Notice annuelle - Transat, Inc.
Notice annuelle - Transat, Inc.
Notice annuelle - Transat, Inc.
You also want an ePaper? Increase the reach of your titles
YUMPU automatically turns print PDFs into web optimized ePapers that Google loves.
Société Télémédia de 1998 à 2001;<br />
• M. Jacques Simoneau, qui a été vice-président de groupe aux investissements, Fonds de solidarité<br />
F.T.Q. de 1999 à mai 2002 immédiatement avant d’y occuper son poste actuel et président-directeur<br />
général de la Société Innovatech du sud du Québec de 1995 à 1999; et<br />
• Mr. Dennis Wood, O.C., qui a été président du conseil d’Electromed inc. jusqu’en 2003 et président du<br />
conseil et président et chef de la direction de C-MAC Industries inc. de 1989 à 2001.<br />
Le conseil d’administration de <strong>Transat</strong> a créé quatre comités auxquels il a confié des mandats<br />
spécifiques et les pouvoirs nécessaires pour aider <strong>Transat</strong> à exercer efficacement ses responsabilités. Ces<br />
comités sont le comité exécutif, le comité de vérification, le comité des ressources humaines et de la<br />
rémunération et le comité de régie de l’entreprise et des nominations.<br />
M. Jean-Marc Eustache est le président du comité exécutif, lequel compte MM. André Bisson, O.C.,<br />
Jean Guertin, H. Clifford Hatch Jr. et Philippe Sureau parmi ses membres.<br />
MM. André Bisson, O.C., Jean Guertin et H. Clifford Hatch Jr. sont les administrateurs en chef de<br />
<strong>Transat</strong>. Chacun occupe des fonctions de président et coordonnateur des réunions du comité de vérification, du<br />
comité des ressources humaines et de la rémunération et du comité de régie de l’entreprise et des nominations,<br />
respectivement.<br />
MM. Benoît Deschamps, Jean Guertin et John D. Thompson font partie des membres du comité de<br />
vérification présidé par M. André Bisson, O.C.<br />
MM. H. Clifford Hatch Jr. et John D. Thompson sont membres du comité des ressources humaines et de<br />
la rémunération que préside M. Jean Guertin.<br />
MM. André Bisson, O.C. et Benoît Deschamps, ainsi que Mme Helen K. Sinclair, sont membres du<br />
comité de régie de l’entreprise et des nominations présidé par M. H. Clifford Hatch Jr.<br />
Pour de plus amples renseignements concernant les réunions des comités du conseil d’administration<br />
de <strong>Transat</strong>, prière de consulter la page 9 de la circulaire de sollicitation de procurations de la direction de la<br />
Société pour l’assemblée <strong>annuelle</strong> des actionnaires 2004.<br />
Le 16 janvier 2004, plusieurs Autorités canadiennes en valeurs mobilières ("ACVM") ont adopté le<br />
Multilateral Instrument 52-110 Audit Committees (« règles des ACVM sur le comité de vérification »). Ces<br />
nouvelles règles contiennent des exigences quant à la composition et aux responsabilités du comité de<br />
vérification, ainsi que des obligations en matière de communication de l’information relative aux questions liées à<br />
la vérification. Ces règles seront applicables à la Société qu’à compter du prochain exercice. Cependant, la<br />
Société ayant publié la charte de ce comité lors de la circulaire de sollicitation de procurations de la direction<br />
relative à l’assemble <strong>annuelle</strong> des actionnaires 2003 et adopté des règles et responsabilités d’avant-garde en ce<br />
qui concerne ce comité, la conformité de la Société aux règles des ACVM sur le comité de vérification est<br />
pratiquement atteinte. La Société est d’avis qu’elle s’y conforme en grande partie et a comme objectif de prendre<br />
les mesures nécessaires afin de se conformer aux règles des ACVM sur le comité de vérification à compter du<br />
prochain exercice.<br />
7.2. DIRIGEANTS<br />
Le tableau ci-dessous présente, pour chacun des membres de la haute direction de la Société, le nom<br />
et le lieu de résidence de celui-ci, ainsi que sa première année de service et le poste qu’il occupe au sein de la<br />
Société.<br />
42