LOGO SIA - Sentier international des Appalaches
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À ADOPTER À L’AGA #17, AU PRINTEMPS 2013<br />
SENTIER INTERNATIONAL DES APPALACHES - QUÉBEC<br />
Procès-verbal de la 16 e Assemblée générale annuelle<br />
Le samedi 27 mai 2012 à 13h30<br />
Salle du Petit Chamonix (centre de ski) 44 rue du Chamonix, Matapédia<br />
1. Ouverture de l’assemblée<br />
L’assemblée est déclarée ouverte à 13h35<br />
1.1 Mot de bienvenue du président<br />
M. Gaétan Roy, président, souhaite la bienvenue à tous et explique le déroulement de la rencontre.<br />
1.2 Vérification du quorum<br />
Les membres présents formant quorum.<br />
Quatorze (14) membres en règle participent à l’assemblée. Conformément aux règlements<br />
généraux, les membres présents constituent le quorum pour une telle assemblée et ont signé le<br />
registre <strong>des</strong> présences (voir la liste en annexe). (RG #10.09)<br />
1.3 Nomination d’un président et d’un secrétaire d’assemblée<br />
Tel que défini dans les règlements généraux (RG #10.08), le président de la corporation ou un viceprésident<br />
par ordre d’ancienneté préside aux assemblées <strong>des</strong> membres. À défaut du président ou du<br />
vice-président, les membres présents peuvent choisir parmi eux un président d’assemblée.<br />
Le président, M. Gaétan Roy, étant présent, accepte la présidence de la présente assemblée générale<br />
annuelle.<br />
M. Eric Chouinard, secrétaire sur le conseil d’administration, étant également présent, il est proposé,<br />
par Gaétan Roy de nommer Eric Chouinard comme secrétaire d’assemblée. Eric Chouinard accepte.<br />
2. Lecture et adoption de l’ordre du jour<br />
M. Eric Chouinard fait la lecture de l’ordre du jour. Il est proposé par David Leblanc et secondé par<br />
Réal Duchesne d’adopter l’ordre du jour tel que lu.<br />
3. Lecture et adoption du procès-verbal de l’AGA #15<br />
M. Éric Chouinard procède à la lecture du procès-verbal de l’AGA #15, tout en faisant une présentation<br />
PowerPoint sur grand écran. Il précise que ceux et celles qui le désirent pourront recevoir par courriel<br />
les documents présentés et qu’ils seront également disponible sur le site web du <strong>SIA</strong>-QC, dans la<br />
section Administration.<br />
Il est proposé par Jean-Pierre Gagnon et secondé par Jean-Marc Hardy d’adopter le procès-verbal de<br />
l’AGA # 14, tel que lu et présenté. Accepté à l’unanimité.<br />
4. Présentation du rapport annuel 2011 (<strong>SIA</strong>-QC et comités régionaux)<br />
4.1 <strong>SIA</strong>-QC<br />
1<br />
M. Éric Chouinard fait la lecture de son rapport d’action pour 2011 (voir : Annexe 1)
4.2 Comités régionaux<br />
- Comité Avignon : Mme Geneviève Labonté représentante du comité, nous informe qu’en plus de la<br />
journée nationale <strong>des</strong> sentiers, il y a eu l’installation d’une nouvelle toilette sèche au refuge le Quartz<br />
qui fut assez difficile à installer en raison de l’accès au refuge, l’aménagement de marches au refuge le<br />
Turcotte et quelques autres travaux réalisés par les bénévoles qu’elle remercie. Elle souligne aussi<br />
qu’il y a eu une intervention d’une semaine de travaux d’entretien réalisés par l’équipe de Rexforêt en<br />
2011.<br />
- Comité Vallée de la Matapédia : M. Gaétan Roy représentant du comité, nous informe qu’il n’y a pas<br />
eu de projet de volet II en 2011 mais les bénévoles ont été actifs et certains travaux d’entretien ont<br />
eu lieu dans tous les secteurs. Une mini tornade a eu lieu dans la Seigneurie du Lac Matapédia et<br />
plusieurs arbres sont tombés à la hauteur du sentier <strong>des</strong> 3 soeurs. Aussi, M. Roy nous informe <strong>des</strong><br />
démarches en cours avec le promoteur éolien Les Vents du Kempt avec qui il souhaite convenir d’une<br />
entente similaire à celle convenue avec Cartier Énergie Éolienne pour recevoir une contribution<br />
annuelle de 10 000 $ sur 25 ans. En échange du réaménagement d’une partie du sentier.<br />
- Comité Matane : M. Jean Pierre Harrison représentant du comité, nous mentionne qu’il y a eu deux<br />
sorties publiques de randonnée qui ont été très populaires. Pour l’entretien, il n’y a pas eu de volet II<br />
mais les parrains ont fait plusieurs visites dans leurs sections. Il souligne que dernièrement une<br />
passerelle qui traversait la Rivière Duvivier a été emportée. Et il nous informe de la création d’une<br />
page Facebook pour le comité Matane.<br />
- Comité Haut-Gaspésie : M. Jean-Pierre Gagnon représentant du comité, nous informe de<br />
l’organisation de 2 journées de corvées spécifiques à un secteur avec la présence <strong>des</strong> 6-7 bénévoles<br />
de son secteur. Ces corvées avaient pour objectif d’aller élargir un secteur très refermé. Il souligne<br />
aussi qu’il a suivi avec Gaétan Roy le dossier pour la relocalisation de l’abri à Manche D’Épée. Projet<br />
qui sera complété en 2012.<br />
- Comité Côte-de-Gaspé : M. Jean-Marc Hardy représentant du comité, nous informe de l’organisation<br />
de la journée national <strong>des</strong> sentiers qui a permis de constater plusieurs bris ou entretien à faire en<br />
particulier dans les secteurs inondés en décembre 2010. Il souligne aussi l’implication <strong>des</strong> parrains<br />
pour plusieurs travaux réalisés sur le <strong>SIA</strong> mais également pour le sentier à Douglastown, et<br />
l’implication de la municipalité de Cloridorme pour la réparation de l’abri – Lean-to qui avait été<br />
endommagé par un arbre qui est tombé. Aussi, il souligne la popularité du Club de randonnée qui a<br />
organisé près de 40 sorties d’un jour et les gens en redemandent. Le club avait également organisé<br />
une randonnée dans le parc Forillon lors de la fête <strong>des</strong> couleurs. M. Hardy, complète sa présentation<br />
par un remerciement à tous les bénévoles.<br />
5. Présentation <strong>des</strong> états financiers 2011<br />
M. Éric Chouinard présente le bilan et l’état <strong>des</strong> résultats pour la gestion de base et pour les<br />
événements entourant le 10 e anniversaire du <strong>SIA</strong>-QC. Comme chaque année, il rappelle l’obligation<br />
<strong>des</strong> administrateurs à ne pas faire de déficit et l’objectif d’équilibrer les revenus et dépenses en<br />
fonction du financement disponible.<br />
6. Ratification <strong>des</strong> actes <strong>des</strong> administrateurs<br />
La ratification <strong>des</strong> actes <strong>des</strong> administrateurs pour l’année 2011 est proposée par David Leblanc,<br />
secondée par Claude Carré et adoptée à l’unanimité.<br />
7. Présentation du plan d’action pour l’année 2012.<br />
2<br />
M. Eric Chouinard fait une présentation sommaire du plan et <strong>des</strong> objectifs de développement<br />
proposés pour 2012 (voir : Annexe 2).
