Pôle accueil des
enfants confiés à l'ASE
Foyer de l'enfance
Responsable
Martine Richter
Placement en établissements
Responsable
Pierre Contat
Placement familial
Responsable
Marcel Falier
Pôle accompagnement
et représentation
Administrateurs Ad'hoc
Médiation familiale
Responsable
Béatrice Millet
Point-rencontre
Responsable
Pierre Contat
Prévention enfance-famille
Responsable
Christine Germain
Aide éducative
Pôle évaluation
et agrément
Adoption et accès aux origines
Assistantes maternelles et familiales
Cellule enfance
Responsable
Nathalie Delaitre

Direction enfance famille
Services d'accueil des enfants
Placement en établissements
Responsable
Pierre Contat
Secrétariat
Christine Desrousseaux
Francine Couturier
Equipe éducative
Anne-Sophie Couturier
Valérie Colle
Colette Pellenard
Julie Demesy
Graffiti
Secrétariat
Christine Héberlé
Fabienne Derrien
Mourad Seddiki
Equipe éducative
Nathalie Voloch
Hassan Amri
Isabelle Savio
Béatrice Poulet
Gaelle Herzog
Aurore Bastard
Maîtresse de maison
Poste vacant
Marie-France Jeanrichard
Infirmière
Dominique Muntaner
Psychologue
Séverine Serra (TNC 80%)
Services généraux
Marie-Louise Dewald
Marguerite Graff
Cuisines
Nicole Lorrain
Michèle Chevrolet
Foyer de l'enfance
Responsable
Martine Richter
Centre maternel
Equipe éducative
Corinne Rui
Elisabeth Marion
Séverine Crivellaro
Chantal Roy
Placement familial d'urgence
Equipe éducative
Chantal Thierry
Julie Gauthier
Assistantes familiales
Edwige d'Isidoro
Alexa Demouge
Mylène Firmin
Aimé Gasser
Ghislaine Gillot
Catherine Jardot
Dominique Roy
Myriam Schwander
Bernadette Talon
Placement familial
Responsable
Marcel Falier
Secrétariat
Sylviane Ebro
Céline Dufournet
Poste vacant
Véronique Demillière
Equipe éducative
Philomène Tirole
Henri Annaheim
Sandrine Meaudre
Sylvie Tournier
Jean-Marc Peultier
Karine Toussaint-Jullien
Psychologue
Christiane Schulz (TNC 50%)
Assistantes familiales
(page suivante)
-I::lo
o

Direction enfance famille
Services d'accueil des enfants
Placement familial
Responsable
Marcel Falier
Assistantes familiales
Elise Affolter
Corinne Altmeyer
Marie Laurence Belle
Monica Beauseigneur
Monique Blanguernon
Christine Bouchot
Anne-Marie Boukort
Sylviane Bourquenez
Marie-Aline Bourquin
Marylin Burchi
Corinne Canal
Ghislaine Chavanne
Noëlle Colaiacovo
Michèle Dechelotte
Martine Di Cristo
Caroline Didier
Monique Dieny
Corinne Duchet-Annez
Nadine Einhorn
Béatrice Erhart
Jean-Luc Erhart
Marie-Anise Euvrard
Julietta Fernandes Vitorino
Fatma Feuillet
Claudine Gasser
Joëlle Gebel
Nelly Geniesse
Assistantes familiales
Maria Gérard
Josette Gerdy
Ginette Gevrey Chaque
Giuseppina Giros
Valérie Glantzmann
Françoise Grisez
Marie-Thérèse Hennemann
Marie-Claude Hennequin
Karine Henriot
Colette Henry
Pascale Hunz
Fabienne Huyghe
Danièle Jacquot
Evelyne Jeannenez
Josette Journet
Anny Kasipovic
Sandrine Lacreuse
Jeannine Lerch
Michèle Lenuzza
Marianne Liote
Sandrine Loigerot
Sandrine Louys
Liliane Magula
Brigitte Manuelle
Yvette Margaine
Thérèse Marcus
Assistantes familiales
Isabelle Mastronicola
Maryse Merat
Bernadette Meyer
Sylvie Monnot
Fatiha Nejjar
Sylvie Parent
Danièle Parisot
Sandrine Philippe
Jocelyne Poncet
Dominique Prieur
Valérie Prudot
Jacques Quenot
Christiane Resch
Yvette Rodriguez
Francine Roy
Katia Sans
Eliane Schlecht
Danièle Simon
Nathalie Simon
Fabienne Stemphelet
Annie Stickelmann
Geneviève Thiébaut
Sylviane Thielborger
Marie Trela
Marylin Untersee
Agnès Vauthier
.j::o.
...lo.

