Polyvalente Deux-Montagnes - Bureau virtuel de la CSSMI

Polyvalente Deux-Montagnes500, Chemin des AnciensDeux-Montagnes (QC) J7V 6A7IDENTIFICATION DE L’ÉLÈVEAnnée scolaire 2013-2014En caractères d’imprimerie s.v.p.Nom : Prénom :Niveau : Fiche :Nom du père :Nom de la mère :Adresse courrielle du père :Adresse courrielle de la mère :À remettre obligatoirement lors de l’accueil afinde pouvoir prendre possession de vos manuels.Veuillez vous assurer d’avoir signéà tous les endroits prévus à cette fin.

POLYVALENTE DEUX-MONTAGNESLe Programme d'éducation internationale s’est fixé un objectif humaniste qui est de sensibiliser les jeunes à bâtirun monde de paix et de favoriser la compréhension du monde en développant une ouverture et une toléranceentre les individus de différentes cultures.Pour y arriver, il exige de ses élèves un effort constant afin de développer leur personnalité en fonction des 10valeurs préconisées par le Profil de l’apprenant. Comme apprenant de l’OBI, l’élève s’efforce d’êtreinvestigateur, informé et instruit, penseur, communicateur, intègre, ouvert d’esprit, altruiste, audacieux, équilibréet réfléchi.De plus, le programme est basé sur une étude constante des cinq Aires d’interaction (apprendre à apprendre,communauté et service, ingéniosité humaine, environnements et santé et formation sociale). À titred’exemple, le Service communautaire exige de chaque élève qu’il prenne conscience des besoins de sacommunauté en y apportant une contribution directe par son implication personnelle.ENGAGEMENT DE L’ÉLÈVEJe comprends bien les objectifs du PÉI et je suis prêt(e) à m’engager : à rencontrer mon titulaire, lorsque nécessaire; à développer ma personnalité en tenant compte du profil de l’apprenant souhaité par l’OBI etdécrit dans mon document intitulé « Profil de l’apprenant »; à travailler fort à l’école afin d’obtenir la note de passage (60%) dans toutes les matières enplus de maintenir une moyenne de 70%; à vivre positivement mon service communautaire à raison d’un minimum de 10 heures enpremière secondaire, 15 heures en deuxième secondaire et 20 heures en troisièmesecondaire tout en tenant compte des exigences particulières décrites dans mon document« Communauté et service »; à me comporter adéquatement en classe et lors de sorties éducatives; à respecter le code de vie de l’école même lors des activités éducatives; à compléter mes évaluations critériées telles qu’exigées dans chacune des matières; à compléter mon projet personnel de 5 e secondaire en respectant les échéanciers exigés parmon superviseur. Advenant un retard dans la production de celui-ci, je devrai me présenterobligatoirement aux journées pédagogiques afin de le poursuivre et le terminer.La direction se réserve le droit de retirer tout élève du programme s’il ne respecte pas lecontrat d’engagement ci-dessus.Signature de l’élève Date :Signature des parents Date :1. OBI : Organisation du baccalauréat international2. PÉI : Programme d'éducation internationale

URGENCE – veuillez indiquer le nom de deux personnesPERSONNE 1Nom :Lien avec le participant :Adresse :Téléphone(résidence) :Cellulaire :Téléphone(bureau) : Poste :Téléphone(urgence) :Adresse courriel :PERSONNE 2Nom :Lien avec le participant :Adresse :Téléphone(résidence) :Cellulaire :Téléphone(bureau) : Poste :Téléphone(urgence) :Adresse courriel :IMPORTANT :Urgence :En cas d’urgence, s’il est nécessaire de conduire le participant à l’hôpital ou chez lemédecin, les accompagnateurs s’engagent à communiquer avec la personne àcontacter en cas d’urgence dans les plus brefs délais. Dans l’impossibilité duparticipant de consentir, le soussigné autorise les accompagnateurs à lui fairedonner les soins médicaux d’urgence, lorsque le médecin les prescrira commenécessaires. Tous les coûts reliés à cette urgence (ambulance, frais médicaux, fraisde retour en urgence au Canada, etc.) seront aux frais du participant.Guide d’organisation des sorties et des voyages - ANNEXES Page 2 de 3CSSMI - DSACC

Politique sur la gestion des absences2013-2014PRINCIPES GÉNÉRAUXTout élève doit être présent et assidu à l'école, c'est sa responsabilité. Il est démontré que laprésence à l’école constitue le principal facteur de réussite scolaire. L'école se doit doncd’être vigilante et rigoureuse dans le contrôle des absences des élèves aux cours. Nous nepouvons assurer la sécurité des élèves si nous ne savons pas où est l’élève.2.1 « Tout enfant qui est résident du Québec doit fréquenter une école à compter du premierjour du calendrier de l’année scolaire suivant celle où il a atteint l’âge de 6 ans jusqu’audernier jour du calendrier scolaire de l’année scolaire au cours de laquelle il atteint l’âge de16 ans ou au terme de laquelle il obtient un diplôme décerné par le ministre, selon lapremière éventualité. »(L.I.P. art. 14) Loi de l’instruction publique2.2 Les parents doivent prendre les moyens nécessaires pour que leur enfant remplisse sonobligation de fréquentation scolaire. (L.I.P. art. 17) Loi de l’instruction publique2.3 Le directeur de l’école s’assure, selon les modalités établies par la commission scolaire,que les élèves fréquentent assidûment l’école. (L.I.P.art. 18) Loi de l’instruction publiquePOLITIQUE SUR LA GESTION DES ABSENCES1. Il y aura un appel la journée même aux parents pour les élèves absents;2. Les absences doivent être justifiées au secrétariat de niveau à l’intérieur des24 heures suivant l’absence à défaut de quoi elles seront considérées comme étantsans motif;3. Pour le problème des retards, l’élève doit se rendre immédiatement en classe dèsson arrivée et l’enseignant lui remet un billet signé qui démontre qu’il s’est bienprésenté à son cours. À la pause ou au dîner, l’élève doit rapporter le billet à lasecrétaire de son niveau pour modifier l’absence inscrite dans GPI;4. Tout élève qui s’absente sans motif valable sera affecté à une retenue qui aura lieu lesamedi ou durant une journée pédagogique (entre 8h et 13h) où il reprendra letemps équivalent au total de ses absences. Le parent devra assurer le transport del’élève;5. L’élève sera convoqué à la retenue du samedi 48 heures à l’avance.InitialesNOTE :Les parents donnent les raisons des absences; il revient au directeur adjoint responsable duniveau de déterminer si l’absence est motivée ou non, si la nature de l’absence diffère desmotifs d’absence suivants :La maladie ou l’incapacité physique (attestée par un billet médical ou d’unspécialiste, sur demande);La convocation à une cour de justice;Le décès d’un proche;La délégation à un évènement d’envergure nationale ou internationale par unorganisme reconnu. Cette délégation doit être acceptée préalablement par la

