Habitat & Environnement - Qualité Logement

Habitat & 

Environnement 

La certification environnementale par Qualitel 

Référentiel 

Millésime 2003 

QUALITEL 

136 bd. Saint Germain 75006 PARIS 

Edition 

Avril 2003

3 

Table des matières 

PARTIE 1 : Généralités - Certification 5 

Généralités ________________________________________________________________ 7 

Le référentiel de la marque Habitat & Environnement _____________________________ 8 

Les Thèmes environnementaux _______________________________________________ 9 

La certification Habitat & Environnement, millésime 2003_________________________ 11 

PARTIE 2 : Détails des thèmes environnementaux 15 

Généralités _______________________________________________________________ 17 

Détail des Thèmes environnementaux _________________________________________ 17 

Thème 1 : Management environnemental de l’opération ________________________ 17 

Thème 2 : Chantier propre _______________________________________________ 18 

Thème 3 : Énergie / Réduction de l’effet de serre _____________________________ 19 

Thème 4 : Filière constructive / Choix des matériaux___________________________ 20 

Thème 5 : Eau ________________________________________________________ 21 

Thème 6 : Confort et santé_______________________________________________ 22 

Thème 7 : Gestes verts _________________________________________________ 23 

PARTIE 3 : Détails des rubriques environnementales 25 

Généralités _______________________________________________________________ 27 

Détail des Rubriques environnementales ______________________________________ 27 

M – Acoustique extérieure _______________________________________________ 29 

L – Acoustique intérieure ________________________________________________ 33 

AV – Aération et ventilation ______________________________________________ 41 

CP – Chantier propre ___________________________________________________ 47 

CM – Choix des matériaux_______________________________________________ 55 

P – Confort thermique d'été ______________________________________________ 63 

Q – Coût d'entretien des façades__________________________________________ 73 

EO – Economie d'eau __________________________________________________ 83 

K – Electricité _________________________________________________________ 89 

IHG – Information des habitants et du gestionnaire ____________________________ 93 

IHGan – Annexe : Information des habitants et du gestionnaire __________________ 97 

EL – Maîtrise des consommations électriques_______________________________ 105 

MEO – Management environnemental de l'opération _________________________ 115 

S – Niveau de consommation conventionnelle d'énergie_______________________ 123 

J – Plomberie – Sanitaire _______________________________________________ 131 

DM – Tri des déchets ménagers _________________________________________ 143 

Annexe _____________________________________________________________ 147 

PARTIE 4 : Processus de certification 151 

Processus de certification__________________________________________________ 151 

Annexes ____________________________________________________________ 158 

Index de classification et de version _________________________________________ 161 

VO.8 – 25.03.2003

Le présent document se définit comme le référentiel d’Habitat & Environnement, la certification environnementale 

par QUALITEL. 

Il est la traduction des travaux issus des décisions prises par le Conseil d’Administration de QUALITEL visant à 

mettre en place une certification environnementale, certification de produit au sens de la Loi de 1994, concernant 

le logement neuf et individuel groupé. 

Ce référentiel millésimé a été élaboré par QUALITEL et en reste la propriété ; il ne peut être reproduit, totalement 

ou partiellement sans le consentement exprès de QUALITEL. 

Enfin, QUALITEL remercie les personnes suivantes qui ont contribué à l’élaboration du référentiel d’Habitat & 

Environnement. 

4 

Monsieur ARRAULT - ECO-EMBALLAGES 

Monsieur BARTOLI – ANIL 

Monsieur BEDEAU – CNOA 

Monsieur BERRIER – SOCOTEC 

Monsieur BESOZZI - UNION SOCIALE POUR L’HABITAT 

Monsieur BINACHON – UNSFA 

Madame BLOT-TEIGER – QUALITEL 

Monsieur BONNAVENT – QUALITEL 

Monsieur BONNIN – CLCV 

Monsieur BOURGUIGNON – SYNTEC 

Madame BROGAT - UNION SOCIALE POUR L’HABITAT 

Madame CHARBONNIER – AIMCC 

Monsieur CHAUGIAT – CAPEB 

Monsieur COHEN-AKNINE – ADEME 

Monsieur DAUVERNE – FNSEM 

Monsieur DELVOYE – QUALITEL 

Monsieur DESBARRIERES – QUALITEL 

Monsieur DUCROUX – UNTEC 

Monsieur DUFOUR – SCIC 

Monsieur DUPERRET – UNCMI 

Monsieur DURAND – FNPC 

Monsieur DURETEST – FNSCL 

Monsieur EPINAT – FNPC 

Monsieur FAUCONNIER – FFB 

Monsieur FRANÇOIS – CSTB 

Monsieur GAUDIN – CGL 

Monsieur GIACOBINO – AQC 

Monsieur GRANGE – AQC 

Monsieur GUERINET – QUALITEL 

Monsieur HIVERNEL – SCIC 

Monsieur JACQ – DGUHC 

Madame JEANNET – UFCS 

Monsieur JOUVENT - Association APOGEE 

Monsieur LABAUME - ALDES 

Monsieur LEONE - CNL 

Monsieur LIEBUS - CAPEB 

Monsieur LOCOGE - QUALITEL 

Monsieur LOUIS-VICTOR - UNCMI 

Monsieur LUCIGNY - UNTEC 

Monsieur MARLEIX - AFOC 

Madame MAUPIN - QUALITEL 

Mademoiselle MENDES -UNAF 

Monsieur MERLET - CSTB 

Monsieur MESSIA – FNSEM 

Monsieur MICHAUD-RAFIN - SCIC 

Monsieur MILLET - CSTB 

Monsieur MIROUDEL - FNSCL 

Monsieur MOCH - ADEME 

Monsieur MORVAN - UESL 

Monsieur MOTTAZ – SYNTHEC Ingénierie 

Monsieur NIOL - UNAF 

Monsieur NOSSENT - CSTB 

Monsieur OBIEDZYNSKI – MELT DGUHC 

Monsieur PELEGRIN - UNSFA 

Madame PERRIN-LAVARET - QUALITEL 

Monsieur PUGENS - CNOA 

Monsieur RIBEIRO - CAPEB 

Madame RICOUR - UNPI 

Monsieur RIPOLL – TEC HABITAT 

Madame RIQUIER SAUVAGE - UNSFA 

Monsieur SCHAEFER - CDC 

Monsieur SIMONET - AIMCC 

Monsieur THERET - AFAQ 

Monsieur TIFFANNEAU - QUALITEL 

Monsieur TROADEC - AIMCC 

Monsieur VON EUW - VERITAS 

Madame JUBE - BUREAU VERITAS

5 

Habitat & Environnement 


Référentiel 

PARTIE 1 

Généralités 

La Certification 


Millésime 2003 

Habitat & Environnement – Référentiel Partie 1 : Généralités et certification 

La certification environnementale par Qualitel VO.8 – 25.03.2003

7 

1. Généralités 

 

 

 

La terre comptait 3 milliards d’habitants en 1960, elle en compte 6 milliards aujourd’hui, elle en comptera 9 

milliards dans deux générations. 

La concentration de la population dans les grandes villes, de plus en plus éclatées, s’accélère, entraînant une 

dégradation des conditions de vie et de transport. Le poids de cet héritage pour les générations à venir risque 

d’être considérable. 

La priorité pour le 20 ème siècle a été de traiter les flux, émissions de pollution, ou prélèvements de ressources ; 

pour le 21 ème siècle, l’enjeu est la restauration des ressources naturelles. 

Depuis le début des années 90, marqué par la conférence de Rio, les préoccupations liées à la santé, à la vie 

en ville et à la consommation, sont devenues quotidiennes, ainsi que l’attention portée aux problèmes de stocks, 

de patrimoines, de capitaux naturels et à l’environnement dans son ensemble. Ces thèmes sont au cœur de la 

notion de Développement Durable. 

Le logement constitue le premier cadre de vie ; il est le principal facteur de bien-être et une cible prioritaire dans 

le cadre de la prévention des risques et des nuisances environnementales. Une nouvelle conception des 

rapports entre l’homme et l’immeuble s’impose. 

La maîtrise d’ouvrage souhaite atteindre et démontrer un bon niveau de performance environnementale de ses 

opérations de logement. Cette approche s’inscrit dans le contexte de la préoccupation d’un développement 

conciliant les impératifs de progrès économique et de respect des équilibres écologiques actuels et futurs. 

En articulation avec les réflexions et la démarche d’anticipation de l’Association HQE, QUALITEL a développé 

une certification de produit, au bénéfice du confort et de l’information de l’usager. Il s’agit d’un outil opérationnel, 

applicable aux domaines des opérations de logements neufs en immeubles collectifs ou individuels groupés . 

Cette certification, concrète et lisible, destinée aux maîtres d’ouvrage, est née d’une année d’échanges avec les 

professionnels de l’acte de construire. Elle intervient à trois niveaux : 

l’environnement extérieur : préservation des ressources naturelles et diminution des émissions de gaz à effet 

de serre. 

l’environnement intérieur : confort et santé pour l’habitant. 

l’environnement et les bons comportements de précaution. 

L’évaluation de la prise en compte de ces trois aspects de l’environnement s’appuie sur les thèmes suivants : 

 

 

 

 

 

 

 

Deux thèmes organisationnels : 

Le management environnemental de l’opération qui permet de définir l’engagement du maître d’ouvrage et 

- de fixer le profil environnemental adapté aux spécificités du site et aux attentes des parties concernées, 

- d’organiser l’opération, tout en maîtrisant les processus en phase de conception, pour atteindre les niveaux 

d’exigence des thèmes techniques. 

Le chantier propre, relatif à l’organisation du chantier pour en maîtriser les impacts. 

Quatre thèmes techniques dotés de niveaux exigentiels de performance : 

Energie, 

Filière constructive, 

Eau, 

Confort et santé. 

Une information et une communication pédagogique aux particuliers et aux gestionnaires 

d’opération : 

Les gestes verts. 

Les évolutions : 

L’intégration de nouvelles connaissances techniques et scientifiques sera assurée par un comité composé de 

professionnels du bâtiment, garant de l’optimisation de ce référentiel millésimé. 



8 

2. Le référentiel de la marque Habitat & Environnement 

Le référentiel de la marque Habitat & Environnement regroupe l’ensemble du dispositif mis en place par 

QUALITEL en vue de délivrer à des projets de nouvelles constructions d’habitation, la certification Habitat & 


Le référentiel est également complété par : 

les Règles Générales de la marque Habitat & Environnement, 

le Règlement Technique de la marque Habitat & Environnement. 

Ce référentiel est constitué de quatre parties définies ci-après : 

Partie 1 : Généralités et certification Habitat & Environnement, millésime 2003 

(ce présent document correspond à cette Partie 1), 

Partie 2 : Détails des Thèmes environnementaux, 

Partie 3 : Détails des Rubriques environnementales, 

Partie 4 : Processus de certification. 



3. Les Thèmes environnementaux 

9 

Le référentiel de la marque Habitat & Environnement, dans cette présente version, repose sur sept Thèmes 

environnementaux qui regroupent plus d’une vingtaine de domaines techniques abordés lors de l’instruction 

d’une demande de certification Habitat & Environnement. 

Organisation 

1 

Thèmes 

MANAGEMENT 

ENVIRONNEMENTAL 

DE L'OPERATION 

DOMAINES TECHNIQUES 

ensemble d’éléments permettant de : 

- fixer le profil environnemental adapté aux spécificités du 

site et aux attentes des parties concernées 

- organiser l’opération pour atteindre les niveaux de 

performance des thèmes techniques composant le profil 

retenu 

- maîtriser les processus en phase conception 

2 CHANTIER PROPRE 

- organisation du chantier 

- gestion des déchets de chantier 

- maîtrise des impacts du chantier - réduction des nuisances 

Technique 

3 

ENERGIE 

Réduction de l'effet de 

serre 

- choix de l'énergie 

- performance de l'enveloppe 

- installation de chauffage 

- production d'ECS 

- apports solaires 

- utilisation d'énergies renouvelables 

- confort thermique d'hiver et d'été 

- qualité de l'installation électrique des logements 

- éclairage des parties communes 

- choix d'équipements collectifs performants 

4 

FILIERE CONSTRUCTIVE 

CHOIX DES MATERIAUX 

5 EAU 

6 CONFORT ET SANTE 

- étiquetage environnemental des matériaux 

- utilisation de matériaux renouvelables 

- utilisation de produits recyclés 

- durabilité de l'enveloppe du bâtiment 

- qualité des équipements individuels et collectifs 

- maîtrise des consommations 

- acoustique intérieure 

- acoustique extérieure 

- confort thermique d'hiver et d'été 

- aération / ventilation des logements 

- adaptation des locaux de collecte au tri sélectif 

Info. 

7 GESTES VERTS 

- information des habitants 

- information du gestionnaire 

Le détail de chacun des thèmes et des domaines techniques s’y rapportant, est présenté dans un document 

spécifique, définissant les exigences de chaque thème (Cf. Partie 2 : Détail des Thèmes environnementaux). 



10 

Dans un souci de transparence par rapport au 14 cibles environnementales aujourd’hui définies par l’Association 

HQE, le tableau suivant a pour objet de donner les principales relations avec les sept thèmes du référentiel de la 

marque Habitat & Environnement, par l’intermédiaire des différents domaines techniques actuellement abordés. 

Environnement extérieur au bâtiment 

Cibles HQE 

ECO-CONSTRUCTION 

1 

2 

Relation harmonieuse des 

bâtiments avec l'environnement 

immédiat 

Choix intégré des procédés et 

produits de construction 

Thèmes couverts par la certification 

Habitat & Environnement, millésime 2003 

Thème 1 : Management environnemental de l’opération 

Thème 6 : Confort et santé 

Thème 4 : Filière constructive / Choix des matériaux 

3 Chantier à faibles nuisances Thème 2 : Chantier propre 

ECO-GESTION 

4 Gestion de l'énergie Thème 3 : Énergie / Réduction de l’effet de serre 

5 Gestion de l'eau Thème 5 : Eau 

6 Gestion des déchets d'activité 

7 

Gestion de l'entretien et de la 

maintenance 


Thème 7 : Gestes verts 



CONFORT 

Environnement intérieur du 

bâtiment 

SANTE 

8 Confort hygrothermique Thème 6 : Confort et santé 

9 Confort acoustique Thème 6 : Confort et santé 

10 Confort visuel Thème 1 : Management environnemental de l’opération 

11 Confort olfactif Thème 6 : Confort et santé 

12 

Conditions sanitaires des 

espaces 

13 Qualité de l'air 

14 Qualité de l'eau 



Thème 6 : Confort et santé (à compléter à terme) 





4. La certification Habitat & Environnement, 

millésime 2003 

11 

4.1 Profil environnemental d’une opération 

Le profil environnemental d'une opération de logements neufs caractérise la réponse qu'elle apporte à un certain 

nombre de préoccupations concernant son programme, sa conception, sa réalisation, le "produit" livré, le service 

associé et le fonctionnement du logement. 

Ces préoccupations, définies dans le présent référentiel, se réfèrent pour l'essentiel, aux cibles HQE. 

4.2 Certification environnementale 

La certification Habitat & Environnement, millésime 2003, est attribuée à une opération dont le profil 

environnemental satisfait, les exigences minimales définies au paragraphe « 4.3 Conditions d’attribution ». 

La certification Habitat & Environnement, millésime 2003, ne peut être attribuée qu'à des opérations de 

logements neufs (collectifs, individuels groupés). 

Certaines combinaisons de thèmes, de critères techniques et de niveaux, ouvrent droit au bénéfice des 

dispositions du Décret xxxx, relatif aux possibilités de prolongation de l’exonération de la TFPB définies par les 

Pouvoirs Publics pour les opérations du secteur social. 

4.3 Conditions d'attribution 

La certification Habitat & Environnement, millésime 2003, est décernée à une opération à condition que : 

sur la base des devis descriptifs, plans et pièces écrites de l'opération, les exigences de six au moins des sept 

Thèmes du référentiel de la marque Habitat & Environnement (version 2003), soient satisfaites, sachant que les 

trois Thèmes suivants sont obligatoirement requis : 

Thème 1 : Management environnemental de l’opération, 

Thème 3 : Energie – Réduction de l’effet de serre, 

Thème 7 : Gestes verts, 

et que le thème pouvant ne pas avoir été retenu (autre que les Thèmes 1, 3 et 7), doit respecter les exigences 

minimales qui lui sont définies. 

(OU, pour l’application du Décret xxxx, relatif à la prolongation de l’exonération de la TFPB, en secteur social) sur 

la base des devis descriptifs, plans et pièces écrites de l'opération, quatre au moins des cinq Critères de 

qualité environnementale du Décret xxxx 1 , soient satisfaits sachant qu’aucun des Critères n’est obligatoire. 

le Maître d'Ouvrage s'engage à réaliser l'opération concernée en conformité avec le dossier ayant servi de base 

à l'attribution de la certification Habitat & Environnement, millésime 2003. 

le Maître d'Ouvrage s'engage à prendre en compte les résultats des audits et/ou vérifications in situ qui seront 

réalisés éventuellement, en cours, en fin de chantier ou après la livraison de l’opération, et à tout mettre en 

œuvre, le cas échéant, pour que les niveaux de performance atteints, une fois l’opération livrée, soient au 

minimum ceux requis pour l'obtention de la certification Habitat & Environnement, millésime 2003. 

le Maître d'Ouvrage s'engage à respecter, par ailleurs, les dispositions lui incombant, prévues dans les Règles 

Générales de la Marque Habitat & Environnement et dans le Règlement Technique de la Marque Habitat & 


Le détail des différents Thèmes actuellement retenus pour l'attribution de la certification Habitat & 

Environnement, millésime 2003, correspond aux dispositions définies dans la Partie 2 : Détails des Thèmes 

environnementaux, du référentiel. 

(ET, pour l’application du Décret xxxx, relatif à la prolongation de l’exonération de la TFPB, en secteur social, le 

détail des Critères de qualité environnementale). 

Le détail des critères et exigences qui se rapportent à chacun des Thèmes actuellement retenus pour l'attribution 

de la certification Habitat & Environnement, millésime 2003, est défini dans la Partie 3 : Détails des Rubriques 

environnementales, du référentiel. 

1 Selon Annexe : Projet de Décret xxxx, relatif à l’Article 90 de la Loi de finance 2002 (Prolongation de l’exonération TFPB pour les 

opérations du secteur social). 



12 

Les profils de la certification Habitat & Environnement, millésime 2003 

Selon les règles définies au précédent paragraphe « Condition d’attribution », chacun des profils schématisé 

dans le tableau suivant, répond au moins aux exigences de la certification Habitat & Environnement, millésime 

2003. 

PROFILS 

THEMES A B C D E F 

(Décret xxxx) 

1 MANAGEMENT 

ENVIRONNEMENTAL 

DE L'OPERATION 

1.1 

2 CHANTIER PROPRE 

1.2 

3 ENERGIE 

Réduction de l'effet 

de serre 

4 FILIERE CONSTRUCTIVE 

CHOIX DES MATERIAUX 

1.3 a 

1.4 a 

1.4 b 

5 EAU 

1.5 a 

6 CONFORT ET SANTE 

1.3 b 

7 GESTES VERTS 

1.5 b 

LEGENDE 

Thème retenu. 

Thème non retenu. 

Prolongation de l’exonération de la TFPB : combinaison des Thèmes impliquant qu’au moins 4 

des 5 critères de qualité environnementale (numérotés 1.1 à 1.5) soient satisfaits. 

Les profils A et E sont compatibles avec la certification QUALITEL. 



13 

4.4 Processus de certification 

Le processus de certification d’une opération se traduit par différents types d’interventions : 

- pour les thèmes organisationnels et d’information, audit de l’organisation du maître d’ouvrage et validation de 

ses engagements, 

- pour les thèmes techniques, audit et évaluation de la conception de l’opération, 

- vérifications in fine. 

Le processus est détaillé et explicité dans la Partie 4 : Processus de certification qui détaille la mission de 

certification et présente le Guide d’audit, le Guide d’évaluation et le Guide de vérification. 



15 



Référentiel 

PARTIE 2 

Détail des Thèmes 

environnementaux 


Thème 2 : Chantier propre 

Thème 3 : Énergie / Réduction de l’effet de serre 


Thème 5 : Eau 



Habitat & Environnement – Référentiel Partie 2 : Détails des Thèmes environnementaux 



17 

Cette présente Partie 2 du référentiel de la marque Habitat & Environnement a pour objet de présenter pour 

chacun des Thèmes environnementaux retenus, le détail des domaines techniques qui y sont abordés, ainsi que 

les différentes exigences s’y rapportant. 

Conformément à la définition de la certification Habitat & Environnement, millésime 2003, donnée dans le 

chapitre correspondant de la Partie 1 : Généralités et certification Habitat & Environnement, millésime 2003, 

chaque Thème peut être concerné par un ou plusieurs domaines techniques à évaluer, au regard, soit du niveau 

d’exigence requis de la dite certification ou soit du niveau d’exigence minimale à respecter, à l’exception des trois 

Thèmes 1, 3 et 7 obligatoires. 

Détail des Thèmes environnementaux 

Pour chaque Thème environnemental, il est précisé dans les tableaux suivants : 

le niveau recherché d’exigence (Exigence de la certification Habitat & Environnement et Exigence minimale), 

le ou les domaines techniques abordés, 

les exigences requises, en rapport avec les documents de la Partie 3 : Détails des Rubriques environnementales, 

la nature de l’intervention de QUALITEL. 

Les dispositions particulières, propres à l’application du Décret xxxx, sont présentées en correspondance avec 

chaque Thème environnemental. 

Thème 1 : Management environnemental de 

l’opération 

Niveau d’exigence recherché Domaine étudié Exigence Intervention 

Exigence de la certification 

Habitat & Environnement, 


Exigence minimale 

Décret xxxx 

Objectifs environnementaux 

poursuivis par le maître 

d’ouvrage ainsi que la 

définition et la mise en œuvre 

de l'organisation nécessaire 

pour les atteindre, au niveau 

de l'opération 

Sans objet, pour ce thème obligatoire 

Critère 1.1 Modalités de 

conception 

Respect de l’ensemble des 

dispositions définies dans la 

rubrique « MEO - Management 

environnemental de 

l’opération » 

(Cf. Partie 3, du présent 

référentiel) 

(en préparation) 

Audit de l'organisation du 

maître d'ouvrage pour 

l'opération concernée, en 

phase de conception 

Examen des pièces écrites, en 

cours d’évaluation, si 

nécessaire 

Audit de l'organisation du 

maître d'ouvrage pour 

l'opération concernée, en 

phase de conception 

Habitat & Environnement – Référentiel Partie 2 : Détail des Rubriques environnementales 



18 





Chantier propre 

Respect de l’ensemble des 

dispositions définies dans la 

rubrique « CP – Chantier 

propre » 



Exigence minimale Le domaine cité ci-dessus Définition des dispositions 

prises par le maître d’ouvrage, 

en la matière (en rapport 

également avec la 

réglementation et autres règles 

de l'Art quand il en existe) 

Décret xxxx 

Critère 1.2 : Modalités de 

réalisation 

(en préparation) 

Complément d’audit à celui se 

rapportant au Thème 1 : 

Management environnemental 

de l’opération 



nécessaire 

A valider, dans le cadre de 

l’audit se rapportant au Thème 

1 : Management 

environnemental de l’opération 



nécessaire 

Complément d’audit à celui se 

rapportant au Thème 1 : 

Management environnemental 





19 






Thermique hiver Niveau d’exigence note 4, 

dans la rubrique « S – Niveau 

de consommation 

prévisionnelle d’énergie» 



Thermique été Niveau d’exigence note 3, 

dans la rubrique « P – Confort 

thermique d’été » 



Installation électrique Niveau d’exigence note 3, 

dans la rubrique « Kenv – 

Electricité » 



Maîtrise des consommations 

électriques 


Niveau d’exigence note 3, 

dans la rubrique « EL – 

Maîtrise des consommations 

électriques » 



Examen et évaluation des 

pièces écrites, en phase de 

conception 



conception 



conception 



conception 

(en préparation) Examen et évaluation des 

Décret xxxx 

§ 1.3 a : Consommation 

conventionnelle d’énergie (1) pièces écrites, en phase de 

conception 

§ 1.4 a : Energies 

renouvelables (2) (en préparation) Examen et évaluation des 


conception 

(1) Dans le Décret xxxx, ce paragraphe est rattaché au Critère 1.3 Performances énergétique et acoustique. 

