CONSEIL PROVINCIAL DU HAINAUT - La Province de Hainaut

CONSEIL PROVINCIAL DU HAINAUT
Séance du jeudi 28 juin 2012
ORDRE DU JOUR DETAILLE
Séance publique
INTERVENTIONS DIVERSES.-
Etat d’avancement des travaux sur le cours d’eau de 2 ème
d’Amour ».-
Intervention de M. le Député provincial Gérald MOORTGAT.
catégorie le « Rieu
DOSSIERS ADMINISTRATIFS.-
1. ROUTES PROVINCIALES, COURS D’EAU ET ABORDS.-
O)Projet NAQIA.- Reconnaissance du cours d’eau de 2 ème catégorie « La Haine »
et de ses affluents à MORLANWELZ – Projet.
P) Projet NAQIA.- Reconnaissance du cours d’eau de 2 ème catégorie « La Dendre
Orientale » et de ses affluents à JURBISE – Projet.
Q)Projet NAQIA.- Reconnaissance du cours d’eau de 2 ème catégorie « La Biesme
l’Eau » et de ses affluents à BEAUMONT – THUIN – Projet.

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R) Projet NAQIA.- Reconnaissance du cours d’eau de 2 ème catégorie « La
Hantes » et de ses affluents à FROIDCHAPELLE – BEAUMONT – Projet.
S) Site de la DORCAS à TOURNAI.- Travaux d’aménagement de la cour et des
abords – Projet.
T) Plateau Warocqué à MORLANWELZ.- Réfection des trottoirs – Projet.
U)Travaux extraordinaires sur le cours d’eau de 2 ème
Orientale » à LENS – Projet.
catégorie « La Dendre
V) Site « Le Colombie » à MARIEMONT.- Travaux de voiries, d’égouttage et de
distribution d’eau – Projet.
W) Site « Le Colombie » à MARIEMONT.- Travaux d’assainissement et
placement de citernes – Projet.
X) Opérations de reconnaissances géotechniques aux abords d’institutions
provinciales – Projet.
Y) Service provincial de la Jeunesse à ROISIN.- Aménagement des abords –
Projet.
Z) Etude des problèmes d’inondation de l’entreprise Saluc – Déviation du cours
d’eau de 2 ème catégorie « Le Ruisseau de Loge » à CALLENELLE – Projet.
AA) Château de La Louve à SAINT-VAAST.- Travaux de traitement des eaux
usées – Projet.
AB) Centre Arthur Régniers à BIENNE-LEZ-HAPPART.- Réfection de
l’égouttage – Projet.
2. PATRIMOINE PROVINCIAL.-
E) Maison Léon LOSSEAU à MONS.-
Poursuite des négociations en vue de la reconduction d’un nouveau bail
emphytéotique à partir de 2013.-

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5. PERSONNEL PROVINCIAL.-
REGLEMENTS ET STATUTS DIVERS – CADRES.-
CREATION – MODIFICATION.-
A)Personnel non enseignant provincial.- Modification du cadre de l’Audit
Interne Provincial (A IP ).
B) Création momentanée d’un cadre reprenant le personnel d’entretien et de
maintenance des 4 Directions générales régionales de l’Enseignement provincial
et de la Direction générale des Affaires sociales.
C) Personnel non enseignant provincial.- Règlement de travail – Modifications.
9. ACQUISITIONS.-
A)Acquisition de matériel de communication informatique (Ethernet et Wifi)
pour diverses institutions d’enseignement de la Province de Hainaut.
B) Fourniture de serveurs en achat et location opérationnelle sans option
d’achat et accessoires serveurs en achat pour diverses institutions provinciales.
C) Acquisition d’un analyseur élémentaire carbone et azote pour l’analyse
d’échantillon de sol pour le CREPA à ATH.
D)Acquisition de plasma à couplage inductif couplé à un spectromètre de
masse pour Hainaut Vigilance Sanitaire à MONS.
10. REGIES PROVINCIALES.-
A)Régie provinciale d’enseignement de MONS/BORINAGE.- Comptes de
résultats, budgétaire, de trésorerie et bilan 2011.
B) Régie provinciale d’enseignement SAMA, à CHARLEROI.- Comptes de
résultats, budgétaire, de trésorerie et bilan 2011.
C) Régie provinciale d’enseignement UT, à CHARLEROI.- Comptes de résultats,
budgétaire, de trésorerie et bilan 2011.

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D)Régie provinciale d’enseignement de la Cité G. Point, à
TOURNAI.- Comptes de résultats, budgétaire, de trésorerie et bilan 2011.
E) Régie provinciale d’enseignement des Ecoles de Nursing, à TOURNAI.-
Comptes de résultats, budgétaire, de trésorerie et bilan 2011.
F) Régie provinciale d’enseignement d’ATH – LEUZE.- Comptes de résultats,
budgétaire, de trésorerie et bilan 2011.
G)Régie provinciale d’enseignement des Mess de LA LOUVIERE.- Comptes de
résultats, budgétaire, de trésorerie et bilan 2011.
H)Régie provinciale d’enseignement APMMBC, à MORLANWELZ.- Comptes de
résultats, budgétaire, de trésorerie et bilan 2011.
I) Régie provinciale d’enseignement Hôtel de Savoie, à SOIGNIES.- Comptes de
résultats, budgétaire, de trésorerie et bilan 2011.
J) Régie Imprimerie provinciale, à JUMET.- Comptes de résultats, budgétaire, de
trésorerie et bilan 2011.
K) Régie provinciale des Foyers provinciaux, à MONS.- Comptes de résultats,
budgétaire, de trésorerie et bilan 2011.
15. REGIES PROVINCIALES AUTONOMES.-
A)Régie provinciale autonome « Hainaut Sécurité ».- Approbation du rapport
d’activités et des comptes annuels 2011.
B) Régie provinciale autonome « Hainaut Sécurité ».- Approbation du plan
d’entreprise et du budget 2012.
Séance à huis clos
2. PATRIMOINE PROVINCIAL.-
E) Maison Léon LOSSEAU à MONS.-
Désignation des représentants de la Province au sein du Conseil
d’administration.

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5. PERSONNEL PROVINCIAL.-
REGLEMENTS ET STATUTS DIVERS – CADRES.-
CREATION – MODIFICATION.-
D)Promotion au grade d’Inspecteur général A7, à dater du 1er juillet 2012, à
Hainaut Développement territorial.
6. CREATION D’EMPLOIS ET DESIGNATION DE COMPTABLES ORDINAIRES
DES RECETTES LOCALES – RECETTES ET PRODUITS DIVERS.-
A)Désignation, à partir du 1er janvier 2012, du comptable ordinaire des recettes
locales de la Bibliothèque Langlois à CHARLEROI.
7. ASBL.-
A)Remplacement du représentant de la Province au sein du Conseil
d’administration de la Fondation « Cathédrale Notre-Dame.be ».
B) Remplacement du représentant de la Province au sein des organes statutaires
de l’asbl « Centres provinciaux d’Hébergement et de Formation de Cadres du
Hainaut ».
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