AUTORISATION DES PARENTS DE CONSENTIR À DES SOINSDE SANTÉ ET D’IMPOSER DES MESURES DISCIPLINAIRESLe __________________________Nom du participant : Sexe : M FÂge : Poids : Taille :Numéro d’assurance maladie : - -Nom de la mère :Nom du père :Adresse :Téléphone (résidence) : (bureau) :Téléphone (urgence) :Le participant souffre-t-il d’une maladie, d’une allergie ou d’un problème particulier (incluantasthme, diabète, etc.)? Si oui, précisez ci-dessous:________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________Le participant doit-il prendre des médicaments ? Si oui, précisez la posologie et toute autreinformation pertinente: (incluant antibiotiques, etc.)________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________Y a-t-il des médicaments contre-indiqués à l’état de santé du participant ? Si oui, lesquels :________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________Guide d’organisation des sorties et des voyages - ANNEXES Page 1 de 3CSSMI - DSACC

direction de niveau. La représentation de l’école à un évènement d’importancereconnu et accepté préalablement par la direction de niveau;La participation à un projet reconnu et accepté préalablement par la direction deniveau.L’élève aura à faire une réflexion sur l’importance d’être présent à ses cours. Par la suite,l’élève aura à compléter les travaux qu’il aurait eu à faire en classe.Si l’élève est absent de sa retenue :1 re offense :2 e offense :3 e offense :NOTE :Une communication est faite aux parents mentionnant le fait que leur enfants’est absenté sans motif valable et qu’il n’a pas fait la conséquence prévue.Advenant le cas où l’élève manquerait de nouveau une retenue pourabsence(s) sans motif, une suspension à l’externe sera donnée. La retenue està reprendre le samedi suivant.L’élève est suspendu à l’externe. Un retour avec les parents est nécessaireafin de discuter de la situation scolaire de l’élève. La retenue sera maintenuemalgré la suspension.La direction de niveau prend les mesures nécessaires pour remédier à lasituation.InitialesLa direction se réserve le droit de mettre en place des mesures selon la réalité des élèves,le tout dans le but de répondre de façon adéquate à leurs besoins. Cependant, les élèves etles parents en seront préalablement avisés.En l’absence de l’enseignant au local de cours, l’élève doit attendre cinq minutes après ladeuxième cloche et ensuite se présenter à la cafétéria s’il n’y a pas de suppléant.---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------Année scolaire 2013-2014Engagement de l’élève et du parent pour l’année scolaire 2013-2014 :Je comprends bien la politique sur la gestion des absences et m’engage à collaborer avecl’équipe école dans son application.___________________________________________Signature du parent ou du répondant légal___________________________________________Signature de l’élève

La sécurité au laboratoire et à l’atelierLe contrat de sécurité1. Lisez attentivement ce contrat de sécurité. Il est obligatoire pour faire des laboratoires oudes projets technologiques.2. Faites un crochet (✓) devant chaque consigne que vous comprenez et que vous vousengagez à observer. Si vous ne comprenez pas une consigne, demandez à votreenseignant de vous l’expliquer.3. Apportez ce contrat à la maison et demandez à vos parents de le lire.4. Discutez avec vos parents des problèmes médicaux qui peuvent limiter votre participationà certaines activités dans le cours de science et technologie. Indiquez les renseignementsà cet effet dans votre contrat de sécurité. Si nécessaire, utilisez une feuillesupplémentaire.5. Engagez-vous à respecter ce contrat de sécurité en y apposant votre signature.6. Demandez à vos parents de signer le contrat dûment rempli.7. Remettez le contrat dûment rempli et signé à votre enseignant au prochain cours.Mon contrat de sécurité1. Avant de réaliser une activité scientifique ou technologique, je m’engage à me prépareren lisant les documents qui s’y rapportent et en prêtant attention à toutes les consignesde sécurité.2. Je m’engage à n’entrer dans l’atelier de technologie que si mon enseignant s’y trouve.3. Je m’engage à observer les trois points suivants lorsque j’utilise du matériel, des outils oudes appareils :a) J’ai la permission de mon enseignant.b) Mon enseignant se trouve dans le laboratoire de science ou dans l’atelier detechnologie.c) J’utilise uniquement le matériel nécessaire à la réalisation de mes projets et jerespecte les consignes indiquées par mon enseignant.4. Lorsque nécessaire, je m’engage à porter des lunettes de sécurité, des gants ou desvêtements de protection (un sarrau ou un tablier).5. Je m’engage à attacher mes cheveux, à retirer mes bijoux et à rouler mes manches avantde travailler avec du matériel scientifique et des outils à main. Dans l’atelier, je doisporter des souliers fermés qui recouvrent et protègent le pied.6. Je m’engage à observer les instructions de mon enseignant pour manipuler les produitschimiques ou pour jeter les déchets et les objets brisés.7. Je m’engage à garder mon espace de travail propre et à ranger le matériel à sa placelorsque j’ai fini de l’utiliser.8. Je m’engage à ne pas parler pendant que mon enseignant ou la technicienne donne sesconsignes et à ne pas interrompre ou distraire toute personne qui utilise du matériel, desoutils ou des appareils lors d’une activité scientifique ou technologique.9. Je m’engage à adopter une attitude calme et responsable envers les autres personnes etenvers le matériel mis à ma disposition pendant le cours de science et technologie.

10. Chaque fois que j’utilise le matériel, les outils ou les appareils, je m’engage à vérifierd’abord que ceux-ci sont hors tension ou en mode arrêt.11. Je m’engage à rester près des appareils qui sont sous tension.12. Je m’engage à rapporter immédiatement tout incident ou problème, même mineurs, àmon enseignant.13. Je m’engage à réfléchir avant d’agir et, si je ne comprends pas clairement la façon de faireune activité, à demander des explications à mon enseignant.14. Je m’engage à connaître l’emplacement du matériel de sécurité (extincteurs, couverturesen cas d’incendie, trousse de premiers soins, etc.) ainsi que la façon de l’utiliser. Jeconnais l’emplacement des sorties de secours en cas d’évacuation.Renseignements médicauxa) (nom de l’élève) (sensibilité au latex, allergies à certaines odeurs ou àcertains aliments, produits chimiques, etc.)b) Ce qui exige des mesures de sécurité supplémentaires ou peut l’empêcher departiciper à certaines activités.c) Décrire l’allergie ou le problème médical :d) Décrire toute limite recommandée :e) En cas d’incident :f) (nom de la personne à joindre) (numéro de téléphone)J’ai lu et je comprends les consignes de ce contrat de sécurité et je m’engage à toutes lesrespecter. Le non-respect de ce contrat de sécurité peut entraîner mon exclusion dulaboratoire de science et de l’atelier de technologie.InitialesNom de l’élève (majuscules) Signature de l’élèveNom d’un parent (majuscules) Signature du parent

Règles d’utilisation des technologiesde l’informationRésumé des règles d’utilisation des technologies de l’information par les élèvesIl est suggéré aux parents de faire la lecture de ce document et d’en discuter avec leur enfant.La Commission scolaire de la Seigneurie-des-Mille-Îles met à ta disposition du matériel informatique telqu’un ordinateur, une caméra numérique, une imprimante, et te fournit un accès à son réseau. Tu doisutiliser ces outils dans un contexte éducatif, en lien avec la mission de ton école. Pour ce faire, desrègles d’utilisation t’informent de tes droits mais aussi de tes obligations.Nous te demandons de prendre connaissance des règles d’utilisation et de t’engager à les respecter.Tu dois obtenir la permission d’un adulte responsable avant d’utiliser du matériel informatiquequi t’appartient ou qui appartient à la Commission scolaire.Tu dois prendre soin du matériel informatique. Si tu es témoin d’un vol ou de vandalisme,mentionne-le à un adulte responsable.Tu dois éviter de divulguer des informations personnelles te concernant ou concernantd’autres personnes par courriel, sur Internet et dans les médias sociaux. Réfléchis avant depublier.Tu dois garder ton code d’accès et ton mot de passe confidentiels afin que personne d’autrene les utilise.Tu dois être respectueux envers les autres et ne pas employer un langage vulgaire,menaçant, diffamant, insultant, et t’abstenir de faire des commentaires racistes ou duharcèlement.Tu ne dois pas publier de photo ou de vidéo sans le consentement des personnesconcernées.En aucun cas, tu ne dois posséder ou diffuser du contenu inapproprié à caractère violent,haineux, indécent, sexuel ou raciste ou participer à des activités interdites ou illégales.InitialesPour éviter les problèmes sur les médias sociaux, assure-toi d’avoir bien sécurisé ton profil.Avant d’écrire quoi que ce soit sur ces réseaux qui sont publics, demande-toi si les membres deta famille pourraient lire ce que tu écris sans en être vexés.Ton accès au matériel informatique et/ou au réseau de la CSSMI peut t’être retiré en tout temps et tonenseignant, ta direction d’école et/ou la Commission scolaire peut entreprendre des conséquencesconformément au Code de vie de ton école si tu ne respectes pas les règles d’utilisation destechnologies de l’information de la CSSMI.Une version complète de la Politique (TI-06) et de la Pratique de gestion (TI-07) relatives à l’utilisation destechnologies de l’information sont disponibles sur le site de la Direction du service des technologies de l’informationhttp://sites.cssmi.qc.ca/dsti/Signature de l’élève :_____________________________________________________________Signature des parents :_____________________________________________________________Ce présent document découle de la politique relative à l’utilisation des technologies de l’informationde la CSSMI (TI-06).Mise à jour le 29 novembre 2012.

