4 <strong>Août</strong> <strong>2006</strong> Le <strong>Journal</strong> <strong>Barreau</strong> <strong>du</strong> <strong>Québec</strong> parmi nousM e André Champagne,associé de Lavery, de Billy,est devenu le premierQuébécois à être introniséà titre de Fellow del’International Society ofBarristers. Fondée en1965, cette société honoresur invitation des avocatsse distinguant pour leurstrès grandes qualitésprofessionnelles etpersonnelles et pour leursréalisations. Ses membresexercent notamment aux États-Unis, en Angleterre, enAustralie, en Écosse, au Mexique et au Canada.***M e Luc Boucher (1996) s’est joint au bureau deMontréal de Stikeman Elliott. Il pratique dans lesdomaines des fusions et acquisitions ainsi que desvaleurs mobilières.***M e Marie-Andrée Mallette a été nommée membre de laFondation canadienne pour l’innovation pour unmandat de cinq ans.***M e William D. Hart a étéréélu président de laChambre de commercefrançaise au Canada lorsde la dernière assembléeannuelle des membres. LaChambre, qui fête son120 e anniversaire cetteannée, regroupe quelque1 300 membres à Montréal,Toronto, <strong>Québec</strong> etVancouver.***M e Jean-Pierre Tremblay, arbitre et médiateur, a été éluprésident de la section canadienne de la NationalAcademy of Arbitrators pour un mandat de deux anslors <strong>du</strong> congrès annuel tenu en mai dernier àWashington.***Prix Alpha <strong>2006</strong>M e André Gauthier a remporté lePrix Alpha <strong>2006</strong> remis par laChambre de commerce etd’in<strong>du</strong>strie de Saint-Laurent dansla catégorie « Professionnels ».M e Gauthier dirige son proprecabinet spécialisé en représentationde petites et moyennesentreprises ainsi que de professionnelset de travailleursautonomes.M e Anne-Marie Pierrot (1986) a récemment éténommée directrice <strong>du</strong> Secrétariat corporatif de Loto-<strong>Québec</strong> et ses filiales. À l’emploi de la Société depuis1996, elle occupait auparavant un poste d’avocate ausein de la Direction affaires juridiques.***M e Louis Morisset (1996)agit à titre de surintendantaux marchés des valeurs àl’Autorité des marchésfinanciers depuis maidernier. Il était auparavantun associé <strong>du</strong> cabinetStikeman Elliott.***M e Steven Pariente(2001) s’est joint aucabinet DickinsonCruickshank situé dans lesîles Britanniques. Il pratiqueen droit internationalet extraterritorial.***M mes Marijo Charland,Andréanne Malcket,Maude Pagé-Arpin et Catherine Tremblay se joignentau groupe d’auxiliaires juridiques auprès des juges de laCour d’appel <strong>du</strong> <strong>Québec</strong> à Montréal.***M e Yves Papineau (1979),pratiquant en droit immobilieret en copropriété,a été reçu membre agrééde la Chambre nationaledes experts en copropriété(France). Il est le premieravocat étranger à êtreadmis à cette Chambre.***Le concours Alpha, qui étaitorganisé pour une 22 e annéeconsécutive, a pour objectif de reconnaître le dynamisme et la performance desPME de Saint-Laurent, Cartierville et Mont-Royal.Sur la photo, M e André Gauthier (à droite) reçoit son trophée des mains deM. Michel Boudreault, de Bell Canada.Jean-Luc LaporteM e Michel Brunet (1975),président <strong>du</strong> cabinetFraser Milner CasgrainS.E.N.C.R.L., ajoute leposte de chef de ladirection à ses fonctions.M e Brunet, associé <strong>du</strong>bureau de Montréal, serachargé de définir lesorientations stratégiquesde la firme, tout enpoursuivant son travaild’ambassadeur <strong>du</strong> cabinet.***M e Jean-François Nadon (1998) s’est joint au cabinetMcMillan Binch Mendelsohn, S.E.N.C.R.L., s.r.l. où sapratique continue d’être axée sur la propriétéintellectuelle.***M e Robert Petit (1988), de la Section des Crimes contrel’humanité et crimes de guerre <strong>du</strong> ministère fédéral de laJustice, vient d’être nommé coprocureur international àla Chambre extraordinaire au sein des tribunauxcambodgiens, pour juger les crimes qui ont été commis<strong>du</strong>rant la période <strong>du</strong> Kampuchéa démocratique (leTribunal des Khmers rouges).***M me Catherine Régis occupera le poste de professeur endroit et politiques de la santé dès le 1 er août àl’Université de Sherbrooke. M me Louise Bernier yœuvre depuis le 1 er juin à titre de spécialiste <strong>du</strong> droitdes biotechnologies. M. Stéphane Bernatchez,spécialiste de droit public, y occupera également unposte de professeur à compter <strong>du</strong> mois d’août.***M e François-B. Côté, c.r.(1974), avocat à la retraite<strong>du</strong> ministère de la Justice<strong>du</strong> Canada, a été nomméConsul honoraire <strong>du</strong>Canada au Gabon.***M e Sandrine Dumont asoutenu avec succès sathèse de maîtrise en droitinternational et européencommercial à l’Universitéde Tilburg, aux Pays-Bas.Elle s’est récemment jointe à la Société Philips MedicalSystem aux Pays-Bas à titre de conseillère juridique.***M e Annie Gilbert (<strong>2006</strong>) s’est jointe à la sociétéGrondin, Poudrier, Bernier. Elle pratique principalementen droit <strong>du</strong> travail et en droit civil.***M me Louise Anne Marie Charbonneau a été nomméejuge à la Cour suprême des Territoires <strong>du</strong> Nord-Ouest.Un nouvel emploi ou de nouvelles responsabilités…Faites-nous parvenir un court texte (enformat Word) ainsi qu’une photo, si désiré (formatJPG, résolution de 300 dpi minimum) par courriel à:journal<strong>du</strong>barreau@barreau.qc.ca. Vous devezinscrire « Parmi nous » dans l’objet <strong>du</strong> courriel.Les télécopies ou lettres par la poste régulièreseront refusées.
