REGLEMENT INTERIEUR Enfantasia - Mutuelle des fonctionnaires

Enfantasia
Centre d’accueil pour enfants
26 48 04 (7h30-12h 12h30-16h)
Email : enfantasia@mdf.nc
REGLEMENT INTERIEUR
Enfantasia
en vigueur au 1 er janvier 2011 1
Préambule
Enfantasia est un centre d’accueil de la Mutuelle des Fonctionnaires destiné aux enfants
ayant-droits de la Mutuelle des fonctionnaires.
Le centre Enfantasia est agréé petite enfance par la Direction Provinciale de l’Action
Sanitaire et Sociale et doté d’un agrément sécurité et d’un agrément hygiène de la Ville de
Nouméa.
Il propose une prestation d’accueil pré-maternel, destinée aux enfants non scolarisés âgés
de 24 mois minimum à 36 mois maximum à l’inscription et des prestations périscolaires,
destinées aux enfants de l’âge de deux ans neuf mois (âge de la scolarité) jusqu’à l’âge de
onze ans.
Le règlement intérieur du centre a pour objet de fixer les conditions d’admission et
d’accueil des enfants.
1- Conditions d’admission
1- Demande d’inscription
L’inscription à Enfantasia est réservée aux enfants ayants droit de la Mutuelle des
fonctionnaires. La qualité d’ayant droit est appréciée au moment de l’inscription.
Dans le cas ou un enfant perd sa qualité d’ayant droit au cours de l’année, il ne
pourra plus prétendre aux remises spécifiquement accordées aux adhérents.
Des dérogations transitoires aux dispositions du précédent alinéa pourront être autorisées
par la direction si, à la clôture des inscriptions ou la suite à d’annulations, des places
restaient disponibles et n’auraient pas pu être pourvues par des enfants ayant droit à la
Mutuelle des fonctionnaires 2 .
1 Adopté par le Conseil d’Administration du 6 août 2010, applicable aux inscriptions à compter du 1 er novembre 2010 et aux prestations à
compter du 1 er janvier 2011.
2 Modification adoptée par le CA du 1 er avril 2011.
V2011.04 partenaire de la FNMF
Adresse : 28 rue Olry – VALLEE DU GENIE – BP N2 - 98851 NOUMEA CEDEX - NOUVELLE CALEDONIE
Téléphone siège social : (687) 27 28 21 - Télécopie : (687) 27 88 87
CCP 14158 01022 0011945S051 29 – Ridet n° 141 523 001 - E mail mdf@mdf.nc: - Site internet : www.mdf.nc
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La demande d’inscription doit être complétée et remise à la direction du centre pendant les
périodes d’inscriptions correspondant à la prestation demandée. Le dossier de demande
comprend obligatoirement :
- une fiche de renseignements signée du ou des parents ou responsables légaux,
- les autorisations d’intervention médicale, de sortie et de droit à l’image signées du ou des
parents ou responsables légaux.
Doit être joint à la demande d’inscription :
- un certificat médical d’aptitude à la vie en collectivité précisant que les vaccinations
sont à jour ;
- une copie du contrat responsabilité civile (Assurance habitation ou assurance extra
scolaire) ;
- une photo d’identité de l’enfant.
Il est remis à chaque demandeur un exemplaire du règlement intérieur, un reçu signé par
le parent ou le responsable étant conservé par le centre. La signature du reçu implique
l'acceptation sans réserve du règlement intérieur.
L’inscription est effectuée à l’année ou au mois, selon la demande du parent et la
prestation proposée. La Mutuelle des Fonctionnaires se réserve la possibilité d’inscrire en
priorité les demandes à l’année portant sur un grand nombre de prestations. Priorité est
également donnée à l’inscription simultanée des enfants d’une même fratrie. Les
inscriptions au mois ou à la carte pourront être prises en compte dans la mesure des
disponibilités. Des aménagements aux règles de priorité pourront être autorisés pour
permettre l’accueil d’enfants ayant droit en situation de handicap 3 . L’inscription est
définitive sous réserve du paiement préalable d’une avance, non remboursable,
correspondant au premier mois de prestation.
