Compte rendu de la réunion du comité stratégique ... - Service Civique

AGENCE DU SERVICE CIVIQUESYNTHESEDE LA REUNION DU COMITE STRATEGIQUESéance plénière ordinaire du 12 novembre 2012

2- la distribution d’un 4 pages sur l’Institut du service civique, réalisé à l’occasion d’une journéede l’institut fin octobre.M. LESTERLIN s’inquiète de l’avancement de la problématique concernant l’articulation decomplémentarité entre service civique et emploi d’avenir. Les emplois d’avenir étant lancés, leministère du Travail et ses relais communiqueront beaucoup. Il conviendrait d’éviter touteconfusion et que l’Agence ne reste pas en retrait. Le président répond que ce point sera abordéen comité stratégique.Intervention de Mme la Ministre des sports, de la jeunesse, de l’éducation populaire et dela vie associativeLe président souhaite la bienvenue à Mme FOURNEYRON et indique que, comme convenu, laSofres présentera son enquête longitudinale sur le suivi de jeunes, de leur entrée à leur sortie,voire plus longtemps après.Mme FOURNEYRON, ministre des Sports, de la Jeunesse, de l’Education populaire et de la Vieassociative prend la parole.« Merci de m'accueillir, et je présente d'abord des excuses pour un peu de retard, je pense quevous avez été prévenus. Je viens d’un colloque qui a lieu à l'Assemblée nationale sur un autresujet un peu loin de notre univers, ici, qui était un colloque de l'Agence mondiale antidopage,organisé avec l’UNESCO, le conseil de l'Europe et notre ministère.Monsieur le Président du service civique, cher Martin, Monsieur le Parlementaire, Général, voustous, les responsables associatifs, je suis d'abord très heureuse d'être parmi vous cet aprèsmidipour la première fois à l'occasion de ce comité stratégique de l'Agence du service civique.J'espère que, même s’il est vrai que le temps est un peu contraint, j’aurai au moins cetteperspective de l'analyse qui va être faite du suivi d'un jeune en service civique et j'espère, peutêtrepas longuement malheureusement, avoir le temps de pouvoir échanger ou de m'approprierl'ensemble des réflexions qui sont en ce moment les vôtres dans le cadre de cette stratégie.Vous le savez, la jeunesse était la priorité de la campagne présidentielle, elle est aujourd'hui lapriorité du quinquennat et du gouvernement.Cette priorité, j’aime à le répéter, n'est et ne se veut ni larmoyante, ni stigmatisante, mais est aucontraire une priorité sous le signe de la confiance et de l’espoir. Bien sûr, les situations desjeunes et l'ensemble des indicateurs que tout le monde connaît autour de cette table, qui ontété rappelés par l'Atlas réalisé par l’INJEP, sont mauvais, mais on ne construit absolument riensur les désespoirs ou sur les angoisses. C'est pour cela que j'ai souhaité que l'ensemble denotre action collective et l'action du gouvernement s'inscrivent résolument dans une dynamiquepositive et basée sur la confiance.La jeunesse a des espoirs, elle a des envies, elle s'engage, elle agit beaucoup contre, pournous, des priorités qui sont les luttes contre les discriminations, contre les inégalités et, sibeaucoup d’indicateurs ont montré une plus grande précarité au fur et à mesure de ces dixdernières années, il y en a un qui n'a pas régressé, pour moi c’est essentiel, qui estl'engagement des jeunes dans la vie associative.C'est à nous d'accompagner cette jeunesse et de lui accorder cette confiance nécessaire. Vousimaginez bien que le parcours, les expériences que l’on a tous dans nos engagements, dansnos histoires publiques ou associatives, les miennes sont émaillées à la fois de responsabilitésde maire de grande ville, de responsabilités dans la délégation jeunesse d’une région, qui est lamienne, la Haute-Normandie, comprennent également l'expérience importante de rencontresavec l'ensemble des jeunes et particulièrement ceux en service civique ces derniers mois.Agence du service civique – Comité stratégique – 12 novembre 2012

3Chaque fois, c'est le même message, la même sensation qui est celle d'une jeunesseeffectivement en marche. Le service civique est, sur ce plan, un dispositif essentiel, tant dedécouverte, qui peut donner ensuite le goût de l'engagement et de le poursuivre, tantd'approfondissement aussi pour des jeunes déjà engagés et qui ont envie d'aller plus loin, maistoujours expérience de vie au service de la collectivité et au service de ce qui est essentiel dansune société parfois si fracturée qu’est la nôtre du vivre ensemble.Les jeunes engagés, les structures d'accueil, les personnes bénéficiaires des missions, c'esteffectivement l'ensemble de cette force qui est aujourd'hui celle du service civique. Je mesouviens il n'y a pas si longtemps, au moment où j'étais encore parlementaire, que j'ai votéavec enthousiasme ce texte de loi. Finalement, aujourd'hui dans ma Maison, dans une Maisonqui retrouve un périmètre qui regroupe ces quatre champs si cohérents (jeunesse, éducationpopulaire, vie associative et sports), c’est aussi un challenge et une responsabilité de pouvoir lemettre en œuvre.Jeunesse, priorité du gouvernement. Depuis quelques mois, ce sont des premières mesuresd'urgence qu'a voulu