Engagement au respect des règlesd’utilisation des technologies del’information de la CSSMI par unélève de moins de 18 ansÉlève de moins de 18 ansJ’ai pris connaissance des règles d’utilisation des technologies de l’information de la CSSMI etje m’engage à les respecter.Nom de l’élève (en lettres moulées) : _____________________________________________Signature de l’élève : __________________________________________________________Date : _________ / ___________ / __________Parents ou détenteur de l’autorité parentale :J’ai pris connaissance des règles d’utilisation des technologies de l’information de la CSSMI etje m’engage à inciter mon enfant à les respecter.Nom de l’élève : ______________________________________________________________Établissement scolaire : ________________________________________________________Niveau / Classe : _____________________________________________________________Nom, en lettres moulées, du titulaire de l’autorité parentale :___________________________________________________________________________Signature du titulaire de l’autorité parentale : _______________________________________Date : _________ / ___________ / __________Remettre le présent formulaire à la direction de l’école,du centre de formation ou du serviceDirection du service des technologies de l’informationUne version complète de la Politique (TI-06) et de la Pratique de gestion (TI-07) relatives à l’utilisation destechnologies de l’information sont disponibles sur le site de la Direction du service des technologies de l’informationhttp://sites.cssmi.qc.ca/dsti/

Règles d’utilisation du transportscolaireCe guide s’adresse à tous les élèves et à leurs parents lors de l’utilisation de l’autobus scolaire et s’appliqueau transport quotidien matin/soir, au transport du midi et au transport pour activités éducatives.Veuillez prendre note que les informations concernant le transport scolaire de votre enfant pour l'année2013-2014 seront disponibles via le site internet de la CSSMI dès le 12 août au www.cssmi.qc.ca/transportPour de plus amples informations sur le transport scolaire, veuillez consulter la section « Foire auxquestions » du site internet. De plus, vous pouvez nous joindre à notre service à la clientèle au 450-974-2505.1. RESPONSABILITÉS DE L’ÉLÈVE1.1 L’identificationL'élève de niveau secondaire doit, sur demande du conducteur ou d'un représentant de laDirection du service de l’organisation scolaire, présenter sa carte d'identité. Elle permet devérifier, en cas de doute sérieux, l'identité et la destination de l'élève. À cette fin, l'élève doitconserver la carte sur lui en tout temps. À défaut de bien s'identifier, il devra se présenter avecune pièce d'identité pour être admis dans le véhicule au prochain voyage.1.2 Le comportement à l’arrêt de l’autobusDans la plupart des cas, les accidents en transport scolaire se produisent lorsque les élèvesmontent ou descendent de l’autobus. Pour éviter un accident, il faut donc :attendre sur le trottoir ou sur l’accotement que l’autobus soit complètement immobiliséavant de s’en approcher;monter un à un sans se bousculer;descendre calmement et s’éloigner rapidement de l’autobus;passer devant l’autobus, et s’en éloigner suffisamment pour être bien vu du conducteur;prendre le temps de regarder à gauche et à droite et attendre le signal du conducteurpour traverser;se rendre, dix (10) minutes avant l’arrivée du véhicule scolaire, au lieu assigné pour ledépart, afin de ne pas retarder inutilement le véhicule; la PONCTUALITÉ est obligatoire.1.3 Le comportement à bord de l’autobusUne fois rendu dans l’autobus, voici ce qu’il est important de respecter : Le conducteur du véhicule a l'entière responsabilité de la discipline à bord du véhiculescolaire. Tous doivent le respecter et lui obéir. Il faut se diriger immédiatement vers un siège et l'occuper jusqu'à destination. Il eststrictement défendu de se déplacer sans raison sérieuse, le Code de la route l'y oblige.On ne doit pas sortir le corps ou une partie du corps par les fenêtres du véhicule. On ne peut descendre ailleurs qu'à l'endroit où on monte régulièrement. On ne peut enaucun temps changer de véhicule sans une autorisation de la direction de sonétablissement scolaire. Il faut avoir un langage et un comportement convenables vis à vis du conducteur,s'abstenir de crier et ne pas l’incommoder pour lui permettre de rester attentif à lacirculation. Il est formellement interdit de fumer, de boire et de manger dans les véhicules scolaires. La Loi sur le transport des élèves interdit que l’on monte à bord des véhicules scolairesles équipements suivants : bicyclettes, toboggans, traîneaux, skis, planches à neige,raquettes à neige et planches à roulettes. Lorsqu’on se présente avec de l'équipement autorisé, on doit voir avec le conducteur àce que ce matériel n'entrave pas la circulation des passagers et l'accès aux portes desecours. On peut apporter à bord du véhicule scolaire des équipements servant à des activitésculturelles ou sportives nécessaires à ses cours ou aux activités parascolaires del'école : seul le petit matériel que l'on peut garder sur ses genoux ou en dessous de labanquette est acceptable. Les patins doivent être dans un sac ou munis de protecteursde lames. Le matériel plus important fait l'objet d'une entente préalable entre l’école et ladirection du service de l’organisation scolaire.Initiales

