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EuroCUT Basic 7 Manuel

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Contrat de licence utilisateur final d´EUROSYSTEMSlogiciel ainsi que de sa compatibilité avec son système informatique actuel. L´utilisationcommerciale du logiciel sous licence de démonstration est formellement prohibée, demême que la remise à un tiers ou encore la reproduction sans l´accord écrit préalable dufabricant EUROSYSTEMS S. A. R. L..Licence pour écoleUne licence pour école comprend une licence principale pour un enseignant et une licencemultiple ("Multi-User")”installée sur d´autres postes pour les élèves. Lalicence "Multi-Users" offre des fonctions restreintes de la version du logiciel. Une utilisationde logiciel sur plusieurs ordinateurs/postes dans les locaux du titulaire de la licenceprincipale est autorisée.3. Titularité des droits de propriété intellectuelle. Protection des droits d´auteurLe logiciel est propriété exclusive d´EUROSYSTEMS. Il est protégé par la loi sur les droitsd´auteur, les dispositions des traités internationaux et autres législations nationales quirégissent l´interdiction de la copie. Si le logiciel n´est pas équipé d´une protectioncontre les copies, vous êtes autorisé à produire une seule et unique copie de sauvegardeou pour votre archivage. Vous êtes autorisé à transférer le logiciel sur un disque durunique et à conserver la copie originale du logiciel à des fins exclusives de sauvegarde oud´archivage. Il est prohibé de supprimer l´énonciation sur les droits d´auteurs incluse dansle logiciel ou encore les numéros d´enregistrement, numéros de série, code et/ou numérodu dongle. Sauf indication expresse dans le contrat de licence, il est formellement interditde copier ou reproduire en totalité ou en partie le logiciel et les documents écrits associéstel que le manuel d´utilisation.4. LimitationsLe titulaire de la licence n´est pas autorisé à:* céder à un tiers le logiciel et tout le matériel intégré sans autorisation expresse préalabled´EUROSYSTEMS, ou encore de louer, donner en crédit-bail, sous-licencier à un tierstout ou partie du logiciel. Nonobstant ce qui précède, vous êtes autorisé à transférerdéfinitivement à un tiers tous vos droits d´utilisation du logiciel, sous réserve que vous luitransfériez le présent contrat de licence EUROSYSTEMS, le logiciel et tout autre matérielintégré ou pré-installé avec le logiciel, y compris toutes les copies. En acceptant le logicielet le matériel associé, le bénéficiaire accepte les dispositions du présent contrat ainsi quetoutes les autres dispositions en vertu desquelles vous avez acheté légalement unelicence du logiciel. La cession du logiciel devra comprendre la version mise à jour ainsique les pré-versions et devra être communiquée par écrit à EUROSYSTEMS.* à utiliser le logiciel sur serveur ou en réseau, y compris d´utiliser le logiciel depuis ouvers un autre ordinateur.* à modifier, adapter, décompiler, désassembler ou traduire le logiciel sans l´accord écritpréalable d´EUROSYSTEMS.* à créer des produits dérivés à partir du logiciel ou à reproduire les documents écrits.* de traduire ou modifier les documents écrits ou à créer des documents dérivés à partirde ces documents.2

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