prendre le gouvernement. J'étais vendredi dernier, il y a trois jours, àRouen, j’ai choisi ma ville, je m'en excuse mais c'était important, pour la signature des premiersemplois d'avenir sur notre territoire. C’est une première réponse à une situation qui estinacceptable, qui est celle de ces 550 000 jeunes, aujourd'hui sans diplôme, à la recherche d'unemploi, quand on ajoute les jeunes titulaires d'un CAP et d’un BEP, ce sont 750 000 jeunesconcernés, ce sont 120 000 jeunes qui sortent aujourd'hui du système scolaire sans diplômeavec un taux de chômage qui est plus de deux fois supérieur à la moyenne nationale et quiatteint dans certains territoires urbains, certains territoires ruraux, dans nos territoires d’Outremerpresque un jeune sur deux.Les emplois d'avenir, c'est l'objectif d’ouvrir les portes du marché du travail à ces jeunes endifficulté et de les accompagner (tutorat, qualification), de permettre de miser sur le potentieldes jeunes, même s’ils n’ont pu valoriser ce potentiel en acquérant un diplôme, c’est leurdonner cette deuxième chance d'une qualification. C’est pour cela que cette mobilisation estgénérale. Elle est celle du gouvernement. Elle a été celle d'emblée des trente premierssignataires des contrats d'engagement : grands réseaux associatifs, associations d’élus,centres des fédérations d'employeurs. On a retrouvé aussi un certain nombre de nosentreprises publiques, et c'était essentiel.Premier élément d’une politique mobilisée sur l'emploi et, dans ce registre, il était pour moiimportant de faire vivre déjà la transversalité de ce ministère qui m’est confié en étant attentiveque, bien sûr, les emplois d'avenir répondent à cette priorité en matière d'emploi des jeunes lesmoins qualifiés, mais aussi d’y associer nos associations et de permettre à ce que laConférence permanente des coordinations associatives (CPCA) soit d'emblée autour de latable, puisqu'il a fallu un peu pousser au départ pour rencontrer le ministre du Travail et pournon seulement qu'il y ait cette signature avec le Premier ministre mais qu'il y ait aussi unengagement qui s'inscrive dans la durée dans le suivi de l’ensemble des pilotages régionauxqui auront lieu avec les coordinations régionales de la CPCA.Etape importante, mais qui ne s'arrêtera pas là. Vous le savez, contrat de génération, c’est ungrand plaisir de voir, sur ce dispositif qui a beaucoup de valeur entre un jeune et un senior, latransmission des savoirs autour d'un contrat à durée indéterminée, que toutes les organisationssyndicales patronales et salariées ont signé ce contrat de génération qui démarrera au début del'année 2013.Enfin, la sécurisation des parcours est le troisième enjeu qui concerne également, bien sûr,notre jeunesse.Depuis six mois, c'était la priorité de nous inscrire résolument autour de l'emploi des jeunes,mesures d'urgence, d'autres ont été prises qui touchent également la jeunesse.Agence du service civique – Comité stratégique – 12 novembre 2012

4Les premières mesures en matière de logement, qu'il s'agisse de blocage de loyer dans desterritoires souvent urbains et universitaires, où ces loyers, au moment des renouvellements debaux, permettaient à certains de faire des culbutes qui pénalisaient au premier chef les plusjeunes, c'est aussi cette nécessité d'augmenter la place des logements sociaux sur chacune denos communes quand on voit l'effondrement, parce qu'il n'y a pas d'autres termes, je crois, del'accès aux logements sociaux pour les jeunes.Vous avez vu également dans le projet de loi de finances de la Sécurité sociale une demandede notre jeunesse en matière de santé d’accéder pour les jeunes mineurs de façon gratuite à lacontraception orale, qui avait été tellement prise en compte. Et je ne parle pas de cette rentréescolaire, la jeunesse, la place de l'éducation, priorité à l’éducation, qui prévoyait une diminutionde 14 000 postes d'enseignant et qui s'est faite avec des postes supplémentaires, quis'inscriront là aussi progressivement dans la durée.Emploi, logement, santé, éducation, des chantiers que nous avons annoncé vouloir mener etque nous avons démarrés.Mais, au-delà, la nécessité de s’inscrire dans la durée. Le président de la République asouhaité que nous inscrivions la priorité jeunesse dans la durée. C’est dans ce cadre que m’aété confiée par le Premier ministre la mise en place d'un comité interministériel de la jeunesse,qui se réunira au début de l’année 2013, avec ensuite une fréquence annuelle. Il faut que celadevienne la boussole, le cap de l'ensemble du travail interministériel sur la jeunesse et de sortird'une approche sectorielle, fragmentée, que certains pourraient appeler « une approche entuyaux », à une politique plus globale, cohérente, de l’ensemble de l'action publique qui doit,comme le forum français de la jeunesse nous l’a rappelé et me le rappelle depuis soninstallation en juin dernier, avoir la nécessité de co-construire cette politique avec les jeuneseux-mêmes.Il est indispensable dans ce cadre que, avec ces 19 organisations de jeunes, qui se sontregroupées, collège partisan, collège étudiant, collège lycéen, collège