Procès Verbal du Conseil Municipal - Ville de Brignoles

1/-Approbation du procès verbal du conseil municipal du 27 Septembre 2007. Annexe
n°1
Rapporteur : Monsieur le Maire
Monsieur le Maire donne lecture du procès verbal de la séance du conseil municipal du 27
Septembre 2007.
Il est donc demandé au Conseil Municipal de bien vouloir donner son avis sur ce document.
« Le Conseil Municipal »
APRES avoir pris connaissance du procès verbal de la séance du 27 Septembre 2007,
APPROUVE à l’unanimité ce document
2/- Budget supplémentaire 2007-Budget principal. Annexe n°2
Rapporteur : Monsieur Jean -Michel ROUSSEAUX
A la demande de Monsieur le Maire, Monsieur l’adjoint aux finances présente au Conseil
Municipal le projet de Budget supplémentaire dressé pour l’exercice 2007.
Après explications et rapport par l’adjoint aux finances, ce document, qui s’équilibre tant en
recettes qu’en dépenses à la somme de :
SECTION INVESTISSEMENT : 8 258 023 €
SECTION FONCTIONNEMENT : 3 292 350 €
est soumis au vote des membres présents.
Monsieur Jean -Michel ROUSSEAUX présente le Budget supplémentaire 2007.
Interventions :
Monsieur Jean Paul JAUBERT: dans le budget primitif, on avait un virement en section
d’investissement d’1,9 million, on est passé à 2,2 millions supplémentaires.
Comment y êtes vous arrivés ?
Monsieur Jean -Michel ROUSSEAUX : c’est une volonté annoncée.
On avait déjà arrêté le compte administratif, et imposé comme contrainte sur toutes les
recettes qui viennent, qu’il y aurait 2,2 millions qui partiraient en section d’investissement.