De plus, les membres réunis pour cette assemblée conviennent <strong>des</strong> priorités et orientations<br />
suivantes :<br />
1 -Poursuivre les dossiers en cours :<br />
- Continuer les démarches en cours auprès <strong>des</strong> CRÉs pour le financement du plan de<br />
développement 2010-2015;<br />
- Continuer les démarches auprès <strong>des</strong> MRC pour convenir d’une contribution récurrente en lien avec<br />
le plan de développement 2010 – 2015;<br />
- Continuer les négociations avec la SÉPAQ dans le cadre du renouvellement de l’entente (2012 –<br />
2016) afin d’augmenter son implication pour le service à la clientèle et la promotion;<br />
- Poursuivre le développement <strong>des</strong> projets de partenariat discutés avec la FFRP, principalement<br />
pour l’homologation du <strong>SIA</strong>-QC, à titre du premier GR en Amérique.<br />
2- Et l’ajout <strong>des</strong> dossiers suivants :<br />
- Lancer une campagne de financement auprès de partenaires – commanditaires privées;<br />
- Formation d’un nouveau comité pour la révision <strong>des</strong> règlements généraux (selon le nouveau Code<br />
civil) et du processus de mise en candidature <strong>des</strong> administrateurs;<br />
Il est également convenu que le suivi du plan d’action sera assumé par la direction et le conseil<br />
d’administration.<br />
8. Budget de base 2012.<br />
M. Eric Chouinard, rappelle que le budget de base est établi en fonction de l’historique <strong>des</strong> revenus<br />
et dépenses de fonctionnement <strong>des</strong> dernières années et qu’il sera ajusté en fonction <strong>des</strong> projets<br />
spéciaux qui seront réalisés. Pour 2012, en plus du budget de base nous présentons les prévisions<br />
incluant la contribution de DEC pour le projet GR et prévoyons <strong>des</strong> revenus pour une somme de<br />
130 306 $ et 129 534 $ de dépenses.<br />
9. Diverses propositions soumises à l’assemblée<br />
1- Proposition d’Eric Chouinard – Élection <strong>des</strong> officiers :<br />
Afin de régulariser la procédure d’élection <strong>des</strong> officiers lors de l’assemblée générale annuelle, il est<br />
proposé par Eric Chouinard que l’élection <strong>des</strong> officiers ait lieu à la première rencontre du conseil<br />
d’administration qui succède à l’assemblée générale annuelle.<br />
Cette proposition a été secondée par M. Hubert Blais et adoptée à l’unanimité.<br />
2- Proposition d’Eric Chouinard – Projet pilote pour le développement de service aux randonneurs :<br />
Considérant : Le développement <strong>des</strong> nouveaux revenus par l’offre de service aux randonneurs.<br />
Considérant : L’étude de développement du <strong>SIA</strong>-QC de 1998 et le plan stratégique marketing de<br />
2000, qui définit que le <strong>Sentier</strong>, à titre de produit, est l’amalgame de différents éléments comme<br />
l’infrastructure elle-même et les services offerts aux randonneurs;<br />
Considérant : Que le directeur actuel du <strong>SIA</strong>-QC a développé une expertise depuis 1996 dans le<br />
développement d’un service de randonnée pé<strong>des</strong>tre guidée et services aux randonneurs offerts par<br />
Absolu ÉcoAventure, et qu’il accepterait de céder ses droits aux <strong>SIA</strong>-QC;<br />
3
Considérant : La possibilité de sous-traiter certains services en partenariat avec les membres<br />
partenaires de services (Valmont, Nature Aventure, Vertigo, Eskamer, Ski-Chic-Chocs, etc.), ou<br />
auprès de travailleur autonome, Coop d’employés, etc.;<br />
Considérant : Que les forfaits actuellement offerts par Absolu ÉcoAventure sont accrédités par<br />
l’association professionnelle, Aventure écotourisme Québec (AEQ), qu’ils ont bonnes réputations et<br />
qu’ils sont connus auprès de nombreux partenaires de l’industrie touristique;<br />
Il est proposé par Eric Chouinard de mandater le conseil d’administration pour convenir d’un projet<br />
pilote, sur deux ans à cinq ans à partir de la saison 2013, afin qu’on intègre les services,<br />
actuellement offerts par Absolu ÉcoAventure de randonnée pé<strong>des</strong>tre guidée (forfaits clés en main<br />
avec transport de bagages) et services aux randonneurs (navette de voiture, transports de<br />
bagages, dépôts de nourriture, guide à la carte, forfaits sur mesure). Le projet pilote comprendrait<br />
également le développement d’entente auprès <strong>des</strong> partenaires de services ¨sous-traitants¨, en<br />
échange de redevances ou commissions pour les activités et services offerts sur le <strong>SIA</strong>-QC.<br />
Après discussions entre les membres sur les enjeux et opportunités, cette proposition a été<br />
secondée par M. David Leblanc et adoptée à l’unanimité.<br />
3- Proposition de M. Gaétan Roy – Modifications aux règlements généraux proposées par M. Fred<br />
Kirch:<br />
M. Gaétan Roy informe l’assemblée de la réception par courriel, le 23 mai 2012, d’une demande<br />
du membre à vie, M. Fred Kirch qui propose douze amendements à faire adopter aux règlements<br />
de la société du <strong>SIA</strong>-QC. Ces propositions ont pour but d’améliorer la gouvernance de la société,<br />
d'accroître sa transparence et d’établir un système de responsabilités.<br />
Après l’énumération <strong>des</strong> articles (voir annexe 3) et considérant le court délai suite à la réception de<br />
cette demande, il est proposé par M. Gaétan Roy de référer cette demande au nouveau comité<br />
pour la révision <strong>des</strong> règlements généraux et la révision du processus de mise en candidature <strong>des</strong><br />
administrateurs. Comité qui doit être formé par le CA dans le prochain mois, qui sera ouvert à tous<br />
les membres et qui devra présenter <strong>des</strong> propositions au conseil d’administration 30 jours avant la<br />
prochaine assemblée générale annuelle, en 2013.<br />
Après discussions entre les membres, cette proposition a été secondée par M. Ronald Lang et<br />
adoptée à l’unanimité.<br />
