Rapport moral 2008 - Hôpital Local Intercommunal de Soultz ...

HOPITAL LOCAL INTERCOMMUNAL
SOULTZ-ISSENHEIM
80, route de Guebwiller
68360 SOULTZ
03.89.62.17.10 – fax. 03.89.62.17.19
E mail : hopital.soultz@wanadoo.fr
1

SOMMAIRE
Le mot de Directeur
**********
Les instances statutaires
*
Le Personnel
*
La formation
*
L’Amicale
*
L’animation
*
Les personnes hébergées
*
Les journées réalisées
*
Le Service de Soins de Suite et de Réadaptation
*
L’Unité de Soins de Longue Durée
*
La Maison de Retraite
*
EHPAD
Le service de soins infirmiers à domicile
*
Démarche Qualité et Certification
*
Gestion des Risques
*
Le Compte Financier et l’affectation des résultats
*
L’investissement
*
L’Equipe Inter-Etablissement d’Hygiène Hospitalière
*
Le Syndicat Interhospitalier
*
Revue de presse
*
2

Le mot du Directeur
Premier janvier 2008 : naissance de l’Hôpital Local Intercommunal de Soultz-Issenheim.
Sur les fonds baptismaux sont rassemblés les cadeaux pour ce nouveau-né, cadeaux pleins de promesses
pour une croissance harmonieuse et heureuse :
- un nouveau Conseil d’Administration avec une nouvelle composition issue des récentes élections
municipales et cantonales, avec une nouvelle représentation des membres du personnel et des
représentants des usagers, avec un nouveau Règlement Intérieur.
- une nouvelle Commission Médicale d’Etablissement,
- nouveau Comité Technique d’Etablissement dans lequel siègent des représentants du personnel élus par
les agents des deux sites de Soultz et d’Issenheim
Le Comité de Lutte contre les Infections Nosocomiales (CLIN), le Comité d’Hygiène, de Sécurité et des
Conditions de Travail (CHSCT) voient leurs missions étendues à la Maison Zimmermann.
Un nouveau livret d’accueil est réalisé et largement diffusé.
Au bout de quelques mois, la nouvelle structure se lance dans les projets.
Sont ainsi menés de front :
- le Projet d’Etablissement qui fait suite aux Projets d’Etablissements qui préexistaient à la fusion de la
Maison Zimmermann et de l’Hôpital de Soultz, tous deux élaborés pour une période devant s’achever en
2007.
-les Conventions tripartites pour la Maison de Retraite (Soultz et Issenheim) et pour l’Unité de Soins de
Longue Durée sont en phase de renégociation. Des moyens nouveaux importants devraient être alloués à
l’établissement. L’Unité de Soins de Longue Durée voit sa mission confirmée.
- le Contrat d’Objectifs et de Moyens pour l’extension de la capacité d’accueil du Service de Soins de
Suite et de Réadaptation est rédigé, avec, à la clef, des moyens nouveaux.
- la démarche qualité est poursuivie avec la composition de groupes devant évaluer le degré d’atteinte des
objectifs que s’était fixés l’établissement. Ces groupes ont rendus leurs conclusions en été 2008. De
nouveaux groupes sont créés pour travailler sur des axes d’amélioration de la qualité. Enfin,
l’établissement entre dans la phase de réflexion en découvrant les nouveautés de la Certification version
V2010.
Dans le cadre du SIH :
- la Journée d’Etude du SIH (JESIH 2008), préparée par les cadres soignants et les praticiens hospitaliers
des établissements du SIH, est organisée sous l’égide de l’Amicale du personnel de l’Hôpital de Soultz-
Issenheim, et porte sur la fin de vie.
- les négociations sont menées afin que l’établissement puisse adhérer à la pharmacie inter-hospitalière.
- les évolutions de l’activité des établissements membres débouchent sur le recrutement d’un cinquième
Praticien Hospitalier.
- des bases sont jetées devant aboutir à la création d’un Comité d’Ethique du SIH.
3

L’année 2008 aura été une année forte en projets, espoirs, prévisions et préparation de l’avenir.
Beaucoup de travail a été réalisé. Beaucoup de projets sont sur le point de porter leurs fruits.
Vous le constaterez en parcourant les pages de ce Rapport Moral, l’année 2008 a été riche. Tous ces
projets, toutes ces démarches visant à améliorer la qualité et la prise en charge des personnes âgées et tout
ce travail ne peut être réalisé sans le soutient des instances statutaires et consultatives, sans la
participation des proches collaborateurs et sans l’adhésion de l’ensemble du personnel.
Je conclurai en adressant mes remerciements pour le travail réalisé :
- aux administrateurs pour la confiance qu’ils m’ont témoignée,
- à mes proches collaborateurs, véritable cheville ouvrière de ces projets,
- au corps médical et aux collègues directeurs des établissements membres du Syndicat Inter-
Hospitalier,
- à l’Equipe Inter-Etablissement d’Hygiène Hospitalière et de Gestion des Risque, équipe à
laquelle l’établissement doit d’être classé au 32 ème rang national et au 1 er rang départemental en matière
de lutte contre les infections nosocomiales,
- aux cadres, aux personnels soignants, techniques, logistiques et administratifs qui ont pris une
part active dans la définition des axes d’amélioration de la qualité au sein de l’établissement et qui
s’engagent dans la démarche devant aboutir à la certification en 2010.
4

LES INSTANCES
STATUTAIRES
5

COMPOSITION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
Président
Madame Marie-Eve KOHLER
Conseillers municipaux de la commune
Siège de l’établissement
Monsieur Thomas BIRGAENTZLE
Madame Marie-Jeanne WINKELMULLER
Conseillers municipaux de la
Commune d’Issenheim
Membre du Conseil Général
Président de la CME
Membre de la CME
Monsieur Guy CASCIARI, Conseiller Municipal
Monsieur Bernard ZIMMERMANN, Conseiller
Municipal
Monsieur Etienne BANNWARTH
Docteur Mohamed LOUAHLA
Docteur Jean-Pierre FOURNIER
Madame Valentine FRADET
Membre de la Commission du Service
de Soins Infirmiers
Madame Patricia SCHMITT
Représentant du Personnel Titulaire
Représentants des usagers
Monsieur Philippe LAPP
Madame Catherine EGLOFF
Monsieur Robert BAILLY
Monsieur Jean6Claude HEID
Madame Nicole WEISHAUPT
Personnalités connues pour leurs travaux
dans le domaine hospitalier
- personne qualifiée désignée par le
Préfet
Madame Ginette TSCHEILLER
- médecin non hospitalier Poste vacant
- représentant non hospitalier des
professions para-médicales
Madame Simone DUCHAINE
Le Directeur de l’Hôpital assiste aux réunions du Conseil d’Administration avec voix
consultative.
6

Sont également invités :
- Monsieur le Sous Préfet
- Monsieur le Directeur de la DDASS
- Monsieur le Directeur de la Direction de la Solidarité
- Madame le Médecin Inspecteur Départemental de la Santé
- Monsieur Christian KREIDER, représentant du RSI Alsace
- Monsieur le Président de la Fondation « Entente Franco-Allemande »
- Monsieur le Directeur de la CAIRPSA-CAPRECA,
- Monsieur le Directeur de la CARMI-EST,
- Madame Marie-Claude BRANDHUBER, Cadre de Santé,
- Madame Thérèse SCHNEIDERLIN, Cadre de Santé
- Monsieur le Percepteur de Soultz
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LE CONSEIL D’ADMINISTRATION S’EST REUNI QUATRE FOIS
ET A DELIBERE SUR LES POINTS SUIVANTS
7 février 2008
Principales décisions :
Règlement intérieur du Conseil d’Administration
Divers
3 juin 2008
Principales décisions :
Election du Président et du Vice-Président
Compte financier 2007 et affectation des résultats
Rapport moral
EPRD 2008
Pharmacie
Divers
Désignation des représentants du Conseil d’Administration
aux différentes instances,
Contrat d’Objectifs et de Moyens concernant les soins palliatifs
Mensualisation de la part fixe de la prime du Directeur
Subvention du Conseil Général du Haut-Rhin
Unité Alzheimer
24 septembre 2008
DM n° 1 – EPRD 2008
COM : avenant n° 1 au contrat sur les objectifs quantifiés de l’offre de soins
Point sur la pharmacie
Projet d’Etablissement 2009-2013
Conventions tripartites
Divers
Projet de dialyse péritonéale
Date du prochain Conseil d’Administration
22 octobre 2008
Modification de l’affectation des excédents de l’exercice 2007
DM N° 1 rectifiée
Budget primitif et rapport préliminaire 2009-03-30 Projet d’Etablissement 2009-2013
Elections CNRACL
Divers
Indemnité de conseil au receveur
Election d’un représentant des usagers au sein du comité de pilotage pour la certification
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COMPOSITION DE LA COMMISSION MEDICALE D’ETABLISSEMENT
Président de la CME :
Vice-Président de la CME
Membres de la CME
Docteur Mohamed LOUAHLA
Monsieur Jean-Pierre FOURNIER,
Praticien Hospitalier
Madame Valentine FRADET
Monsieur Jean-Philippe ZUG,
Médecin Coordonnateur
Madame Patricia SCHMITT, membre de la
Commission de Soins Infirmiers
Madame Martine MEYER, membre du CTE
Sont également invités :
Madame le Docteur BOULEY, représentant
l’agence régionale de l’hospitalisation d’Alsace
Madame Marie-Claude BRANDHUBER, Cadre
de Santé
Madame Thérèse SCHNEIDERLIN,
Cadre de Santé,
9

LA COMMISSION MEDICALE D’ETABLISSEMENT S’EST REUNIE 4 FOIS
27 mars 2008
Principales décisions :
Désignation d’un président et d’un vice-président
Désignation d’un membre devant siéger au conseil d’administration
Réflexion sur un profil de médecin coordonnateur en EHPAD
Définition des axes à développer dans le cadre du projet médical de l’hôpital local
intercommunal Soultz-Issenheim
Convention avec le centre hospitalier de Guebwiller concernant la pharmacienne
Convention avec le centre hospitalier de Guebwiller concernant les praticiens hospitaliers
Divers
Accréditation Version 3
Inauguration Espace Joséphine
29 mai 2008
Principales décisions :
Compte financier 2007 et affectation des résultats
Rapport moral 2007
EPRD 2008
Point sur la pharmacie
Divers
COM concernant les soins palliatifs
- Convention tripartite
24 septembre 2008
EPRD 2008 DM N° 1
COM : avenant n° 1 au contrat sur les objectifs quantifiés de l’offre de soins
Point sur la pharmacie
Projet médical 2009-2013
Divers
- Projet de dialyse péritonéale
20 octobre 2008
Modification de l’affectation des excédents de l’exercice 2007
EPRD 2008 : DM N° 1 rectifiée
Budget primitif et rapport préliminaire 2009-04-01 Projet d’Etablissement 2009-2013
10

COMPOSITION DU COMITE TECHNIQUE D’ETABLISSEMENT
Président :
Monsieur Alain HERRGOTT, Directeur
Représentants du Personnel
Membres du Collège B
Titulaires :
Suppléants :
Mademoiselle Odette CHARUAU, IDE
Madame Martine MEYER, IDE
Monsieur Vincent EGRET, IDE
Madame Maud MASSE, IDE
Membres du Collège C
Titulaires :
Madame Christelle LALLI, Aide-soignante
Madame Muriel GRAND, Aide-soignante
Madame Clarisse CLAUSER, Aide-soignante
Madame Yvette OSTERMANN, Aide-soignante
Madame Marie-Josée STAENDER, Aide-soignante
Madame Brigitte MILA, Aide-soignante
Monsieur Michel MEHLEN, Maître-ouvrier
Monsieur Antoine STOLLMEYER, Maître-ouvrier
Suppléants :
Madame Catherine EGLOFF, ASH
Madame Yolande ISNER, Aide-soignante
Madame Valérie NIBLING, Aide-soignante
Madame Marguerite ALAFACI, Aide-soignante
Madame Martine AUBRY-THUET
Madame Evelyne WALLISER
Madame Marylin RESCH, Aide-soigante
Représentant de la CME
Madame Valentine FRADET, Praticien Hospitalier en Pharmacie
Représentant de la Médecine du Travail
Monsieur le Dr. EL MNAOUER
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LE COMITE TECHNIQUE D’ETABLISSEMENT S’EST REUNI TROIS FOIS
ET A DELIBERE SUR LES POINTS SUIVANTS
14 avril 2008
Principales décisions :
Contrat local d’aménagement et de réduction du temps de travail
Compte financier de la Maison Zimmermann d’Issenheim
Compte financier de l’Hôpital Local de Soultz
Rapport moral 2007
EPRD 2008
Certification
Désignation d’un représentant du CTE devant siéger à la CME
Divers
Avenant au contrat d’object et de moyens relatif à l’amélioration des conditions
de travail
Jesih 2008
Concours de logo
Suites données aux remarques formulées par les membres des CTE lors des
dernières réunions
Présence syndicale
Consommation de papier
Téléphonie à Issenheim
Embauche d’été
Prix des repas
Prochaines réunions du CTE
24 septembre 2008
Principales décisions :
EPRD 2008 DM N° 1
COM : avenant n° 1 au contrat sur les objectifs quantifiés de l’offre de soins
Point sur la pharmacie
Projet d’Etablissement 2009-2013
Divers
Dialyse péritonéale
Questions diverses du personnel
20 octobre 2008
Modification de l’affectation des excédents de l’exercice 2007
EPRD 2008 : DM n° 1 rectifiée
Budget primitif et rapport préliminaire 2009
Projet d’établissement 2009-2013
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COMPOSITION DE LA COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE LOCALE
COMMISSION PARITAIRES N° 5 : Personnels des services de soins, des services médicotechniques
et des services sociaux
Membres titulaires
KOHLER Marie6Eve
Membres suppléants :
CASCIARI Guy
CHARUAU Odette, IDE de Classe Supérieure
MASSE Maud, IDE de Classe Supérieure
COMMISSION PARITAIRE N° 7 : Personnels techniques, ouvrier
Membres titulaires :
KOHLER Marie-Eve
Membres suppléants :
CASCIARI Guy
FOFANA Jérôme, Agent de Maîtrise
BRUNTZ Delphine, Agent de Maîtrise principal
COMMISSION PARITAIRE N° 8 : Personnels de Services de soins, des services médicaux et
des services sociaux
Membres titulaires :
KOHLER Marie-Eve
CASCIARI Guy
LALLI Christelle, Aide-soignante de CS
STAENDER Marie-Josée, Aide-soignante CE
Membres suppléants :
SCHMITT Patricia
WINKELMULLER M.Jeanne
GRAND Muriel, Aide-soignante de CS
MILA Brigitte, Aide-soignante de CS
LA COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE LOCALE
S’EST REUNIE UNE FOIS
Principales décisions :
11 décembre 2008
stagiairisations
Titularisations
Avancements de grade
Avancements d’échelon
39 dossiers ont été soumis à l’avis de cette commission.
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LA COMPOSITION DE LA COMMISSION DES SOINS INFIRMIERS, DE REEDUCATION
ET MEDICO-TECHNIQUES
Cadre Supérieur de Santé
Cadre de Santé
Madame Patricia SCHMITT
Madame Marie-Claude BRANDHUBER
Madame Thérèse SCHNEIDERLIN
Personnel Infirmiers,rééducation et médico-techniques
Membres
Madame M.Thérèse SCHLEER, IDE,
Madame M.Christine GACQUERE, IDE
Madame Martine MEYER, IDE
Madame Claire DEBROWOLSKA, IDE
Madame Ewa HABA, IDE
Mademoiselle Odette CHARUAU, IDE
Aides Soignantes
Madame Marie-Josée STAENDER, AS
Mademoiselle Nathalie ROUVIERE, AS
Madame Liliane DE SAINT JEAN, AS
Madame Brigitte MILA, AS
Monsieur Pierre LETARD, Kinésithérapeute
Madame Marie PERRIN, Psychologue
Madame Nathalie BEYLER, Diététicienne
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LA COMMISSION DES SOINS INFIRMIERS, DE REEDUCATION ET MEDICO-
TECHNQUES
S’EST REUNIE TROIS FOIS
31 janvier 2008
Principales décisions :
Règlement intérieur
Désignation de deux membres devant siéger au CLIN
Groupe de travail
Encadrement des étudiants
protocole
Divers
3 juin 2008
Principales décisions :
Retour de la réunion Médecins et Cadres de santé du SIH
Protocole décès
Prescriptions médicales
Retour formation sur le tutorat
Divers
16 octobre 2008
Principales décisions :
Dialyse péritonéale
Plan de formation 2009-04-01 retour encadrement étudiant
Questionnaire SSIAD
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COMPOSITION DU C.L.I.N.
Président :
Vice-Président :
Médecin Coordonnateur
Médecin Biologiste :
Représentant de l’EIHH :
Le Directeur
Médecin du Travail :
Cadre Supérieur de Santé :
Cadre de Santé :
La Pharmacienne
Professionnels paramédicaux :
Qualiticienne :
Représentant des Usagers :
Monsieur le Docteur Jean-Pierre FOURNIER
Monsieur le Docteur Mohamed LOUAHLA
Monsieur le Docteur Jean Philippe ZUG
Madame Isabelle HOUILLON
Monsieur Philippe GASPARD
Madame Cathy ROTH
Monsieur Alain HERRGOTT
Monsieur le Docteur Mounir EL MNAOUER
Madame Patricia SCHMITT
Madame Marie-Claude BRANDHUBER
Madame Thérèse SCHNEIDERLIN
Madame Valentine FRADET
Madame Simone KNAB, IDE
Mademoiselle Odette CHARUAU, IDE
Madame Ewa HABA, IDE
Madame Claudine GSEGNER, AS
Madame Vanessa FRIESS, AS
Madame Hélène LEDERMANN, Kinésithérapeute
Mademoiselle Julie BERGER, psychomotricienne
Mademoiselle Christelle KOCH
Monsieur Jean-Claude HEID
Monsieur Robert BAILLY
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LE C.L.I.N.
S’EST REUNI TROIS FOIS ET A DELIBERE SUR LES POINTS SUIVANTS :
31 janvier 2008
Principales décisions :
Règlement intérieur du CLIN
Election du Président et du Vice-Président
Calendrier des réunions
Point sur les épidémies de grippes et de gastroentérites
Divers
11 juin 2008
Principales décisions :
Mise en commun des protocoles
Point sur les BMR
Formations
Objectifs annuels
Divers
Hygiène des mains en rééducation
Hygiène des mains présentation des résultats
Bon usage des antibiotiques
Suivi des indicateurs
15 octobre 2008
Présentation du plan de formation 2009
Surveillance épidémie de gastro entérite et de grippe
Point sur les prélèvements des avants bras
Evaluation EIHHGR
Bilan du programme CLIN 2008-2009
Présentation de la procédure d’alerte
Le sondage urinaire
Divers
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COMITE D’HYGIENE, DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL
Composition :
Président :
Représentant du Corps Médical :
Représentant du personnel :
Invités :
Monsieur Alain HERRGOTT, Directeur
Monsieur le Docteur Mohamed LOUAHLA Président
de la CME
Madame Valentine FRADET, Praticien Hospitalier en
Pharmacie
Mademoiselle Odette CHARUAU, IDE,
Monsieur Philippe LAPP, Maître-Ouvrier,
Madame Brigitte MILA, Aide soignante
Monsieur Philippe GASPARD, Praticien
Hygiéniste,
Madame Cathy ROTH, Infirmière Hygiéniste
représentants de l’Equipe Inter-
Etablissement d’Hygiène Hospitalière,
Personnes assistant avec voix consultative :
Monsieur l’Inspecteur du Travail,
Docteur Mounir EL MNAOUER, Médecin du
Travail,
Madame Patricia SCHMITT, Cadre Supérieur de Santé
Madame Marie-Claude BRANDHUBER, Cadre de
Santé
Madame Thérèse SCHNEIDERLIN, Cadre de
Santé
Monsieur Claude MANARA, responsable des services
techniques,
Monsieur Hugues WILD, services économiques.
Principales décisions :
Programme du CLIN
Plan de formation 2008
Rapport de la médecine du travail 2007
Evaluation lavage des mains
Point sur les légionnelles
Divers
LE C.H.S.C.T.S’EST REUNI UNE FOIS
10 juillet 2008
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LA COMMISSION DE LA VIE SOCIALE
A SOULTZ
Principales décisions :
Résultat exercice 2007:
Budget 2008 et prix de journée
Travaux
Animations
Divers
Principales décisions :
Conventions tripartites
Divers
Le 18 avril 2008
Le 24 octobre 2008
A ISSENHEIM
Principales décisions :
Election du Président
Espace Joséphine*Prix de journée 2008
Personne qualifiée par le Conseil Général
Fusion
Enquête de satisfaction
Divers
Le 17 avril 2008
Principales décisions :
Conventions tripartites
Divers
Lingerie
Repas
Animation
Livret d’accueil
Le 10 octobre 2008
LA COMMISSION DES FLUIDES
Le 11 mars 2008
Le 3 juin 2008
CLUD
Le 6 mars 2008
Le 12 novembre 2008
COMEDIMS
Le 11 mars 2008
19

LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES
Pas de réunion en 2008
LA COMMISSION DES MENUS
A SOULTZ
Le 19 février 2008
Le 22 avril 2008
Le 17 juin 2008
Le 23 septembre 2008
Le 18 novembre 2008
A ISSENHEIM
Le 21 février 2008
Le 24 avril 2008
Le 3 juillet 2008
Le 20 novembre 2008
LE COMITE D’ORGANISATION DES FETES
A SOULTZ
Le 26 février 2008
Le 27 mai 2008
Le 16 septembre 2008
Le 25 novembre 2008
A ISSENHEIM
Le 21 février 2008
Le 24 avril 2008
Le 3 juillet 2008
Le 20 novembre 2008
Le 7 mars 2008
Le 7 octobre 2008
LE COMITE DE PILOTAGE DU PROJET D’ETABLISSEMENT
Le 27 mars 2008
Le 31 octobre 2008
LE COMITE DE PILOTAGE DE LA CERTIFICATION
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LES GROUPES DE TRAVAIL POUR LA CERTIFICATION
Le 3 avril 2008 groupe autoévaluation V2007 : politique et management
Le 8 avril 2008 groupe autoévaluation V2007 : ressource transversale
Le 10 avril 2008 groupe autoévaluation V2007 : qualité et vigilance
Le 15 avril 2008 groupe autoévaluation V2007 : prise en charge du patient en SSR
Le 17 avril 2008 groupe autoévaluation V2007 : prise en charge du patient en USLD
Le 22 avril 2008 groupe EPP : dénutrition
Le 23 avril 2008 groupe autoévaluation V2007 : évaluation et dynamique
d’amélioration de la qualité
Le 13 mai 2008 groupe autoévaluation V2007 : ressource transversale
Le 15 mai 2008 groupe autoévaluation V2007 : politique et management
Le 20 mai 2008 groupe autoévaluation V2007 : prise en charge du patient en SSR
Le 22 mai 2008 groupe autoévaluation V2007 : qualité et vigilance
Le 27 mai 2008 groupe autoévaluation V2007 : prise en charge du patient en USLD
Le 5 juin 2008 groupe autoévaluation V2007 : politique et management
Le 17 juin 2008 groupe autoévaluation V2007 : prise en charge du patient en SSR
Le 19 juin 2008 groupe EPP : dénutrition
Le 23 juin 2008 groupe autoévaluation V2007 : prise en charge du patient en USLD
Le 26 juin 2008 groupe autoévaluation V2007 : prise en charge du patient en SSR
Y assistent :
Le Directeur
Le Cadre Supérieur de Santé
Les Cadres de Santé
Les Adjoints des Cadres
Le Responsable de l’Economat
Le Responsable de l’Entretien
La qualiticienne
Sont concernés :
Le Cadre Supérieur de Santé
Les Cadres de Santé
L’Assistante Sociale
Le Docteur LOUAHLA
Le Docteur ZUG
La Secrétaire chargée des Admissions
LES REUNIONS DU STAFF
Tous les lundis à 13h45
LES REUNIONS DES ADMISSIONS
Tous les mardis à 15 heures 30
21

LA CELLULE QUALITE
Le 30 janvier 2008
Le 6 février 2008
Le 13 février 2008
Le 20 février 2008
Le 27 février 2008
Le 5 mars 2008
Le 12 mars 2008
Le 25 septembre 2008
Le 8 octobre 2008
Le 22 octobre 2008
Le 3 décembre 2008
LES REUNIONS DE CHANTIER
Pas de réunion de chantier
Y participent :
Le Directeur
Le Cadre Supérieur de Santé
Le Cadre de Santé de Soultz
Le personnel du SSIAD
Les Médecins libéraux du secteur
Les Infirmières libérales intervenant au SSIAD
REUNION DU SSIAD
Le 13 octobre 2008
Le 10 janvier 2008
Le 14 février 2008
Le 13 mars 2008
Le 10 avril 2008
Le 15 mai 2008
Le 12 juin 2008
Le 11 septembre 2008
Le 9 octobre 2008
Le 4 décembre 2008
LES JEUDIS DE L’INFO A SOULTZ
LES MARDIS DE L’INFO A ISSENHEIM
Le 8 janvier 2008
Le 4 mars 2008
Le13 mai 2008
Le 9 septembre 2008
Le 4 novembre 2008
22

Le 31 janvier 2008 sur site d’Issenheim
LA COMMISSION DE SECURITE
Le Directeur a également participé aux différentes réunions ci-dessous :
Le 13 février 2008 à Masevaux
Le 6 mars 2008 à Heimsbrunn
Le 12 juin 2008 à Issenheim St Antoine
Le 9 octobre 2008 à Bantzenheim
Réunion des Groupes de Directeurs
Le 12 juin 2008
Conférence Sanitaire de Territoire
Comité Politique des Equipes Inter-Etablissements
d’Hygiène Hospitalière du secteur sanitaire 3
le 14 novembre 2008 à Sélestat
Le 25 avril 2008 à Sélestat
Fédération Hospitalière du France
23

LE PERSONNEL
24

Le Personnel
Les mouvements en 2008
Arrivées
- le 03/11/2008 : Julia BERGER, psycholotricienne
- le 08/12/2008 : Auriane BIEHLER, AS
- le 01/07/2008 : Christiane BOESCH, AS
- le 14/02/2008 : Rose CEK, CAE
- le 08/10/2008 : COLY, ASH, en CAE
- le 01/02/2008 : Félicie EICHER, aide-soignante,
- le 02/06/2008 : Sidonie PETER, AS
- le 23/06/2008 : Guillaume HUENTZ, ASH
- le 01/04/2008 : Roselyne KATZ, animatrice
- le 01/01/2008 : Laetitia LEPORC, préparatrice en pharmacie
- le 25/03/2008 : Maryline MARANZANA, ASH
- le 18/02/2008 : Patricia MAURICE, IDE,
- le 01/09/2008 : Saskia MEINCK, ergothérapeute
- le 04/08/2008 : Guillaume PATIN, psychologue
- le 17/11/2008 : Marie PERRIN, psychologue
- le 19/07/2008 : Mina SABILE, ASH
- le 21/01/2008 : Nathalie VARGAS, ASH
- le 02/06/2008 : Evelyne WISNIEWSKI, IDE,
Départs
- le 30/09/2008 : BABIN Aurélien, Psychomotricien, mutation
- le 08/10/2008 : COLY, ASH, en CAE, fin de contrat
- le 30/06/2008 : Félicie EICHER, aide-soignante, fin contrat
- le 30/06/2008 : Jessica FISCHER, ASH, CA, fin contrat
- le 17/02/2008 : Pricilla FISCHER, AS, mutation
- le 30/11/2008 : Matthieu HUNOLD,AS, fin de contrat
- le 31/01/2008 : Céline KLEM, IDE, fin de contrat
- le 31/12/2008 : Alina KUREK, IDE, en mutation
- le 31/10/2008 : Sabrina LEFEBVRE, ergothérapeute, en mutation
- le 13/12/2008 : Laetitia LEPORC, préparatrice en pharmacie, fin contrat
- le 30/11/2008 : Angélina MARQUES, ASH, fin de contrat
- le 30/09/2008 : Patricia MAURICE, IDE, fin de contrat
- le 31/12/2008 : Jean Pierre MULLER, Maître Ouvrier, en retraite
- le 31/12/2008 : Catherine NAVARRE, IDE, démission
- le 31/03/2008 : Stéphanie OBRECHT, Neuro psychologue, convenance personnelle
- le 31/10/2008 : Guillaume PATIN, psychologue, fin de contrat
- le 14/09/2008 : Maryline TISSOT, AS, mutation
- le 30/09/2008 : Danielle TSCHANN, Agent Cuisine, en retraite
- le 16/07/2008 : Evelyne WISNIEWSKI, IDE, démission
25

L’Etablissement accueille durant toute l’année des élèves de différentes écoles, soit :
Soultz Issenheim TOTAL
- élève IDE 39 26 65
- élève BEP Carrières Sanitaires et Sociales 9 5 14
- élève Aide-soignante 4 3 7
- stagiaires Professionnalisation Bureautique 3 3
- élève CAP Employé technique de collectivités 2 2
- stagiaire « découverte du métier » 18 5 23
- DUT Carrières Sociales (Animation) 1 1
- évaluation en milieu de travail 7 7
- entretien 2 2
--- --- ----
Nombre de personnes accueillies 79 46 125
Pour SOULTZ
L’établissement a également embauché 5 agents pour des remplacements et pour des jobs
vacances pendant les mois de juillet, août, septembre et décembre, soit l’équivalent de 7.50
mensualités.
Pour ISSENHEIM
L’établissement a également embauché 4 agents pour des remplacements et pour des jobs
vacances pendant les mois de juillet à décembre, soit l’équivalent de 6.50 mensualités.
26

SITUATION DES EFFECTIFS NON MEDICAUX
AU 31 DECEMBRE 2008
EFFECTIFS TEMPS PLEINS ET TEMPS PARTIELS REMUNERES AU 31/12/2008
NB : un agent à temps partiel compte pour une personne physique
Soultz Issenheim TOTAL
99 69 168
REPARTITION DES EFFECTIFS Soultz Issenheim TOTAL
SELON LE STATUT
Titulaires – stagiaires 80 44 125
Contractuels 14 25 39
Emplois aidés 4 4
Apprentis 1 1
---- ---- -----
TOTAL 99 69 168
REPARTITION DES EFFECTIFS SELON LE SEXE ET LA CATEGORIE
PROFESSIONNELLE, y compris CES et CEC
Personnel administratif &
direction
SOULTZ ISSENHEIM TOTAL
ETABLISSEMENT
H F TOTAL H F TOTAL
2 5 7 3 3 2 8 10
Personnel soignant et éducatif 2 73 75 3 52 55 5 125 130
Personnel médico-technique 1 3 4 4 4 1 7 8
Personnel technique + lingerie 7 6 13 4 3 7 11 9 20
TOTAL 12 87 99 7 62 69 19 149 168
27

REPARTITION DES EFFECTIFS SELON LE TEMPS DE TRAVAIL
Soultz Issenheim TOTAL
Effectifs travaillant à moins de 50 % 1 1 2
Effectifs travaillant à 50 % 8 4 12
Effectifs travaillant à + de 50 % et - de 80 % 3 1 4
Effectifs travaillant à 80 % 6 11 17
Effectifs travaillant à 100 % 81 52 133
---- ---- ------
TOTAL 99 69 168
A SOULTZ
ABSENTEISME
L’absentéisme toutes causes confondues, hors CES et CEC est de 2723 journées. Il était de 1156
journées en 2007, soit une augmentation de 1567 journées
NB : les absences sont calculées en jours consécutifs.
CAUSES DE L’ABSENTEISME
Maladies ordinaires
58 agents ont bénéficié d’un arrêt de travail pour maladie.
De 433 jours en 2007, elles passent à 1725 jours en 2008, soit + 1292 jours.
dont :
• 1092 jours pour 15 agents (52j- 56j- 63j- 33j- 36j- 41j-
177j-42j- 71j- 63j-153j- 35j- 57j- 179j- 34j-)
• et 633 pour 43 agents
Accidents de travail
Il y a pas eu 1 arrêt pour accident de travail en 2008 de 22 jours. En 2007, il y a eu 27 jours
d’arrêt, soit - 5 jours.
Maternité
7 agents ont bénéficié d’un congé de maternité pour une durée totale de 763 jours d’absence
contre 232 jours en 2007, soit + 531jours.
Congés de longue maladie ou de Longue Durée
Aucune absence depuis 2004.
28

Congé Enfant malade
En 2008, 1 agent a bénéficié de cette autorisation d’absence pour un total d’1 jour. En 2007, i y a
eu 10 jours d’arrêt, soit - 9 jours.
Formation professionnelle
Une AS a suivi une formation d’adaptation pour la validation de son diplôme d’Infirmier
polonais délivré en 1984, de février 2008 à septembre 2008 soit 240 jours.
Grève
1 agent totalise 4 jours de grève durant l’année 2008, ce chiffre est identique à celui de 2007.
A ISSENHEIM
ABSENTEISME
L’absentéisme toutes causes confondues est de 2226 journées. Il était de 1730 journées en 2007,
soit une augmentation de 496 journées
NB : les absences sont calculées en jours consécutifs.
CAUSES DE L’ABSENTEISME
Maladies ordinaires
32 agents ont bénéficié d’un arrêt de travail pour maladie.
De 1096 jours en 2007, elles passent à 939 en 2008, soit -157 jours.
dont :
• 702 jours pour 7 agents (86j- 85j- 34j-366j- 39j- 28j- 64j-)
• et 237 jours pour 25 agents
Congés de longue maladie ou de Longue Durée
1 agent a bénéficié d’un arrêt de travail pour longue maladie.
Aucune absence n’était constatée depuis 2004, soit une augmentation de 262 jours
Accidents de travail
Les accidents de travail ont été la cause de 257 jours d’arrêt. Cinq agents sont concernés pour
cette absence. En 2007, il y a eu 17 jours d’arrêt, soit + 220 jours.
Dont :
• 183 jours pour 1 agent
• 74 jours pour 4 agents
Maternité
Quatre agents ont bénéficié d’un congé de maternité pour une durée totale de 435 jours
d’absence contre 283 journées en 2007
Congés Enfant malade
En 2008, 2 agents ont bénéficié de cette autorisation d’absence pour un total de 3 jours En 2007,
i y a eu 4 jours d’arrêt
29