(2) Dans le Décret xxxx, ce paragraphe est rattaché au Critère 1.4 Utilisation d’énergies et de matériaux renouvelables. 



20 







Etiquetage environnemental 

des matériaux 

Utilisation de matériaux 

renouvelables (bois, etc.) 

Utilisation de produits recyclés 

Durabilité de l'enveloppe du 

bâtiment 

Tous les domaines cités cidessus 


dans la rubrique « CM – Choix 

des matériaux » 



Niveau de performance fixé 

par le maître d’ouvrage (pas 

d'exigence pour la 

certification), selon les 

définitions données dans la 

rubrique « CM – Choix des 

matériaux » 




dans la rubrique « Q – Coût 

d’entretien des façades et 

toitures » 



Définition des dispositions 




réglementation, les DTU, les 

AT, les certifications de 

produits et autres règles de 

l'Art quand il en existe) 



conception 







conception 







nécessaire 


Décret xxxx 

§ 1.4 b : Matériaux 

renouvelables (1) pièces écrites, en phase de 

conception 

(1) Dans le Décret xxxx, ce paragraphe est rattaché au Critère 1.4 Utilisation d’énergies et de matériaux renouvelables. 



21 






Plomberie - Sanitaire Niveau d’exigence note 3, 

dans la rubrique « J - 

Plomberie » 



Economie d’eau Niveau d’exigence note 3, 

dans la rubrique « EO – 

Economie d’eau » 





conception 



conception 












l’audit se rapportant au 

Thème 1 : Management 




nécessaire 


Décret xxxx 

§ 1.5 a : Matériels hydroéconomes 

(1) pièces écrites, en phase de 

conception 

(1) Dans le Décret xxxx, ce paragraphe est rattaché au Critère 1.5 Maîtrise des fluides. 



22 







Acoustique intérieure Niveau d’exigence note 3, 

dans la rubrique « L – 

Acoustique intérieure » 



Acoustique extérieure Niveau d’exigence note 3, 

dans la rubrique « M – 

Acoustique extérieure » 



Thermique d’hiver et d’été Cf. les mêmes dispositions 

que celles définies sur ces 

domaines au titre du Thème 3. 

Aération et ventilation Niveau d’exigence note 3, 

dans la rubrique « AV – 

Aération et ventilation » 



Tri des déchets ménagers Niveau d’exigence note 3, 

dans la rubrique « DM – Tri des 

déchets ménagers » 














conception 



conception 

Cf. les mêmes dispositions 

que celles définies sur ces 

domaines au titre du Thème 3. 



conception 



conception 







nécessaire 


Décret xxxx 

§ 1.3 b : Performance 

chocs (1) conception 

acoustique au bruit de 


(1) Dans le Décret xxxx, ce paragraphe est rattaché au Critère 1.3 Performances énergétique et acoustique. 




23 





Information des habitants et 

du gestionnaire 


dans la rubrique « IHG – 

Information des habitants et 

du gestionnaire » 



Examen et validation des 

engagements pris par le maître 

d’ouvrage 



(en préparation) Examen et validation des 

Décret xxxx 

§ 1.5 b : Information des 

fluides) (1) d’ouvrage 

habitants (gestion des 

engagements pris par le maître 

(1) Dans le Décret xxxx, ce paragraphe est rattaché au Critère 1.5 Maîtrise des fluides. 



25 



Référentiel 

PARTIE 3 

Détail des Rubriques 

environnementales 

Acoustique extérieure (M) 

Acoustique intérieure (L) 

Aération / Ventilation (AV) 

Chantier propre (CP) 

Choix des matériaux (CM) 

Confort thermique d’été (P) 

Coût d’entretien des façades et toitures (Q) 

Économie d’eau (EO) 

Electricité (K env ) 

Information des habitants et du gestionnaire (IHG) 

Annexe : Information des habitants et du gestionnaire (IHGan) 

Maîtrise des consommations électriques (EL) 

Management environnemental de l’opération (MEO) 

Niveau de consommation conventionnelle d’énergie (S) 

Plomberie sanitaire (J) 

Tri des déchets ménagers (DM) 

Annexe : Certification des produits 

Chaque rubrique fait l’objet d’un document distinct, classé dans l’ordre de la liste ci-dessus. 



27 


Cette présente Partie 3 du référentiel de la marque Habitat & Environnement a pour objet de présenter pour 

chacun des Thèmes environnementaux retenus, le détail des Rubriques environnementales relatives à un ou 

plusieurs Thèmes environnementaux énumérés dans la Partie 2 du référentiel. 

Détail des Rubriques environnementales 

Chaque Rubrique environnementale fait l’objet d’un document spécifique, correspondant à la liste suivante : 

Acoustique extérieure (M) 

Acoustique intérieure (L) 

Aération / Ventilation (AV) 

Chantier propre (CP) 

Choix des matériaux (CM) 


Coût d’entretien des façades et toitures (Q) 


Electricité (Kenv) 

Information des habitants et du gestionnaire (IHG) 

Annexe : Information des habitants et du gestionnaire (IHGan) 

Maîtrise des consommations électriques (EL) 

Management environnemental de l’opération (MEO) 

Niveau de consommation conventionnelle d’énergie (S) 

Plomberie sanitaire (J) 

Tri des déchets ménagers (DM) 




29 

M 

Acoustique 

extérieure 


Critères et exigences 

M 1 Isolement des façades 

M 2 Isolement des toitures 

Cotation globale de la rubrique 

(Version allégée, limitée principalement à la définition des critères examinés et à leur exigence, par rapport à la version complète 

figurant dans le Guide d’évaluation annexé au référentiel de la marque Habitat & Environnement,2003). 

Habitat & Environnement – Référentiel 

M – Acoustique extérieure 



31 

La cotation de cette rubrique est établie en examinant successivement l'isolement des façades et l'isolement des 

toitures. 

On examine les façades en fonction des classements définis au sens de l'arrêté du 30 mai 1996 relatif aux 

“ modalités de classement des infrastructures de transports terrestres et isolement acoustiques des bâtiments 

d'habitation dans les secteurs affectés par le bruit ” ou en fonction des zones de bruit des aérodromes 

approuvées par le décret du 22 septembre 1977. 

Lorsque l'opération étudiée est en partie située dans un secteur affecté par le bruit d'une infrastructure classée 

de transports terrestres, le Maître d’Ouvrage devra fournir, afin d’établir la cotation, la ou les valeurs de 

l'isolement acoustique des façades, requis au sens de l'arrêté du 30 mai 1996. A cet effet, le Maître d'Ouvrage 

doit fournir une note de calcul justificative, établie sous sa responsabilité, qui sera jointe à la liste des pièces 

techniques ayant servi de base à la cotation Qualitel. 

De plus, dans le cas où l'isolement est déterminé par le recours à une des méthodes d'estimation précise, par le 

calcul, celle méthode répondra aux exigences de l'article 6 de l'arrêté du 5 mai 1995 relatif au bruit des 

infrastructures routières. 

En l’absence du calcul de cet isolement, la cotation de la rubrique sera bloquée à la note 1. 

Par ailleurs, les Arrêtés du 30 juin 1999, relatifs « aux caractéristiques acoustiques des bâtiments d’habitation » 

et aux modalités d’application de la réglementation acoustique », imposent que l’isolement acoustique 

standardisé pondéré, DnT,A,tr, des pièces principales et des cuisines contre les bruits de l’espace extérieur, soit au 

minimum de 30 dB vis-à-vis d’un bruit de trafic à l’émission. 

Il en résulte que la cotation est établie en étudiant les différentes pièces principales et la cuisine de chaque 

logement, selon la valeur d’isolement la plus importante requise pour leur propre façade (et, éventuellement, leur 

propre toiture), déterminée par l’application de l’Arrêté du 30 juin 1999. 

Pour déterminer la cotation d’une pièce principale ou de la cuisine, on se reporte au tableau « cotation de 

façade » de cette rubrique, selon la valeur de l'isolement DnT,A,tr à respecter. 

Cas particuliers 

 

 

 

 

En l'absence d'avis formulé par l'Administration, on vérifiera à partir du plan masse ou d'une visite sur place, la 

présence éventuelle d'une zone de bruit d'aérodrome ou d'une infrastructure de transports terrestres, 

susceptible d'être classée à proximité de l'opération et pouvant nécessiter un isolement de façade et de toiture. 

Lorsque c'est le cas, Qualitel estimera la zone de bruit ou le classement d'infrastructure à prendre en compte 

afin que le Maître d'Ouvrage puisse procéder à la détermination de l'isolement acoustique minimal des 

bâtiments dont la cotation de la rubrique dépend. Dans ce cas, il devra être indiqué en observation au tableau 

de cotation, que le classement des infrastructures de transports terrestres a été fixé par Qualitel et non par 

l'Administration. 

Une construction admise exceptionnellement en zone A, B ou C, zones exposées au bruit des aérodromes, sera 

considérée comme devant satisfaire, au minimum, un isolement de 45 dB pour la zone A, de 40 dB pour la zone 

B et de 35 dB pour la zone C, vis-à-vis d'un bruit rose. 

Au cours de la période transitoire de mise en application dans chaque département des dispositions de l'arrêté 

du 30 mai 1996 et à défaut de connaître les nouveaux classements des infrastructures de transports terrestres 

par arrêté préfectoral, les dispositions de l'arrêté du 6 octobre 1978 continuent d'être applicables, notamment 

pour la classification des voies et pour la détermination de l'isolement acoustique requis. 





32 

M 1 

Isolement des façades 

La cotation de chaque façade est déterminée par application du tableau suivant : 

cotation de la façade 

 

isolement requis pour la façade 1 3 5 

41 DnT,A,tr 45 dB DnT,A,tr calculé DnT,A,tr DnT,A,tr calculé DnT,A,tr – 

30 DnT,A,tr 40 dB DnT,A,tr calculé DnT,A,tr DnT,A,tr calculé DnT,A,tr DnT,A,tr calculé DnT,A,tr + 5 dB 

Les valeurs de DnT,A,tr figurant dans le tableau ci-dessus correspondent à des isolements normalisés exprimés en dB au bruit de trafic, pour 

une durée de réverbération égale à 0,5 s à toute fréquence, dans le local de réception. 

M 2 

Isolement des toitures 

Dans le cas des pièces sous toitures, la cotation de chaque façade et toiture, selon qu’il s’agisse d’une toiture 

soumise à un bruit de trafic ou située en zones d’aérodrome (A, B ou C), est déterminée par l’application du 

tableau au paragraphe « M1 Isolement des façades ». 


On retient pour chaque pièce examinée (cuisine et pièce principale) la plus mauvaise des notes obtenues par les 

façades concernées (éventuellement celles obtenues par les toitures). 

Protection contre les bruits émis à l’extérieur du bâtiment 

cotation du logement cotation des pièces du logement 

1 une des pièces du logement obtient la note 1 

3 la chambre ayant la plus faible cotation obtient la note 3 

4 toutes les chambres obtiennent la note 5 et le séjour obtient la note 3 

5 toutes les chambres et le séjour obtiennent la note 5 




33 

L 

Acoustique 

intérieure 



L 1 Bruit aérien dans un logement provenant des autres locaux de la construction 

L 2 Bruit de chocs 

L 3 Bruits des équipements individuels de chauffage et de climatisation, intérieurs 

au logement examiné 

L 4 Bruits des équipements individuels et collectifs 

L 5 Traitement acoustique des parties communes 


(Version allégée, limitée principalement à la définition des critères examinés et à leur exigence, par rapport à la version complète 

figurant dans le Guide d’évaluation annexé au référentiel de la marque Habitat & Environnement, 2003). 

Habitat & Environnement – Référentiel M – Acoustique intérieure 



35 

La cotation de la présente rubrique est établie en examinant successivement l’isolement par rapport au bruit 

aérien dans un logement provenant des autres locaux de la construction, au bruit de chocs, au bruit des 

équipements individuels de chauffage et de climatisation intérieurs au logement examiné, au bruit des 

équipements individuels et collectifs et au traitement acoustique des parties communes. 

D’une manière générale, il est tenu compte des caractéristiques des matériaux, composants, équipements telles 

que fournies par des certificats de qualification et procès-verbaux d’essais réalisés selon les procédures 

normalisées, établis par les laboratoires officiels accrédités par le COFRAC ou le Réseau National d’Essai 

(RNE). Il ne sera tenu compte que des P.V. de mesure datant de moins de 10 ans, ou ceux figurant dans les Avis 

Techniques en cours de validité, ou ceux acceptés par l’Association Qualitel. 

En règle générale, les laboratoires Français de mesures acoustiques, “acceptés” par Qualitel, disposent de 

l'accréditation COFRAC ou similaire pour les laboratoires des pays européens. 

En aucun cas, les PV de mesures acoustiques effectués directement par un industriel, ne peuvent être retenus 

pour les évaluations acoustiques demandées par le Maître d'Ouvrage, à l'exception des laboratoires accrédités 

par le COFRAC, en matière de mesure acoustique en laboratoire. 

Néanmoins, si le choix d’un certain nombre de prestations peut ne pas être encore définitivement arrêté, la 

cotation peut être menée si les performances techniques minimales de ces prestations non définies, sont 

précisées par le Maître d’Ouvrage. Elles devront intégralement figurer dans les pièces écrites du dossier marché 

et ultérieurement être respectées lors de la réalisation de l’ouvrage. 

Il pourra également être tenu compte, après accord de l’Association Qualitel, de mesures en laboratoire ou in situ 

réalisées par des organismes agréés sur des cas identiques au projet examiné ; dans ce cas, la prise en compte 

de telles mesures in situ devra être dûment motivée auprès de l’Association Qualitel, étant entendu que les 

résultats devront être obtenus hors tolérance, cette dernière étant réservée aux conditions de mesurage. 

Limite des appréciations données 

La cotation de la présente rubrique établie sur la base des plans et pièces écrites du projet de construction, 

correspond à des niveaux probables de qualité et implique que les matériaux ou matériels mis en place 

respectent le cas échéant les performances acoustiques de leurs procès verbaux de mesures en laboratoire. 

Leur mise en œuvre impose également de se conformer aux prescriptions du fabricant et d’une façon générale 

au respect des règles de l'Art. 

Définition des types de construction 

Une construction est dite “ collective ” lorsque au moins deux de ses logements se superposent même 

partiellement. 

Une construction est dite “ individuelle ” lorsque aucun de ses logements ne se superpose même partiellement. 



Définition des différentes catégories de locaux d'un bâtiment 

36 

Le tableau suivant, extrait de l’arrêté du 30 Juin 1999, sert de référence pour la définition des différents locaux 

pouvant être rencontrés dans une construction. 

définition des locaux 

logements (1) pièces principales pièces destinées au séjour ou au sommeil, locaux à usage professionnel compris dans les logements (2) 

circulations 

communes 

locaux techniques 

pièces de service les pièces humides cuisines, salles d'eau, cabinets d’aisance 

dégagements 

dépendances 

les autres pièces de service 

pièces telles que débarras, séchoirs, celliers et buanderies 

circulations horizontales et verticales intérieures au logement telles que halls d’entrée, vestibules, escaliers, 

dégagements intérieurs 

locaux tels que caves, combles non aménagés, bûchers, serres, vérandas, locaux bicyclettes/voitures 

d'enfants, locaux poubelles, locaux vide-ordures, garages individuels 

circulations horizontales ou verticales desservant l'ensemble des locaux privatifs, collectifs et de service tels que halls, couloirs, 

escaliers, paliers, coursives 

locaux renfermant des équipements techniques nécessaires au fonctionnement de la construction et accessibles uniquement aux 

personnes assurant leur entretien, notamment installation d'ascenseur, de ventilation, de chauffage 

locaux d'activités tous les locaux d'un bâtiment autres que ceux définis dans les catégories “ logements ”, “ circulations communes ” et “ locaux 

techniques ” 

(1) Y compris ceux comprenant des locaux à usage professionnel. 

(2) On entend, par exemple, par “ locaux à usage professionnel compris dans les logements ”, des locaux appartenant à un logement et destinés à 

l’exercice d’une profession libérale . 


Niveaux d’évaluation 

Pour chaque sous-rubrique sont définies une ou plusieurs valeurs d’exigence acoustique correspondant aux 

différents “ niveaux d’évaluation ” suivants : 

- le niveau “ NC ”, signifie que l’exigence indiquée ne correspond pas à celle fixée dans l’arrêté du 30 Juin 1999, 

- le niveau “ REGL ”, signifie que l’exigence indiquée correspond à celle fixée dans l’arrêté du 30 Juin 1999, 

- le niveau “ Q ”, signifie que l’exigence indiquée correspond à celle fixée pour l’obtention de la certification 

Qualitel, 

- le niveau “ QCA ”, signifie que l’exigence indiquée correspond à celle fixée pour l’obtention de la certification 

Qualitel Confort Acoustique. 

L 1 

Bruit aérien dans un logement provenant des autres locaux 

de la construction 

Dans le cas de bâtiments collectifs, il s’agit du bruit aérien reçu dans un logement et émis dans les locaux du 

bâtiment qui sont extérieurs à ce logement. 

Dans le cas de maisons individuelles, il s’agit du bruit aérien reçu dans une maison et émis dans les locaux qui 

lui sont mitoyens. 

On retiendra, pour le logement examiné, l’évaluation la plus défavorable obtenue pour chacune des parois 

séparant ses pièces principales, sa cuisine et ses salles d’eau, d’un local extérieur à ce logement. 

L 1.1 

Exigences 

Le tableau suivant présente les valeurs d’isolements acoustiques, entre deux locaux séparés par la paroi 

examinée, nécessaires pour l’obtention des différents niveaux possibles. Il n’est utilisé en tant que tableau 

d’évaluation d’une paroi que lorsque la méthode d’évaluation par le calcul est retenue. 



exigences vis-à-vis du bruit aérien (bâtiment collectif et maison individuelle non isolée) 

nature du local d’émission (1) 

logements (pièces principales et de 

service, dégagements et dépendances) à 

l’exclusion des garages individuels 

37 

nature du local de réception et niveau d’évaluation 

pièces principales 

cuisines et salles d’eau 

NC REGL Q QCA NC REGL Q QCA 

DnT,A 53 DnT,A 53 

DnT,A 55 

(2) 

DnT,A 58 

DnT,A 50 DnT,A 50 

circulations via la porte palière (3) DnT,A 40 DnT,A 40 DnT,A 45 DnT,A 37 DnT,A 37 

communes autres cas DnT,A 53 DnT,A 53 DnT,A 55 DnT,A 50 DnT,A 50 

garages collectifs ou individuels d’un 

logement 

DnT,A 55 DnT,A 55 DnT,A 52 DnT,A 52 

locaux d’activités DnT,A 58 DnT,A 58 DnT,A 55 DnT,A 55 

Les valeurs de DnT,A figurant dans le tableau ci-dessus correspondent à des isolements acoustiques standardisés exprimés en dB, pour une 

durée de réverbération égale à 0,5 s à toute fréquence, dans le local de réception. De plus, chaque valeur de DnT,A est évaluée selon la norme NF 

EN ISO 717-1 (classement français NF S 31-032-1) comme étant égal à la somme de l’isolement acoustique standardisé pondéré DnT,w et du terme 

d’adaptation C à un spectre de bruit rose. 

(1) Un local à l'air libre n'est pas examiné en tant que local d'émission. 

(2) L’exigence de 55 dB s’applique aux logements collectifs et celle de 58 dB aux maisons individuelles non isolées. 

(3) Ou via la porte palière et une seule porte de distribution. 

L 2 Bruit de chocs 

Dans le cas de bâtiments collectifs, il s’agit du bruit de chocs reçu dans les pièces principales d’un logement et 

émis dans les locaux du bâtiment extérieurs à ce logement (y compris les coursives extérieures). 

Dans le cas de maisons individuelles mitoyennes ou en bande, il s’agit du bruit de chocs reçu dans les pièces 

principales d’une maison et émis dans les locaux qui lui sont mitoyens (y compris les coursives extérieures). 

On étudie chacune des transmissions vers les pièces principales du logement examiné depuis un local extérieur 

à ce logement et appartenant aux catégories suivantes (conformément au § “ Généralités ” de cette rubrique) : 

- catégorie “ logements ” : tout local à l’exception des combles non aménagés, des balcons et loggias non situés 

directement au-dessus d’une pièce principale. 

- catégorie “ circulations communes ” : tout local à l’exception des escaliers collectifs lorsqu’il existe un ascenseur. 

- catégorie “ locaux d’activités ” : tout local. 

Aucune transmission vers les pièces principales du logement examiné depuis un local de la catégorie “ locaux 

techniques ” n’est à étudier. 

Le niveau d’évaluation retenu, pour le logement examiné, est égale au plus faible des niveaux d’évaluation 

obtenus pour une ou plusieurs transmissions étudiées. 

L 2.1 

Exigences 

Le tableau suivant présente les valeurs de niveaux de pression pondéré du bruit de chocs standardisé “ L’ nT,w ” 

dans les pièces principales du logement examiné (et pouvant être émis depuis les diverses catégories de locaux 

précédemment citées) qui sont nécessaires à l’obtention des niveaux d’évaluation pour la sous-rubrique. Il n’est 

utilisé en tant que tableau d’évaluation d’une transmission que lorsque la méthode d’évaluation par le calcul est 

retenue. 



38 

exigences au bruit de chocs (bâtiment collectif et maison individuelle non isolée) 

nature du local d'émission 

niveau d’évaluation pour la pièce principale de réception 

NC REGL Q QCA 

logements (1) dépendances (2) L’nT,w 58 L’nT,w 58 

pièces principales, pièces de service, dégagements 

circulations communes (3) L’nT,w 58 L’nT,w 58 L’nT,w 55 L’nT,w 52 

locaux d'activités (4) 

Les valeurs de L’nT,w figurant dans le tableau ci-dessus correspondent à des niveaux de pression pondéré du bruit de chocs standardisé 

exprimés en dB, pour une durée de réverbération égale à 0,5 s à toute fréquence, dans le local de réception. 