10. Élection <strong>des</strong> administrateurs<br />
10.1 Nomination d’un président, d’un secrétaire et d’un scrutateur d’élection<br />
Il est proposé par Ronald Lang de nommer M. Gaétan Roy comme président d’élection et M.<br />
Jean-Pierre Harrison comme secrétaire d’élection. Tous deux acceptent.<br />
10.2 Mise en candidature et élection <strong>des</strong> administrateurs<br />
En élection, il y a deux administrateurs qui ont terminé un mandat de deux ans, Mme<br />
Geneviève Labonté pour le poste de représentante du comité Avignon et M. Eric Chouinard<br />
pour l’un <strong>des</strong> 4 postes d’administrateurs ouverts à tous les membres. De plus, nous avons 2<br />
postes d’administrateurs ouverts à tous les membres à combler depuis l’AGA #15. Il y a donc 4<br />
postes en élection pour cette assemblée.<br />
Comme pour chaque AGA, afin de vérifier l’intérêt <strong>des</strong> membres présents à occuper un poste<br />
d’administrateur, M. Gaétan Roy demande à l’assemblée s’il y a <strong>des</strong> personnes intéressées par<br />
l’un <strong>des</strong> postes à combler.<br />
4
M. Hubert Blais s’informe <strong>des</strong> engagements et de la disponibilité qu’il faut prévoir pour un<br />
administrateur. M. Eric Chouinard présente la liste <strong>des</strong> implications à prévoir et convenues à<br />
l’AGA #10 :<br />
- Avoir accès à un courriel et s’engager à répondre une fois par semaine.<br />
- Avoir un dossier administratif à suivre avec la direction ou pour les représentants d’un comité<br />
régional, faire le suivi du dossier entretien pour son secteur (liste <strong>des</strong> tâches pour sa région,<br />
suivi avec les parrains (corvées, rapport d’entretien, ouverture et fermeture) et suivi avec les<br />
entreprises partenaire pour l’entretien du <strong>SIA</strong>-QC dans chaque secteur.<br />
- Participer à au moins 2 <strong>des</strong> 4 journées de rencontres du CA par année.<br />
Suite à ces explications, il est proposé par Ronald Lang d’ouvrir la période de mise en<br />
candidature.<br />
Il est proposé par M. David Leblanc de mettre en nomination Mme Geneviève Labonté pour le<br />
poste de représentante du comité Avignon.<br />
Il est proposé par M. Ronald Lang de mettre en nomination M. Eric Chouinard pour l’un <strong>des</strong><br />
postes d’administrateur.<br />
Il est proposé par M. David Leblanc de mettre en nomination M. Hubert Blais pour l’un <strong>des</strong><br />
postes d’administrateur.<br />
Aucune autre proposition n’étant faite, la fermeture de la période de mise en candidature est<br />
proposée par M. David Leblanc.<br />
Le président d’élection demande aux trois membres mis en nomination s’ils acceptent le poste.<br />
Mme Geneviève Labonté, M. Eric Chouinard et M. Hubert Blais acceptent.<br />
Ils sont donc élus sans opposition et à l’unanimité.<br />
11. Autre (s) sujet (s)<br />
Il n’y a pas d’autre question provenant <strong>des</strong> membres.<br />
12. Fermeture de l’assemblée<br />
La fermeture de l’assemblée est proposée à 15h30 par M. Jean-Pierre Harrison appuyée par Claude<br />
Carré.<br />
5
Annexe 1 : Rapport d’action 2011 - <strong>SIA</strong>-QC<br />
Mot du directeur :<br />
À l’AGA 2011, en plus du plan d’action de base qui présente la liste <strong>des</strong> dossiers à suivre pour les<br />
différentes fonctions administratives et de gestion du sentier (entretien, service à la clientèle,<br />
promotion, tenue de livre, etc.), il a été convenu en assemblée de :<br />
- Concentrer les efforts et ressources dans l’organisation <strong>des</strong> événements entourant le 10e<br />
anniversaire du <strong>SIA</strong>-QC (festival de la marche, rencontre annuelle du comité <strong>SIA</strong>, spectacle 10e<br />
anniversaire);<br />
- Poursuivre les démarches auprès <strong>des</strong> CRÉs pour le financement du plan de développement et<br />
pour une demande de contribution financière ponctuelle dans le cadre de l’organisation <strong>des</strong><br />
événements entourant le 10e anniversaire du <strong>SIA</strong>-QC du 17-18-19 septembre 2011.<br />
- Lancer les démarches auprès <strong>des</strong> MRC pour convenir d’une contribution récurrente en lien avec le<br />
plan de développement 2010 – 2015.<br />
- Entreprendre <strong>des</strong> démarches auprès de la Sépaq pour une plus grande implication concernant le<br />
service à la clientèle et la promotion, dans le cadre du renouvellement de l’entente quinquennale<br />
2012 – 2016;<br />
- Poursuivre le développement <strong>des</strong> projets de partenariat discutés avec la fédération française de la<br />
randonnée pé<strong>des</strong>tre (FFRP), et principalement pour l’homologation du <strong>SIA</strong>-QC, à titre du premier GR<br />
en Amérique.<br />
C’est donc en fonction de ces orientations que j’ai assumé mon rôle de directeur en 2011 avec<br />
l’appuie du CA, et considérant nos petits moyens administratifs pour la gestion de tous ces dossiers,<br />
et les très longs délais pour convenir de l’implication de tous les partenaires impliqués, nous pouvons<br />
certainement confirmer que l’année 2011 aura été très active et qu’elle aura permis de faire parler du<br />
<strong>SIA</strong>-QC, en bien et à plusieurs niveaux (régional, provincial, <strong>international</strong>).<br />
Soulignons entre autres en lien avec le 10 e anniversaire, les nombreuses parutions dans le magasine<br />
Marche Randonnée, les parutions dans les Magasines Français Trek Mag et Passion Rando, les<br />
communiqués diffusés par la FFRP, le Québec maritime, Aventure écotourisme Québec, l’ATRG,<br />
Tourisme Québec, l’adhésion de la France comme 18 e chapitre du <strong>SIA</strong>, et la bonne participation (170<br />
au festival de la marche et plus de 50 personnes au souper gala).<br />
De plus, pour le service à la clientèle et l’entretien, nous avons encore été en mesure d’assurer un<br />
bon service avec la présence d’Anik Deschênes au poste d’agent, et les comités régionaux ont<br />