associatif, nous puissionsco-construire avec l'ensemble de ceux qui ont décidé de porter avec nous et à nos côtés lapriorité jeunesse.Dans ce cadre, le service civique a non seulement toute sa place mais il a une grande place.C’est ce que le Président a voulu rappeler dès sa prise de fonction et c'est pour cela que, dansle cadre d'un budget qui sera voté cet après-midi à l'Assemblée nationale et dans un contexteque je n'ai pas besoin de décrire ici, les budgets en augmentation sont pour le moins rares,nous avons voulu marquer clairement notre choix, notre priorité de montée en charge duservice civique avec un objectif de 30 000 jeunes engagés en 2013.Un effort qui est non seulement important dans le contexte et marque notre détermination, notreengagement et qui se poursuivra dans les années qui viennent.J'ai impérativement tenu à ce que cette montée en charge du service civique, je l'avais évoquéavec Martin HIRSCH au moment toujours de ces débats budgétaires et de ces réunionsinterministérielles, c'est le moment où Bercy reprend facilement la main, ne se fasse pas audétriment du soutien, au moment où nous regroupions depuis bien longtemps l'ensemble deces champs vie associative et éducation populaire, que cette montée en charge ne se fassepas au détriment des moyens alloués aux partenariats associatifs, au FONJEP 1 ou LDVA 2 . Celame semblait absolument indispensable. Je ne vois d’ailleurs pas comment nous aurions puavoir l'ambition d'augmenter la place du service civique en fragilisant les grands réseauxassociatifs.12Fonds de coopération de la jeunesse et de l’éducation populaire.Lieux de vie et d’accueil.Agence du service civique – Comité stratégique – 12 novembre 2012

5L’ambition est donc cette montée en charge, inscrire pleinement le service civique dans notresociété comme un temps logique, normal, utile dans le parcours d'un jeune. Je suis persuadéeque l’étude qui va nous être montrée tout à l'heure le confirmera.Pour réussir cela, nous pouvons prendre appui sur l'expérience, l'inscription dans le temps,donc le nombre de gens concernés, et il nous faudra aussi être vigilants sur la qualité desmissions, sur la mixité sociale pour qu'elle soit bien au rendez-vous. J'insiste sur ces deuxpoints car c'est là-dessus que je suis le plus régulièrement questionnée lors des rencontresavec les jeunes, avec les élus locaux et lors des moments de débat parlementaire. Quand onrelit ces auditions, on s'aperçoit que les parlementaires ont été très présents sur cesinterrogations. Il ne faut donc pas mésestimer le risque pour le dispositif si nous reculions surces éléments majeurs.C'est donc pour moi un plein accord avec les trois défis que vous proposez dans le documentque vous examinerez aujourd'hui sur les orientations 2013 : la qualité des missions offertes, lamixité et la gouvernance.C'est effectivement les trois éléments de votre document stratégique, c'est une priorité si onveut réussir non seulement cette montée en charge du service civique, mais aussi sa placeessentielle dans un parcours d'engagement et dans un parcours de jeunesse.Les progrès existent, il faut les poursuivre, réussir à mobiliser davantage les collectivitéslocales. C'est aussi un challenge, je le sais, que nous avons et que nous partageons, travailleren harmonie avec les services déconcentrés, nos services qui sont au plus près du terrain, auplus près des acteurs locaux.L'évolution du système d'information, la multiplication des rassemblements des volontaires, onsera ensemble à Toulouse cette semaine, la généralisation d'instances de pilotage collectif auniveau local, tout cela va dans le bon sens et cela doit nous permettre de garantir cette montéeen termes de nombre de services civiques.Je tenais à terminer en vous disant que je suis extrêmement attachée à la co-construction despolitiques publiques. C’est ce que je souhaite promouvoir dans l'ensemble des responsabilitéset des domaines d'action qui me sont confiés. Le comité stratégique, l'histoire même du servicecivique, de sa revendication associative, de sa mise en œuvre en passant par les concertationspréalables, la traduction législative nous montrent que c'est la bonne voie de la co-construction.Cette histoire est en marche, elle est le résultat d’une alliance que je souhaite en tout caspoursuivre, faire vivre, en ayant tout le temps le souci de permettre l'échange d'expériences, laprogression collective, de permettre de nous approprier l'ensemble du chemin que nousparcourons et que finalement nous parcourons avec des moyens publics mais qui sont aussil’investissement de chacune et de chacun à chacune des étapes.Inscrire clairement mon action dans la dynamique d’espoir et de confiance, je vous le disais enintroduction. Etape par étape, nous pouvons réussir à ouvrir un chemin, à proposer une voie quipermette aux nouvelles générations de vivre dans de bien meilleures conditions, qu’à l'avenir,qu’en 2017 les jeunes vivent mieux qu’en 2012. Répondre aux besoins, accompagner lesaspirations, tels sont les préalables accordés par les jeunes à l'action publique, aux institutions.Notre pays a trop souvent