1.4 Si on rate son autobus Lors du départ pour l’école : on agit selon les directives de ses parents. Lors du départ de l’école : on s’adresse à la direction de l’école.1.5 Fermeture d’école (tempête ou autre)On doit écouter les médias ou consulter le site Internet de la CSSMI (www.cssmi.qc.ca) pourconnaître la position de la Commission scolaire et revenir à la maison si l’autobus a trop deretard.2. RESPONSABILITÉS DES PARENTS2.1 À titre de premiers responsables de la sécurité, les parents font connaître à leur enfant lesrègles de prévention lorsque celui-ci emprunte le réseau routier à titre de passager del’autobus et de piéton.2.2 Ainsi, il appartient aux parents d’assurer le déplacement sécuritaire de leur enfant entre sarésidence et l’arrêt désigné.2.3 Ils doivent encourager leur enfant à adopter un comportement sécuritaire à l’arrêt d’autobus.2.4 Ils s’assurent que leur enfant respecte l’heure de départ de l’autobus.2.5 Ils doivent leur expliquer que, même si tous les véhicules doivent, selon la loi, s’arrêter lorsqueles feux intermittents d’un autobus d’écoliers sont en marche, il arrive que des personnes nes’arrêtent pas, d’où l’importance d’attendre le signal du conducteur d’autobus avant detraverser la chaussée.2.6 Les parents sont responsables de tout dommage causé par leur enfant à un autobus scolaire.Le coût des dommages causés par leur enfant à un véhicule scolaire ou au bien d’autrui est àla charge des parents.2.7 Si un problème concernant la sécurité des élèves survient, les parents informent le Service del’organisation scolaire en précisant le numéro de l’autobus, la date, l’heure, l’endroit et leproblème constaté. Il est souhaitable que la direction de l’établissement scolaire en soitinformée. Les parents peuvent rejoindre le Service de l’organisation scolaire du lundi auvendredi, entre 7 h 15 et 17 h 30 au numéro suivant : (450) 974-2505.2.8 De même, advenant un problème de sécurité concernant une infraction au Code de la route,les parents témoins en avisent immédiatement les Services de la police.2.9 Les parents devraient être vigilants en automobile aux abords des écoles en présenced’autobus d’écoliers dont les feux intermittents fonctionnent.2.10Les parents informent immédiatement la direction de l’établissement de tout changementd’adresse ou de numéro de téléphone. Il faut tenir compte d’un délai de 4 jours ouvrablesavant le début du service à la nouvelle adresse.2.11Les parents doivent prendre les dispositions nécessaires pour assurer le transport de leurenfant à l’école après une suspension du privilège du transport suite à des mesuresdisciplinaires.Initiales3. MESURES DISCIPLINAIRES EN TRANSPORT EXCLUSIF3.1 Principe généralLa sécurité et le bien-être des passagers étant les objectifs premiers du transport scolaire, il estessentiel d’exercer une discipline adéquate au bénéfice de tous.3.2 Sanctions3.2.1 Tout manquement au « Guide d’utilisation du transport scolaire » est passible desuspension temporaire ou permanente du privilège du transport dans les autobusscolaires.3.2.2 L’élève qui présente un problème de comportement reçoit une plainte écrite duconducteur de l’autobus.3.2.3 La troisième plainte écrite reçue à la direction du service de l’organisation scolaireentraîne la suspension du privilège d’être transporté.3.2.4 Nombre de jours de suspension prévus :3 e avis ou première suspension : 3 jours4 e avis ou deuxième suspension : 5 jours5 e avis passible d’une suspension définitive par l’instance appropriéeInitialesNonobstant ce qui précède, lorsqu’un élève présente un comportement répréhensible grave, il peutêtre suspendu du transport en tout temps, pour une période pouvant aller jusqu’à lasuspension définitive.

3.3 Étapes à franchir dans l’application des mesures disciplinaires Le rôle du conducteur de l’autobus scolaireLe conducteur détient les formulaires de plaintes. Lorsqu’un élève présente un problèmede comportement, le conducteur rédige l’avis de plainte et la fait signer par un membredu personnel de l’école. Il conserve une copie et remet les deux autres copies à l’école.Au primaire, la direction de l’école remet l’avis à l’élève tandis qu’au secondaire l’avis estexpédié par la poste. L’élève du primaire et du secondaire doit rapporter la copie signéepar ses parents à l’école. Le rôle de l’élèveL’élève qui reçoit un avis disciplinaire du chauffeur conducteur doit rapporter son avissigné par ses parents à l’école. Le rôle de la direction de l’établissement scolairea) Aux 1 er et 2 e avis, la direction d’école rencontre l’élève, signe l’avis et apporte lesuivi qu’elle juge à propos en conformité avec les règlements en vigueur dans le« guide d’utilisation du transport scolaire ».b) Aux 3 e et 4 e avis, la direction d’école rencontre l’élève, signe l’avis et apporte unrenforcement ou suivi aux suspensions imposées.c) Au 5 e avis, la direction d’école signe l’avis.d) Toute direction d’établissement scolaire qui désire plutôt utiliser le systèmed’émulation en vigueur à son établissement peut le faire. Elle doit en informer ladirection du Service de l’organisation scolaire qui prendra les mesures appropriéesavec les conducteurs impliqués.e) L’école primaire fait parvenir une copie de chaque avis disciplinaire aux parentspar l’entremise de l’élève.f) L’école secondaire fait parvenir aux parents, par la poste, une copie de chaqueavis disciplinaire accompagné d’une lettre. Le rôle de la direction du Service de l’organisation scolairea) La direction du Service de l’organisation scolaire agit en support auprès desdirections d’établissement qui lui en font la demande.b) Elle fait un suivi du comportement des élèves à compter du 3e avis de plainte etapplique la suspension du transport prévue au chapitre des sanctions.3.4 Mesures disciplinaires en transport intégréL’élève en transport intégré est soumis aux règlements du C.I.T. Laurentides.Initiales4. FORMULE D’ENGAGEMENTJ’atteste avoir lu et compris le guide d’utilisation du transport scolaire et je m’engage à respecter et faire respecter lesrègles et consignes y étant mentionnésSignature de l’élèveSignature du parentAutorisation d’utilisation de photos, d’enregistrement audio et vidéo ou deproductions d’élèvesDans le cadre des projets et activités à la Polyvalente Deux-Montagnes, la Commission scolaire de laSeigneurie-des-Mille-Îles (CSSMI) sollicite votre autorisation pour utiliser à des fins d’information laparticipation de votre enfant à la promotion d’événements.Dans ce contexte, j’accepte que des photos, enregistrements ou vidéos de mon enfant soient pris aucours des activités en sachant qu’ils pourront être utilisés, selon le cas, à des fins de publication ou dediffusion dans les médias écrits ou électroniques (presse écrite, radio, télévision, …).IDENTIFICATION DES ÉLÉMENTS AUTORISÉS POUR LA PROMOTION DE L’ÉVÉNEMENT CI-HAUTMENTIONNÉJ’autorise la prise de photos individuelles ou collectives de mon enfant.J’autorise la prise d’enregistrements audio ou vidéo de la participation de mon enfant pour les médias(presse écrite, radio, télévision, réseaux sociaux, Internet).J’autorise la CSSMI à disposer des droits de reproduction et de diffusion des productions ouprestations de mon enfant sans contrepartie (travaux en arts plastiques, textes écrits, musique,théâtre, concert, production en informatique, …).COCHEZ SIVOUS ÊTESD’ACCORD□□□En foi de quoi, j’ai signé ce document en date duNom du parent ou du tuteur ou de l’élève (s’il a 18 ans)Signature du parent ou du tuteur ou de l’élève (s’il a 18 ans)