poursuivi leurs implications annuelles pour la réalisation de nombreux travaux d’entretien et pour le<br />
suivi <strong>des</strong> programmes de Volet II.<br />
Concernant le plan de développement 2010 – 2015, après plus d’un an d’attente depuis le dépôt, en<br />
avril 2010, de nos deman<strong>des</strong> adressées aux CRÉs pour une contribution commune de 30 000 $,<br />
temporairement et en raison <strong>des</strong> événements pour le 10 e anniversaire du <strong>SIA</strong>-QC, les CRÉs ont<br />
acceptés de verser 15 000 $ chacune pour supporter l’organisation <strong>des</strong> événements et pour qu’on<br />
débute les démarches auprès <strong>des</strong> cinq MRC longeant le sentier, afin de convenir d’une contribution<br />
récurrente équivalente à 100 $ du KM par MRC. Et à ce sujet, nous n’avons pas été en mesure de<br />
débuter les rencontres avec les MRC mais en collaboration avec le CLD de la MRC de Matane nous<br />
avons préparé l’argumentaire et la documentation à présenter aux élus régionaux et aux directions<br />
<strong>des</strong> MRC lors <strong>des</strong> rencontres qui auront lieu en 2012. En particulier, nous avons monté un tableau<br />
6
pour présenter les investissements publics depuis la création du <strong>SIA</strong>-QC qui s’élève à plus de<br />
3 224 000 $ depuis 1996, et à plus de 537 000 $ depuis 2005. Et un tableau pour déterminer la<br />
valeur en temps, par année, pour l’implication <strong>des</strong> nombreux bénévoles qui serait estimée à 110 000<br />
$ par année (voir – tableaux : - Investissements publics 1996 à 2011 -Bénévoles contributions en<br />
temps).<br />
Pour les deman<strong>des</strong> à la Sépaq, nous avons établi une liste de deman<strong>des</strong> et proposer par l’entremise<br />
de François Boulanger une rencontre avec la direction de la Sépaq pour la fin novembre début<br />
décembre, mais finalement la rencontre a été convenue pour janvier 2012.<br />
Concernant les projets avec la FFRP, nous avions présenté une première demande financière auprès<br />
de développement économique Canada (DEC) à Gaspé, en juin 2011, pour une participation aux<br />
événements de septembre, afin d’avoir de l’aide pour inviter deux délégués de la FFRP et pour <strong>des</strong><br />
investissements en promotion <strong>international</strong>e. Une réponse négative à cette demande initiale a été<br />
reçue à la mi-octobre, mais une contre-proposition nous demandant de reformuler notre projet pour<br />
spécifiquement développer le projet d’homologation du <strong>SIA</strong>-QC à titre de premier GR en Amérique a<br />
été proposée par DEC. Un nouveau projet à donc été déposé et il a été accepté en janvier 2012.<br />
Projet qui se déroulera sur 2 ans, en 2012 – 2013 qui va permettre d’inviter <strong>des</strong> délégués de la FFRP<br />
pour <strong>des</strong> visites terrains sur le <strong>SIA</strong>-QC et qui permettra aussi d’aller en France pour rencontrer les<br />
dirigeants de la FFRP et convenir d’un plan d’action pour le projet d’homologation GR. Le<br />
financement permet également plusieurs actions marketing pour la promotion <strong>international</strong>e.<br />
De plus, en lien avec mes démarches auprès de la FFRP et le contact établi avec M. Armand<br />
Ducornet secrétaire général de la FFRP responsable <strong>des</strong> relations <strong>international</strong>es et vice-président<br />
pour la fédération européenne de la randonnée pé<strong>des</strong>tre (FERP) qui était le délégué de la FFRP<br />
présent en septembre lors du 10 e anniversaire, j’ai reçu une invitation du Ministère <strong>des</strong> Sports de la<br />
France pour une participation aux rencontres Européennes <strong>des</strong> sports de nature qui a eu lieu du 3 au<br />
6 octobre à Annecy. Événements qui rassemblent à chaque édition plus de 700 acteurs investis dans<br />
le développement durable du tourisme et <strong>des</strong> loisirs sportifs de nature en Europe. Et profitant de ce<br />
même voyage et à titre de vice-président sur le comité <strong>international</strong> du <strong>SIA</strong>, M. Ducornet m’a invité à<br />
prolonger ce séjour pour participer à l’assemblée générale annuelle de la FERP lors de la rencontre<br />
quinquennale de l’Eurorando qui avait lieu en Espagne du 9 au 12 octobre.<br />
Ces rencontres enrichissantes ont permis d’établir plusieurs contacts prometteurs et chaleureux<br />
auprès <strong>des</strong> membres de la FERP et d’éventuelle partenaire européen en plus d’en apprendre un peu<br />
plus sur les enjeux concernant le développement de la randonnée pé<strong>des</strong>tre en Europe.<br />
Bref, comme je le mentionnais précédemment, l’année 2011 aura été très active et elle aura permis<br />
de faire parler du <strong>SIA</strong>-QC à plusieurs niveaux (régional, provincial, <strong>international</strong>).<br />
Plusieurs autres projets et améliorations auraient pu être envisagés ou approfondis, mais<br />
réalistement, il nous faudrait plus de moyens et plus de ressources humaines régulières.<br />
Pour ma part, j’ai reçu 26 semaines de payes en 2011, soit l’équivalent de 1 040 h, et investi 700 h<br />
supplémentaires à titre de bénévole et administrateur.<br />
Eric Chouinard<br />
Directeur et secrétaire le <strong>SIA</strong>-QC<br />
Vice-président Amérique du Nord pour le <strong>SIA</strong><br />
7
Annexe 2 : Plan d’action de base 2012 - <strong>SIA</strong>-QC<br />
Entretien et amélioration continue du sentier :<br />
Direction - Actions priorisées en 2012 Notes et suivis à faire Priorités Échéanciers CA - Responsables<br />
Liste <strong>des</strong> travaux prioritaires et améliorations par MRC<br />
Priorité en 2012 ! Mise à jour de tous les panneaux d'informations, et affiches dans les sites<br />
1 avril à juin Comités MRC<br />
3<br />
d'hébergements. / À considérer : Projet GR vérifier critères et travaux à prévoir.<br />
Signalisation du sentier le long <strong>des</strong> principales routes (132, 195, 299, 197) /<br />