(1) Sauf balcons et loggias non situés directement au-dessus d'une pièce principale. 

(2) Sauf combles non aménagés. 

(3) Sauf escaliers collectifs dans le cas où un ascenseur dessert le bâtiment. 

(4) Dans le cas où, à l'émission, le local d'activité considéré est un parking, on se reporte aux mêmes exigences que celles requises pour les 

locaux appartenant à la catégorie “ dépendances de logements ”. 

L 3 

Bruit des équipements individuels de chauffage et de 

climatisation, intérieurs au logement examiné 

Dans le cas de bâtiments collectifs ou de maisons individuelles, il s’agit du bruit créé par un équipement individuel, 

installé dans un local du logement examiné. 

Au titre de ces équipements individuels intérieurs au logement examiné, on étudie les installations individuelles de 

chauffage, y compris les pompes à chaleur, et les installations individuelles de climatisation. 

On retiendra, pour le logement examiné, la cotation la plus défavorable obtenue pour chacune des transmissions 

étudiées entre un de ces équipements et chaque pièce principale et la cuisine de ce logement. 

La cotation de cette sous-rubrique est “ sans objet ” si aucun de ces équipements n'est prévu dans le logement 

examiné ; par exemple, dans le cas de logements collectifs où de telles installations seraient collectives. 

L 3.1 Exigences 

Le tableau suivant présente les valeurs de niveaux de bruit reçu “ L nAT ” dans les pièces principales et dans la 

cuisine du logement examiné (et pouvant être émis par un de ces équipements du même logement) qui sont nécessaires 

à l’obtention des niveaux d’évaluation pour la sous-rubrique. Il n’est pas utilisé directement pour les 

évaluations et il ne sert donc que pour la présentation des exigences. 

exigences vis-à-vis du bruit des équipements individuels de chauffage et de climatisation, intérieurs au logement examiné 

nature de l’équipement nature du local de réception dans le logement examiné niveau d’évaluation 

appartenant au logement examiné NC REGL Q QCA 

chauffage pièce principale fermée LnAT 35 LnAT 35 LnAT 30 

pièce principale ouverte sur une cuisine par une baie libre LnAT 45 LnAT 45 (1) LnAT 30 

Cuisine LnAT 50 LnAT 50 

climatisation pièce principale LnAT 35 LnAT 35 LnAT 30 

Cuisine LnAT 50 LnAT 50 

Les valeurs de LnAT dans le tableau ci-dessus correspondent à des niveaux de pression acoustique normalisés exprimés en dB(A), pour une 

durée de réverbération égale à 0,5 s à toute fréquence, dans le local de réception. 

(1) Conformément à l’arrêté du 30 juin 1999, cette exigence est de 40 dB(A) à compter du 1er janvier 2001 (dépôt de demande de permis de 

construire). 



39 

L 4 

Bruit des équipements individuels et collectifs 

Dans le cas de bâtiment collectifs ou de maisons individuelles jumelées ou en bande, il s’agit du bruit créé par un 

équipement individuel ou par un équipement collectif. 

Au titre de ces équipements individuels et extérieurs au logement examiné, on étudie les installations suivantes : 

- robinetteries, 

- chutes d’eaux (canalisation d’évacuation d’eau des équipements sanitaires et d’eaux pluviales). 

Au titre de ces équipements collectifs et extérieurs au logement examiné, on étudie les installations suivantes : 

- ascenseurs, 

- vide-ordures, 

- chaufferie collective, 

- autres équipements collectifs (transformateur électrique, porte automatique de garage collectif, compacteur 

d’ordures, adoucisseur d’eau, surpresseur d’eau,...). 

Pour les installations de ventilation mécanique contrôlée, qu’il s’agisse d’une installation individuelle d’un logement 

voisin comme celle du logement examiné, ou d’une installation collective, elle est toujours étudiée en fonction du 

niveau de bruit reçu dans le logement examiné et raccordé à une telle installation. 

On retiendra, pour le logement examiné, le niveau d’évaluation le plus défavorable obtenu pour chacune des transmissions 

étudiées vers les pièces principales et la cuisine, en provenance : 

- d’un local extérieur au logement où un équipement individuel est présent, 

- d’un local extérieur au logement où un équipement collectif est présent, 

- d’une installation collective ou individuelle de ventilation mécanique contrôlée. 


Le tableau suivant présente les valeurs de niveaux de bruit reçu “ L nAT ” dans les pièces principales et dans la 

cuisine du logement examiné qui sont nécessaires à l’obtention des niveaux d’évaluation pour la sous-rubrique. 

exigences vis-à-vis du bruit des équipements individuels et collectifs 

nature de l’équipement 

nature du local de réception dans le logement examiné et niveau d’évaluation 

pièces principales 

cuisines 

NC REGL Q QCA NC REGL Q QCA 

équipement individuel (1) LnAT 30 LnAT 30 LnAT 35 LnAT 35 

équipement collectif LnAT 30 LnAT 30 LnAT 25 LnAT 35 LnAT 35 

Les valeurs de LnAT dans le tableau ci-dessus correspondent à des niveaux de pression acoustique normalisés exprimés en dB(A), pour une 

durée de réverbération égale à 0,5 s à toute fréquence, dans le local de réception. 

(1) Equipement individuel situé dans un autre logement que celui examiné (sauf cas particulier pour la VMC). 

L 5 

Traitement acoustique des parties communes 

Dans le cas seulement de bâtiments collectifs, il s’agit de s’assurer d’un minimum de traitement acoustique dans 

les parties communes, occasionné par la présence plus ou moins importante de revêtements muraux, de 

revêtements de sols et/ou de revêtements en plafond, d’une certaine performance acoustique à l’absorption. 

Ce traitement acoustique dans les parties communes doit permettre d’y réduire le niveau sonore ambiant et ainsi 

améliorer le confort acoustique dans les logements desservis par ces circulations. 


Cette exigence qui correspond précisément à celle fixée par la réglementation acoustique selon l’arrêté du 28 

octobre 1994, est donnée dans le tableau suivant. 



40 

exigence vis-à-vis du traitement acoustique des parties communes (bâtiment collectif) 

aire d’absorption équivalente (1) 

Niveau d’évaluation dans les circulations communes intérieures au bâtiment 

NC REGL Q QCA 

A ¼ surface au sol 

des circulations 

correspondantes 

A ¼ de la surface au sol des circulations correspondantes 

Les valeurs de A figurant dans le tableau ci-dessus, correspondent à la somme de l’aire d’absorption équivalente de chacun des revêtements 

absorbants disposés dans les circulations communes intérieures au bâtiment, exprimées en m². 

(1) Les halls d’entrées et circulations communes sur lesquels ne donne ni logement, ni loge de gardien, les circulations ayant une face à l’air libre, 

les escaliers encloisonnés et les ascenseurs, ne sont pas visés par cette exigence. 


La cotation est établie à partir des résultats obtenus précédemment pour chacune des cinq sous-rubriques. 

cotation globale 

Note 1 

Niveau d’évaluation = NC, pour au moins une des sous-rubriques 

Note 2 (1) 

Niveau d’évaluation REGL, pour chacune des sous-rubriques 

Note 3 

Note 5 

Niveau d’évaluation Q, pour chacune des sous-rubriques 

Niveau d’évaluation = QCA, pour chacune des sous-rubriques 

(1) L’obtention pour un logement de la note 2 correspond à des dispositions constructives permettant de respecter les exigences réglementaires de 

l’arrêté du 30 Juin 1999 (selon les dispositions applicables au 1er janvier 2000), à l’exclusion de l’exigence d’isolement acoustique vis-à-vis de 

l’espace extérieur pouvant éventuellement être traitée par ailleurs (cf. rubrique “ M – Acoustique extérieure). 

Bâtiments collectifs 

L’application du tableau précédent concerne la totalité des sous-rubriques à étudier pour ce type de construction. 

Maisons individuelles jumelées ou en bande 

L’application du tableau précédent concerne la totalité des sous-rubriques à étudier, à l’exception de la sousrubrique 

“ L5 - Traitement acoustique des parties communes ” qui est “ sans objet ” pour ce type de construction. 

Maisons individuelles isolées 

Seules les sous-rubriques “ L3 – Bruit des équipements individuels de chauffage et de climatisation, intérieurs au 

logement examiné ” en présence d’un de ces équipements et “ L4 – Bruit des équipements individuels et 

collectifs ” en présence d’une ventilation mécanique individuelle, sont concernées pour l’application du tableau 

précédent, les autres sous-rubriques étant “ sans objet ” pour ce type de construction. 



41 

AV 

Aération 

et 

ventilation 



AV 1 Installation de ventilation 

AV 1.1 Dimensionnement de l'installation de ventilation 

AV 1.2 Durabilité et entretien de l'installation 

AV 1.3 Autocontrôle de l'installation 

AV 2 Séchage du linge 

AV 3 Aération de la salle d'eau 


Habitat & Environnement – Référentiel AV – Aération et ventilation 


43 


Cette rubrique a pour objet d’évaluer la conception de l’installation d’aération et de ventilation d’une construction 

pour s’assurer d’un renouvellement correct de l’air intérieur, nécessaire à l’hygiène de vie des occupants, tout en 

contribuant également à la conservation du bâti. 

A l’origine d’un projet, le dimensionnement de l’installation conditionne son bon fonctionnement. Une bonne 

intégration des équipements dans la construction doit également permettre de conserver dans le temps ses 

performances initiales, lors des interventions d’entretien et de maintenance. 

Les critères techniques retenus dans cette rubrique sont : 

la conception de l’installation de ventilation, 

la durabilité et l’entretien de l’installation de ventilation, 

le contrôle du fonctionnement de l’installation de ventilation, 

les dispositions pour le séchage du linge. 

L’aération de la salle d’eau. 


La cotation de la présente rubrique est établie sur la base des plans et des pièces écrites du projet de 

construction. 

Cette appréciation de la qualité des installations de ventilation, implique également que les matériaux ou 

matériels mis en place, respectent les performances et caractéristiques de leurs procès-verbaux de mesures et 

que leur mise en œuvre soit conforme aux prescriptions du fabricant et aux règles de l'Art. 


Pour chaque critère de cotation, des dispositions constructives sont définies pour les notes 3 et 5. Si les 

dispositions des notes 3 et 5 ne sont pas satisfaites pour un critère étudié, la note 1 est retenue pour ce critère. 

AV 1 Installation de ventilation 

AV 1.1 Dimensionnement de l’installation de ventilation 

Une note de calcul conduisant au dimensionnement de l’ensemble de l’installation de ventilation, permet de 

s’assurer du bon fonctionnement aéraulique du système, de vérifier le comportement acoustique de l’installation 

et de maîtriser les déperditions thermiques liées au renouvellement d’air. 

Dimensionnement de l’installation de VMC 

3 et 5 Les pièces écrites du dossier marché, doivent prévoir que l’installation de ventilation sera réalisée conformément à la note 

de calcul du dimensionnement de celle-ci, établie par l’entreprise titulaire du lot (1) . En présence d’une ventilation 

mécanique contrôlée collective, le dimensionnement doit respecter la norme NF P 50-410 (DTU 68-1). 

(1) Cette disposition est déjà requise dans le contexte de la rubrique « S – Niveau de consommation conventionnelle 

d’énergie », mise à jour à l’occasion de la parution de la RT2000. 


AV – Aération et ventilation 


44 

AV 1.2 

Durabilité et entretien de l’installation 

En complément du dimensionnement de l’installation, il est important de prévoir la compatibilité des différents 

composants entre eux, tout en veillant à leur positionnement afin de faciliter les futures interventions d’entretien 

et de maintenance. 

AV 1.2.1 

Ventilateur et récupérateur 

Ventilateur et récupérateur 

3 et 5 Les pièces écrites du dossier marché, doivent prévoir que l’installation de ventilation respectera les normes NF P 50-410 

(DTU 68-1) et NF P 50-411-1 et 2 (DTU 68-2), notamment en ce qui concerne l’implantation des équipements et leurs accès, 

afin de réaliser les interventions de vérification, d’entretien et de maintenance. 

Le démontage du caisson ventilateur, comme celui du caisson de récupération, doit être réalisable sans nécessiter la 

déconnexion du réseau aéraulique, afin d’effectuer facilement les interventions courantes d’entretien et de maintenance. 

AV 1.2.2 

Réseaux aérauliques 

Réseaux aérauliques 

3 et 5 Les pièces écrites du dossier marché, doivent prévoir que les réseaux de ventilation respecteront les normes NF P 50-410 

(DTU 68-1) et NF P 50-411-1 et 2 (DTU 68-2), notamment en ce qui concerne l’implantation des réseaux et leurs accès, afin 

de faciliter les interventions de vérification, d’entretien et de maintenance. 

Tous les conduits collectifs doivent être réalisés en matériau rigide, à l’exception des piquages individuels (1) (vers les 

bouches d’extraction) situés dans une gaine technique ou un plénum qui peuvent être réalisés en matériau métallique 

flexible. 

Le réseau collectif et les piquages individuels doivent disposer de tous les éléments (trappe de visite, bouchon de pied de 

colonne, etc.) pour réaliser leur nettoyage sans devoir démonter les liaisons entre les canalisations. 

(1) Cette disposition concerne également les conduits d’une installation de ventilation individuelle. 

AV 1.2.3 

Terminaux et bouches d’extraction 

Terminaux et bouche d’extraction 

3 et 5 Le nettoyage du module d’extraction des bouches ne doit pas nécessiter le démontage de la liaison bouche / conduit et 

doit pouvoir être effectué facilement par l’usager, y compris pour accéder à la bouche (2) . 

(1) Ne concerne pas les bouches de VMC gaz. 

(2) La bouche ne doit pas être positionnée derrière un autre équipement ou des canalisations. 

AV 1.3 

Autocontrôle de l’installation 

Cette intervention, réalisée par l’entreprise en charge de ce lot, contribue à améliorer la qualité de réalisation de 

l’installation de ventilation et permet la correction éventuelle des dysfonctionnements les plus courants. 

L’autocontrôle comporte des vérifications visuelles des différents composants mis en œuvre, de leurs liaisons, de 

leur positionnement et également des mesures aux points critiques de la réalisation de l’installation. 

Autocontrôle de l’installation 

3 et 5 Il est précisé dans les pièces écrites du dossier marché, que l’entreprise titulaire du lot ventilation devra réaliser un 

autocontrôle de l’ensemble de l’installation (1) , validant la conformité et le bon fonctionnement des ouvrages. Pour ce faire, 

la fourniture d’un rapport d’autocontrôle est indispensable dans lequel figure la traçabilité des différents points vérifiés. 

(1) A ce titre, le document mis au point par UNICLIMAT, sous le nom du « Guide de réception d’une installation de VMC » 

(novembre 1997) peut être utilisé ainsi que certains documents similaires mis au point par des fabricants, ou tout contrôle 

« équivalent », réalisé par une tierce partie compétente (contrôleur technique, fabricant, etc.). 




45 

AV 2 Séchage du linge 

Le séchage du linge dans un logement pose souvent des difficultés aux occupants en terme d’espace, 

notamment en période froide. De plus, lorsque des conditions de ventilation ne sont pas correctement assurées, 

le taux important d’humidité en découlant contribuera à une dégradation du bâti, indépendamment des aspects 

d’inconfort. 

Séchage du linge 

3 Prévoir une surface au sol nécessaire pour pouvoir ultérieurement placer un sèche-linge (1) ou un étendage manuel (2) , 

dans un local (3) ventilé (4) autre qu’une cuisine fermée. 

5 Idem ci-dessus, avec : 

Présence d’un local ventilé (bouche d’extraction) ou partiellement à l’air libre (séchoir) individuel dans le logement 

(autre que la cuisine et la salle d’eau) ou collectif dans la cage d’escalier 

ou 

Prédisposition au raccordement pour l’évacuation d’air d’un sèche linge, dans le local où un branchement électrique 

spécifique est prévu à cet effet. De plus, une amenée d’air spécifique doit être prévue dans ce local (5) 

ou 

Un équipement pour le séchage du linge est fourni à la livraison du logement, incluant les dispositions nécessaires 

aux besoins renforcés en matière de ventilation. 

(1) La localisation d’un tel équipement sera repérée par la présence du branchement électrique « spécifique » prévu à cet effet 

(emprise au sol de 60 x 60 cm à vérifier ou 45 x 60 cm dans les studios et deux pièces). 

(2) L’emprise au sol à prévoir doit correspondre au minimum à un carré de 100 x 100 cm ou de 60 x 60 cm dans les studios et 

deux pièces, en dehors des zones de passage pour accéder à d’autres équipements (exemple : baignoire, lavabo, …). 

(3) Y compris dans un garage ventilé, dans le cas d’une maison individuelle. 

(4) Un local est considéré comme ventilé, dès lors ou il dispose d’une entrée d’air, d’une sortie d’air ou d’une ouverture sur 

l’extérieur. 

(5) Cette amenée d’air doit permettre de compenser le volume d’air extrait lors du fonctionnement du sèche-linge. 

AV 3 Aération de la salle d’eau 

Cette disposition améliore le confort et est de nature à limiter le taux d’humidité dans la salle d’eau. 

Eclairage naturel de la salle d’eau 

3 (aucune exigence) 

5 La salle d’eau principale dispose d’une ouverture donnant sur l’extérieur. 


Pour chaque logement, on détermine sa cotation globale en fonction des notes obtenues, pour chacun des 

critères étudiés précédemment. 

Aération et ventilation 

1 Un seul des critères examinés n’obtient pas au moins la note 3 

3 Tous les critères examinés obtiennent au moins la note 3 

4 Tous les critères examinés obtiennent au moins la note 3 et 50 % d’entre eux (1) obtiennent la note 5 

5 Tous les critères examinés obtiennent la note 5 

(1) Autres que les critères « sans objet » dans l’opération étudiée. 




47 

CP 

Chantier propre 



CP 1 Appel d'offres –Réponse des entreprises 

CP 1.1 Objectif et modalités 

CP 1.2 Elimination des déchets 

CP 1.2.1 Démolition 

CP 1.2.2 Travaux neufs 

CP 2 Organisation et maîtrise des impacts du chantier 

CP 2.1 Organisation environnementale de la préparation du chantier 

CP 2.2 Maîtrise des impacts environnementaux du chantier 

CP 2.2.1 Information des riverains et traitement de leurs éventuelles réclamations 

CP 2.2.2 Nuisances sonores 

CP 2.2.3 Nettoyage de chantier 

CP 2.2.4 Pollution des sols, des eaux et de l'air 

CP 2.2.5 Autres nuisances 

CP 2.3 Bilan du chantier 


CP – Chantier Propre 


49 


Afin de limiter les impacts environnementaux dus au chantier, le maître d’ouvrage doit agir tout au long de l’acte 

de construire, tout particulièrement en phase de conception technique, de préparation du chantier puis lors de la 

réalisation des travaux. 

Lors de la phase de validation du projet et du choix de son implantation, le maître d’ouvrage doit avoir listé les 

contraintes qui seront à traiter lors du chantier. Elles peuvent concerner les caractéristiques propres au voisinage 

privé ou public (activités sensibles, accès au quartier, …), les difficultés d’accès au chantier (personnel, 

approvisionnement, matériel, …) et les risques de pollutions (sols, nappe phréatique, cours d’eau, …). 

En présence de travaux de démolition, ceux-ci doivent être pris en considération quant aux nuisances 

occasionnées vis-à-vis du voisinage et aux contraintes d’évacuation des déchets. 

Dans le cadre de cette rubrique, l’évaluation est réalisée en 2 phases : audit des objectifs du maître d’ouvrage et 

des dispositions envisagées, évaluation des dispositions retenues lors de la phase d’appel d’offre des 

entreprises, voire dans le dossier des marchés. 

Projet de Décret xxxx relatif à la prolongation de l’exonération de la TFPB, en secteur social 

De plus, un bilan de chantier, établi par le maître d’ouvrage permettra de mesurer les efforts et les dispositions 

environnementales effectivement mises en place. 


CP 1 

CP 1.1 

Appel d'offres - Réponse des entreprises 

Objectif et modalités 

Au niveau du règlement d’appel d’offre, le maître d’ouvrage doit définir précisément les conditions de l’appel 

d’offre, concernant : 

les objectifs environnementaux poursuivis pour le chantier, 

les modalités de leur prise en compte au niveau de la sélection des entreprises (au niveau humain, 

organisationnel et financier) ; dans tous les cas, il exigera des entreprises qu’elles désignent un responsable 

environnemental pour le chantier. 

Les objectifs environnementaux poursuivis pour le chantier par le maître d’ouvrage, peuvent, au delà des 

dispositions réglementaires nationales ou locales, concerner le traitement de diverses nuisances, comme la 

réduction du bruit, les salissures et poussières, la pollution des eaux et du sol, l’usage des engins et véhicules 

de chantier, la clôture et sa signalisation, la gestion des déchets comme leur réduction et toutes les dispositions 

particulières devant être traitées dans le cadre de l’organisation du chantier. 

Ces objectifs seront traduits dans le dossier de consultation des entreprises, le maître d’ouvrage devant veiller à 

la cohérence des offres des entreprises par rapport à ce dossier de consultation. 

Le maître d’ouvrage doit mettre à disposition des entreprises l’ensemble des éléments dont il a connaissance et 

qui sont de nature à leur permettre de répondre aux objectifs environnementaux (carte de bruit, filière et plan 

d’élimination des déchets, diagnostic amiante dans le cas de travaux préalables de démolition, …). 

CP 1.2 

Elimination des déchets 

L’élimination des déchets de démolition ou issus des travaux neufs revêt une importance toute particulière qui 

doit faire l’objet d’un traitement spécifique de la part du maître d’ouvrage dans le dossier de consultation des 

Entreprises. 

Chacune d’elles doit établir la liste estimative, la nature et les quantités de déchets produits selon l'avancement 

du chantier. Ces documents devront être complétés des informations concernant le mode retenu pour 

l'élimination des déchets, en adéquation avec le site, ainsi que l’estimation du coût correspondant. 

Lors du déroulement du chantier, et afin d’en conserver une parfaite traçabilité, les entreprises doivent fournir au 

maître d’ouvrage les enregistrements relatifs à l’élimination des déchets. 




50 

Ces dispositions sont explicitées dans les paragraphes suivant qui distinguent le cas particulier de travaux 

préalables de démolition, et précisent les exigences que doit intégrer le dossier de consultation des entreprises. 

Le maître d’ouvrage pourra également s’inspirer du document « Recommandation n° T2-2000 aux maîtres 

d’ouvrage publics, relative à la gestion des déchets de chantiers du bâtiment ». 

CP 1.2.1 

Démolition 

En présence de travaux de démolition, le maître d’ouvrage constituera un lot Démolition qui permettra de 

distinguer les dispositions spécifiques à mettre en œuvre vis-à-vis du traitement des déchets de démolition, de 

celles liées aux traitement des déchets issus des travaux neufs. 