stigmatisé les jeunes, parfois les a ignorés. Avec les emploisd'avenir, le service civique, la construction d'une politique jeunesse transversale co-construiteavec les acteurs et les jeunes eux-mêmes, nous voulons passer à un autre schéma, nousvoulons passer à autre chose. Dans tous les cas, je sais qu'avec l'ensemble de celles et ceuxautour de la table dans cette Agence du service civique, au sein de ce comité stratégique, ausein de vos responsabilités propres, nous sommes tous engagés dans cette voie et je voulaistout simplement partager ma feuille de route, dont une large part est partagée avec vous.Je souhaitais à l'occasion de ce comité stratégique tout simplement vous le rappeler, laconfiance est celle que nous voulons accorder à notre jeunesse, elle nous le demande, laAgence du service civique – Comité stratégique – 12 novembre 2012

6confiance est aussi celle que j'accorde à l’ensemble des membres de ce comité stratégique et àl'ensemble de l'Agence du service civique avec qui nous co-construisons une bonne partie decet engagement vis-à-vis des jeunes de notre pays. »Le président remercie la ministre pour sa confiance, son volontarisme et ses encouragements.Il rappelle les difficultés rencontrées cette année pour tenir compte des contraintes budgétaireset financières et remercie Mme FOURNEYRON d’avoir réussi à faire de la jeunesse une prioritéet, au sein de la jeunesse, de faire grandir le service civique. Il ne reste plus qu’à essayer d’êtrecollectivement digne de cette confiance et qu’à faire fonctionner le service civique afin dedonner envie aux jeunes de continuer dans les meilleures conditions. Enfin, le présidentconfirme l’attachement du comité à la co-construction, estimant que le service civique ne seraitrien si l’ensemble de ses acteurs ne s’impliquait pas pour le faire vivre.Présentation de l’enquête longitudinale de la Sofres par M. Emmanuel RIVIEREMme FOURNEYRON, soulignant l’importance du débat soulevé par cette enquête et étantcontrainte par le temps, pose la question de la méthode du choix des 300 jeunes restantscomparés aux 800 jeunes interrogés au préalable.M. RIVIERE explique que, sur les 800 interrogés au départ, seuls 300 ont répondu par la suite.La distorsion étant une question de disponibilité et non pas d’attitude à l’égard du servicecivique. M. RIVIERE précise qu’un taux de réponse de 50 % dans une enquête fondée sur levolontariat est un très bon taux et que, dans les collectivités, il est plutôt de 5 ou 6 %.M. LESTERLIN trouve intéressant de voir ce premier résultat du travail lancé par le groupe 1 àl’automne 2010 et tire lui-même une conclusion des deux derniers chiffres, les plus médiocres :il faut envisager la suite des opérations dans la gouvernance, notamment de proximité, afin delaisser une place aux anciens du service civique, ces derniers ayant un rôle à jouer dans ce quedevra être le service civique de demain.M. LOUIS précise que le groupe 1 travaille sur le réseau d’anciens par rapport à lareconnaissance du service civique. La réflexion porte sur le maintien des anciens dans unedynamique du service civique pour garder un lien. M. LOUIS précise que les travaux dugroupe 1 sont sur table et réitère l’appel à contribution aux fédérations et associations ayantdéjà des réseaux afin d’en tirer exemple pour créer ce lien avec les anciens et faire que desjeunes s’inscrivent dans le service civique avec une reconnaissance et une valorisation.Le président approuve l’idée du réseau d’anciens.Définition des orientations stratégiques de l’Agence du service civique pour 2013Le président rappelle qu’il s’agit de stratégie. En conséquence, le document ne présente quedes priorités afin qu’il ne se disperse pas. Cependant, malgré des lacunes, le présidentsouhaiterait entendre l’opinion des membres sur ce document.Mmes BUSSON, CHASTAGNOL et RENAUDIN, MM. ALOUANI, LESTERLIN, LOUIS,MONFERRER, VOISIN et WASERMAN approuvent dans leur ensemble les trois axesstratégiques (qualité, mixité/diversité et gouvernance), précisant que les axes qualité et mixitéétaient apparus comme fondamentaux lors d’une réunion de la plate-forme inter-associative.Mme BUSSON note, en outre, une réorientation nécessaire de la communication envers lesacteurs de l’accompagnement des jeunes, notamment les plus en difficulté ou les plus éloignésd’un engagement, et souligne qu’il ne faut pas négliger la gouvernance nationale. En effet,Mme BUSSON a l’impression que les groupes de travail mis en place sont bancals, admettantn’avoir pas été très proactive elle-même, puisqu’ils n’ont pas abouti. Elle souhaite donc unenouvelle impulsion des réflexions autour de la gouvernance et du comité national.Agence du service civique – Comité stratégique – 12 novembre 2012

