Résumé de la Politique d'Exécution des Ordres ... - Barclays Capital

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ANGLAISE DE CE DOCUMENT FAIT FOI.
Barclays Capital
Résumé de la Politique d’Exécution
des Ordres destinée aux Clients
1er novembre 2007

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Introduction
Barclays Capital a le devoir, lorsque la société exécute les ordres du client,
d’effectuer ce que l’on appelle la “Meilleure Exécution”, c’est-à-dire prendre toutes
les mesures raisonnables pour obtenir le meilleur résultat possible en tenant
compte des divers facteurs pertinents à l’exécution de l’ordre.
Ceci signifie que Barclays Capital a mis en place des politiques et des procédures
visant à obtenir le meilleur résultat possible en matière d’exécution, sous réserve et
en tenant compte de la nature des ordres, du produit et des marchés concernés.
Ces politiques et procédures ont pour but de créer le meilleur équilibre possible par
rapport à toute une série de facteurs pouvant entrer en conflit.
Objectif
L’objectif de ce document est d’apporter aux clients un résumé des normes
appliquées par Barclays Capital en matière d’exécution des ordres des clients.
Section 1: Application
Application
Classement de la
Clientèle
Portée territoriale
Les obligations décrites dans cette politique ne s’appliquent qu’aux ordres
exécutés auprès de Barclays Capital au nom de Barclays Bank Plc et de Barclays
Capital Securities Limited, dans le cadre desquels Barclays Capital agit pour le
compte de clients lors de l’exécution ou de l’arrangement de la transaction. Elles
ne s’appliquent pas aux relations avec d’autres sociétés Barclays. Lorsque les
circonstances l’exigent et avec l’accord du Service de Conformité, cette politique
peut être complétée par des règles et règlements juridictionnels locaux.
Tous les clients de Barclays Capital ont été classés dans une catégorie parmi trois.
Les Clients recevront un avis de la catégorie dans laquelle ils ont été placés à savoir
Eligible Counterparty (contrepartie éligible), Professional Client (client
professionnel) ou Retail Client (client particulier). Cette politique s’applique aux
ordres acceptés pour le compte des clients Retail et Professional, mais ne
s’applique pas aux affaires que Barclays Capital réalise avec les Eligible
Counterparties.
L’application de cette politique est limitée aux juridictions de l’Espace économique
européen (EEE).
Portée du produit Les produits couverts par cette politique sont :
(a) Les valeurs mobilières transmissibles, telles que les actions et les
obligations ;
(b) Les instruments du marché monétaire comme les billets de trésorerie ;
(c) Les parts d’OPCVM (organisme de placement collectif en valeurs
mobilières) ;
(d) Les options, les opérations à terme, les contrats d’échange, les accords de
taux à terme et autres contrats sur instruments dérivés concernant des
titres, des devises, des taux d’intérêt ou des rendements ou autres
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instruments dérivés, indices financier ou mesures financières pouvant être
réglés physiquement ou en espèces ;
(e) Les options, les opérations à terme, les contrats d’échange, les accords de
taux à terme et autres contrats sur instrument dérivés concernant des
produits de base devant être réglés en espèces ou pouvant être réglés en
espèces, au choix de l’une des parties (autrement qu’en raison d’une
défaillance ou autre événement donnant droit à résiliation) ;
(f) Les options, les opérations à terme, les contrats d’échange et autres
contrats sur instruments dérivés concernant des produits de base pouvant
être physiquement réglés, sous réserve qu’ils soient négociés sur un
marché réglementé et/ou un système multilatéral de négociation ;
(g) Les instruments dérivés pour le transfert du risque lié au crédit ;
(h) Les contrats financiers relatifs aux écarts ;
(i) Les options, les opérations à terme, les contrats d’échange et autres
contrats sur instruments dérivés concernant les variables climatiques, les
tarifs de fret, les quotas d’émission ou les taux d’inflation ou autres
statistiques économiques officielles devant être réglés en espèces ou
pouvant être réglés en espèces, au choix de l’une des parties et
(j) Tout autre contrat sur instrument dérivé concernant des actifs, des droits,
des obligations, des indices et des mesures ayant les caractéristiques
d’autres instruments financiers dérivés.
Exclusions
Il existe plusieurs circonstances dans lesquelles Barclays Capital n’offrira pas la
Meilleure Exécution. Elles sont :
Lorsque la pratique du marché veut que le client approche plusieurs
courtiers pour obtenir un devis et lorsqu’il n’y a pas d’attente entre les
parties que Barclays Capital doit la Meilleure Exécution (ex. marchés des
obligations de gros et des instruments dérivés de gré à gré) ;
Lorsque Barclays Capital fournit l’accès direct au marché à un client et le
client spécifie le lieu de l’exécution ;
Lors de transactions personnalisées ou hautement structurées où, en
pratique, il pourrait être très difficile de trouver un instrument comparable
par rapport auquel comparer la transaction ;
Lors d’une transaction concernant un produit pour lequel il n’y a qu’un
seul lieu d’exécution ou un lieu d’exécution majeur (sur le plan de la
liquidité). Dans ce cas, l’obligation de Meilleure Exécution sera satisfaite en
effectuant l’exécution par le biais de ce lieu. Cependant, d’autres facteurs
spécifiés dans la politique de Meilleure Exécution ou dans les instructions
spécifiques du client pourront déterminer la stratégie de négociation, par
exemple si la rapidité est plus importante que l’impact sur le marché et
Les transactions faisant l’objet d’un droit exclusif sur le compte personnel
de Barclays Capital, lorsqu’un client est la contrepartie de la transaction
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mais la transaction n’est pas exécutée pour le compte du client, comme
l’activité du teneur de marché.