Adresser <strong>des</strong> deman<strong>des</strong> aux Min. <strong>des</strong> transports + programme de signalisation touristique. / Dermander 2 2012 - 2013 Prés. + V-P +<br />
3<br />
l'appuie <strong>des</strong> MRC /<br />
Eric<br />
& Demande du festival en chanson de Petite-Vallée pour améliorer la siganlisation entre le village et le 1 d'ici le 20 J-M + J-P G +<br />
3<br />
secteur du havre de pêche.<br />
juin ! Eric<br />
Liste <strong>des</strong> parrains saison 2012 et recrutement.<br />
Projet pour recruter <strong>des</strong> parrains responsables de la mise à jour <strong>des</strong> panneaux d'informations et de la 1 mars à juin Comités MRC<br />
3<br />
signalisation.<br />
Deman<strong>des</strong> <strong>des</strong> permis auprès de MRNF Relance pour une demande annuelle! 1 mars Comités MRC<br />
Projets volet II (BSL & GIM) 2012 / Deman<strong>des</strong> par secteur / Suivi <strong>des</strong> projets / Rapports Convenir d'avoir un responsable pour le suivi <strong>des</strong> travaux et la rédaction du rapport général. / <strong>SIA</strong>-QC fait 1 mars à avril Comités MRC<br />
le suivi financier et administratif.<br />
FQM - Programme PADÉLIMA / Subvention pour l'entretien de sentier <strong>SIA</strong>-QC application pour 2012 / 1 000 $ 1 mars à avril Eric<br />
Rexforêt, suivi <strong>des</strong> travaux et projets 2012 Remerciement et s'informer du bilan 2011 et <strong>des</strong> possibilités en 2012. / 1 mars à avril Comités MRC<br />
Préparation et organisation journée nationale <strong>des</strong> sentiers 2 juin 2012 !! Suivi annonces dans les médias. / Suivi auprès de la FQM 1 avril à juin Comités MRC<br />
Rapport sur l'état du sentier dans chaque MRC et mise à jour de la liste <strong>des</strong> priorités. / Site web Avant le 24 juin, par chaque comité 1 juin Comités MRC<br />
mise à jour<br />
Suivi <strong>des</strong> travaux et de l'état du sentier dans chaque MRC / Site web mise à jour<br />
En continu : S'assurer d'informer le service à la clientèle en tout temps. / S'assurer de suivre les dépenses 1 juin à Comités MRC<br />
et travaux (rapport d'entretien, quotidien ou hebdomadaire, prise de photos)<br />
octobre<br />
Amélioration continue de la signalisation dans le sentier Organiser un atelier et pour l'utilisation de la graveuse / Liste <strong>des</strong> besoins par MRC 2 Gaétan R.<br />
Abris Manche d'Épée Relocalisation 1 Gaétan +<br />
Comité H-G<br />
<strong>Sentier</strong> les éoliennes !<br />
Liste et suivi <strong>des</strong> travaux à réaliser pour l'amélioration du sentier, de la signalisation (incluant le long de la<br />
132)<br />
3 2013 - 2014 Comité Côtede-Gaspé<br />
Abris parc Forillon Aménagement et mise en promotion 2 Jacques F.<br />
Plan <strong>des</strong> mesures d’urgence<br />
Suivi de l'élaboration <strong>des</strong> cartes pour les MRC de Matane, Matapédia et Haute-Gaspésie. / Convenir <strong>des</strong> 2 2012 - 2013<br />
Services aux randonneurs et aux membres :<br />
procédures dans chaque MRC avec SQ / Signalisation <strong>des</strong> chemins d'urgence / Projet d'acquisition<br />
d'appareil SPOT pour prêter aux grands-randonneurs (équipement obligatoire!) / Organiser <strong>des</strong> formations<br />
de rechercher et sauvetage / Recruter <strong>des</strong> bénévoles et nommer <strong>des</strong> responsables dans chaque MRC<br />
Répondre aux deman<strong>des</strong> d'informations et comman<strong>des</strong><br />
Suivi hebdomadaire et mensuel / Suivis <strong>des</strong> projets d'itinéraires et support pour l'organisation de séjour sur<br />
1 En continu Eric<br />
le <strong>SIA</strong> et en Gaspésie.<br />
Agent au service à la clientèle (recrutement et encadrement)<br />
Confirmer si on pourra avoir 2 projets en 2012 (janvier à juin et juin à octobre) et vérifier implication de<br />
l'équipe au Phare. Aussi, vérifier possibilités pour prolonger de quelques semaines l'une <strong>des</strong> agentes en<br />
poste.<br />
Renouvellement, recrutement et mise à jour liste <strong>des</strong> membres.<br />
Mise à jour, formulaire d'adhésion. / Gestion <strong>des</strong> adhésions et du renouvellement / Il y aura une relance de<br />
tous les membres avec possibilité de payer pas carte de crédit. Les responsables de comité auront à<br />
relancer certains membres qui n'auront pas été contactés. / Production d'un nouveau formulaire pour 2013<br />
5<br />
et de l'offre d'une adhésion combinée avec la FQM.<br />
Produits de vente (cartes topographiques, livres, articles promotionnels) / Boutique <strong>SIA</strong>-QC Gestion <strong>des</strong> inventaires. / Révision du formulaire boutique en 2012. / Catalogue articles promotionnels et<br />
formulaire d'achat. / Feuillets modifications <strong>des</strong> cartes<br />
Points de vente et d'information par MRC auprès <strong>des</strong> bureaux d'information touristique et Établir un 1 à 3 sites par MRC. / Prévoir implication <strong>des</strong> responsables de comité pour convenir <strong>des</strong> sites.<br />
4 partenaires de services.<br />
Ces démarches pourront se faire en parallèle au développement d'entente par MRC<br />
Topogui<strong>des</strong> du <strong>SIA</strong> en collaboration avec la FQM. / Cartes topographiques<br />
Parc Gaspésie édition ! (photos, FQM entente) / Projets pour les autres secteurs (recherche de<br />
financement et plan d’action) / Projet pour produire <strong>des</strong> nouvelles cartes ou pour réviser les cartes<br />
actuelles (par MRC).<br />
Fiches de randonnée autoguidée (1 jour, 2 jours et plus) Améliorer offre actuelle et développée <strong>des</strong> itinéraires de moyennes et longues randonnées autoguidées. / 2 mai à<br />
septembre<br />
Programme de reconnaissance <strong>des</strong> grands-randonneurs. Compléter l'envoi de certificat et suivi <strong>des</strong> randonneurs en 2012. / Site web mise à jour. 2 2012 Eric<br />