Code de vie 2013-2014DANS CETTE ÉCOLE, TOUTES MANIFESTATIONS DE VIOLENCE OU D’INTIMIDATION SONT PROSCRITES EN TOUTTEMPS, ET CE, QUEL QUE SOIT LE MOYEN UTILISÉ, Y COMPRIS LES MANIFESTATIONS AYANT LIEU PARL’INTERMÉDIAIRE DE MÉDIAS SOCIAUX ET LORS DE L’UTILISATION DU TRANSPORT SCOLAIRE.Pour construire un code de vie, il faut tenir compte de différents facteurs. Le premier facteur est lamission de l’école publique québécoise qui est d’instruire, de socialiser et de qualifier nos jeunes. Ledeuxième facteur est le projet éducatif de la Polyvalente Deux-Montagnes. Au cœur de ce projet, il y atrois valeurs déterminantes choisies par l’ensemble de l’équipe-école qui sont le respect, laresponsabilité et le sens de l’effort. Ce sont ces valeurs que nous voulons transmettre aux élèves.Trois orientations ont été retenues pour guider nos actions en vue d’inculquer ces valeurs.Orientation 1 : L’équipe école s’engage à soutenir la motivation des élèves et à les accompagner versleur réussite.Orientation 2 : L’équipe école s’engage à soutenir et à encourager l’effort et la rigueur auprès des élèvesafin d’adopter des comportements qui sont conformes aux règles de vie de l’école.Orientation 3 : L’école s’engage à développer chez les élèves le souci de l’utilisation adéquate de lalangue française.Le plan de réussite, (actions concrètes mises sur pied par l’équipe-école et réévaluées chaque année)s’articule autour de ces orientations. Le troisième facteur est la Charte des droits et libertés de lapersonne. Le quatrième facteur est composé du Code criminel et du Code civil du Québec.Notre code de vie tient donc compte de ces valeurs, de ces orientations et de ces objectifs de notreprojet éducatif (voir sur le site Internet de la PDM) et est fondé sur la mission de l’école publique. Il apour but d’assurer une meilleure qualité de vie à l’école dans le respect des individus et del’environnement.Tous les élèves de la Polyvalente Deux-Montagnes, au moment de l’inscription, s’engagent à respecterce code de vie et tout contrat d’engagement contracté avec la direction. Tout adulte qui a à intervenirdirectement auprès des élèves dans le cadre de sa tâche s’est vu déléguer certaines composantes del’autorité parentale, soit la surveillance et l’éducation, et se doit de faire respecter le code de vie.MESURES APPLICABLES QUANT AU NON –RESPECT D’UNE RÈGLE DU CODE DE VIE(MANQUEMENTS MINEURS ET MAJEURS)Après analyse de la situation et en respect du principe de gradation des sanctions, l’application des mesures etsanctions s’effectue selon le profil de l’élève, la nature, la gravité et la fréquence des comportements observés.Mesures de soutienSanctions disciplinaires (éducatives et graduées) Rappel de la règle avant la tenue d’une activité; Retour sur le comportement attendu et recherche desolutions avec l’élève; Rencontres individuelles avec le titulaire; Rencontre individuelle avec la direction de l’école; Soutien à l’élève lors de l’accomplissement de l’activitéréparatrice; Contrat personnalisé avec renforcement positif; Feuille de route permettant à l’élève une lecture plusobjective de ses comportements; Référence aux professionnels concernés (avec l’accorddes parents pour un élève de moins de 14 ans); Rencontre de l’élève et ses parents par la direction del’école (et/ou tout autre intervenant de l’école); Mise en place d’un plan d’intervention; Communication régulière entre l’école et la maison; Contrat particulier «école-maison » Soutien au développement des habiletés sociales;` Rencontre avec le/la TES; Tutorat; Mentorat; Coaching; Avertissement (verbal ou écrit); Répétition du comportement attendu; Retrait de privilège; Geste réparateur; Reprise du temps perdu; Rencontre élève-intervenant de l’école; Réflexion écrite; Excuses (privées ou publiques) verbales ou écrites; Copie personnalisée et reliée à la situation; Communication avec les parents (par l’élève oul’intervenant); Rencontre élève-parent et autre intervenant adulte; Travail personnel de recherche; Retrait de la classe avec travail supervisé relatif aumanquement; Présentation du travail de recherche; Obligation de porter des vêtements fournis par l’école; Retrait de tout objet ou accessoire dangereux ou illégal; Remboursement ou remplacement du matériel; Travaux communautaires; Retenue du midi ou du samedi; Retrait; Suspension interne ou externe (maximum 5 jours);Initiales

Réintégration progressive de l’élève à l’école ou dans laclasse; Perte d’autonomie; Plan d’accompagnement (déplacements limités); Services transitoires; Révocation d’inscription; Expulsion de la CSSMI;Mesures exceptionnelles1. RESPECT1.1 Le respect d’autrui, l’intimidation, le harcèlementCode Criminel du CanadaArticle 423 (1)IntimidationEst coupable d’une infraction criminelle (…) quiconque, injustement et sansautorisation légitime, (…) dans le but de forcer une autre personne à faire ou à ne pasfaire quelque chose :• Use de violence ou de menaces de violence envers cette personne;• Intimide ou tente d’intimider cette personne;• Cache des outils, vêtements ou autres biens, l’en prive ou fait obstacleà l’usage qu’elle en fait;• Avec un ou plusieurs autres, suit cette personne de place en place;Les élèves s’engagent à se comporter, en tout temps, de façon respectueuse entre eux etenvers tout le personnel de l’école.Lorsqu’un élève s’adresse à un membre du personnel, le vouvoiement est de mise.Toute discrimination (sexuelle, raciale, physique ou intellectuelle…) de même quetoute violence (geste, parole, intimidation ou symbole) sont strictement interdites.Toute forme d’arme est interdite sur l’ensemble du territoire de l’école.Le vol sera sévèrement sanctionné.Tout élève qui dénigre ou intimide un élève ou un membre du personnel ou faitcirculer des canulars, propos diffamatoires (message téléphonique, lettre, Internet,courriel, texto, graffiti, etc.), aura une sanction pouvant aller jusqu’à la révocation etune plainte pourrait être déposée au service de police.InitialesPlan de lutte pour prévenir et combattre l’intimidation et la violence à l’écoleEnvers l’élèvevictime et sesparentsEnvers l’élèveauteur des actesd’intimidation etde violence et sesparentsLes sanctionsdisciplinairesapplicablesspécifiquement auregard des actesd’intimidation oude violence selonla gravité ou lecaractère répétitifde ces actes.La direction de l’école, en collaboration avec les membres de son équipe, veille à la miseen place de mesures de soutien pour les élèves. Elle s’assure d’une communication dequalité avec les parents et s’engage à les rencontrer afin de leur faire état de ces mesureset de convenir de stratégies de collaboration visant à assurer à l’élève un milieu de vie sainet sécuritaire.La direction de l’école, en collaboration avec les membres de son équipe, veille à la miseen place d’un plan d’action comptant, à la fois, des mesures éducatives, des mesuresd’aide et des sanctions disciplinaires. Elle s’assure d’une communication de qualité avec lesparents et s’engage à les rencontrer afin de faire état de ces mesures et d’établir desstratégies de collaboration permettant à cet élève de ne pas reproduire des gestescompromettant la sécurité et le bien-être des personnes qu’il côtoie.Niveau 1 : Premier geste violentSanctions :- Appel aux parents (communication – lettre – courriel)- Suspension interne- Lettre d’excuses et réflexion sur l’acteNiveau 2 : Répétition du comportement violentSanctions :- Appel aux parents (communication – lettre – courriel)- 1 jour - Suspension interne- 2 jours - Suspension externe + retour avec parents- Lettre d’excuses et réflexion sur l’acte- Obligation de participer à un groupe de discussion sur la violence animé et supervisépar T.E.S.Niveau 3 : Récurrence du comportement violent ou aggravation de celui-ciSanctions :

