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III. Organisation de la pré-rentrée :La journée de pré-rentrée aura lieu le lundi 3 septembre 2012.A cette occasion, j’invite chaque enseignant à relire la « Lettre à tous les personnels de l’Education nationale » (BOn°26 du 26 juin 2012) d’une part, à élaborer les emplois du temps en équipe de cycle et à assurer une bonne continuitédans les démarches et les outils d’autre part au regard des programmes d’enseignement de l’école primaire (BO n°3Hors-série du 19 juin 2008) et du socle commun (BO n°29 du 20 juillet 2006). Je rappelle qu’il est possible de modulerles horaires (annualisation de certains domaines disciplinaires).Dans sa classe, chaque professeur d’école doit disposer des documents suivants :Le projet d’écoleLes programmes 2008Le projet de cycle (programmations, progressions, livret d’évaluation, etc.)Son projet de classeLa rentrée des élèves est fixée au mardi 4 septembre 2012.Comme les années précédentes, 12 heures de pré-rentrée sont, outre la journée du 1 er septembre, à définir. Aussi, jepropose que 3 heures soient consacrées à l’organisation de l’aide personnalisée et 3 heures à la régulation du projetd’école.Je vous demande de fixer ces deux demi-journées avant les vacances de Toussaint. Chaque réunion fera l’objet d’uncompte rendu comme toute concertation et sera à envoyer à l’inspection de Hénin-Beaumont.IV. Participation des enseignants en situation de temps partiel :Service à temps partiel :Dans la mesure du possible, les enseignants exerçant leurs fonctions à mi-temps participeront à l’ensemble desréunions programmées dans le cadre des 108 heures annuelles de service hors enseignement en fonction de leur quotité.Si deux maîtres exercent à mi-temps sur la même classe, leur participation aux activités deconcertation sera assurée en alternance.Service sur plusieurs écoles :Chaque enseignant intéressé répartira lui-même, en liaison avec les directeurs et directrices des écoles danslesquelles il exerce, les 108 heures de son temps de participation en fonction de la correspondance qu’il y aura entrel’ordre du jour des réunions et ses domaines d’intervention dans l’école concernée.V. Utilisation des 108 heures :Les 108 heures comprennent :• La formation pédagogique = 18 heures• Les conseils d’école = 6 heures (3 x 2 heures)• Les conseils de cycles = 24 heures• L’aide personnalisée = 60 heuresLe programme de formations animations vous sera communiqué prochainement.VI. Les évaluations nationales CE1 et CM2 :Ces évaluations nationales « bilan des acquis des élèves » et de circonscription ainsi que vos propres évaluations sontdes outils au service de votre enseignement. Ce sont également des indicateurs pour la constitution des groupes d’aidespersonnalisées et les stages de remise à niveau des vacances de printemps et d’été. L’analyse précise par l’ensemble desmaîtres, dans le cadre d’un travail d’équipe ; afin d’adapter leur pratique pédagogique aux besoins d’apprentissageidentifiés et d’opérer, le cas échéant, des ajustements des progressions et programmations de cycle.3

Je vous rappelle la nécessité de mettre en place un Programme Personnalisé de Réussite Educative (PPRE)pour tout élève présentant des difficultés notamment pour les redoublants. L’aide des membres du RASED sera sur cepoint très bénéfique.Conformément au texte paru dans le BO n°31 du 27 août 2009 (Adaptation et intégration scolaires), je cite « Lacirculaire n°2006-138 du 25 août 2006 définissant les PPRE et la circulaire n°2008-083 du 5 juin 2008 sur l’aidepersonnalisée sont les cadres des actions proposées par l’équipe pédagogique pour répondre aux besoinsdes élèves. Ces aides se mettent en place sous la responsabilité de l’IEN chargé de la