CCTP - Communaute de Communes des Etangs
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<strong>CCTP</strong> 07036<br />
Page 22<br />
Caractéristiques et dimensionnement <strong>de</strong> l'installation à définir par l'entrepreneur en fonction <strong>de</strong>s données suivantes :<br />
— Surface à traiter :<br />
— Situation : couverte<br />
— Volume <strong>de</strong> stockage 90m3 — Charges à supporter : 125 kN<br />
— Autres paramètres :<br />
— Canalisations amont : définies par l’entrepreneur<br />
— Canalisations aval : à définir par l’entrepreneur<br />
Composition <strong>de</strong> l'installation<br />
— Trappe(s) <strong>de</strong> visite :<br />
— sur <strong>de</strong>ssus appareils avec ou sans rehausse ;<br />
— Tampons <strong>de</strong> visite :<br />
— <strong>de</strong> type répondant aux sollicitations <strong>de</strong> charges indiquées ci-avant ;<br />
Ventilation <strong>de</strong> l'installation conforme à la réglementation.<br />
Ensemble d'installation en acier <strong>de</strong> provenance et modèle Spirel <strong>de</strong> TURBOSIDER ou équivalent à proposer par l'entrepreneur à l'agrément du maître<br />
d'œuvre.<br />
III – INFILTRATION d’eaux pluviales<br />
Construction d’un puits d’infiltration avec <strong>de</strong>s buses béton préfabriquées 1000, les buses <strong>de</strong>s <strong>de</strong>ux mètres du fond seront perforées. L’ensemble sera<br />
rempli <strong>de</strong> gros cailloux 40/70 sur une hauteur <strong>de</strong> six mètres, l’ensemble sera raccordé au réseau <strong>de</strong> récupération d’EP, et un trop plein sera créé vers le<br />
regard existant sur la parcelle repéré sur les documents graphiques joints.<br />
L’Entrepreneur soumettra ses plans d’exécution à l’aval du maître d’œuvre.<br />
— Charges à supporter : 125 kN<br />
— Autres paramètres :<br />
— Canalisations amont : définies par l’entrepreneur<br />
— Canalisations aval : à définir par l’entrepreneur<br />
Composition <strong>de</strong> l'installation<br />
— Trappe(s) <strong>de</strong> visite :<br />
— sur <strong>de</strong>ssus appareils avec ou sans rehausse ;<br />
— Tampons <strong>de</strong> visite :<br />
— <strong>de</strong> type répondant aux sollicitations <strong>de</strong> charges indiquées ci-avant ;<br />
Ventilation <strong>de</strong> l'installation conforme à la réglementation.<br />
Ces ouvrages comprennent tous les travaux <strong>de</strong> terrassement, évacuation sur site <strong>de</strong>s déblais, amené et repli <strong>de</strong> matériaux et matériel, pour assurer un<br />
ouvrage complet et en état <strong>de</strong> fonctionnement avec obligation <strong>de</strong> résultat à ce titre le maître d’ouvrage a fourni dans le dossier un rapport <strong>de</strong> sol.<br />
6.21 - MISE EN ŒUVRE<br />
6.21.1 - Canalisations<br />
Le tracé <strong>de</strong>s canalisations EP et EU sera exécuté conformément aux plans d'exécution <strong>de</strong>s profils après approbation du Maître d'Œuvre. L'ouverture <strong>de</strong>s<br />
tranchées, la pose <strong>de</strong>s canalisations et la construction <strong>de</strong>s regards <strong>de</strong> visite <strong>de</strong>vront être effectuées simultanément afin <strong>de</strong> permettre les essais <strong>de</strong>s<br />
canalisations. Le remblai sera exécuté immédiatement après essais satisfaisants. Les travaux seront, dans la mesure du possible, commencés au point bas.<br />
Les canalisations seront interrompues au droit <strong>de</strong>s regards <strong>de</strong> visite.<br />
6.21.2 - Tranchées<br />
Les tranchées ne <strong>de</strong>vront pas rester ouvertes plus <strong>de</strong> 15 jours.<br />
Passé ce délai l'entreprise supportera toutes les conséquences <strong>de</strong> son retard quelqu'en soit la nature.<br />
6.21.3 - Remblais<br />
