27.10.2014 Views

ville d'istres conseil municipal du 23 octobre 2008 compte - rendu

ville d'istres conseil municipal du 23 octobre 2008 compte - rendu

ville d'istres conseil municipal du 23 octobre 2008 compte - rendu

SHOW MORE
SHOW LESS

You also want an ePaper? Increase the reach of your titles

YUMPU automatically turns print PDFs into web optimized ePapers that Google loves.

FINANCES<br />

1 - Vote d'une subvention exceptionnelle au profit de l'Office Municipal <strong>du</strong> Sport<br />

POUR à l’Unanimité des présents et représentés<br />

2 - Vote de subventions exceptionnelles pour frais de mises à disposition de personnel au profit d’associations<br />

– Exercice <strong>2008</strong>.-<br />

Voir tableau ci-après annexé<br />

3 - Vote de subventions exceptionnelles pour frais de déplacement aux championnats de France au profit<br />

d'associations - Exercice <strong>2008</strong><br />

E.S.E.I. Section Boxe (Déplacement SALBRIS) 468 €<br />

Istres-Sport Bowling (Déplacement RENNES) 400 €<br />

POUR à l’Unanimité des présents et représentés<br />

4 - Avance sur subventions exercice 2009<br />

Voir tableau ci-après annexé<br />

5 - Admission en non-valeur - Budget Principal - Exercice <strong>2008</strong><br />

POUR à l’Unanimité des présents et représentés<br />

6 - Remise gracieuse de dette - Budget Principal - Exercice <strong>2008</strong>.-<br />

POUR à l’Unanimité des présents et représentés<br />

7 - Tarifs des exposants et billetterie pour le salon <strong>du</strong> Vin et de la Gastronomie 14, 15, 16 novembre <strong>2008</strong><br />

POUR à l’Unanimité des présents et représentés<br />

8 - Tarifs 2009 de réservation <strong>du</strong> PALIO<br />

POUR à l’Unanimité des présents et représentés<br />

9 - Tarifs 2009 des installations sportives et <strong>du</strong> Stade Nautique<br />

POUR à l’Unanimité des présents et représentés<br />

10 - Tarifs 2009 de restauration sur les foyers municipaux des anciens<br />

POUR à l’Unanimité des présents et représentés<br />

11 - Tarifs 2009 - Petite Enfance - Multi-Accueils Collectifs (M.A.C.) et Multi-Accueils familiaux (M.A.F.)<br />

POUR à l’Unanimité des présents et représentés<br />

12 - Tarifs 2009 <strong>du</strong> Centre de Vacances d'Istremont<br />

POUR à l’Unanimité des présents et représentés<br />

13 - Tarifs 2009 des activités équestres <strong>du</strong> Centre de Vacances d'Istremont<br />

POUR à l’Unanimité des présents et représentés<br />

14 - Tarifs 2009 des séjours hiver 6-11 ans et 12-14 ans à Istremont<br />

POUR à l’Unanimité des présents et représentés<br />

15 - Tarification <strong>2008</strong>/2009 des week-ends de sports d'hiver, des séjours de ski de 3 à 5 jours pour les jeunes de<br />

15 - 25 ans<br />

POUR à l’Unanimité des présents et représentés<br />

16 - Tarifs des droits de place - Occupation <strong>du</strong> domaine public - Exercice 2009<br />

POUR à l’Unanimité des présents et représentés<br />

17 - Tarif des droits de place - Tarifs des horodateurs et parkings souterrains - Exercice 2009<br />

2

Hooray! Your file is uploaded and ready to be published.

Saved successfully!

Ooh no, something went wrong!