Le maître d’ouvrage doit réaliser un « diagnostic déchets » des ouvrages à démolir. 

Composition et devenir des déchets de démolition 

Outre le fait de devoir quantifier les déchets selon les classifications officielles en la matière, il y a lieu de veiller à 

limiter ceux qui devront être mis en décharge, en privilégiant les filières de recyclage actuellement disponibles. 

Cette approche ne peut être dissociée du choix retenu concernant les techniques de démolition. 

CP 1.2.2 

Tri et gestion des déchets de démolition 

Selon chaque situation, il y a lieu de rechercher à optimiser les choix retenus, matériau par matériau, concernant 

le stockage des déchets, triés ou non, en fonction de la prestation de ou des entreprises choisies pour leur 

évacuation en décharge ou vers des filières de recyclage. 

Travaux neufs 

Composition et devenir des déchets 

Outre le fait de devoir quantifier les déchets selon les classifications officielles en la matière, il y a lieu de veiller à 

limiter ceux qui devront être mis en décharge, en privilégiant leur valorisation via les filières de recyclage 

actuellement disponibles. Cette approche ne peut être dissociée du choix retenu concernant les choix 

constructifs. 

Tri et gestion des déchets de travaux 

Selon chaque situation, il y a lieu de rechercher à optimiser les choix retenus, matériau par matériau, concernant 

le stockage des déchets, triés ou non, en fonction de la prestation de ou des entreprises choisies pour leur 

évacuation en décharge ou vers des filières de recyclage. 

CP 2 Organisation et maîtrise des impacts du chantier 

CP 2.1 

Organisation environnementale de la préparation de chantier 

La phase de préparation de chantier est déterminante pour répondre aux objectifs du « chantier propre » dont le 

but est de réduire les nuisances environnementales. 

Le maître d’ouvrage doit donc, en accord avec la maîtrise d’œuvre d’exécution, les entreprises et autres 

intervenants à l’acte de construire, préciser la période consacrée à la préparation de chantier, avant le 

démarrage des travaux. 

Il devra également définir les différentes actions environnementales suivantes, à réaliser lors de cette phase de 

préparation de chantier : 

Réunion des contractants et présentation des objectifs environnementaux recherchés, 

Désignation des différents responsables environnementaux auprès de chaque contractant, 

Revues des prestations techniques et leurs interconnexions, en stipulant les points sensibles en matière 

environnementale, 

Dispositions en vue de l’information et de la sensibilisation du personnel des entreprises, en matière 

environnementale. 

Afin de pouvoir établir le bilan environnemental du chantier, le maître d’ouvrage conserve l’ensemble des 

enregistrements relatifs au déroulement du chantier. 




51 

CP 2.2 

Maîtrise des impacts environnementaux du chantier 

Le maître d’ouvrage, selon les particularités de l’opération, adapte les dispositions à mettre en place pour 

maîtriser les impacts environnementaux du chantier. 

Il devra être défini les points suivants : 

Désignation de l'intervenant 1 en charge de réaliser le plan général d’organisation de chantier (dont la gestion des 

déchets de chantier) et des différentes pièces annexées, 

Elaboration du plan détaillé d'organisation de chantier, à partir des spécifications particulières établies par 

chaque entreprise, 

Mise en œuvre du plan d'organisation de chantier - coordination des intervenants, dispositions à prévoir lors des 

réunions de chantier et dans les comptes-rendus. 

Ces dispositions doivent également intégrer celles qui concernent les éventuels travaux de démolition. 

Les paragraphes suivants précisent certaines des autres dispositions à prévoir, sans pour autant être 

exhaustives. Selon les cas, ces dispositions sont exigibles ou simplement recommandées. 

CP 2.2.1 Information des riverains et traitement de leurs éventuelles réclamations 

Dispositions générales 

Désignation de la personne responsable de l’information des riverains et du traitement des réclamations de ces 

derniers. 

Définition des différentes actions à mener pour l’information des riverains. La nature des informations à 

communiquer est en corrélation avec diverses nuisances citées ci-après, par exemple, avant des périodes 

particulièrement bruyantes ou avant des travaux particulièrement poussiéreux (démolition). 

Voies de circulation et parkings 

Organisation des voies publiques ou privées de circulation, en concertation avec la collectivité locale. 

Organisation du stationnement pour les riverains et le personnel impliqué dans les travaux. 

Organisation de l’approvisionnements du chantier et des enlèvements (heures, itinéraires, ..). 

CP 2.2.2 

Nuisances sonores 

Sensibilisation du personnel de chantier 

La sensibilisation du personnel de chantier doit porter à la fois sur les nuisances sonores vis-à-vis d’autrui 

comme par rapport aux risques encourus pour leur propre confort et santé. 

Planification des tâches bruyantes 

Planification des tâches bruyantes, compte tenu des particularités du site (dates et heures). 

Organisation des équipes et du matériel pour accomplir des tâches bruyantes au même moment sur une durée 

plus courte. 

Equipements et matériels insonorisés ou moins bruyants (il s’agit là de recommandations non 

obligatoirement exigibles, mais pouvant être mises en œuvre) 

Veiller lors de l’implantation des locaux de chantier ou des zones de stockage de matériaux, à ce qu’ils puissent 

contribuer à faire écran acoustique, voire d’en mettre en œuvre réellement pour des tâches particulières 

bruyantes sur de longues durées. 

Utilisation d'équipements insonorisés. 

Positionner les équipements fixes afin de les éloigner des zones les plus sensibles vis-à-vis du bruit occasionné. 

Veiller dans l’organisation du chantier à favoriser les voies de circulations pour limiter au mieux le nombre de 

manœuvres des camions et engins. 

Utilisation d’équipements électriques ou hydrauliques quand ils existent, en remplacement des équipements 

pneumatiques nécessitant l’usage d’un compresseur (précautions à prendre par temps de pluie ou en milieu très 

humide pour les appareils électriques). 

1 Choisi parmi les intervenants de l'acte de construire de l'opération. 




52 

CP 2.2.3 

Utilisation de préférence d’une grue dont le moteur est placé en position basse, selon les possibilités 

d’encombrement. Utilisation d’une liaison radio pour les communications depuis le sol avec le grutier. 

Recépage des têtes de pieux à la pince hydraulique en remplacement du marteaux piqueur, selon la quantité à 

traiter. 

Utilisation de banches à système de serrage ne nécessitant pas l’usage du marteau pour leur fermeture. 

Dans la mesure du possible, utilisation de béton auto plaçant afin de réduire les interventions de vibrage. 

En technique de démolition, il y a lieu également de prendre en considération celles qui peuvent utiliser des 

équipements et matériels moins bruyants (lance thermique, éclateur chimique ou hydraulique, bennes à déchets 

insonorisées, …). 

Lors d’interventions au marteau piqueur, éviter d’attendre que les bétons soient trop secs ; Privilégier les 

réservations par rapport au recours systématique au percement après coulage. 

Nettoyage de chantier 

Dispositif de nettoyage des roues de camions 

Installation d'un dispositif de nettoyage de roues des camions (poste d’arrosage ou mise en place d’un 

débourbeur, avec traitement, voire récupération, des eaux sales). 

CP 2.2.4 

Nettoyage du chantier et arrosage 

Nettoyage régulier du chantier et des voies d’accès. 

Arrosage des sols et voies de circulation poussiéreuses. 

Pollution des sols, des eaux et de l’air 

Produits dangereux 

Etiquetage des produits : veiller à l’étiquetage adéquat des produits dangereux. 

En cas de risque de rejet de substances dangereuses, prévoir des zones de stockage faisant l’objet d’une 

signalétique spécifique, ainsi que les dispositions permettant une isolation du sol et une récupération des 

éventuels rejets. 

Produits moins polluants (il s’agit là d’une recommandation non obligatoirement exigible, mais 

pouvant être mise en œuvre) 

Utilisation d’huile de décoffrage à base végétale (au lieu des huiles minérales). 

Brûlage de matériaux 

Le brûlage de matériaux est interdit sauf dans des cas réglementaires ou sanitaires bien spécifiques (par 

exemple, bois contaminés par des insectes xylophages : termites, …). 

Centrale à béton 

Utilisation d’un bac de décantation pour la récupération des eaux de lavage, avant leur recyclage. 

CP 2.2.5 

Outillage (il s’agit là d’une recommandation non obligatoirement exigible, mais pouvant être 

mise en œuvre) 

Utilisation d'outillage muni de filtre à poussière. 

Autres nuisances 

Clôture de chantier 

Mise en place de clôtures du chantier, en concordance avec les réglementations et les contextes locaux. 

Maintient dans le temps du bon état des palissades et clôtures. 

Dégradation des abords 

Dispositions générales à prévoir afin d’éviter toute dégradation des abords (constructions, véhicules, végétations, 

signalisations, …). 

Approvisionnements du chantier 

Organisation des approvisionnements du chantier. Détermination des itinéraires. Gestion particulière (heures, 

accès, nature, …) des livraisons et enlèvements, comme également pour les déplacement des engins de 

chantier, en rapport avec la gêne occasionnée pour les riverains (blocage de la circulation). 




53 

Dispositions relatives au personnel du chantier 

Dispositions propres aux conditions d’intervention du personnel, préservant l'environnement et leur assurant un 

niveau de confort suffisant. 

Gestion de la base de vie dans des conditions préservant l'environnement et assurant un niveau de confort 

suffisant. 

CP 2.3 

Bilan du chantier 

(il s’agit là d’une recommandation non obligatoirement exigible, mais pouvant être mise en 

œuvre) (il s’agit d’une exigence dans le cas du projet de Décret xxxx, relatif à la prolongation de 

l’exonération de la TFPB, en secteur social) 

Sous la responsabilité du maître d’ouvrage, il devra être établi en fin de chantier un bilan de ce dernier afin de 

mesurer les efforts et dispositions environnementales mises en place. 

Ce bilan permet d’évaluer les réelles réductions des nuisances environnementales ; cette action permet alors de 

capitaliser chantier après chantier, l’expérience professionnelle acquise en la matière et, ainsi, de pouvoir la 

reproduire comme de l’améliorer ultérieurement. 

Ce bilan doit notamment contenir les informations concernant : 

- les réclamations des riverains et leur traitement, 

- les dispositions appliquées afin de réduire les bruits de chantier, 

- les incidents ou accidents environnementaux intervenus durant le chantier, ainsi que le traitement des non 

conformités, 

- les résultats détaillés sur les différentes quantités et qualités de déchets et le bilan financier de leur gestion. 




55 

CM 

Choix des 

matériaux 



CM 1 Etiquetage environnemental des matériaux 

CM 2 Matériaux renouvelables 

CM 3 Produits recyclés 



CM – Choix des matériaux 


57 


Cette rubrique permet d’engager, dès à présent, dans le cadre de la certification environnementale de 

QUALITEL, une démarche évolutive, afin de se préoccuper des performances environnementales des matériaux 

de construction. 

Néanmoins, il est indispensable de tenir compte également dans le choix de procédés, de systèmes et de 

produits de construction, des multiples autres exigences à caractères réglementaires, performantiels et 

économiques. 


Actuellement, les critères et exigences faisant l’objet d’une évaluation ont particulièrement été définis dans un 

souci de cohérence, notamment pratique, avec les récentes évolutions des premières normes et autres 

références ou définitions sur les dites performances environnementales et sanitaires des produits, systèmes et 

procédés constructifs. 

Pour le seul critère de cette rubrique CM 1 – Etiquetage environnemental des matériaux, des dispositions 

constructives sont définies pour la note 3. Si les dispositions de la note 3 ne sont pas satisfaites pour ce critère 

étudié, la note 1 est retenue et attribuée à l’opération étudiée. 

CM 1 Etiquetage environnemental des matériaux 

Dans la définition et le choix des matériaux mis en œuvre dans l’opération, le maître d’ouvrage intègre, dès la 

phase de conception, l’étiquetage environnemental des matériaux. 

La norme XP P 01-010 est seule pertinente pour donner des informations constituant cet étiquetage (impacts 

environnementaux et sanitaires des produits de construction). 

Quand elles n’existent pas, les informations relatives à la maîtrise des risques sanitaires doivent au minimum être 

fournies, dans une forme les situant par rapport aux exigences de la norme XP P 01-010. 

 

 

Norme XP P 01-010 

A titre d’information, la norme XP P 01-010, relative à la qualité environnementale des produits de construction et 

plus particulièrement à l’information sur les caractéristiques environnementales des produits de construction, se 

décompose en deux parties : 

Partie 1 : méthodologie et modèle de déclaration des données, 

« Ce document définit les principes applicables à la fourniture d’informations sur les caractéristiques 

environnementales des produits de construction. A cette fin, il précise les informations pertinentes, les exigences 

sur l’origine des données et définit le cadre de leur présentation. Il ne spécifie pas, à ce niveau, de format de 

communication. » 

Partie 2 : cadre d’exploitation des caractéristiques environnementales pour application à un ouvrage donné. 

« Ce document caractérise la contribution des produits de construction aux impacts environnementaux d’un 

ouvrage donné. Il indique quelles informations doivent être recherchées dans la norme XP P 01-010-1 (partie 1) 

et comment les exploiter. Il n’a pas pour objectif de donner des critères de choix ou de hiérarchisation 

(pondération) des informations, de fournir une interprétation a priori de l’information (c’est à dire sans tenir 

compte du contexte dans lequel elle sera utilisée). » 

Renseignements minimaux sur les caractéristiques environnementales d’un produit 

Les renseignements à fournir à minima sur les caractéristiques environnementales d’un produit doivent au moins 

préciser les éléments suivants : 

L’unité fonctionnelle concernée (Cf. définition ci-dessous), 

Les indicateurs d’impacts environnementaux, 

La contribution à la maîtrise des risques sanitaires, 

La contribution au confort. 




58 

Quelques définitions et informations sur ces dénominations sont données ci-après, extraites essentiellement de 

la norme XP P 01-010. Pour plus de précision, il y a lieu de se reporter aux normes XP P 01-010-1 et. 

XP P 01-010-2. 

Caractéristiques environnementales d’un produit 

Le terme « caractéristiques environnementales » désigne ici les données d'inventaires de l'analyse de cycle de 

vie ainsi que les données utiles à la maîtrise des risques sanitaires à l'intérieur du bâtiment. 

Elles sont communiquées de façons distinctes pour les cinq étapes du cycle de vie et rapportées à l'unité 

fonctionnelle. 

Unité fonctionnelle (UF) 

Les caractéristiques environnementales d’un produit de construction doivent être données pour une unité 

fonctionnelle (UF) de façon à assurer la comparabilité des résultats d’une analyse du cycle de vie à un autre. 

Pour un produit de construction, l'UF à retenir doit correspondre à l'unité en usage pour l'application dans 

l'ouvrage (mètre, mètre carré, unité, etc.), et le flux de référence est alors exprimé en kilogrammes de produit 

pour cette unité. 

Pour plus de précision, il y a lieu de se reporter au § 4.3.3 de la norme XP P 01-010-1. 

Etapes du cycle de vie d’un produit 

Le cycle de vie d'un produit de construction est divisé en cinq étapes principales qui sont les suivantes : 

- production : extraction des matières premières et fabrications, jusqu'à la sortie du site de fabrication du produit 

manufacturé (les transports nécessaires à cette étape sont inclus) ; 

- transport : de la sortie du site de fabrication à l'arrivée sur le chantier de construction ; 

- mise en oeuvre : construction de l'ouvrage, jusqu'à sa réception ; 

- vie en oeuvre : occupation de l'ouvrage par les occupants, entretien et réparations, jusqu'au départ des derniers 

occupants ; 

- fin de vie : destruction de l'ouvrage ou transports inhérents à l'évacuation des matériaux vers leurs diverses 

destinations (d'élimination ou de valorisation). 

Indicateurs d’impacts environnementaux 

La liste suivante précise à minima les impacts environnementaux retenus, issus des flux des substances 

répertoriées par l'inventaire du cycle de vie des produits: 

- 1. Consommation de ressources énergétiques, 

- 2. Consommation de ressources non énergétiques, 

- 3. Consommation d’eau, 

- 4. Déchets solides, 

- 5. Changement climatique, 

- 6. Acidification atmosphérique, 

- 7. Pollution de l’air, 

- 8. Pollution de l’eau, 

- 9. Pollution des sols, 

- 10. Destruction de la couche d’ozone stratosphérique, 

- 11. Formation d’ozone photochimique, 

- 12. Modification de la biodiversité. 




59 

Contribution à la maîtrise des risques sanitaires 

La norme XP P 01-010-1 fournit des informations quantitatives et/ou qualitatives sur des émissions de 

substances qui peuvent avoir des effets sur la santé. 

La contribution à la maîtrise des risques sanitaires se limite aux deux points suivants : 

- 13. Contribution à la qualité sanitaire des espaces intérieurs, 

- 14. Contribution à la qualité sanitaire de l’eau. 

 

 

 

Contribution au confort 

Les différentes caractéristiques énoncées ci-dessous doivent être sélectionnées et choisies en fonction de la 

pertinence du critère de confort à évaluer pour le produit étudié et sont notamment : 

- 15. Confort hygrothermique , 

- 16. Confort acoustique, 

- 17. Confort visuel, 

- 18. Confort olfactif. 

Domaines constructifs visés par cette exigence 

Dans un premier temps, le champ d’application de ces dispositions se limite aux produits qui appartiennent aux 

parties d’ouvrage et familles suivantes. 

Structure 

- béton, maçonnerie, bois, métal, pierre. 

Enveloppe 

- façades (éléments de remplissages, revêtements extérieurs, …), 

- toitures (couvertures, étanchéités, …), 

- menuiseries extérieures (fenêtres, vitrages, portes, occultations, …). 

Cloisonnement 

- cloisons, doublages, isolants, gaines. 

Revêtements intérieurs 

- revêtements de sols, revêtements muraux, traitements en plafond, peintures. 

D’une façon générale, les équipements ne sont pas concernés actuellement. 

Exigence 

Pour l’attribution de la note 3 à ce critère, il devra être précisé, dans les pièces écrites du dossier marché, que les 

entreprises devront respectivement être en mesure de fournir au maître d’ouvrage les informations concernant 

les performances environnementales des produits de construction se rapportant à la structure, l’enveloppe, le 

cloisonnement et les revêtements intérieurs, relatifs à leur lot, en référence à l’application de la norme XP P 01- 

010. 

A défaut, quand elles n’existent pas pour un ou plusieurs produits, les informations concernant leurs 

performances environnementales, limitées aux seuls impacts sanitaires, doivent au minimum être connues des 

entreprises et disponibles dans une forme les situant par rapport aux exigences de la norme XP P 01-010. A 

savoir, la maîtrise des risques sanitaires concerne actuellement : 

- la contribution à la qualité sanitaire des espaces intérieurs, 

- la contribution à la qualité sanitaire de l’eau. 

Ces informations pourront être, le cas échéant, comparées au niveau de performance (quantitatif et qualitatif) fixé 

par le maître d’ouvrage, en la matière. 

Sinon, la note 1 est retenue pour ce critère. 




60 

CM 2 Matériaux renouvelables 

A propos de l’utilisation de matériaux dits renouvelables qui peuvent entrer dans la fabrication de divers produits 

de construction, il est prévu que le maître d’ouvrage se fixe un niveau de performance (quantitatif et qualitatif) en la 

matière. Il en résulte qu’aucune exigence quantitative n’est requise actuellement. 

On entend actuellement, par matériaux renouvelables, le bois et les matériaux d’origine végétale. 

Cas particulier : 

Cf. annexe Décret xxxx (projet) relatif à l’article 90 de la Loi de finance 2002. 

CM 3 Produits recyclés 

A propos de l’utilisation de produits dits recyclés qui peuvent être utilisés pour la construction, il est prévu que le 

maître d’ouvrage se fixe un niveau de performance (quantitatif et qualitatif) en la matière. Il en résulte qu’aucune 

exigence quantitative n’est requise actuellement. 

On entend actuellement, par « produits recyclés », des produits de construction dont certains composants utilisés 

dans leur fabrication, sont issus d’une filière de recyclage à partir de matière récupérée au sens de la norme 

XP P01-010. 


Pour l’opération étudiée, on retient en cotation globale la note obtenue à l’évaluation du critère CM 1 - Etiquetage 

environnemental des matériaux. 




61 

Annexe : Décret xxxx (projet) relatif à l’article 90 de la Loi de finance 2002 

Matériaux renouvelables 

Prise en compte du Critère de qualité environnementale 1.4b concernant le recours à un certain volume de 

matériaux renouvelables par opération. Cette quantité sera précisée dans le texte du Décret xxxx. 

La liste des matériaux considérés comme renouvelables sera précisée dans un Arrêté d’application au Décret 

xxxx. 

La méthode de calcul, à utiliser pour vérifier l’exigence, figurerait dans une circulaire d’application. 

La vérification de cette disposition particulière, est réalisée dans le cadre de la mission confiée à un examinateur 

de QUALITEL. Pour ce faire, il est prévu de reproduire dans cette rubrique l’intégralité des modalités citées cidessus, 

afin d’en faciliter leur utilisation. 




63 

P 

Confort 

thermique 

d’été 




(Version allégée, limitée principalement à la définition des critères examinés et à leur exigence, par rapport à la 

version complète figurant dans le Guide d’évaluation annexé au référentiel de la marque Habitat & Environnement, 

2003) 


P – Confort thermique d'été 


65 


La cotation de cette rubrique est établie conformément à la méthode forfaitaire présentée ci-dessous, qui 

s’appuie d’une part sur les dispositions prévues dans l’Arrêté du 29 novembre 2000 relatif aux caractéristiques 

thermiques des bâtiments nouveaux et des parties nouvelles de bâtiments, et d’autre part sur les dispositions 

complémentaires devant être prévues pour satisfaire la certification QUALITEL. 

Les différents paramètres intervenant dans la cotation sont : 

La zone climatique d’été. 

La classe d’exposition des baies au bruit des infrastructures de transport. 

L’inertie des logements. 

La performance des équipements prévus. 

La présence de certaines dispositions techniques complémentaires, telles que la ventilation forcée ou non, la 

climatisation, … 

La zone climatique d’été dans laquelle est située l’opération, qui varie de « Ea » (la moins chaude) à « Ed » (la 

plus chaude), est déterminée à partir de l’annexe I de l’arrêté du 29 novembre 2000. 

La classe d’exposition des baies au bruit des infrastructures de transport, qui varie de « BR1 » (la moins 

bruyante) à « BR3 » (la plus bruyante), est définie et déterminée à partir de l’annexe II de l’arrêté du 29 

novembre 2000. Il est rappelé que celle-ci dépend entre autres du classement en catégorie de l’infrastructure de 

transports terrestres au voisinage de la construction, donné par arrêté préfectoral. Il en résulte que si l’isolement 

acoustique requis pour chaque baie doit être fourni par le Maître d’Ouvrage, il est logique qu’il en soit de même 

pour la détermination des classes d’exposition au bruit des baies. Toutefois, en l’absence de la fourniture par le 

Maître d’Ouvrage de la classe d’exposition au bruit de chaque baie d’une opération étudiée par QUALITEL, il y 

aura lieu de retenir à défaut les dispositions suivantes de cotation : 

- Toutes les baies soumises à une exigence d’isolement acoustique au sens de l’arrêté du 30 mai 1996 (ou de 

l’arrêté du 6 octobre 1978) seront considérées en BR3. 