Direction enfance famille
A=mpagnement et représentation
Administrateurs
Ad'hoc
Médiation familiale
Responsable
Béatrice Millet
Point-rencontre
Responsable
Pierre Contat
Prévention
Enfance famille
Responsable
Christine Germain(50%)
Aide éducative
en milieu ouvert
Madelaine Laibe
Isabelle Nehdi
(temps partagé)
Secrétariat
Muriel Meunier
Médiatrices familiales
Véronique Bringard
Francine Biguenet
Evelyne Djoudi
Catherine Jeand'heur
Eglantine Cherfaoui-Levecque
(TNC 50%)
Hervé Aubert
Françoise Casper
-I:lo
1\)

Direction enfance famille
Evaluation et agrément
Adoption et accès
aux origines
Gestionnaire
Danielle Molaro
Référent
Philippe Péquignot
(temps partagé)
Cellule enfance
Responsable
Nathalie Delaitre
Poste vacant
Yassemina Yahiaoui
~
w

DIRECTION GENERALE ADJOINTE DU DEVELOPPEMENT SOCIAL!
EDUCATIF ET CULTUREL
DAST
Directeur
Dominique Caprili
Assistante de direction
Nadia Forestier
,f::l.
,f::l.
Chargé de développement
prévention médiation sécurité
Thierry Rosselot
RESPONSABLES DE PAS
Travailleur social en commissariat
et unités de gendarmerie
William Pereira
[PAS. Belfort Est Territoire
Pascal Garein
PAS Nord Territoire
Thérèse Thomas
PAS Sud Territoire
Benaïssa Ait-Taleb
PAS Carré Liberté
Naeeur Ould
PAS Jean Jaurès
Marie-Anne Clerc

DIRECTION GENERALE ADJOINTE DU DEVELOPPEMENT SOCIAL
EDUCATIF ET CULTUREL
PAS BF EstTerriloire
Direction des actions
sociales territoriales
Responsable
Pascal Garein
Responsable adjoint
Martine Auproux
Accueil du public et secrétariat
Marie-Josée Manguin
Isabelle Mottner
Martine Card
Danièle Girardot
Assistants sociaux
Saïd Ouicher
Dominique Chalmey
Carole Zimmermann
Estelle Cardot
Céline Muller
Morgan Albert
Travailleur social logement
Jeanne-Marie Pierrat
Catherine Plomb-Gamba
Travailleurs sociaux insertion
Valérie Meunier
Poste vacant
Puéricultrices
Lucia Fella
Patricia Segut
Sarah Martin
Equipe pluridisciplinaire
onseillère en économie sociale et familiale
Céline Mulfort
Médecin de PMI
Dr Marie-Antoinette Dubail(lien
fonctionnel et temps partagé)
Sage-femme
Christine Remy
Educateurs AEMO
Céline Degermann
Julie Perez
Stéphanie Varalda
Marieke Behar
Anne-Lise Petit
Psychologue
Bernard Balas (temps partagé)
Educateurs de prévention/Conseillers Jeunes
Belkacem Taharount
Antonella Ruvolo
Agents de médiation
Bahya Madad-Elkhou
Karine Lionnet
Agents d'entretien
Jacqueline Ivorra (lien fonctionnel)
Patricia Math (lien fonctionnel)
~
c.n