circonscription, depuis l’aidepersonnalisée jusqu’aux aides spécialisées. Elles constituent dans le cadre du projet d’école, un ensemble dedémarches pédagogiques pour la prévention de la difficulté scolaire et l’aide aux élèves qui rencontrent des difficultésdans leurs apprentissages. » En conséquence, aucune demande d’aide du RASED ne sera envisagée sans laformalisation effective d’un PPRE.VII. Inspections :Une note de service présentera les modalités (protocole d’inspection). Une autre note complétera celle-ci avec lesmodalités d’évaluation d’école définies au niveau départemental.Je commencerai les visites d’inspection le lundi 10 septembre 2012. Les avis d’inspection seront publiés sur le site dela circonscription chaque quinzaine ensuite chaque école recevra la date de l’inspection du professeur d’école concerné.VIII. Procédures administratives :Congés et autorisations d’absence : (cf. Annexes jointes : demandes de congé, autorisation d’absence et fichenavette)Je rappelle que la gestion des demandes d’autorisation d’absence et des remplacements s’effectuera à partir del’application ARIA. Pour permettre le renseignement de cette application, il conviendra d’utiliser le formulaire de demandede congé ou d’autorisation d’absence correspondant. J’attire votre attention sur la nécessité de transmettre ce documentle plus rapidement possible et de prévenir le secrétariat en cas de prolongation de l’absence, afin de pouvoirmaintenir le remplaçant sur le poste.Remarques :- Une demande d’autorisation d’absence prévisible doit parvenir au secrétariat le plus tôt possible, et de préférenceau moins une semaine avant la date de l’absence.- Les rendez-vous (médecins, spécialistes, etc.) en dehors des horaires de classe doivent être systématiquementprivilégiés.- Toutes les demandes de congé seront accompagnées d’un certificat médical ou d’un justificatif.- En cas d’urgence, il est nécessaire de formuler la demande par téléphone et de régulariser ensuite par écrit.- Les heures de réunion (journées pédagogiques, conseils des maîtres, de cycle, d’école, etc.) sont statutaires etsoumises aux mêmes règles que les heures de présence devant les élèves. En conséquence, toute absencemême partielle doit faire l’objet d’une demande d’autorisation.- Toute demande ne respectant pas ces conditions risque d’être refusée ou régularisée sans traitement, selon lescas.Continuité de service : (cf. Fiche-école et fiche-classe pour faciliter le fonctionnement du remplacement)Chaque enseignant laissera en évidence tous les documents nécessaires à la continuité du travail de classe (emploisdu temps, programmations, signalement des activités en cours, tâches annexes à assurer). A cet effet, je vouscommunique en annexe les documents permettant de faciliter l’organisation des remplacements. Je vous remercie deveiller à ce que ces documents soient effectivement complétés et présents dans les cahiers d’appel afin depermettre aux Titulaires mobiles en charge des remplacements d’assurer au mieux la continuité pédagogique. Quel’absence soit prévue ou non, ils sont d’une nécessité absolue pour l’enseignant remplaçant. On veillera également à luifaciliter l’accès aux armoires contenant les outils de travail des élèves.Communication avec la Direction Académique : il est nécessaire de passer par la voie hiérarchique, c’est-à-direpar l’inspection de Hénin-Beaumont (courrier en double exemplaire accompagné d’une enveloppe timbrée) sauf pour lesquestions de salaire ou de prestation sociale.4

