Résumé de la Politique d'Exécution des Ordres ... - Barclays Capital

Barclays CapitalRésumé de la Politique d’Exécutiondes Ordres destinée aux Clients1er novembre 2007

IntroductionBarclays Capital a le devoir, lorsque la société exécute les ordres du client,d’assurer ce que l’on appelle la “Meilleure Exécution”, c’est-à-dire prendre toutesles mesures raisonnables pour obtenir le meilleur résultat possible en tenantcompte des divers facteurs pertinents à l’exécution de l’ordre.Ceci signifie que Barclays Capital a mis en place des politiques et des procéduresvisant à obtenir le meilleur résultat possible en matière d’exécution, sous réserve eten tenant compte de la nature des ordres, du produit et des marchés concernés.Ces politiques et procédures ont pour but de créer le meilleur équilibre possible parrapport à toute une série de facteurs pouvant entrer en conflit.ObjectifL’objectif de ce document est d’apporter aux clients un résumé des normesappliquées par Barclays Capital en matière d’exécution des ordres des clients.Section 1: ApplicationApplicationClassement de laClientèlePortée territorialeLes obligations décrites dans cette politique ne s’appliquent qu’aux ordresexécutés par Barclays Capital au nom de Barclays Bank PLC et de Barclays CapitalSecurities Limited, dans le cadre desquels Barclays Capital agit pour le compte declients lors de l’exécution ou de la mise en place de la transaction. Elles nes’appliquent pas aux relations avec d’autres sociétés Barclays. Lorsque lescirconstances l’exigent et avec l’accord du Service de Conformité, cette politiquepeut être complétée par des règles et règlements juridictionnels locaux.Tous les clients de Barclays Capital ont été classés dans une catégorie parmi troispossibles. Les Clients recevront un avis de la catégorie dans laquelle ils ont étéplacés à savoir Eligible Counterparty (contrepartie éligible), Professional Client(client professionnel) ou Retail Client (client particulier ou non professionel). Cettepolitique s’applique aux ordres acceptés pour le compte des clients Retail etProfessional, mais ne s’applique pas aux services que Barclays Capital réalise avecles Eligible Counterparties.L’application de cette politique est limitée aux juridictions de l’Espace économiqueeuropéen (EEE).Portée du produit Les produits couverts par cette politique sont :(a) Les valeurs mobilières transmissibles, telles que les actions et lesobligations ;(b) Les instruments du marché monétaire comme les billets de trésorerie ;(c) Les parts d’OPCVM (organisme de placement collectif en valeursmobilières) ;(d) Les options, les opérations à terme, les contrats d’échange, les contrats àterme de taux d’intérêts ou change et tout autre contrat sur instrumentsdérivés concernant des titres, des devises, des taux d’intérêt ou desrendements ou autres instruments dérivés, indices financier ou mesuresfinancières pouvant être réglés physiquement ou en espèces ;Page 1 of 11