DIRECTION GENERALE ADJOINTE DU DEVELOPPEMENT SOCIAL
EDUCATIF ET CULTUREL
Direction des actions
sociales territoriales
PAS Carré liberté
Responsable
Naceur Ould
Responsable adjoint
Martine Ertzscheid
Accueil du public et secrétariat
Claudine Gavoi/le
Elisabeth Cardot (Adij)
Laurence Tibiletti
Emmanuelle Pinard
Touria Bouhout
Brigitte Amiot
Assistants sociaux
Rachel Clerc
Audrey Wieckzoreck
Fabienne Renard
Virginie Roche
Anaïs Pertile
Nadine Plion
Patrick Hiblot
Hafsa Aberkane
Travailleur social logement
Elisabeth Jubin
Nathalie Baverey
Travailleurs sociaux insertion
Fabienne Pignard
Catherine Korbosli
Sage-femme
Marie-Noëlle Speisser
Psychologue
Bernard Balas (temps partagé, rattachement
administratif)
Equipe pluridisciplinaire
ere en economle SOCiale e'
Emilie Hennequin
Karine Cordier
Educateurs AEMO
Scherazad Saihi
Gérard Minadakis
Julie Latraye
Francis Cottet
Pascal Gradeler
Médecin de PMI
Dr Françoise Denier (lien
fonctionnel et temps partagé)
Puéricultrices
Anne-Sophie Daminelli
Sylvette Rosselot
Claudine Gouaille
Marie-Christine Flores
Educateurs de prévention/Conseillers jeunes
Ouari Belaouni
Mohamed Djellali
Nouredine Ahmed-Seid
Denis Trognot
2 postes vacants
Animateur jeunesse
Sofiane Benbrik
Ghislain Grillon
Agent d'entretien
Christine Laurent (lien fonctionnel)
... . , ..
~
en

DIRECTION GENERALE ADJOINTE DU DEVELOPPEMENT SOCIAL
EDUCATIF ET CULTUREL
Direction des actions
sociales territoriales
PAS Jean Jaurès
Responsable adjoint
Valérie Mauaras
Accueil du public et secrétariat
Poste vacant
Nathalie Haudberg
Maryline Chambelland
Marie-Christine Specht (Adij)
Equipe pluridisciplinaire
Médecin de PMI
Dr Marc Bosment (lien
fonctionnel et temps partagé)
Sage-femme
Christine Remy(rattachement administratif)
Puéricultrices
Véronique Maurer
Charline Chapuis
~ .......
Assistants sociaux
Akila Aberkane
Elsa Daigne
Samira Benmammar
Catherine Pugeaut
Conseillère en économie sociale et familiale
Elodie Breuilles
Valérie Maugras
Travailleurs sociaux logement
Nathalie Gille
Gabrielle Mischler
Travailleurs sociaux insertion
Corinne Mathey
Educateurs AEMO
Céline Bansept
Emmanuelle Bohl
Psychologue
Laurence Husson (TNC 25% temps partagé,
Rattachement administratif)
Educateurs de préventionl Conseillers jeunes
Sylvie Raclet
Emmanuelle Loye
Animateur jeunesse
William Chapoutot
Agent d'entretien
Jacaueline Ivorra (lien fonctionnel

DIRECTION GENERALE ADJOINTE DU DEVELOPPEMENT SOCIAL
EDUCATIF ET CULTUREL
Direction des actions
sociales territoriales
PAS Nord Territoire
Responsable
Thérèse Thomas
Responsable adjoint
Cendrine Carle
Equipe pluridisciplinaire
~
CO
Accueil du public et secrétariat
Marianne Hueber
Alexandre Angel
Nadine Cathiard (TNC 80%)
Assistants sociaux
Nadia Zerrougui
Virginie Ahmed-Seid
Aline Rougeot
Travailleur social logement
Christine Chipeaux-Meyer
Travailleur social insertion
Patricia L'épingle
Médecin de PMI
Dr Martine Rougeot (lien
fonctionnel et temps partagé)
Sage-femme
Christine Remy(temps partagé)
Educateurs AEMO
Yasmina Henni
Cendrine Carle
Educateurs de prévention! Conseillers jeunes
Etienne Cuny
Virginie Perrin
Conseillère en économie sociale et familiale
Laurence Bourlier
Psychologue
Laurence Husson (temps partagé)
Agent de médiation
Sabrina Bidaoui
Agent d'entretien