- Appel aux parents (communication – lettre – courriel)- 3 à 5 jours de suspension externe- Travail de recherche en lien avec l’acte de violence- Lettre d’excuses et réflexion sur l’acte- L’élève, dans un cas de récurrence, devra obligatoirement entreprendre une démarcheauprès des services externes (police, CLSC, etc.)1.2 Le respect du matérielLes élèves s’engagent à utiliser le matériel et les lieux publics de façon à en assurer la durée età en préserver le bon état.Tout élève qui occasionne volontairement ou par insouciance un bris ou unequelconque détérioration anormale du matériel devra compenser la perte encourueselon les modalités exigées par la direction.Chaque élève se voit prêter une case en début d’année dont il a la responsabilité. Toutbris ou graffiti de l’élève sur sa case sera facturé aux parents.1.3 Le respect de l’environnementLes élèves s’engagent à manger et à boire exclusivement à la cafétéria, au parlement, à l’escaleet dans certains espaces intérieurs et extérieurs spécialement aménagés à cet effet.Il est entendu que les élèves s’engagent à ramasser leurs déchets et à nettoyer leur placerespective, tout ceci dans le but de garder notre environnement propre et agréable. Tout élèvequi contrevient au règlement pourrait effectuer des travaux communautaires.1.4 Le respect de soi : Tenue vestimentaireLes élèves s’engagent à porter des vêtements décents; si une tenue est jugée inacceptable, ladirection se réserve le droit de retourner l’élève à la maison. La camisole n’est pas permise. Le short, la jupe ou la robe plus courts que la mi-cuisse sont interdits. Le vêtement du haut et le vêtement du bas doivent se superposer en tout temps. Le vêtement qui révèle le ventre, le dos, les seins, les épaules, les fesses et les sousvêtementsest interdit. Tous les vêtements comportant des messages à connotations sexuelles ou à caractèresviolents, discriminatoires ou faisant la promotion de produits illégaux sont aussiinterdits, de même que les accessoires présentant un danger tels que chaîne,bracelet… Toute indication ou signe d’appartenance à un gang est interdit.Les vêtements transparents sont interdits.Les leggings sont considérés comme des collants. Ils doivent donc être recouverts parun autre vêtement allant à la mi-cuisse.1.5 Le respect des loisLes élèves s’engagent à respecter les lois en vigueur au Québec.a) CigaretteConformément à la Loi sur le tabac (Loi 112)1. Il est interdit de fumer dans les locaux et bâtiments de l’école ou dans tout lieu oùse donne un cours;2. Il est interdit de fumer sur les terrains de l’école et les terrains mis à la dispositionde l’école;3. Il est interdit de fournir ou de vendre du tabac à un mineur dans les locaux etbâtiments de l’école et sur les terrains mis à la disposition de l’école.4. Toute personne qui contrevient à cette Loi pourrait avoir une contravention (entre50 $ et 300 $ pour une 1 re offense et en cas de récidive entre 100 $ et 600 $).b) Stupéfiants et alcoolLa consommation, la possession ou la distribution de boissons alcoolisées ou de droguessont strictement interdites sur l’ensemble du territoire de l’école. En cas de saisie destupéfiants, le service de police est immédiatement sollicité. Lors d’un soupçon deconsommation, les parents sont avisés et l’élève peut être suspendu.InitialesInitialesInitialesInitiales

1 re offense (consommation ou possession)L’élève rencontre la direction et est suspendu de ses cours. Une rencontre avec ses parents et la directionsera obligatoire pour sa réintégration. L’élève est invité à rencontrer un intervenant en toxicomanie afin del’aider à résoudre son problème.2 e offense (consommation ou possession)L’élève rencontre la direction et est suspendu de ses cours. Une rencontre avec ses parents et la directionsera obligatoire pour sa réintégration. L’élève fait obligatoirement une démarche en vue de corriger sasituation.3 e offense (consommation ou possession)L’élève est suspendu de ses cours et la direction de l’école recommande la révocation de son inscriptionauprès de la direction générale de la commission scolaire.DISTRIBUTION / POSSESSION EN VUE DE COMMERCEL’élève est suspendu de ses cours et la direction de l’école recommande la révocation de son inscriptionauprès de la direction générale de la commission scolaire.FOUILLE (jugement de la Cour Suprême du Canada 26-11-98)L’enseignant ou un membre de la direction qui a des motifs raisonnables de croire qu’une règle de l’école aété violée et que la preuve de cette violation peut être découverte dans les lieux ou sur l’élève même oudans sa case ou dans son sac, peut procéder légitimement à la fouille de la case ou de son sac del’élève.2. RESPONSABILITÉ2.1 Responsabilités des élèvesToute forme de sollicitation (vente d’objets ou autres) sans autorisation par la direction estinterdite.2.2 Responsabilités des parentsLe parent est un partenaire essentiel de l’école. Il doit collaborer à l’application du code de vieet doit soutenir son enfant dans les valeurs véhiculées par l’école.De plus, il doit se comporter de façon sécuritaire et pacifique lors des relationsinterpersonnelles avec les adultes et les élèves de la commission scolaire. Il est attendu queles parents doivent prendre rendez-vous avant de se présenter à l’école pour rencontrer ladirection.2.3 IdentificationLes élèves ont l’obligation de s’identifier à la demande d’un membre du personnel de l’école ets’engagent à toujours avoir leur carte d’identité en leur possession.La carte d’identité est exigée en tout temps pour l’emprunt de matériel à l’école, pourles livres de la bibliothèque, pour prendre l’autobus, pour les séances d’examens.2.4 Matériel et agenda scolairesLes élèves s’engagent à se présenter à leurs cours avec le matériel approprié et nécessairepour le bon déroulement de leurs apprentissages. Les élèves s’engagent à avoir leur agendascolaire en tout temps et s’engagent à le conserver propre l’année durant et à le remplacer,s’il y a lieu. Tout matériel scolaire prêté par l’école durant l’année scolaire en cours et nonretourné à la fin de la même année scolaire sera automatiquement facturé aux parents. Il estde la responsabilité des élèves et des parents de confirmer que le matériel retourné soit biencelui qui a été prêté. Afin de remettre le matériel qui vous a été prêté, nous vous invitons àprendre en note le numéro situé sous le code à barres lors du prêt.2.5 PonctualitéLes élèves s’engagent à être ponctuels à chacun de leurs cours et s’engagent à être en classe,à leur place, avant la deuxième cloche.L’élève en retard doit se rendre immédiatement en classe dès son arrivée etl’enseignant lui remet un billet signé qui démontre qu’il s’est bien présenté à son coursInitialesInitialesInitialesInitiales

lorsque le coupon des absences a déjà été récupéré par les surveillants. À la fin de soncours, l’élève rapporte le billet à la secrétaire de son niveau pour modifier l’absenceinscrite dans GPI.Une sanction sera donnée à l’élève qui aurait un ou des retards (retenue).2.6 Accès et circulationSeuls les élèves et le personnel autorisé ont droit d’accès à l’école. Aucun intrus n’est tolérésur le terrain de l’école et le cas échéant, une injonction interlocutoire sera émise. Pendantles heures de cours, les élèves doivent demeurer en classe.Pendant les heures de classe, l’accès aux casiers n’est pas autorisé.Il est interdit de flâner, en tout temps, sur les étages ou dans les cages d’escaliers.Exceptionnellement et pour un motif sérieux, un enseignant peut autoriser un élève àquitter la classe. L’élève, dans cette situation, doit toujours avoir son cartond’autorisation.Un élève expulsé de son cours s’engage à se présenter sans délai au bureau de l’éducateurspécialisé de niveau avec du travail fourni par son enseignant. Dans le cas contraire, l’élèvesera inscrit comme absent sans motif et devra assumer une retenue du samedi.2.7 Entrées et aires de stationnementLes élèves s’engagent à utiliser par les portes réservées aux élèves, soit les portes duParlement :Les aires de stationnement de la Polyvalente Deux-Montagnes sont strictementréservées aux détenteurs d’une vignette. Les élèves doivent stationner leur véhiculedans les espaces identifiés sur le chemin de ceinture.Les élèves qui utilisent le stationnement prévu pour le personnel seront remorqués àleurs frais. Un avertissement écrit sera fait préalablement.Les cyclomoteurs et les vélos doivent se stationner aux endroits prévus à cet effet etlaisser les autres entrées libres afin de permettre une circulation fluide.Il est interdit de flâner, de jouer et de se tenir sous le préau (porte 7) et dans lesdeux stationnements du personnel.Il est interdit aux élèves ou aux visiteurs de se stationner ou de circuler dans lestationnement de l’Émergence.Pour une question de sécurité, l’aire réservée au stationnement des autobusscolaires et les stationnements réservés aux berlines doivent être libres en touttemps.Aucune sortie ou entrée d’élèves n’est autorisée par la porte 13 et la porte 7 saufpour les retards.2.8 BibliothèqueLes élèves s’engagent à se soumettre à la réglementation en vigueur à la bibliothèque ainsiqu’au code de vie de la PDM.Il est interdit d’y entrer avec son sac; il faut le laisser dans une case réservée à cettefin.Les élèves doivent fournir un cadenas (risque de vol).De plus, il est interdit de boire (incluant les bouteilles d’eau) ou de manger à labibliothèque.2.9 CasierChaque élève se voit prêter une case en début d’année dont il a la responsabilité toute l’année.Les cases étant la propriété de la CSSMI, la direction est autorisée à en vérifier le contenu lorsquela situation l’exige.Chaque élève est responsable de la propreté à l’intérieur et à l’extérieur de sa case. Il doit lamaintenir dans l’état où il l’a reçue.InitialesInitialesInitiales