- Toutes les baies des chambres non soumises à une exigence d’isolement acoustique, en référence aux 

arrêtés cités ci-dessus, seront considérées en BR2. 

- Toutes les baies des autres locaux non soumis à une exigence d’isolement acoustique, en référence aux 

arrêtés ci-dessus, seront considérées en BR1. 

L’inertie de chaque logement est déterminée à partir de l’approche définie dans les règles Th-I – « caractérisation 

de l’inertie thermique », dénommée « détermination de la classe d’inertie par point d’inertie », appliquée à 

chaque logement. Néanmoins, si le Maître d’ouvrage considère que cette approche est défavorable à l’opération 

étudiée, il a la possibilité de fournir une note de calcul détaillée de la classe d’inertie quotidienne selon une des 

autres approches définies dans les règles Th-I (« détermination forfaitaire de la classe d’inertie » ou 

« détermination de l’inertie par le calcul »). Dans cette situation, la note de calcul doit être réalisée pour 

l’ensemble de l’opération. 

La performance des équipements prévus pour le confort thermique d’été, est caractérisée par le facteur solaire 

« S » de chaque baie examinée pour la cotation, auquel d’autres dispositions thermiques peuvent s‘ajouter dans 

certains cas. Les valeurs de ces facteurs solaires sont déterminées, soit par le calcul à partir des règles Th-S - 

« calcul des facteurs solaires des parois », soit en laboratoire par un organisme accepté par QUALITEL, ou 

figurer directement dans les Avis Techniques. A défaut de la fourniture par le Maître d’Ouvrage des facteurs 

solaires des baies, on retiendra les valeurs forfaitaires qui sont données dans l’annexe située à la fin de la 

rubrique. 

Cas où le calcul de la température T ic et T icréf est effectué 

Dans le cas d’un bâtiment non climatisé, la cotation peut être également établie en se reportant aux tableaux de 

cotation des baies pour vérifier : 




66 

 

 

d’une part que la température « Tic » du bâtiment est inférieure ou égale à la température intérieure 

conventionnelle de référence du bâtiment notée « Ticréf », conformément aux dispositions prévues dans l’arrêté 

du 29 novembre 2000, et correspondant à l’attribution de la note à cette rubrique, 

d’autre part le respect des dispositions thermiques complémentaires devant éventuellement être prévues pour 

seulement les pièces principales, correspondant à l’attribution de la note , ou à cette rubrique. 

 

Cas d’un bâtiment climatisé 

Dans le cas d’un bâtiment climatisé, la cotation peut être également établie en se reportant aux tableaux de 

cotation des baies pour vérifier : 

d’une part le respect des exigences minimales du titre III de l’arrêté du 29 novembre 2000, correspondant à 

l’attribution de la note à cette rubrique, 

d’autre part le respect des dispositions thermiques complémentaires correspondant à l’attribution de la note , 

ou à cette rubrique. 

 

 

 


Trois tableaux distincts présentent les dispositions thermiques à satisfaire pour les baies : 

Tableau 1 : dispositions thermiques pour les baies en classe d’exposition BR1. 



La cotation est établie en vérifiant d’une part, que la performance des équipements, caractérisée par le facteur 

solaire « S » de chaque baie concernée du logement étudié, est inférieur ou égal au facteur solaire de référence 

« Sréf », et d’autre part que les dispositions thermiques complémentaires demandées dans certains cas sont 

toutes prévues. 

Lorsque la valeur de « Sréf » donnée dans un des tableaux suivants pour satisfaire la note ou la note en 

pièce principale est inférieure ou égale à 0.21, la présence de protections solaires extérieures est obligatoire pour 

l’ensemble des baies concernées. 

La présence de vitrage teinté sur une baie d’un local autre qu’à occupation passagère est interdite si la valeur de 

son facteur de transmission lumineuse est inférieure à 0.50. 

En présence d’un logement ou d’une partie de logement en classe d’inertie (quotidienne) « légère »(l), il y aura 

lieu de se référer dans les tableaux à la classe d’inertie (quotidienne) « très légère » (tl). 

Enfin, sauf si des règles d’hygiène ou de sécurité l’interdisent, les baies d’un même local non climatisé autre qu’à 

occupation passagère, doivent pouvoir s’ouvrir sur au moins 30% de leur surface totale. Cette limite est ramenée 

à 10% dans le cas des locaux pour lesquels la différence d’altitude entre le point le plus bas de son ouverture la 

plus basse et le point le plus haut de son ouverture la plus haute est égale ou supérieure à 4m. 




(1) 

Tableau 1 : dispositions thermiques pour les baies en classe d’exposition BR1 

Zone Classe Inclinaison Orientation Note 2 Note 3 Note 5 

climatique d’inertie des baies des baies Sréf des Sréf des baies 

Sréf des baies 

d’été quotidienne 

baies 

pièce principale autre local (1) pièce principale autre local (1) 

Ea TL Verticale toute 0,65 0,65 0,65 0,65 0,65 

Horizontale toute 0,45 0,45 0,45 0,45 0,45 

L 

Verticale Nord 0,65 0,65 0,65 0,65 0,65 

autres 0,45 0,45 0,45 0,45 0,45 


M 


autres 0,45 0,45 0,45 0,21 0,45 


Tl 


Ouest 0,25 0,21 0,25 0,10 0,25 

Sud et est 0,25 0,25 0,25 0,10 0,25 


Eb TL Verticale toute 0,65 0,65 0,65 0,65 0,65 


L 


Ouest 0,45 0,45 0,45 0,21 0,45 

Sud et est 0,45 0,45 0,45 0,45 0,45 


M 


Ouest 0,25 0,21 0,25 0,10 0,25 

Sud et est 0,25 0,25 0,25 0,10 0,25 


Tl 

Verticale Nord 0,45 0,45 0,45 0,45 + VS 0,45 

autres 0,25 0,10 ou (0,21+VT) 0,25 0,10 + VS 0,25 

Horizontale toute 0,15 0,10 ou (0,15+VT) 0,15 0,10 + VS 0,15 

Ec TL Verticale Nord 0,65 0,65 0,65 0,65 0,65 

autres 0,45 0,45 0,45 0,45 0,45 


L 


Ouest 0,45 0,21 0,45 0,10 0,45 

Sud et est 0,45 0,45 0,45 0,10 0,45 


M 


autres 0,25 0,10 ou (0,21+VT) 0,25 0,10 + VS 0,25 


Tl 

Verticale Nord 0,25 0,10 + VS 0,25 0,10 + C 0,25 

autres 0,15 0,10 + VS 0,15 0,10 + C 0,15 

Horizontale toute 0,10 0,10 + VS 0,10 0,10 + C 0,10 

Ed TL Verticale Nord 0,65 0,65 0,65 0,65 0,65 

autres 0,45 0,21 0,45 0,10 0,45 


L 

Verticale Nord 0,45 0,10 ou (0,21+VT) 0,45 0,10 + VS 0,45 

autres 0,25 0,10 ou (0,21+VT) 0,25 0,10 + VS 0,25 


M 

Verticale Nord 0,25 0,10 + VT 0,25 0,10 + C 0,25 

autres 0,15 0,10 + VT 0,15 0,10 + C 0,15 

Horizontale toute 0,10 0,10 + VT 0,10 0,10 + C 0,10 

Tl 


autres 0,15 0,10 + VS 0,15 0,10 + C 0,15 

Horizontale toute 0 0 + VS 0 0 + C 0 

Les valeurs nulles correspondent à des situations interdites pour une chambre ou la pièce principale d’un studio. Dans les autres locaux, la cotation 

doit être systématiquement établie, en vérifiant que la température « Tic » du bâtiment est inférieure ou égale à « Ticréf », conformément aux 

dispositions prévues dans l’arrêté du 29 novembre 2000. 

Les valeurs indiquées « VT », « VS » et « C » correspondent respectivement à « ventilation traversante », « ventilation spécifique » et 

« climatisation ». 

(1) Excepté pour un local à occupation passagère dont le facteur solaire de référence des baies « Sréf » est de 0,65 pour les baies verticales et de 0,45 

pour les baies horizontales. 

67 





Zone 

Classe d’inertie Inclinaison des Orientation des Note 2 Note 3 Note 5 

climatique 

d’été 

quotidienne baies 

baies 

Sréf des baies d’une 

chambre ou de la pièce 

principale d’un studio (1) 







Ea 

TL 

Verticale Nord 0,65 0,65 0,65 

autres 0,45 0,45 0,45 

Horizontale toute 0,25 0,25 0,25 

L 


autres 0,25 0,25 0,25 


M 


autres 0,25 0,25 0,21 


Tl 


Ouest 0,25 0,21 0,10 

Sud et est 0,25 0,25 0,10 


Eb 

TL 


autres 0,45 0,45 0,45 


L 


Ouest 0,25 0,25 0,21 

Sud et est 0,25 0,25 0,25 


M 


Ouest 0,25 0,21 0,10 

Sud et est 0,25 0,25 0,10 


Tl 

Verticale Nord 0,45 0,45 0,45 + VS 

autres 0,25 0,10 ou (0,21+VT) 0,10 + VS 

Horizontale toute 0,15 0,10 ou (0,15+VT) 0,10 + VS 

Ec 

TL 


autres 0,25 0,25 0,25 


L 


Ouest 0,25 0,21 0,10 

Sud et est 0,25 0,25 0,10 


M 

Verticale Nord 0,45 0,45 0,10 + VS 

autres 0,25 0,10 ou (0,21+VT) 0,10 + VS 

Horizontale toute 0,15 0,10 ou (0,15+VT) 0,10 + VS 

Tl 

Verticale Nord 0,25 0,10 + VS 0,10 + C 

autres 0,15 0,10 + VS 0,10 + C 

Horizontale toute 0 0 + VS 0 + C 

Ed 

TL 


autres 0,25 0,21 0,10 


L 

Verticale Nord 0,25 0,10 ou (0,21+VT) 0,10 + VS 

autres 0,15 0,10 ou (0,15+VT) 0,10 + VS 

Horizontale toute 0,10 0,10 0,10 + VS 

M 

Verticale Nord 0,25 0,10 + VT 0,10 + C 

autres 0,15 0,10 + VT 0,10 + C 

Horizontale toute 0 0 0 + C 

Tl 

Verticale Nord 0,15 0,10 + VS 0,10 + C 

autres 0,10 0,10 + VS 0,10 + C 

Horizontale toute NA NA NA 

Les valeurs indiquées « NA » correspondent à des situations interdites, conformément aux dispositions prévues dans l’arrêté du 29 novembre 2000. 


doit être systématiquement établie, en vérifiant que la température « Tic » du bâtiment est inférieure ou égale à « Ticréf », conformément aux 

dispositions prévues dans l’arrêté du 29 novembre 2000. 

Les valeurs indiquées « VT », « VS » et « C » correspondent respectivement à « ventilation traversante », « ventilation spécifique » et 

« climatisation ». 

(1) Pour les baies des autres locaux, il y a lieu de se reporter aux exigences présentées dans le tableau 1 « dispositions thermiques pour les baies en 

classe d’exposition BR1 ». 

68 




69 

(1) 


Zone Classe Inclinaison Orientation Note 2 Note 3 Note 5 

climatique d’inertie des baies des baies Sréf des Sréf des baies 

Sréf des baies 

d’été quotidienne 

baies 

pièce principale autre local (1) pièce principale autre local (1) 

Ea TL Verticale Nord 0,45 0,45 0,45 0,45 0,45 

autres 0,25 0,25 0,25 0,25 0,25 


L 


Ouest 0,25 0,25 0,25 0,21 0,25 

Sud et est 0,25 0,25 0,25 0,25 0,25 


M 


autres 0,15 0,15 0,15 0,15 0,15 

Horizontale toute 0 0 0 0 0 

Tl 


autres 0,15 0,15 0,15 0,10 0,15 


Eb TL Verticale Nord 0,45 0,45 0,45 0,45 0,45 

Ouest 0,25 0,25 0,25 0,21 0,25 

Sud et est 0,25 0,25 0,25 0,25 0,25 


L 


Ouest 0,25 0,21 0,25 0,10 0,25 

Sud et est 0,25 0,25 0,25 0,10 0,25 


M 


autres 0,15 0,15 0,15 0,10 + VS 0,15 

Horizontale toute 0 0 0 0+VS 0 

Tl 


autres 0,15 0,10 0,15 0,10 + VS 0,15 


Ec TL Verticale Nord 0,45 0,45 0,45 0,45 0,45 

Ouest 0,25 0,21 0,25 0,10 0,25 

Sud et est 0,25 0,25 0,25 0,10 0,25 


L 


autres 0,15 0,15 0,15 0,10 0,15 


M 


autres 0,15 0,10 0,15 0,10 + VS 0,15 


Tl 


autres 0,10 0,10 + VS 0,10 0,10 + C 0,10 

Horizontale toute NA NA NA NA NA 

Ed TL Verticale Nord 0,25 0,10 0,25 0,10 + VS 0,25 

autres 0,15 0,10 0,15 0,10 + VS 0,15 


L 

Verticale Nord 0,25 0,10 + VS (2) 0,25 0,10 + C 0,25 

autres 0,15 0,10 + VS (2) 0,15 0,10 + C 0,15 

Horizontale toute 0 0 + VS 0 0 + C 0 

M 


autres 0,10 0,10 + VS 0,10 0,10 + C 0,10 


Tl 


autres 0 0 + VS 0 0 + C 0 


Les valeurs indiquées « NA » correspondent à des situations interdites, conformément aux dispositions prévues dans l’arrêté du 29 novembre 2000. 


doit être systématiquement établie, en vérifiant que la température « Tic » du bâtiment est inférieure ou égale à la température intérieure 

conventionnelle de référence du bâtiment notée « Ticréf », conformément aux dispositions prévues dans l’arrêté du 29 novembre 2000. 

Les valeurs indiquées « VS » et « C » correspondent respectivement à « ventilation spécifique » et « climatisation ». 

(1) Excepté pour un local à occupation passagère dont le facteur solaire de référence des baies « Sréf » est de 0,65 pour les baies verticales et de 0,45 

pour les baies horizontales. 

(2) La note 3 pourra être également obtenue si le logement concerné possède des occultations extérieures avec un facteur solaire « S » inférieur ou égal 

à 0,10 à toutes les baies des séjours, chambres et cuisine. De plus, ce logement devra être en ventilation traversante, avec au moins une des 

façades : 

soit non assujettie à une exigence d’isolement acoustique au sens de l’arrêté du 30 mai 1996 (ou de l’arrêté du 6 octobre 1978), 

soit avec un isolement requis au plus de 30 dB au sens de l’arrêté du 30 mai 1996 (ou de l’arrêté du 6 octobre 1978), et au moins une des 

ouvertures de cette façade n’appartenant pas à une chambre. 




Cas où le calcul de la température T ic et T icréf est effectué 

70 

Dans cette situation, le Maître d’Ouvrage devra fournir une note de calcul détaillée (Tic, Ticréf), réalisée au moyen 

d’un logiciel de calcul évalué par le CSTB pour le domaine d’application défini, afin de pouvoir procéder ensuite à 

une vérification de cohérence. 

La vérification de cohérence porte, d’une part sur la note de calcul (Tic et Ticréf) pour le respect de la 

réglementation thermique correspondant à l’attribution directe de la note à cette rubrique, et d’autre part sur le 

respect des dispositions thermiques complémentaires devant éventuellement être prévues pour seulement les 

pièces principales, correspondant à l’attribution de la note , ou à cette rubrique. 

En effet, il y a lieu de vérifier en complément que la valeur du facteur solaire « S » de chaque baie des pièces 

principales du logement concerné, est au plus égale à la valeur du facteur solaire de référence « Sréf » donnée 

dans un des trois tableaux suivants pour satisfaire la note ou la note , lorsque cette valeur de « Sréf » est 

différente de celle donnée pour satisfaire la note . De plus, il est rappelé que lorsque la valeur de « Sréf » est 

inférieure ou égale à 0,21, la présence de protections solaires extérieures est obligatoire pour l’ensemble de 

baies des pièces principales concernées. 

Dans le cas où le calcul de la température Tic, Ticréf est effectué, et uniquement pour les séjours (exclus les 

studios), il y a lieu pour les baies horizontales de se reporter aux valeurs des Sréf données pour les baies 

verticales (selon l’orientation) pour l’attribution des notes à . 

Cas des installations de ventilation spécifique 

Dans le cas où une installation de ventilation spécifique est exigée, le Maître d’Ouvrage devra fournir une note de 

calcul justificative, afin de pouvoir procéder ensuite à une vérification de cohérence. 

La vérification de cohérence porte, d’une part sur la validité des hypothèses de calculs retenues, et d’autre part 

sur le respect des dispositions thermiques complémentaires, correspondant à l’attribution de la note , ou 

à cette rubrique. 

En effet, il y a lieu de vérifier en complément que la valeur du facteur solaire « S » de chaque baie du logement 

concerné, est au plus égale à la valeur du facteur solaire de référence « Sréf » donnée dans un des trois tableaux 

suivants pour satisfaire la note ou la note . De plus, il est rappelé que lorsque la valeur de « Sréf » est 

inférieure ou égale à 0,21, la présence de protections solaires extérieures est obligatoire pour l’ensemble des 

baies des pièces principales concernées. 

Cas des bâtiments climatisés 

 

Dans cette situation, il y a lieu de vérifier dans un premier temps le respect des exigences minimales du titre III 

de l’arrêté du 29 novembre 2000 (articles 38, 67, 68, 69), correspondant à l’attribution de la note à cette 

rubrique. 

En ce qui concerne l’article 38, celui-ci stipule que pour tout bâtiment climatisé, le facteur solaire moyen des 

baies (facteur solaire des baies pondéré par les surfaces des baies Smb), calculé comme indiqué ci-après, doit 

être inférieur ou égal à la valeur Smb-réf, donnée dans le tableau suivant : 

Smb-réf Ea Eb Ec Ed 

Baies verticales Nord 0,65 0,65 0,65 0,45 

Autres baies verticales 0,45 0,45 0,45 0,25 

Baies horizontales 0,25 0,25 0,25 0,15 

Le facteur solaire moyen des baies Smb d’un bâtiment ou d’une zone est défini par : 

Smb = ( A baie x S baie) 

( A baie) 

Avec pour chaque baie : 

A baie : surface (m²) 

S baie : facteur solaire (cf. règles Th-S ou § « annexe valeurs forfaitaires des facteurs solaires S ») 




71 

Le calcul est à mener pour chaque orientation : 

- Verticale Nord, 

- Verticale Sud, Ouest et Est, prises ensemble, 

- Horizontale. 

En ce qui concerne les autres articles de l’arrêté (art. 67, 68, 69) se rapportant aux installations de climatisation 

dans les bâtiments d’habitation, il y a lieu de se reporter à la lecture de ceux-ci, afin de vérifier que l’ensemble 

des dispositions prévues sont bien respectées. 

Dans un deuxième temps, le Maître d’Ouvrage devra fournir une note de calcul justificative de l’installation de 

climatisation, afin de pouvoir procéder ensuite à une vérification de cohérence. 

La vérification de cohérence porte, d’une part sur la validité des hypothèses de calculs retenues, et d’autre part 

sur le respect des dispositions thermiques complémentaires, correspondant à l’attribution de la note , ou 

à cette rubrique. 

En effet, il y a lieu de vérifier en complément que la valeur du facteur solaire « S » de chaque baie des pièces 

principales du logement concerné, est au plus égale à la valeur du facteur solaire de référence « Sréf » donnée 

dans les tableaux 1, 2 et 3 pour satisfaire la note ou . 

Toutefois, pour tenir compte de la présence d’une installation de climatisation, les corrections suivantes 

présentées dans le tableau 4 ci-après seront appliquées aux exigences lues dans les tableaux 1, 2 et 3. 

Tableau 4 : corrections à appliquer en présence d’une installation de climatisation 

Exigences sans climatisation lues dans les tableaux 1, 2 ou 3 

Exigences corrigées avec climatisation 

0,10 et plus Climatisation uniquement 

0,21 + VT 0,21 + climatisation 



0,10 + VS 0,21 + climatisation 

0 0,21 + climatisation 

0 + VS 0,21 + climatisation 

NA 

0,21 + climatisation 

(1) De plus, il est rappelé que lorsque la valeur de « Sréf » est inférieure ou égale à 0,21, la présence de protections solaires extérieures est 

obligatoire pour l’ensemble des baies des pièces principales concernées 


Pour chaque logement, on compare ses caractéristiques aux dispositions du ou des tableaux des dispositions 

thermiques par baies. 

Confort thermique d’été 

Cotation du logement 

Cotation des pièces du logement 

 

Une des baies du logement ne peut obtenir la note 2 

 

(1) Toutes les baies du logement obtiennent au moins la note 2 

 

Toutes les baies du logement obtiennent au moins la note 3 

 

Toutes les baies des chambres obtiennent la note 5 et les autres baies 

obtiennent la note 3 

 

Toutes les baies du logement obtiennent la note 5 

(1) L’obtention pour un logement de la note correspond à des dispositions constructives permettant de respecter les exigences réglementaires de 

l’Arrêté du 29 novembre 2000, en matière de confort thermique d’été. 




73 

Q Coût 

d’entretien 

des façades et toitures 



Q 1 Parties pleines 

Q 2 Menuiseries extérieures 

Q 3 Occultations extérieures 

Q 4 Portes de garage 

Q 5 Etanchéités 

Q 6 Couvertures 



Q – Coût d'entretien des façades et toitures 


75 


L’entretien des façades et toitures est examiné en ce qui concerne la durabilité des matériaux et procédés mis en 

œuvre, ainsi que la fréquence et l’importance de l’entretien qu’ils nécessitent. 

Par hypothèse, une durée de vie conventionnelle de 35 ans a été retenue pour traduire la période pendant 

laquelle l’estimation du coût d’entretien d’un bâtiment est quantifiable. Soulignons que la cotation de la rubrique a 

été conduite en considérant les coûts de remplacement, de réfection ou d’entretien des ouvrages à l’exclusion du 

premier investissement. 

Il est, de plus, considéré que les différents matériaux et procédés mis en œuvre le sont conformément aux 

Règles de l’Art (D.T.U. notamment) et que dans le cas de matériaux ou procédés traditionnels pour lesquels il 

existe une normalisation, les produits mis en œuvre sont conformes aux normes NF correspondantes. 

Pour un produit ou un procédé non traditionnel, entrant donc dans le champ d’application de l’Avis Technique ou 

de l’ATEX, les cotations seront établies en fonction des conclusions de l’Avis Technique ou de l’ATEX. Si l’emploi 

du produit ou du procédé, dans les conditions prévues dans le projet, est contraire aux dispositions de l’Avis 

Technique ou de l’ATEX, ou s’il n’existe ni Avis Technique, ni ATEX pour ce produit ou ce procédé, la cotation de 

la rubrique ne peut être établie (Ou à défaut, on retient pour ce produit ou ce procédé la note la plus défavorable 

rencontrée dans sa catégorie). 