IX.Documents administratifs : (cf. Annexes jointes : fiche école et fiche individuelle)Une fiche situation école et répartition des services à compléter pour chaque école et une fiche individuelleà compléter par chaque enseignant attaché administrativement à l’école.Emploi du temps : à faire parvenir à l’Inspection pour le 14 septembre. Votre emploi du temps devra faireapparaître :Le nom de l’école,Le nom du maître de la classe,L’année scolaire,Le récapitulatif des horaires par discipline,Les décloisonnements mis en place (préciser le nom des personnes intervenant dans ces décloisonnements). Jerappelle à ce propos que les décloisonnements ne peuvent excéder 3 heures par semaine pour le cycle 2 et 6heures pour le cycle 3 en référence au document « programmes et instructions pour l’école primaire » du MENde 1995,Les décharges s’il y a lieu,Le nombre de séances, le nombre d’heures assurées par semaine et pour chaque période par un éventuelintervenant extérieur ainsi que la discipline concernée. Chaque enseignant est responsable des projets qu’il meten place et doit garantir la cohérence des enseignements dispensés,Le positionnement de l’enseignement des langues vivantes.Fiche de renseignements juridiques et exercice de l’autorité parentale : (cf. Documents 1 et 2)Elle contribue à une meilleure information de l’équipe pédagogique et des parents concernés.X. Calendrier des réunions :Réunions de Directeurs :• lundi 3 septembre 2012 : réunion des directeurs à 9 heures à l’école Fallières à Hénin-BeaumontRéunions des Professeurs des écoles nommés sur un poste de brigade de remplacement :• lundi 3 septembre 2012 : réunion des brigades de 13 heures 30 à 14 heures 30 à l’école Fallièresà Hénin-BeaumontRéunions d’accueil et d’information pour les enseignants débutants :• lundi 3 septembre 2012 : réunion T1, T2 et PES (Professeurs des Ecoles Stagiaires) à 14 heures30 à l’école Fallières à Hénin-BeaumontRéunion RASED, psychologues scolaires, enseignants référents :• jeudi 6 septembre 2012 : réunion RASED à 9 heures à l’école Fallières à Hénin-BeaumontXI. Calendrier scolaire :Modification du calendrier scolaire 2012-2013 :Les vacances de la Toussaint débuteront le samedi 27 octobre et se termineront le lundi 12 novembre2012 au matin.Une journée est rattrapée au mois d'avril ou au mois de mai : les élèves auront cours soit le mercredi 3 avril,soit le mercredi 22 mai. Le choix sera arrêté localement par les recteurs.Les vacances d'été commenceront le samedi 6 juillet 2013 après la classe, au lieu du jeudi 4 juillet.5

PériodesZone BRentrée des enseignants (*) lundi 2 septembre 2012Rentrée scolaire des élèves mardi 3 septembre 2012Toussaint Fin des cours : samedi 27 octobre 2012Reprise des cours : lundi 12 novembre 2012Noël Fin des cours : samedi 22 décembre 2012Reprise des cours : lundi 7 janvier 2013Hiver Fin des cours : samedi 16 février 2013Reprise des cours : lundi 4 mars 2013Printemps Fin des cours : samedi 13 avril 2013Reprise des cours : lundi 29 avril 2013Début des vacances d'été (**) Fin des cours : vendredi 5 juillet 2013Reprise des cours : en attente(*) Deux demi-journées (ou un horaire équivalent), prises en dehors des heures de cours, seront dégagées, avant les vacances de laToussaint, afin de permettre de prolonger la réflexion engagée lors de la journée de prérentrée.(**) Les enseignants appelés à participer aux opérations liées aux examens sont en service jusqu'à la date fixée pour la clôture deces examens par la note de service établissant le calendrier de la session.Le départ en vacances a lieu après la classe, la reprise des cours le matin des jours indiqués.Lorsque les vacances débutent un samedi, pour les élèves qui n'ont pas cours ce jour-là, le départ a lieu le vendredi après les cours.Stages et examens :Les maîtresses et maîtres intéressés par les divers stages, examens et concours : professeur des écoles, orientationscolaire, CAFIPEMF, CAPA-SH (BO n°9 du 26/02/2004), psychologue, inspection sont priés de se faire