Formation professionnelle
Une ASH était à l’Institut de Formation d’Aides-soignantes pour préparer son Diplôme
Professionnel d’Aide-Soignante. Elle était prise en charge financièrement par l’Etablissement.
Elle a réintégré notre établissement 8 décembre 2007. Cela représente 330 jours d’absence, idem
pour 2006
Services
Administratif
+
logistique
IDE+cadre
santé
Aides
soignantes
Nombre Agents
ABSENTEISME (toutes causes confondues)
agents ETP Concernés
5 à 10 11 à 15 - 16 à 25 26 à 100 + de 100
S I S I S I S I S I S I S I S I
16.01 9 8 5 11 3 10 5 19 20 57 54
10.00 7.4 11 4 14 3 15 45 63 81 369 284
34.50 20 25 12 15 4 39 8 50 12 48 119 299 1076 386
ASH 23.50 20.55 15 11 1 9 17 42 11 95 19 148 97 554 696
Médico 3.80 2.10 1 2 4 39
technique
Animatrice
s
1.00 1.8 1 2 3 10 127
Total
Agent
88.11 60.85 61 19 9 9 8 5 2 8 4 9 10 11 6
Total Jours 32160 22271 2755 2226 44 23 66 65 61 27 159 87 426 531 1999 1493
A SOULTZ
L’absentéisme pour maladie ordinaire représente 62.61 % de l’absentéisme total.
Les congés maternité 27.70 %, les accidents de travail 0.80 %, les congés pour formation professionnelle
8.71%, enfants malade 0.04% et jours de grève 0.14%.
A ISSENHEIM
L’absentéisme pour maladie ordinaire représente 42.18% de l’absentéisme total.
Les congés de longue maladie 11.77%, les congés de maternité 19.54%, les accidents de travail 11.55%,
les congés pour formation professionnelle 14.82% et enfants malade 0.14%
30

A SOULTZ
Nombre de journées
2004 2005 2006 2007 2008
Maladie Ordinaire 306 753 913 433 1725
AT et Maladie Professionnelle 136 73 233 27 22
Maternité - Paternité 1138 548 487 232 763
Enfant malade 3 9 5 10 1
Congé longue maladie 273 0 0 0 0
Grève 1 2 2 4 4
Formation professionnelle 366 319 337 450 240
TOTAL 2223 1704 1977 1156 2755
Total hors C.L.M.
et formation professionnelle 1584 1385 1640 706 2515
A ISSENHEIM
Nombre de journées
2004 2005 2006 2007 2008
Maladie Ordinaire 934 830 1353 1096 939
AT et Maladie Professionnelle 53 46 59 17 257
Maternité - Paternité 476 596 283 435
Enfant malade 9 11 4 4 3
Congé longue maladie 262
Grève -
Formation professionnelle 360 360 320 330 330
TOTAL 1832 1247 2332 1730 2226
Total hors C.L.M. 1472 887 2012 1400 1634
et formation professionnelle
31

LES FORMATIONS
32

FORMATIONS EFFECTUEES EN 2008
Intitulé de la
formation
Organisme Date Nbre
de
jour
Lieu Personnes Coût
FNADEPA 20 mars 1 Bischheim 1 260.00
Conventions
tripartites
Planning GEOCOM 19 février
Geocom
17 avril
Sécurité incendie C.H. Rouffach 25 février
17 mars
21 avril
26 mai
15 septembre
20 octobre
Formation
ostéopathe
Congrès soins
palliatifs
Accompagner la
personne en fin
de vie
Utilisation
logiciel SSIAD
Gestion des
conflits et du
stress
Du stagiaire au
professionnel la
fonction tutorale
en question
Journée
nationale SSR
Coopérations
sanitaires et
enjeux des
territoires
Internationnal
Académie
SFAP
Paris
AzAnex
Strasbourg
DICSIT
Informatique
AzAnex
Strasbourg
10/11/12/13
janvier
28/29 février
1/2/8 mars
10/11/12/13
avrl
5/6/7//8 juin
2/3/4/5 octobre
13/14/15/16
novembre
2 soultz 6 1068.12
1 Rouffach 19 1419.30
25 Belgique 1 2305.50
19/20/21 juin 3 Nantes 6 3300.00
2369.52
2/3/4 avril 3 Issenheim 15 2700.00
8 avril
2 Soultz 2 1240.00
15 mai
21/22/23 mai 3 Soultz 5 1035.00
CEFIEC 25 avril 1 Mulhouse 4 360.00
FHF 1 er octobre 1 Paris 1 150.00
277.37
ADH 21 novembre 1 Rouffach 1 130.00
Rennes
33

Améliorer la
qualité des soins
en renforçant les
valeurs au travail
Formation
complémentaire
logiciels magnus
Fomation
complémentaire
PSI
Troubles du
comportement
chez la
personnes âgées
Congrès
National des
soins infirmier
A la personne
âgée
La vie et la mort
des personnes
âgées
Gestion des
documents
partagés sur
Internet
6 ème journée
lorraine de soins
palliatifs
Rencontre HAS
Diplôme d’état
préparatrice en
pharmacie
Hygiène du
visage et soins
associés
Stage
d’équivalence
IDE
Animation
gymnique
Diplôme d’aidesoignant
Journée
Francophone de
Nutrition
Form’Action
Osenbach
14/15/21/22
janvier
2 Osenbach 20 4598.00
15.66
MAGNUS 27 février 5 Intra-muros 5 1130.22
ASC2i 23/24
septembre
25 septembre
3/4 décembre
IFDEC
Le Mans
Fondation
Nationale de
Gérontologie
SAFIR
CH Rouffach
BT-COM Net
Cernay
Association
Pierre Clément
Lorraine
HAS
Paris
Metz
1 Soultz
issenheim
53 3175.00
10/11/26 mars 3 Soultz 15 2550.00
30/31 mars
1 er avril
3 Paris 5 1000.00
1523.00
24 avril 1 Rouffach 6 210.00
14/21 octobre 2 Soultz 9 717.60
25 octobre 1 Thionville 3 120.00
251.58
18/19
décembre
Septembre
2007 à juin
2008
2 Paris 3 0.00
632.24
Metz 1 2000.00
2927.40
CH Rouffach 21 octobre 1 Rouffach 4 120.00
CH Louis
Pasteur Colmar
ULP
Strasbourg
Groupe
hospitalier du
centre alsace
Société
Francophone
de Nutrition
De février à
octobre
1/2/3
septembre
Janvier à
décembre
26/27/28
novembre
Colmar 1 165.00
3 Strasbourg 1 793.00
Colmar 1 4200.00
2280.43
3 Brest 1 178.00
674.53
34

Prise en charge
des personnes
atteintes de
troubles du
comportement
Réunion
interrégionnale
SSR
Conseil Public
La Wantzenau
7/8/21 octobre 3 Issenheim 14 3450.00
ARH 10 octobre 1 Nancy 3 0
45.75
TOTAL 49372.22
Remboursement des salaires des agents partis en formation 44.515.60
COUT TOTAL 93.887,82
Prise en charge ANFH sur cotisation 1 % 66.303,71
Prise en charge ANFH sur surcotisation 2.784,11
Prise en charge ANFH FMEP 24.800,00
206 agents ont bénéficié de ces formations
35

L’AMICALE
36

Suite à la fusion de l’Hôpital de Soultz et de la Maison Zimmermann
d’Issenheim, les comités des deux amicales se concertent afin
d’aboutir à une Amicale du Personnel de l’Hôpital Local
Intercommunal Soultz-Issenheim.
37

LES ANIMATIONS
38

BILAN DES ACTIVITES
MAISON DE RETRAITE 2008 A SOULTZ
Un entretien a été réalisé auprès de chaque résident de la Maison de retraite, afin de voir si les activités
proposées sont adaptées et conviennent au public, c’est également l’occasion de faire de nouvelles propositions
et d’être à l’écoute des souhaits formulés par les résidents.
Résultat du bilan
Activités
Nombre de personnes
intéressées
Gym douce 15
Lecture de nouvelles 10
Jeu mémoire 11
Chant 19
Entrainement tournoi 15
Belote, scrabble 8
Lecture à voix haute 9
Portage lecture 14
Balade musicale 15
Groupe parole 9
Bain de pieds 17
Messe 25
Cinéma 28
Thé dansant 39
Concerts 40
Sorties 16
Pâtisserie 5
Tricot 7
Repas plein air 23
Pétanque 7
Relaxation 5
Art manuel 6
Gravure sur verre 1
39

RAPPORT D’ACTIVITE 2008
Activités hebdomadaires
Chantons tous en chœur
Venez écouter les nouvelles
Entraînement au tournoi sportif
Jeux mémoire
Belote partie
Remise en forme
Tout en mouvement
Célébration religieuse
Activités bimensuelles
Autour d’une lecture
Les doigts d’or
Jeux d’adresse
Pâtisserie
Activités mensuelles
Sortie concert chorale inter-établissements « L’air de rien »
Sortie au marché de Soultz
Home cinéma
Anniversaires du mois
Kaffegransla
Messe à la chapelle et à la MDR
Bains de pieds massage
Manucure
Ouvrages des dames
Portage de lecture, sortie à la médiathèque (9x)
Balade musicale
Activités occasionnelles et saisonnières
Jardinage
Potager
Décoration des services
06/01 : Galette des rois pour l’Epiphanie
24/01 : Sortie loto à Bollwiller
02/02 : Chandeleur, distribution de crêpes
04/02 : Sortie concert Centre hospitalier de Rouffach
05/02 : Bal de mardi gras animé par les accordéonistes des retraités d’Ensisheim
02/03 : Fête des Grands-mères
04/03 : Concours inter-établissements de belote à Soultz
13/03 : Thé dansant animé par « les Mary’s »
19/03 : Course aux œufs inter-générations
28/03 : Sortie spectacle à Don Bosco Wittenheim
40

29/04 : Sortie au thé dansant à Hirsingue
01/05 : Aubade des sapeurs pompiers de Soultz
06/05 : Concert groupe de cithares de Mulhouse
09/05 : Sortie à Thierenbach
26/05 : Sortie expo ABC des bestioles à la médiathèque de Soultz
Fête des mères
Fête des pères
17/06 : Sortie thé dansant à Hirsingue
20/06 : Fête champêtre animée par Nicole
23/06 : Sortie ferme auberge du Ballon
03/07 : Sortie barbecue à l’étang de pêche de Fessebheim
Edition du Capuciner Bletla 1 er semestre
25/07 : Promenade à Soultz
31/07 : Supporters de l’Alsace Tour
01/08 : Krembelturnier
21/08 : Supporters du Regio Tour
09/09 : Pique-nique à Hirsingue
18/09 : Sortie ferme auberge du Hinter Alfeld
25/09 : Thé d ansant animé par « les Mimosas »
05/10 : Concert de la musique de Buhl
07/10 : Vidéoconférence sur l’Islande
14/10 : Sortie thé dansant à Hirsingue
17/10 : Krembelturnier
23/10 : Fête des vendanges animée par les accordéonistes des retraités d’Ensisheim
14/11 : Casino royal
06/12 : Passage du Saint-Nicolas
06/12 et 07/12 : Marché de Noël
13/12 : Concert musique de Jungholtz
15/12 : Fête de Noël des résidents suivi d’un goûter avec les familles animée par les
accordéonistes des retraités d’Ensisheim et l’Echo du Bollenberg
18/12 : Sortie au matché de Noël à Colmar
19/12 : Passage des représentants de la Mairie de Soultz
23/12 : Chantons Noël
24/12 : Messe de Noël
41

GRAPHIQUE D’ASSIDUITE AUX ACTIVITES EN MDR
(50 Résidents)
Activités Hebdomadaires
18
16
2007
2008
14
12
Nombre de
personnes
10
8
6
4
2
0
1 fois par semaine 2 à 3 fois par semaine 4 fois et plus par semaine
Fréquence participation
Activités Mensuelles
30
2007
2008
25
20
Nombre de
personnes
15
10
5
0
1 fois par semaine 2 fois par mois 3 fois et plus par mois
Fréquence participation
GRA
PHI
QUE
D’AS
42

GRAPHIQUE D’ASSIDUITE AUX ACTIVITES EN USLD
(45 Résidents)
Activités Hebdomadaires
9
8
2007
2008
7
6
Nombre de
personnes
5
4
3
2
1
0
1 fois par semaine 2 fois par semaine 3 fois et plus par semaine
Fréquence participation
Activités Mensuelles
16
14
2007
2008
12
Nombre de
personnes
10
8
6
4
2
0
1 fois par mois 2 à 3 fois par mois 3 fois et plus par mois
Fréquence participation
On peut constater que la fréquentation hebdomadaire a bien augmenté, cela est dû à la présence d’une
animatrice à temps partiel (20%) au USLD.
43

BILAN DES ACTIVITES de l’ANIMATION 2008
EHPAD ISSENHEIM
1 er janvier
A l’occasion du jour de l’an, l’ensemble de l’équipe de la cuisine a concocté à nos
résidents un délicieux repas festif.
7 janvier
Comme chaque année, à cette période, le Directeur s’est adressé aux résidents et aux
bénévoles de l’établissement, afin de leurs présenter ses meilleurs vœux pour l’année 2008
24 janvier
Un petit groupe de résidents s’est rendu à la résidence d’Argencon de Bollwiller, afin d’y
disputer une partie de loto. Et le grand vainqueur de ce tournoi, figure parmi les
Issenheimois….
29 janvier
1 ere activité à l’espace Joséphine. Activité pâtisserie avec la confection de schankalas. Les
résidents ont pu apprécier le nouvel espace d’animation
5 février
Comme toutes les années, les Mimosas ont animés cette journée de carnaval. Beignets,
schankalas et musique de circonstance étaient à l’honneur.
12 février
Repas thérapeutique
Un groupe de résidents avait choisi le menu, ils ont épluché, coupé les pommes de terre,
choisi le degré de cuisson de leur steak. Menu comme au resto (main d’œuvre en plus…),
à l’espace Joséphine.
17 février
Concert
Les « Dodos », nous ont pendant un moment, emmenés en voyage en Polynésie, grâce à
leurs airs et leurs chansons venus du soleil. Les résidents, à l’unisson, ont apprécié cet
intermède.
20 février
Cinéma.
Un bon groupe de cinéphile s’est retrouvé à l’espace Joséphine, afin d’y voir ou revoir le
célèbre film « le grand chemin ».
44

2 mars
Fête des grands-mères.
A cette occasion toutes les mamies de l’établissement se sont vues remettre un
arrangement floral. En outre tous les résidents ont pu apprécier apéritif et repas festifs
proposés par la cuisine.
5 mars
Soirée raclette.
Ambiance conviviale en cette soirée de mars, à l’espace Joséphine, où un petit groupe de
résidents s’est retrouvé pour partager une délicieuse raclette, accompagnée d’un petit vin
blanc de Savoie.
6 mars
Nostalgie, nostalgie…
Les archives de la ville de Guebwiller ont présenté aux résidents une rétrospective de la
ville de 1870 à 2004. Journée pleine de souvenirs..
13 mars
Carnaval, quand tu nous tiens !! Les résidents se sont régalés de savoureuses crêpes
16 mars
Concert
Le groupe de « danses et chants médiévaux » d’Obermorschwiller, est venu nous
replonger dans le Moyen Age, grâce à leur prestation très remarquée.
18 mars
L’établissement a, à son tour, convié des résidents des maison de retraite de Soultz,
Bollwiller et Soultzmatt, afin de disputer une partie de Loto. Ambiance garantie.
23 mars
Pâques
A cette occasion, tous les résidents se sont vu remettre un petit sachet de gourmandises, et
ont pu apprécier apéritif et repas festifs confectionnés par le personnel de la cuisine.
13 avril
Denis Schneider et sa troupe du théâtre alsacien, sont venu nous offrir des sketches sur le
thème des municipales. Fous rires, et bonne humeur étaient de la partie.
19 avril
Journée festive et au combien appréciée des résidents. En effet, en ce doux samedi d’avril,
le ruban de l’espace Joséphine a été coupé, marquant ainsi l’inauguration officielle de ce
lieu dédié à l’animation.
45

