Règlement DOUBLE DIPLOME - UFR Droit et Sciences Sociales

- Droit des groupements de droit privé in 3e année- Procédures collectives in 4e annéeUnité 3Droit civil(= Diritto civile, Jus 01)- Droit civil, les obligations 2, in 2e année + TD- Droit civil, Les contrats spéciaux 2, in 3e année (sans TD)Unité 4Histoire du droit (=Diritto romano, Jus18)- Histoire des institutions, in 2e année + TD4 crédits ECTS8 crédits ECTSM 1 Sem. 1 pour les étudiants de Poitiers à Roma TREDiritto amministrativo IIDiritto penale IIDiritto romanoAttestazione di conoscenzadella lingua italiana9 crédits ECTS8 crédits ECTS8 crédits ECTS4 crédits ECTSM 1 Sem. 2 pour les étudiants de Poitiers à Roma TREDiritto civileDiritto commerciale IIDiritto processuale civile IIInternational business contractsand international arbitration (in inglese)8 crédits ECTS8 crédits ECTS8 crédits ECTS7 crédits ECTSREGIME DES EXAMENSArticle 6 – Les modalités d’évaluation sont celles applicables dans chaque Faculté.Article 7 – Les modalités d’évaluation applicables à la faculté de Droit et des Sciencessociales de Poitiers sont les suivantes :Article 7.1 – Les modalités d’évaluation du Semestre 1 sont les suivantes :Les matières des unités 1, 2, 3, 4 font l’objet d’un examen oral et d’un travailde recherche sous la direction d’un professeur responsable.La note de 10 / 20 est requise pour valider les unités 1, 2, 3, 4.L'unité 5 est validée par une attestation de maîtrise de la langue françaiseattribuée par le jury de délibération.Article 7.2 – Les modalités d’évaluation du Semestre 2 sont les suivantes :Les matières des unités 1, 2, 3, 4 font l’objet d’un examen oral et d’un travailde recherche sous la direction d’un professeur responsable.