7M. VOISIN pense que la gouvernance locale doit avoir un rôle à jouer dans le cadre desdifficultés rencontrées par les jeunes très pauvres ou en situation d’engagement sans trouverde service civique à leur portée, qui se sont présentés et n’ont pas été retenus. L’enjeu estimportant.M. WASERMAN souligne que ces trois axes stratégiques devraient pallier un certain nombred’écueils dans le développement du service civique et aimerait attirer l’attention sur leur mise enœuvre. Il propose le lancement de pilotes et donne l’exemple de celui sur les jeunesdécrocheurs. Ces pilotes pouvant être partagés afin de répartir les idées et novations pour faireprogresser l’ensemble de la collectivité du service civique. M. WASERMAN termine endéclarant qu’Unis-Cité est preneuse des logiques d’évaluation et de mesure. Il lui sembleimportant que les associations et acteurs publics accueillant un grand nombre de volontairesaient des indicateurs pour suivre la mise en œuvre des axes stratégiques sur le terrain.Souhaite que son propos soit transmis à Mme FOURNEYRON, M. LOUIS rappelle le besoind’un soutien des différents ministères par rapport aux publics accueillis et aux missions. Ilestime que le problème de la mixité et de la diversité dans les missions nécessite cettedynamique interministérielle et cite l’exemple du programme de formation s’adressant auxvolontaires en Service Civique auprès des personnes sans abri qui doit être maintenu par leministère du Logement. De même, les ministères de l’Intérieur et de l’Education nationale entreautres, pourraient apporter leur soutien à l’intégration des publics étrangers pouvant bénéficierdu service civique, cette action nécessitant des moyens importants.Mme RENAUDIN propose un autre angle d’approche quant au décrochage scolaire, celui desavoir ce que des jeunes en service civique peuvent faire auprès de jeunes en décrochagescolaire, et ajoute qu’elle serait intéressée de poursuivre la réflexion autour de l’impact duservice civique sur le territoire.M. ALOUANI propose la création d’une instance permettant à l’ensemble des acteurs etstructures d’accueil d’échanger sur la mise en pratique, le recrutement et l’accueil des jeunes.Il raconte par ailleurs que, le matin même, la mairie d’Evry a organisé un petit-déjeuner avecl’ensemble des tuteurs en présence du maire, ce qui a été aussi l’occasion de faire desremontées positives ou négatives. M. ALOUANI pense qu’il manque un « canevas » deformation unique pour les tuteurs pour les rassurer et les valoriser.Il pose également la question du lien entre jeunes sortis du service civique. Un lieu d’échangenon seulement permettrait aux jeunes d’échanger et de monter des projets ensemble, le caséchéant, mais également présenterait un intérêt pour des employeurs potentiels. En effet,comment faire savoir à des employeurs que le jeune est remobilisé et motivé ?M. ALOUANI soulève par ailleurs la question de la sortie du dispositif et relate que la mairied’Evry, qui a un coach certifié, essaie d’accompagner les jeunes du service civique tout au longde leur parcours, en partenariat avec la mission locale à des fins d’anticipation, et souligne safrustration de voir des jeunes très dynamiques et volontaires sans solution à la fin. Néanmoins,M. ALOUANI se félicite du cas particulier de quatre jeunes ayant signé des contratsd’apprentissage. S’ils n’étaient pas passés par le service civique, il est douteux qu’ils eussentété recrutés. M. ALOUANI imagine des petits-déjeuners thématiques avec des chefsd’entreprise sur le monde de l’entreprise et pour échanger avec les jeunes. Il faut faire découvriraux jeunes les différentes institutions. La démarche citoyenne existe également à ce niveau.M. ALOUANI conclut en approuvant l’idée du service civique pour le décrochage scolaire et semet à disposition pour y travailler.M. LESTERLIN trouve intéressant que la qualité soit corrélée à la formation et appuiel’investissement dans la formation des tuteurs, notamment une généralisation, et des échangesd’expérience, ce qui suppose structuration et animation sur une base territoriale plus serrée. Ace sujet, il ne faut pas oublier les agents publics. Il conviendrait d’organiser un séminaire desAgence du service civique – Comité stratégique – 12 novembre 2012

8sous-préfets et peut-être de lancer des initiatives avec les ex-directeurs de la jeunesse et dessports afin de s’assurer, en cette période un peu délicate, que le discours est bien cadré.M. LESTERLIN déclare que la mixité est l’ADN du service civique et que, même s’il peut y avoirdes priorités, le service civique doit continuer à concerner tout le monde.M. LESTERLIN propose que la mobilité soit le quatrième axe stratégique pour 2014, puisque lechoc culturel que cela crée dans l’Hexagone et à l’étranger est très important pourl’enrichissement du service civique et pour l’expérience de ceux qui le vivent. Bien que lamobilité soit lourde à organiser (coût, transport, etc.), il suggère une réflexion à ce sujet en2013.M. MONFERRER estime qu’il faut voir plus large car un travail est à réaliser non seulement surles tuteurs mais également sur les structures d’accueil pour expliciter ce qu’est le servicecivique et ce qu’il n’est pas. De la même manière, il lui semble important de bien définir lamission de service civique. A son sens, il ne faut pas voir les emplois d’avenir comme undanger. M. MONFERRER encourage plutôt à réaffirmer la mixité comme étant un élémentfondamental, c’est une bonne opportunité pour aller encore plus loin