GUIDE D' HYGIÈNE & DE SALUBRITÉ PUBLIQUE - Site du Centre ...

POLYNÉSIE FRANÇAISE
DIRECTION DE LA SANTÉ
GUIDE D’HYGIÈNE &
DE SALUBRITÉ PUBLIQUE
Centre d’Hygiène et de Salubrité Publique
Subdivision Santé des Tuamotu-Gambier
Bureau de Veille Sanitaire
Bureau des Programmes des Pathologies Infectieuses
Département Planification et Organisation des Soins
Édition
2010

POLYNÉSIE FRANÇAISE
DIRECTION DE LA SANTÉ
GUIDE D’HYGIÈNE
ET DE SALUBRITÉ PUBLIQUE
À L’USAGE DES ÉTABLISSEMENTS
DE LA DIRECTION DE LA SANTÉ EN POLYNÉSIE FRANÇAISE
Edition 2010
Ouvrage réalisé sous la coordination de Mme Annie Mouchard-Rachet,
avec la participation des personnes suivantes :
Subdivision Santé
des Tuamotu-Gambier
Centre d’Hygiène
et de Salubrité Publique
Bureau
de Veille Sanitaire
Bureau des Programmes
des Pathologies
Infectieuses
Dr Françoise Bonnet
Annie Mouchard-Rachet
(2008-2009)
Glenda Melix
Antoine Gilbert
Laurence Wong
Vaihere Richmond
Augustine Shan Sei Fan
Remy Boyer
Ronald Chavez
Ioane Barff
Romain Boudet
Stéphane Loncke
Emiliano Hapaitahaa
Dr. Vétérinaire Henri Viel
Dr. Vét. Daniel Camilli
Dr. Vét. Fréderic Jacquet
Dr. Henri-Pierre Mallet
Eddy Frogier
Dr. Jean-Marc Ségalin
Annie Mouchard-Rachet
(2009-2010)
Directeur de publication : Mme Glenda Melix

GUIDE D’HYGIÈNE ET DE SALUBRITÉ PUBLIQUE – Direction de la Santé en Polynésie française
SOMMAIIRE
AAVVAANNTT- --PPRROOPPOOSS
NUMÉROS DES FICHES
NNOOTTEE PPOOUURR LLAA LLEECCTTUURREE DDEESS FFI IICCHHEESS
HYGIÈNE DE L’ ’ENVIRONNEMENT
HHYYGGI IIÈÈNNEE DDEE LL’ ’’EEAAUU
RISQUES SANITAIRES LIÉS À LA QUALITÉ DE L’EAU
RÈGLEMENTATION : HYGIÈNE DES EAUX DESTINÉES À LA CONSOMMATION HUMAINE
RÈGLEMENTATION : NORMES DE POTABILITÉ DES EAUX DISTRIBUÉES ET PROGRAMME DE CONTRÔLE
INFORMATIONS-RECOMMANDATIONS : EAU DE PLUIE, collecte, stockage, distribution et entretien des installations
INFORMATIONS-RECOMMANDATIONS : SCHÉMA DES INSTALLATIONS, récupération d’eau pluviale, citernes indépendantes
INFORMATIONS-RECOMMANDATIONS : SCHÉMA DES INSTALLATIONS, récupération d’eau pluviale, citernes groupées
INFORMATIONS-RECOMMANDATIONS : UTILISATION ET NETTOYAGE, dispositifs de séparation des premières eaux
INFORMATIONS-RECOMMANDATIONS : NETTOYAGE DES CITERNES ET DÉSINFECTION DE L’EAU
INFORMATIONS-RECOMMANDATIONS : EAU DES PUITS OU EAU SAUMÂTRE dans les îles basses
INFORMATIONS-RECOMMANDATIONS : DISPOSITIFS DE FILTRATION À USAGE INDIVIDUEL
FICHE DE PROCÉDURE : PRÉLÈVEMENT D’EAU POUR EXAMEN MICROBIOLOGIQUE ET PHYSICO-CHIMIQUE
(DAS))
DDÉÉCCHHEETTSS DD’ ’’AACCTTI IIVVI IITTÉÉSS DDEE SSOOI IINNSS (
RISQUES SANITAIRES LIÉS À UNE MAUVAISE PRISE EN CHARGE DES DÉCHETS D’ACTIVITÉS DE SOINS
RÈGLEMENTATION : DÉFINITION, OBLIGATIONS, CONDITIONNEMENT
RÈGLEMENTATION : DÉLAI D’ÉLIMINATION, BORDEREAU DE SUIVI