2- Paiement des prestations
Toutes les prestations sont payables mensuellement et d’avance, au plus tard le 25 du
mois précédent celui au cours duquel débute la prestation. Le paiement peut être effectué
par prélèvement bancaire ou s’effectuer sur place. La Mutuelle des Fonctionnaires se
réserve la possibilité de ne pas accueillir un enfant dont la prestation n’aura pas été
préalablement payée. Les frais engagés par la Mutuelle des Fonctionnaires pour le
recouvrement des créances au centre d’accueil sont à la charge du parent ou du
responsable de l’enfant. Par l’acceptation du présent règlement intérieur, il est convenu
que les dettes à Enfantasia peuvent être déduites des prestations à verser à l’enfant ayant
droit concerné ou à son parent adhérent.
3 Modification adoptée par le CA du 1 er avril 2011.
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3- Modification des inscriptions et absences pour vacances
Pour les enfants régulièrement inscrits, toute absence, retard ou modification de
présence devra être signalée dès que possible, soit par écrit sur le cahier de liaison si
c’est une absence prévue, soit par mail à enfantasia@mdf.nc, soit par téléphone au 26
48 04.
La prestation manquée est due à la Mutuelle des Fonctionnaires lorsque l’absence n’a pas
été signalée par écrit, sur le cahier de liaison pour les pré-maternelles, ou par mail à
enfantasia@mdf.nc au plus tard le 10 du mois précédent celui au cours duquel débute la
prestation. L’absence signalée au plus tard le 10 du mois précédent celui au cours duquel
débute la prestation, dans la limite d’une absence totale – toutes prestations confondues -
de 25 jours ouvrés par an, ouvre le droit à une déduction de 50% du coût de la prestation
ou des prestations annulées à partir de 10 jours ouvrés d’absence consécutifs. Toutefois,
pour les prestations de vacances scolaires manquées, le non-paiement de la prestation sera
possible dès lors que la place laissée vacante aura été pourvue 4
4- Départ définitif de l’enfant
Le départ définitif d’un enfant doit être signalé par le parent ou le responsable au plus tard
le 10 du mois précédent celui au cours duquel débute la première prestation manquée. Le
paiement de ou des prestations est dû pendant la durée du préavis, que l’enfant soit
présent ou non.
2- Conditions générales d’accueil
1- Les objectifs
Pour l’enfant
C’est lui assurer, dans un espace conçu et adapté à ses besoins, un accueil dans le respect
des règles d’hygiène et de sécurité.
C’est lui permettre de s’épanouir, d’être accompagné dans son évolution, ses
apprentissages, son éducation.
D’être en lien avec des professionnels en capacité d’agir dans son intérêt et celui de sa
famille.
D’être en lien avec d’autres enfants, d’échanger à travers le jeu, les activités d’éveil, les
temps libres.
4 Modification adoptée par le CA du 1 er avril 2011.
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Pour les parents
Une réponse adaptée à l’organisation de la vie familiale et professionnelle, et l’assurance
d’offrir à l’enfant les moyens de passer une bonne journée hors de la structure familiale.
Pour l’équipe d’encadrement
C’est participer à l’équilibre et au bien-être de l’enfant et de la famille.
2- L’accueil
Ne sont acceptés dans le centre que les enfants inscrits. Lors de l’accueil, les enfants
doivent être accompagnés à l’heure prévue par le ou les parents, ou par le ou les
personnes désignées par les parents et connus de la responsable, dans les locaux du centre
jusqu’à la prise en charge par le personnel du centre.