dans la définition duservice civique et des missions (critères, environnement, qualité, moyens).M. MONFERRER souligne que la question des moyens est inévitable, le dispositif étantlargement porté par les acteurs. Il faut donc mener une réflexion sur l’équilibre quantité/qualitéd’un point de vue budgétaire.Enfin, l’international n’étant qu’une déclinaison du service civique, M. MONFERRER suggèred’abord de réfléchir à ce qu’est le service civique, sa conjugaison à l’international se faisant parla suite de façon naturelle.Suite à la remarque de Mme CHASTAGNOL sur l’absence de l’Outre-mer dans la mixité despublics, le président admet qu’il faut trouver une formule pour le réintroduire sans l’isoler.Le président reprend l’articulation avec les emplois d’avenir et rappelle que ce chantier a étélancé par le président de la République suite à sa visite de la mission locale de Chelles où deuxjeunes avaient pris la parole. Le premier, un jeune homme, avait expliqué qu’il faisait sonservice civique mais qu’il était diplômé et le second, une jeune fille, lui avait rétorqué qu’ellemêmefaisait un service civique alors qu’elle n’avait aucun diplôme, puisqu’elle avait toutabandonné, et que cela se passait très bien. Peut-être la coexistence entre service civique etemploi d’avenir est-elle possible et se met-elle en place ?Le président rappelle que cette réflexion est déjà commencée et qu’il faudra la poursuivre.Plusieurs enquêtes ont été menées dans des missions locales, permettant de mettre en avantles opportunités et les déséquilibres créés.Le président approuve les remarques sur la sous-capitalisation des expériences. Plusieurscollectivités sont à la pointe en termes de qualité de mission, de lien avec différents organismeset de reconnaissance donnée aux jeunes en service civique. L’Agence pourrait les aider àdiffuser leurs expériences, ce point est crucial. Tout en s’interrogeant quant aux axesd’amélioration éventuels, le président relève, les bonnes expériences étant maintenant plusnombreuses, que l’Agence n’a peut-être pas suffisamment joué sur ce levier.Concernant la mixité, le président rappelle qu’elle recouvre plusieurs aspects : diplôme, originesociale, zone géographique... Deux situations ont été pointées :- le handicap : compte tenu du travail accompli, de certains nouveaux membres du comitéstratégique et d’expériences fortes et réussies, l’Agence devra aller plus loin en 2013 si elleveut avoir la tête haute. Cependant, cela ne pourra pas être le cas tant que le nombre dejeunes handicapés en service civique sera moins élevé que l’obligation des entreprises ;Agence du service civique – Comité stratégique – 12 novembre 2012

10l’esprit qu’il s’agit de ne pas le transformer une nouvelle fois en un catalogue de 25 orientationset de conserver l’architecture autour des trois axes qui semblent faire l’unanimité.De plus, avoir les orientations stratégiques dès fin novembre permettra la remobilisation desacteurs et la mise en œuvre opérationnelle des orientations 2013.Vis-à-vis des services déconcentrés, le président précise qu’ils avaient eu des directives audépart sur la gouvernance et qu’elles ont été appliquées d’une manière hétérogène. Il s’agiraitdonc de renouveler l’information tous ensemble pour que cela avance puisque les enjeux neconcernent pas que les services de l’Etat. Il explique qu’il faut parfois du répondant avec despoints délicats parce que l’Etat rencontre des difficultés d’interaction avec les autres sphères,s’agissant avant tout d’une politique financée par l’Etat. Le président fait donc appel au doigté, àla diplomatie et à l’implication des membres du comité pour réussir à rendre ces élémentsterritoriaux forts. L’Agence a, en effet, la maturité pour le faire.Concernant la durée du service civique, le président pense que cela ni n’empirera ni nes’améliorera. Il admet que la situation actuelle est un peu schizophrène puisque leur oxygènevient des ruptures précoces. Afin de tenir compte de l’ensemble des contraintes, il convientd’avoir le plus de missions possibles avec une durée de 6 mois et de baisser un peu la duréemoyenne. Evidemment, le président rappelle que cela peut être regardé au cas par cas, commecela l’a été ces derniers temps.M. LESTERLIN s’insurge et déclare qu’il ne faut pas revenir à une politique du chiffre enencourageant la durée des missions pour entrer dans une enveloppe budgétaire. Il rappelle qu’ils’agit d’une démarche de qualité. Le président répond que, certes, la qualité fait partie desimpératifs, mais qu’elle se conjugue avec d’autres impératifs. Il s’agit non pas de la politique duchiffre mais de la politique à plusieurs contraintes à conjuguer.Le président autorise Mme RIZET à diffuser le document des orientations stratégiques auxmembres de la plate-forme qui ne siègent pas au comité stratégique de manière à recueillir leurcontribution.Réserve citoyenne, défense et service civique : quelle complémentarité ?Présentation du Général DUVAL, secrétaire général de la Commission armée jeunesse, etde Mme DESCHAMPSLe président remercie les deux intervenants et précise que le rapport complet sera