25 avril
Ambiance africaine et dépaysante en ce vendredi matin, grâce à la venue de la
médiathèque de Soultz et de ses fameux instruments tribaux : didjéridous, djembé…
26 et 27 avril
La société d’ornithologie est venue exposée et expliquer durant deux jours, les mœurs des
oiseaux des carrières. Exposé fortement apprécié des résidents.
1 er mai
Apéritif et repas festifs, brin de muguet, ont ponctués la journée des résidents en ce 1 er
mai, fête du travail.
8 et 11 mai
Encore une fois, le personnel cuisinier, a démontré ses talents en proposant aux résidents,
à l’occasion de l’Armistice et de la Pentecôte, un succulent repas.
15 mai
Mâtinée contes et mandolines, grâce aux bénévoles de la médiathèque de Soultz, qui ont
offert un agréable moment à nos résidents.
18 mai
Concert
L’association « musique et accordéons » est venue offrir une après midi musicale aux
résidents. Initiative très appréciée.
20 mai
La chorale inter établissement l »’Air de Rien », a donné un concert à la maison de retraite
de Soultzmatt. Nos résidents n’ont pas démérité et ont donné de la voix jusque tard dans
l’après midi.
21 mai
La venue d’enfants est toujours très appréciée. Ce mercredi les résidents ont eu le plaisir
d’accueillir un groupe de gamins composant le périscolaire de la commune, pour une après
midi jeux. Entraide, convivialité et émotion ont ponctué ce moment.
23 mai
A l’occasion de la journée nationale « hygiène des mains », un atelier d’hygiène a été
réalisé dans l’espace Joséphine. Les résidents avaient quant à eux, participés à la
réalisation d’une exposition sur les mains, avec le concours de Mireille Poellen
plasticienne.
25 mai
A l’occasion de la fête des mères, chaque résidentes s’est vue remettre un petit présent. La
cuisine a également proposée un repas festif.
46

28 mai
Sortie Europa Park.
Ce fut une véritable expédition pour cette quinzaine de résidents. Dès le lever du jour, ils
étaient déjà tous prêts : casquette vissée sur la tête, sac à dos pour le casse croûte, pneus
des fauteuils gonflées à bloc….direction l’Allemagne et son célèbre parc d’attraction.
Tous ont retrouvés une âme d’enfant, à la vue des nombreux carrousels et manèges, qui
font la réputation de ce lieu. Chacun a pu profiter de cette merveilleuse journée, oh
combien fatigante, mais si mémorable.
3 juin
Tous les pâtissiers en herbe ont pu mettre la main à la pâte, en confectionnant des gâteaux
au yaourt et aux pommes. Ces derniers ont été vivement appréciés lors de la traditionnelle
dégustation qui a suivi.
6 juin
Comme au resto !!
Les élèves du lycée hôtelier « Storck » de Guebwiller, sont venus partager un moment
avec nos résidents. Arrivés en tenue de circonstance : costume cravate pour les garçons,
jupe noir et chemisier blanc pour les jeunes filles, ils ont dressé de magnifiques tables et
servi comme il se doit les résidents. Ces derniers ont vivement apprécié d’être ainsi traités.
11 juin
Comme chaque année, un groupe de résidents s’est rendu à Thierenbach, afin de prendre
part au traditionnel pèlerinage et recevoir ainsi le sacrement des malades. Après midi tout
en recueillement et en prières.
15 juin
Fête des pères. A cette occasion tous les messieurs de l’établissement ont reçu un petit
présent et ont pu apprécier un succulent repas festif.
20 juin
Petite séance de musique tribale en plein air en ce vendredi matin ensoleillé. Les résidents
ont été rejoints par un groupe d’enfants de la crèche et s’est ensemble qu’ils ont pu
apprécier les sons étranges et mélodieux de ces instruments.
26 juin
Journée barbecue pour les résidents du long séjour. Odeurs alléchantes de merguez,
brochettes et autres saucisses cuites au barbecue ont ouvert l’appétit à l’ensemble des
résidents du long séjour. Le tout accompagné, bien entendu, d’un délicieux rosé bien
frais…
47

3 juillet
Ce sont les résidents du 2 ème étage, qui, à leur tour, ont pu profiter d’une belle journée
ensoleillée et d’un délicieux barbecue, préparé dans le parc de l’espace Joséphine.
14 juillet
A l’occasion du 14 juillet, les résidents ont pu apprécier apéritif et repas festifs.
17 juillet
Sortie en plein air. Un petit groupe de résidents s’est promené dans le vignoble
d’Orschwhir. Après la promenade, c’est, installés bien à l’ombre, que les marcheurs ont pu
se désaltérer et reprendre des forces.
23 juillet
Pétanque partie !! Plusieurs équipes se sont formées et ont entamé plusieurs parties de
boules. Tiré, pointé… tous ont excellé. Encore bravo à tous les participants, qui après
s’être battus comme des diables, ont pu siroter une bière bien fraîche.
12 août
Gourmands et gourmandes ont pu mettre la main à la pâte en confectionnant de délicieux
Plum Cake. Et comme tout travail mérite récompense, l’atelier pâtisserie s’est achevé par
la traditionnelle dégustation.
15 août
Fête de l’Assomption qui a permis à la cuisine de présenter ses apéritifs et repas festifs.
19 août
Soirée antipasti et tapas.
C’est à la lueur des lampions et agrémentée de douces senteurs méditerranéennes que s’est
déroulée cette soirée estivale. Plus d’une quinzaine de résidents ont pu déguster brochettes
de crevettes, salades à la feta et autres délices, dans le parc de l’espace Joséphine.
26 août
Une dizaine de résidents s’est rendue aux Trois Epis, afin d’y pique niquer et s’offrir une
petite journée de recueillement.
28 août
Sabah, membre du personnel, a confectionné pour une vingtaine de résidents, un couscous
marocain, accompagné de thé à la menthe et de douceurs orientales. Dans l’après midi,
pour le plus grand plaisir de ces messieurs, Sabah, seconder par d’autres membres du
personnel, a présenter un envoûtant spectacle de danses du ventre.
5 septembre
Une dizaine de résidents s’est attelée à la confection de gelée de pommes, secondée par
Blanche et Michèle, bénévoles de l’atelier pâtisserie.
48

23 septembre
Fête des vendanges. Afin de célébrer dignement l’arrivée de l’automne et la récolte des
raisins, les résidents se sont vus proposer vin nouveau, nüssa un schpack à midi, puis des
gaufres à la minute en soirée.
25 septembre
Sortie à Strasbourg
Une dizaine de résidents a pu prendre part à cette excursion. Partis de très bonne heure le
matin, l’ensemble des participants a pu flâner dans le quartier des ponts couverts, celui de
la petite France, a pu admirer la célèbre cathédrale. Restauration du midi : tarte flambée
naturellement, accompagné d’un petit vin d’Alsace. Journée épuisante, mais oh combien
appréciée.
2 octobre
Agréable moment intergénérationnel avec les enfants de la crèche. Ces derniers sont venus
en nombre aider les résidents à préparer le repas, pris en commun. Au menu : quiche
lorraine, tarte pomme/chocolat. Beau moment d’entraide et de solidarité entre les têtes
blondes et les cheveux gris.
09 octobre
Comme chaque année, depuis maintenant 8 ans, un groupe de résidents s’est rendu aux
journées d’Octobre de Mulhouse. Visites des différents stands, dégustation des produits
régionaux, repas montagnard et flânerie dans les allées des Foli’Flores ont ponctué cette
journée fort agréable.
16 octobre
Ca fleure bon la cuisine en ce jeudi matin. Madame Baumgart, résidente de l’établissement
s’est mise aux fourneaux à l’aube, afin de préparer un lapin sauce madère, recette dont elle
garde précieusement le secret. Toute la mâtinée elle s’est activée avec ses casseroles, afin
d’offrir à la dizaine de résidents qu’elle avait invité, un repas digne du meilleur restaurant.
Et le pari fut réussi !!
21 octobre
La chorale inter établissement « l’air de rien » a donné un nouveau concert, à la maison de
retraite de Rixheim, pour la plus grande joie des résidents et du personnel présent.
1 er et 11 novembre
Fête de la Toussaint et Armistice 1918. A cette occasion la cuisine a encore une fois
montré ses talents en concoctant un apéritif et un repas festifs pour nos résidents.
49

5 novembre
Soirée Sürlawerlas.
Sur invitation de Monsieur René Hassler, ancien responsable technique de l’hôpital,
aujourd’hui retraité, une dizaine de résidents s’est rendue à l’espace Joséphine, pour y
déguster des sürlawerlas maison. Tous s’étaient pomponnés comme pour une sortie resto,
et s’est dans une ambiance franchement bonne enfant que s’est déroulée cette agréable
soirée
13 novembre
Franche rigolade avec l’équipe du club lecture de la médiathèque de Soultz, venue passer
la mâtinée avec nos résidents et dont le thème était : histoires drôle alsaciennes. Tout un
programme….
26 novembre
Les enfants de l’accueil périscolaire de la commune sont venus offrir un joli moment de
détente à nos résidents. Après s’être entrainé toute la mâtinée, ils sont venus nous
présenter un beau spectacle de danses et de chants, avant de nous faire déguster les
délicieux bredelas de Noël, qu’ils avaient eux-mêmes confectionnés.
27 novembre
Journée cinéma avec la projection du film « Bienvenue chez les ch’tis ». fous rires assurés
pour la vingtaine de résidents présents.
29 et 30 novembre
Le traditionnel marché de Noël de l’Amicale s’est tenu cette année dans l’espace
Joséphine Ehry.de nombreux stands de bricolage, bredalas, berawekas et autres vin chaud
auront ravis les visiteurs.
5 décembre
Comme chaque année, le Saint Nicolas a fait une halte par Issenheim, afin de récompenser
les plus obéissants tout au long de l’année. Après un passage auprès de chaque résident et
la remise d’un petit sachet de douceurs, le Grand Saint s’est rendu à la crèche pour une
rencontre, riche en émotion, avec les enfants.
A noter également : pour la seconde fois, des élèves du lycée hôtelier Storck de
Guebwiller sont venus participer au service du repas de midi, en tenue de circonstance. Au
menu choucroute royale, et bananes flambées. Un délice !!
11 décembre
Comme chaque année, les enfants de la crèche sont venus passés un moment avec les
résidents et déguster ensemble bredalas et chocolat chaud. Moment tout en émotion et en
tendresse.
50

16 décembre
La traditionnelle fête de Noël des résidents a eu lieu en présence de la Direction et des
officiels. Moment propice pour le Directeur, de présenter ses meilleurs vœux pour les fêtes
de fin d’année, avant que ne s’élèvent les chœurs de la chorale du personnel, venue
proposer un petit concert de chant de Noël. Les résidents ont ensuite pu apprécier les
délicieux plats préparés par le personnel de la cuisine. Beau coup d’envoi pour ces
festivités
20 décembre
Plaisir pour les oreilles, en ce samedi après midi, avec la venue du groupe Crescendo. Ce
dernier a proposé aux résidents tout un ensemble de chants de Noël, et d’airs populaires.
Concert fortement apprécié.
24, 25, 26 décembre
Apéritif et repas festifs ont été proposés aux résidents tout au long de ces fêtes. Le Père
Noël a également fait sa distribution de cadeaux le 25 au matin, pour le bonheur de tous.
31 décembre
Encore une fois, le personnel de cuisine a gâté nos résidents en leur proposant un repas
festif à l’occasion de la Saint Sylvestre.
Sans oublier également, tout au long de l’année :
* tous les lundis : activité chant / atelier vannerie
* tous les mardis : groupe de paroles / bricolage
* tous les mercredis : fête des anniversaires
51

LES PERSONNES
HEBERGEES
52

REPARTITION DES PERSONNES HEBERGEES
PAR CANTONS ET COMMUNES D'ORIGINE
EN DATE DU 31 DECEMBRE 2008 A SOULTZ
CANTON DE SOULTZ CANTON DE GUEBWILLER COMMUNES DIVERSES
Communes
Nombre
de
patients
Communes
Nombre
de
patients
Communes
Nombre
de
patients
SOULTZ
40
GUEBWILLER
17
PULVERSHEIM
1
ISSENHEIM
5
BUHL
6
SUNDHOUSE
1
WUENHEIM
BOLLWILLER
HARTMANSWILLER
MERXHEIM
1
6
2
3
LAUTENBACH-
ZELL
BERGHOLTZ
RIMBACH
2
1
2
ILLZACH
STAFFELFELDEN
WITTELSHEIM
CERNAY
1
4
1
1
BERRWILLER
3
SENTHEIM
1
RAEDERSHEIM
1
ROUFFACH
1
WITTENHEIM
2
MULHOUSE
3
KINGERSHEIM
1
COLMAR
3
ODEREN
1
ENSISHEIM
1
MUNCHHOUSE
1
STEINBRUNN
1
SEPTFONDS
1
SELESTAT
1
OTTMARSHEIM
1
AIX-EN-PROVENCE
1
TOTAUX 61 28 28
TOTAL GENERAL 117
en % 52,14 23,93 23,93
ANNEE 2007 - POUR MEMOIRE
en % 52,63 24,56 22,81
53

REPARTITION DES PENSIONNAIRES
PRESENTS AU 31 DECEMBRE 2008 A SOULTZ
EN FONCTION DE LEUR CAISSE D'ASSURANCE MALADIE
ORGANISMES
PERSONNES
HEBERGEES
EN TOTALITE
REPARTITION PAR SERVICE
MS LS MR
CPAM
80
17
28
35
CARMI-EST
19
4
9
6
CMSA
5
-
2
3
MGEN
5
-
2
3
SLI
2
-
-
2
CNMSS
2
-
1
1
SNCF
1
-
1
-
MFP
2
-
1
1
RAM
1
-
-
1
TOTAUX
______
117
_____
21
_____
44
_____
52
54

HISTOGRAMME DES AGES MOYENS PAR SERVICES au 31/12/2008
55

EVOLUTION GIRAGE PAR SERVICE AU COURS DE
L’ANNEE 2008
(Présents début du mois)
A
SOULTZ
MOIS SSR USLD MAISON DE
RETRAITE
SSIAD
JANVIER 602,35 834,32 588,63 674,93
FEVRIER 648,89 838,75 568,22 643,82
MARS 538,10 857,05 585,33 580,88
AVRIL 462,11 825,56 565,22 585,88
MAI 526,50 826,00 567,02 587,94
JUIN 718,89 829,56 577,14 567,74
JUILLET 746,50 817,50 551,22 558,24
AOUT 636,67 817,14 513,88 583,94
SEPTEMBRE 674,09 829,33 547,76 583,82
OCTOBRE 795,45 829,33 596,67 592,19
NOVEMBRE 620,00 850,23 564,49 678,33
DECEMBRE 674,50 814,77 584,47 621,43
GMP 638,93 830,72 567,35 601,91
GMP ETABLISSEMENT 664,77
RAPPEL 2007
GMP 684,00 830,11 498,38 565,82
GMP ETABLISSEMENT 637,32
56

LES JOURNEES REALISEES
57

EVOLUTION DE L’ACTIVITE
DE 2005 A 2008
PREVISIONS HEBERGEMENT RESERVATION TOTAL DIFFERENCE
2005
Moyen Séjour
Long Séjour
Maison de Retraite
Hébergement
Hébergement Temp.
Accueil de Jour
EHPAD Issenheim
S.S.I.A.D.
6.600
16.200
17.200
920
50
33 440
10.400
6.619
16.127
18.246
288
255
33 354
11.059
186
793
439
6.619
16.313
19.019
288
255
33 793
11.059
+19
+ 113
+ 1.819
- 632
+ 205
+ 353
+ 659
TOTAL
84 810
85 948
1 418
87 346
+ 2.536
2006
Moyen-Séjour
Long-Séjour
Maison de Retraite
Hébergement
- Hébergement temp.
- Accueil de Jour
EHPAD Issenheim
S.S.I.A.D.
6.600
16.200
17.200
920
100
33 200
10.400
6.620
16.308
18.353
481
212
33 173
12.039
-
119
898
559
6.620
16.342
19.251
481
212
33 732
12.039
+ 20
+ 142
+ 2.051
- 439
+ 112
+ 532
+ 1.639
TOTAL
84 620
87 101
1 576
88 677
+ 4 057
2007
Moyen-Séjour
Long-Séjour
Maison de Retraite
Hébergement
- Hébergement temp.
- Accueil de Jour
EHPAD Issenheim
S.S.I.A.D.
TOTAL
6.600
16.200
17.200
920
100
33 200
10.400
84 620
6.960
16.308
18.361
701
189
33 090
12.545
88 154
-
154
831
578
1 563
6.960
16.462
19.192
701
189
33 668
12.545
89 717
+ 360
+ 262
+ 2.882
- 219
+ 89
+ 468
+ 2.145
+ 5 097
2008
Moyen Séjour
Long Séjour
Maison de Retraite
Hébergement
Hébergement Temp.
Accueil de Jour
EHPAD Issenheim
S.S.I.A.D.
6.600
16.200
17.200
920
100
33200
10.400
7.224
15.951
17.360
703
236
33175
12.245
384
850
710
7.224
16.335
18.210
703
236
33885
12.245
+624
+ 135
+ 1.010
- 217
+ 136
+ 685
+ 1.845
TOTAL
84 620
85 769
1 689
87 438
+ 2.868
58