connaître.XIII. Les sorties scolaires :Elles sont soumises à l’avis du Directeur d’école. Si le projet, sa conformité, son organisation et sa mise en œuvresont bien du ressort exclusif de l’enseignant, la concertation avec le Directeur et l’équipe de cycle est essentielle pourharmoniser l’ensemble des projets au sein du cycle. La demande de sortie et la fiche d’information sur le transport sontenvoyées à l’inspection de Hénin-Beaumont accompagnées du projet pédagogique pour vérification avant l’envoi à laDirection académique pour validation.Vous trouverez les circulaires, les démarches, les informations (établissements d’accueil agréés notamment) àl’adresse suivante (onglet « Dynamique pédagogique et éducative ») :http://www.ac-lille.fr/dsden62/spip.php?rubrique477XIV. Décharges de direction et mi-temps :Les directeurs m’enverront rapidement l’organisation des décharges et mi-temps partagés entre plusieurs écoles : onévitera les services trop compliqués ou trop lourds pour les heures enseignants nommés sur ces décharges ; on gagneraà établir l’emploi du temps avec eux.XV. Agréments :Les directeurs m’adresseront l’état concernant les intervenants prévus pour cette année scolaire dans leur école dèsla première semaine de rentrée. Les agréments obtenus les années précédentes sont reconduits sauf avis particulier. Lesdemandes de nouveaux agréments doivent être formulées sur l’imprimé remis lors de la réunion des directeurs.6

VI. Aide personnalisée : (en annexe « Bilan » et « Autorisation parentale »)a. Références :BO n°32 du 28 août 2008 :BO n°25 du 19 juin 2008 :Obligations de service des personnels enseignants du premier degréTravail à temps partiel des personnels enseignants du premier degré exerçantdans les écolesOrganisation et fonctionnement des écoles maternelles et élémentairesHoraires des écoles maternelles et élémentaires (abrogation)Organisation du temps d’enseignement scolaire et de l’aidepersonnalisée dans le premier degréb. Principe :« Les élèves qui rencontrent des difficultés d’apprentissage » et dont l’acquisition des compétences du socle communest compromise.c. Organisation :« L’inspecteur de l’éducation nationale arrête ce dispositif pour l’année scolaire ».Je vous demande de me communiquer l’organisation retenue dans les meilleurs délais.Dès la réception de l’arrêté, je vous invite à commencer l’aide selon votre planification.Le temps de préparation est fixé à 6 heures pour 54 heures devant les élèves soit un total de 60 heures pour l’annéescolaire.Pour l’école maternelle, des groupes restreints (de 5 à 10 élèves) sont préconisés. Je rappelle que les groupes sontévolutifs. Un maître peut prendre en charge un groupe d’une autre classe.d. Evaluation :« Pour ce travail, les enseignants s’appuient sur les programmes de l’école primaire, référence en matière deconnaissances et de compétences à acquérir à chaque niveau, sur les évaluations nationales, références précises à desmoments clés de la scolarité, ainsi que les outils d’évaluation et de contrôle des résultats mis en œuvre dans chaqueclasse. »Les évaluations, les PPRE, les élèves pris en charge par les enseignants spécialisés sont des outils pour constituer lesgroupes.e. RASED - CLIS :Je vous conseille d’associer les enseignants spécialisés du RASED et des CLIS à la constitution des groupes et dedéfinir ensemble des pistes de remédiation.Ces enseignants spécialisés n’ont pas à assurer l’aide personnalisée.f. Planification :L’année scolaire étant répartie sur cinq périodes, je vous demande de la mettre en œuvre à chaque période.Les Directeurs élaboreront un planning du suivi de ce dispositif dans l’école (calendrier, dates des temps depréparation et bilans, horaires, service des enseignants, etc.). Une harmonisation des horaires au sein d’une même écolese justifie dans le souci d’intérêt collectif.Je vous demande d’établir un bilan sur chaque élève ayant bénéficié de cette aide personnalisée. Je vous propose ledocument intitulé Bilan de l’aide personnalisée à propos de l’élève (cf. document). Ce bilan sera à me présenter lejour de l’inspection.7