DIRECTION GENERALE ADJOINTE DU DEVELOPPEMENT SOCIAL
EDUCATIF ET CULTUREL
Direction des actions
sociales territoriales
PAS Sud Territoire
Responsable
Benaïssa Ait Taleb
Responsable adjoint
Catherine Bringard
Equipe pluridisciplinaire
Accueil du public et secrétariat
Angélique Duportail
Nessrine Rachidi
Brigitte Marinelli *
Nadia Ghayou*
Assistants sociaux
Anne-Claire Druhet*
Joêlle Petitjean
Nadira Rebahi
Nadia Bouarioua *
Morgane Vecchio
Cécile Gobetti
Travailleur social insertion
Nadia Bouarioua
Travailleurs sociaux logement
Estelle Bernard *
Médecin de PMI
Dr Myriam Saussi El Alaoui(lien
fonctionnel et temps partagé)
Puéricultrices
Marie-Josèphe Rivet
Marie-Christine Moury *
Joëlle Nezan
Educateurs AEMO
Muriel Claisse
Céline Bau
Emilie Mitanchey (TNC 80%)
Sage-femme
Marie-Noêlle Speisser (temps partagé)
Psychologue
Catherine Martelet-Cuenot (TNC 50%)
Educateur de Prévention/Conseiller jeunes
Cheikh Cherfaoui
Mokhtar Smaili
Laïd Benisid
Agents d'entretien
Saâdia Laklaty (lien fonctionnel)
01::00
CD
orl:seillère en Economie sociale et familial
Amandine Faudot
1 * Personnes travaillant à l'antenne du PAS à Beaucourt J

DIRECTION GENERALE ADJOINTE DU DEVELOPPEMENT SOCIAL
EDUCATIF ET CULTUREL
DECS
Directrice adjointe
Elisabeth Clamme
Directrice
Evelyne Dolard
Assistante de direction
Roxane Cauchois
Service de l'éducation
Responsable
Elisabeth Clamme
Secrétariat
Marie-Agnès Bout
Coordinations - Restauration scolaire,
Gymnases, Culture Collèges
Catherine Pellegrinelli
Collèges - équipements
Brigitte Clavequin
Collèges - fonctionnement­
Réglementation et décentralisation
Sylvie Cros
Agent de gestion
Graziella Pongan
Animateur ENT
Sébastien Lerche
Personnels TOS des Collèges
(pages suivantes)
Pôle Culture
Directeur du développement culturel
Jean-Damien Collin
Secrétariat
Roxane Cauchois
Chargée du secteur culturel
Delphine Boisson
Médiathèque départementale
Directrice
Emmanuelle Herry
Médiathèque de Delle
Responsable
Anne-Claude Chetard
Espace Multimédia Gantner
Responsable
Valérie Perrin
Archives départementales
Directeur
Poste vacant
Service des Sports et des loisirs
Responsable
Cyril Colom
Secrétariat
Sylvie Graffe
Chargée du secteur sportif
Christine Latruffe
Site du Malsaucy
Responsable adjoint
Alain Guyot
Isabelle Mermet
Boumedienne Slamani
Jean-Louis Zanino
Xavier Herrgott
en o

DIRECTION GENERALE ADJOINTE DU DEVELOPPEMENT
SOCIAL EDUCATIF ET CULTUREL
Médiathèque
Direction de l'éducation de la culture
et des sports
Pôle Culture
Directrice
Emmanuelle Herry
Secrétariat 1comptabilité
Annie Derrien
Médiathèque de Belfort
Médiathèque de Delle
Espace Multimédia Gantner
Livres adultes
Catherine Heisel
Isabelle Walter
Livres jeunesse
Véronique Poulet
Personnes âgées
Claire Chabaneix
Actions culturelles
Virginie Grieder
Vidéo
Gilles Barthelemy
Agnès Alexandre
Musique
Joseph Illana
Equipement des documents
Anne Modjom Kengne
Michèle Canal
Référent technique et multimédia
Pascal Rossel
Agent d'entretien
Myriam Gilliotte (lien fonctionnel}
Responsable
Poste vacant
Christelle Bernard
Agents ville de Delle
Béatrice Pagnot
Anne Fournier
Responsable
Valérie Perrin
Suivi administratif & pédagogique
Marie-Pierre Henon
Métapôle
Fabien Velasquez
Animateur multimédia
Vincent Marguet
Chargé des publics art
et nouvelles technologies
Clémence Girard
Agent d'entretien
Poste vacant
en
...lo.