ACTIVITE
DU
SERVICE DE SOINS DE SUITE ET DE
READAPTATION
59

ACTIVITE SOINS DE SUITE ET DE READAPTATION
ANNEE 2008
PRESENTS AU 01/01/2008 : 15
PRESENTS AU 31/12/2008 : 21
1 - NOMBRE D'ENTREES : 225
NOMBRE DE JOURNEES REALISEES : 7.224
TAUX D’OCCUPATION : 89,72 %
2 - MOYENNE D'AGE DES PATIENTS : 80,66 ans
MOYENNE AGE FEMMES :
MOYENNE AGE HOMMES:
80,98 ans
79,70 ans
- moins de 60 ans : 7
- de 60 à 74 ans : 25
- de 75 à 85 ans : 100
- plus de 85 ans : 93
3 - DUREE MOYENNE DE SEJOUR : 32 jours
- moins de 10 jours : 23
- de 10 à 20 jours : 49
- de 21 à 30 jours : 51
- de 31 à 60 jours : 83
- plus de 60 jours : 19
4 - ORIGINE DES ADMISSIONS :
- Médecine Guebwiller : 67 (dont 6 transferts de Soultz : 5MR + 1SSR)
(29 du canton de Soultz)
- Médecine Colmar : 42 (dont 11 transferts de Soultz : 2MR + 2USLD + 7SSR)
(26 du canton de Soultz)
- Chirurgie Colmar : 32 (dont 8 transferts de Soultz : 4MR + 3USLD + 1SSR)
(14 du canton de Soultz)
- Domicile : 46
- Maison de Retraite : 7
- CH Rouffach : 4
- CH Mulhouse : 13
- MMPA Mulhouse : 1
- Diaconat Colmar : 1
- CPA Colmar : 1
- Hôpital A. Schweitzer : 6
- USLD : 1
- Hébergement temporaire : 4
60

5 - MOTIF D'ADMISSION :
- Pathologie neuro-psychiatrique : 42
- Pathologie traumatologique : 42
- Pathologie cardiovasculaire : 26
- Pathologie neurologique : 20
- Pathologie bronchopulmonaire : 17
- Pathologie rhumatologique : 16
- Pathologie néoplasique : 16
- Pathologie vasculaire : 11
- Altération de l’état général : 9
- Pathologie digestive : 7
- Patholgie endocrinienne : 5
- Pathologie ophtalmique : 2
- Pathologie rénale : 2
- Pathologie hématologique : 2
- Syndrome infectieux : 2
- Syndrome dépressif : 1
- Handicap mental : 1
- Handicap moteur : 1
- Syndrome viral : 1
- Déshydratation : 1
- Pathologie dermatologique : 1
6 - GROUPES GIR :
Points GMP
GIR I : 46 46.000
GIR II : 75 63.000
GIR III : 26 17.160 648,36
GIR IV : 32 13.440
GIR V : 17 4.250
GIR VI : 29 2.030
_____ _______
225 145.880
7 - GMP ANNEE 2008 : 638,93
8 - NOMBRE DE SORTIES 2008 : 219
- Retour à domicile : 100
- Admission en Maison de Retraite : 4
- Retour en Maison de Retraite : 14
- Maison de Retraite autre : 20
- Admission en hébergement temporaire : 10
- Admission en Unité Soins Longue Durée : 18
- Retour en Unité Soins Longue Durée : 4
- Transfert vers une autre structure sanitaire : 29
- Décès : 20
61

ACTIVITE
DE L’UNITE DE SOINS DE LONGUE
DUREE
62

ACTIVITE UNITE DE SOINS DE LONGUE DUREE
ANNEE 2008
PRESENTS AU 01/01/2008 : 45
1 - NOMBRE D'ENTREES : 25
NOMBRE DE JOURNEES REALISEES : 16.335
TAUX D’OCCUPATION : 99,18 %
2 - MOYENNE D'AGE : 84,04 ans
FEMMES : 84,10 ans
HOMMES : 83,80 ans
3 - PROVENANCE DES ADMISSIONS :
- Soins de Suite et de Réadaptation Hôpital Local Soultz : 18
- Maison de Retraite de Soultz : 2
- Réservation : 1
- Maison de Retraite autre : 1
- Clinique Saint-Damien : 1
- Hôpital Ensisheim : 1
- Hôpital Guebwiller : 1
4 - GROUPES GIR :
Points
GMP
GIR I : 10 10.000
GIR II : 12 10.080
GIR III : 2 1.320 872,80
GIR IV : 1 420
GIR V : 0 0
GIR VI : 0 0
___ ______
25 21.820
5 - GMP ANNEE 2008 : 830,72
6 - NOMBRE DE SORTIES : 26
7 - DEVENIR :
- Décès : 19
- Transfert SSR et décès : 1
- Transfert autre et décès : 2
- Accueil Maison de Retraite : 2
- Maison de Retraite autre : 1
- Sortie de Réservation : 1
63

ACTIVITE
DE LA
MAISON DE RETRAITE
DE SOULTZ
64

ACTIVITE MAISON DE RETRAITE
ANNEE 2008
PRESENTS AU 01/01/2008 : 54
PRESENTS AU 31/12/2008 : 52
1 - NOMBRE D'ENTREES : 47 (dont 29 HT)
NOMBRE DE JOURNEES REALISEES : 19.149
TAUX D’OCCUPATION : 98,72 %
Dont Hébergement temporaire : 703
Accueil de Jour : 236
2 - MOYENNE D'AGE : 83,67 ans
FEMMES : 85,36 ans
HOMMES : 74,38 ans
3 - PROVENANCE DES ADMISSIONS :
- Soins de Suite et de Réadaptation : 14
- USLD : 2
- Maison de Retraite autre : 2
- CH ROUFFACH : 1
- Domicile : 28
4 - NOMBRE DE SORTIES : 48 (dont 31 HT)
5 - DEVENIR :
- Retour domicile : 28
- Admission en USLD : 2
- Admission en SSR : 11
- Accueil Maison de Retraite autre : 2
- Transfert : 5
5 - GROUPES GIR AU 31.12.2008
Points
GMP
GIR I : 2 2.000
GIR II : 14 11.760
GIR III : 13 8.580 595,77
GIR IV : 17 7.140
GIR V : 6 1.500
GIR VI : 0 0
____
_______
52 30.980
6 – GMP ANNEE 2008 : 567,35
65

ACTIVITE
EHPAD
ISSENHEIM
66

ACTIVITE GENERALE DE L’ETABLISSEMENT
au 31 décembre 2008.
1. Nombre de lits installés : 93
- Présents au 1 er janvier 2008 : 92
- Présents au 31 décembre 2008 : 92
2. Origine de provenance géographique des résidents :
- canton de SOULTZ : 25 soit
- canton de GUEBWILLER : 39 soit
- autres cantons : 24 soit
- autres départements : 4 soit
3. Dossier d’admission unique pour tous les établissements du SIH du Florival et de la Harth
Liste d’attente : oui
4. Nombre de nouvelles admissions : 33
5. Nombre de couples accueillis en 2008: 1
6. SORTIES DEFINITIVES DE L’ETABLISSEMENT
Motifs Janv Fév Mars avr mai juin juil août sept oct nov déc total
Retour
1 1
domicile
Décès 2 4 4 6 1 1 6 2 1 2 29
Autres 1 1 1 3
7. GMP prévu au budget en 2009 : 737
8. Hébergement temporaire : NEANT
9. Accueil de Jour : NEANT
10. Prise en charge ALZHEIMER :
- nombre de résidents souffrant de la maladie d’Alzheimer ou apparentés : 57
soit 62.29 % par rapport à la population totale accueillie :
- nombre de personnes déambulantes : 32
- projet d’établissement : le projet d’établissement s’oriente autour de deux axes
principaux :
67

- la prise en charge de la dépendance physique
- la prise en charge de la dépendance psychique
- existe-il une unité protégée : un secteur de 26 lits accueille la population souffrant de
troubles du comportement.
11. Tutelle/Curatelle :
Nombre de personnes sous protection :
Tutelle : 37 Curatelle : 4
Gérée par :
- association tutélaire : 5
- famille : 19
- autres : 17
12. Nombre de personnes bénéficiant de l’Aide sociale :
Département 68 : 26 Autres Départements : 0
13. Nombre de personnes de moins de 60 ans accueillies au 01/01/08 : 0
14. Profil des personnes accueillies :
GIR
Au
11/04/2008
Au
06/05/2008
Au
17/07/2008
Au
16/10/2008
1 22 20 21 19
2 34 37 39 43
3 11 11 9 11
4 15 17 15 14
5 4 2 3 4
6 5 3 4 0
GMP 719.45 735.44 736.59 761.10
GMP MOYEN ETABLISSEMENT 738.15
La dépendance moyenne en 2008 est de 738.15 contre 796 en 2007
68

ACTIVITE
DU SERVICE DE SOINS INFIRMIERS
A DOMICILE
69

ACTIVITE DU S.S.I.A.D. 2008
Nombre de journées effectuées : 12.245 dont 151 journées HAD (4 patients)
Taux d'occupation : 90,42 %
Durée moyenne de prise en charge
: 183 jours
Admissions en 2008 : 67
Présents au 01.01.2008
Présents au 31.12.2008
: 38 (+ 2 hospitalisés)
: 33 (+ 3 hospitalisés)
Sorties : 72
I – ETUDE DES PERSONNES PRISES EN CHARGE :
Nombre de personnes prises en charge : 64 dont 27 de Soultz (42 %)
1/ Répartition par sexe :
Femmes : 43
Hommes : 21
2/ Moyenne d’âge des patients :
Globale
Femmes
Hommes
: 77 ans
: 75 ans
: 80 ans
3/ Répartition des patients selon leur Caisse de régime :
- C.P.A.M. : 47 - MGEN : 3
- CMSA : 4 - MFP : 1
- MINES : 7 - SNCF : 2
4/ Conditions de vie :
- En couple : 25
- Seul (e) : 21
- Vivant avec génération suivante : 15
- Vivant avec génération précédente : 2
- En hébergement temporaire : 1
5/ Répartition des interventions connexes autres que le SSIAD : 48 bénéficiaires
- Auxiliaire de vie : 36
- Portage du repas : 16
- Hôpital de Jour : 4
- Télé-alarme : 10
70

- Tierce personne : 1
- Hospitalisation à domicile : 5
- Accompagnent soins palliatifs en Réseau : 1
6/ Répartition des patients par commune :
- Soultz : 27
- Issenheim : 16
- Bollwiller : 9
- Wuenheim : 4
- Rimbach-Zell : 4
- Merxheim : 3
- Jungholtz : 1
II - ETUDE DES PRISES EN CHARGE :
Nombre de prises en charge : 105
1/ Objectif principal des prise en charge :
- Accompagnement fin de vie : 5
- Maintien à domicile : 86
- Eviter l’hospitalisation : 14
2/ Répartition par circonstance principale des prises en charge :
- Accompagnement fin de vie : 5
- Apparition – agravation de dépendance : 22
- Relais d’une prise en charge IDE : 1
- Reprise après amélioration de l’habitat : 1
- Retour de vacances : 4
- Sortie hospitalisation SSR SOULTZ : 6
- Sortie hospitalisation SSR : 43
- Sortie hospitalisaion soins courte durée : 22
- Sortie hébergement temporaire : 1
3/ Répartition par origine de prises en charge :
- Famille : 62
- Assistante sociale : 14
- Le médecin traitant : 10
- Hôpital Local Soultz-Issenheim : 6
- HAD : 5
- La personne elle-même : 3
- Infirmière libérale : 1
- Hôpital Pasteur Colmar : 1
- ASPER : 1
- Centre médical des Trois Epis : 1
- Un établissement hébergement temporaire : 1
71

* Association de Soins Palliatifs en Réseau Centre Alsace
5/ Groupes GIR au 31/12/2008 33 personnes présentes :
Points
GIR I : 3 3.000
GIR II : 7 5.880 GMP : 611,52
GIR III : 9 5.940
GIR IV : 12 5.040
GIR V : 1 250
GIR VI : 1 70
______
20.180
6/ GIR MOYEN PONDERE ANNEE 2008 : 601,91
7/ Nombre de médecins sollicités : 23
8/ Liste d’attente au 31/12/2008 : 3
9/ Interventions en soins :
Aides-Soignantes : 12.418
Infirmier coordonnateur : 31
Infirmières libérales : 7.021
10/ Nombre d’actes infirmiers réalisés :
11.022 AMI (Acte Médical Infirmier)
12 AIS (Acte Infirmier Soignant)
soit 15.091 AMI (sur la base d'AMI 1)
Bénéficiaires : 26
11/ Kilomètres parcourus :
Aides-Soignantes : 30.227
Infirmier coordonnateur : 123
72

DEMARCHE QUALITE
ET
CERTIFICATION
73

Démarche Qualité et Certification
L’Hôpital Local Intercommunal Soultz-Issenheim s’est engagé dans une démarche qualité
depuis plusieurs années, soucieux de la qualité des prestations et de la prise en charge qu’il
offre à ses patients.
Accrédité en 2001, certifié en 2006, l’établissement poursuit son engagement dans le domaine
de la qualité en se préparant à une nouvelle certification en janvier 2010.
Durant l’année écoulée, différents groupes de travail ont été constitués les uns en charge de
l’autoévaluation suivant le manuel V2007, les autres en charge de l’Evaluation des pratiques
professionnelles.
Les groupes d’autoévaluation :
- Politique et qualité du management
- Les ressources transversales
- Politique qualité et vigilances
- Prise en charge du patient en SSR
- Prise en charge du patient en USLD
- Evaluation et dynamique d’amélioration
Les groupes Evaluation des pratiques professionnelles
- Durée moyenne de séjour
- Pose d’un cathéter veineux périphérique
- Prise en charge de la dénutrition
- Les chutes
- Transmissions croisée des BMR
Ces différents groupes de travail se sont réunis au court du 1 er trimestre 2008
Différents audits ont également été menés tout au long de l’année : traçabilité de la prescription
d’un ECBU, prescription d’antalgiques, connaissance dans le domaine des escarres, le circuit
du médicament, le circuit du linge.
La collaboration avec l’équipe interétablissement d’hygiène hospitalière s’est poursuite durant
l’année 2008. Elle est intervenue pour l’animation des ateliers pratiques concernant l’appareil
urinaire, information du personnel sur le lavage des mains, travail sur la tenue professionnelle
et la contamination des avants bras, rédaction de protocoles dans certains domaines….
Afin de répondre à la norme HACCP en restauration sur le site d’Issenheim, une réflexion
globale a été entreprise : réorganisation des locaux, mise à jour et création de protocoles,
sensibilisation de l’équipe aux normes en vigueur.
L’établissement poursuit sa démarche d’amélioration continue de la qualité en rédigeant des
protocoles et en évaluant les plans d’action mis en place.
74

GESTION DES RISQUES
75

La Gestion des risques
L’établissement s’est attaché à développer sa politique de gestion des risques en collaboration
avec le gestionnaire des risques de l’équipe EIHH.
L’adhésion de l’établissement au réseau GROG permet à l’établissement de mieux maitriser le
risque lié aux épidémies, d’être informer en temps réel sur l’évolution des différentes épidémies
et d’anticiper les mesures de précaution à prendre.
La mise en place de la nouvelle fiche de déclaration des évènements indésirables permet à
l’établissement de mieux gérer les dysfonctionnements et de mettre en place des actions
correctives et préventives.
Le document unique de gestion des risques professionnels a été réévalué et un plan d’action en
découlera.
Une formation de l’ensemble du personnel sur la bientraitance – maltraitance a été réalisée et
un comité de vigilance et promotion de la bienveillance a été créer.
Une cartographie des risques a été réalisée afin d’identifier les risques dans les principaux
domaines.
76

Cartographie de la gestion des risques
Instances
CME
CSIRMT
Direction
Cellule qualité et
gestion des risques
Instances CTE
CHSCT
Commission de
gestion des risques
Vigilance
sanitaires
Gestion
des
risques
majeurs
Gestion des
prises en
charges
médicales
Sécurité
des biens et
des
personnes
Sécurité
environnementale
Sécurité
alimentaire
Veille
réglementaire
Matériovigilance
Plan
blanc
Nutrition Fluides Circuit des
déchets
Méthode
HACCP
Pharmacovigilance
Plan bleu Soins
palliatifs
Gestion des
risques
professionn
els
Electricité
Hemovigilance Douleur Suivi des
AT / MP /
AES
Infectiovigilance Escarres Circuit du
médicament
Chutes
Dossier de
soins
Bientraitance
maltraitance
Incendie
Risques
techniques
Informatiqu
e
Thermique
Circuit du
linge
77