Section 2: Déterminer la Meilleure Exécution
Introduction
Lorsque Barclays Capital exécute ou coordonne une transaction qui est un ordre
d’un client, dans le cadre de toutes les mesures raisonnables prises pour obtenir le
meilleur résultat possible pour ses clients, une gamme de différents facteurs, tels
que le prix et la vitesse d’exécution, sont pris en compte.
Barclays Capital prend également en compte :
la nature de l’ordre et le service de transaction exigé par le client ;
les caractéristiques de l’ordre, comme le volume ;
les lieux d’exécution disponibles (ils pourront inclure les marchés
réglementés, les systèmes de négociation tiers et l’exécution sur une base
de gré à gré) et
toute instruction spécifique et générale du client pouvant classer
l’exécution des ordres par ordre de priorité.
Facteurs
d’Exécution, le rôle
du Prix et autres
facteurs liés à
l’exécution des
ordres.
Lorsque Barclays Capital étudie son approche en matière d’exécution des ordres
de ses clients, la société examine des facteurs spécifiques comme le prix, la vitesse
d’exécution et les frais qu’elle juge importants pour obtenir le meilleur
résultat possible pour le client. On désigne ceux-ci par “les Facteurs d’Exécution”.
L’importance relative des Facteurs d’Exécution varie en fonction des circonstances
associées à différents types de clients et instruments financiers. Barclays Capital
applique les facteurs de manière à s’assurer que les différentes circonstances des
divers types d’ordres des clients conduisent à une exécution effectuée pour obtenir
le meilleur résultat possible général pour ses clients.
Généralement, Barclays Capital présume que le prix est le principal facteur en
matière d’exécution des ordres de ses clients. Dans certaines circonstances, les
facteurs supplémentaires suivants peuvent être jugés importants pour prendre la
décision lorsqu’ils facilitent la réalisation du meilleur résultat général :
La vitesse d’exécution ;
La probabilité d’exécution et de règlement ;
La taille et la nature de l’ordre ;
L’impact sur le marché ;
Les frais de transaction et
Les risques liés à l’exécution.
Les clients particuliers reçoivent un document supplémentaire contenant un
compte rendu sur l’importance relative que Barclays Capital attribue aux facteurs
d’exécution pour les diverses catégories de produits.
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Lieux d’Exécution
Barclays Capital a identifié les lieux significatifs utilisés pour livrer la meilleure
exécution, sélectionnés parce qu’ils offrent les meilleures perspectives de
réalisation de la Meilleure Exécution pour le client. Barclays Capital utilise les
facteurs d’exécution et les caractéristiques de l’ordre pour déterminer le lieu où la
société exécutera l’ordre.
Chaque année au moins, Barclays Capital évalue la qualité de l’exécution offerte
par les lieux significatifs et détermine si les arrangements d’exécution doivent être
modifiés. Les principaux critères pour décider d’inclure ou non un lieu dans les
arrangements d’exécution sont l’efficacité de la formation du prix, la profondeur
de la liquidité et la solidité de l’infrastructure.
Dans certaines circonstances, Barclays Capital traite avec un client directement
sur la base de mandant à mandant et Barclays Capital est le lieu d’exécution.
Barclays Capital examinera la qualité de l’exécution parallèlement à des examens
d’autres lieux.
Lorsque l’utilisation d’un lieu d’exécution significatif n’est pas, dans une situation
particulière, favorable au meilleur résultat possible pour l’ordre d’un client,
Barclays Capital étudiera aussi la possibilité d’autres lieux d’exécution, s’il y a lieu.
Par exemple, Barclays Capital pourra utiliser un lieu supplémentaire pour satisfaire
à la demande d’un client concernant la négociation d’un instrument atypique.
Les clients particuliers reçoivent un document supplémentaire contenant une liste
des lieux significatifs pour les diverses catégories de produits.
En déterminant le meilleur résultat possible pour le client, Barclays Capital ne
comparera pas les résultats qui peuvent être réalisés en utilisant la politique
d’exécution et les frais de Barclays Capital par rapport aux résultats pouvant être
réalisés au moyen de la politique d’exécution d’une autre société d’investissement.
Section 3 : Le Processus d’Exécution et les Contrôles
exigés
Application
Priorité des ordres
Barclays Capital applique le processus et les contrôles ci-dessous lors de
l’exécution ou de la coordination de l’exécution des ordres des clients.
