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1.8 Récolement
Le dossier de récolement de travaux exécutés sera conforme aux prescriptions ci-après.
1.8.1 Généralités
L'entrepreneur devra apporter la preuve formelle de la conformité des ouvrages qu'il a réalisés. Il
établira pour la réception des travaux un dossier exhaustif comprenant l'ensemble des pièces énumérées
ci-après auxquelles seront joints l’ensemble des contrôles nécessaires.
Le dossier de récolement sera remis au plus tard une semaine avant la date fixée pour les opérations
préalables à la réception.
1.8.2 Présentation des documents graphiques
Remise des plans de récolement sur support numérique au format dwg AUTOCAD VERSION 2000.
Toutefois, l'entrepreneur remettra au maître d'œuvre, deux exemplaires papier des documents repris sur
le support numérique.
1.8.3 Présentation du dossier de récolement
Les dossiers de récolement seront présentés sous chemise à sangle, le nom de l'opération et de
l'entreprise seront clairement identifié.
En cas de carence ou du non respect de cette clause par l'entreprise Le maître d'œuvre se réserve le
droit de faire exécuter aux frais de l'entrepreneur la confection des dossiers de récolement dans un atelier
de reprographie de son choix en application de l'article 41 du C.C.A.G.
1.9 Nettoyage et protection des ouvrages
L’entrepreneur a la responsabilité du nettoyage et de la protection des ouvrages réalisés par ses soins
jusqu’à la réception des travaux.
En ce qui concerne le nettoyage final : l’entrepreneur doit l’enlèvement et l’évacuation des protections
mises en place et le nettoyage des ouvrages ou équipements qui étaient protégés ainsi que le nettoyage
des abords.
Après achèvement des travaux, l’entrepreneur nettoiera le chantier de tous les matériaux ou excédents.
Les détritus de toute nature seront emportés à la décharge. Les matériaux et les matériaux roulants —
tels les granulats — n’ayant pas fait prise seront balayés, ramassés et mis en dépôt ou évacués à la
décharge.
L’entrepreneur devra prendre toutes les dispositions pour éviter une quelconque pollution des terrains et
des bâtiments riverains du chantier. Il devra assurer en permanence le nettoyage des voies publiques
empruntées pour le transport des matériaux.
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