M. Chawki, Essai sur la notion de cybercriminalité, juillet 2006 - IE·EI

M. Chawki, Essai sur la notion de cybercriminalité, IEHEI, juillet 2006
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l’informatique et d’entrer dans le champ d’incrimination des infractions liées au
cyberespace. Dans ce dernier, les systèmes informatiques correspondent généralement à
tous les composants fonctionnels d’un ordinateur 74 . Ils évoluent entre deux éléments : le
matériel et le logiciel 75 . Ce dernier traite automatiquement les informations lesquelles
sont échangées par les réseaux 76 .
Les systèmes informatiques sont tous reliés entre eux grâce aux réseaux de
télécommunication 77 . Ces réseaux permettent aux systèmes informatiques de partager
les programmes, les données et les matériels périphériques 78 . Dans notre étude, les
réseaux de télécommunications seront aussi regroupés dans une catégorie avec les
réseaux informatiques. Aujourd’hui, le réseau Internet est un exemple type d’un réseau
informatique où les ordinateurs sont connectés et sont capables d’échanger les données
entre eux 79 . La généralisation de l’accès à l’informatique de réseau, et notamment à
l’Internet, a uniformisé les différentes formes de délinquance informatique du fait de
deux critères constants, à savoir le caractère transnational de l’infraction et l’atteinte à
l’information. Par conséquent, la probable utilisation des systèmes informatiques par la
délinquance traditionnelle, et la probable mutation de la « délinquance informatique » en
une « délinquance de l’information », laisse supposer que la « délinquance
traditionnelle » deviendra « informatique » par les moyens qu’elle utilisera. À cet
égard, on peut identifier une grande variété d’agissements délictueux au sein du
cyberespace. Il est, d’une part, devenu le vecteur d’un certain nombre d’infractions
74 M. SMITH et P. KOLLOCK: Communities in Cyberspace (N.Y, Routledge), [1999].
75 R. WHITE et T. DOWNS: How Computers Work (Corporation), [2002].
76 Ibid.
77 A. TANEBAUM: Computer Networks (N.Y, PH, PTR), [2003].
78 Dictionnaire Encyclopédique Bilingue de la Micro-informatique (Microsoft), [1998] p.46 ; J. HILDEBERT :
Dictionnaire Français – Anglais Anglais Français de l’Informatique (Paris, Pocket), [2004].
79 La technologie avait imprimé sa marque, son rythme et l’ampleur de l’invention. En huit ans et demi
d’existence, le « backbone » était passé d’une capacité de 6 nœuds avec 56 kps à la connexion à 21 nœuds avec
45 Mbps. L’Internet était désormais constitué de 50.000 réseaux locaux sur les cinq continents, dont environ
29.000 aux seuls Etats-Unis. Il était devenu un réseau transfrontière. Le nombre d’utilisateurs d’Internet pouvait
être évalué entre 80 et 100 millions d’Internautes en 1998 contre un millier seulement en 1990. En 1996, le trafic
sur Internet s’est accru de 30% par mois, 85.000 noms de domaines ayant été mensuellement enregistrés. Grâce à
l’efficacité de la recherche et aux moyens mis en œuvre (environ 200 millions de dollars entre 1986 et 1995), la
qualité des protocoles développes sur Internet ne faisait plus débat, et lorsqu’en 1990, le réseau APRANET fut
définitivement démantelé, le protocole TCP/IP avait définitivement supplanté, ou tout au moins marginalisé,
toutes les autres initiatives mondiales. La maturité technique d’Internet, le succès du Web qui commençait à se
profiler, ainsi que l’ouverture des réseaux aux services commerciaux et à la concurrence, constituent les
ingrédients fondamentaux de la recette d’Internet auprès du grand public. C’est cette mutation qui a conduit les
instances normatives à l’échelon et international à s’en saisir. Voir Conseil d’Etat : Internet et les Réseaux
Numériques, op. cit. ; L. COHEN-TANUGI: Le Nouvel Ordre Numérique (Paris, Odile-Jacob), [1999], p. 150.
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