Le <strong>Journal</strong> <strong>Barreau</strong> <strong>du</strong> <strong>Québec</strong> <strong>Août</strong> <strong>2006</strong> 5Trois avocats honorés de l'Ordre <strong>du</strong> <strong>Québec</strong>Lisa Marie NoëlTrois membres <strong>du</strong> <strong>Barreau</strong> <strong>du</strong> <strong>Québec</strong> ont reçu cette année l'Ordre national<strong>du</strong> <strong>Québec</strong>, la plus haute distinction décernée par le gouvernementquébécois.M e Marcel Aubut, de <strong>Québec</strong>, et M e L. Yves Fortier, de Montréal, ont étéélevés à titre d'Officiers. M e L. Jean Fournier, de Trois-Rivières, égalementpremier conseiller de la Mauricie, a été accueilli à titre de Chevalier.Pour M e Aubut, qui a déjà reçu l'Ordre <strong>du</strong> Canada à deux reprises, chaquehonneur est une surprise. Il a été particulièrement touché par l'Ordrenational <strong>du</strong> <strong>Québec</strong> puisqu'il signifie la reconnaissance locale. « Personnen'est roi dans son pays ! », lance-t-il. Quand on est reconnu par les gens dechez soi, c'est doublement apprécié.Même si ses projets et réalisations, notamment dans le monde <strong>du</strong> sport,sont souvent cités dans les médias, M e Aubut n'est pas un homme publicblasé : « On ne s'habitue pas à ça. »Parmi toutes ses réalisations, Marcel Aubut est particulièrement fier de soncabinet d'avocats Heenan Blaikie Aubut, <strong>du</strong> Parc technologique à <strong>Québec</strong>,de tous les gestes d'avant-garde qu'il a posés dans le monde <strong>du</strong> sport etbien sûr des Nordiques.« Je suis très fier et encore très ému », déclare M e Fortier, arbitre etdiplomate qui a été représentant <strong>du</strong> <strong>Québec</strong> et <strong>du</strong> Canada à l'étranger,notamment au Conseil de sécurité des Nations Unies. « Être honoré par sespairs est un summum », ajoute-t-il. Malgré ses importantes réussites (il aplaidé devant des tribunaux internationaux et a été conseiller juridiquepour des commissions royales et commissions d'enquête), il demeure trèshumble : « J'ai été au bon endroit au bon moment. J'en remercie ceux quim'ont donné cette chance. »Il se dit fort impressionné par les réalisations, souvent méconnues, des28 autres personnalités honorées en même temps que lui.M e Jean Fournier est très heureux et très honoré d'avoir reçu cettedistinction : « L'Ordre <strong>du</strong> <strong>Québec</strong> est une magnifique décoration. C'est unmoment émouvant. »Très engagé dans plusieurs causes de la région de Trois-Rivières,M e Fournier aime se plonger dans de nouveaux défis, souventbénévolement. Il est curieux de nature et s'intéresse à différentsdomaines : tournoi mondial de curling, Fondation de l'UQTR, Port deTrois-Rivières, conseil de liaison des Forces canadiennes, etc.Son salaire ? « La gratitude et la satisfaction des gens qui me disentmerci », révèle-t-il.M es L. Jean Fournier, Marcel Aubut et L. Yves Fortier ont été accueillis à l’Ordre national <strong>du</strong> <strong>Québec</strong>, un honneurqui rejaillit sur toute la profession.Robert Sauvageau<strong>Journal</strong> <strong>du</strong> <strong>Barreau</strong>www.barreau.qc.ca/journal<strong>Journal</strong> de la communauté juridique publié par :Le <strong>Barreau</strong> <strong>du</strong> <strong>Québec</strong>Maison <strong>du</strong> <strong>Barreau</strong>445, boul. Saint-LaurentMontréal (QC) H2Y 3T8Le <strong>Journal</strong> <strong>du</strong> <strong>Barreau</strong> est publié 12 fois par an.Tirage : 27 000 copiesPublipostage auprès des quelque 21 000 membres <strong>du</strong> <strong>Barreau</strong><strong>du</strong> <strong>Québec</strong> et autres représentants de la communauté juridique(magistrats, juristes, professeurs de droit, chercheurs, etc.)Le <strong>Barreau</strong> <strong>du</strong> <strong>Québec</strong> s’acquitte de sa mission de protection<strong>du</strong> public en veillant au contrôle de l’exercice de la professiond’avocat. Il assume également un rôle social qui consiste en ladéfense de la primauté <strong>du</strong> droit et des principes démocratiquessur lesquels se fonde notre société._____________________________________RÉDACTIONService des communications <strong>du</strong> <strong>Barreau</strong> <strong>du</strong> <strong>Québec</strong>journal<strong>du</strong>barreau@barreau.qc.ca514 954-3400, poste 3621 ou 1 800 361-8495, poste 3621Comité de rédactionMadame le bâtonnier Julie Latour (présidente),M e Raymond Allard, M e Lise M.S Gagnon,M e Geneviève Gélinas, M e Marie-Douce Huard,M. Denis Jacques, juge, M e Henri Kelada, M e Daniel Mandron,M e Simon PotterDirection des communicationsFrance BonneauAssistante aux communicationsVirginie Savard — journal<strong>du</strong>barreau@barreau.qc.ca514 954-3400, poste 3621 ou 1 800 361-8495, poste 3621<strong>Journal</strong>istes et collaborateurs de la présente éditionM e Louis Baribeau, M e Mélanie Beaudoin, Guylaine Boucher,M e Patrice Desbiens, Gislaine Dufault, Pascal Élie,M e Étienne Gauthier, Myriam Jézéquel, Anik Laplante,Yves Lavertu, M e Stéphanie Marin, Lisa Marie Noël,M e Marie-Pierre Olivier, Rollande Parent, Francis Plourde,Anthony Rancourt, M e Alain Vallières.Révision linguistiqueSophie Marcotte et Carine DrilletCorrection d’épreuvesCarine Drillet_____________________________________Mise en pageQuadroImpressionImprimerie Hebdo-Litho (Saint-Léonard)PUBLICITÉ GÉNÉRALEREP CommunicationTélécopieur : 514 769-9490DirectriceGhislaine Brunet — gbrunet@repcom.ca514 762-1667, poste 231Représentante MontréalLise Flamand — lflamand@repcom.ca514 762-1667, poste 235Représentante TorontoDiane Bérubé — dberube@repcom.ca514 762-1667, poste 232OFFRES D’EMPLOI – JURICARRIÈREClaire Mercier — cmercier@barreau.qc.ca514 954-3400, poste 32371 800 361-8495, poste 3237Le <strong>Journal</strong> <strong>du</strong> <strong>Barreau</strong> ne peut être tenu responsable desvariations de couleurs des publicités. Ces variationsincluent ce qu’on nomme « hors registre ». Il ne peut nonplus être tenu responsable de la véracité <strong>du</strong> contenu despublicités._____________________________________Dans le <strong>Journal</strong> <strong>du</strong> <strong>Barreau</strong>, la forme masculine désigne,lorsque le contexte s’y prête, aussi bien les femmes queles hommes. Les articles n’engagent que la responsabilitéde leurs auteurs. 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Saint-LaurentMontréal (QC) H2Y 3T8Table des matièresChroniquesAux marches <strong>du</strong> palais, Pascal Élie ...........................................................................................6<strong>Barreau</strong> de Montréal..................................................................................................................34<strong>Barreau</strong>x de section, Lisa Marie Noël.......................................................................................8CAIJ à dire, André Giroux ...........................................................................................................9Cause phare, M e Louis Baribeau .............................................................................................32Dans les associations, Virginie Savard ..................................................................................50D’une couverture à l’autre, Rollande Parent.........................................................................25Parmi nous .....................................................................................................................................4Réponse à tout, M e Louis Baribeau .......................................................................................33ArticlesLa responsabilité pénale des entreprises, le Canada à l’avant-garde ................................3La clé <strong>du</strong> leadership de l’avocat, la connexion émotive .......................................................7Conférence sur le droit administratif............................................................................12 à 15Conférence sur la gestion des litiges en assurance invalidité................................16 et 17Compte ren<strong>du</strong> de l’Assemblée générale d’É<strong>du</strong>caloi............................................................19Nouvelles responsabilités environnementales au <strong>Québec</strong> ................................................26Annonces classées......................................................................................................................50Avis de radiation.......................................................................................................30, 40 et 41Calendrier de la Formation continue............................................................................44 à 47Lois et règlements.............................................................................................................48 à 49Taux d’intérêt..............................................................................................................................43Vos hôtels d’affaires..................................................................................................................42