CCTP - Communaute de Communes des Etangs

CCTP 07036
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Les terres, matériaux, plants, graines et autres fournitures entrant dans les ouvrages et prestations objet du présent marché devront répondre aux
spécifications et prescriptions ci-dessous. Ils ne devront en aucun cas présenter de défauts susceptibles d'altérer leur aspect, ou de compromettre leur
reprise pour ce qui est des fournitures horticoles.
Conformité aux CCTG (et DTU le cas échéant)
Pour tous les matériaux, matériels, éléments préfabriqués et autres fournitures traités dans les CCTG (et DTU) visés ci-avant, l'entrepreneur ne pourra
mettre en œuvre que ceux répondant aux conditions et prescriptions de ces documents.
Matériaux et éléments préfabriqués faisant l'objet d'un marquage NF, d'une certification ou d'un label
L'entrepreneur ne pourra mettre en œuvre que des matériaux titulaires de ce marquage NF, certification ou label selon le cas.
Fournitures et matériaux non traditionnels soumis à Avis Technique
Pour ces fournitures et matériaux, l'entrepreneur devra présenter les Avis Techniques correspondants, faute de quoi ils seront refusés.
Conformité aux normes
Pour tous les matériaux, matériels, éléments préfabriqués et autres fournitures faisant l'objet d'une norme NF ou EN, l'entrepreneur ne pourra mettre en
œuvre que ceux répondant à ces normes.
XXIV - TERRES VEGETALES
Les caractéristiques de la terre végétale à mettre en place sont :
— être adaptée à la nature des plantations et engazonnements prévus ;
— être adaptée aux conditions locales ;
— assurer un développement normal des végétaux et gazons ;
— ne pas être contaminée par des substances phytotoxiques ;
— être homogène.
Une terre végétale satisfaisante ne doit pas contenir plus de 5 % d'éléments pierreux ou de corps étrangers retenus à l'anneau de 0,02 m. Elle doit être
équilibrée et contenir :
— moins de 80 % de sable ; moins de 70 % de limons ; moins de 30 % d'argile.
La terre végétale doit avoir une teneur satisfaisante en éléments nutritifs assimilables. La terre végétale ne correspondant pas à la composition voulue devra
être amendée, selon le cas par :
— amendement granulométrique par apport de sable ;
— amendement organique par apport de matières organiques d'origine végétale ;
— amendement calcaire par apport de différents types de produits calcaires.
Le maître d'ouvrage n'a fait procéder à aucune analyse de la terre végétale en place sur le terrain. Aucune analyse n'étant fournie par le maître d'ouvrage,
l'entrepreneur sera tenu de faire procéder à toutes les analyses physico-chimiques nécessaires de la terre végétale, pour déterminer son aptitude à l'emploi
pour les plantations et engazonnements prévus.
Amendements
Dans le cas où les résultats des analyses révéleront une composition de terre végétale ne correspondant pas à la composition voulue pour les plantations et
engazonnements prévus, l'entrepreneur devra effectuer tous les amendements nécessaires. Ces amendements se feront par incorporation de produits :
— sableux, calcaires, organiques, ou perles de polystyrène expansé ou argile expansée, après accord du maître d'œuvre.
Les coûts de ces amendements sont implicitement compris dans les prix du marché.
Fertilisation
S'il s'avère que la terre végétale doit être fertilisée pour répondre à l'emploi prévu, l'entrepreneur devra effectuer cette fertilisation. Le coût de cette
fertilisation est implicitement compris dans les prix du marché .
Terres végétales en provenance du décapage du terrain
Le décapage du terrain sera réalisé par l'entreprise de terrassements et stocké dans l'enceinte du chantier en un ou plusieurs emplacements. La présente
entreprise devra, lors de la reprise, éliminer tous les produits et matières impropres qui pourraient se trouver dans cette terre stockée. Tous les éléments
pierreux ou corps étrangers retenus à l'anneau de 0,02 m, contenus au-delà de 5 %, devront être éliminés avant mise en place de la terre végétale.
Terre végétale fournie par l'entrepreneur
La terre végétale fournie et livrée par l'entrepreneur devra être de la composition voulue pour réaliser les plantations et engazonnements prévus, avec tous
amendements nécessaires s'il y a lieu.
XXV - PRODUITS POUR AMENDEMENTS
Amendements sableux
Le sable devra être adapté granulométriquement et chimiquement à la terre végétale à corriger. Si nécessaire, l'entrepreneur fera définir par le laboratoire
agréé, la nature du sable qui convient le mieux et les proportions les plus adaptées. Les frais de laboratoire seront à la charge de l'entrepreneur.
Amendements calcaires
Incorporation en fonction des caractéristiques de la terre et des ressources de la région, chaux agricole, roches calcaires broyées, algues calcaires ou autres
produits calcaires. Le ou les produits employés doivent figurer sur la liste de la norme NF U 44-001.
Amendements organiques
Incorporation dans la terre végétale d'un ou de plusieurs produits organiques en proportions à définir en fonction des caractéristiques de la terre. Ces
produits peuvent être de la tourbe, des terreaux ou autres provenant essentiellement de la décomposition de végétaux. Le ou les produits employés doivent
figurer sur la liste de la norme NF U 44-051.
XXVI - GRAINES ET PRODUITS POUR GAZONS
Les graines doivent satisfaire aux normes de qualité. Elles doivent toujours provenir de la dernière récolte, elles seront livrées sur chantier en sacs fermés.
L'entrepreneur devra justifier au maître d'œuvre de la provenance des graines par la remise des étiquettes figurant sur et dans les sacs, ces étiquettes
comportant :
— le numéro de conditionnement, le poids du sac, la date de fermeture du sac, le détail des espèces et variétés des
composants lorsqu'il s'agit d'un mélange.
Les graines fournies devront être inscrites au dernier Catalogue officiel français des variétés d'espèces à gazon. L'entrepreneur devra prendre toutes
dispositions pour assurer la bonne conservation des graines pendant leur stockage sur le chantier.
Mélanges de graines non fixés par le maître d'œuvre
Le maître d'œuvre n'a pas fixé la composition du ou des mélanges de graines à utiliser pour les engazonnements. Il appartiendra à l'entrepreneur de
proposer à l'agrément du maître d'œuvre, un ou des mélanges de graines adaptés pour les engazonnements prévus. L'entrepreneur devra établir le ou les
mélanges qu'il propose sur la base de critères de l'opération, dont notamment les suivants.
Types d'utilisation des gazons : gazon d'ornement ;
Fonction des gazons :
— fonction décorative ;
— fonction d'absorption et de rétention ;
— fonction de dépollution.