INFORMATIONS-RECOMMANDATIONS : CONSIGNES DE TRI
INFORMATIONS-RECOMMANDATIONS : TRAITEMENT DES DAS à Tahiti et Moorea et dans les postes de santé
INFORMATIONS-RECOMMANDATIONS : TRAITEMENT DES DAS dans les centres de santé, hors Iles du Vent
HE-RS-1
HE-R-2
HE-R-3
HE-IR-4
HE-IR-5
HE-IR-6
HE-IR-7
HE-IR-8
HE IR-9
HE-IR-10
HE-FP-11
DAS-RS-1
DAS-R-2
DAS-R-3
DAS-IR-4
DAS-IR-5
DAS-IR-6
HYGIÈNE DES CONSTRUCTIONS
HHYYGGI IIÈÈNNEE DDEESS CCOONNSSTTRRUUCCTTI IIOONNSS :: : MMAAI IISSOONNSS IINNDDI I IIVVI IIDDUUEELLLLEESS EETT ÉÉTTAABBLLI IISSSSEEMMEENNTTSS RREECCEEVVAANNTT DDUU PPUUBBLLI IICC
RÈGLEMENTATION : PROCÉDURE TYPE POUR UNE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE
HC-R-1
RÈGLEMENTATION : HYGIÈNE DES CONSTRUCTIONS ET DISPOSITIF D’ASSAINISSEMENT INDIVIDUEL
HC-R-2
RÈGLEMENTATION : DISPOSITIF D’ASSAINISSEMENT, schémas des principaux ouvrages
HC-R-3
INFORMATIONS-RECOMMANDATIONS : TRAITEMENT INDIVIDUEL DES ORDURES MÉNAGÈRES ET COMPOSTAGE
HC- IR-4
FICHE DE PROCÉDURE : CERTIFICAT DE CONFORMITÉ, maisons individuelles
HC-FP-5
FICHE DE PROCÉDURE : INSTRUCTION DE PLAINTE EN INSALUBRITÉ
HC-FP-6
RÈGLEMENTATION : HYGIÈNE DES CRÈCHES ET GARDERIES
HC-R-7
RÈGLEMENTATION : HYGIÈNE DES ÉCOLES MATERNELLES, ÉLÉMENTAIRES ET CENTRE DE JEUNES ADULTES (CJA)
HC-R-8
RÈGLEMENTATION : HYGIÈNE DES SALLES OU ÉTABLISSEMENTS, OÙ SONT DISPENSÉES DES ACTIVITÉS PHYSIQUES ET SPORTIVES HC-R-9
RÈGLEMENTATION : HYGIÈNE DES SALONS DE COIFFURE, INSTITUTS DE BEAUTÉ, MANUCURE ET SALONS DE TATOUAGE
HC-R-10
RÈGLEMENTATION : SPÉCIFIQUE AUX SALONS DE TATOUAGE
HC-R-11
RÈGLEMENTATION : HYGIÈNE DES ACTIVITÉS TEMPORAIRES : fêtes foraines et sportives, salons, exposition, etc.
HC-R-12
RÈGLEMENTATION : PRÉCONISATIONS POUR CONCEPTION ET EXPLOITATION D’ÉTABLISSEMENTS TOURISTIQUES
HC-R-13
RÈGLEMENTATION : HYGIÈNE DES AUTRES ÉTABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC (ERP) : magasins, cinémas, etc. HC-R-14
RÈGLEMENTATION : DES " ZONES FUMEURS" DANS LES ÉTABLISSEMENTS HÔTELIERS, DE RESTAURATION OU DE DÉBIT DE BOISSONS HA-R-15
ÉÉLLEEVVAAGGEE DD’ ’’AANNI IIMMAAUUXX
RISQUES SANITAIRES LIÉS AUX ÉLEVAGES D’ANIMAUX
RÈGLEMENTATION : CONCERNANT LES ÉLEVAGES D’ANIMAUX
EA-RS-1
EA-R-2
rédaction : A Mouchard-Rachet lecture : A Shan Sei Fan validation : G Melix

GUIDE D’HYGIÈNE ET DE SALUBRITÉ PUBLIQUE – Direction de la Santé en Polynésie française
LUTTE ANTI--VECTORI
IELLE
NUMÉROS DES FICHES
RISQUES SANITAIRES LIÉS À LA PROLIFÉRATION DES MOUSTIQUES : la dengue
LAV-RS-1
RISQUES SANITAIRES LIÉS À LA PROLIFÉRATION DES MOUSTIQUES : la filariose
LAV-RS-2
INFORMATIONS-RECOMMANDATIONS : POUR LA LUTTE CONTRE LES GÎTES À MOUSTIQUES
LAV-IR-3
RÈGLEMENTATION : PRÉCONISATIONS POUR LA LUTTE CONTRE LES GÎTES À MOUSTIQUES DANS LES ÉTABLISSEMENTS DE SANTÉ LAV-R-4
