Tome I2 - Partie 5 - Brussel

RÈGLEMENTS ET ORDONNANCES (suite).Généralités.Clôture des propriétés contiguës à la voie publique, enlèvementd'enseignes, démolition d'immeubles menaçantruine et abatage d'arbres, 1936, I, 574.REMISE DE DISTINCTIONS HONORIFIQUES.Actes de courage et de dévouement, 1936, II, 1043.RENTES PERPÉTUELLES.REQUÊTES.Taux de remboursement, 1936, II, 2284.Centrale belge des Travailleurs des Services publics, 1&36II, 544.SSALOMONS, MABEL (M Ile ).Nomination en qualité de membre effectif de Comité scolaire,1936, II, 2342.SCHAMPAERT-LEFEVER, EMILIENNE, institutrice auxgardiennes.Démission et mise à Ja pension, 1936, I, 628.écolesSCHENCK,HEDWIGE.Nomination définitive en qualité de maîtresse ménagère,1936, I, 425.SCHMIT, ALICIA.Nomination provisoire aux fonctions de professeur àl'Ecole commerciale communale, 1936, I, 74.SECONDE-LAMAGIE, MARIE.Nomination en qualité de membre du Comité scolairedu Jardin d'enfants n° 14, 1936, I, 493.TABLE. — 6.