g. Parents :L’accord préalable signé des parents est nécessaire (cf. Modèle d’autorisation parentale).h. En cas d’absence d’un enseignant :Le titulaire remplaçant assure la continuité du service.i. PES :Les PES assureront l’aide personnalisée à hauteur de 75%.j. Liaison GS-CP :Vous avez organisé des liaisons grande section–cours préparatoire durant toute l’année scolaire précédente ce quivous a permis d’avoir une parfaite connaissance des futurs élèves du CP. Dans ce contexte, vous avez déjà défini lors desconseils de cycle de la fin du troisième trimestre l’organisation (groupes et contenu des apprentissages) de l’aidepersonnalisée pour la première période (septembre-octobre) de l’année scolaire 2011-2012. L’identification des difficultésrencontrées par des élèves est un atout pour y remédier dès la rentrée et ainsi leur permettre de disposer des outils pourdémarrer dans les meilleures conditions le cours préparatoire. Je vous engage donc à mettre en œuvre au plus tôt cetteaide (deuxième semaine de la rentrée 2012).k. Evaluations nationales CE1 :A partir de l’analyse des résultats aux évaluations nationales CE1 de l’année scolaire 2011-2012 organisée à la fin dutroisième trimestre (liaison intercycles), les maîtres en CE2 peuvent mettre en place l’aide personnalisée dès ladeuxième semaine de rentrée 2012.Démarrer l’aide personnalisée tôt, c’est aussi répondre massivement aux difficultés à des moments clés de l’annéescolaire notamment pour le cycle 2.En conclusion, je vous engage, dès à présent, à vous mobiliser pour remédier et/ou prévenir les difficultés.XVII. Acompagnement et formation des enseignants (stagiaires) :Sur le site Eduscol, un espace "Tenue de classe" propose des ressources qui donnent des réponses concrètes auxquestions des enseignants stagiaires du premier et du second degrés. Des outils de formation en ligne les accompagnentdans leurs premiers pas en classe.Site Eduscol : http://www.cndp.fr/tenue-de-classe/Cet espace est également un outil de formation pour tous les enseignants.InfosLes élections des représentants de parents d’élèves se dérouleront les 12 et 13 octobre 2012 (BO n°24 du14 juin 2012).M. Guy CHARLOT est nommé Directeur académique des services départementaux de l'éducation nationale (DASEN)en remplacement de M. Yannick TENNE appelé à d'autres fonctions.BO n°26 du 26 juin 2012 :BO n° 29 du 22 juillet 2010 –Encart - Formation des enseignants :Bulletin OfficielLettre à tous les personnels de l’éducation nationaleModalités d'évaluation et de titularisation des professeurs des écolesStagiairesOrganisation de stages pour les étudiants en master se destinant auxmétiers de l'enseignementMissions des maîtres formateurs et des maîtres d'accueil temporaire8

BO n°13 du 1 er avril 2010 :BO n°30 du 26 août 2010 :Spécial n°8 du 26 août 2010 :Enseignants et personnels d’éducation stagiairesPartenariat entre le ministère de l'Éducation nationale, la délégationinterministérielle à la sécurité routière et l'association Prévention routièrePartenariats au service de l'Éducation nationale dans le domaine du sportConcours et examens professionnels dans certains corps de personnelsd'encadrement et de personnels administratifs, techniques, sociaux, desanté et des bibliothèques et des COP - session 2011Personnels enseignants du premier degré - Obligations de serviceBO n°25 du 24 juin 2010 :BO n°27 du 8 juillet 2010 : Évaluation :Livret