Assurance de qualitÃ© 1.1. Principes 1.2. Documentation ... - ADIPh

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conservés, au moins trois ans.Hygiène2.2.4. Des programmes d'information et/ou de formation détaillée consacrés à l'hygiènedoivent être établis et adaptés aux différents besoins de la structure dispensatrice. Ils doiventcomporter des procédures relatives à la santé, à l'hygiène ainsi qu'à la tenue vestimentaire dupersonnel.
Chapitre IIISÉCURITÉLa mise en œuvre de l'oxygène à usage médical entraîne des risques importants (voir annexe).Les règles de sécurité, conformes à la réglementation en vigueur, doivent être impérativementrespectées.PrincipeLa structure dispensatrice doit prendre des dispositions appropriées et conformes aux normesen vigueur et à l'état de l'art en ce qui concerne l'approvisionnement, le fractionnement, lamaintenance, le stockage, la manutention et le transport afin d'éviter la détérioration et lacontamination de l'oxygène médical, ainsi que le risque d'erreur par substitution des gaz àusage médical.3.1. Approvisionnement3.1.1. L'approvisionnement en oxygène médical doit se faire auprès d'un établissementpharmaceutique autorisé en application de l'article L. 5124-3 du code de la santé publique.3.1.2. Chaque réception donne lieu à la vérification de la concordance entre le bulletin delivraison délivré par le fabricant et l'oxygène médical réellement reçu.Pour l'oxygène médical sous forme liquide, la vérification porte sur l'identité du gaz, lenuméro de lot, la date de péremption et la quantité livrée.Pour l'oxygène médical en bouteilles, la vérification porte sur l'identité du gaz, le numéro delot, l'intégralité de l'emballage, la date de péremption et la quantité livrée.3.2 NettoyageAvant leur livraison au domicile des patients, il convient de vérifier que les récipients ettoutes les parties des dispositifs médicaux nécessaires à la mise en œuvre d'oxygène à usagemédical qui ne sont pas en contact direct avec le patient ont été nettoyées et éventuellementdésinfectées selon les recommandations de leur fabricant.Toutes les parties en contact direct avec le patient sont obligatoirement stérilisées à défautd'être constituées d'un matériel dont l'usage est réservé à un patient unique.3.3. Fractionnement3.3.1. Aucune opération ne peut être effectuée sur les bouteilles d'oxygène médical jusqu'àleur livraison chez le patient. A cette fin, les sorties des robinets doivent conserver leursystème de garantie d'inviolabilité.3.3.2. Aucun contrôle de qualité de l'oxygène médical n'est demandé, en plus de ceux déjàeffectués par le fabricant, sur les bouteilles si le système de garantie d'inviolabilité sur lesrobinets est effectivement maintenu en place jusqu'à la livraison au domicile des patients.3.3.3. L'oxygène médical sous forme liquide réfrigérée ne peut subir que des opérations de
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