LE COMPTE FINANCIER ET
L’AFFECTATION DES
RESULTATS
78

79

80

81

82

83

84

85

86

87

LES INVESTISSEMENTS
DE L’ANNEE 2008
88

Comptes Fournisseurs Acquisitions
205
BUDGET
Coût réel
BP 2008 DM Total SOULTZ ISSENHEIM TOTAL
Concessions et droits
similaires 7 000.00 5 000.00 12 000.00 7 301.58 4 680.80 11 982.38
GEOCOM Logiciel de planning 2 033.20 2 033.20 4 066.40
Extension 175 à 200 269.10 269.10 538.20
DISCIT Logiciel SSIAD 2 906.28 0.00 2 906.28
Btcom.net Office 2007 version OEM 2 093.00 1 495.00 3 588.00
ASC2I Logiciel PSI XP Pharmacie 883.50 883.50
2111 Terrain nu 0.00 0.00 154.32 154.32
Frais d'étude terrain Zinderstein 154.32 154.32
2122 Terrains aménagés 35 000.00 12 000.00 47 000.00 49 863.79 0.00 49 863.79
CET Eclairage Parc 3 454.70 3 454.70
KG MAT Collectivité Abri à vélo 3 811.22 3 811.22
GASCON Aménagement extérieur 20 988.89 20 988.89
Additif Aménagement extérieur 2 667.36 2 667.36
Fontaine 3 554.24 3 554.24
PAYSAGES Charles HERRISE Aménagement fontaine 12 629.40 12 629.40
2 757.98 2 757.98
21311 Bâtiments 30 000.00 3 000.00 33 000.00 16 125.11 16 858.96 32 984.07
BUREAU VERITAS
Coordination sécurité aménagement
bâtiment 95.68 95.68
Fourniture et pose porte piétonne entrée
ABCD
principale 12 431.00 12 431.00
ANGOT Fenêtres PVC 4 101.46 4 101.46
BAGNOLINI Porte cage d'escalier 3 733.38 3 733.38
SCHILLINGER Terrassement aménagement extérieur 6 307.82 6 307.82
ERIANE Travaux toiture MR noue et zinguerie 1 688.00 1 688.00
ERIANE Travaux pignon côté parking 2 006.11 2 006.11
RIBEAU-FER Garde-corps sortie 911.52 911.52
TREDEST Station de relevage 1 709.10 1 709.10
2135 IGAAC 45 000.00 45 000.00 26 842.59 24 183.79 51 026.38
JAENICKE Installation climatisation cusine 4 365.80 4 365.80
Baignoire adaptée avec chariot de
UGAP
transfert 19 818.00 19 817.99 39 635.99
2153
MEIKO Lave-bassin 7 024.59 7 024.59
Installation à caractère
spécifique 3 500.00 3 500.00 3 461.22 0.00 3 461.22
STCOM Système de protection travailleurs isolés 3 461.22 3 461.22
21541 Matériel et outillage 2 000.00 2 000.00 0.00 0.00 0.00
21811
Aménagement et
agencement 1 700.00 1 700.00 0.00 0.00 0.00
2182 Matériel de transport 14 510.00 14 510.00 0.00 14 502.00 14 502.00
2183
ALSAAUTO Berlingot Citrôen 14 502.00 14 502.00
Matériel de bureau et
informatique 5 000.00 5 000.00 596.09 1 076.30 1 672.39
JPG 2 Destructeurs de papier 896.40 896.40
JPG 1 destructeur de papier 596.09 596.09
Cora Appareil photo numérique 179.90 179.90
89

21841 Mobilier 122 000.00 150 414.09 272 414.09 59 102.61 23 878.21 82 980.82
PRACTIDOSE Chariot pharmacie Ipomea bleu 1 891.50 1 891.50
RUGGERI Mobilier salle de soins USLD 22 800.00 22 800.00
MECHIN Penderie + housse 1 751.75 1 751.75
UGAP 3 chariots douche électrique 8 531.38 8 531.38
ARJO 3 soulèves malades + pesées 10 122.92 5 061.48 15 184.40
BASTIDE Lit Alzheimer Alios 995.00 995.00
CORONA MEDICAL 1 lit à hauteur variable 2 122.66 2 122.66
HNE 14 tables adptables 4 489.05 4 489.05
20 tables adaptables 6 856.09 6 856.09
OBBO 20 chaises pour 1er étage 5 980.00 5 980.00
MESSMER TV écran plat 1 815.87 1 779.98 3 595.85
ARJO 2 verticalisateurs USLD 5 760.30 5 760.30
OBBO Meuble bas accueil 944.84 944.84
OBBO Bureau délégués 598.00 598.00
RUGGERI Réalisation claustra 1 480.00 1 480.00
2188 Autres immob incorporels 35 000.00 35 000.00 3 443.17 14 865.80 18 308.97
THERMOTEX Presse à thermofixer pour buanderie 1 182.84 1 182.84
IDENTITE Matériel pour Kiné 1 499.00 1 499.00
FIRN MEDICAL Matériel pour Kiné 733.00 733.00
OBBO Bureau délégués 598.00 598.00
RUGGERI Réalisation claustra 1 480.00 1 480.00
HOBART Machine à laver la vaisselle 3 826.60 3 826.60
GAERNER Transpalette 459.26 459.26
CORA Refrigérateur 192.00 192.00
METRO Armoire gastro négative 6 219.20 6 219.20
ESPACE ECOTEL Coupe légumes 1 801.07 1 801.07
TRUFFAUT Mobilier de jardin 2 396.00 2 396.00
21531 Installation technique 0.00 0.00 0.00 0.00 0.00
2313 Construction en cours 8 400.00 8 400.00 1 838.11 0.00 1 838.11
Réaménagement secteur administratif 1 074.32 1 074.32
Architecte Wagner 763.79 763.79
0.00
TOTAL IMMOBILISATIONS 309110.00 170414.09 479524.09 168728.59 100045.86 268 774.45
90

L’EQUIPE
INTER-ETABLISSEMENTS
D’HYGIENE HOSPITALIERE
91

BILAN D’ACTIVITES
DE L’EQUIPE INTER-ETABLISSEMENTS D’HYGIENE
HOSPITALIERE
ET DE GESTION DES RISQUES (EIHHGR)
ANNEE 2008
POUR L’HOPITAL INTERCOMMUNAL DE
SOULTZ/ISSENHEIM
Date de réalisation :
Rédaction :
Cathy ROTH
Herrade SEMBACH
Philippe GASPARD
Présenté en :
CLIN du :
CME du :
CA du :
CSSIRMT du :
92

SOMMAIRE
INTRODUCTION
1. FONCTIONNEMENT....................................................................................... 94
1.1 CLIN ................................................................................................................................................ 94
1.2 INTERVENTIONS .......................................................................................................................... 94
1.3 FORMATIONS ............................................................................................................................... 95
1.4 ÉLABORATIONS DE PROTOCOLES ET AUTRES DOCUMENTS ......................................... 96
2. EVALUATIONS ................................................................................................ 97
2.1 HYGIENE DES MAINS .................................................................................................................. 97
2.2 TENUES PROFESSIONNELLES .................................................................................................. 97
2.3 CONTAMINATION DES AVANT-BRAS ..................................................................................... 97
2.4 AUDITS ........................................................................................................................................... 98
3. MAITRISE DU RISQUE LIE A L’ENVIRONNEMENT ............................... 98
3.1 RESEAU D’EAU CHAUDE SANITAIRE ..................................................................................... 98
4. SURVEILLANCE DES INFECTIONS ET BON USAGE DES ANTIBIOTIQUES 98
4.1 SURVEILLANCE DES INFECTIONS ET ISOLEMENTS .......................................................... 98
4.2 BON USAGE DES ANTIBIOTIQUES ET SURVEILLANCE DES CONSOMMATIONS ......... 98
4.3 SUIVI DES BMR ET DES ISOLEMENTS SEPTIQUES ............................................................ 100
4.4 GESTION DES RISQUES D’ÉPIDÉMIES ET GROG .............................................................. 101
4.5 ENQUETE DE PREVALENCE DE PORTAGE DE SARM ....................................................... 102
5. ORGANISATION ET DIVERS ...................................................................... 102
5.1 DEVELOPPEMENT D’UN SITE INTERNET ............................................................................ 102
5.2 DEVELOPPEMENT DES TECHNOLOGIES DE L’INFORMATION ET DE LA
COMMUNICATION (TIC) .......................................................................................................... 102
5.3 REFLEXION ETHIQUE .............................................................................................................. 102
6. AUTRES INDICATEURS ............................................................................... 103
7. TABLEAU DE BORD DES INFECTIONS NOSOCOMIALES ................... 104
8. GESTION DES RISQUES .............................................................................. 105
8.1 RAPPEL DEFINITION DU POSTE ............................................................................................ 105
8.2 ORGANISATION GLOBALE DE L’ANNEE ............................................................................. 105
CONCLUSION
93

INTRODUCTION
L’équipe inter-établissements d’hygiène hospitalière (EIHHGR) a pu participer à de nombreuses actions
dans votre établissement.
Toutes les interventions de l’EIHHGR s’inscrivent dans une démarche globale d’amélioration de la
qualité des prestations offertes aux patients, en adéquation avec vos objectifs institutionnels.
Vous trouverez dans ce bilan d’activités l’ensemble des actions effectuées par l’EIHHGR pour votre
structure dans le cadre de l’activité de votre CLIN, c’est-à-dire celles liées aux soins, à la contamination
environnementale, à la gestion de l’antibiothérapie, au suivi des infections, à la gestion des risques …
FONCTIONNEMENT
CLIN
La participation de l’EIHHGR aux 3 réunions du CLIN (31 janvier, 11 juin et 15 octobre) a permis le
suivi des actions programmées et une organisation de la lutte contre les infections nosocomiales en
rapport avec les priorités institutionnelles.
La présence du représentant des usagers aux réunions est un élément important d’ouverture à souligner.
Un réseau de correspondants médicaux animé par le praticien hygiéniste se réunit au niveau de l’équipe
inter-établissements pour élaborer, évaluer et valider des recommandations techniques de bonnes
pratiques d’antibiothérapie issues des conférences de consensus et sous l’égide d’un infectiologue des
Hôpitaux Civils de Colmar, Dr Martin MARTINOT.
Un document pour l’accueil des nouveaux arrivants a été mis à jour en 2008 et il est utilisé lors de la
rencontre des nouveaux médecins.
L’EIHHGR privilégie les interventions dans les services notamment pour tous les évènements nécessitant
la mise en place de précautions particulières (isolement septique, grippe, épidémie, …).
A ce titre, tous les médecins des services sont sollicités pour la mise en place des actions de prévention ce
qui permet à cette occasion de rencontrer les médecins et de les informer sur les points prioritaires.
INTERVENTIONS
L’EIHHGR a pu participer à de nombreuses actions dans votre établissement.
Toutes les interventions de l’EIHHGR s’inscrivent dans une démarche globale d’amélioration de la
qualité des prestations offertes aux patients.
Les référents hygiène de chaque site sont pour l’EIHHGR des personnes ressources qui permettent le lien
entre les recommandations et l’application réelle sur le terrain.
94

Répartition des activités des soignants de l'EIHHGR pour
HL Soultz/ 2008
recherche
1%
formatio
n
ASH
5%
bilan et autre
6%
soins
30%
evaluation
52%
réunion CLIN
3%
Répartition de l'activité de l' EIHH-GR pour Issenheim /2008
évaluations
14%
réunions
CLIN
6%
soins
4%
bilan et autres
7%
formations
66%
FORMATIONS
Représentant des usagers
Le 1 er juillet, une formation adressée aux représentants des usagers a été réalisée par l’EIHHGR à
Rouffach. Le thème était d’expliquer l’organisation de la lutte contre les infections nosocomiales dans
l’établissement.
Ateliers de pratiques professionnelles
Les infections urinaires représentent la première cause d’infection nosocomiale et/ou associée aux soins.
L’EIHHGR a voulu mettre l’accent cette année sur la formation continue en créant des ateliers de
pratiques professionnelles ayant pour thème la fonction urinaire. Une maîtrise du risque infectieux ainsi
qu'une manipulation aseptique lors de l'entretien de la sonde par le personnel infirmier, aide-soignant et
agent de service hospitalier faisant des soins, sont indispensables.
Comme convenu dans votre programme de lutte contre les infections nosocomiales, nous avons continué
les ateliers de pratiques professionnelles sur la fonction urinaire pour tous les agents soignants et les
ASH. Ils se déroulent pour votre établissement, au rythme d’un chaque mois.
5 formations ont eu lieu cette année à Issenheim :
- 14/11 5 participants (3 ASH, 1 AS, 1 IDE)
- 10/10 5 participants (1 AS, 4 ASH)
- 12/09 6 participants (1 IDE, 4 AS, 1 ASH)
- 11/04 6 participants (1 IDE, 1 ASH, 3 AS, 1 MO)
- 14/03 6 participants (3 ASH, 2 AS, 1 ASH)
95

5 formations ont eu lieu cette année à Soultz :
- 04/04 6 participants (1 IDE, 3 AS, 2 ASH)
- 05/09 3 participants (1 IDE, 2 AS)
- 03/10 3 participants (3 AS)
- 07/11 3 participants (1 IDE, 1 AS, 1 ASH).
Au total, 45 agents ont été formés.
Les bactéries multi-résistantes
La formation s’est effectuée lors des différents ateliers proposés et à chaque intervention de l’EIHHGR
pour une BMR. Les soignants ont reçu par mail un document les informant de la conduite à tenir face à
chaque situation présentant une BMR.
Expo déchets
Elle s’est déroulée le 22 janvier à Soultz et le 4 mars à Issenheim.
Sa mise en place a permis une forte mobilisation du personnel et des visiteurs.
Le but était de :
- réduire le volume de déchets non septiques mis en sacs jaunes et d’éliminer les OPTC hors
conteneur
- utiliser les conteneurs conformément au protocole
- sensibiliser le personnel.
Au total, 51 agents et 10 patients ont visité l’exposition.
ÉLABORATIONS DE PROTOCOLES ET AUTRES DOCUMENTS
Fonction urinaire
Suite aux ateliers de pratiques professionnelles, 2 protocoles ont été élaborés en groupe puis validés en
CLIN :
- protocole de pose d’une sonde urinaire chez l’homme et chez la femme,
- protocole de réalisation d’un examen cytobactériologique des urines.
Cathéter veineux périphérique
La pose d’un cathéter veineux périphérique est un soin peu pratiqué dans l’établissement. Un protocole a
donc été élaboré avec les soignants dans le but d’uniformiser ce geste. Ce protocole a été validé en
CLIN :
- protocole de pose d’un cathéter veineux périphérique.
Mise en commun des protocoles
Un groupe de travail a été constitué dans le but d’uniformiser la gestion documentaire, protocoles et
procédures, pour les 2 sites.
96

EVALUATIONS
HYGIENE DES MAINS
Boite à coucou
Pour le site d’Issenheim :
Les 27 juin et 15 juillet, l’utilisation d’un outil pédagogique a permis de montrer l’intérêt de l’application
correcte des solutions hydro-alcooliques (SHA) et les difficultés de réalisation d’un lavage des mains 100
% efficace. La boîte à coucou a permis une fois encore d’aborder le sujet de l’hygiène des mains avec les
soignants et l’ensemble des agents présents dans l’établissement, au total 51 agents.
Pour le site de Soultz :
Les 3 avril, 26 juin, 15 juillet et 26 août, l’utilisation du caisson pédagogique a permis de former 86
agents.
L’ensemble du personnel des 2 sites : IDE, AS, ASH, équipe de nuit, kinésithérapeute, médecin, étudiant
en soins infirmiers, élève aide-soignant, stagiaire, personnel administratif et technique, cuisiniers, etc … a
été formé.
Journée nationale hygiène des mains
La journée nationale d’hygiène des mains s’est déroulée le 23 mai, elle a permis une forte mobilisation du
personnel et des visiteurs. La charte émanant du Ministère a été signée. Un atelier hygiène des mains
animé par les référents hygiène et l’EIHHGR a permis de d’évaluer les connaissances des agents et des
visiteurs sur l’utilisation des SHA.
Au total, 43 personnes ont participé à cette action.
TENUES PROFESSIONNELLES
La tenue professionnelle n’a pas été une priorité en 2008. Il sera important d’évaluer les
recommandations et consignes définies en 2007.
CONTAMINATION DES AVANT-BRAS
Dans le cadre d’une EPP sur le risque lié aux BMR, un travail a été développé dans le cadre d’une
approche par résolution de problèmes.
L’hygiène des mains est le thème de l’EPP et de nombreuses actions ont été développées. Un axe majeur
concerne la problématique des avant-bras.
Ce travail n’a pas été réalisé dans tous les services (SLD et SSR) mais les résultats seront importants et à
prendre en compte dans les autres services.
Au cours de leurs activités, les soignants sont exposés aux micro-organismes. L’hygiène des mains est la
mesure de prévention pour maîtriser la dissémination de ces micro-organismes pour la voie de la
transmission manuportée.
Pour les services accueillant des patients dépendants, lA prise en charge des patients impose de nombreux
actes de nursing et d’aide à la vie (toilettes, changes, aide aux repas, …) comportant de fréquents et étroits
contacts entre le patient et les professionnels. Ces activités supposent des contacts avec les mains mais
peuvent aussi impliquer les avant-bras lors de soins nécessitant une aide à la mobilisation.
Les avant-bras sont donc exposés aux micro-organismes mais aucune étude n’a évalué cet aspect.
A cette particularité, s’ajoute le portage asymptomatique de bactéries multi-résistantes aux antibiotiques
(BMR) par des patients présentant de nombreuses comorbidités et notamment pour les patients
hospitalisés.
97