personnel de compétencesBO n°32 du 3 septembre 2009 :BO n°31 du 27 août 2009 :BO n°25 du 19 juin 2008 :Mise en œuvre du livret personnel de compétencesEducation à la santé : Pandémie grippale A/H1N1Enseignants du premier degré exerçant en classes et écoles maternellesEducation à la santé : Pandémie grippale A/H1N1IndemnitésAdaptation et intégration scolairesOrganisation et fonctionnement des écoles maternelles etélémentairesHoraires des écoles maternelles et élémentaires (abrogation)Organisation du temps d’enseignement scolaire et de l’aidepersonnalisée dans le premier degréBO n°3 Hors-série du 19 juin 2008 : Horaires et programmes d’enseignement de l’école primaireB0 n°30 du 23 août 2012 : Fournitures scolaires :http://www.education.gouv.fr/pid25535/bulletin_officiel.html?cid_bo=61049B0 n°31 du 31 juillet 2008 :B0 n°19 du 8 mai 2008 :BO n°7 du 14 février 2008 :B0 n°24 du 12 juin 2008 :BO n°29 du 17 juillet 2008 :BO n°45 Hors série du 12 avril 2007 :Encart BO n°29 du 20 juillet 2006 :Encart BO n°1 du 4 janvier 2007 :BO n°2 du 12 janvier 2006 :BO n°13 du 31 mars 2006 :BO n°3 du 18 janvier 2007 :BO n°10 du 8 mars 2007 :BO n° 12 du 22 mars 2007 :Encart BO n°42 du 16 novembre 2006 :BO n°21 du 20 juillet 2006 :BO n°23 du 8 juin 2006 :BO n° 31 du 30 août 2001 :BO n°30 du 27 juillet 2006 :BO n°23 du 8 juin 2006 :BO n°22 du 1 er juin 2006 :BO n°26 du 29 juin 2006 :BO n°26 du 29 juin 2006 :BO n°14 du 6 avril 2006 :BO n°10 du 9 mars 2006 :BO n°20 du 18 mai 2006 :Élections des représentants de parents d’élèves aux conseils desécolesInterdiction de la consommation des boissons énergisantes dans lesétablissements scolairesCoopérative scolaireDéveloppement de l’éducation artistique et culturelleFormation des auxiliaires de vie scolaireDéveloppement de l’éducation artistique et culturellePrésidence française de l’Union européenne 2008 : des actions éducativesen direction des élèvesCommémoration du 90ème anniversaire de la fin de la Première GuerremondialeEnseignement de la Shoah à l’école élémentaireMise en œuvre du socle de connaissances et de compétences – Volume1-a et Volume 1-bSocle commun de connaissances et de compétencesCahier des charges de la formation des maîtres en IUFMApprendre à lireApprentissage de la lectureL’enseignement de la grammaireL’enseignement du calculL’acquisition du vocabulaireBrevet informatique et internet (B2i) école, collège, lycéeBrevet informatique et Internet (B2I)Rénovation de l’ELVEEvaluation et aide aux apprentissages en GS et CPEducation à la sécuritéEducation au développement et à la solidarité internationaleVie scolaire et note de vie scolaire - Conditions d’attribution d’une note devie scolaireModalités d’attribution du diplôme national du brevetNote de vie scolaireEducation prioritaireParcours de formation des élèves présentant un handicapEducation et parcours scolaire des jeunes sourds9

BO n°32 du 7 septembre 2006 :Les enseignants référents et leurs secteurs d’interventionBO n°32 du 7 septembre 2006 :Mise en œuvre et suivi du projet personnalisé de scolarisationBO n°19 du 9 mai 2002 :Les dispositifs de l'adaptation et de l'intégration scolaires dans le premierdegré : prise en charge des élèves à besoins éducatifs particuliers.BO n°26 du 29 juin 2006 :Décharges d’enseignement des directeurs d’écoleBO Hors série n°1 du 14 février 2002 : Horaire et programmes des écoles maternelles et élémentairesBO Hors série n°78 du 23 septembre 1999:Sorties scolairesBO n°31 du 31 août 2006 :Le rôle et la place des parents à l’écoleBO n°25 du 22 juin 2006 :Élection des représentants des parents d'élèves aux conseils d'école etaux conseils d'administration des EPLEBO Hors série n°1 du 6 janvier 2000 : Protocole national sur l'organisation des soins et des urgences dans