FICHE DE PROCÉDURE : LISTE DES POINTS À EXAMINER POUR SUPPRIMER LES GÎTES À MOUSTIQUES
LAV-FP-5
RISQUES SANITAIRES LIÉS À LA MAUVAISE HYGIÈNE DE L’ENVIRONNEMENT ET À LA PROLIFÉRATION DES RATS : la leptospirose LAV-RS-6
INFORMATIONS-RECOMMANDATIONS : POUR ÉVITER LA LEPTOSPIROSE
LAV-IR-7
HYGIÈNE ALIMENTAIRE
RISQUES SANITAIRES LIÉS AU STOCKAGE, À LA PRÉPARATION OU À LA CONSERVATION DES ALIMENTS
INFORMATIONS-RECOMMANDATIONS : POUR ÉVITER LES MALADIES D’ORIGINE ALIMENTAIRE
INFORMATIONS-RECOMMANDATIONS : ACHATS ET TRANSPORT DES DENRÉES, pour les particuliers
RÈGLEMENTATION : TRANSPORT DES DENRÉES pour les établissements les commercialisant ou les transformant
RÈGLEMENTATION : ÉTABLISSEMENTS TRANSFORMANT DES DENRÉES d’origine animale, sans consommation sur place
RÈGLEMENTATION : ÉTABLISSEMENTS TRANSFORMANT DES DENRÉES d’origine animale, avec consommation sur place
RÈGLEMENTATION : AMÉNAGEMENT ET ORGANISATION DES BOULANGERIES
RÈGLEMENTATION : PRÉCONISATIONS pour établissements transformant ou commercialisant des denrées d’origine végétale
RÈGLEMENTATION : AMÉNAGEMENT des établissements mobiles ou provisoires, proposant des denrées d’origine animale
RÈGLEMENTATION : HYGIÈNE des établissements mobiles ou provisoires, proposant des denrées d’origine animale
RÈGLEMENTATION : AMÉNAGEMENT des commerces alimentaires
RÈGLEMENTATION : HYGIÈNE DES DENRÉES dans les commerces alimentaires
INFORMATIONS-RECOMMANDATIONS : POUR UNE " DÉMARCHE QUALITÉ", chez les professionnels
INFORMATIONS-RECOMMANDATIONS : ENTRETIEN DU MATERIEL ET DES LOCAUX, définitions et fréquence des nettoyages
INFORMATIONS-RECOMMANDATIONS : ENTRETIEN DU MATERIEL ET DES LOCAUX, protocoles de nettoyage et organisation
FICHE DE PROCÉDURE : DEMANDE D’AUTORISATION D’OUVERTURE ET D’EXPLOITATION
RÈGLEMENTATION : CONCERNANT LES DÉBITS DE BOISSONS
FICHE DE PROCÉDURE : POUR INSTRUCTION D’UN SIGNALEMENT CONCERNANT L’HYGIÈNE ALIMENTAIRE
FICHE DE PROCÉDURE : ENQUÈTE EN CAS DE TOXI-INFECTION ALIMENTAIRE COLLECTIVE (TIAC)
HA-RS-1
HA-IR-2
HA-IR-3
HA-R-4
HA-R-5
HA-R-6
HA-R-7
HA-R-8
HA-R-9
HA-R-10
HA-R-11
HA-R-12
HA-IR-13
HA-IR-14
HA-IR-15
HA-FP-16
HA-R-17
HA-FP-18
HA-FP-19
rédaction : A Mouchard-Rachet lecture : A Shan Sei Fan validation : G Melix

GUIDE D’HYGIÈNE ET DE SALUBRITÉ PUBLIQUE – Direction de la Santé en Polynésie française
AVANT PROPOS
Au sein de la Direction de la Santé, les missions de protection et de promotion de la santé de la
population, dans son existence quotidienne, au niveau familial comme au niveau des collectivités et
de l'environnement, sont confiées au Centre d’Hygiène et de Salubrité Publique (CHSP).
Cependant l’accomplissement de ces missions en tout point de la Polynésie française reste difficile
en particulier dans les îles ne disposant pas d’agents du CHSP sur place.