(e) Les options, les opérations à terme, les contrats d’échange, les contrats àterme de taux et autres contrats sur instrument dérivés concernant desproduits de base devant être réglés en espèces ou pouvant être réglés enespèces, au choix de l’une des parties (autrement qu’en raison d’unedéfaillance ou autre événement donnant droit à résiliation) ;(f) Les options, les opérations à terme, les contrats d’échange et autrescontrats sur instruments dérivés concernant des produits de base pouvantêtre physiquement réglés, sous réserve qu’ils soient négociés sur unmarché réglementé et/ou un système multilatéral de négociation ;(g) Les instruments dérivés pour le transfert du risque lié au crédit ;(h) Les contrats financiers relatifs aux écarts ;(i) Les options, les opérations à terme, les contrats d’échange et autrescontrats sur instruments dérivés concernant les variables climatiques, lestarifs de fret, les quotas d’émission ou les taux d’inflation ou autresstatistiques économiques officielles devant être réglés en espèces oupouvant être réglés en espèces, au choix de l’une des parties et(j) Tout autre contrat sur instrument dérivé concernant des actifs, des droits,des obligations, des indices et des mesures ayant les caractéristiquesd’autres instruments financiers dérivés.ExclusionsIl existe plusieurs circonstances dans lesquelles Barclays Capital n’offrira pas laMeilleure Exécution. Elles sont :Lorsque la pratique du marché veut que le client approche plusieursbanques ou courtiers pour obtenir un prix et lorsqu’il n’y a pas d’attenteentre les parties que Barclays Capital doit la Meilleure Exécution (ex.marchés des obligations entre professionnels et des instruments dérivésde gré à gré) ;Lorsque Barclays Capital fournit l’accès direct au marché à un client et leclient spécifie le lieu de l’exécution ;Lors de transactions personnalisées ou hautement structurées où, enpratique, il pourrait être très difficile de trouver un instrument comparablepar rapport auquel comparer la transaction ;Lors d’une transaction concernant un produit pour lequel il n’y a qu’unseul lieu d’exécution ou un lieu d’exécution majeur (sur le plan de laliquidité). Dans ce cas, l’obligation de Meilleure Exécution sera satisfaite eneffectuant l’exécution par le biais de ce lieu. Cependant, d’autres facteursspécifiés dans la politique de Meilleure Exécution ou dans les instructionsspécifiques du client pourront déterminer la stratégie de négociation, parexemple si la rapidité est plus importante que l’impact sur le marché etLes transactions pour compte propre de Barclays Capital enregistrées surses livres, lorsqu’un client est la contrepartie de la transaction mais latransaction n’est pas exécutée pour le compte du client, comme cela est lecas pour l’activité de teneur de marché.Page 2 of 11

Section 2: Déterminer la Meilleure ExécutionIntroductionLorsque Barclays Capital exécute ou arange une transaction qui est un ordre d’unclient, en prenant toutes les mesures raisonnables pour obtenir le meilleur résultatpossible pour ses clients, et en particulier les différents facteurs, tels que le prix etla vitesse d’exécution, sont pris en compte.Barclays Capital prend également en compte : la nature de l’ordre et le service de transaction exigé par le client ; les caractéristiques de l’ordre, comme le volume ;les lieux d’exécution disponibles (ils pourront inclure les marchésréglementés, les systèmes de négociation tiers et l’exécution sur une basede gré à gré) ettoute instruction spécifique et générale du client pouvant classerl’exécution des ordres par ordre de priorité.Facteursd’Exécution, le rôledu Prix et autresfacteurs liés àl’exécution desordres.Lorsque Barclays Capital étudie son approche en matière d’exécution des ordresde ses clients, la société examine des facteurs spécifiques comme le prix, la vitessed’exécution et les frais qu’elle juge importants pour obtenir le meilleurrésultat possible pour le client. On désigne ceux-ci par “les Facteurs d’Exécution”.L’importance relative des Facteurs d’Exécution varie en fonction des circonstancesassociées à différents types de clients et instruments financiers. Barclays Capitalapplique les facteurs de manière à s’assurer que les différentes circonstances desdivers types d’ordres des clients conduisent à une exécution effectuée pour obtenirle meilleur résultat possible général pour ses clients.Généralement, Barclays Capital présume que le prix est le principal facteur enmatière d’exécution des ordres de ses clients. Dans certaines circonstances, lesfacteurs supplémentaires suivants peuvent être jugés importants pour prendre ladécision lorsqu’ils facilitent la réalisation du meilleur résultat général : La vitesse d’exécution ; La probabilité d’exécution et de règlement ; La taille et la nature de l’ordre ; L’impact sur le marché ;Les frais de transaction etLes risques liés à l’exécution.Les clients particuliers reçoivent un document supplémentaire contenant uncompte rendu sur l’importance relative que Barclays Capital attribue aux facteursd’exécution pour les diverses catégories de produits.Lieux d’ExécutionBarclays Capital a identifié les lieux significatifs utilisés pour livrer la meilleureexécution, sélectionnés parce qu’ils offrent les meilleures perspectives deréalisation de la Meilleure Exécution pour le client. Barclays Capital utilise lesfacteurs d’exécution et les caractéristiques de l’ordre pour déterminer le lieu où lasociété exécutera l’ordre.Page 3 of 11