lesécolesBO : n°2 du 10 janvier 2002 :Sécurité des aliments, les bons gestes.BO n°43 du 23 novembre 2006 :Conditions d’application de l’interdiction de fumer dans les lieux affectésà un usage collectifBO n°46 du 14 décembre 2006 :Interdiction de fumer pour les personnels et les élèves dans lesétablissements d’enseignement et de formationBO n°31 du 31 août 2006 :Prévention et lutte contre la violence en milieu scolaireBO n°25 du 22 juin 2006 :Vacances scolaires – Attention : modification du calendrier scolaire2012-2013 :http://www.education.gouv.fr/pid25058/le-calendrier-scolaire.htmlJe vous souhaite une excellente rentrée 2012,Patrice FACONPièces jointes à la note de service :- Fiche-école pour faciliter le fonctionnement du remplacement ;- Fiche-classe pour faciliter le fonctionnement du remplacement ;- Fiche de renseignements juridiques (documents 1 et 2) ;- Bilan de l’aide personnalisée ;- Autorisation parentale de l’aide personnalisée.Annexes jointes à l’envoi :- Fiche individuelle de renseignements ;- Fiche école de renseignements ;- Demande de congé et d’autorisation d’absence ;- Fiche-navette.10

INSPECTION DE L'EDUCATION NATIONALE DE HENIN-BEAUMONT2012-2013FICHE-ECOLE POUR FACILITERLE FONCTIONNEMENT DU REMPLACEMENTA remplir par le directeur puis à insérer dans les cahiers d’appelNom de l’écoleNom du DirecteurN° de téléphonee-mailSPECIFICITES DE L’ECOLE (ex. horaires aménagés,…) : HORAIRES :Matin : deAprès-midi : deRécréation matin : deRécréation après-midi : deààààMODALITES D’ORGANISATION DE L’AIDE PERSONNALISEE :MODE DEFONCTIONNEMENT DELA CANTINELIEU DE CONSULTATIONDES DOCUMENTSADMINISTRATIFSENSEIGNANTS COURS AIDES INTERVENANTSPERSONNELS DESERVICE (ATSEM,…)11

INSPECTION DE L'EDUCATION NATIONALE DE HENIN-BEAUMONTFICHE-CLASSE POUR FACILITERLE FONCTIONNEMENT DU REMPLACEMENTDOCUMENTS A JOINDRE ET A LAISSEREN PERMANENCE DANS LA CLASSEANNEE SCOLAIRE 2012-2013A insérer dans le cahier d’appel1 - le registre d’appel2 - la liste des élèves3 - les fiches de renseignements4 - les documents de mise en œuvre du PPS pour les élèvesen situation de handicap5 - l’emploi du temps avec les horaires6 - un autre emploi du temps avec :. les intervenants extérieurs, le RASED, les Aides–Educateurs. les sorties ponctuelles (piscine, salle de sport, bibliothèque). les décloisonnements. les échanges de service7 - les jours et heures de service (le titulaire mobile ne doit pasêtre de service le jour de son arrivée)8 - en maternelle, la liste des personnes autorisées àreprendre les enfants (demander à l’ATSEM qu’elle soittoujours présente aux heures de sorties)9 - les progressions10 - la liste des élèves concernés par l’aide personnaliséeINFORMATIONS DIVERSESElèves suivis par leRASEDProblèmes de santéparticuliers(dispenses, diabète,asthme…),handicapSorties scolaires exceptionnellesLieuDateCode du photocopieurCahiers utilisésLivres utilisésFaire en sorte que les Titulaires-Mobiles puissent avoir les clés des armoires.Prévenir le plus rapidement possible le Titulaire-Mobile et l’Inspection de la durée de l’absence ou d’uneprolongation éventuelle12

Document 1FICHE DE RENSEIGNEMENTS JURIDIQUES1- L'élève :Nom :Prénom :Adresse :Lieu de naissance : Date de naissance :2- Ses parents (remplir obligatoirement les 2 cadres – réf : articles 303 et 372-2 du code civil)Son pèreNom :Prénom :Adresse :Téléphone :Sa mèreNom :Prénom :Adresse :Téléphone :Situation des parents (ex. : mariés, séparés, divorcés, célibataire, concubin,...) :................................................Si l'autorité parentale n'est pas conjointe, joindre la décision de justice qui le prouve (extrait du jugement dedivorce, ordonnance de non conciliation).3- Les proches autorisés à reprendre l'enfant à la sortie des classesNom Prénom Age Lien de parentééventuel4- Situation particulière (enfant confié, placé, etc,) :13

