Document interne - Andra

FRPADPG120020/A7. Références[1] GT FAVL – Rapport et recommandations – HCTISN, 7 octobre 2011[2] Rapport du groupe de travail « Optimisation des filières » (Andra, Areva, CEA, EDF, Rhodia)transmis le 13/01/2012 – Réf. Z RP ADMR 12-0001/A[3] Arrêté préfectoral n°03-2176A du 26 juin 2003 modifié par les arrêtés n°06-3056 du 21 juillet2006, n°10-0785 du 26 mars 2010 et n°2012-040-0002 du 09 février 2012 réglementant lesactivités de l’Andra sur le site implanté sur le territoire des communes de Morvilliers et LaChaise[4] Prescriptions techniques du Centre de stockage de l’Aube - INB 149[5] Orientations générales de sûreté en vue d'une recherche de site pour le stockage des déchetsde faible activité massique à vie longue (FAVL) – Autorité de sûreté nucléaire 2008[6] Rapport d’étape préalable à la recherche de site – Andra 2008 réf. F NT APRG 07.0040[7] Guide de sûreté relatif au stockage définitif des déchets radioactifs en formation géologiqueprofonde (ASN - Indice 0 - Version du 12/02/2008) (ex-RFS III.2.f)[8] Experimental study of C-14 and H-3 release from irradiated graphite spigot samples in alkalinesolutions - BJ. Handy - AMEC NNC, 11996/TR/001 - Issue 01 - Mars 2006[9] Etude de la gestion durable des sources scellées usagées - Andra 2008 -réf. Z.RP.APRG.08.0041[10] Etude de la possibilité de stocker d’autres types de déchets de faible activité à vie longue avecles déchets de graphite et radifères - Andra 2008 - réf. Z.RP.APRG.08.0048[11] Rapport Robin des bois, « radioactivité naturelle technologiquement renforcée », décembre2005[12] Bilan sur la gestion des déchets contenant de la radioactivité naturelle renforcée - ASN,20 juillet 2009[13] Évaluation des expositions aux rayonnements ionisants dans les industries et activitésprofessionnelles mettant en oeuvre des matières premières contenant naturellement desradionucléides non utilisés en raison de leurs propriétés radioactives : bilan de l’application del’arrêté du 25 mai 2005 relatif à ces activités – ASN, décembre 2009[14] BPSPR/2006-217/HA du 25/07/2006 – Installations classées – Acceptation de déchets àradioactivité naturelle renforcée ou concentrée dans les centres de stockage de déchets[15] Gestion à long terme des déchets issus des bassins du site COMURHEX de Malvési - Rapportd’étude PNGMDR - Areva, décembre 2011 – Réf. CXM-11-010845[16] Avis n°2012-AV-0166 du 4 octobre 2012 sur la gestion des situations temporaires ouhistoriquesAGENCE NATIONALE POUR LA GESTION DES DECHETS RADIOACTIFS 56/56