Au cours <strong>de</strong>s remblais, tous les accessoires <strong>de</strong> réseaux tels que vannes, bouches à clé, regards, tabernacles, etc... <strong>de</strong>vront être aménagés <strong>de</strong> façon à<br />
permettre aux entreprises les équipements complémentaires <strong>de</strong> ces accessoires.<br />
Les terrassements en recherche et frais annexes seront à la charge <strong>de</strong> l'entreprise en cas <strong>de</strong> manquement à cette prescription.<br />
Les remblais mal exécutés non conformes, ou en matériaux <strong>de</strong> mauvaise qualité seront repris entièrement à la charge <strong>de</strong> l'Entrepreneur.<br />
6.22 - Niveau <strong>de</strong> branchement<br />
Le déversement direct <strong>de</strong>s eaux usées et eaux pluviales par orifices situés au niveau <strong>de</strong> la voie publique est exclu et interdit par le règlement sanitaire<br />
départemental.<br />
6.23 - Essais et réceptions<br />
6.23.1 - Essais en cours <strong>de</strong> travaux<br />
Les spécifications pour essais à l'achèvement <strong>de</strong>s travaux ne dispenseront pas l'Entrepreneur d'effectuer au fur et à mesure <strong>de</strong> l'avancement <strong>de</strong>s travaux,<br />
<strong>de</strong>s contrôles partiels (essais à la fumée). Aucun remblaiement, même partiel <strong>de</strong>s tranchées <strong>de</strong>s canalisations ne sera autorisé avant les essais. Ceux-ci se<br />
feront en présence d'un représentant du Maître d'Œuvre, les essais à ses frais et se procurera pompes, manomètres et autres équipements nécessaires.<br />
6.23.2 - Essais à l'achèvement <strong>de</strong>s travaux<br />
Le réseau sera essayé par les représentants du Maître d'Ouvrage, avant remblaiement définitif <strong>de</strong>s tranchées <strong>de</strong>s canalisations d'assainissement. D'une part,<br />
l'alignement entre regards sera vérifié et tous les défauts <strong>de</strong>vront être corrigés. Le Maître d'Œuvre choisira les tronçons à essayer. En cas d'essais<br />
infructueux, le tronçon défectueux sera repris et d'autres essais seront <strong>de</strong>mandés.<br />
6.23.3 - Réception<br />
Le Maître <strong>de</strong> l'ouvrage ne réceptionnera pas l'installation avant que les organismes officiels habilités n'aient émis <strong>de</strong> certificats <strong>de</strong> conformité, ces certificats<br />
seront remis au Maître <strong>de</strong> l'ouvrage. L'Entrepreneur effectuera toutes les modifications éventuellement <strong>de</strong>mandées par ces organismes <strong>de</strong> façon à obtenir <strong>de</strong><br />
chacun d'eux un certificat <strong>de</strong> conformité. Les canalisations d'eaux pluviales et <strong>de</strong> collecte <strong>de</strong> drainage seront en fonte ou PVC, assemblage par<br />
emboîtement avec joint élastomère, d'une fabrication agréée par le Ministère <strong>de</strong> l'Equipement.<br />
7 – ENFOUISSEMENTS DE RESEAUX ET BRANCHEMENTS ELECTRIQUES, COURANTS FORTS ET FAIBLES<br />
I - RESEAU BT SOUTERRAIN<br />
Origine <strong>de</strong> l'installation<br />
L'origine <strong>de</strong> l'installation est située à proximité <strong>de</strong> l’accès au site en clôture sur rue, repéré sur le plan joint.<br />
Ce point <strong>de</strong> raccor<strong>de</strong>ment est en attente dans un regard <strong>de</strong> tirage :<br />
Le raccor<strong>de</strong>ment <strong>de</strong>s câbles sur ce point sera réalisé ultérieurement.<br />
Étendue <strong>de</strong> la prestation<br />
La prestation du présent lot comprend :<br />
* fourniture <strong>de</strong>s câbles (pour mémoire) BT type EDF HN 33-S-33 : norme NF C 33-210 (août 1995) Câbles isolés ou protégés pour réseaux d'énergie -<br />
Câbles rigi<strong>de</strong>s isolés en polyéthylène réticule sous gaine <strong>de</strong> protection <strong>de</strong> polychlorure <strong>de</strong> vinyle - Série H1 XDV-A ou similaire suivant ouvrages existants;