CCTP - Communaute de Communes des Etangs

CCTP 07036
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VRD.0.10 - Contrôles et essais
L'Entrepreneur devra réaliser ou faire réaliser à ses frais, tous les essais ou analyses demandés par le Maître d’Œuvre. Ces essais seront conduits
conformément aux documents et normes en vigueur au moment de leur réalisation. Si en outre certains ouvrages ou réseaux paraissaient d'une exécution
douteuse, le Maître d’Œuvre pourrait prescrire, à la charge de l'Entrepreneur, des sondages entraînant le cas échéant, la démolition ou la réexécution ou le
renforcement, aux frais de l'Entrepreneur, de l'ouvrage considéré ou d'une partie de l'ouvrage.
VRD.0.11 - Sauvegarde des ouvrages
L’ Entrepreneur sera responsable de ses ouvrages jusqu'à la réception de ses travaux. Il devra donc en assurer la conservation et l'entretien pendant la
période de garantie. Les matériaux utilisés seront fonction du milieu dans lequel ils sont posés.
VRD.0.12 - Variante ou précisions supplémentaires
Dans le cas où des précisions supplémentaires seraient nécessaires pour la conduite des travaux, l'Entrepreneur soumettra à l'approbation du Maître
d’Œuvre des plans d'entreprise. Ces plans décriront et définiront complètement les travaux.
VRD.0.13 - Protection contre les chocs et dégradations
Les éléments présentant une fragilité quelconque seront protégés mécaniquement par l'Entrepreneur par des moyens appropriés à leur nature. (A la charge
de l'Entrepreneur) L' Entrepreneur sera responsable sans restriction ni réserve des dégradations provoquées par l'absence de protection ou d'étanchéité‚ et
des répercussions que sa négligence pourrait avoir sur les ouvrages existants. L'obligation de ces protections par l'Entrepreneur s'entend également aux
effets des intempéries et à la végétation conservée. L'Entrepreneur devra la reconstitution soignée des voies à l'identique après ses travaux, pour permettre
le passage des véhicules sans risque d'accident de la circulation.
VRD.0.14 - Démarches administratives
L'Entreprise devra, dans le cadre de son marché, toutes les déclarations, démarches et obtentions d'autorisations nécessaires à l'exécution de ses ouvrages,
sans se prévaloir d'un doute quelconque avec les autorisations administratives obtenues pour l'ensemble de la réalisation par le Maître de l'ouvrage.
L'Entrepreneur devra notamment toutes déclarations d'intention de travaux aux services publics intéressés. Pour l'exécution de ses travaux, l'Entrepreneur
sera tenu de se conformer aux mesures particulières de sécurité prescrites par la réglementation en vigueur dans les chantiers du bâtiment et des travaux
publics.
VRD.0.15 – Sécurité
La sécurité sera assurée efficacement sur le chantier et lors des travaux sur la voie publique. L'Entrepreneur aura à sa charge la signalisation temporaire
diurne et nocturne pour les chantiers sur le domaine public. Barrières, pont de piétons et pont de voitures seront installés si nécessaire. Les sorties de
chantier et travaux, définies avec l’aval du Maître d’ouvrage, sur la voie publique seront signalés de jour comme de nuit. Et tout particulièrement sur
l’emprise du terrain des travaux, le projet jouxtant la zone d’Activité du Chemin Vert qui devra rester accessible pendant l’intégralité du chantier, la clôture
limitant le chantier sera soigneusement mise en œuvre et entretenue avec portes closes. Des lanternes et clignotants seront mis en place si nécessaire.
L'Entrepreneur sera responsable des conséquences pouvant résulter d'un défaut ou d'une insuffisance de signalisation et de protection. L’Entreprise est
tenue de prendre connaissance des plans et spécifications arrêtés pour ce qui concerne les travaux réalisés par les Concessionnaires ou par d'autres
services publics.
Personnel
La mise en Œuvre des installations sera faite par des ouvriers en nombre suffisant travaillant avec un encadrement qualifié et en conformité avec les
normes et règles en vigueur.
Les démarches administratives qui pourraient être éventuellement nécessaires à l'ouverture et en cours de chantier, seront à la charge de l'Entrepreneur
(raccordement à l'égout, autorisations de voiries pour traversées de chaussées existantes, signalisation, branchements des réseaux d'eau et d'électricité,
branchements provisoires, etc...
Les matériaux et fournitures seront de bonne qualité suivant les indications des marques, types ou systèmes du présent devis descriptif. Dans tous les cas
où les mots "équivalent" ou "similaire" sont employés dans le devis descriptif, les produits à substituer, devront être toujours présentés à l'agrément du
Maître d’Œuvre avant sa mise en Œuvre.
VRD.0.16 - Spécifications techniques détaillées et plans d'exécution des ouvrages
Le dossier remis aux Entrepreneurs lors de la consultation est un dossier d'exécution susceptible d'être complété ou modifié. Si nécessaire, l'Entrepreneur
communiquera au Maître d’Œuvre, les spécifications techniques détaillées et les indications nécessaires à l'exécution des ouvrages.
Avant toute exécution, l'Entrepreneur titulaire d'un marché devra procéder à la vérification des cotes des plans dressés par le Maître d’Œuvre. Il doit
signaler au plus tard dans les quinze jours qui suivent l'ordre de service d'exécution des travaux, les erreurs ou omissions qui pourraient se trouver sur les
plans. Il devra également signaler tout ce qui semblerait ne pas être conforme aux règles de l'Art et demander toutes explications à ce sujet.
VRD.0.17 - Accès chantier
Pendant la durée des travaux l'accès par les voies autres que la rue du chemin Vert, et par la voirie en site propre définie avec l’aval du Maître d’ouvrage
est strictement interdit. Toute détérioration de ces voies constatées au cours des travaux, entraînera la remise en état des ouvrages aux frais de l'Entreprise.
Et tout particulièrement sur les abords de l’emprise du terrain des travaux, les voies et réseaux jouxtant l’opération sont récentes réalisés dans le cadre de
travaux récents, les accès et sorties de chantier devront être impérativement respectés.
1 - DÉFINITION DES TRAVAUX
VRD.1.1 - Objet des travaux
Les présents travaux ont pour objet les terrassements des emprises des nouvelles voies et les réseaux préparatoires ou de réparation liés au travaux. Sont
concernés les terrassements pour les fondations compris fouilles de voirie, les réseaux, ou espaces verts, réseaux existants à déplacer et réseaux crées pour
les besoins de l’opération.
VRD.1.2 - Description sommaire des ouvrages
Site d'emprise : Terrain intercommunal assiette du Centre Omnisports des Etangs rue du Chemin Vert à réaliser :
- Démolition des ouvrages existants au droit du projet sur la parcelle essentiellement voies piétonnes, petits dallages bétons ou socles inclus
fondations.
- Terrassement des plates-formes et fondations en vue d’édifier les ouvrages.
- Réseaux EU-EV, EP, adduction d’eau, électricité et téléphone, sur les réseaux existants en domaine privé le bâti à édifier pour les constructions
projetées
- Remise en état des sols après exécution des ouvrages, terre végétale, béton, stabilisé ou enrobé compris couches de fondation,
- Nettoyage du chantier et débarras des gravois au décharge public.
Tous les travaux de maçonnerie, pour la construction des ouvrages
Dallage et bordures
Regards, ouvrages de fondations, socles...
Les travaux comprendront également :
Tranchées pour raccordement aux réseaux privés existants :
des canalisations d'assainissement ;
des réseaux divers enterrés fourreaux pour eau, électricité y compris éclairage public, téléphone ou courant faible
Travaux pour ouvrages de surface :