DIRECTION GENERALE ADJOINTE DU DEVELOPPEMENT
SOCIAL EDUCATIF ET CULTUREL
Direction de l'éducation de la culture
et des sports
Collèges 1
[ COl.lège Léonard de Vinci
Belfort
Lionel Pattin
Magali Hoffman
Claude Audrouhin
David Choulet
Isabelle Ludwig
Collège Vauban
Belfort
Danielle Runser
Emilie Chalmey
Pascal Scheyer
Christophe Gallet
Pascal Lutzler
Isabelle Crucy
Claire Chauvet
Bruno Ramella
Nicole Aouni (TNC 50%)
Jean-Pierre Bourquard(cuisine)
Collège Signoret
Belfort
Nathalie Chappuis
Christine Gauer
Rémy Trappler
Béatrice Breton
Collège Chateaudun
Belfort
Véronique Perrin
Marie-Claude Cupillard
Bariza Maazouzi
Hayate Bourezg
Roger Stehlin
Gérard Jenn
Collège Rimbaud
Belfort
Sandrine Chanel
Nelly Paolin
Fabienne Chappuis
Michel Montagnon
Brigitte Bluntzer
Didier Bouchard(cuisine)
Didier Jullerot(cuisinier
volant)

DIRECTION GENERALE ADJOINTE DU DEVELOPPEMENT
SOCIAL EDUCATIF ET CULTUREL
Direction de l'éducation de la culture
et des sports
Collèges 2
Collège Goscinny
Valdoie
Francis Lazzaris
Josiane Barche
Josiane Marbach
Brigitte Schneider
Yolande Petitjean
Poste vacant
Gérard Bourquin(cuisine)
Daniel Courroy(cuisine)
Edith Sancey(cuisine)
Patricia Saillet
Collège Mozart
Danjoutin
Yvette Cholley
Brigitte Esteban
Martine Pelletier
Christiane Bertsch
Poste vacant
Christophe Manguin(cuisine)
Christine Plecaud
Patrick Joyeux
Collège Colucci
Rougemont le Chateau
Marie-Christine Springard
Marie-Thérèse Schirch
Marie-Dominique Salomon (TNC 50%)
Denis Springard
François Flogny(cuisine)
Magali Lamielle
Martine Dejame
Collège Val de Rosemont
Giromagny
Muriel Moine
Martine Gauer
Jean-François Hennemann
Francine Voiland
Philippe Boeglin(cuisine)
Christine Lambert(TNC 50%)
Matéus Da Silva
c.n
(,.)

DIRECTION GENERALE ADJOINTE DU DEVELOPPEMENT
SOCIAL EDUCATIF ET CULTUREL
Direction de l'éducation de la culture
et des sports
Collèges 3
Collège Lucie Aubrac
Morvillars
Collège Claudel
Montreux-Chateau
Collège Jules Ferry
Delle
Collège Saint-Exupéry
Beaucourt
Murielle Estrada
Nathalie Moreaux
Lydie Riche
Stéphane Pantchenko(cuisine),
Laurence Bonnaventure
Daniel Bourquard
Claudine Braghini
Joëlle Belin
Philippe Burr(cuisine)
Didier Danner
Catherine Fondreton
Christian Ley
Jocelyne Pataoner
Poste vacant 50%
Laurence Clauss
Marie-Thérèse Jin
.Patricia Saulnier
Francine Girard
Nadia Wintersten
Jean-Pierre Maresch
Véronique Zabé
Nadine Clerc
Mounira Bariki
Maryse Vitti
Gilberte Chalmey
Nathalie Felez
Joël Compagnon
Yves Levain(cuisine)
Marie-Josée Serapion(TNC 60%)
Christine Clerc
Véronique Darney

DIRECTION GENERALE ADJOINTE DU DEVELOPPEMENT
SOCIAL EDUCATIF ET CULTUREL
Archives
Adjoint au directeur
Directeur
Secrétariat
Jean-Christophe Tamborini
Poste vacant
Estelle Lemant
Collecte et traitement
des fonds et collections
Archives anciennes et notariales
Jean Christian Pereira
Archives modernes et communales
Jean-Christophe Tamborini
Archives contemporaines
Isabelle Musslin-Cordier
Charles Cardi
Archives industrielles
Virginie Chambre
Valérie Hoel
Fonds audiovisuel, numérisation
Olivier Billot
Communication au public
Salle de lecture
Charles Cardi
Recherches généalogiques
Corinne Monnier
Recherches documentaires
Jean Christian Pereira
François Sellier
Animation culturelle, expositions
Jean-Christophe Tamborini
Gestion matérielle
Suivi budgétaire, travaux
et commandes
Estelle Lémant
Conservation matérielle,
bâtiment et magasins
Charles Cardi
Agent d'entretien
Poste vacant
en
en
Bibliothèque
Virginie Chambre
Documents figurés
François Sellier

