Bibliothèque Jobez - Librairie historique Clavreuil

IV. DUVERGIER DE HAURANNE (Jean-Marie) : Réflexions sur l’organisation municipale et sur les Conseils
généraux de département et les Conseils d’arrondissement. Paris, Hacquart, 1818, VIII-169 pp.
V. [GUICHARD (Auguste-Charles) :] Dissertation historique sur les Communes de France, leur origine, leurs
progrès, leur régime, leurs diversités et vicissitudes, leur dernière organisation, leur état actuel ; et particulièrement
sur la question de savoir, à qui appartient la nomination des officiers municipaux. Par M. G.... Paris, Delaunay,
Rondonneau, 1819, [4]-84 pp.
VI. DES GARETS : Mémoires sur l’administration. Conseils généraux. - Communes. - Contributions locales. -
Cadastre. Paris, Le Normant, 1821, [4]-64 pp.
VII. Exposé des motifs et projet de loi présenté par Son Excellence le ministre secrétaire d’État au département de
l’Intérieur. Sur l’organisation municipale. [Paris], Hacquart, s.d. [1821], 48 pp.
VIII. PARDESSUS (Jean-Marie) : Rapport fait au nom de la commission centrale, sur le projet de loi relatif à
l’organisation municipale. [Paris], Hacquart, s.d. [1821], 92 pp.
IX. LECLERC DE BEAULIEU : Développement d’un amendement au projet de loi d’organisation municipale,
tendant à la suppression des conseils d’arrondissement. [Paris], Imprimerie de J.-G. Dentu, s.d., 16 pp.
X. FIEVEE (Joseph) : Examen du rapport fait à la Chambre des députés, au nom de la commission nommée pour le
projet d’organisation municipale. Paris, Le Normant, 1821, [4]-64 pp.
XI. BRYON (C.-H.) : Du Cadastre. [Paris], Hocquet, juin 1821, 54 pp.
XII. KERATRY (Auguste-Hilarion de) ; LANJUINAIS (Jean-Denis) : De l’Organisation municipale en France, et
du projet présenté aux Chambres, en 1821, par le gouvernement du Roi, sous l’empire de la Charte. Paris, Maradan,
Baudouin frères, 1821, [4]-100 pp.
XIII. Réflexions sur les attaques portées au projet de loi relatif à l’organisation des Communes, et notamment sur
l’ouvrage de M. Kératry, intitulé : De l’Organisation municipale en France, etc. Paris, Delaunay, 1821, 24 pp.
XIV. Projet d’organisation municipale et départementale ; par un membre du Conseil général du Département de
Seine-et-Oise. [Paris], P. Dupont, s.d. 16 pp.
Bon exemplaire.
151.
[COMPAGNIE DES INDES] - A complete and authentic detail of the several debates in the House of Commons, on the
East-India Bill, on Thursday the 27th of November, on Monday the 1st of December, and on Monday, the 8 th of December.
Together with authentic copies of the two East-India Bills ; the arguments of Counsel against one of them ; the several papers,
containing a true statement of the Company’s affairs ; lists of the divisions, of the absentees, and of those who retired before
the divisions commenced [jusqu’à] Monday, Februrary 23, up to the dissolution of the late Parliament, Wednesday, March 24,
1784, both days inclusive (...). Londres, J. Stockdale, 1784, 6 vol. in-8, pagination multiple, basane fauve, dos lisses orné de filets
dorés, tranches jaunes (reliure de l’époque). Coiffes et coins frottés, mais bon exemplaire. (B356). 2.500 €
Rare série complète des débats tenus et à la Chambre des Communes et à celle des Lords en 1784 et qui devaient
aboutir à la réforme majeure de la Compagnie des Indes orientales : à l’issue, le East India Bill sépare nettement le
gouvernement des territoires conquis en Orient par la Compagnie - et qui doit revenir à la Couronne - des activités
commerciales que ladite Compagnie est habilitée à poursuivre, mais sous le contrôle financier et réglementaire de la
Couronne. Ainsi s’achève pour un temps l’évolution initiée en 1773 par le Regulating act et par la nomination de
Warren Hastings comme premier Gouverneur général (poste à la nomination de la Couronne). L’autonomie de la
Compagnie, de plus en plus restreinte, en dépit des moyens quasi-régaliens qu’elle conserve, ne cessera de décliner.
152.
[COMPTABILITE] - De la Comptabilité des dépenses publiques. Paris, L.-T. Cellot, 1822, in-8, VI-303 pp., broché sous
couverture d’attente de papier caramel. (B348). 100 €
Unique édition de ce traité demeuré anonyme : la matière est encore très neuve au début de la Restauration.
« Gouverner et dépenser sont deux choses sinon identiques, du moins inséparables ». L’on ne saurait mieux dire, d’après une
expérience qui dure toujours...
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