Aussi, ce document est un guide pratique destiné à tous les médecins, infirmiers et agents de santé
publique exerçant dans les îles dépourvues d’agents du CHSP. Il a pour objectif de leur fournir les
éléments leur permettant de réaliser, en coordination avec le CHSP, les missions indispensables,
d’hygiène et de salubrité publique incombant à la Direction de la Santé.
Il sera également mis à la disposition de toutes les structures de santé de Polynésie française afin
de permettre au personnel de mieux appréhender les processus d’hygiène publique.
Ce guide présente les différents champs d’intervention du CHSP et est composé de fiches
descriptives succinctes présentant les risques sanitaires à éviter, résumant la réglementation en
vigueur, regroupant les procédures à respecter et proposant des recommandations.
Ce guide est validé au niveau de la Direction de la Santé, par le responsable du Centre d’Hygiène et
de Salubrité Publique (CHSP) et du Bureau de Veille Sanitaire (BVS). Il est diffusé par le CHSP et
par le Département Planification et Organisation des Soins (DPOS) dans le cadre du PROGRAMME
D’AMÉLIORATION CONTINUE DE LA QUALITÉ DANS LES STRUCTURES DE SOINS NON HOSPITALIÈRES.
Le support est un classeur afin de pouvoir ajouter des fiches et assurer la mise à jour de celles déjà
établies. Il existe également une version informatique sur DVD.
Le Centre d’Hygiène et de Salubrité Publique (CHSP), organisé en 4 sections, peut être sollicité
par le personnel des structures de la Direction de la Santé, en fonction de ses besoins :
section Hygiène de l’Environnement - - - - - - ℡ 50 37 46
section Hygiène des Constructions - - - - - - - ℡ 50 37 46
section Lutte Anti-Vectorielle - - - - - - - - - - - - ℡ 50 37 45
section Hygiène Alimentaire - - - - - - - - - - - ℡ 50 37 45.
rédaction : A Mouchard-Rachet lecture : A Shan Sei Fan validation : G Melix

GUIDE D’HYGIÈNE ET DE SALUBRITÉ PUBLIQUE – Direction de la Santé en Polynésie française
NOTE POUR LA LECTURE DES FIICHES
Le haut des fiches est constitué d’un bandeau regroupant un certain nombre d’information :
HYGIIÈNE DE L’’EAU
RISQUES SANITTAI
IRES
HE
RS
1
.
LIÉS À LA QUALITÉ DE L’EAU
2010
L’icône se trouvant en haut à gauche identifie le type de fiche :
Risques Sanitaires
( RS )
Réglementation
( R )
Informations-Recommandations
( IR )
Fiches de Procédure
( FP )
Il détermine également la couleur utilisée pour l’impression des titres.
L’icône se trouvant à droite identifie le secteur d’activité auquel se rapporte la fiche :
Hygiène de l’Eau
( HE )
Hygiène des
Constructions
( HC )
Elevages d’Animaux
( EA )
Déchets
d’Activité
de Soins
( DAS )
Lutte
Anti-Vectorielle
( LAV )
Hygiène
Alimentaire
( HA )
Le cadre se trouvant à l’extrême droite de la fiche identifie :
dans la case du haut, le secteur d’activité auquel se rapporte la fiche (HE : Hygiène de
l’Eau, HC : Hygiène des Constructions, EA : Elevage d’Animaux, DAS : Déchets
d’Activité de Soins, LAV : Lutte Anti-Vectorielle ou HA : Hygiène Alimentaire)
dans la case centrale, le type de fiche (RS : Risques Sanitaires, R : Règlementation,
IR : Informations-Recommandations ou FP : Fiches de Procédures)
dans la case du bas, le numéro de la fiche suivi de l’année de validation de la fiche
Le titre central de couleur marron, comme l’icône identifie le secteur d’activité auquel
se rapporte la fiche (HE, HC, EA, DAS, LAV ou HA)
Le titre central de couleur verte, rouge, bleue ou rose, comme l’icône identifie le type
de fiche (RS, R, IR ou FP)
Le titre du bas, de couleur verte, rouge, bleue ou rose, annonce le sujet de la fiche
Dans certaines fiches, de petits cadres contenant des numéros de fiche .HE-RS-1. , renvoient
pour information complémentaire, à d’autres fiches.
HE
RS
1
2010
Dans certaines fiches, des paragraphes encadrés et surlignés en bleu, représentent les
tâches minimum à effectuer, pour les personnels des structures de Santé.
rédaction : A Mouchard-Rachet lecture : A Shan Sei Fan validation : G Melix