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Résumé de la Politique d'Exécution des Ordres ... - Barclays Capital

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CE DOCUMENT EST UNE TRADUCTION POUR INFORMATION<br />

UNIQUEMENT, SANS FORCE CONTRACTUELLE. SEULE LA VERSION<br />

ANGLAISE DE CE DOCUMENT FAIT FOI.<br />

<br />

difficulté essentielle concernant l’exécution <strong>de</strong> l’ordre du client, dès que <strong>la</strong><br />

société prend connaissance <strong>de</strong> <strong>la</strong> difficulté.<br />

Sélection du lieu<br />

Lors <strong>de</strong> l’arrangement ou <strong>de</strong> l’exécution d’un ordre, si Barc<strong>la</strong>ys <strong>Capital</strong> est capable<br />

d’exécuter l’ordre par le biais <strong>de</strong> plusieurs marchés financiers, entreprises ou autres<br />

lieux concurrents, <strong>la</strong> société s’engage à comparer les <strong>de</strong>vis mis à disposition par<br />

chaque lieu significatif indiqué, dans <strong>la</strong> mesure où le lieu a été sélectionné par<br />

Barc<strong>la</strong>ys <strong>Capital</strong> pour exécuter <strong>de</strong>s ordres <strong>de</strong> ce type.<br />

Barc<strong>la</strong>ys <strong>Capital</strong> obtiendra le meilleur prix disponible grâce à sa liste <strong>de</strong>s lieux<br />

d’exécution retenus pour les clients à <strong>la</strong> date <strong>de</strong> <strong>la</strong> transaction, à moins qu’une<br />

évaluation n’ait été effectuée selon <strong>la</strong>quelle un autre Facteur d’Exécution serait<br />

suffisamment important pour influencer <strong>la</strong> décision <strong>de</strong> l’endroit où <strong>la</strong> transaction<br />

<strong>de</strong>vrait être exécutée dans le meilleur intérêt du client.<br />

Lorsque l’utilisation <strong>de</strong> l’un <strong>de</strong> ses lieux d’exécution significatifs ne produirait pas,<br />

dans une situation particulière, le meilleur résultat possible re<strong>la</strong>tivement à l’ordre<br />

du client, Barc<strong>la</strong>ys <strong>Capital</strong> considèrera aussi <strong>la</strong> possibilité d’autres lieux d’exécution,<br />

le cas échéant.<br />

Regroupement <strong>de</strong>s<br />

ordres <strong>de</strong>s clients<br />

Barc<strong>la</strong>ys <strong>Capital</strong> pourra périodiquement regrouper les ordres d’un client avec ceux<br />

d’autres clients et/ou avec une transaction sur son compte personnel. Le<br />

regroupement n’est effectué que s’il est improbable que le regroupement<br />

désavantage les clients dont les ordres sont regroupés et Barc<strong>la</strong>ys <strong>Capital</strong> doit<br />

révéler au client que dans certaines circonstances, le regroupement pourra<br />

désavantager le client re<strong>la</strong>tivement à un ordre particulier.<br />

Les ordres regroupés sont attribués aux clients individuels en utilisant soit le prix<br />

payé pour chaque investissement soit à une moyenne pondérée en fonction du<br />

volume <strong>de</strong>s prix d’une série <strong>de</strong> transactions. Au cas où il serait possible d’exécuter<br />

partiellement un ordre regroupé, l’attribution sera réduite au prorata, à moins que<br />

l’attribution ne <strong>de</strong>vienne non rentable pour un client. Lorsqu’il n’est plus dans<br />

l’intérêt du client <strong>de</strong> recevoir l’attribution réduite, Barc<strong>la</strong>ys <strong>Capital</strong> peut éliminer ces<br />

clients <strong>de</strong> l’attribution et réattribuer <strong>la</strong> partie restante <strong>de</strong> l’ordre au prorata aux<br />

clients restants. Lorsqu’un ordre est partiellement exécuté, l’attribution donnera<br />

priorité aux clients re<strong>la</strong>tivement aux transactions sur leurs comptes personnels.<br />

La réattribution d’un ordre regroupé n’est effectuée que dans le cas d’une erreur ou<br />

pour garantir l’impartialité sur une série d’exécution partielle comme il est décrit ci<strong>de</strong>ssus.<br />

Examens<br />

Chaque année, Barc<strong>la</strong>ys <strong>Capital</strong> examine l’efficacité <strong>de</strong> ses arrangements<br />

d’exécution et <strong>la</strong> qualité d’exécution réalisée par les lieux que <strong>la</strong> société utilise. Ces<br />

examens peuvent aussi être effectués <strong>de</strong> façon ad hoc, au cas où un changement<br />

important affecterait <strong>la</strong> capacité <strong>de</strong> <strong>la</strong> société d’obtenir le meilleur résultat possible<br />

pour l’exécution <strong>de</strong>s ordres d’un client.<br />

Barc<strong>la</strong>ys <strong>Capital</strong> informera les clients à l’avance <strong>de</strong> tout changement important<br />

apporté à cette politique à <strong>la</strong> suite <strong>de</strong> ces examens.<br />

Démonstration<br />

A <strong>la</strong> suite <strong>de</strong> <strong>la</strong> <strong>de</strong>man<strong>de</strong> d’un client et dans <strong>de</strong>s dé<strong>la</strong>is raisonnables, Barc<strong>la</strong>ys<br />

<strong>Capital</strong> doit démontrer que <strong>la</strong> société a exécuté un ordre spécifique ou <strong>de</strong>s séries<br />

d’ordres conformément à cette politique d’exécution.<br />

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