Barclays Capital obtiendra le meilleur prix disponible grâce à sa liste des lieuxd’exécution retenus pour les clients à la date de la transaction, à moins qu’uneévaluation n’ait été effectuée selon laquelle un autre Facteur d’Exécution seraitsuffisamment important pour influencer la décision de l’endroit où la transactiondevrait être exécutée dans le meilleur intérêt du client.Lorsque l’utilisation de l’un de ses lieux d’exécution significatifs ne produirait pas,dans une situation particulière, le meilleur résultat possible relativement à l’ordredu client, Barclays Capital considèrera aussi la possibilité d’autres lieux d’exécution,le cas échéant.Regroupement desordres des clientsBarclays Capital pourra périodiquement regrouper les ordres d’un client avec ceuxd’autres clients et/ou avec une transaction sur son compte personnel. Leregroupement n’est effectué que s’il est improbable que le regroupementdésavantage les clients dont les ordres sont regroupés et Barclays Capital doitrévéler au client que dans certaines circonstances, le regroupement pourradésavantager le client relativement à un ordre particulier.Les ordres regroupés sont attribués aux clients individuels en utilisant soit le prixpayé pour chaque investissement soit à une moyenne pondérée en fonction duvolume des prix d’une série de transactions. Au cas où il serait possible d’exécuterpartiellement un ordre regroupé, l’attribution sera réduite au prorata, à moins quel’attribution ne devienne non rentable pour un client. Lorsqu’il n’est plus dansl’intérêt du client de recevoir l’attribution réduite, Barclays Capital peut éliminer cesclients de l’attribution et réattribuer la partie restante de l’ordre au prorata auxclients restants. Lorsqu’un ordre est partiellement exécuté, l’attribution donnerapriorité aux clients relativement aux transactions sur leurs comptes personnels.La réattribution d’un ordre regroupé n’est effectuée que dans le cas d’une erreur oupour garantir l’impartialité sur une série d’exécution partielle comme il est décrit cidessus.ExamensChaque année, Barclays Capital examine l’efficacité de ses arrangementsd’exécution et la qualité d’exécution réalisée par les lieux que la société utilise. Cesexamens peuvent aussi être effectués de façon ad hoc, au cas où un changementimportant affecterait la capacité de la société d’obtenir le meilleur résultat possiblepour l’exécution des ordres d’un client.Barclays Capital informera les clients à l’avance de tout changement importantapporté à cette politique à la suite de ces examens.DémonstrationA la suite de la demande d’un client et dans des délais raisonnables, BarclaysCapital doit démontrer que la société a exécuté un ordre spécifique ou des sériesd’ordres conformément à cette politique d’exécution.Section 4: AvertissementsInstructionsspécifiques desclients relatives àl’exécutionQuand un client donne une instruction spécifique à Barclays Capital concernantl’endroit ou la manière dont la société doit exécuter un ordre, ces instructionsdoivent être suivies. Les instructions du client ont priorité sur le classement desfacteurs d’exécution et peuvent éliminer certains des facteurs au niveau de leurprise en compte ou bien modifier leur importance.En conséquence, la politique de Barclays Capital est de ne pas encourager lesclients à fournir une instruction spécifique relativement à l’exécution d’un ordre,Page 5 of 11

ien qu’une fois reçue, la Société honore toute instruction du client.Transactions de gréà gré:La politique de Barclays Capital est de négocier des investissements de gré à gréquand il est dans l’intérêt du client de le faire. Dans le cadre du processusd’acceptation du client, tous les clients sont informés de la possibilité que la sociétéexécutera, périodiquement, les ordres des clients en dehors d’un marchéréglementé ou d’un système multilatéral de négociation et le consentement duclient est obtenu au cas où ceci se produirait.Page 6 of 11

