Charte pour l'organisation des manifestations sportives dans le ...

POURQUOI UNE CHARTE ?Le Comité Départemental Olympique et Sportif de Vendée(CDOS) et la Direction Départementale de la Jeunesse et sesSports (DDJS) sont convaincus que l’essor des sports denature représente un formidable outil de développement despratiques sportives, de promotion des valeurs du sport, devalorisation des territoires et d’éducation. Ils ont souhaité agirpour favoriser le développement des sports de nature sur lelong terme. Ils ont été rejoints dans cette démarche par denombreux partenaires qui composent désormais la celluledépartementale des sports de nature (liste en page 25).La présente charte constitue le premier résultat de cetteréflexion commune. Elle vise à proposer aux organisateursd’évènements sportifs qui se déroulent en milieu naturel, desrepères et des conseils pratiques. L’objectif est de les orienterdans leurs démarches, pour :- améliorer la qualité des manifestations sportives ;- limiter l’impact de leur activité sur le milieu environnant ;- concilier au mieux les intérêts des différents usagers desespaces et sites naturels.Article L. 100-1 du code du sport« Les activités physiques et sportives constituentun élément important de l’éducation, dela culture, de l’intégration et de la vie sociale.Elles contribuent notamment à la lutte contrel’échec scolaire et à la réduction des inégalitéssociales et culturelles, ainsi qu’à la santé. Lapromotion et le développement des activitésphysiques et sportives pour tous, notammentpour les personnes handicapées, sont d’intérêtgénéral ».Article L311-1 du code du sportLes sports de nature s'exercent dans des espacesou sur des sites et itinéraires qui peuventcomprendre des voies, des terrains et des souterrainsdu domaine public ou privé des collectivitéspubliques ou appartenant à des propriétairesprivés, ainsi que des cours d'eau domaniauxou non domaniaux.A SAVOIRCharte pour l’organisation des manifestations sportives dans le milieu naturel - 20085