Dans les tableaux de cotation, les carrés noirs ( ) représentent soit des incompatibilités, soit des solutions 

techniques insuffisamment connues, soit des procédés de construction contraires aux règles de l’Art. Dans le cas 

où un tel procédé est utilisé, la cotation de la rubrique ne peut être établie. 

Enfin, dans le cas où la construction est située en région maritime ou en atmosphère industrielle ou urbaine 

sévère, il appartient au Maître d’Ouvrage de fournir cette information. 

La cotation est exprimée globalement au niveau de l’opération en sommant les surfaces de l’ensemble des 

bâtiments ou des maisons de l’opération. 


La nature des travaux retenus ainsi que les durées de vie estimées entre les interventions d’entretien et/ou de 

remplacement correspondantes, résultent pour la plus grande part des bibliothèques de données utilisées dans 

les logiciels de programmation de l'entretien et des grosses réparations, mis en place chez de nombreux 

gestionnaires de logements. 

Les durées de vie résultent de diverses approches, suivant la famille de produits : 

la durée de vie statistique moyenne avant défaillance (étanchéités, toitures) , 

la stratégie d'entretien pour les parties d'ouvrage où les aspects esthétiques sont importants (parties pleines de 

façade), 

l’entretien jugé satisfaisant pour éviter une dégradation à moyen terme (menuiseries bois), tout en gardant un 

aspect esthétique acceptable. 

Les durées de vie et les coûts unitaires de travaux correspondent à des valeurs moyennes constatées et les taux 

d’actualisation et d’inflation à des valeurs moyennes prévisionnelles. 

Les coefficients caractérisant les « coûts actualisés d’entretien et de remplacement », donnés pour chaque 

famille de produits ont été établis par classement des dépenses s’y référant, par tranches identiques exprimées 

en francs ; Néanmoins, ces tranches ont été volontairement doublées pour les menuiseries, les occultations et 

les portes de garages, du fait de leur valeur unitaire des dépenses souvent plus élevée et pour conserver par 

ailleurs la même plage de coefficients (de 0 à 11) sur l’ensemble des produits. 

Ces coefficients permettent une comparaison relative des produits entre eux, dans la mesure où toutes les 

conventions de calcul s’avéreront vérifiées (taux d’actualisation et d’inflation) et respectées (interventions 

d’entretien et de remplacement dans les périodes prévues). 




76 

Détermination des surfaces prises en compte 

La cotation est établie à partir de surfaces forfaitaires déterminées selon des dispositions définies ci-après pour 

chaque partie d’ouvrage et en retenant ensuite le coefficient de coût actualisé correspondant au matériau le 

moins bien coté pour chaque partie d’ouvrage. Les dispositions forfaitaires de métré ne s’appliquent pas au cas 

des habitats solaires et bioclimatiques (capteurs, serres,...), le métré réel devant alors seul être pris en compte. 

Le Maître d’Ouvrage a la possibilité de fournir un métré détaillé portant sur les parties pleines de façades (à 

l’exception des sous-faces de balcons, plafonds de passages couverts, retours de loggias, garde-corps non 

intégrés à la façade), les menuiseries extérieures vitrées et les portes extérieures vitrées ou non (comptées vide 

pour plein), les occultations extérieures, les portes de garages, les étanchéités, les couvertures ainsi que sur les 

enveloppes des garages en maisons individuelles et les étanchéités sur parkings enterrés ou non. Lorsque le 

métré détaillé est fourni, on mène la cotation en retenant, pour chaque matériau constitutif de l’enveloppe, sa 

surface et son coefficient de coût actualisé. Pour des bâtiments comportant des locaux autres que d’habitation 

(bureaux, commerces, logements foyers...), les surfaces des façades correspondantes ne sont pas prises en 

compte et la surface de toiture est prise en compte au prorata des surfaces respectives de planchers (métrés 

réels ou métrés forfaitaires). 

Les constructions isolées des parties d’habitation mais destinées aux occupants, sont entièrement à prendre en 

compte pour la cotation (par exemple, garages en bande, LCR, locaux techniques). 

partie pleine en façade 

La surface Sp est déterminée en fonction de la surface habitable Sh par application du tableau « surface de 

parties pleines » ci-après : 

surface de parties pleines 

Valeur de Sh valeur de Sp valeur de Sh valeur de Sp valeur de Sh valeur de Sp 

Sh 125 Sp = 1,5 Sh 350 Sh 250 Sp = 0,95 Sh 750 Sh 550 Sp = 0,80 Sh 

175 Sh 125 Sp = 1,2 Sh 450 Sh 350 Sp = 0,90 Sh 2000 Sh 750 Sp = 0,75 Sh 

250 Sh 175 Sp = 1,05 Sh 550 Sh 450 Sp = 0,85 Sh Sh 2000 Sp = 0,50 Sh 

Dans le cas d’une opération comportant plusieurs bâtiments (ou groupes de maisons individuelles), on détermine 

la valeur de Sp pour chaque bâtiment isolé et chaque bloc de bâtiments accolés. La valeur Sp retenue pour 

l’opération est la somme de la surface de parties pleines des différents bâtiments isolés et groupes de bâtiments 

accolés. 

exemple 

Sp = Sp(A) + Sp (B + C + D) 

Sp(A) est calculé en fonction de la surface habitable du bâtiment A, et Sp(B + C + D) en fonction de la somme des 

surfaces habitables des bâtiments B, C et D. 

Le mode de calcul est identique dans le cas de maisons individuelles. 

Dans le cas où les tableaux des ouvertures sont constitués de matériaux différents du reste de la façade, on 

retient le coefficient de coût actualisé le plus défavorable de l’ensemble des matériaux constitutifs de la façade, y 

compris ceux des tableaux. 

menuiseries extérieures (vitrées ou non) 

La surface So est prise forfaitairement égale à 1/6 de la surface habitable totale. 




77 

occultations extérieures 

La surface Soc est prise forfaitairement égale à 1/6 de la surface habitable totale des niveaux où existent des 

occultations, mêmes s’il n’y a pas d’occultations à toutes les ouvertures. 

portes de garages 

On prend en compte la surface réelle Sg des ouvrages. 

étanchéités 

La surface Se est forfaitairement prise égale à la somme des surfaces habitables des locaux d’habitation situés 

sous terrasse, augmentée éventuellement des surfaces réelles d’étanchéité des parkings enterrés. 

Pour le calcul de la surface Se d’étanchéité, on considère qu’un local d’habitation partiellement situé sous 

terrasse est situé « sous terrasse ». Sa surface habitable est donc prise en compte dans le calcul de la surface 

d’étanchéité Se. 

exemple 

Se = Sh1 + Sh3 + Sh4 + Sh6 

couvertures 

La surface Sc est forfaitairement prise égale à la somme des surfaces habitables des locaux d’habitation situés 

sous toitures, divisée par cos , où est l’angle de la toiture. 

Pour le calcul de la surface Sc de couverture, on considère qu’un local d’habitation partiellement situé sous toiture 

est situé « sous toiture ». Sa surface habitable est donc prise en compte dans le calcul de la surface de 

couverture Sc.. 

exemple 

Sc = ( Sh1 + Sh3 + Sh4 + Sh6 ) / cos 

Les surfaces de toitures de garages individuels isolés ou groupés en bande sont prises en compte pour leur 

valeur réelle que le métré soit forfaitaire ou fourni par le Maître d’Ouvrage. 

Toutefois, dans le cas d’un métré forfaitaire, si l’on a deux matériaux différents, on retient le plus mauvais 

coefficient de coût actualisé pour l’ensemble des toitures. 





78 

Q 1 

Parties pleines 

Le coefficient de coût actualisé d’entretien et de remplacement des parties pleines est obtenu par lecture d’un 

des tableaux ci-après : 

Q 1.1 Maçonnerie 

parties pleines : maçonnerie 

Revêtements 

néant peinture enduit à base de liants hydrauliques RPE revêtements revêtements 

traditionnel (DTU 26.1) Non (DTU 59.2) collés scellés 

brut peinture enduit Traditionnel ou agrafés 

décoratif mono- 

Couche 

supports col. ind. col. ind. col. ind. col. ind. col. ind. col. ind. col. ind. col. ind. col. ind. 

panneaux lourds 1 3 2 2 1 2 3 2 2 1 2 

béton banché 2 1 1 3 2 1 1 2 1 2 1 2 

pierre de taille 2 1 

blocs de béton cellulaire (1) 1 3 2 1 1 2 1 

blocs de béton pleins, creux 1 3 2 1 1 2 1 2 1 2 

briques pleines, perforées (2) 2 (3) 1 (3) 1 3 2 1 1 2 1 2 1 2 

briques creuses (4) 1 3 2 1 1 2 1 2 1 2 

béton architectonique (5) 1 0 

(1) Ou dalles de béton cellulaire. 

(2) Ou blocs de terre cuite à perforations verticales. 

(3) Briques maçonnées et rejointoyées. 

(4) Ou briques « G » ou briques creuses hauteur d’étage. 

(5) Ou béton et blocs de béton destinés à rester apparents (par exemple, finition en gravillons lavés). 

Q 1.2 Bardages rapportés 

parties pleines : bardages rapportés 

revêtements ou finitions 

néant peinture enduit (1) RPE lasuré verni prélaqué 

Supports col. ind. col. ind. col. ind. col. ind. col. ind. col. ind. col. ind. 

panneaux CTB-X-Extérieur 2 1 2 1 3 2 8 4 7 4 

bardages fibro-ciment en plaques 1 (2) 0 (2) 2 1 2 1 

bardages (crochets inox) ardoise naturelle, ardoise fibrociment, 

terre cuite, pierre mince 

1 (3) 

bardages acier galvanisé (4) 1 

bardages acier inoxydable 1 0 

bardages aluminium (5) 1 0 1 0 

bardeaux et clins de bois (résineux type épicéa, sapin, 

pin maritime) 

bardeaux et clins de bois (résineux type red cedar, mélèze, 

pin sylvestre et feuillus type châtaignier, chêne) 

3 2 4 3 9 6 7 6 

1 1 4 3 9 6 7 6 

bardeaux bitumés 3 2 

clins PVC 1 0 

enduit projeté sur grillage 1 3 2 1 2 1 

(1) Il s’agit d’une troisième couche d’un enduit traditionnel hydraulique décoratif ou d’un enduit monocouche avec A.T. favorable prévoyant cet 

usage. 

(2) Dans le cas d’une finition vernissée ou émaillée, on retient le même coefficient. 

(3) Dans le cas de crochets galvanisés, on retient le coefficient 3 en collectif et le coefficient 2 en individuel. 

(4) Dans le cas d’une finition émaillée ou plastifiée, on retient le coefficient 1 en collectif et le coefficient 0 en individuel. 

(5) Dans le cas d’une finition anodisée, on retient le coefficient 1 en collectif et le coefficient 0 en individuel. 




79 

cas particuliers 

Pour les systèmes d’isolation thermique par l’extérieur, les panneaux de façade légers ou les vêtures, on utilise le 

coefficient correspondant au revêtement ou au produit de la peau extérieure. Néanmoins, dans le cas de 

systèmes non traditionnels, la cotation est établie en fonction des conclusions de l'Avis technique ou de l'ATEX 

par assimilation avec un bardage figurant dans le tableau ci dessus. 

Les blocs coffrants en polystyrène, lorsqu’ils bénéficient d’un Avis Technique favorable, sont cotés comme un 

système d’isolation thermique par l’extérieur. 

Les revêtements d’imperméabilisation et d’étanchéité de façades, à base de liants organiques, sont cotés en 

fonction du support comme les RPE (DTU 59.2) lorsqu’ils bénéficient d’un Avis Technique favorable. 

Q 2 

Menuiseries extérieures 

Le coefficient de coût actualisé d’entretien et de remplacement des menuiseries extérieures, y compris les portes 

vitrées ou non à l’exception des portes de garage, est obtenu par lecture du tableau ci-après : 

menuiseries extérieures 

Supports 

Finitions 

brut verni peint Lasuré prélaqué plastifié anodisé 

bois résineux (pin maritime ou sylvestre) traité, avec Label CTB 6 4 6 

bois résineux (pin maritime ou sylvestre) traité, sans Label CTB 7 5 8 

bois dur feuillu (moabi ou chêne) non traité, avec Label CTB (1) 5 3 5 

bois dur feuillu (autres) traité, avec Label CTB (1) 6 4 6 

acier galvanisé 6 5 5 

acier inoxydable 0 

aluminium 3 3 3 

PVC ou polyuréthanne 4 

(1) En l’absence du Label CTB, on retient les mêmes notes que celles attribuées pour des bois résineux sans Label CTB. 

cas particulier 

Dans le cas de menuiseries mixtes, on détermine, pour chaque matériau exposé à l’ambiance extérieure, la note 

de la menuiserie extérieure à partir du tableau ci-dessus et on retient le coefficient le plus défavorable. 

Q 3 Occultations extérieures 

Le coefficient de coût actualisé d’entretien et de remplacement des occultations extérieures est obtenu par lecture 

du tableau ci-après : 

occultations extérieures 

Finitions 

brut verni Peint lasuré prélaqué plastifié anodisé 

supports et types col. ind. col. ind. col. ind. col. ind. col. ind. col. ind. col. ind. 

bois 

volets battants, coulissants ou roulants, jalousies, 

persiennes 

10 8 5 4 11 8 

acier galvanisé 6 5 4 3 

aluminium volets roulants ou coulissants 3 3 3 

PVC jalousies, persiennes 4 

PVC volets roulants 3 

Q 4 

Portes de garage 

Le coefficient de coût actualisé d’entretien et de remplacement des portes de garage est obtenu par lecture du 

tableau ci-après : 




80 

portes de garages 

Finitions 

Supports brut verni ou lasuré peint prélaqué 

bois résineux (pin maritime ou sylvestre) traité, avec Label CTB 4 2 

bois résineux (pin maritime ou sylvestre) traité, sans Label CTB 5 3 

acier galvanisé 2 1 

PVC ou polyuréthanne 1 

Q 5 Etanchéités 

Le coefficient de coût actualisé d’entretien et de remplacement des étanchéités est obtenu par lecture du tableau 

ci-après : 

étanchéités 

étanchéité, mode de pose et position de l’isolation 

Protection 

autoprotég 

é 

Gravillons 

dalles sur 

plots 

dalles ou 

chapes 

asphalte indépendant (1) sansisolation 1 1 1 2 2 

jardin 

sous l’étanchéité 1 1 2 2 

sur l’étanchéité 1 2 2 2 

multicouche ou indépendant sans isolation 1 3 4 

bicouche bitume oxydé sous l’étanchéité 1 3 4 

sur l’étanchéité 2 4 5 

adhérent sans isolation 4 

sous l’étanchéité 2 (2) 1 3 4 

sur l’étanchéité 5 

bicouche SBS et indépendant sans isolation 1 1 1 2 

assimilés sous l’étanchéité 1 (3) 1 1 1 2 

sur l’étanchéité 1 1 2 2 

adhérent sans isolation 2 

sous l’étanchéité 1 (2) 1 1 1 2 

sur l’étanchéité 2 

monocouche SBS indépendant sans isolation ou sur l’étanchéité 1 2 

et assimilés sous l’étanchéité 1 (3) 1 2 

adhérent sous l’étanchéité 1 (2) 1 2 

monocouche PVC P indépendant sans isolation 1 2 

sous l’étanchéité 1 (3) 1 2 

sur l’étanchéité 1 2 

bicouche APP indépendant sans isolation, sous ou sur l’étanchéité 1 2 2 

adhérent sous l’étanchéité 1 (2) 1 2 2 

monocouche APP indépendant sans isolation ou sous l’étanchéité 1 2 

sur l’étanchéité 2 3 

adhérent sous l’étanchéité 1 (2) 1 2 

(1) En présence d’une protection pour parc automobiles (en autoprotection), on retient le coefficient 1. 

(2) Ou dans le cas d’une fixation semi-indépendante. 

(3) Ou dans le cas d’une fixation mécanique. 

: 




Q 6 Couvertures 

81 

Le coefficient de coût actualisé d’entretien et de remplacement des couvertures est obtenu par lecture du tableau 

ci-après : 

couvertures 

tuiles terre cuite canal traditionnelle 4 

plaques ondulées polyester translucides 

bardeaux bois résineux type épicéa, sapin, pin maritime fendus 3 

tuiles terre cuite à emboîtement G.M. et assimilés (1) 2 

tuiles béton à emboîtement G.M 

bardeaux bois résineux type red cedar, mélèze, pin maritime et bois feuillus type châtaignier, chêne 

bacs acier galvanisé (brut, prélaqué ou plastifié) (2) 

bardeaux bitumés à armature verrière 

ardoises naturelles ou fibro-ciment 20x30, avec crochets inox (3) 1 

plaques ondulées fibro-ciment 

feuilles de zinc 70/100, longues bandes et joint debout 

bacs aluminium (4) 

feuilles cuivre 60/100 agrafées 0 

feuilles acier inoxydable agrafées 

(1) On entend par « assimilés » : tuiles plates petit moule, tuiles canal à talon. 

(2) En site « agressif », on retient le coefficient 2 pour les bacs acier galvanisé brut et le coefficient 3 en finition prélaquée ou plastifiée. 

(3) Dans le cas de crochets galvanisés, on retient le coefficient 2. 

(4) En site « agressif », on retient le coefficient 2. 

Les notas (2) ou (4) du tableau « couvertures » ne sont pris en compte que si le Maître d’Ouvrage déclare que 

l’opération est située en site « agressif », correspondant à une « situation maritime » (à moins de 10 km du 

littoral) ou en « atmosphère industrielle ou urbaine sévère ». 


Pour déterminer la cotation globale de la rubrique, on calcule le rapport P/Sh où P = (N x S x c) avec : 

– N = coefficient de coût actualisé d’entretien et de remplacement de chaque matériau de l’enveloppe, 

– S = surface correspondante, 

– c = 1 pour les parties pleines et les toitures et c = 2 pour les menuiseries extérieures et portes vitrées ou non, les 

occultations et les portes de garages, 

– Sh = surface habitable totale de tous les logements, sans tenir compte des surfaces annexes. 

La cotation globale de la rubrique est déterminée à partir de la valeur du rapport P/Sh, conformément aux indications 

des tableaux ci-après selon le type de construction : 

bâtiments collectifs 

coût d’entretien des façades et des toitures (collectif) 

1 2 3 4 5 

valeur de P/Sh P/Sh 13,7 13,7 P/Sh 9 9 P/Sh 5,8 5,8 P/Sh 3,8 P/Sh 3,8 

maisons individuelles 

coût d’entretien des façades et des toitures (Individuel) 

1 2 3 4 5 

valeur de P/Sh P/Sh 11 11 P/Sh 9 9 P/Sh 8 8 P/Sh 6,3 P/Sh 6,3 




83 

EO 

Economie 

d'eau 


Cotation des sous-rubriques 

EO 1 Espaces privatifs 

EO 1 1 Comptage 

EO 1.2 Pression d'alimentation 

EO 1.3 Distribution d'eau chaude 

EO 1.4 Réservoir de chasse d'eau 

EO 1.5 Robinetterie sanitaire 

EO 2 Espaces non privatifs 

EO 2 1 Poste d'arrosage collectif 

EO 2.2 Robinetterie des canalisations collectives 

EO 2.3 Comptage sur les canalisations collectives 



EO – Economie d'eau 


85 


Les critères techniques retenus en vue de limiter les consommations d’eau d’une opération, concernent les 

installations et leurs équipements dans : 

les locaux privatifs, 

les locaux non privatifs (espaces extérieurs et certaines parties collectives des réseaux de distribution). 


La cotation est établie sur la base des plans et des pièces écrites du projet de construction et est fondée sur des 

estimations de la consommation conventionnelle d'eau d'un bâtiment, pour les usages privatifs et collectifs. 

Cette approche tient compte, par convention, de certaines hypothèses de mode de vie, notamment pour ce qui 

concerne le taux d’occupation des logements, la fréquence des différents usages et équipements utilisant de 

l’eau. 

Les habitudes et les modes de vie des occupants d’un logement ou d’une maison variant considérablement, les 

consommations constatées peuvent parfois être significativement différentes entre deux logements strictement 

identiques. C'est pourquoi la présente rubrique a principalement pour objectif de permettre la comparaison 

d’opérations entre elles, par rapport à des valeurs théoriques de référence. 

Cette approche de la consommation prévisionnelle implique également que les matériaux ou matériels mis en 

place, respectent les performances et caractéristiques de leurs procès-verbaux de mesures et que leur mise en 

œuvre soit conforme aux prescriptions du fabricant et aux règles de l'Art. 


Pour chaque critère des dispositions constructives sont respectivement définies pour les notes 3 et 5. Si les 

dispositions des notes 3 et 5 ne sont pas satisfaites, la note 1 est retenue pour ce critère. 

EO 1 

EO 1.1 

Espaces privatifs 

Comptage 

Le comptage individuel contribue à une meilleure maîtrise des consommations d’eau et responsabilise les 

usagers. Il permet également de détecter d’éventuels dysfonctionnements ou des fuites. Cette disposition est 

indépendante du type d’abonnement retenu (individuel ou collectif). 

Comptage individuel 

3 Présence d’un compteur individuel (1) de classe C, accessible 

5 Identique au niveau 3 ci-dessus, complété d’un système de relève à distance (2) et d’un affichage de la consommation dans 

le logement 

(1) A prévoir sur l’alimentation eau froide de chaque logement et, éventuellement, sur l’alimentation en chaude dans le cas d’une 

production collective (cette dernière disposition est réglementaire). De plus, chaque compteur doit être positionné dans un espace 

facilement accessible en partie commune, afin d’effectuer les relevés et les interventions de maintenance. 

(2) Télé-relevé (filaire) ou radio-relevé. 

Cas particulier 

Dans le cas où le choix et la fourniture des compteurs individuels sont imposés par le concessionnaire en charge de 

la distribution d’eau pour l’opération étudiée, ce critère est sans objet. 




86 

EO 1.2 Pression d’alimentation 

Cette disposition agit sur le débit d’eau aux différents points de puisage et permet des économies sur les usages 

pour lesquels on laisse couler l’eau, sans devoir remplir un équipement ou un réservoir. 

Par ailleurs, cette disposition contribue à la protection des équipements (robinetterie notamment). Elle permet 

également de limiter dans le temps les fuites et contribue à l’amélioration du confort acoustique. 

Pression d’alimentation 

3 Il doit être précisé dans les pièces écrites du dossier marché, le respect des exigences du DTU 60.11 (NF P 40-202) 

« Plomberie sanitaire pour bâtiments à usage d’habitation » ainsi que la pression d’alimentation limitée à 3 bars à l’origine 

de chaque logement. 

5 Identique au niveau 3, complété d’une note de calcul du dimensionnement de l’installation d’alimentation en eau (froide et 

chaude) de l’ensemble de la construction (1) . 