A son arrivée, l’enfant est muni d’un sac contenant :
- du linge de rechange
- une casquette ou un chapeau
- de la crème solaire et anti-moustiques
- un maillot de bain et une serviette de toilette (au cas où est prévue une activité
de natation)
- la sucette ou le doudou si besoin est
- un paréo pour la sieste
Et pour les enfants accueillis en pré-maternelle :
- un petit oreiller pour la sieste
- des couches pour la journée (5 minimum)
Les parents doivent déposer régulièrement et à la demande de l’équipe du lait que nous
stockons dans un espace prévu à cet effet.
L’enfant repart avec son sac en fin de journée.
Pour les enfants inscrits à la cantine :
Nous vous demandons de bien vouloir nous fournir en début d’année une petite trousse
comportant une brosse à dent, du dentifrice et une casquette -obligatoirement
marqué au nom de l’enfant - que nous garderons sur place. (Trousse que vous
déposerez au secrétariat dans un espace prévu à cet effet).
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Sont interdits:
- les bijoux : bracelets, chaînes, boucles d’oreilles, barrettes
- les épingles pour accrocher une sucette, les broches, les pins
- les jouets personnels qui sont source de disputes et qui peuvent être perdus ou
cassés.
3-Le départ
A la fin de la journée, les enfants sont récupérés au lieu dit par le ou les parents ou toute
autre personne désignée par les parents et connue de la responsable. Les frères et sœurs
mineurs ne sont pas autorisés à récupérer l’enfant. Un retour sur le déroulement de la
journée de l’enfant sera fait aux parents verbalement s’ils le désirent et par l’intermédiaire
du cahier de liaison pour les pré-maternelles.
Les horaires de fermeture du centre doivent être respectés. En cas de retard pour
récupérer l’enfant, les parents devront impérativement prévenir en appelant au 26 48 04.
En cas de retards répétés de la part du ou des parents ou des personnes chargées de
récupérer l'enfant, la Mutuelle des Fonctionnaire se réserve la possibilité de procéder à une
exclusion temporaire ou définitive du centre Enfantasia.
La Mutuelle des Fonctionnaire décline toute responsabilité en cas d'accident ou d'incident
survenant à un enfant en dehors des horaires d’ouverture du centre.
4- Santé de l’enfant
Les enfants malades, présentant des symptômes de fièvre ou une pathologie
infectieuse et contagieuse, ne pourront pas être accueillis, ceci dans leur intérêt
et celui des autres enfants.
Si l’enfant présente des signes inhabituels lors de son arrivée, il appartiendra à la
Responsable du centre d’apprécier s’il peut être accueilli. L’enfant malade ne pourra
réintégrer sa place qu’après un traitement médical adapté et un certificat de non
contagion. Il est indispensable que la famille informe le personnel de la prise d’un
traitement médical éventuel donné la nuit ou le matin.
En cas de problème survenant pendant le temps de garde, les parents seront avertis et
invités à venir chercher leur enfant. Si vous êtes injoignables, nous ferons appel au
médecin rattaché à l’établissement, le docteur Bourgeois et associés.
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En cas d’urgence, nous nous adresserons au SAMU. Les frais engendrés pour toute
intervention médicale auprès de votre enfant seront à votre charge.
Dans la mesure du possible, le traitement devra être administré par les parents, en dehors
des heures de présence dans le centre de l’enfant. Exceptionnellement, ils seront
administrés sur présentation de l’ordonnance médicale récente. Les médicaments seront
fournis par la famille à la responsable du centre et devront porter obligatoirement : le nom
de l’enfant, les doses à donner, la date d’ouverture du contenant et la durée du traitement.
Le cas échéant, les médicaments seront éventuellement administrés sous l’autorité de la
responsable, conformément à la législation en vigueur.
Concernant les régimes alimentaires, il n’est pas possible d’adapter les collations servies
aux enfants à d’éventuelles contre indications médicales, ni de garantir l’absence
d’éléments provoquant des allergies dans la composition de celles-ci.
5-Responsabilité
Les parents sont informés que le centre est assuré en responsabilité civile d’exploitation.
Cette garantie ne s’actionnera que si la responsabilité de la structure est démontrée et
reconnue en cas d’accident.