56
Arrêté n° 2011-659
portant représentation des élus au sein du Comité
technique paritaire, du Comité d'Hygiène et de Sécurité et
des Commissions Administratives Paritaires du personnel
départemental de catégories A, 8 et C
Le Président du Conseil général du Territoire de Belfort,
Vu l'article L.3221-7 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu la délibération n° 5 DG-CG 11.3 du 31 mars 2011 relative à l'élection du Président du
Conseil général,
Arrête
_
Article 1 er
La représentation des élus au sein du Comité Technique Paritaire du personnel
départemental est arrêtée comme suit:
Titulaires
Suppléants
ACKERMANN Yves Président du Conseil RETAILLEAU Dominique Conseiller général
FORCINAL Anne-Marie
général
1er Vice-président MICLO Guy
2 ème Vice-président
FEURTEY Daniel 4 ème Vice-président JABER Samia 3 ème Vice-président
MAILLARD Jérôme Directeur général des M. le Directeur général
services
adjoint - Développement
départementaux social, éducatif et culturel
LESTARQUIT Hélène Directrice générale ESTIENNE Michel Directeur général
adjointe - adjoint -
Développement interne
Développement local
SCHWARTZ Christian Directeur du PERRIGUEY Evelyne Directrice adjointe du
management et des
management et des
ressources humaines
ressources
humaines

57
- Article 2
La représentation des élus au sein du Comité d'Hygiène et de Sécurité est arrêtée comme
suit:
Titulaires
Suppléants
ACKERMANN Yves Président du Conseil FORCINAL Anne-Marie 1er Vice-président
général
MAILLARD Jérôme Directeur général des ESTIENNE Michel Directeur général
services adjoint -
départementaux
Développement local
SCHWARTZ Christian Directeur du PERRIGUEY Evelyne Directrice adjointe du
management et des
management et des
ressources humaines
ressources
humaines
- Article 3
La représentation des élus au sein de la Commission Administrative Paritaire du
personnel départemental - Catégorie A . est arrêtée comme suit:
Titulaires
ACKERMANN Yves
FORCINAL Anne-Marie
MICLO Guy
FEURTEY Daniel
PROUST Christian
Suppléants
RETAILLEAU Dominique
OSER Pierre
FLEURY Marie-José
RAYOT Christian
JABER Samia
- Article 4
La représentation des élus au sein de la Commission Administrative Paritaire du
personnel départemental - Catégorie 8 - est arrêtée comme suit:
Titulaires
ACKERMANN Yves
FORCINAL Anne-Marie
MICLO Guy
FEURTEY Daniel
PROUST Christian
SUlJpléants
RETAILLEAU Dominique
OSER Pierre
FLEURY Marie-José
RAYOT Christian
JABER Samia
- Article 5
La représentation des élus au sein de la Commission Administrative Paritaire du
personnel départemental - Catégorie C . est arrêtée comme suit:
Titulaires
ACKERMANN Yves
FORCINAL Anne-Marie
MICLO Guy
FEURTEY Daniel
PROUST Christian
Suppléants
RETAILLEAU Dominique
OSER Pierre
FLEURY Marie-José
RAYOT Christian
JABER Samia

58
- Article 6
Monsieur le Directeur général des services départementaux est chargé de l'exécution du
présent arrêté qui sera transmis à la Préfecture du Territoire de Belfort et publié au Recueil
des Actes Administratifs du Département.
Belfort, le 18 avril 2011
Le Président du Conseil général,
Signé: Yves Ackermann