Document 2EcoleNom du DirecteurMadame, Monsieur,Votre enfant est accueilli dans l'école que je dirige. Afin de disposer des informations nécessaires, jevous demande de compléter avec exactitude et de me retourner cette fiche de renseignement d'ordrejuridique.La rubrique relative aux parents et à l'exercice de l'autorité parentale est indispensable pour garantirdes relations harmonieuses entre l'école et les deux parents, dans l'intérêt même de l'élève. Celleconcernant les proches que vous autorisez à reprendre l'enfant à votre place a pour objectif d'évitertout malentendu.Je vous remercie de m'informer des modifications intervenant en cours d'année.Je reste à votre disposition pour répondre à vos questions.Le Directeur,--------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------EcoleNom du DirecteurMadame, Monsieur,Votre enfant est accueilli dans l'école que je dirige. Afin de disposer des informations nécessaires, jevous demande de compléter avec exactitude et de me retourner cette fiche de renseignement d'ordrejuridique.La rubrique relative aux parents et à l'exercice de l'autorité parentale est indispensable pour garantirdes relations harmonieuses entre l'école et les deux parents, dans l'intérêt même de l'élève. Celleconcernant les proches que vous autorisez à reprendre l'enfant à votre place a pour objectif d'évitertout malentendu.Je vous remercie de m'informer des modifications intervenant en cours d'année.Je reste à votre disposition pour répondre à vos questions.Le Directeur,14

BILAN DE L’AIDE PERSONNALISEE A PROPOS DE L’ELEVENom :Prénom :Ecole :Maître de la classe :Niveau : TPS PS MS GS CP CE1 CE2 CM1 CM2Date de naissance : / /Période du / / au / /PPRE actuellement : oui nonRASED actuellement : oui ( E ou G ) nonPPS : oui nonAnalyse de la difficulté rencontrée :Action mise en œuvredans la classe dans le cycle dans l’école durant l’aide personnaliséeConstat, à ce jour, de l’évolution de l’élève (progrès, stagnation, régression, etc.) :Perspectives :15

Autorisation parentale :Madame, Monsieur,Votre enfant ……………………………………………………………………… actuellement en classe de ….................................……rencontre des difficultés dans l’apprentissage …………………………………………………………………………………………………......L’équipe enseignante estime que votre enfant pourrait tout à fait tirer profit de l’aide personnalisée qui seraorganisée du (indiquer la période) ……………………………………………………… au ………….……………………………………………..Cette aide sera organisée le (indiquer les jours et horaires précis) ..………………………………………………………………………..de …………. heures …………. à ………….. heures……………Si vous souhaitez réserver une suite favorable à cette proposition, je vous invite à compléter l’autorisation ci-jointe.Le/La Directeur (trice)Coupon à retourner au directeur (trice) de l’école avant le (indiquer la date)……………………………………………………………Responsable légal de…………………………………………………………………………………………………………………………………………….Je soussigné Madame …………………………………………………., Monsieur ………………………………………………….....................,l’autorise à venir à l’aide personnalisée durant (indiquer les jours et horaires précis) les lundi, mardi, jeudi, vendredide ….………. heures ……..…… à …………… heures …………….J’ai bien noté que :- l'aide est gratuite et se déroulera à (indiquer le lieu)….........................................................................................,- aucun transport ne sera assuré à l’aller comme au retour,- cet accord m’engage à assurer la présence de l’enfant à l’ensemble des cours,- toute absence devra être signalée avant le cours.Je serai joignable pendant cette période au numéro suivant :…………………………………………………………………………………………………………Le …..........................................Signature16