lespeuples autochtones et l'exploitation minière - ICMM

3 Préparer le terrain3.3 Les études de baseLes études de base fournissent des repères grâceauxquels l’impact potentiel des opérations minièrespeut être anticipé et le changement mesuré. Ellessont aussi utiles pour créer un terrain d’ententemutuelle entre les entreprises et les communautéslocales. Elles peuvent inclure une cartographiesociale et des études d’organisation sociale, desétudes sur l’héritage culturel et archéologique etdes évaluations d’impact. Cet exercice ne seranormalement pas entrepris avant l’étape deconception d’un projet, bien que, dans certains cas,(ex. lorsque les activités d’exploration risquentd’endommager un héritage culturel) il estpréférable de les amorcer plutôt.Déclaration de position de l’ICMM, Engagement 2 :Identifier clairement et comprendre pleinementles intérêts et les perspectives des peuplesautochtones sur un projet et ses impactspotentiels.Les évaluations d’impact social ou autresanalyses de base relatives à des projets quipeuvent avoir un impact sur les peuplesautochtones, tiendront compte de leurs opinionsparticulières et seront fondées sur desconsultations auprès de ces personnes.Mener des études de base solidesLe projet de joint venture d’or et de cuivre de OyuTolgoi entre Rio Tinto et Ivanhoe est situé dans larégion sud de Gobi en Mongolie.Le projet Oyu Tolgoi finance une étude de basesociale afin d’établir un ensemble de références oud’indicateurs aux niveaux national, provincial (aimag)et local (soum). L’exercice a fait appel à des sourcessecondaires pour la plupart des données à l’échelonnational, et à de la recherche sur le terrain àl’échelle des ménages. Des groupes de discussionsthématiques ont permis de recueillir des donnéesqualitatives, afin de compléter les donnéesquantitatives de l’étude. Les groupes ont été conçusde manière à garantir que toutes les classes de lasociété soient représentées, en insistant toutparticulièrement sur la présence des femmes.Un groupe consultatif, comprenant plusieurs partiesintéressées issues de différents groupes d’intérêt etde différents domaines d’expérience, de Mongolie etd’ailleurs, oriente l’étude et le rapport final, pourgarantir que les données soient accessibles à ceuxqui souhaiteraient s’en servir plus tard. Viendraensuite une évaluation approfondie de l’impactsocio-économique et environnemental qui utiliseraune partie des informations de l’étude de basecomme repère.Les études de base et les évaluations ont toujoursfait partie des processus d’approbation dedéveloppement, mais il est désormais reconnuqu’elles doivent avoir une application plus poussée.Les entreprises leaders exigent maintenant, demanière routinière, que leurs opérations incluentces études et qu’elles soient mises à jourrégulièrement, y compris lorsqu’un changementimportant se produit relativement à la taille ou à laforme du projet. Certaines entreprises fournissentune orientation précise sur ce qui doit être couvertpar ces études. 77Lorsqu’un contact initial a été établi par un prospecteur indépendant ou par une société d’exploration, il est important que les études debase permettent de vérifier la nature des relations et, le cas échéant, l’information fournie et les accords conclus ou les promesses faites.Il y aura lieu d’entendre aussi l’opinion du prospecteur ou de la société junior sur ces questions.45 Guide de Bonnes Pratiques Les Peuples Autochtones et L’exploitation Minière