59
Arrêté n° 2011-643
Portant création d'une regle d'avances exceptionnelle
auprès du foyer de l'enfance
Le Président du Conseil général du Territoire de Belfort,
VU le décret n° 62-1587 du 29 décembre 1962 modifié portant règlement général sur la
Comptabilité Publique, et notamment l'article 18 ;
VU le décret n° 2008-227 du 05 mars 2008 abrogeant et remplaçant le décret n° 66-850
du 15 novembre 1966 relatif à la responsabilité personnelle et pécuniaire des régisseurs;
VU l'arrêté du 5 mars 2008 portant application des articles 19 et 20 du décret
n° 2008-227 du 05 mars 2008 relatif à la responsabilité personnelle et pécuniaire des
régisseurs;
VU le décret n° 2005-1601 du 19 décembre 2005 relatif aux régies de recettes,
d'avances et de recettes et d'avances des collectivités territoriales et leurs
établissements publics, modifiant le code général des collectivités territoriales et
complétant le code de la santé publique et le code de l'action sociale et des familles,
VU les articles R.1617-1 à R.1617-18 du Code général des collectivités territoriales;
VU l'arrêté du 28 mai 1993 relatif aux taux de l'indemnité de responsabilité susceptible
d'être allouée aux régisseurs d'avances et aux régisseurs de recettes relevant des
organismes publics et montant du cautionnement imposé à ces agents, modifié par
l'arrêté du 3 septembre 2001 ;
VU la délibération de la Commission permanente du Conseil général en date du
20 septembre 1999 portant création de régie ponctuelle auprès du centre départemental
de l'enfance et de la famille;
VU l'avis conforme du Payeur départemental en date du 6 avril 2011 ;
Sur la proposition de Monsieur le Directeur général des services du Département du
Territoire de Belfort ;

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Arrête
- Article 1er
Il est institué une regle d'avances exceptionnelle auprès du foyer de l'enfance pour
permettre de régler les menues dépenses afférentes à des activités de loisirs, pendant
les vacances scolaires, du 16 avril au 1er mai 2011.
- Article 2
Cette régie est installée au foyer de l'enfance, Centre des 4 As, rue de l'As de Carreau,
Belfort (90000).
- Article 3
La régie fonctionne du 16 avril au 1 er mai 2011.
- Article 4
La régie règle les dépenses afférentes à ce type d'activités à savoir:
• droits d'entrée
• alimentation
• transport
• activités éducatives
• fournitures de loisirs
- Article 5
Les dépenses désignées à l'article 4 sont réglées en espèces.
- Article 6
Le montant maximum de l'avance à consentir au régisseur est fixé à 300 euros.
- Article 7
Le régisseur versera auprès du Payeur départemental la totalité des pièces justificatives
des dépenses au plus tard le 16 mai 2011.

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- Article 8
Le régisseur n'est pas assujetti à un cautionnement selon la réglementation en vigueur.
- Article 9
Le régisseur ne percevra pas d'indemnité de responsabilité selon la réglementation en
vigueur.
Article 10
Le mandataire suppléant ne percevra pas d'indemnité de responsabilité selon la
réglementation en vigueur.
- Article 11
Monsieur le Directeur général des services du Département du Territoire de Belfort et le
Payeur départemental sont chargés chacun en ce qui le concerne de l'exécution du
présent arrêté, qui sera:
- transmis à la Préfecture du Territoire de Belfort,
- affiché à l'Hôtel du Département,
- publié au recueil des actes administratifs de la Collectivité.
Certifié exécutoire suite à la transmission en Préfecture le 12 avril 2011.
Belfort, le 8 avril 2011
Pour le Président du Conseil général,
Le Directeur général des services départementaux,
Signé: Jérôme Maillard

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Arrêté n° 2011-644
Portant modification de l'arrêté n° 2009-1923 du
13 octobre 2009
Le Président du Conseil général du Territoire de Belfort,
VU le décret n° 62-1587 du 29 décembre 1962 modifié portant règlement général sur la
Comptabilité Publique, et notamment l'article 18 ;
VU le décret n° 2008-227 du 05 mars 2008 abrogeant et remplaçant le décret n° 66-850
du 15 novembre 1966 relatif à la responsabilité personnelle et pécuniaire des régisseurs;
VU l'arrêté du 5 mars 2008 portant application des articles 19 et 20 du décret
n° 2008-227 du 05 mars 2008 relatif à la responsabilité personnelle et pécuniaire des
régisseurs;
VU le décret n° 2005-1601 du 19 décembre 2005 relatif aux régies de recettes,
d'avances et de recettes et d'avances des Collectivités territoriales et leurs
établissements publics, modifiant le code général des Collectivités territoriales et
complétant le code de la santé publique et le code de l'action sociale et des familles,
VU les articles R.1617-1 à R.1617-18 du Code général des Collectivités territoriales;
VU l'arrêté du 28 mai 1993 relatif aux taux de l'indemnité de responsabilité susceptible
d'être allouée aux régisseurs d'avances et aux régisseurs de recettes relevant des
organismes publics et montant du cautionnement imposé à ces agents, modifié par
l'arrêté du 3 septembre 2001 ;
VU la délibération de la Commission permanente du 1er juin 1995 ;
VU l'arrêté n° 2009-1923 du 13 octobre 2009 portant création d'une régie de recettes
auprès de la Direction générale adjointe du développement social, éducatif et culturel ­
base du Malsaucy ;
VU l'avis conforme du Payeur départemental en date du 30 mars 2011 ;