2.10 Éducation physiqueLes élèves doivent avoir avec eux leur costume en tout temps (incluant les espadrilles).N.B.Si le costume est oublié, voici la procédure à suivre :a) Oubli de costume la 1re fois : prêt de costume par une surveillante et l’élève participe àson cours. 1- Les parents sont informés de la situation;- Retenue donnée le mercredi en soirée.b) Oubli de costume la 2e fois : prêt de costume par une surveillante et l’élève participe àson cours.- Les parents sont informés de la situation;- Retenue donnée le mercredi en soirée.c) Oubli de costume pour la 3e fois et les fois suivantes : prêt de costume par unesurveillante et l’élève participe à son cours.- Les parents sont informés de la situation;- Rencontre avec les parents, l’enseignant en éducation physique et la direction deniveau pour régulariser la situation.L’élève qui refuse de porter le costume prêté sera référé par la surveillante à la direction deniveau et il sera convoqué en retenue le samedi suivant pour une durée d’une période, pour unrefus de collaborer.d) Au bloc sportif, chaque élève doit utiliser une case pour déposer ses effets personnelspendant son cours d’éducation physique et il doit y apposer un cadenas (risque de vol)et le retirer à la fin du cours. L’école n’est pas responsable du bris ou du vol. Il estinterdit de déposer son sac d’école ou tout autre effet personnel dans le corridor.Pour être exempté des cours d’éducation physique, que ce soit pour une courte ou unelongue période, une copie d’un rapport médical détaillé précisant la nature del’incapacité et la durée est requise afin d’officialiser l’exemption partielle ou complètedu cours. La copie du rapport doit être déposée à la direction de niveau (dossier scolairede l’élève).e) Pour des raisons de sécurité, les élèves doivent enlever tous leurs bijoux et porterl’équipement de sécurité règlementaire pour toute activité sportive et parascolaire.Un enseignant ou un entraîneur peut exiger de retirer ou de couvrir le piercing;Le port de l’équipement de sécurité pour la pratique du vélo, du patin à rouesalignées, de la planche à roulettes, etc., est obligatoire;Afin d’éviter les risques de blessures inhérents à la pratique du hockey cosom, leport de lunettes protectrices est obligatoire. De plus, le gardien doit porter uncasque muni d’une grille;Pour toutes les activités sur glace, le port du casque est obligatoire. De plus, legardien doit porter un casque muni d’une grille.2.11 Objets prohibésLes élèves ne doivent pas utiliser à l’intérieur de l’école, le cellulaire, le IPhone, le IPod, lelecteur MP3, les écouteurs ou tout autre appareil qui prend des photos, des vidéos ou quienregistre et qui diffuse de la musique. De plus, ces appareils ne doivent pas être visibles.Toute utilisation entraîne la confiscation de l’objet (1 jour ou plus). Les portables et tablettesInitialesInitiales1 Si l’élève refuse de collaborer une 2 e fois, il sera alors suspendu avec un retour en présence desparents.

électroniques doivent être utilisés en classe lorsque prévu au plan d’intervention ou à labibliothèque.Le sac à dos, le sac à main et le manteau sont interdits en classe.Les élèves ne doivent pas utiliser leur planche à roulettes et leurs patins à rouesalignées dans l’école ou les apporter en classe.1 re offense : l’appareil est remis à l’adjoint (24 heures)2 e offense : l’appareil est remis à l’adjoint (5 jours ouvrables)L’élève qui refuse de collaborer pourrait avoir une sanction allant jusqu’à la suspension.• Utilisation illicite : voir règles d’utilisation des services informatiques.Initiales3. ASSIDUITÉ et RESPONSABILITÉ3.1 Politique sur la gestion des absencesPrincipes générauxIl est démontré que la présence à l’école constitue le principal facteur de réussite scolaire.Tout élève doit être présent et assidu à l'école, c'est sa responsabilité. L'école se doit doncd’être vigilante et rigoureuse dans le contrôle des absences des élèves aux cours.2.1 « Tout enfant qui est résident du Québec doit fréquenter une école à compter du premier jour ducalendrier de l’année scolaire suivant celle où il a atteint l’âge de 6 ans jusqu’au dernier jour ducalendrier scolaire de l’année scolaire au cours de laquelle il atteint l’âge de 16 ans ou au terme delaquelle il obtient un diplôme décerné par le ministre, selon la première éventualité. » (L.I.P. art. 14)2.2 Les parents doivent prendre les moyens nécessaires pour que leur enfant remplisse son obligation defréquentation scolaire. (L.I.P. art. 17)2.3 Le directeur de l’école s’assure, selon les modalités établies par la Commission scolaire, que les élèvesfréquentent assidûment l’école. (L.I.P.art. 18)1. Il y aura un appel la journée même aux parents pour les élèves absents, par messagerieautomatisée;2. Les absences doivent être justifiées au secrétariat de niveau à l’intérieur des 24 heuressuivant l’absence à défaut de quoi elles seront considérées comme étant sans motif;3. Tout élève qui s’absente sans motif valable sera affecté à une retenue qui aura lieu lesamedi ou durant une journée pédagogique (entre 8h et 13h) où il reprendra le tempséquivalent au total de ses absences. Le parent devra assurer le transport de l’élève;4. L’élève sera convoqué à la retenue du samedi 24 à 48 heures à l’avance.NOTE :Cependant, les parents donnent la raison de l’absence; il revient à la direction de déterminer sil’absence est motivée ou non, si la nature de l’absence diffère des motifs d’absence suivants : La maladie ou l’incapacité physique (attestée par un billet médical ou d’un spécialiste,sur demande); La convocation à une cour de justice;Le décès d’un proche;La délégation à un évènement d’envergure nationale ou internationale par un organismereconnu. Cette délégation doit être acceptée préalablement par la direction de niveau.La représentation de l’école à un évènement d’importance reconnu et acceptépréalablement par la direction de niveau;La participation à un projet reconnu et accepté préalablement par la direction de niveau.3.2 Absence à la retenue du samedi :1re offense : une communication est faite aux parents mentionnant le fait que leur enfant s’estabsenté sans motif valable et qu’il n’a pas fait la conséquence prévue. Advenant le cas où l’élèvemanquerait de nouveau une retenue pour absence(s) sans motif, une suspension à l’externe seradonnée. La retenue est à reprendre le samedi suivant.2e offense : L’élève est suspendu à l’externe. Un retour avec les parents est nécessaire afin dediscuter de la situation scolaire de l’élève. La retenue sera maintenue malgré la suspension.3e offense : La direction de niveau prend les mesures nécessaires pour remédier à la situation.InitialesInitialesInitiales

