05.07.2014 Views

RÈGLEMENT REGULATIONS - ERC

RÈGLEMENT REGULATIONS - ERC

RÈGLEMENT REGULATIONS - ERC

SHOW MORE
SHOW LESS

Create successful ePaper yourself

Turn your PDF publications into a flip-book with our unique Google optimized e-Paper software.

4.4.2 Sans la publicité facultative proposée par les organisateurs :<br />

* Pour les concurrents personnes morales<br />

(teams, constructeurs) et inscrits <strong>ERC</strong><br />

4.200 Euros<br />

* Pour les concurrents personnes physiques 2.200 Euros<br />

S’il est constaté que la publicité facultative ou contractuelle a été retirée pendant le<br />

déroulement de l’épreuve, le règlement de la majoration applicable sera exigé<br />

immédiatement.<br />

Les droits d'engagement comprennent un adhésif "Assistance" numéroté par concurrent,<br />

et un ticket d’entrée. Cet adhésif devra être obligatoirement collé sur le pare brise<br />

des véhicules admis à pénétrer dans le parc. Dans le parc d’assistance ne sera<br />

autorisé qu'un seul véhicule d'assistance par concurrent. Il devra être<br />

obligatoirement porteur de l’adhésif «Assistance» et présenter le ticket d’entrée.<br />

Un adhésif «Auxiliaire» pour les concurrents personnes morales et inscrits <strong>ERC</strong> est à leur<br />

disposition moyennant la somme de 350 Euros TTC dans la limite de 2 par concurrent.<br />

La surface attribuée à un concurrent dans un parc d’assistance est de :<br />

- 42m² pour une voiture<br />

- 120m² pour une voiture pour les concurrents inscrits <strong>ERC</strong> (voir liste FIA)<br />

Tout concurrent souhaitant disposer d’une surface supplémentaire devra en faire la<br />

demande obligatoirement avant la clôture des engagements. Le m² supplémentaire sera<br />

attribué en fonction des possibilités et facturé. (formulaire sur site Internet ou à demander<br />

au secrétariat)<br />

4.5 - INFORMATIONS DETAILLEES SUR LE PAIEMENT<br />

Chèque ou virement (Justificatif d’exécution obligatoire) au nom de<br />

ASA ANTIBES<br />

Banque : Société Générale. 140 Bd Wilson, 06160 JUAN LES PINS<br />

R.I.B : 30003 00483 00037285174 07<br />

I.B.A.N : FR76 30003 00483 00037285174 07<br />

B.I.C : SOGEFRPP<br />

Les frais de virement sont à la charge de l’expéditeur.<br />

Le justificatif d’exécution du virement sera envoyé au Secrétariat du Rallye avant la date<br />

de clôture des engagements.<br />

Si ce virement n’est pas au crédit du compte ci-dessus lors des vérifications un versement<br />

en espèces à titre de caution sera demandé.<br />

4.6 - REMBOURSEMENTS<br />

Les droits d’engagement seront entièrement remboursés.<br />

4.6.1 aux candidats dont l’engagement aura été refusé.<br />

4.6.2 au cas où le rallye n’aurait pas lieu.<br />

Les organisateurs rembourseront, avec déduction d'une retenue variable, les droits<br />

d’engagement aux concurrents qui, pour des raisons de force majeure, n'auraient pu se<br />

présenter au départ du rallye, sous réserve qu'une demande parvienne aux dits<br />

organisateurs par lettre recommandée.<br />

46 ème RALLYE ANTIBES CÔTE D’AZUR – Page 16 Visa – 15 juillet 2011

Hooray! Your file is uploaded and ready to be published.

Saved successfully!

Ooh no, something went wrong!