Index 2008 (36p -20x29,7).qxp - Ordre des Experts-Comptables

INDEX THÉMATIQUE
Thèmes/Titres des articles Auteurs Mois N° Pages
Références (les textes officiels de comptabilité et d'audit)
Loi 2007-1199 du 10 août 2007 (extraits) :
libertés et responsabilités des universités Gouvernement français janvier 2008 406 49
Loi 2007-1786 du 19 décembre 2007 de financement
de la sécurité sociale (extraits) Gouvernement français janvier 2008 406 50
Communiqué du CNC du 10 janvier 2007 : Traitement comptable
de l’effet de changement des tables de mortalité homologuées CNC (Conseil national
pour les rentes viagères de la comptabilité) janvier 2008 406 51
Avis du CNC n° 2008-01 du 10 janvier 2008 relatif à l’actualisation CNC (Conseil national
du plan comptable unique des organismes de sécurité sociale de la comptabilité) février 2008 407 51
Avis 2008-02 du 10 janvier 2008 du Conseil national
de la comptabilité relatif aux modalités d’identification,
CNC (Conseil national
d’évaluation et de comptabilisation du fonds agricole de la comptabilité) mars 2008 408 53
Avis 2008-03 du 7 février 2008 du Conseil national de la comptabilité, CNC (Conseil national
relatif au traitement comptable des opérations de fiducie de la comptabilité) avril 2008 409 52
Avis n° 2008-08 du 3 avril 2008 relatif à l’élaboration du compte
d’emploi annuel des ressources des associations et fondations faisant
appel à la générosité publique, modifiant le règlement n° 99-01 CNC (Conseil national
du Comité de la réglementation comptable de la comptabilité) juin 2008 411 55
La position de l’IFAC sur la régulation professionnelle IFAC juillet-août 2008 412 52
Avis 2008-12 du 4 septembre 2008 relatif aux règles comptables CNC (Conseil national
particulières applicables aux comités professionnels du logement de la comptabilité) octobre 2008 414 58
Règlement 1004/2008 du 15 octobre 2008 de la Commission de l’UE
relatif au reclassement d’actifs financiers (modification des normes
comptables IAS 39 et IFRS 7) Union européenne novembre 2008 415 58
Recommandation du 15 octobre 2008 sur la valorisation
AMF (Autorité des marchés
de certains instruments financiers à la juste valeur
financiers)
CNC (Conseil national
de la comptabilité)
Banque de France
ACAM (Autorité de contrôle des
assurances et des mutuelles) novembre 2008 415 60
Communiqués de l’IASB entre le 16 septembre et le 16 octobre 2008
intéressant la crise financière : positions sur la fair value
et les instruments financiers IASB novembre 2008 415 62
Régime de prévoyance voir Avantages sociaux
Registre du commerce et des sociétés
Loi LME : la dispense d’immatriculation au RCS ou au RM PRIGENT Stéphane novembre 2008 415 13
Rémunération du dirigeant
Salaires, dividendes et prélèvement libératoire CAFFIER Marc-Olivier mai 2008 410 9
Répertoire des métiers
Loi LME : la dispense d’immatriculation au RCS ou au RM PRIGENT Stéphane novembre 2008 415 13
Rescrit social
Le rescrit social ROSSIGNOL Jean-Luc novembre 2008 415 10
Responsabilité
La responsabilité des dirigeants sociaux PRIGENT Stéphane mars 2008 408 13
Retraite
Nouvelle bonification indiciaire des fonctionnaires et pensions BICHOT Jacques janvier 2008 406 17
Le rapport Attali et les retraites BICHOT Jacques février 2008 407 20
Conjoint collaborateur : des précisions apportées par l’administration CHRETIEN Bruno mars 2008 408 23
Le rapport du Gouvernement sur les retraites BICHOT Jacques mars 2008 408 24
22 R.F.C. 417 Janvier 2009