En cas de non responsabilité, les parents devront adresser la facture de soins à leurs
caisses d’assurances maladies.
3-Fonctionnement du centre d’accueil
Le centre Enfantasia est ouvert toute l’année, de 6h45 à 18h en continu du lundi au
vendredi, à l’exception des ponts et jours fériés chômés de la fonction publique territoriale
des ponts et jours fériés chômés de la fonction publique territoriale arrêtés chaque année
par le Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie. Il est fermé en cas d’alerte cyclonique 1 et
2. Il est fermé chaque année les trois à 5 jours précédents la rentrée scolaire, ainsi que la
dernière semaine de décembre. Il peut en outre être fermé exceptionnellement pour
entretiens ou travaux.
Les jours de fermeture sont déduits (au prorata du nombre de jours ouvrés concerné) des
prestations facturées, sauf pour l’accueil pré-maternel pour lequel les fermetures
annuelles, les ponts et jours fériés sont inclus dans le forfait. Ils comptent toutefois dans le
nombre de jours ouvrés consécutifs nécessaire pour bénéficier d’une déduction tarifaire
pour absence signalée.
Le secrétariat du centre est ouvert de 7h30 à 12h et de 12h30 à 16h00 sauf le vendredi,
fermeture à 15h00.
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4-Prestations
Les prestations proposées :
accueil pré-maternel, destiné aux enfants non scolarisés âgés de 24 mois minimum
à 36 mois maximum à l’inscription,
accueil périscolaire, de l’âge de deux ans neuf mois (âge de la scolarité) jusqu’à
l’âge de onze ans,
sont l’objet des règlements de prestation ci-après.
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ACCUEIL pré-maternel
Qu’est-ce qu’une pré-maternelle
L’accueil pré-maternel se définit dans un contexte d’accueil plus large qui est celui de la
crèche. Les enfants accueillis doivent être âgés de 24 mois minimum à 36 mois maximum à
la date d’entrée dans la structure.
Capacité d’accueil
Horaire d’accueil
Tarif de la prestation 1
Condition d’inscription
Un groupe de 16 enfants, encadré par le nombre
réglementaire d’adultes (1 pour 8 enfants)
De 6h45 à 18h00 en continu du lundi au vendredi.
63 160 F.CFP/ mois repas et goûter compris, remise
adhérent 5% soit 60 002 F remise adhérent déduite
réservé aux enfants ayant-droit de la Mutuelle des
Fonctionnaires. Pas de préinscriptions
Période d’inscription Demandes enregistrées toute l’année
Périodicité Inscription à l’année valable du 1 er janvier au 23
décembre
Reconduction de
Possibilité d’inscription « passerelle » en périscolaire au
l’inscription
terme d’une année d’inscription en pré-maternelle
Prestations
Bébé nageur : 18 540 F.CFP + TSS
complémentaires
(20 séances d’une demi-heure)
Bébé gym : 500 F.CFP par séance
(une fois par semaine)
1 Les tarifs sont adoptés par le Conseil d’Administration de la Mutuelle des Fonctionnaires.
2 Peut-être déduit de la facture d’accueil pré-maternel des enfants présents au centre l’allocation mensuelle
crèches agréées due par la Mutuelle des Fonctionnaire.
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DE L’ACCUEIL PERISCOLAIRE
Qu’est ce que l’accueil périscolaire
L’accueil périscolaire se définit comme l’accueil des enfants scolarisables, âgés de 2 ans 9
mois minimum à 10 ans, sur différents moments de la journée pendant l’année scolaire.
Capacité d’accueil
Conditions d’inscription
Reconduction de
l’inscription
5 groupes de 15 enfants maximum encadrés par le nombre
réglementaire d’adultes (1 pour 15 enfants) soit 75 enfants au
total.
Réservée aux enfants ayant-droit de la Mutuelle des
Fonctionnaires.