Sondage et rapports annuels sur la fréquentation et le niveau de satisfaction. Produire rapport 2011 ! / Suivi 2012 2 En continu Eric<br />
Programme de reconnaissance du club qualité de la Gaspésie À considérer 3 2013 - 2014 Eric<br />
1 janvier à Eric<br />
février / mai<br />
à juin<br />
1 En continu Eric +<br />
Comités MRC<br />
1 janvier à Eric<br />
mars<br />
1 mars à juin Comités MRC<br />
2 François B. /<br />
Jean-Pierre<br />
G.<br />
8<br />
Communications :<br />
Plan de communication du <strong>SIA</strong>-QC<br />
Projet pour convenir d'un plan de communication en partenariat avec nos principaux partenaires (Tourisme<br />
Québec, SÉPAQ, ATRG, Québec Maritime, AEQ, FQM, CLD, comité touristique régionaux en Gaspésie). /<br />
Convenir avec nos principaux partenaires d'une stratégie de communication auprès <strong>des</strong> clubs de<br />
randonnée de la FFRP / Révision du plan de communication Desjardins Marketing.<br />
Mise à jour <strong>des</strong> informations pour la saison 2012 et nouveau dépliant. Améliorations du site web Prévoir implication <strong>des</strong> responsables de comité pour convenir <strong>des</strong> textes / Site web, Compagnon, banque 1 janvier à Eric<br />
d'image, divers documents, dépliants, cartes topo copies, suivi Sépaq (central, réserve Matane). / Mise à<br />
et <strong>des</strong> outils d'informations (français, anglais) / Présentation PowerPoint<br />
jour de l'information <strong>international</strong>e.<br />
mars<br />
Communications avec les membres et suivis Infolettre, AGA avis de convocation, etc./ 1 En continu Eric<br />
Mise à jour <strong>des</strong> informations et divers projets de communication en partenariat avec Tourisme Mise à jour annuelle de l'information et <strong>des</strong> images. / Présentation et suivis après <strong>des</strong> employés de la 1 En continu Eric<br />
Québec, SÉPAQ, ATRG, Québec Maritime, AEQ, FQM, CLD, comité touristique régionaux en<br />
4 Gaspésie.<br />
centrale de réservation de la Sépaq. / Participation à diverse campagne de promotion. / Tournée de presse<br />
Journalistes et divers médias suivis <strong>des</strong> deman<strong>des</strong> et communiqués<br />
Répondre à diverses deman<strong>des</strong> d'informations et d'images du <strong>SIA</strong>. / Production de communiqués selon 1 En continu Eric<br />
divers événements<br />
France communications et partenariat avec la FFRP / Participation au salon Destination Nature Planifier outils d'informations et participation du 20 mars au 4 avril 2012. 1 janvier à Eric<br />
de Paris et de Lyon en mars 2012<br />
mars<br />
6 Prix Astral média / Crédit de 10 000 $ Montage d'une pub et diffusion à l'été 2012 2 mars à juin<br />
Participation avec l'ATRG aux festivals plein air du magazine Espace (Montréal mi-mai) 2012 à confirmer 2 avril à mai Eric<br />
Autres événements régionaux (festivals, salons, etc.) Causapscal, salon du 27 au 29 avril 2012! / Liste <strong>des</strong> salons par MRC et planifier participation du <strong>SIA</strong> / 2 avril à Comités MRC<br />
Planifier participation au festival en chanson de Petite-Vallée<br />
novembre<br />
ALDHA / Appalachian Long Distance Hikers Association<br />
Info nouveautés sur passeport avec carte inclus !! / Envoyer communiqués aux membres pour les informer 2 mars Eric<br />
sur le fonctionnement du passeport et sur le réseau <strong>des</strong> partenaires de services.<br />
Jour de la Terre (22 avril) Considérer d'organiser un événement ou l'envoi d'un communiqué ! 3 avril Eric<br />
Rendez-vous <strong>international</strong> <strong>des</strong> Marcheurs 2012 (juin région de Montréal) Considérer de participer à cet événement et/ou commandite. 3 avril à juin Eric<br />
Trounée <strong>des</strong> boutiques MEC (Montréal, Québec, Ottawa, Toronto) Considérer d'organiser une tournée pour aller exposer en magasin ! 3 avril à juin Eric<br />
Mark Flagler / flaglerfilms Suivi production d'un vidéo sur le <strong>SIA</strong>. / Visite - prise d'image à l'été 2012 2 juillet à Eric<br />
septembre<br />
Organisation de randonnée populaire dans chaque secteur Considérer d'organiser <strong>des</strong> randonnées d'un jour pour faire découvrir le sentier ! 1 2013 - 2014 Comités MRC<br />
Course Piste <strong>des</strong> Caribous !<br />
Projet annulé<br />
Course proposée par Épic VTC, comité organisateur d'événements sportifs<br />
Projet annulé<br />
Course proposée par Épic VTC. / 2 éditions du Trail Fix Mont St-Alban (automne 2012). Confirmer l'acception du projet pour former un comité et pour que le <strong>SIA</strong> soit considérer comme<br />
l'organisateur et promoteur de l'événement. / Support pour l'organisation / 2e édition course Trail Fix Mont<br />
St-Alban..<br />
3 Nouveau<br />
Comité<br />
La grande traversée Carleton Maria (septembre) Considérer de participer à cet événement et/ou commandite. 2 juillet à Eric<br />
septembre<br />
Site web : sentiersgaspesie.com / Carrefour virtuel <strong>des</strong> sentiers récréotouristiques de la Gaspésie Demander une mise à jour et version en anglais + Signaler problème pour les cartes + Demander qu'a 3 avril à juin Eric<br />
l'adresse (www.gaspesiejetaime.com/randonnée) on réfère au site web sentiersgaspesie.com<br />
TDLG / 2013<br />
Demande d'implication et possibilité de collaboration / Développement de projet en commun pour le<br />
marché européen.<br />
3 Eric
Plan de développement, partenaires socioéconomiques et financement continu :<br />
Plan d'affaires<br />
MRC deman<strong>des</strong> de contribution et convenir <strong>des</strong> priorités de développements à court (2 ans) et moyen<br />
1 janvier à Eric +<br />
2<br />
Sépaq protocole d'entente renouvellement et nouveaux projets<br />
1<br />
Parc Canada entente et nouveaux projets<br />
1<br />
Homologation sentier GR en partenariat avec la FFRP<br />
terme (5 à 10 ans) / Proposition pour solliciter Sépaq et Parc Canada + partenaires privés<br />
Suivi <strong>des</strong> démarches et deman<strong>des</strong> convenues en 2011 et présentées en début d'année 2012 (prise en<br />