transmis àchaque membre. Le président ne doute pas que de nombreuses missions porteront sur laPremière Guerre mondiale dont le centenaire approche. Mme DESCHAMPS confirmel’existence de missions de mémoire patrimoniale et historique dans les propositions faites auxjeunes volontaires.M. LESTERLIN, très intéressé par l’exposé, rappelle qu’il existe un grand cousinage entrel’armée citoyenne version française et le service civique et que la loi est une adjonction d’untitre au Code du service national. Il en conclut qu’il n’existe pas de compétition entre servicecivique et exercice consistant à convaincre des jeunes Français à s’engager dans l’armée.Toutefois, M. LESTERLIN note le parallèle de montée en charge, les besoins en recrutementdans les armées étant de l’ordre de 40 000/an et l’objectif 2013 étant de 30 000 jeunes enservice civique. Il insiste sur la non-concurrence et note que l’Agence se porterait très bien avecun dixième des moyens de promotion dont disposent les armées. Pour M. LESTERLIN, il fautplutôt envisager cette situation dans un esprit commun ; étant l’Etat, tous contribuent à laconstruction d’une nation avec sa défense et l’engagement citoyen des jeunes.Agence du service civique – Comité stratégique – 12 novembre 2012

11Les thématiques proposées semblent tout à fait compatibles avec le service civique.Cependant, il conviendrait de veiller à ce que chacun garde son autonomie quant à laconception de cet accord entre l’Agence et le ministère de la Défense.Le rôle des missions locales dans le développement du service civiquePrésentation de Mme Claire FABRE, UNMLLe président souligne l’excellente qualité de la coopération entre l’Agence et les missionslocales. Ce n’était pas gagné car il n’existait pas de précédent. Le choix ne s’est pas porté surune norme applicable à toutes les missions locales. Au contraire, l’agrément global laissait lapossibilité à celles qui voulaient aller plus vite ou qui avaient une plus grande appétenced’ouvrir la voie. Le président estime que les missions locales sont un partenaire essentiel et quela façon dont différents objectifs ont été conjugués a été exemplaire (information,accompagnement, accueil, intermédiation, mixité). Cela posait question au départ. Ce travail estun élément très fort du service civique, il faut le poursuivre.Concernant les points de vigilance soulevés que chacun a en tête, le président insiste sur le faitque la reconnaissance d’une mission locale permettant à un jeune de faire son service civiquevient percuter la réaction du ministère du Travail qui estime que, s’il le reconnaît, le servicecivique sera traité comme un emploi. Il reste néanmoins la subtilité que la contribution reconnued’une mission locale aux objectifs d’insertion, en engageant un jeune en service civique, nesignifie pas pour autant que le service civique est un faux emploi, sous-emploi, emploi déguiséou aidé. Le président ne désespère pas d’y parvenir et précise que la délégation générale del’Emploi et de la Formation professionnelle y est sensibilisée.Le président affirme la nécessité de combiner les forces pour y arriver, sinon cela mettrait unfrein supplémentaire à un dispositif déjà fragile.Du point de vue de M. LESTERLIN, personne n’attend des missions locales qu’elles soient unsuper-organisme d’accueil. Elles font partie du paysage institutionnel et sont, par nature, avecune vision de mixité, un des principaux prescripteurs du service civique. M. LESTERLINrappelle en outre qu’elles sont notamment en contact avec la catégorie des mineurs du servicecivique.A son sens, elles ont un rôle éminent à jouer dans l’animation de la gouvernance locale,M. LESTERLIN leur reprocherait de ne pas l’avoir joué plus tôt. Elles doivent cesser des’excuser de ne pas en avoir assez fait. Il est attendu des missions locales qu’elles fassent leurmétier, ce qu’elles font bien. A cet égard, M. LESTERLIN souligne la qualité du partenariatentre l’Agence et les missions locales et mentionne sa rencontre avec la présidente et directricede la mission locale de Cayenne pour évoquer le problème de compatibilité avec les emploisd’avenir et une autre avec le directeur de Pôle Emploi Guyane.M. LESTERLIN déclare que cet éclairage ou ce contact particulier des missions locales avec lajeunesse sans vision d’avenir constituent leur spécificité. C’est en cela que le service civique abesoin des missions locales. Le problème n’est pas de savoir combien de jeunes sont accueillisdans les missions locales. Personne ne demande aux malades de devenir infirmiers,simplement l’hôpital public doit être présent.M. LESTERLIN encourage donc les missions locales à rester dans cette voie car elles sontindispensables pour expliquer aux jeunes la différence entre emploi d’avenir et service civiqueet à s’ériger en pivot de la gouvernance locale avec d’autres partenaires. Pour M. LESTERLIN,les missions locales ne sont pas un organisme comme les autres, elles sont davantage.Mme FABRE précise qu’il s’agit d’une logique de développement de territoire puisqu’un grandnombre de jeunes recrutés en service civique dans le cadre de l’agrément national est accueillipar les collectivités et associations du territoire. Le président souligne par ailleurs que leAgence du service civique – Comité stratégique – 12 novembre 2012