(1) Ces calculs, tenant compte notamment de la pression d’alimentation en eau du réseau publique de distribution, permettent de 

justifier la nécessité ou non de prévoir la présence d’équipements particuliers (réducteur ou surpresseur) afin de maîtriser la 

pression d’alimentation en eau, à l’origine de chaque logement. 

EO 1.3 Distribution d’eau chaude 

Il y a lieu de concevoir le système de production d’ECS en minimisant l’éloignement des divers points de puisage 

(notamment pour l’usage « douche » d’une baignoire ou d’un bac à douche), par rapport au point de production 

de l’eau chaude. 

Distribution d’eau chaude 

3 La distance entre le point de production d’eau chaude et chaque équipement sanitaire (avec eau chaude) est inférieure ou 

égale à 10 m, à l’exception des baignoires et des douches pour lesquelles cette distance est limitée à 6 m, voire à 8 m si un 

tel équipement est situé dans une seconde salle d’eau. 

5 La distance entre le point de production d’eau chaude et chaque équipement sanitaire avec eau chaude est inférieure ou 

égale à 6 m, à l’exception des baignoires et des douches devant satisfaire une distance entre les points de puisage et de 

production limitée à 3 m. 

Pour une production individuelle d’eau chaude sanitaire, le point de production correspond au générateur individuel. Pour une 

production collective d’eau chaude sanitaire, le point de production correspond au raccordement de la canalisation individuelle 

desservant un équipement avec une boucle de distribution d’eau chaude ou une alimentation disposant d’un cordon chauffant. 

Pour une production collective avec échangeur individuel placé dans chaque logement, le point de production correspond à 

l’échangeur. Dans tous les cas, la distance entre le point de puisage et celui de production correspond à la distance la plus 

courte mesurée en plan ; il y a lieu d’ajouter 2 m à cette distance lorsque les points de production et de puisages sont situés sur 

deux niveaux superposés. 

EO 1.4 Réservoir de chasse d’eau 

La possibilité de réduire sensiblement les volumes d’eau consommée dans un logement concerne essentiellement 

les WC. 

Réservoir de chasse d’eau 

3 Cuvette de WC avec réservoir (1) de capacité inférieure ou égale à 6 litres, disposant d’un mécanisme interrompable (2) ou à 

double commande (3) . 

5 Identique au niveau 3 ci-dessus, avec un réservoir de capacité inférieure ou égale à 4 litres et complété d’un accélérateur 

de débit, placé sur la chute, permettant au siphon de conserver toute son efficacité (système disposant d’un Avis 

Technique). 

(1) L’ensemble cuvette, réservoir, mécanisme de vidage et robinet d’alimentation, doit être certifié NF – Appareils sanitaires. 

(2) Les mécanismes interrompables permettent de libérer la chasse d’eau à la première pression, puis de l’arrêter à la seconde 

pression. 

(3) Les mécanismes à double commande permettent de choisir le volume d’eau à libérer (3 ou 6 litres pour les réservoirs de capacité 

de 6 litres). 




87 

EO 1.5 

Robinetterie sanitaire 

Le type de robinetterie retenue, en fonction du type de production d’eau chaude sanitaire peut influencer sur la 

durée d’écoulement, pour un usage donné. En effet, le temps nécessaire à l’arrivée de l’eau chaude au robinet, 

puis à l’obtention de la température recherchée du mélange eau chaude et froide, peut être variable. 

Robinetterie sanitaire 

3 Présence d’une production individuelle d’eau chaude avec accumulation (1) ou distribution par boucle d’eau chaude pour 

une production collective. 

Et 

Pour tous les appareils sanitaires, mise en place de mitigeurs disposant d’une butée (2) ou d’un bouton « éco » (3) . De plus, 

la classe de débit des mitigeurs doit être strictement limitée à la valeur de débit minimal pour l’obtention de la certification 

NF – Robinetterie sanitaire, selon la destination de la robinetterie (4) . 

Et 

Rinçage des canalisations (5) . 

5 Identique au niveau 3 ci-dessus, avec pour les baignoires et les douches, la mise en place de mitigeurs thermostatiques 

disposant de boutons « stop » (6) et éco » (3) . 

(2) Y compris les systèmes à micro accumulation de capacité de l’ordre de 6 litres ou plus. 

(2) Tout mitigeur mécanique disposant d’une butée (ou point dur) permet d’obtenir un débit intermédiaire. 

(3) Tout mitigeur thermostatique disposant d’un bouton « éco » permet de limiter le débit. 

(4) Se reporter au tableau du critère « J4 - Qualité de la robinetterie », de la rubrique « J- Plomberie sanitaire ». 

(5) Les pièces écrites du dossier marché, doivent prévoir le rinçage de l’ensemble des canalisations après leur mise en œuvre et 

avant la pose des robinetteries, à la charge de l’entreprise titulaire du lot. 

(6) Tout mitigeur thermostatique doit être équipé d’un bouton « stop » afin de limiter la température. 

EO 2 

EO 2.1 

Espaces non privatifs 

Poste d’arrosage collectif 

Ce critère n’est à étudier que s’il existe un système d’arrosage dans l’opération étudiée. 

Poste d’arrosage 

3 En présence d’un système d’arrosage destiné à des espèces végétales ne nécessitant qu’un arrosage en période de 

plantation, il y a lieu de prévoir un système d’arrosage automatique biodégradable après la première année. 

En présence d’un système d’arrosage destiné à des plantations d’espèces végétales nécessitant un arrosage régulier 

dans le temps, il y a lieu de prévoir une programmation de celui-ci. 

5 Identique au niveau 3 ci-dessus, avec un système d’arrosage par goutte à goutte, en présence de plantations ponctuelles 

ou linéaires d’espèces végétales nécessitant un arrosage régulier dans le temps. 

EO 2.2 

Robinetterie des canalisations collectives 

La qualité des robinetteries influe sur leur durée de vie et limite le risque de fuite dans des parties de la 

construction non visitées fréquemment. 

Les robinetteries concernées sont par exemple : 

- le robinet général, 

- les robinets en pied de colonne, 

- les robinets aux piquages individuels des logements. 

Robinetterie des canalisations collectives 

3 à 5 Toutes robinetteries et autres équipements (1) , placés sur des canalisations collectives d’eau froide ou chaude, doivent 

être certifiés NF – Robinetterie de bâtiment. 

(1) Les équipements concernés sont par exemple des réducteurs de pression ou des clapets anti-retour, installés sur des 

réseaux collectifs. 




88 

EO 2.3 

Comptage sur les canalisations collectives 

Le comptage distinctif par type de réseau et selon les différents usages est de nature à mieux maîtriser les 

consommations d’eau de l’ensemble d’une construction. 

Comptage sur les canalisations collectives 

3 Comptage des consommations d’eau pour l’arrosage, sauf si celui-ci est limité à la période de plantation. 

Comptage des consommations d’eau (1) pour le nettoyage des espaces non privatifs. 

Comptage des consommations pour chaque équipement (2) qui utilise de l’eau (1) pour fonctionner. 

Plan détaillé des réseaux exécutés, incluant les différents équipements installés (compteurs, vannes, réducteurs de 

pression, …) (3) . 

5 Identique au niveau 3 ci-dessus, avec « prédisposition » pour la mise en place d’un système de relevé à distance (4) . 

(1) Y compris sur l’eau chaude, dans le cas d’une production collective. 

(2) En présence d’un adoucisseur d’eau, outre le fait de devoir justifier la nécessité de recourir à un tel équipement en fonction 

de la dureté de l’eau servie, il y a lieu de prévoir un comptage particulier en amont de l’adoucisseur lorsque celui-ci dispose 

d’un rejet d’eau. 

(3) Les pièces écrites du dossier marché, doivent prévoir la fourniture d’un tel plan (disponible à la livraison des travaux), à la 

charge de l’entreprise titulaire du lot. 

(4) Télé-relevé (filaire) ou radio-relevé. 


Pour chaque logement, on détermine sa cotation globale en fonction des cotations obtenues, dans un premier 

temps, pour chacun des critères étudiés au § « EO 1 - Locaux privatifs » (dans le logement examiné), puis, dans 

un second temps, pour chacun des critère étudiés au § « EO 2 - Locaux non privatifs » (pour l’ensemble de 

l’opération). 

Economie d’eau 









89 

Kenv 

Electricité 



K 1 Installation de branchements 

K 2 Installation électrique 


(Version réduite issue de la Méthode QUALITEL, pour le Référentiel Habitat & Environnement, 2003). 

Habitat & Environnement – Référentiel K – Electricité 


91 


La présente rédaction de cette rubrique correspond à une adaptation volontaire de la rubrique K – Electricité de 

QUALITEL, dans le cadre du Référentiel Environnemental QUALITEL. 

Les critères techniques retenus dans cette rubrique sont : 

la conception et la réalisation des installations de branchement du domaine basse tension, comprises entre le 

réseau et le point de livraison, 

la conception, de la réalisation, de la vérification et de l'entretien des installations électriques du domaine basse 

tension. 


La cotation de la présente rubrique est établie sur la base des pièces écrites du projet de construction. 

Cette rubrique permet de s’assurer d’un bon niveau de qualité des installations électriques, celle-ci étant 

considéré notamment du point de vue des besoins de l’utilisateur. 


Pour chaque critère de cotation, des dispositions constructives sont définies pour la note 3 (version Référentiel 

Habitat & Environnement). Dans le mesure où une note 5 serait recherchée pour un critère, il y aurait lieu de 

respecter les dispositions techniques prévues pour cette note 5, dans la rubrique K – Electricité de la Méthode 

QUALITEL, à ce même critère, en complément des présents critères pour la note 3. Si les dispositions des notes 

3 et 5 ne sont pas satisfaites pour un critère étudié, la note 1 est retenue pour ce critère. 

Dans le cas où seule la note 3 est recherchée à chaque critère, elle s’applique directement à l’ensemble de 

l’opération. 

K 1 

Installation de branchements 

La cotation de ce critère est effectuée selon les dispositions définies dans le tableau suivant. 

Installation de branchement à basse tension 

3 Les pièces écrites du dossier marché, doivent prévoir que les installations de branchement électrique du domaine basse 

tension de l’opération, comprises entre le réseau et le point de livraison, seront réalisés conformément à l’ensemble des 

dispositions de la norme NF C 14-100 et des divers documents complémentaires s’y rapportant. 

NF C 14-100, relative aux installations de branchement à basse tension. 

Les dispositions constructives pour la note 5 sont celles définies pour ce même critère dans la rubrique K – Electricité de la 

Méthode QUALITEL. 

K 2 

Installation électrique 

La cotation de ce critère est effectuée selon les dispositions définies dans le tableau suivant. 

Installation à basse tension 

3 Les pièces écrites du dossier marché, doivent prévoir que les installations électriques du domaine basse tension de 

l’opération, seront réalisés conformément à l’ensemble des dispositions de la norme NF C 15-100 et des divers documents 

complémentaires s’y rapportant. 

NF C 15-100, relative aux installations électriques à basse tension. 

Les dispositions constructives pour la note 5 sont celles définies pour ce même critère dans la rubrique K – Electricité de la 

Méthode QUALITEL. 

Habitat & Environnement – Référentiel K – Electricité 


92 


Pour chaque logement, on détermine sa cotation globale en fonction des notes obtenues, pour chacun des 

critères étudiés précédemment. 

Electricité 





(1) Autres que les critères « sans objet » dans l’opération étudié 

Habitat et Environnement – Référentiel K– Electricité 

La certification environnementale par QUALITEL VO.8 – 25.03.2003

93 

IHG 

Information 

des habitants 

et du gestionnaire 



Annexe : Information des habitants et du gestionnaire 


IHG – Information des habitants et du gestionnaire 


95 


Un triple objectif est recherché en matière d’information destinée aux habitants et au gestionnaire, en rapport 

avec les différents thèmes concourant à la qualité environnementale de l’opération. 

Informations sur les dispositions constructives et particularités environnementales, propres à l’opération, 

Il s’agit de mettre en valeur les efforts réalisés par le maître d’ouvrage, au niveau environnemental, par rapport à 

une opération dite « classique ». 

Ces informations doivent être complétées de précisions sur les avantages qu’elles peuvent procurer aux 

habitants, voire au gestionnaire. 

Informations sur les bonnes pratiques comportementales, respectivement, des habitants et du gestionnaire, par 

rapport aux dispositions constructives et aux particularités propres à l’opération. 

Sont concernées toutes les dispositions et les particularités à caractère environnemental ou non, de l’opération, 

pour lesquelles il est également nécessaire d’informer et de sensibiliser les occupants sur les bonnes pratiques 

comportementales à adopter. Il en est de même pour les bonnes pratiques qui sont à rappeler au gestionnaire, 

concernant des interventions qui lui reviennent. 

Ces informations doivent être complétées par les modalités pratiques d’utilisation liées à certaines de ces 

dispositions. 

Informations aux occupants sur les bons comportements et les bonnes pratiques concernant d’autres éléments 

non liés au bâti. 

A destination des habitants, il s’agit d’énumérer et de valoriser les principales bonnes pratiques 

comportementales qui concernent des éléments de leur habitation et de leur mode de vie, non liés directement 

aux dispositions constructives du bâtiment. 

Critère, exigences et cotation globale 

Pour le seul critère de cette rubrique, des dispositions particulières, en direction des habitants et du gestionnaire, 

sont respectivement définies pour les notes 3 et 5. Si les dispositions des notes 3 et 5 ne sont pas satisfaites 

pour ce critère, la note 1 est retenue pour l’opération étudiée. 

Information des habitants et du gestionnaire 

3 Afin de satisfaire l’exigence associée à cette rubrique, le Maître d’Ouvrage doit fournir, avant la délivrance de la 

certification Habitat & Environnement, un engagement écrit précisant qu’il va mettre au point un document 

d’information, destiné aux habitants et au gestionnaire, afin de leur remettre ultérieurement, au plus tard lors de la 

livraison des logements. 

Cette engagement devra préciser que les informations contenues dans le document, respecteront, au minimum, 

celles définies par QUALITEL dans l’annexe de cette rubrique prévue à cet effet, ainsi que les modalités retenues par 

le Maître d’Ouvrage, en terme de diffusion du document auprès des habitants et du gestionnaire. 

5 Identique au niveau 3 ci-dessus, avec en plus : 

Organisation, par le Maître d’Ouvrage, d’une réunion d’information des habitants et du gestionnaire, ayant 

notamment pour objet d’expliciter le document en matière d’information d’environnementale. 

De plus, il est conseillé au gestionnaire de veiller à perdurer cette information à destination des habitants de cette 

opération, lors des futurs renouvellements. 

Annexe : Information des habitants et du gestionnaire 

L’annexe prévue à cette présente rubrique, précise toutes les dispositions qui doivent obligatoirement être 

reprises par le Maître d’Ouvrage, dans le document d’information destiné aux habitants et au gestionnaire, en 

veillant à les adapter aux particularités de l’opération certifiée. 

Le contenu de cette annexe pouvant être évolutif, il appartient à QUALITEL d’en informer le Maître d’Ouvrage 

avant que ce dernier ne s’engage à le respecter. 


IHGan – Information des habitants et du gestionnaire 


97 

IHGan Annexe : 

Information des 

habitants et du 

gestionnaire 


Cette annexe, à la rubrique Information des habitants et du gestionnaire (IHG), a pour objet de préciser les 

éléments qui doivent au minimum être repris dans le document édité et diffusé par la maître d’ouvrage, selon les 

dispositions constructives propres à l’opération. 

Ces éléments sont classifiés en fonction des trois objectifs d’information recherchés dans cette rubrique : 

1. Informations sur les dispositions constructives et particularités environnementales propres à l’opération, 

2. Informations sur les bonnes pratiques comportementales des habitants et du gestionnaire, par rapport aux 

dispositions constructives et aux particularités propres à l’opération, 

3. Informations aux habitants sur les bons comportements et les bonnes pratiques concernant d’autres éléments 

de l’opération non liés au bâti. 

Habitat & Environnement – Référentiel IHGan – Annexe : Information des habitants et du gestionnaire 


99 

1 - Informations sur les dispositions constructives et particularités 

environnementales propres à l’opération 

Les dispositions constructives et particularités environnementales suivantes, doivent au minimum être citées dans le 

document d’information à diffuser par le maître d’ouvrage, lorsqu’elles existent dans l’opération étudiée. 

[les textes ci-dessous, entre crochets, doivent être adaptés aux spécificités de l’opération] 

Information générale sur le profil environnemental de l’opération 

Dispositions et particularités constructives environnementales. 

Description des thèmes environnementaux retenus pour l’attribution de la certification environnementale QUALITEL. 

Eau 

Dispositions et particularités constructives environnementales 

Dispositif de comptage individuel de la consommation d’eau de chaque logement. 

Dispositif de comptage de la consommation collective d’eau, par poste d’usage : [équipement], [nettoyage], [arrosage], [autre à 

préciser]. 

Présence de mitigeurs [mécaniques] et/ou [thermostatiques] mis en place sur certains équipements sanitaires [ou en totalité] des 

logements. 

Présence de réservoir de chasse d’eau économe [à capacité réduite] et/ ou [à double commande ou à commande interrompable]. 

Chauffage et production d’eau chaude 


Système de chauffage [type et énergie] et de production d’eau chaude sanitaire [type et énergie] pour lesquels la consommation 

d’énergie conventionnelle est inférieure ou égale à xx % par rapport au niveau réglementaire. 

Système de chauffage [type et énergie] et de production d’eau chaude sanitaire [type et énergie], utilisant au moins une énergie 

renouvelable : 

- [chauffe-eau et/ou chauffage utilisant l’énergie solaire], 

- [raccordement à un réseau de chaleur classé], 

- [raccordement à une chaufferie bois], 

- [autre cas à préciser]. 

Disposition mixte correspondant à la présence conjointement des deux situations ci-dessous. 

Electricité 


Disposition d’éclairage et de commande, économe en électricité, dans les espaces collectifs. 

Equipement de ventilation économe en électricité (1). 

Installation d’ascenseur économe en électricité. 

(1) En présence d’une ventilation mécanique contrôlée ou en présence d’une ventilation par tirage naturel (assistée ou non) 



100 

Aération - Ventilation 


Installation de ventilation, permettant de limiter les dépenses énergétiques et adaptée aux interventions d’entretien. 

Présence de dispositions particulières pour le séchage du linge (1). 

Présence d’une ouverture donnant sur l’extérieur, dans la salle d’eau (2). 

(1) si les dispositions de la note 5 sont satisfaites au critère « AV 2 - Séchage du linge ». 

(2) si les dispositions de la note 5 sont satisfaites au critère « AV 3 – Aération de la salle d’eau ». 

Déchets ménagers 


Présence d’un local poubelles adapté au tri des déchets ménagers [ou à un éventuel futur tri des déchets ménagers]. 

Il est également possible de citer au cas par cas dans le document, d’autres dispositions ou particularités 

environnementales propres à l’opération afin de valoriser l’effort du maître d’ouvrage. 

Il peut s’agir d’éléments abordés dans le cadre de l’audit lié au « Thème 1 – Management environnemental de 

l’opération » et non examinés au titre des exigences techniques du référentiel, voire au-delà du minimum requis. 

Le tableau suivant illustre quelques situations pouvant être rencontrées. 

Eventuelles autres dispositions et particularités environnementales (exemples) 

Objet 

Matériaux 

Ampoules basse consommation 

Qualité paysagère 

Autres cas à préciser 

Bonnes pratiques comportementales des occupants 

Enumération précise de matériaux renouvelables et/ou de produits recyclés, propres à 

l’opération. 

Mise à disposition par le maître d’ouvrage auprès des habitants, d’un certain nombre 

d’ampoules basse consommation. 

Description d’éléments particuliers, liés par exemple à la présence de certaines essences de 

plantations (nouvelles ou conservées), comme à respecter les écosystèmes ou à valoriser 

l’intégration des bâtiments dans le site. 

…. 



101 

2 - Informations sur les bonnes pratiques comportementales des occupants et du 

gestionnaire, par rapport aux dispositions constructives et aux particularités 

propres à l’opération 

Les bonnes pratiques comportementales des occupants et du gestionnaire suivantes, doivent au minimum être citées 

dans le document d’information à diffuser par le maître d’ouvrage, lorsque les éléments constructifs qui s’y rapportent 

sont présents dans l’opération étudiée. 

 

Bonnes pratiques pour l’habitant 

Aération et ventilation 

Dispositions constructives, 


Bouches d’entrée et d’extraction 

d’air 


Ne pas obstruer les bouches. 

Nettoyer les éléments accessibles et facilement démontables par l’occupant. 

Chauffage et climatisation 



Fiche descriptive pour l’ensemble 

du système de chauffage et de 

production d’eau, abordant 

notamment le principe de 

fonctionnement de la régulation 


Ne pas couvrir les équipements comportant une sonde de température du local (robinet 

thermostatique, sonde isolée, sonde incorporée à un appareil de chauffage, …). 

Prendre connaissance des particularités de réglage du programmateur et les adapter aux 

besoins de l’occupant. 

Idem en présence d’une climatisation 

 

Bonnes pratiques pour le gestionnaire 

Entretien et maintenance 



Installation de chauffage, de 

ventilation et de climatisation 

Installation de plomberie et de 

traitement de l’eau 

Installation électrique 

Ascenseurs 

Porte automatique de parking 

Installation de sécurité et de 

sûreté 

Nettoyage des locaux communs 

Entretien des espaces extérieurs 

Bonnes pratiques comportementales du gestionnaire 

Intervention périodique d’entretien et maîtrise des consommations. 



Intervention périodique d’entretien. 





Local de stockage des déchets 

Signalétique avec consignes de tri 

ménagers 

(1) . 

(1) Dans la mesure où, pour l’opération étudiée, le ramassage sélectif des déchets est effectivement réalisé à la livraison de l’opération. 



102 

3 - Informations sur les bonnes pratiques comportementales des occupants 

concernant d’autres éléments de l’opération non liés au bâti 

Les bonnes pratiques comportementales des occupants suivantes, concernant des éléments constructifs non liés 

au bâti, doivent au minimum être citées dans le document d’information à éditer et diffuser par le maître 

d’ouvrage. 

L’énergie 

Objet 

Eclairage 

Appareils ménagers et autres 

équipements électriques 

Chauffage 


Utiliser de préférence des ampoules « basse consommation » pour les points d’éclairage du 

logement, sauf pour les locaux fréquentés très souvent pour une courte durée. 

Penser à éteindre la lumière dans les locaux inoccupés. 

Dans des locaux pouvant disposer d’une commande de réglage manuel de la durée de 

l’éclairage, penser à l’adapter à vos besoins. 

Privilégier les apports de l’éclairage naturel, en y pensant lors de l’implantation de votre 

mobilier. 

Avant d’acquérir un appareil ménager, consulter son « étiquette énergétique » pouvant 

préciser un classement de A (très bon) à G (mauvais). 

Pour certains appareils (électroménagers, télévision, hi-fi, ordinateur, ...), disposant d’un 

système de veille consommant de l’électricité, penser à les éteindre totalement en cas de non 

utilisation prolongée. En présence de plusieurs appareils concernés par une extinction des 

veilles pendant une même période, raccorder les à une même rallonge mobile, disposant de 

plusieurs prises de courant et d’un interrupteur général. 