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Sur la proposition de Monsieur le Directeur général des services du Département du
Territoire de Belfort ;
Arrête
- Article 1er
l'article 5 de l'arrêté n° 2009-1923 du 13 octobre 2009 est modifié ainsi qu'il suit:
" la régie de recettes doit permettre l'encaissement des produits suivants:
A - Recettes saisonnières (du 1 er avril au 31 octobre de chaque année)
• location de pédalos (ou bateaux-pédaliers),
• location du mini-golf,
• location de vélos ou de VTT,
• location de quadricycles,
• location de surfbikes,
• location de bateaux du port miniature,
• location de rollers avec protections et casque,
• vente de produits de petite restauration et boissons (buvette). les tarifs seront
fixés par délibération qui sera transmise chaque année au Payeur
départemental.
B - Recettes annuelles (du 1 er janvier au 31 décembre de chaque année)
• redevance d'utilisation de la borne sanitaire pour camping cars,
• prestations « hébergement »,
• prestations « base nautique» (cf. tableau annexe 1 joint au présent arrêté)."
Article 2
l'article 6 de l'arrêté n° 2009-1923 du 13 octobre 2009 est modifié ainsi qu'il suit:
"le recouvrement des produits peut s'opérer:
au moyen de caisses enregistreuses, l'une installée sur la base de loisirs et une
seconde sur la base nautique (ou contre délivrance de souches en cas de panne),
sauf en ce qui concerne l'utilisation de la borne sanitaire pour camping-car dont
les recettes seront consignées sur un carnet à souches;
au moyen d'un terminal de paiement électronique;

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et selon les modes d'encaissement suivants:
espèces,
chèques,
chèques vacances (convention ANCV + délibération Commission Permanente du
18 mai 2009 jointes - cf. annexe 2), sauf pour les recettes liées à l'activité
buvette,
tickets-loisirs CAF (convention CAF + délibération Commission Permanente du
18 mai 2009 jointes - cf. annexe 3), sauf pour les recettes liées à l'activité
buvette,
carte bancaire.
Il est précisé que les recettes provenant des activités et de l'hébergement de la base
nautique seront prioritairement recouvrées par émission de titres de recettes,"
- Article 3
L'article 7 de l'arrêté n° 2009-1923 du 13 octobre 2009 est modifié ainsi qu'il suit:
"Le fonds de caisse est porté à 600 €,"
- Article 4
L'article 8 de l'arrêté n° 2009-1923 du 13 octobre 2009 est modifié ainsi qu'il suit:
"Le montant maximum de l'encaisse que le régisseur est autorisé à conserver est porté à
9787 €."
- Article 5
L'article 10 de l'arrêté n° 2009-1923 du 13 octobre 2009 est modifié ainsi qu'il suit:
" Le régisseur est assujetti à un cautionnement fixé à 1 220 €",
- Article 6
Les autres dispositions de l'arrêté n° 2009-1923 du 13 octobre 2009 demeurent
inchangées.

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- Article 7
Monsieur le Directeur général des services du Département du Territoire de Belfort et le
Payeur départemental sont chargés chacun en ce qui le concerne de l'exécution du
présent arrêté, qui sera:
- transmis à la Préfecture du Territoire de Belfort,
- affiché à l'Hôtel du Département,
- publié au recueil des actes administratifs de la Collectivité.
Certifié exécutoire suite à la transmission en Préfecture le 14 avril 2011.
Belfort, le 8 avril 2011
Pour le Président du Conseil général,
Le Directeur général des services départementaux,
Signé: Jérôme Maillard