(1964) n°1 - Royal Academy for Overseas Sciences

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A r t . 9. — Sera considéré comme démissionnaire tout Membre,
de même que tout Associé, qui n ’aura assisté à aucune séance pendant
deux ans, à moins que l’âge ou une infirmité grave l’empêche de
prendre une part active et régulière aux travaux de l’Académie.
Pourra de même être considéré comme démissionnaire, tout Correspondant
qui n’aura fait parvenir aucun travail pendant trois ans.
A r t . 10. — Tout membre titulaire peut, à sa demande et de l’avis
conforme de sa Classe, pris en Comité secret, être élevé à l’honorariat
par le Roi, s’il transfère sa résidence à l’étranger ou si l’âge ou une
infirmité grave l'empêche de prendre une part active et régulière aux
travaux de l’Académie.
SÉANCES
A r t. 11. — Les convocations sont adressées aux membres, associés
et correspondants de chaque Classe huit jours au moins avant chaque
réunion; elles énoncent les principaux objets portés à l’ordre du jour.
A r t . 12. — Sauf quand la Classe se constitue en Comité secret, les
associés et correspondants ont le droit d’assister aux séances avec voix
consultative.
A rt. 13. — Tous les ans, dans la séance qui précède la séance
plénière, chaque Classe statue sur l’attribution des prix des concours.
A rt. 14. — Chaque année, en octobre, l’Académie tient, les trois
Classes réunies, une séance plénière dont l’ordre du jour comporte
le rapport du Secrétaire perpétuel, une lecture du Président, ainsi que
la proclamation des résultats des concours.
PUBLICATIONS
A rt. 15. — Les publications de l’Académie sont les suivantes:
1° Des Mémoires;
2° Le Bulletin des Séances;
3° La Biographie de l’ARSOM.