A-1 : Formulaires - DRAAF Rhône-Alpes

Mise à jour : Novembre 201 2
A-1 : Formulaires
Les formulaires cerfa sont disponibles sur le site
http://mesdemarches.agriculture.gouv.fr/
Vous trouverez en pièces jointes à cette annexe l’ensemble des autres formulaires
mentionnés dans les documents.
Cas général :
- Cerfa 1 3982 Dérogation à l’obligation d'agrément sanitaire - Fiche de déclaration
- Cerfa 1 3983 Demande d’agrément
- Cerfa 1 3984 Déclaration d’activité (arrêté du 28 juin 1 994)
Poules pondeuses et poulets de chair :
- Cerfa 1 3989 Déclaration d’activité d’un propriétaire de troupeau(x) de volailles de
l’espèce Gallus gallus ou Meleagris gallopavo
- Cerfa 1 3990 Déclaration de mise en place d’un troupeau de volailles –Espèces
Gallus gallus ou Meleagris galoopavo
- Déclaration de sortie d’un troupeau de volaille – Espèce Gallus gallus
Oeufs de consommation en coquille
- Déclaration sur l’honneur de vente directe d’œufs de consommation sur les
marchés publics locaux.
Tueries particulières de volailles et de lagomorphes :
- Déclaration annuelle de cession de produits à des commerces de détail ou à la
restauration collective.
Animaux de boucherie :
- Demande d’autorisation pour le désossage des viandes contenant des MRS
Lait cru :
- Cerfa 1 4788 Demande d'autorisation de produire et de mettre sur le marché du lait
cru remis en l'état au consommateur final.
3 - A-1 : Formulaires

PRODUCTEURS D'OEUFS DE POULE DE CONSOMMATION
4 - A-1 : Formulaires

TUERIES PARTICULIÈRES DE VOLAILLES ET DE LARGOMORPHES
5 - Information réglementaire sur la production et la commercialisation des produits fermiers d'origine animale

6 - A-1 : Formulaires

7 - Information réglementaire sur la production et la commercialisation des produits fermiers d'origine animale

8 - A-1 : Formulaires

9 - Information réglementaire sur la production et la commercialisation des produits fermiers d'origine animale

1 0 - A-1 : Formulaires