Possibilité de réinscription aux prestations périscolaires au
terme d’une année d’inscription
Prestations
périscolaires
proposées
Demi-journée
avec repas
1- le mercredi après midi (sauf
journées pédagogiques)
2- la section passerelle (jours
ouvrés sauf mercredis et
journées pédagogiques)
3-Les journées
pédagogiques
4-Les vacances scolaires
5-Après l’école (goûter et
garderie du soir)
6-Le repas du midi seul
(cantine) tous les jours
de la semaine sauf
mercredi
horaires Tarif 3 Conditions
d’inscription
De 11h à
18h
De 6h45
à 18h
De 6h45
à 18h
De 15h à
18h
De
10h30 à
13h
2 700 CFP / jour
Repas inclus
2565 CFP remise
adhérent déduite
3 240 CFP/jour
Repas inclus
3078 CFP remise
adhérent déduite
16 200 CFP/
semaine
Repas et goûter
inclus 15390 CFP
remise adhérent
déduite
870 CFP/jour
Goûter inclus
827 CFP remise
adhérent déduite
1 250 CFP/jour
1188 CFP remise
adhérent déduite
Inscription à l’année
en Novembre 1
Inscription à l’année
en Novembre 1
Inscription à l’année
en Novembre 1 ou
par période de
vacances 2
Inscription à l’année
en Novembre 1
Inscription à l’année
en Novembre
Remise
5% adhérent
5% fratrie
5% adhérent
5% fratrie
5% adhérent
5% fratrie
10% pour 4
semaines
consécutives
5% adhérent
5% fratrie
5% adhérent
5% fratrie
1 Chaque année (courant du mois d’octobre), un avis de presse informe les utilisateurs de l’ouverture de
la période de réservation pour l’année scolaire à venir.
2 Un Calendrier des périodes d’inscriptions pour les vacances scolaires est distribué en début d’année. Il
est aussi consultable sur le site internet de la mutuelle des fonctionnaires sur www.mdf.nc
3 Les tarifs sont adoptés par le Conseil d’Administration de la Mutuelle des Fonctionnaires.
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PRESTATIONS COMPLEMENTAIRES
Prestations
complémentaires
Ateliers périodes scolaires
(Sport, anglais, ateliers
artistiques)
Atelier vacances (piscine,
sport, ateliers artistiques)
Prestation annexe
PISCINE
Réservé aux
bénéficiaires
des prestations
mercredi,
pédagogiques ou
vacances solaires
Tarifs
Inscriptions
500 CFP/ séance Inscription à
l’année
vacances solaires 500 CFP/ séance Inscription en
même temps que
les vacances
Ouvert aux
externes et aux
bénéficiaires des
mercredis et
pédagogiques
18 540 CFP + TSS
Pour 20 séances ½ heure
scolaires
Il est possible d’inscrire en externe 5 les enfants aux cours de piscine donnés par un maître
nageur.
Pour cela, vous devez contacter le maître nageur pour
déterminer les objectifs à atteindre.
tester votre enfant et pour
Sera constitué ensuite un dossier d’inscription au secrétariat d’Enfantasia en même temps
que le règlement de la facture. Un certificat médical d’aptitude à la natation doit
impérativement nous être fourni avant le premier cours.
L’entrée piscine s’effectue rue Kollen. Un espace est réservé aux parents souhaitant
attendre leurs enfants sur le site. Il est formellement interdit aux usagers de la piscine et
aux accompagnants d’accéder au centre d’accueil excepté pour les démarches
d’inscriptions.
Coupon à détacher et à joindre à la fiche d’inscription signée
_ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _
Je, soussigné(e) (nom, prénom)………………………..……………………………….responsable légal de l’enfant
(nom, prénom)………………………………….…………………confirme avoir pris connaissance du règlement
intérieur du centre Enfantasia, et en accepte les termes.
Date
Signature
5 La piscine sera fermée pour travaux à compter du 1 er avril suite aux dégâts occasionnés par le cyclone Vania
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