charge du service à la clientèle et de la promotion, projet GR, dossiers spécifiques avec l'auberge de<br />
montagne et la Réserve Matane, etc.) + Demande de contribution annuelle pour le plan de développement<br />
Démarches et deman<strong>des</strong> pour améliorer la promotion, la vente <strong>des</strong> cartes du <strong>SIA</strong> et l'information aux<br />
randonneurs, le suivi <strong>des</strong> départs et arrivé <strong>des</strong> ¨Thrue-Hiker¨ . Demande d'implication pour le projet<br />
d'homologation GR. + Demande de contribution annuelle pour le plan de développement<br />
DEC signature entente. / Convenir du projet et de son développement avec les principaux partenaires<br />
(DEC, CRÉs, Sépaq et Parc Canada, FQM) / Élaborer plan d'action 2012 -2013 / Mars rencontre en<br />
novembre Comités MRC<br />
1 janvier à Eric + Gaétan<br />
R. + Jean-<br />
mai Marc H.<br />
1 février à Jacques F.<br />
mai<br />
1 2012 - 2013 Eric +<br />
François +<br />
2<br />
France<br />
Jacques F.<br />
Tables de gestion intégrée <strong>des</strong> Ressources et du Territoire / CRÉ GIM Rencontre Matthieu Leblanc en février / Participation, suivi <strong>des</strong> développements pour la région 1 En continu : Jean-Marc H.<br />
3<br />
administrative de la Gaspésie.<br />
Parc éolien - Vent du kempt Suivi développement d'une entente de compensation. / Planifier le réaménagement du sentier. 1 2012 - 2013 Gaétan R.<br />
CQL - comité pour la pérennisation <strong>des</strong> infrastructures Participation, suivi <strong>des</strong> travaux / Gouvernement revendication et lettre commune avec FQM! 2 En continu Eric<br />
Programme ACCORD pour le créneau récréotouristique Rencontre 17 février ATRG consultation <strong>des</strong> partenaires. / <strong>SIA</strong> suivi <strong>des</strong> possibilités de développement. 2 En continu Eric<br />
Aventure Écotourisme Québec (AEQ), adhésion comme membre producteur À considérer : Développement d'itinéraires de moyennes et longues randonnées autoguidées et guidée 2 2012 - 2013 Eric<br />
FQM demande pour s'associer au <strong>Sentier</strong> national Projet à convenir pour s'intégrer comme autre section du <strong>Sentier</strong> national ! Eric<br />
Campagne de recherche de commandite<br />
En lien avec plan de développement / À considérer : développer une stratégie en lien avec visibilité 2 2012 - 2013 Eric<br />
<strong>international</strong>e du <strong>SIA</strong> et GR homologation !<br />
Événements annuels À considérer : Former un comité événement pour <strong>des</strong> projets récurrents et ponctuels 3 2013 - 2014<br />
Développement de la saison hivernale À considérer : Développement pour l’utilisation du sentier en hiver 3 2013 - 2015<br />
Renouvellement et développement du réseau <strong>des</strong> partenaires de service aux randonneurs :<br />
Renouvellement et recrutement 2012 - 2013 avec offre de promotion. Confirmer les membres et mise à jour <strong>des</strong> informations pour la saison 2012 (site web, compagnon, divers) 1 mars à juin Comités MRC<br />
4<br />
Développement d'un à deux points de ventes et d'informations par MRC Feuillet pour présenter le réseau par secteur et améliorer la visibilité sur le site web 1 mars à juin Comités MRC<br />
4<br />
Projet pilote - Développement de services aux randonneurs (transport de voiture, dépôt de Projet à convenir pour remplacer service actuellement offert par Absolu / prévoir commission pour le <strong>SIA</strong>- 2 février à Eric<br />
7 nourriture) offert par les membres (section réserve Matane)<br />
QC<br />
juin<br />
Projet de promotion <strong>des</strong> membres de l'AEQ en Gaspésie Développer section web et proposer bannière promotionnelle sur le site comme nouveau moyen de revenu 3 2013 Eric<br />
Administration générale :<br />
Tenue de livre - Rapports financiers - Rapports et réclamations auprès <strong>des</strong> partenaires pour les<br />
1 En continu: Eric<br />
subventions reçues<br />
Rencontres du conseil d'administration (CA - CE), 3 à 4 rencontres par année et suivis par Convocation, documents (ordre du jour, procès-verbal, rapports financiers, plan d'action, varia) 1 En continu: Eric<br />
courriels<br />
Recruter <strong>des</strong> administrateurs !!<br />
Deux postes à combler !! / Convenir du processus de mise en candidature / Mise à jour de la liste <strong>des</strong><br />
administrateurs et officiers aux registres <strong>des</strong> entreprises<br />
1 avril à mai Comités MRC<br />
+ Eric<br />
Assemblée générale annuelle (AGA)<br />
Convenir lieu et date 2012 ! / Convocation, documents (ordre du jour, procès-verbaux, rapports financiers,<br />
plan d'action, varia) / + projet derésolution pour fusionner comités Avignon avec Matapédia et H-G avec<br />
Côte-de-Gaspé<br />
1 avril à mai Eric + Comité<br />
Avignon<br />
Rapports annuels (plan d'action, états financiers, etc.) Rédaction du rapport du président et rapport d'action pour l'infolettre et la prochaine AGA. 1 février à Eric + Gaétan<br />
mai MRC<br />
Registre - valeur de l'implication <strong>des</strong> bénévoles du <strong>SIA</strong>-QC<br />
Mise à jour du registre pour calculer et justifier la valeur <strong>des</strong> heures offertes les membres - Bénévoles à 2 mai à juin Eric<br />
titre de contribution du milieu.<br />
Bureau aménagement et classement Archivages et classement de filière 1 mai à juin Eric<br />
Système informatique (sauvegarde et mises à jour) Suivi hebdomadaire et mensuel 1 En continu: Eric<br />
R. + Comités<br />
Comité <strong>international</strong> du <strong>SIA</strong> :<br />
Suivi avec le CA du <strong>SIA</strong>-QC divers projets en cours Informer les membres <strong>des</strong> projets et possibilités d'implication 1 En continu Eric<br />
Convenir <strong>des</strong> projets à développer en commun et de l'implication du <strong>SIA</strong>-QC<br />
