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PROCES-VERBAL
PROCES VERBAL
ASSEMBLÉE ANNUELLE – SECTION QUÉBEC
LE 17 AVRIL 2012 À 8H30
(HOTEL CLARION, BOUL. HOCHELAGA, STE-FOY, QC)
(Article 20 du règlement sur les sections de la chambre de la sécurité financière)
OUVERTURE DE L’ASSEMBLÉE
Marie-Claude Desrochers, présidente d’assemblée présente les personnes qui l’accompagnent,
soit Mme Renée Gilbert, secrétaire de la section et M. Jean-Yves Gagnon, Président de
scrutin.
L’assemblée annuelle de la section Québec débute à 8h30 AM et est présidée par Mme Marie
Claude Desrochers, présidente par intérim du bureau de direction de la Section Québec, et
Mme Renée Gilbert secrétaire au bureau de direction de la Section. Conformément à l’article
20 du Règlement sur les sections, Mme Marie Claude Desrochers appelle une proposition
pour que Mme Renée Gilbert soit désignée comme secrétaire de l’assemblée générale
annuelle.
La proposition dûment appuyée par Mme Nancy Mercier et secondé par M. Jacques
Labrecque est adoptée.
CONFIRMATION DU SECRÉTAIRE D’ASSEMBLÉE ET VÉRIFICATION DU
QUORUM
La secrétaire de l’assemblée confirme que l’avis de convocation à cette assemblée annuelle a
été dûment expédié dans les délais prescrits pour une telle assemblée et tous les membres
habilités à y voter selon le Règlement sur les sections.
La secrétaire indique qu’après la vérification de l’identité des personnes, 45 membres de la
Section assistent à la réunion. Conformément à l’article 16 du Règlement des sections qui fixe
le quorum à au moins 35 membres, il est confirmé que le quorum est atteint et que
l’assemblée est légalement constituée.
En conséquence, le président de l’assemblée déclare l’assemblée ouverte et explique aux
membres de l’assemblée les modalités du droit de parole pendant les périodes de
commentaires et questions qui auront lieu au cours de l’assemblée.
ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR
Sur proposition dûment appuyée, l’ordre du jour est adopté sur proposition de Mme Michèle
Perreault secondé par René Belzile.
ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE L’ASSEMBLEÉ ANNUELLE TENU LE 12
AVRIL 2011
Procès verbal disponible sur le site de la Chambre à la Section Québec

Sur proposition dûment appuyée, le procès verbal est adopté sur proposition de Kim Loiselle
secondé par Ghislain Pouliot.
PRÉSENTATION DU RAPPORT DU BUREAU DE DIRECTION POUR LA
PÉRIODE DU 12 AVRIL 2011 AU 17 AVRIL 2012.
Rapport du bureau de direction inclus au présent procès verbal
Sur proposition dûment appuyée, le rapport du bureau de direction est adopté sur proposition
Louise Masson secondé par Nancy Mercier
PRÉSENTATION DES RAPPORTS FINANCIERS POUR LA PÉRIODE DU 01
JANVIER 2011 AU 31 DÉCEMBRE 2011
Rapport financier est présenté par Marie Claude Desrochers
Sur proposition dûment appuyée, le rapport financier est adopté sur proposition de Jacques
Labrecque secondé par Daniel Plante.
ÉLECTION DES MEMBRES DU BUREAU DE DIRECTION POUR LE MANDAT
2012-2013
Pour les élections aujourd’hui, le bureau de direction a nommé M. Jean-Yves Gagnon à agir à
titre de président du scrutin. M. Jean-Yves Gagnon confirme que 7 candidatures ont été
présentées pour combler les postes de membres du bureau de direction de la section.
Conformément à l’article 7 du Règlement des sections, le nombre de postes de membre du
bureau de direction à combler se situe entre 6 et 12 membres. Les candidatures des personnes
suivantes on été dûment présentées dans les délais requis. Si ces personnes sont présentes
veuillez vous lever lorsque j’appellerai votre nom.
Bah, Souleymane
Desrochers Marie-Claude Pl. Fin.
Forgues, Yannick Pl. Fin.
Loiselle, Kim
Plante Philippe
Readman Émilie Pl. Fin.
Rochette, Dominique

ÉLECTION DES DÉLÉGUÉS POUR LE MANDAT 2012-2013
Jean-Yves Gagnon confirme également que 9 candidatures ont été présentées pour combler
les postes des délégués de la section. Conformément à l’article 3.3 du Règlement intérieur, 20
postes de délégués de la section sont à combler. Les candidatures des personnes suivantes ont
été dûment présentées dans les délais requis. Je vous inviterais à vous lever lorsque je
mentionnerai votre nom.
Belzile, René A.V.A.
Francoeur Lyne.
Loubert Christian
Masson Louise A.V.A
Mercier, Nancy
Perreault, Michelle A.V.A Pl. Fin.
Plante, Daniel Pl. Fin.
Pouliot Ghislain Pl. Fin.
Vachon Gervais A.V.A
COMPLÉTER AVEC LES AUTRES POINTS SI NÉCESSAIRE
La présidente d’assemblée Marie-Claude Desrochers, remercie Jean-Yves Gagnon et félicite
les nouveaux élus.
LEVÉE DE L’ASSEMBLÉE
Sur proposition dûment appuyée, la levée de l’assemblée est adoptée sur proposition de Guy
Beaudreault secondé par Lyne Francoeur.
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Marie-Claude Desrochers Renée Gilbert, secrétaire
Présidente à intérim
Lévée de l’assemblée à 8h50