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Par ailleurs, chaque fois que l’occasion se présente, on aura intérêt à
mettre en place des programmes dans des secteurs donnés, car la possibilité
de les reproduire ailleurs présente, en termes de coûts et de qualité du
processus de PPP, des avantages qui peuvent être non négligeables pour le
secteur public comme pour le secteur privé.
Des plans d’investissement bien élaborés aident en outre le secteur privé
à cerner l’environnement général dans lequel s’inscriront les projets. Un
projet portuaire pourra ainsi sembler peu justifié au plan commercial si, par
exemple, il n’y a pas d’infrastructure de transport ferroviaire correspondante
ou de réformes au niveau des procédures de transit et des formalités de
dédouanement.
L’autre utilité des plans d’investissement, et des réserves de projets
auxquelles ils peuvent donner lieu, est d’encourager un niveau accru d’offres
d’investisseurs de qualité. En effet, les coûts de préparation des offres sont
tels qu’un investisseur a plus de chances d’être intéressé par un programme
que par un projet ponctuel. Dans un programme donnant lieu à une série
d’appel d’offres, il a plus d’une chance de soumettre une offre gagnante et
peut répartir une partie de ses frais généraux en matière de préparation sur
l’ensemble des appels d’offres.
Dans bien des cas, la viabilité des projets pourra dépendre de facteurs
régionaux aussi bien que locaux, et les communautés économiques régionales
pourront avoir de ce fait un rôle important à jouer pour la facilitation
des projets sur une base régionale.
Cadre opérationnel
Bien que beaucoup de gouvernements comprennent la nécessité d’une justification
stratégique appropriée et de cadres juridiques et d’investissement
solides pour les PPP, les investisseurs veulent être assurés du fait que le cadre
opérationnel en place au sein de l’administration est à même d’assurer une
gestion adéquate du processus et que les entités qui exécutent les projets ont
une notion réaliste des projets PPP et de leur complexité. Dans bien des cas,
en particulier, les responsables des marchés publics ne saisissent pas bien
toutes les différences qui existent entre les PPP et les formes traditionnelles
de passation des marchés, et les implications que cela a pour le niveau de
ressources, les compétences spécialisées et les procédures et institutions
nouvelles à mettre en jeu. De fait, la mise en œuvre d’un programme PPP
pourra souvent engendrer des changements fondamentaux dans la façon
dont une autorité publique perçoit son rôle et ses modes de fonctionnement.
Dans les chapitres qui suivent, il sera question des cadres relatifs à la prise
de décisions ou à la « gouvernance » des projets, et des modalités
d’établissement de règles au niveau même des PPP (en ce qui concerne leur
Cadre général d’un PPP
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