Développement <strong>international</strong>, informations communes (site web, dépliant), projets en communs (recherche 1 En continu Eric<br />
de commanditaire, participation ATTA et autres projets de communications, etc.)<br />
Suivi et participation aux deux rencontres annuelles du comité <strong>international</strong>. Halifax rencontre en avril/ Iceland rencontre en juin - Participation à distance 2 En continu Eric +<br />
Margaret K.<br />
Suivi adhésion à la fédération européenne de la randonnée pé<strong>des</strong>tre (FERP)<br />
Compléter inscription. / Facturation <strong>des</strong> autres chapitres / Rencontre annuelle 2012 en Norvège 2 2012 Eric<br />
(septembre - Participation à distance). / Projets de communications auprès <strong>des</strong> diverses fédérations de<br />
randonnée<br />
Suivi tracé du sentier en France en collaboration avec la fédération française de la randonnée Assurer un le lien et certains suivis avec le comité <strong>international</strong> du <strong>SIA</strong>. / Mars 2012 rencontre de travail. 2 2012-2013 Eric<br />
pé<strong>des</strong>tre (FFRP)<br />
Dossiers environnementaux :<br />
Participations aux diverses consultations (Jean-Marc, Michel Langis, Eric Chouinard) 2 En continu Eric<br />
Appuie au comité de création d'une aire protégée dans la réserve Matane 2 En continu Eric<br />
9
Annexe 3 : Propositions de M. Fred Kirch<br />
From: springfever00@gmail.com<br />
Date: Wed, 23 May 2012 07:22:18 -0400<br />
Subject: <strong>SIA</strong>-Qc<br />
To: ga_roy@hotmail.com<br />
Monsieur Roy,<br />
Pour l'assemblée générale annuelle 2012, je propose douze amendements à faire adopter<br />
aux règlements de la société du <strong>SIA</strong>-Qc, et doivent être présentés aux membres pour les<br />
besoins d'examen. La présente proposition consiste à améliorer, la gouvernance de la<br />
société <strong>SIA</strong>-Qc; d'accroître sa transparence, et établir un système de responsabilités.<br />
1. Il doit y avoir un minimum de quatre réunions annuelles, pour l'ensemble du conseil<br />
d'administration <strong>SIA</strong>-Qc; un minimum d'une réunion chaque trimestre.<br />
2. Tout membre élu, ou nommé au conseil d'administration au <strong>SIA</strong>-Qc, qui n'assiste pas à<br />
un minimum de deux réunions au conseil d'administration dans une période d'un an, soit<br />
par téléphone, ou en personne, est réputé avoir abandonné son poste; un remplaçant doit<br />
être nommé.<br />
(Le but de ce projet de règlementation est d'encourager la pleine participation de la part<br />
de tous les administrateurs, membres du conseil d'administration, qui sont <strong>des</strong><br />
représentants <strong>des</strong> membres de la corporation.)<br />
(Au conseil d'administration, il y a eu un administrateur qui n'a pas assisté à aucune<br />
réunion, pendant une année entière. Et, un autre administrateur, du conseil, n'a pas<br />
assisté pendant deux ans à aucune réunion.)<br />
3. Les réunions du conseil d'administration <strong>SIA</strong>-Qc doivent être ouvertes à tous les<br />
membres de la corporation. Un avis doit être donné à chaque membre, de l'heure, du lieu,<br />
et de l'ordre du jour de la réunion, au moins deux semaines avant la tenue de la réunion.<br />
À défaut de fournir aux membres, toute l'information en temps voulu, annulera toute<br />
décision ou action prise à la réunion.<br />
4. Deux semaines après la tenue d'une réunion au conseil d'administration, le procèsverbal<br />
de cette réunion, doit être mis à la disposition <strong>des</strong> membres de la corporation sur<br />
son site web.<br />
5. Toutes décisions prises par les membres du conseil d'administration, entre les réunions<br />
formelles du conseil, doivent être commémorées et enregistrées au procès-verbal de la<br />
prochaine réunion formelle du conseil d'administration.<br />
6. Le trésorier du <strong>SIA</strong>-Qc doit informer chaque membre de la corporation, de l'état<br />
financière de celle-ci, au moins chaque quatre mois.<br />
10
7. Les employés du <strong>SIA</strong>-Qc qui occupent un poste à temps plein ou à temps partiel, ou<br />
qu'ils sont ses sous-traitants; ne doivent pas être admissibles, à siéger comme officiers à<br />
la corporation, ou comme membres du conseil d'administration.<br />
(Le but de ce règlement est de fournir une séparation claire entre les rôles d'élaboration<br />
<strong>des</strong> politiques au conseil d'administration et celui de ses opérations; ce qui n'existe pas<br />
actuellement).<br />
8. Le conseil d'administration doit adopter <strong>des</strong> règlements d'éthique, concernant les<br />
conflits d'intérêts possibles de la part d'un employé à temps plein ou à temps partiel, d'un<br />
dirigeant de la corporation, et d'un membre du conseil d'administration.<br />
9. Toutes situations de conflits d'intérêts ou d'apparence de conflits d'intérêts doivent être<br />
examinées sans délai par le conseil d'administration; et les résultats de l'enquête doivent<br />
figurer au procès-verbal de la réunion suivante du conseil d'administration.<br />
10. Lorsqu'un conflit d'intérêts est constaté chez un employé; qu'il soit un dirigeant à<br />
temps plein ou à temps partiel de la corporation, ou qu'il soit membre du conseil<br />
d'administration; cette personne est réputée avoir renoncé à son poste et/ou à sa position<br />
au sein de la corporation; et elle ne sera pas admissible à reprendre un tel poste avant<br />
cinq ans.<br />
11. Le nom de tout membre de la corporation, autre qu'un membre à vie, qui ne paie pas<br />
sa cotisation annuelle dans les trois mois suivant la date butoir, dois être rayé de la liste<br />
<strong>des</strong> membres. La liste <strong>des</strong> membres en règle doit être tenue à jour, et doit être disponible<br />
pour inspection, par tout membre de la corporation qui le demande.<br />
12. Le nombre total de membres en règle doit être signalé par le/la secrétaire de la<br />
corporation, à chaque assemblée générale annuelle du <strong>SIA</strong>-Qc.<br />
Merci.<br />
Fred Kirch<br />
11