AnnexeFacteurs, leur importance et les lieuxIntroductionLa présente annexe a pour but de décrire, aux clients Retail (particuliers),l’importance relative des facteurs utilisés pour déterminer comment réaliser lemeilleur résultat possible et contient la liste des lieux d’exécution auxquels BarclaysCapital attache une importance significative.Définition des facteursLes facteurs indiqués ci-dessous peuvent être utilisés en fonction de l’instrumentou du service financier offert par Barclays Capital pour déterminer commentréaliser le meilleur résultat possible pour le client. L’importance relative des facteursest indiquée dans la section suivante.FacteurRapiditéPaiementProbabilitél’exécutiondeDéfinitionLe délai nécessaire pour que Barclays Capital exécute l’ordredu client.Le prix de l’instrument financier et des frais liés à l’exécution.Ceux-ci comprennent toutes les dépenses encourues par leclient directement liées à l’exécution de l’ordre, y compris lesfrais liés au lieu de l’exécution, les frais de compensation etde règlement et les autres frais éventuels versés aux tiersimpliqués dans l’exécution de l’ordre.Pour les marchés et les systèmes multilatéraux denégociation, la consistance du registre des ordres au lieu enquestion.Nature de l’ordreBarclays Capital examine toujours les caractéristiquesparticulières d’un ordre, comme l’achat, la vente, l’ordre àcours limité, facilitation order, programme trade, lors del’exécution de l’ordre du client.En conséquence, toute restriction imposée par la nature del’ordre peut entraîner un changement dans l’importancerelative des facteurs concernant l’ordre.Page 7 of 11

Importance relative des facteurs :1. Paiement2. Rapidité3. Probabilité d’exécutionLieux d’exécution auxquels Barclays Capital attache une importance significativeBarclays Capital Securities LimitedAmerican Stock Exchange AMEX*(Bourse américaine)Athens Derivatives Exchange SA*(Bourse des produits dérivésd’Athènes)Australian Derivatives Exchange*(Bourse des produits dérivésd’Australie)Australian Securities Exchange*(Bourse de valeurs mobilièresd’Australie)European Climate Exchange(Bourse climatique européenne)Frankfurt Stock Exchange (Boursede Francfort)Helsinki Securities & DerivativesExchange* (Bourse de valeursmobilières et de dérivésd’Australie)Hong Kong Exchange & ClearingLtdHong Kong Stock Exchange*(Bourse de Hong Kong)Austrian Futures and OptionsExchange* (Bourse autrichiennedes contrats à terme et options)BATS*Hungarian Stock Exchange*(Bourse de Hongrie)Inter Continental Exchange(Bourse intercontinentale)Borsa Italiana (Bourse d’Italie)Boston Options Exchange (Boursed’options de Boston)Brasilian Mercantile & FuturesExchange* (Bourse desmarchandises et des opérations àterme du Brésil)Budapest Stock Exchange*(Bourse de Budapest)Chicago Board of Trade (Marchéboursier de Chicago)Chicago Board Options Exchange(Bourse des options de Chicago)Chicago Futures Exchange*(Bourse d’opérations à terme deChicago)Chicago Mercantile Exchange(Bourse des marchandises deChicago)International Securities Exchange(Bourse des valeurs internationale)Italian Derivatives Market (Marchéitalien des produits dérivés)Japanese Securities DealersAssociation * (Associationjaponaise des opérateurs envaleurs mobilières)Johannesburg Stock Exchange*(Bourse de Johannesburg)Joint Asian Derivatives Exchange*(Bourse commune asiatique desproduits dérivés)Kansas City Board of Trade*(Marché boursier de Kansas City)Korea Futures Exchange* (Boursedes contrats à terme de Corée)Korea Stock Exchange* (Bourse deCorée)Commodities Exchange* (BourseLondon Metals Exchange (BoursePage 8 of 11

(Bourse OMX Copenhague)OMX Helsinki Exchange BourseOMX Helsinki)OMX Stockholm Exchange*(Bourse OMX Stockholm)ONE CHICAGOOsaka Mercantile Exchange*(Bourse des marchandisesd’Osaka)Osaka Securities Exchange(Bourse de valeurs mobilièresd’Osaka)contrats à terme sur instrumentsfinanciers)Tokyo Stock Exchange (Bourse deTokyo)Toronto Stock Exchange* (Boursede Toronto)Turkish Derivatives Exchange*(Bourse turque des produitsdérivés)Vienna Stock Exchange (Bourse deVienne)Virt-XOsaka Stock Exchange * (Boursed’Osaka)Warsaw Stock Exchange* (Boursede Varsovie) Oslo Bors*Wiener Borse*Winnipeg Commodity Exchange*(Bourse des marchandises deWinnipeg)* Signifie lorsque Barclays Capital accède à la Bourse par le biais d’un courtier tiersy compris les courtiers affiliés. Ceci peut changer à tout moment.Page 10 of 11