Dans le contexte d’une activité correspondant à une prise en charge de patients dépendants (contacts
fréquents, étroits et portage BMR), l’exposition des avant-bras des soignants à la contamination
microbienne devient donc un paramètre à prendre en compte.
A partir des résultats, il sera important de proposer des pistes de réflexion concernant les mesures
d’hygiène à appliquer dans le cadre de la prévention du risque infectieux
AUDITS
Blanchisserie
Le 30 septembre, un audit a été réalisé avec des prélèvements sur tous les types de linge et sur les surfaces
en contact avec le linge.
Une non-conformité a été identifiée au niveau du linge des résidents lavé à basse température. Ce point
sera réévalué en 2009.
MAITRISE DU RISQUE LIE A L’ENVIRONNEMENT
RESEAU D’EAU CHAUDE SANITAIRE
A compléter par l’établissement pour les résultats.
SURVEILLANCE DES INFECTIONS ET BON USAGE DES ANTIBIOTIQUES
SURVEILLANCE DES INFECTIONS ET ISOLEMENTS
Une surveillance des infections est possible dans l’établissement via le logiciel informatique. La
déclaration des infections est laissée à l’initiative de chaque médecin.
Dans le cadre de la participation au réseau GROG, l’établissement est alerté des épidémies de grippe dans
la région et ainsi peut adapter ces mesures de prévention et augmenter sa vigilance. Une déclaration des
infections est opérationnelle avec une utilisation des tests rapides de détection de la grippe.
Une nouvelle surveillance a été mise en place pour les gastro-entérites et une épidémie de gastro-entérite
a fait l’objet d’une investigation dans le cadre de cette surveillance.
BON USAGE DES ANTIBIOTIQUES ET SURVEILLANCE DES CONSOMMATIONS
Un suivi des consommations des anti-infectieux est réalisé par la pharmacie et le praticien hygiéniste. Les
résultats du suivi sont présentés en réunion de CLIN.
Cette surveillance est couplée à celle réalisée dans le cadre du COMEDIMS.
Depuis 2006, on observe une augmentation des consommations pour le site de Soultz. Les
consommations restent cependant limitées. Une diminution est par contre observée sur le site
d’Issenheim.
98

Historique des consommations d'antibiotique en DDJ (2004-2008)
SOULTZ
1600
1400
1200
1000
800
600
400
200
0
2004 2006 2007 2008
SSR LS MR Total
Le groupe de travail inter-établissements débuté en 2003 et aboutissant à la rédaction des
recommandations de bon usage des antibiotiques, poursuit son travail et réajuste les recommandations
nationales aux habitudes et aux besoins locaux
Une EPP en inter-établissements sur le traitement des infections urinaires se poursuit.
Les technologies de l’information et de la communication seront utilisées dans le cadre de ce projet,
notamment pour mettre en ligne et l’accompagnement des recommandations.
99

SUIVI DES BMR ET DES ISOLEMENTS SEPTIQUES
Une collaboration est formalisée entre le laboratoire et l’équipe d’hygiène depuis 2004.
Les résultats bactériologiques sont transmis à l’EIHHGR.
EVOLUTION DU NOMBRE DE BACTERIE MULTIRESISTANTES AUX
ANTIBIOTIQUES (2004-2008)
Hôpital Intercommunal de Soultz-Issenheim (site de Soultz)
5
Nombre d'antibiogrammes (2004,2005, 2006, 2007, 2008)
64,50,66,80,80
4
3
2
1
0
2004 2005 2006 2007 2008
Staphylococcus Aureus Résistant à la Méthicilline
Autres BMR dont les BGN
Entérobactéries Multi Résistantes (C3G-R)
Nb total de BMR
EVOLUTION DU NOMBRE DE BACTERIE MULTIRESISTANTES AUX
ANTIBIOTIQUES (2004-2008)
Hôpital Intercommunal de Soultz-Issenheim (Site d'Issenheim)
3
Nombre d'antibiogrammes (2004,2005, 2006, 2007, 2008)
6,10,17,20,22
2
1
0
2004 2005 2006 2007 2008
Staphylococcus Aureus Résistant à la Méthicilline
Autres BMR dont les BGN
Entérobactéries Multi Résistantes (C3G-R)
Nb total de BMR
Les résultats bactériologiques des BMR sont transmis quotidiennement et analysés au jour le jour afin de
prendre au plus vite les mesures nécessaires.
Certaines interventions de l’EIHHGR pour l’année 2008 concernaient la conduite à tenir face à un patient
porteur d’une BMR. Chaque situation a fait l’objet de recommandations souvent données par téléphone
par les soignants de l’EIHHGR suivie par l’envoi systématique d’un FAX récapitulant la marche à suivre.
100

Une deuxième analyse a posteriori est développée avec une synthèse annuelle des prélèvements et
notamment en ce qui concerne les bactéries multi-résistantes aux antibiotiques.
On note une certaine stabilité du nombre de bactéries multi-résistantes aux antibiotiques, avec 4 sur le site
de Soultz et une absence sur le site d’Issenheim. Le nombre d’antibiogrammes est stable en 2008.
L’intervention dans les services et les modalités de prise en charge des isolements ont été un axe
prioritaire en 2008 ainsi que l’hygiène des mains.
A l’échelle des 11 établissements avec lesquels l’équipe travaille, on constate la même évolution du
nombre de bactéries multi-résistantes identifiées.
EVOLUTION DU NOMBRE DE BACTERIE MULTIRESISTANTES AUX
ANTIBIOTIQUES (2004-2008)
Ensemble des établissements travaillant
avec l'équipe d'hygiène inter-établissements
90
80
70
60
50
40
30
20
10
0
Nombre d'antibiogrammes (2004,2005, 2006, 2007, 2008)
796, 824, 833, 875, 877
2004 2005 2006 2007 2008
Staphylococcus Aureus Résistant à la Méthicilline
Autres BMR dont les BGN
Entérobactéries Multi Résistantes (C3G-R)
Nb total de BMR
On constate une augmentation des entérobactéries résistantes au C3G et notamment pour E Coli
producteur de béta-lactamase à spectre étendu.
Les bacilles gram négatifs (notamment Pseudomonas et Acinetobacter) sont en forte diminution.
Chaque détection d’une BMR conduit à la mise en place d’isolement septique. Le lien avec les
laboratoires est fondamental dans la précocité de mise en place des précautions complémentaires.
La disponibilité de l’EIHHGR et sa venue dans l’unité concernée permet la mise en place raisonnée de
mesures adaptées au contexte socioculturel du patient et au risque réel pour les agents.
GESTION DES RISQUES D’ÉPIDÉMIES ET GROG
L’établissement adhère au réseau de surveillance de la grippe (GROG). Un retour de données de
surveillance (nombre d’infections) et la mise à disposition de tests rapides de surveillance sont organisés.
Un bulletin hebdomadaire est adressé au médecin coordinateur de l’étude et au cadre de santé afin
d’améliorer la vigilance et la prévention en période épidémique.
Ce travail est institué depuis 2004 et 2008-2009 est la 5 ème année de surveillance.
Un nouveau projet en collaboration avec le CCLIN a permis d’élargir la surveillance aux gastro-entérites.
Cet aspect est important et il permettra de mieux comprendre ces épidémies qui peuvent toucher un
nombre important de patients dans un délai très court. Ce projet inclut l’envoi de prélèvements de selles
au laboratoire de virologie (Centre National de Référence de Dijon) pour l’identification des agents
infectieux en cause.
Une épidémie de gastro-entérite s’est déclarée dans l’établissement en novembre. Les 3 services, SSR,
USLD et la maison de retraite ont été touchés. La collaboration des équipes soignantes ainsi que le
101

logiciel informatique ont permis une surveillance en temps réel de l’évolution de l’épidémie et une
évaluation précise des mesures mises en place par l’EIHHGR.
L’implication des différents services, blanchisserie, logistique, administrative et les équipes soignantes a
largement contribué à la maîtrise de l’épidémie. La participation de l’établissement au réseau de
surveillance GROG GASTRO a été un plus dans la prise en charge de l’épidémie.
Un signalement a été fait à la DDASS et au CCLIN Est.
ENQUETE DE PREVALENCE DE PORTAGE DE SARM
Les enquêtes de prévalence ont été réalisées en 2007. En 2008, ce point n’a pas été réévalué.
ORGANISATION ET DIVERS
DEVELOPPEMENT D’UN SITE INTERNET
La journée d’hygiène des mains a grandement permis d’enrichir le site de l’ensemble des actions
proposées sur chacun des sites de l’EIHHGR.
Les 3 bulletins d’information proposés en 2008 sont disponibles sur le site.
Le site s’est enrichi d’un important versant de la gestion des risques et de beaucoup d’outils de travail à
disposition des établissements en terme d’évaluation tout particulièrement.
DEVELOPPEMENT DES TECHNOLOGIES DE L’INFORMATION ET DE LA
COMMUNICATION (TIC)
Les équipes inter-établissements doivent donc développer des stratégies pour intervenir de manière
efficace sur les différents établissements avec qui elles travaillent.
Actuellement, les TIC sont de plus en plus utilisées comme outils. Le terme "TIC" est actuellement
utilisé pour désigner un large éventail de services, d'applications et de technologies,faisant appel à divers
équipements et logiciels fonctionnant souvent par l'intermédiaire de réseaux de télécommunications.
L’utilisation dans le cadre de l’activité d’une EIHHGR, de certaines de ces applications, peut être
envisagée et évaluée et notamment dans le cadre du processus de conduite de projets et de formations.
C’est dans ce contexte que le développement d’une plate-forme de travail collaboratif est réalisé avec
comme objectif une amélioration de l’efficacité et des performances d’une EIHHGR dans le cadre de la
conduite de projets et de formations. Actuellement en test, un projet sur le bon usage des antibiotiques est
en cours de réalisation.
REFLEXION ETHIQUE
Les premières démarches éthiques en hygiène sont nées des questionnements soulevés par les plans de
lutte et de prévention liés à une éventuelle pandémie grippale, mais aussi dans le cadre de l’épidémie de
VIH. Cependant, il semble que cette réflexion ne puisse se limiter à ces situations extrêmes et dans un
premier temps, l’hygiéniste doit pouvoir, au quotidien, identifier les situations et les questionnements
éthiques rencontrés au cours de ses interventions. Dans un deuxième temps, le questionnement éthique
conduit à développer une réflexion sur la pratique concernée dans le contexte du service afin d’enrichir la
dimension technique de l’intervention par le volet humain qui lui est associé.
L’objectif de l’EIHHGR était d’appliquer une méthodologie validée permettant le développement d’une
analyse éthique dans le cadre de pratiques de prévention du risque infectieux. Pour cela, ce travail s’est
appuyé sur une grille d’éthique rationnelle avec les différentes étapes constituant le cheminement de la
réflexion. Au final, l’hygiéniste dispose d’un cadre méthodologique pour inclure et prendre en compte la
dimension humaine de l’action de prévention. L’objectif n’est pas de remettre en cause les
recommandations et les techniques de prévention mais d’intégrer à certains moments, une possibilité de
réflexion sur le sens et sur l’impact social et humain de l’intervention.
102

AUTRES INDICATEURS
En complément des antibiotiques et des surveillances d’infections, d’autres indicateurs sont développés
dans l’établissement et notamment en ce qui concerne l’hygiène des mains et la prévention de la grippe.
Depuis 2003, on note une augmentation des consommations des produits d’hygiène des mains.
Les indicateurs concernant les savons antiseptiques et les essuie-mains ont été abandonnés en 2008 du fait
d’un manque de pertinence.
Pour le bilan, les valeurs de 2008 montrent une progression de tous les indicateurs et en particulier sur le
site de Soultz.
Evolution des indicateurs pour l'hygiène des mains :
Hôpital inter-communal de Soultz-Issenheim (site de Soultz)
400000
350000
300000
250000
200000
150000
100000
50000
0
2003 2004 2005 2006 2007 2008
Volume de SHA en ml Volume de savon en ml Nombre de gants non stériles
Evolution des indicateurs d'hygiène des mains :
hôpital intercommunal de Soultz-Issenheim (site d'Issenheim)
250000
200000
150000
100000
50000
0
2003 2004 2005 2006 2007 2008
Volume de SHA en ml Volume de savon en ml Nombre de gants non stériles
Les indicateurs concernant les savons antiseptiques et les essuies mains ont été abandonnés en 2008 du
fait d’un manque de pertinence.
Les 2 autres indicateurs concernent les tabliers plastiques et les gants de ménages. L’impact de l’EPP sur
les tenues est important puisque 14 000 tabliers usage unique ont été utilisés.
2 autres suivis sont en place : le nombre d’agents vaccinés (17 à Soultz et 12 à Issenheim) et le
pourcentage de patients vaccinés contre la grippe : 88 et 98 % respectivement à Soultz et à Issenheim.
103

A Soultz, les gants de ménage sont peu utilisés. A Issenheim, 312 gants de ménage ont été utilisés.
TABLEAU DE BORD DES INFECTIONS NOSOCOMIALES
Score agrégé :
Pour 2007, le score agrégé (score global des différents indicateurs) enregistre un score de 81,32
permettant ainsi à l’établissement de rester en classe A.
Indice composite des activités de lutte contre les infections nosocomiales (ICALIN) :
Pour 2007, l’ICALIN enregistre un score de 95,50, maintenant l’établissement en classe A.
Indicateur de consommation des solutions hydro-alcooliques (ICSHA) :
Pour 2007, l’indice ICHSA enregistre un score de 54,30 % maintenant l’établissement en classe C.
Malgré l’augmentation de la consommation des SHA, l’hygiène des mains restera un axe de formation
prioritaire pour l’année 2009 avec notamment un audit national d’hygiène des mains.
Indice composite de bon usage des antibiotiques (ICATB) :
Pour 2007, l’indice composite du bon usage des antibiotiques enregistre un score de 18,75 maintenant
l’établissement en classe A.
104

GESTION DES RISQUES
RAPPEL DEFINITION DU POSTE
Le gestionnaire des risques met en oeuvre la politique de gestion des risques et participe à sa conception
en collaboration avec la responsable qualité de l'établissement. Affectation : 0.4 ETP pour le CH
Rouffach, 0.6 ETP pour l’inter-établissements. Il est placé sous l’autorité de M. Serge GAUBERT pour le
centre hospitalier de Rouffach et de M. Philippe GASPARD pour l’EIHHGR.
ORGANISATION GLOBALE DE L’ANNEE
L’année 2008 a été une année de transition suite au départ de M. FREPPEL, le 18 juillet puis de l’arrivée
de M. GSCHWIND le 20 octobre. Cela a entraîné par conséquence, une vacance de poste d’environ 3
mois .
Sécurisation du circuit du médicament
Un audit sur le circuit du médicament a été développé et la méthodologie a été travaillée avec l’EIHHGR.
Description de l’activité
Les principales actions réalisées en 2008 sont :
- la formalisation de la Politique Qualité – Sécurité de l’établissement
- la formalisation de l’Organigramme Structure & Responsabilité
- la détermination d’indicateurs de gestion des risques
- la participation aux journées de l’information
- la réactualisation de la FSEI en incluant une notion de criticité et d’amélioration continue.
Pour 2009, les suites à donner sont :
- poursuivre l’organisation et l’intégration de la gestion des risques.
- la préparation de la certification V2010 (HL Soultz) dans le domaine de la gestion des risques avec la - -
participation à des groupes de travail ainsi que la rédaction du rapport d’auto-évaluation réf 8 (b, c, d, e, f
), 6 (a et b) et 3 (c) en collaboration avec la qualiticienne
- la participation aux instances (COPIL …)
- mettre à jour le DUEvRP ainsi que mettre en oeuvre les plans d’actions
- réactualiser le plan blanc
- réactualiser le programme Q-GR.
- établir un diagnostic environnemental.
CONCLUSION
L’activité de lutte contre les infections nosocomiales et associées aux soins est organisée de façon
efficiente comme le montre le résultat du tableau de bord des infections nosocomiales.
La conscience des risques infectieux de l’ensemble des agents permet une bonne réactivité face aux
risques épidémiques notamment : grippes, gastro-entérites, BMR ...
Les liens tissés avec l'EIHHGR permettent d'assurer une réelle collaboration avec les unités de soins, ces
liens s’étant encore enrichis par la participation des soignants aux ateliers fonction urinaire.
105

LE SYNDICAT
INTERHOSPITALIER
106

107

108

LE CONSEIL D’ADMINISTRATION DU SIH
S’EST REUNI TROIS FOIS
Principales décisions :
Compte financier 2007
Affectation des résultats 2007
Budget 2008
Divers
LE 16 AVRIL 2008 à ISSENHEIM
LE 7 JUILLET 2008 à GUEBWILLER
Principales décisions :
Installation du Conseil d’Administration dans sa nouvelle composition, élection du Président et du Vice-
Président
Demande d’adhésion de l’Hôpital Local de Munster
Commission de Relation avec les Usagers, de la Qualité et de la Prise en Charge
LE 27 OCTOBRE 2009 à GUEBWILLER
Principales décisions :
Accueil des nouveaux membres du Conseil d’Administration et approbation du procès-verbal de la séance
du 7 juillet 2008
Missions d’une pharmacie à usage intérieur et le fonctionnement actuel de la pharmacie à usage intérieur
interhospitalière du SIH
Intégration à la pharmacie Intérieur Interhospitalière du SIH du site de Soultz : protocole d’accord
Exercice budgétaire 2009 – rapport préliminaire
109

110

COMMISSION DES RELATIONS AVEC LES
USAGERS ET POUR LA QUALITE DE LA
PRISE EN CHARGE
du
Syndicat Inter-Hospitalier du Florival et
de la Harth
Mars 2009
111