12partenariat mis en place à Tourcoing rassemblait la mission locale, le conseil général, lacommune, la Ligue de l’enseignement et d’autres associations.Mme FEINTRENIE partage le questionnement de Mme FABRE concernant l’outillage destechniciens des missions locales sur l’orientation des jeunes et sur l’articulation entre servicecivique et insertion professionnelle et considère qu’il faudra le traiter urgemment. Commenttravailler collectivement à cet outillage pour que le service civique soit proposé à bon escient etdans un parcours de jeune, sans pour autant être présenté comme un outil d’insertionprofessionnelle ? Il s’agit d’un outil insérant, pouvant conduire à un emploi d’avenir.M. CHANTEAU confirme l’importance du rôle de prescripteur des missions locales et demandes’il est possible de mesurer le nombre de jeunes qui passent par une mission locale avantd’intégrer le service civique. Mme FABRE et le président lui répondent que cette mesure n’estactuellement pas faisable, même si Mme FABRE admet qu’il serait bien de le voir figurer dansles suivis de parcours des jeunes des missions locales. Elle précise cependant que, d’après lesdonnées d’Unis-Cité, un quart des jeunes s’engageant en service civique dans l’associationsont orientés par les missions locales.Questions diversesMouvements de personnelsLe président annonce :- l’arrivée, le matin même, de M. Jean-Marc SEIJO-LOPEZ -encore directeur de missionlocale le vendredi précédent-, en charge notamment du développement territorial du servicecivique et de la gouvernance ;- l’arrivée de Mme Oriane LEPASTIER, en remplacement de Mme Malissa MARSEILLE encongé maternité et qui, par la suite, viendra renforcer l’équipe en charge du développementque souhaitent les associations ;- l’intégration de Lionel LEYCURAS dans la liste des administrateurs civils depuis le vendrediprécédent ; le président le félicite et se réjouit de voir qu’il est promis à de belles aventuresadministratives.Groupe de travail « Politique de la ville »Mme EL ALOUANI rappelle que tous les membres sont invités à la réunion du groupe de travail« Politique de la ville » le 23 novembre suivant et leur demande de confirmer leur présence.La couverture sociale des volontaires à la fin de leur contratMme BUSSON soulève cette question car elle a découvert qu’au lendemain de la fin d’unservice civique, il n’existe plus de couverture de Sécurité sociale. Cela pose un énormeproblème puisque cela ne figure ni dans le guide pour les jeunes ni dans le guide pour lesstructures d’accueil. Or, il faut alerter les jeunes de cette situation.M. LEYRURAS, ayant interrogé la direction de la Sécurité sociale, explique que la réponse,officieuse pour l’instant, est une confirmation de la prolongation des droits de la couverturesociale durant un an. Cela concerne la couverture sociale en France et pour les missions àl’étranger, assurées par la Caisse des Français à l’étranger, qui appliquait déjà cette règle. Dèsréception du courrier de la direction de la Sécurité sociale, M. LEYCURAS s’engage à letransmettre et à le diffuser pour s’assurer que les caisses primaires d’assurance-maladie ensoient informées.Agence du service civique – Comité stratégique – 12 novembre 2012

13M. CHANSON propose d’envoyer, dès réception du courrier officiel, une lettre d’informations(newsletter) aux jeunes sortant sur les trois mois et aux organismes d’accueil.CalendrierLe président souhaite ajouter deux points :- l’organisation le 29 novembre d’une journée ouverte aux volontaires du service civique dansles locaux de l’ESSEC à Cergy-Pontoise sur le thème « entreprendre », recouvrant à la foisla dimension capitaliste et l’entreprenariat social ;- l’invitation de l’université Aix-Marseille le 14 décembre à Marseille pour une journée sur leservice civique et la science. Autrement dit, que se passe-t-il lorsque l’on réunit un public devolontaires et des scientifiques marseillais autour du cerveau, du microbe et desnanotechnologies ? Les scientifiques expliqueront d’une manière vulgarisée les questionsscientifiques et des entreprises apporteront des informations sur l’intérêt de la science dansla recherche d’un emploi. Cela se passera dans un amphithéâtre de 150 places. Leprésident annonce que, si cette expérience s’avère un succès, elle sera poursuivie dansd’autres académies. Cela lui semble d’autant plus important que nombre de partenariats leursont possibles avec des écoles et des entreprises sur des sujets un peu scientifiques.L’enjeu est donc intéressant.Le président indique que la séance suivante du comité devrait avoir lieu pendant la secondequinzaine de janvier, une date sera proposée aux membres du comité ainsi que laprogrammation de l’ensemble des comités stratégiques de l’année 2013.Le président remercie une nouvelle fois Mme FOURNEYRON de sa venue, en espérant qu’uneséance prochaine sera l’occasion d’un échange en direct.***Agence du service civique – Comité stratégique – 12 novembre 2012