LES CAHIERS

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Introduction
1.1 Fiche de cadrage du groupe d’échange
Fiche de cadrage, groupe d’échange « Consignation : déconsignation »
Fiche de cadrage, groupe d’échange
« Consignation / déconsignation »
version du 03/06/2009
La réalisation d’opération de maintenance, travaux d’amélioration, réaménagement, ou autres
nécessitent préalablement la conception et la réalisation de la mise à disposition des installations
pour un personnel non exploitant.
Ces opérations de mises à disposition doivent aussi intégrer le processus de remise en service (plan de
platinage et de déplatinage, vérification des lignes avant démarrage, etc.).
Un processus d’adaptation des travaux doit être mis en place pour tenir compte en permanence de
l’évolution du cahier de charges, en particulier lors des grandes opérations de maintenance.
Une organisation spécifique peut être mise en place selon l’importance des opérations envisagées
(arrêt de tranche, arrêt décennal, etc.).
Ce processus de mise à disposition et de remise à disposition est souvent à l’origine de
dysfonctionnement potentiellement dangereux tant pour les opérateurs (de maintenance et/ou
d’exploitation) que sur la sécurité du procédé (de nombreux accidents ont lieu lors des phases d’arrêt
ou de démarrage).
Le concept de base de l’ensemble de ce processus consiste en la consignation et la déconsignation
du matériel avant opération (voir document INRS n° ed754). Il est constaté le besoin de réinvestir
régulièrement ces processus au sein des groupes industriels (rien n’est jamais acquis !).
Le groupe d’échange fera dans un premier temps un bilan des processus employés dans les différents
secteurs d’activité : industrie de procédé (chimie, pétrole, raffinage), ferroviaire, nucléaire,… . Suite à
ce bilan technique une analyse des facteurs liés à l’organisation, la formation, l’habilitation, la
responsabilité des acteurs, la sensibilisation sera réalisée avec la participation des organisations
syndicales et autres parties intéressées. Une analyse des facteurs permettant de réduire les risques, en
permanence, à un niveau acceptable sera éventuellement entreprise.
Le groupe d’échange produira un recueil des bonnes pratiques mises en œuvre dans les différents
domaines et les différents secteurs d’activités. Ce guide pourra déboucher sur des recherches et/ou des
formations adaptées au besoin identifié.
Contacts
Eric MARSDEN
Responsable de programmes, FonCSI
Courriel : eric.marsden@icsi-eu.org
Téléphone : +33 534 32 32 13
Dounia TAZI
Chargée d’études facteur humain, ICSI
Courriel : dounia.tazi@icsi-eu.org
Téléphone : +33 534 32 32 16
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