COMMISSION DES RELATIONS AVEC LES USAGERS ET DE LA QUALITE DE LA
PRISE EN CHARGE (CRU)
Introduction
Rappel de la réglementation (*), des missions de la CRU et des objectifs du rapport.
La CRU a une double mission :
- veiller au respect des droits des usagers et faciliter leurs démarches,
- contribuer à l’amélioration de la qualité de l’accueil et de la prise en charge des
personnes malades et de leurs proches.
Afin de lui donner les moyens d’accomplir ces missions, le législateur a fait de la CRU un
organe de consultation incontournable sur la politique d’accueil et de prise en charge dans les
établissements de santé. Dans cette perspective, elle a obligation de rédiger un rapport annuel
dans lequel elle est invitée à faire des propositions dans ce domaine. Ce rapport, soumis à
délibération au sein du conseil d’administration (ou de l’instance habilitée à cet effet), est
ensuite transmis à l’agence régionale de l’hospitalisation qui en communique une synthèse à la
conférence régionale de santé.
Pour rédiger ce rapport, la réglementation indique que la CRU doit s’appuyer sur un certain
nombre d’informations lui permettant d’apprécier les pratiques de l’établissement concernant le
respect des droits des usagers et la qualité de l’accueil de la prise en charge et, si nécessaire,
de préconiser des recommandations dont elle évaluera la mise en oeuvre d’une année sur
l’autre.
La pertinence du choix des informations à prendre en compte dans le rapport annuel de
la CRU est indissociable de la connaissance de l’utilisation qui sera faite de ce rapport
dont l’impact ne se limite pas, au niveau local à l’établissement qui le produit - même si
cet objectif prime sur tous les autres - mais qui s’étend aussi, au niveau régional.
Au niveau local :
- il propose une synthèse des pratiques existantes au sein de l’établissement ;
- il constitue, pour l’établissement,un outil stratégique qui s’intègre dans la démarche
qualité.
Au niveau régional :
- il est envisagé comme un outil d’animation de la stratégie des usagers dans la mesure
où il est proposé à l’ensemble des établissements d’une région, dans le cadre des contrats
d’objectifs et de moyens conclus entre les établissements et les agences régionales de
l’hospitalisation ;
- il est utilisé pour l’élaboration du rapport spécifique de la CRS sur le respect des droits
des usagers du système de santé qui s’appuie, notamment, sur les informations ainsi collectées
pour rédiger son rapport.
Il importe donc de garder à l’esprit l’utilisation attendue de ce rapport afin de recueillir
l’information strictement utile pour répondre à ces besoins : il y a lieu en conséquence de
limiter le recueil aux seules informations qui serviront d’appui aux recommandations à
préconiser en vue du respect des droits des usagers des établissements de santé et de
l’amélioration de la qualité de leur accueil et de leur prise en charge.
(*) Concernant la CRU, cf. articles L 1112-3 et R 1112-70 à R 1112-94 du code de la santé publique (CSP) ;
Concernant le rapport de la CRS, cf. les articles L 1411-3, L 1411-12 et R 1411-2 CSP ainsi que les arrêté et circulaire du 10 juillet 2006 relatifs au modèle de
rapport spécifique de la conférence régionale de santé.
Se reporter au document annexé aux recommandations.
É
112

Fonctionnement de la CRU
Constitution
La Commission de Conciliation a été constituée le 25 mars 2004.
Les établissements adhérant au Syndicat Inter-Hospitalier du Florival et de la Harth pour la
prise en charge médicale, relèvent de la même équipe de praticiens hospitaliers et ont des
missions et des fonctionnements très similaires.
Les plaintes émanant des usagers ou des familles sont rares.
Il a donc été souhaité de créer une Commission de Conciliation unique pour les établissements
de Soultz, Issenheim, Ensisheim et pour, l’activité relevant de la gériatrie, de l’Hôpital de
Guebwiller.
Cette façon de procéder, originale, trouve toute son efficacité dans la composition multi-sites
qui permet une approche neutre et professionnelle des points qui peuvent être soumis à la
CRUQ et des litiges qui pourraient survenir au sein des établissements concernés.
Conformément à la réglementation, la Commission de Conciliation a été transformée en
Commission des Relations avec les Usagers et pour la Qualité de la Prise en Charge (CRUQ)
le 3 février 2006.
Composition
Président
Médiateurs médecins
Médiateurs non médecin
Représentants des usagers
PH chef de service
Représentants des CSIRMT
Représentants du personnel
Représentants du CA du SIH
Monsieur Alain HERRGOTT
Madame le Docteur DUDNIC, membre titulaire
Madame le Docteur BOUVIER, membre suppléant
Madame Josiane BILS, membre titulaire
Madame M. Claude BRANDHUBER, membre suppléant
Madame WEISHAUPT, membre titulaire
Madame LAMMERT, membre titulaire
Monsieur BAILLY, membre suppléant
Monsieur VIRTEL, membre suppléant
Monsieur le Docteur Jean-Pierre FOURNIER
Madame Patricia SCHMITT, membre titulaire
Madame Annie BERNARD, membre suppléant
Madame Annick SCHUELLER, membre titulaire
Mademoiselle Odette CHARUAU, membre suppléant
Madame GERARD-GERST, membre suppléant
Madame KOSALA, membre titulaire
Madame KOHLER, membre suppléant
113

la composition nominative de la CRUQ a été modifiée le 14 mars 2008 pour tenir compte de
deux changements :
- la modification de la composition des instances des établissements suite aux élections
municipales et des représentants du personnel.
- la fusion au 1 er janvier 2008, des établissements de Soultz et d’Issenheim en un Hôpital
Local Intercommunal.
Fonctions exercées au sein ou en dehors de l’établissement
Le tableau récapitulatif de la composition nominative de la CRUQ précise au titre duquel les
membres assistent à cette commission et de quel établissement ils relèvent.
Les membres émanant des associations représentant des usagers ont été désignés sur les
listes présentées par :
la Ligue Contre le Cancer, pour Madame WEISHAUPT
l’Association des Familles et des Malades ou Opérés Cardio-Vasculaires pour Monsieur
VIRTEL,
l’Union Départementale d’Aide aux Familles (UDAF), pour Monsieur BAILLY
l’Union Départementale d’Aide aux Familles (UDAF) pour Madame LAMMERT
Postes vacants et démarches effectuées pour y pourvoir.
En 2008, tous les postes sont pourvus.
Réunions et participations
La CRUQ se réunie deux fois par an.
En 2008, elle s’est réunie le 14 mars et le 17 octobre, respectivement à Guebwiller et
Issenheim.
Elle a eu à connaître 6 plaintes
Durant ces séances, la CRUQ peut indifféremment prendre connaissance aussi bien d’incidents
survenus dans l’un des établissement que de démarches engagées pour améliorer la qualité de
l’accueil et de la Prise en Charge des personnes âgées.
Taux de participation des membres de la CRUG
Assistaient :
- à la réunion du 14 mars, 9 membres sur 15, dont 3 représentants des usagers sur 3.
- à la réunion du 17 octobre, 9 membres sur 17, dont 1 représentants des usagers sur 4.
Nombre de saisines du médiateur médical/du médiateur non médical.
Il n’y a pas eu de saisine des médiateurs en 2008.
114

Règlement intérieur
Un règlement intérieur défini les modalités de fonctionnement de la CRUQ, sa composition et le
mode de désignation des membres, ainsi que son organisation matérielle.
Ce Règlement Intérieur est joint en annexe.
Formation des membres et information des usagers sur le fonctionnement
de la CRUQ
Les membres ont reçu une information relative aux missions et aux modalités de
fonctionnement de la CRUQ, avec ses spécificités du fait que cette Commission soit constituée
pour plusieurs établissements dans le cadre du Syndicat Inter-Hospitalier.
Ils sont tous destinataires du Règlement Intérieur de la CRUQ et du tableau de composition
nominative.
Il a été proposé aux représentants des usagers une formation sur leurs rôles et missions au
Centre Hospitalier de Rouffach. Une personne a participé à cette formation.
115

EPS ENSISHEIM CH GUEBWILLER HLI SOULTZ-ISSENHEIM
mise à jour du livret
d'accueil
janvier 2008 Diffusion 2009 juin 2008
mention des lieux
d'affichage
Livret d’accueil
Règlement de
fonctionnement
Dans le livret
d’accueil
dans livret d'accueil et règlement
intérieur
information des agents
Réunion mensuelle du
personnel
Lettre d’info mensuelle
Lettre d’information
mensuelle
Mardis de l'info et Jeudis de l'Info
transmissions aux
instances
Représentants des
usagers désignés par
délibérations du
Conseil
d’Administration
Représentants des
usagers désignés par
délibérations du
Conseil
d’Administration
Les représentants des usagers sont
désignés par les Conseils
d'Administration
présence des membres de
la CRUQ à d'autres
instances
Conseil
d’Administration
CLIN
Comité de Pilotage
Conseil
d’Administration
Comité de Lutte
contre les Infections
Nosocomiales
Conseil d'Administration pilotage
Projet d'Etablissement Pilotage
Certification Commissions Vie
Sociale CLIN
Nombre de plaintes des
familles
nombre d'évènements
indésirables soumis à la
CRUQ
0 0 0
1 1 4
permanence téléphonique 24/24 toute l'année 24/24 toute l'année 24/24 toute l'année
recours gracieux ou
juridictionnels
0 0 0
nombre de médiations 0 0 0
116

Mesures adoptées pour favoriser les échanges d’informations entre les
différentes instances
Appréciation des pratiques à partir de l’analyse des
sources d’information
Les sources d’information issues de l’expression des usagers
En 2008, la CRUQ a été destinataire de
- une demande de dossier médical
- deux plaintes émanant de proches de personnes admises dans les établissements.
Ces deux plaintes ont fait l’objet d’enquête diligentées par l’Agence Régionale de
l’Hospitalisation d’Alsace.
La CRUQ a été informée de plusieurs plaintes non écrites émanant de proches de personnes
âgées prises en charge par les établissements.
Les sources d’information issues de l’activité interne de l’établissement
En 2008, la CRUQ a été destinataire de fiches d’évènements indésirables.
Les demandes de communication de tout ou partie du dossier médical
Une demande de communication de dossier médical a été adressée à l’HLI de Soultz-
Issenheim.
Les délais de réponses ont été inférieurs à 8 jours, que ce soit pour des renseignements
complémentaires concernant l’identité du demandeur et ses motivations ou pour l’envoi de la
copie du dossier
Les recommandations de la CRUQ
Il n’y a pas eu de recommandations de la CRUQ
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Composition du Comité d'Ethique du SIH
Membres
Praticiens Hospitaliers
ou attachés
2 Dr Daniela DUDNIC
Dr Mohamed
LOUAHLA
Ensisheim Guebwiller Soultz-Issenheim
Cadres de Santé
1 par
établissement
Fabienne QUINTLE
Annick BONNEL
Présidente
Thérèse SCHNEIDERLIN
IDE
1 par
établissement
Jennifer MONNIER Millia HAIL Ewa HABA
Aides Soignantes
1 par
établissement
Stéphanie TROUILLEZ
Marie-Josée STAENDER
Invités
directeur ou son
représentant
1 par
établissement
Philippe BENEL Marc PEREGO Alain HERRGOTT
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Comité d’éthique
du Syndicat Inter-Hospitalier du Florival et de la Harth
Règlement Intérieur
Avant Propos :
Une des spécificités de la gériatrie est de prendre en charge dans leur globalité, des
personnes présentant des poly-pathologies, n’ayant pas nécessairement les
capacités de comprendre les actes qui leur sont prodigués et parfois encore moins
les moyens de se prononcer sur leur adhésion à ces soins. La personne âgée,
parfois assistée d’une tierce personne pour la représenter, s’en remet à un avis
médical ou à celui de l’équipe soignante.
Dans cette prise en charge, complexe parce que spécifique à chaque individu,
variable selon les habitudes de vie, les croyances, les liens de parenté et les
aspirations de chacun, l’ensemble des acteurs se doit d’avoir une position
clairement définie par rapport à sa mission, son implication dans la vie de l’autre,
son devoir d’assistance et de soins, l’obligation de respect de la décision du malade
ou pour le malade.
Les chemins qui mènent à la gériatrie, synonyme de vieillesse, de fin de vie, de
douleurs, de deuils et d’abnégations, sont jalonnés de questions d’éthique.
Préambule :
Les réflexions du Comité d’Ethique ont pour sources les textes publiés par
l’Université Louis Pasteur – Faculté de Médecine, Module n°4 : Sciences Humaines
et Sociales du PCEM 1 année 2005 – 2006 / Document de travail Tome 2 et plus
particulièrement les chapitres suivants :
- Introduction à l’Ethique Médicale (Professeur Jean-Christophe WEBER)
- Repères Historiques de la Pensée Ethique (Professeur Michel HASSELMANN)
- Faire le bien d’autrui – La question de la finalité de l’action médicale (Professeur
Jean-Christophe WEBER)
- Information du Malade et Recherche du consentement (Professeur Jean-
Christophe WEBER)
- L’Utile et le Juste – Ethique Médicale et contraintes économiques (Professeur
Jean-Christophe WEBER)
- Acharnement Thérapeutique – Considérations Ethiques (Professeur Michel
HASSELMANN)
- Ethique appliquée : les inégalités de santé en France, à partir de quelques
exemples (Docteur Murielle RONDEAU-LUTZ)
- Réflexion sur l’euthanasie (Professeur Michel HASSELMANN)
- Le secret professionnel médical (Professeur Bertrand LUDES)
- La responsabilité médicale (Professeur Bertrand LUDES)
L’intégralité de ces chapitres est annexée à ce règlement intérieur pour lui servir de
préambule.
Article 1 : création
Il est instauré un Comité d’Ethique au sein du Syndicat Inter-Hospitalier du Florival
et de la Harth.
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Article 2 : missions
Le Comité d’Ethique a pour mission d’apporter des éléments de réponse à des
questions d’éthique qui peuvent se poser dans les établissements du Syndicat
Inter-Hospitalier du Florival et de la Harth dont la prise en charge médicale est
assurée par les praticiens hospitaliers.
Il est destinataire des questionnements qui peuvent être émis par les équipes
soignantes, le corps médical, la Commission de la Vie Sociale et par la CRUQ. Il
peut émettre des avis ou donner des informations. Il n’a pas pour vocation
d’apporter des solutions aux problèmes qui lui sont posés mais de susciter la
réflexion, la concertation et de permettre aux personnes concernées d’appréhender
une dimension éthique dans leur façon de faire ou d’être.
Ces questions d’éthique peuvent également concerner l’implication personnelle,
psychologique ou morale des intervenants.
Le Comité d’Ethique rédigera un compte rendu annuel de son action, avant le 30
mars de chaque année.
Article 3 : fonctionnement
Le Comité d’Ethique se réunit au minimum deux fois par an, et chaque fois que le
Président ou le Vice-Président le jugent utile en fonction des besoins exprimés par
le corps médical ou par les équipes soignantes.
Les membres sont convoqués par courrier au moins 15 jours avant la date de la
réunion.
Un Procès verbal est rédigé après chaque réunion et est approuvé lors de la réunion
suivante.
Le secrétariat est assuré par un membre du Comité d’Ethique désigné en début de
réunion. Les frais de secrétariat et d’affranchissement sont à la charge de
l’établissement qui accueille le Comité.
Le Comité d’Ethique peut inviter à participer à ses réunions toute personne ayant
une compétence particulière relative à la réflexion éthique.
Article 4 : Composition
Sont membres du Comité d’Ethique :
- Deux Praticiens Hospitaliers ou médecins attachés désignés par le Praticien
Hospitalier Chef de service du SIH,
- Un cadre de santé de chaque établissement membre,
- Une infirmière et une aide-soignante de chaque établissement du SIH,
désignés par la Commission des Soins Infirmiers, de Rééducation et Médicotechniques
de chaque établissement membre.
La durée du mandat est de quatre ans, renouvelable.
Le statut de membre du Comité d’Ethique se perd en même temps que le poste au
titre duquel le membre siège.
Les membres du Comité d’Ethique siègent à titre gracieux et ne peuvent prétendre
à aucun défraiement.
Les directeurs des établissements membres sont invités à titre consultatif.
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Article 5 : Présidence et Vice-Présidence
Le président et le vice président sont élus à la majorité absolue par les membres du
Comité d’Ethique.
La durée de la présidence et celle de la Vice Présidence sont de deux ans
renouvelable.
Le vice président assura la présidence en cas d’absence ou d’empêchement du
président ou sur demande du président.
Article 6 : approbation et modification du présent règlement intérieur
Le présent règlement Intérieur sera soumis à l’approbation du Comité d’Ethique lors
de sa première réunion.
Il pourra être modifié à l’initiative du Président ou du Vice-Président ou sur
demande des membres du Comité d’Ethique. Le point sera inscrit à l’ordre du jour
et la modification sera soumise au vote des membres du Comité d’Ethique.
Fait à Ensisheim, Guebwiller et Soultz, le 19 novembre 2008.
Le Directeur du CH de Guebwiller,
Marc PEREGO
Le Directeur de l’EPS d’Ensisheim,
Philippe BENEL
Le Directeur de l’HLI Soultz-Issenheim
Alain HERRGOTT
Modifié le 8 janvier 2008.
La Présidente du Comité d’Ethique
Annick BONNEL
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