Barclays Capital doit s’assurer que les ordres des clients sont exécutés d’une
manière rapide, équitable et dans les meilleurs délais pour le type d’ordre concerné.
Cette exigence est satisfaite par le biais de la mise en application de politiques et
procédures visant à :
Exécuter les ordres dès que possible, sauf si repousser l’exécution à plus
tard est dans le meilleur intérêt du client ;
Prévoir l’exécution des ordres des clients autrement comparables dans la
séquence dans laquelle ils sont reçus ;
Ne pas accorder une préférence injuste à Barclays Capital ou aux
personnes pour lesquelles la société effectue des transactions et
Barclays Capital doit rapidement informer un client particulier de toute
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difficulté essentielle concernant l’exécution de l’ordre du client, dès que la
société prend connaissance de la difficulté.
Sélection du lieu
Lors de l’arrangement ou de l’exécution d’un ordre, si Barclays Capital est capable
d’exécuter l’ordre par le biais de plusieurs marchés financiers, entreprises ou autres
lieux concurrents, la société s’engage à comparer les devis mis à disposition par
chaque lieu significatif indiqué, dans la mesure où le lieu a été sélectionné par
Barclays Capital pour exécuter des ordres de ce type.
Barclays Capital obtiendra le meilleur prix disponible grâce à sa liste des lieux
d’exécution retenus pour les clients à la date de la transaction, à moins qu’une
évaluation n’ait été effectuée selon laquelle un autre Facteur d’Exécution serait
suffisamment important pour influencer la décision de l’endroit où la transaction
devrait être exécutée dans le meilleur intérêt du client.
Lorsque l’utilisation de l’un de ses lieux d’exécution significatifs ne produirait pas,
dans une situation particulière, le meilleur résultat possible relativement à l’ordre
du client, Barclays Capital considèrera aussi la possibilité d’autres lieux d’exécution,
le cas échéant.
Regroupement des
ordres des clients
Barclays Capital pourra périodiquement regrouper les ordres d’un client avec ceux
d’autres clients et/ou avec une transaction sur son compte personnel. Le
regroupement n’est effectué que s’il est improbable que le regroupement
désavantage les clients dont les ordres sont regroupés et Barclays Capital doit
révéler au client que dans certaines circonstances, le regroupement pourra
désavantager le client relativement à un ordre particulier.
Les ordres regroupés sont attribués aux clients individuels en utilisant soit le prix
payé pour chaque investissement soit à une moyenne pondérée en fonction du
volume des prix d’une série de transactions. Au cas où il serait possible d’exécuter
partiellement un ordre regroupé, l’attribution sera réduite au prorata, à moins que
l’attribution ne devienne non rentable pour un client. Lorsqu’il n’est plus dans
l’intérêt du client de recevoir l’attribution réduite, Barclays Capital peut éliminer ces
clients de l’attribution et réattribuer la partie restante de l’ordre au prorata aux
clients restants. Lorsqu’un ordre est partiellement exécuté, l’attribution donnera
priorité aux clients relativement aux transactions sur leurs comptes personnels.
La réattribution d’un ordre regroupé n’est effectuée que dans le cas d’une erreur ou
pour garantir l’impartialité sur une série d’exécution partielle comme il est décrit cidessus.
Examens
Chaque année, Barclays Capital examine l’efficacité de ses arrangements
d’exécution et la qualité d’exécution réalisée par les lieux que la société utilise. Ces
examens peuvent aussi être effectués de façon ad hoc, au cas où un changement
important affecterait la capacité de la société d’obtenir le meilleur résultat possible
pour l’exécution des ordres d’un client.
Barclays Capital informera les clients à l’avance de tout changement important
apporté à cette politique à la suite de ces examens.
Démonstration
A la suite de la demande d’un client et dans des délais raisonnables, Barclays
Capital doit démontrer que la société a exécuté un ordre spécifique ou des séries
d’ordres conformément à cette politique d’exécution.
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Section 4: Avertissements
Instructions
spécifiques des
clients relatives à
l’exécution
Quand un client donne une instruction spécifique à Barclays Capital concernant
l’endroit ou la manière dont la société doit exécuter un ordre, ces instructions
doivent être suivies. Les instructions du client ont priorité sur le classement des
facteurs d’exécution et peuvent éliminer certains des facteurs au niveau de leur
prise en compte ou bien modifier leur importance.
En conséquence, la politique de Barclays Capital est de ne pas encourager les
clients à fournir une instruction spécifique relativement à l’exécution d’un ordre,
bien qu’une fois reçue, la Société honore toute instruction du client.
Transactions de gré
à gré:
La politique de Barclays Capital est de négocier des investissements de gré à gré
quand il est dans l’intérêt du client de le faire. Dans le cadre du processus
d’acceptation du client, tous les clients sont informés de la possibilité que la société
exécutera, périodiquement, les ordres des clients en dehors d’un marché
réglementé ou d’un système multilatéral de négociation et le consentement du
client est obtenu au cas où ceci se produirait.
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