NOTE :La direction se réserve le droit de mettre en place des mesures selon la réalité des élèves, le toutdans le but de répondre de façon adéquate à leurs besoins. Cependant, les élèves et les parents enseront préalablement avisés.3.3 En l’absence de l’enseignant au local de cours, l’élève doit attendre cinq minutes après ladeuxième cloche et ensuite se présenter à la cafétéria s’il n’y a pas de suppléant.3.4 Travaux et évaluations (Politique d’évaluation des apprentissages).Les élèves doivent faire tous les efforts pour réussir.Les élèves doivent respecter les échéanciers, remettre des travaux de qualité selon lesspécifications des enseignants et prendre les mesures nécessaires pour se donner un tempsd’étude suffisant.• L’élève doit se présenter à ses récupérations sur demande de ses enseignants.• L’élève a l’obligation de faire le travail en classe ou à la maison, à la demande del’enseignant, sinon il s’expose à des sanctions.• De même, l’élève a l’obligation de faire ses travaux, sinon, il s’expose aux mesures spécifiéesdans le protocole d’évaluation.3.5 L’élève qui s’absente lors d’une épreuve (en classe ou en session d’examens) devra fournir l’undes cinq (5) motifs d’absences spécifiés au point 3.1.VoyagesLa direction ne cautionne pas les voyages personnels en dehors de la tenue des congés prévus aucalendrier scolaire. Les enseignants ne sont pas tenus de donner des travaux à l’avance oud’offrir de la récupération supplémentaire au retour d’un voyage.InitialesCe code de vie s’applique à tous les élèves de la PolyvalenteDeux-Montagnes.J’ai pris connaissance avec mon enfant du Code de vie, de règles de sécurité et des conséquences etje m’engage à soutenir l’école dans le respect de ces règles._______________________Signature du parent / tuteur_____J’ai pris connaissance en classe du Code de vie, des règles de sécurité et des conséquences et jem’engage à les respecter._________________________Signature de l’élève___

Renseignements relatifs à la santé de l’élève (en caractères d’imprimerie)Si votre enfant présente des problèmes importants de santé, veuillez communiquer avec la directionde l’école dès la rentrée scolaire.Éducation physique :Y a-t-il des contrindications à ce que votre enfant participe au cours d’éducation physique?AsthmeVotre enfant souffre-t-il d’asthme?oui non Qu’est-ce qui déclenche l’asthme?oui non • Rhume / grippe oui non • Allergie oui non • Autre(s) ___________________Date de la dernière crise : __________________A-t-il déjà nécessité des soins d’urgence? oui non Doit-il garder ses médicaments pour l’asthme en permanence àl’école?oui non Si oui, lesquels?____________________________________________Nom dosage fréquence mode d’administration____________________________________________Nom dosage fréquence mode d’administrationAutres problèmes de santé• Maladie ou trouble cardiaque oui non • Immunosuppression oui non • Cancer oui non • Épilepsie oui non • Diabète oui non • Problème visuel oui non • Problème auditif oui non • Handicap oui non • Déficit d’attention avec ou sanshyperactivitéoui non • Autre problème de santé oui non Précisions sur le problème de santé :________________________________________________________________________________________Votre enfant doit-il prendre un ou des médicament(s)régulièrement à l’école?oui non Si oui, lesquels?____________________________________________Nom dosage fréquence mode d’administration____________________________________________Nom dosage fréquence mode d’administrationSi votre enfant a besoin de médicaments à l’école, veuillez nousfaire parvenir les contenants d’origine et compléter l’autorisationau verso.RAPPEL : Il est de votre responsabilité d’aviser le chauffeurd’autobus des problèmes de santé de votre enfant.AllergiesVotre enfant souffre-t-il d’allergies graves pour lesquelles on lui aprescrit de l’adrénaline (EpiPen ou Twinject)?oui non Si oui, à quoi est-il allergique? ___________________Quelles réactions présente-t-il?• Difficulté à avaler oui non • Plaques rouges sur le corps oui non • Nausées/vomissements oui non • Urticaire généralisée oui non • Difficulté à respirer oui non • Enflure des lèvres, de la langue,de l’intérieur de la boucheoui non • Perte de conscience oui non Autres signes observés? ________________________Date de la dernière réaction allergique grave :_____________________________________________A-t-il eu besoin de soins d’urgence?oui non A-t-il eu besoin d’une injection d’adrénalineou d’un autre médicament?oui non Si oui, lequel? _________________________________Médication d’urgence à l’écoleVotre enfant a-t-il besoin d’un médicament d’urgence enpermanence à l’école?Si oui, lequel?____________________________________________Nom dosage fréquence mode d’administrationJ’autorise les personnes ayant reçu une formation à administrer àmon enfant :• L’adrénaline (Épipen ou Twinject) lors d’une réaction allergiquegrave.• Le glucagon lors de réaction hypoglycémique grave, selon laprescription médicale;• Toute autre médication d’urgence, selon la prescriptionmédicale.Médicament :____________________________________________Nom dosage fréquence mode d’administrationSignature du parent :___________________________Date : _______________________________________

Identité de l’élèveFiche de renseignements de santé 2012-2013École 144 Polyvalente Deux-MontagnesValeur :1 2 3 Fiche Classification Nom et prénom de l’élèveAssurance maladie Expiration Date de naissance (j/m/a)Identité des parents ou du répondantNom et prénom du père Téléphone travail CellulaireNom et prénom de la mère Téléphone travail CellulaireRépondant : (1) père et mère / (2) père / (3) mère / (5) tuteur / (9) autreDomicile permanent de l’élèveAutre adresse (ex : garde partagée)No civiqueGenre / rue / orientationNo civiqueGenre / rue / orientationVilleVilleCode postalTéléphoneType d’adresse (1) père et mère / (2) père / (3) mère / (5) tuteur / (9) autreAdresse courrielle :Code postalTéléphoneType d’adresse (1) père et mère / (2) père / (3) mère / (5) tuteur / (9) autreAdresse courrielle :Renseignements sur la personne à contacter en cas d’urgence s’il est impossible de joindre les parents :Nom de la personne Lien avec l’enfant Tél. maison Tél. travail / Cell.Nom de la personne Lien avec l’enfant Tél. maison Tél. travail / Cell.AutorisationJ’autorise le personnel responsable de l’école à prendre connaissance de l’information contenue dans la présente fiche.J’autorise le personnel responsable de l’école à administrer à mon enfant les médicaments requis par son problème de santé etqui sont notés au verso.J’autorise la direction de l’école à prendre les mesures nécessaires en cas d’urgence et à faire transporter mon enfant chez lemédecin ou à l’hôpital le plus près s’il est impossible de nous joindre.Je m’engage à informer l’école s’il survenait des changements concernant la condition de santé de mon enfant en cours d’annéescolaire.LES FRAIS DE TRANSPORT, EN CAS D’URGENCE, SERONT À LA CHARGE DES PARENTS.DE PLUS, J’AUTORISE L’INFIRMIÈRE À COMMUNIQUER AU PERSONNEL ŒUVRANT AUPRÈS DE MON ENFANT LES RENSEIGNEMENTS CI-HAUT MENTIONNÉS.Signature du parent ou du tuteurDate (j/m/a)