Privilégier l’achat de certaines machines à laver (linge, vaisselle) équipées d’une double 

arrivée d’eau froide et d’eau chaude, a priori plus économes en énergie électrique, selon les 

possibilités de raccordement sur les canalisations d’eau chaude sanitaire de votre logement. 

Selon vos besoins, penser à limiter les températures des appareils équipés d’une résistance 

électrique (lave linge, lave vaisselle, sèche linge, …). 

Ne pas surchauffer votre logement. 

Ne pas ouvrir systématiquement vos fenêtres pour réduire la température de votre logement ; 

utiliser les systèmes de réglage mis à votre disposition. 

Ne pas utiliser des appareils de chauffage d’appoint pouvant présenter des risques pour les 

personnes ; de plus, ils sont incompatibles avec l’installation de chauffage. 

Le bruit 

Objet 


Veiller à réduire les bruits à la source, c’est à dire commencer par limiter les bruits issus de 

votre propre logement (télévision, hi-fi, matériel de bricolage, parole, …). 

Respecter des plages horaires correctes, vis-à-vis de votre voisinage, en vue de minimiser la 

gêne causée par certaines activités bruyantes, indispensables occasionnellement. 

Malgré la qualité acoustique de votre logement, veiller à ne pas procéder à des activités 

particulièrement sonores, nécessitant alors d’être réalisées dans des lieux adaptés (pratique 

d’un instrument de musique ou d’une activité manuelle, très sonores). 



103 

L’eau 

Objet 

Relevés périodiques 

Usages de l’eau 

Chasse d’eau 


En présence de relevés périodiques de vos consommations ou d’un compteur individuel 

visible, surveiller l’évolution de vos consommations pour bien les maîtriser. 

Ne pas attendre pour faire réparer un équipement (robinet, appareil ménager, …) présentant 

une fuite d’eau visible, même faible. 

Surveiller sa consommation d’eau et réagir immédiatement en présence d’une augmentation 

non expliquée. En cas de doute, relever le compteur avant et après une période suffisamment 

longue (une nuit par exemple) pour confirmer la présence réelle d’une fuite. Intervenir alors 

en conséquence pour y remédier. 

Eviter de laisser couler l’eau inutilement, au cours de certaines tâches ne nécessitant pas un 

usage de l’eau permanent (lavage de la vaisselle, brossage des dents, …). 

Utiliser à bon escient le système de commande équipant le réservoir de votre chasse d’eau ; 

parmi les systèmes les plus courants aujourd’hui : 

- soit une double commande (deux boutons distincts permettant de choisir la quantité d’eau 

utilisée), 

- soit un mécanisme interrompable (une première pression sur le bouton poussoir permettant 

de libérer la chasse, la seconde pression stoppant immédiatement l’action précédente). 

L’air 

Objet 

Dispositif de ventilation 


Ne pas arrêter votre système de ventilation. 

Ne pas obstruer les bouches de ventilation. 

En période froide, veiller à ne pas laisser, en permanence, fonctionner à grand débit les 

bouches de ventilations réglables, notamment en cuisine. 

Les déchets 

Objet 

Elimination des déchets 

Produits labelisés ou certifiés 

Piles, accumulateurs, 

médicaments et produits toxiques 


Utiliser les moyens mis à votre disposition pour évacuer tout type de déchets courants, en 

veillant à respecter les consignes de tri et la destination des poubelles. 

Selon vos besoins, privilégier l’achat de produits marqués d’une référence à une certification 

(NF environnement, Ecolabel, …), en vue de limiter les quantités de déchets et leur nocivité. 

Indépendamment des risques pouvant concernés vos proches, penser à rapporter dans les 

lieux adaptés à cet effet les objets et produits particulièrement toxiques et dangereux. 



105 

EL 

Maîtrise des 

consommations 

électriques 



EL 1 Eclairages des espaces non privatifs 

EL 1 1 Hall et entrée 

EL 1.2 Circulations horizontales 

EL 1.3 Escaliers 

EL 1.4 Eclairage des parkings 

EL 1.5 Eclairage des circulations vers le parking et d'autres locaux 

EL 1.6 Eclairage des locaux divers 

EL 1.7 Cheminements et circulations extérieurs 

EL 1.8 Abords extérieurs des halls d'entrée 

EL 2 Locaux privatifs 

EL 2 1 Prises de courant du séjour 

EO 2.2 Eclairage naturel de la salle d'eau 

EL 3 Equipements 

EL 3 1 Equipement de ventilation mécanique 

EL 3.2 Installation d'ascenseur 


Habitat & Environnement – Référentiel EL - Maîtrise des consommations électriques 


107 


Les critères techniques retenus en vue de limiter les consommations d’électricité d’une opération, concernent les 

installations et leurs équipements dans : 

les parties communes, 

les espaces extérieurs, 

les locaux privatifs (limité à des dispositions ne concernant pas les appareils mis en œuvre par les occupants), 

et les équipements collectifs (ventilation et ascenseur). 

Au titre de cette présente rubrique, la consommation d’électricité nécessaire au chauffage et à la production 

d’eau chaude sanitaire n’est pas abordée. En effet, elle fait, par ailleurs, l’objet d’une évaluation spécifique, 

propre à la consommation d’énergétique en la matière, quelle que soit l’énergie retenue. 


La cotation est établie sur la base des plans et des pièces écrites du projet de construction, et est fondée sur des 

estimations de la consommation conventionnelle d'électricité d'un bâtiment, essentiellement pour les usages 

collectifs. 

Cette approche tient compte, par convention, de certaines hypothèses de mode de vie, notamment pour ce qui 

concerne le taux d’occupation des bâtiments, la fréquence des différents usages et équipements utilisant de 

l’électricité. 

Les habitudes et les modes de vie des occupants variant considérablement, les consommations constatées 

peuvent parfois être significativement différentes entre deux opérations sensiblement identiques. C'est pourquoi 

la présente rubrique a principalement pour objectif de permettre la comparaison des opérations entre elles, par 

rapport à des valeurs théoriques de référence. 

Cette approche de la consommation prévisionnelle implique également que les matériaux ou matériels mis en 

place, respectent les performances et caractéristiques de leurs procès-verbaux de mesures et que leur mise en 

œuvre soit conforme aux prescriptions du fabricant et aux règles de l'Art. 


Pour chaque critère des dispositions constructives sont respectivement définies pour les notes 3 et 5. Si les 

dispositions des notes 3 et 5 ne sont pas satisfaites, la note 1 est retenue pour ce critère. 

EL 1 Eclairage des espaces non privatifs 

Toutes les dispositions liées à l’éclairage des espaces non privatifs doivent permettre de générer des économies 

d’électricité en favorisant la possibilité de disposer d’éclairage naturel, de bien dimensionner et positionner les 

points d’éclairage, de limiter les durées d’éclairage artificiel, d’utiliser des systèmes de commande performant, 

tout en veillant à la sécurité des occupants. 

Pour chacun des critères étudiés dans cette sous-rubrique, l’unité d’examen est le bâtiment ou la cage d’escalier 

(voire de l’opération en présence d’un seul bâtiment et d’une cage d’escalier), afin de leur attribuer 

respectivement un niveau de cotation. Pour des espaces particuliers, non associés à un bâtiment ou une cage 

d’escalier (parkings, locaux divers, …), leur niveau respectif de cotation est affecté à l’opération. 

Les critères de cette sous-rubrique sont « sans objet » pour les groupements de maisons individuelles, sauf en 

ce qui concerne les critères liés aux espaces extérieurs, à la présence de certains locaux collectifs quand il en 

existe et aux dispositions intérieures aux maisons. 

Habitat et Environnement – Référentiel EL - Maîtrise des consommations électriques 


108 

EL 1.1 

Hall et entrée 

Hall et entrée de bâtiment 

3 Si l’éclairage n’est pas permanent, ne pas utiliser des lampes ou des tubes basse consommation. 

Si l’éclairage est permanent, utiliser des lampes ou des tubes basse consommation. 

Quel que soit le système de commande, la durée de temporisation de l’éclairage doit être de l’ordre de 3 minutes. 

Le niveau d’éclairement doit être de l’ordre de 100 à 200 LUX (1) . 

Le circuit d’éclairage du hall doit être indépendant des autres circulations (escalier, couloir, …). 

Dans le cas, où le détail des points d’implantation et des commandes d’éclairage n’est pas fourni en phase de conception, 

les pièces écrites du dossier marché doivent prévoir la fourniture d’un plan d’implantation électrique, à la charge de 

l’entreprise titulaire du lot. 


Présence d’éclairage naturel de surface vitrée de l’ordre de 2 à 3 m², donnant directement sur l’extérieur (2) . 

Commande d’éclairage par détecteur de présence. 

(1) Lorsque le niveau d’éclairement est supérieur à 150 LUX et en présence d’un éclairage permanent, il y a lieu de prévoir, pour 

la plage de 150 à 200 LUX, une commande par détecteur de présence, lui-même asservi au niveau d’éclairement naturel du 

local. 

(2) Tout espace extérieur n’étant pas à ciel ouvert (porche, passage ouvert) ne pourra être retenu au titre de ce critère. 

EL 1.2 

Circulations horizontales 

Circulations horizontales 



Le niveau d’éclairement doit être de l’ordre de 80 à 100 LUX. 

Chaque circulation horizontale fermée ou de plus de 5 m lorsqu’elle communique directement sur un escalier non 

encloisonné, doit disposer d’une commande d’éclairage indépendante par rapport aux autres locaux. 

A l’inverse, lorsque plusieurs circulations horizontales de 5 m ou moins, communiquent directement sur un escalier non 

encloisonné, le nombre de circulations en étage superposées et commandées simultanément, ne doit pas dépasser 3 

niveaux. 

Quel que soit le système de commande, la durée de temporisation de l’éclairage doit être de l’ordre de 2 minutes pour une 

circulation d’étage commandée indépendamment. Dans le cas où plusieurs circulations en étage sont dépendantes, la 

durée de temporisation de l’éclairage doit être multipliée par le nombre de niveaux éclairés simultanément. 


Présence d’éclairage naturel, disposant de surfaces vitrées supérieures (1) à 10 ou 15 % de la surface au sol de la 

circulation concernée. 


(1) Cette surface vitrée doit être régulièrement répartie, afin de ne pas recourir à l’usage de l’éclairage artificiel dans la journée. 

EL 1.3 

Escaliers 

Selon le type d’escalier (encloisonné ou non) on se reporte à un des deux tableaux qui suivent. 

Escaliers encloisonnés 

3 Le niveau d’éclairement doit être de l’ordre de 80 à 100 LUX. 

L’éclairage ne doit pas être permanent (hors présence éventuel d’un éclairage de secours). 

Absence de lampe ou de tube basse consommation. 

Le nombre de niveaux commandés simultanément, ne doit pas dépasser 3 niveaux, au dessus du rez-de-chaussée. 

Présence de revêtements des parois verticales de couleurs claires. 

Quel que soit le système de commande, la durée de temporisation de l’éclairage doit être de l’ordre de 2 minutes 

multipliées par le nombre de niveaux asservis. 





109 

Escaliers non encloisonnés 



Le niveau d’éclairement doit être de l’ordre de 80 à 100 LUX. 

Le nombre de volées d’escaliers commandées simultanément, ne doit pas dépasser 3 niveaux. 

Quel que soit le système de commande, la durée de temporisation de l’éclairage doit être de l’ordre de 2 minutes 

multipliées par le nombre de niveaux asservis. 



EL 1.4 

Eclairage des parkings 

Un comptage spécifique des consommations d’électricité contribue à une bonne maîtrise des économies 

d’énergie et à la détermination plus précise des charges lorsque, notamment, certaines places sont attribuées à 

des personnes extérieures à la construction. 

Ce critère est « sans objet » en l’absence d’un parking enterré. 

Eclairage du parking 

3 Prévoir un comptage électrique indépendant des autres consommations du bâtiment. 

Le niveau d’éclairement doit être de l’ordre de 40 à 60 LUX au niveau des cheminements des voitures. 

Présence de tubes fluorescents « haut rendement », avec des ballasts électroniques. 

Le système de temporisation de l’éclairage doit permettre d’accepter des dérogations d’allumage avec remise automatique 

au régime programmé qui doit être de l’ordre de 5 minutes. 


Une commande distincte d’éclairage par zone du parking (une zone pour 15 à 25 places). Néanmoins, un éclairage 

minimum sur l’ensemble du niveau de parking concerné, correspondant à 1 point lumineux sur 3, doit fonctionner en 

permanence. 


EL 1.5 

Eclairage des circulations vers le parking et d’autres locaux 

Pour les escaliers qui peuvent desservir le parking, se reporter aux dispositions des escaliers encloisonnés. 

Eclairage des circulations vers le parking 

3 Le niveau d’éclairement doit être de l’ordre de 80 à 100 LUX. 

Quel que soit le système de commande, la durée de temporisation de l’éclairage doit être de l’ordre de 2 minutes pour les 

circulations fermées. 


Présence de parois verticales de couleurs claires pour les revêtements des circulations. 




110 

EL 1.6 

Eclairage des locaux divers 

Il s’agit des locaux poubelles, locaux vélos, …, autres que des locaux techniques à usage du seul personnel 

d’entretien. 

Eclairage des locaux divers 

3 Utiliser des minuteries rotatives, avec une durée maximale d’éclairage limitée à 10 minutes. 


Présence de ces locaux au rez-de-chaussée et équipés d’une porte donnant sur l’extérieur (1) . 


(1) La présence d’une porte donnant sur l’extérieur peut constituer un apport d’éclairage naturel. 

EL 1.7 

Cheminements et circulations extérieurs 

Les dispositions suivantes concernent les espaces extérieurs autres que ceux du domaine public. 

L’éclairage des voies d’accès a pour fonction principale le balisage et la mise en sécurité des voies. Il pourvoit à 

la fois un objectif de confort et une fonction de sécurité. 

Les circulations extérieures à étudier sont les cheminements depuis les halls d’entrée des bâtiments ou les 

entrées des maisons vers la voie publique, les accès à des locaux collectifs extérieurs et les parkings extérieurs. 

Tout autre cheminement, disposant d’un éclairage à la charge des occupants, sera également étudié afin d’en 

limiter les consommations d’électricité. 

Cheminements et circulations extérieurs 

3 et 5 Utilisation de lampes basse consommation. 

Ne pas recourir à des éclairages indirects des façades. 

Installer des détecteurs crépusculaires pour gérer l’allumage et l’extinction de l’éclairage. 

Dispositif de programmation permettant de réduire le niveau d’éclairement permanent en pleine nuit de 30 à 50 % des 

points d’éclairages installés (ou de leur niveau d’éclairement), complété d’un ou plusieurs détecteurs de présence afin de 

commander respectivement 100 % du niveau d’éclairement des zones concernées. 

EL 1.8 

Abords extérieurs des halls d’entrée 

L’éclairage des abords extérieurs des halls d’entrée est double : d’une part, assurer la sécurité des abords et, 

d’autre part, mettre en valeur l’accès à l’immeuble. 

Abords des halls d’entrée 


5 Complément d’éclairage ponctuel au droit de la zone où est placé le dispositif d’ouverture de la porte (serrure, portier 

électronique,…), avec détecteur de présence et interrupteur crépusculaire. Ce dispositif doit également allumer l’espace 

intérieur du hall (1). 

(1) Lorsque l’éclairage du hall n’est pas permanent. 



111 

EL 2 

Locaux privatifs 

Dans la mesure où les consommations privatives des logements sont essentiellement liées aux appareils et 

équipements installés par les occupants, ainsi qu’à leur utilisation, seules des dispositions techniques concernant 

des éléments mis en œuvre à la livraison des logements sont étudiés au titre de cette sous-rubrique. 

Pour chacun des critères étudiés dans cette sous-rubrique, chaque logement est examiné. 

EL 2.1 Prises de courant du séjour 

Le fait de disposer d’une prise de courant « commandée » offre aux occupants la possibilité d’interrompre 

globalement l’alimentation de plusieurs appareils, notamment audiovisuels, raccordés à cette même prise, afin de 

limiter temporairement les consommations électriques des dispositifs de mise en veille. 

Prises de courant du séjour 


5 Prévoir une prise de courant (située à proximité de la prise d’antenne), commandée par un interrupteur situé à l’entrée du 

séjour (1) . 

(1) En l’absence d’un point lumineux fixe dans le séjour, il y a lieu de prévoir une autre prise de courant commandée 

indépendamment, destinée à l’éclairage de la pièce. 

EL 2.2 Eclairage naturel de la salle d’eau 

Cette disposition améliore le confort et est de nature à éviter le recours systématique à l’éclairage artificiel dans la 

journée. 

Eclairage naturel de la salle d’eau 


5 La salle d’eau principale dispose d’une surface vitrée et translucide, d’environ 1/6 de la surface au sol du local, donnant 

sur l’extérieur. 

EL 3 Equipements 

Seuls l’installation de ventilation mécanique contrôlée et les ascenseurs quand ils existent, sont étudiés au titre de 

cette sous-rubrique. 

Les autres équipements collectifs qui peuvent être présents dans une opération (interphone, porte automatique de 

parking, portier électronique, …) ne sont, en effet, pas étudiés car ils représentent une part marginale des 

consommations électriques. 

En présence d’une chaufferie collective, la consommation des équipements nécessaires à son fonctionnement est 

prise en considération dans le cadre de la détermination de la consommation conventionnelle d’énergie, au travers 

du coefficient C (Réglementation thermique). Il en est de même pour la part des consommations de chauffage et 

de production d’eau chaude sanitaire des systèmes à effet Joule, examinés par ailleurs. 

Pour chacun des critères étudiés, l’unité d’examen est l’opération (voire l’équipement quand il en existe plusieurs 

de performances différentes), afin de lui attribuer respectivement un niveau de cotation. 



112 

EL 3.1 

Equipement de ventilation mécanique 

La consommation électrique d’une installation de ventilation mécanique contrôlée est due essentiellement à celle 

du moteur qui entraîne le ventilateur. Ce dernier doit alors être dimensionné en fonction de l’architecture des 

réseaux, elle-même liée aux besoins de ventilation à assurer. 

Equipement de ventilation mécanique 

3 Le système de ventilation mécanique doit être équipé d'un moto-ventilateur dont la consommation (au sens de la RT2000) 

est inférieure de 10% par rapport à la consommation de référence. 

5 Le système de ventilation mécanique doit être équipé d'un moto-ventilateur dont la consommation (au sens de la RT2000) 

est inférieure de 20% par rapport à la consommation de référence. 

EL 3.2 

Installation d’ascenseur 

Les consommations électriques d’une installation d’ascenseur sont essentiellement dues à la puissance 

nécessaire au démarrage du moteur, ce qui souvent oblige à souscrire un contrat d’électricité de forte puissance, 

induisant ainsi une augmentation du coût de l’abonnement. Cependant, des techniques existent pour diminuer 

fortement la puissance appelée de démarrage. 

En dehors des obligations réglementaires (ascenseur obligatoire pour un bâtiment à partir de R + 4), l’ascenseur 

est un équipement de confort qui mérite techniquement d’être bien dimensionné pour notamment minimiser les 

consommations d’électricité. 

A propos de l’éclairage d’une cabine d’ascenseur, la Directive Européenne 95/16/CE applicable en France 

depuis le 1er juillet 1999 relative aux ascenseurs neufs, précise « qu’un éclairage suffisant doit exister dans la 

cabine dès qu’elle est utilisée ou lorsqu’une porte est ouverte… » Dès lors, on peut proposer l’extinction de la 

cabine à l’arrêt, quand celle-ci n’est pas utilisée avec les portes fermées. Cependant, pour des raisons de 

sécurité, on peut préconiser un double éclairage permettant d’assurer un éclairage de sécurité en cas d’arrêt de 

la cabine suite à incident. 

Installation d’ascenseur 

3 Vitesse ascensionnelle de l’ordre de 0,63 m/s pour les bâtiments ne dépassant pas R+5 et 1 m/s au-delà. 

Si le moteur assurant l’entraînement de la cabine est électrique, celui-ci doit être à vitesse variable, complété d’un 

dispositif de transmission sans réducteur de vitesse (1) . 

Le système de commande de l’ascenseur est de type à « manœuvre collective descente» (et non à « blocage »). 

Présence d’un système de détection par cellule photo électrique, pour maintenir les portes en position ouverte tant que 

leur espace de manœuvre n’est pas libéré. 

Prévoir l’extinction de l’éclairage intérieur de la cabine lorsque celle-ci est inoccupée (indépendamment d’un éventuel 

éclairage de sécurité). 

Adopter un éclairage de cabine par lampe incandescence à filament renforcé afin de mieux supporter les vibrations de la 

cabine d’une part, et les allumages et extinctions répétés. La puissance de cet éclairage de cabine doit être de l’ordre de 60 

W. 

5 Identique au niveau 3 ci-dessus, avec absence d’un ascenseur hydraulique ou à vis (2) . 

De plus, l’ascenseur doit disposer d’une ou plusieurs parois vitrées afin de bénéficier d’un éclairage naturel permettant de 

ne pas éclairer l’intérieur de la cabine dans la journée. 

(1) Un entraînement par moteur à vitesse variable peut conduire à une économie d’environ 50 % sur la consommation du 

moteur. Cette performance sera améliorée si en plus on adopte un dispositif de transmission sans réducteur de vitesse 

(jusqu'à 70 % d’économie sur la consommation du moteur). De plus, un tel système amène un confort supplémentaire. 

(2) Les ascenseurs hydrauliques ou à vis, contrairement aux ascenseurs à contrepoids, consomment 2 à 3 fois plus d’énergie et 

la puissance électrique au démarrage qu’ils nécessitent est beaucoup plus important, donc l’abonnement à souscrire l’est 

également. 



113 


Pour chaque logement, on détermine sa cotation globale en fonction des cotations obtenues, dans un premier 

temps, pour chacun des critères étudiés au § « EL 1 – Eclairage des espaces non privatifs » (pour l’ensemble de 

l’opération examiné ou pour le bâtiment se rapportant au logement examiné), puis, dans un second temps, pour 

chacun des critère étudiés au § « EL 2 - Locaux privatifs » (dans le logement examiné) et, enfin, pour chacun des 

critères étudiés au § « EL 3 – Equipements » (pour l’ensemble de l’opération ou pour l’équipement spécifique se 

rapportant au logement examiné). 

Maîtrise des consommations électriques 








115 

MEO 

Management 

environnemental 


1. Introduction 

2. Définition du management environnemental de l'opération 

3. Domaine d'application 

4. Présentation et mode d'emploi 

5. Engagement politique 

6. Choix d'assistance technique et/ou environnementale 

7. Exigences relatives à la documentation 

8. Besoins et attentes pour l'opération 

9. Analyse du site 

10. Programme 

11. Planification de l'opération 

12. Evaluation 

13. Information et communication 

Habitat & Environnement – Référentiel MEO – Management environnemental de l'opération 


117 

1 Introduction 

L’optimisation de l’effort environnemental du maître d’ouvrage dans le cadre d’une opération requiert une 

méthode fiable qui inclut la structure organisationnelle, les responsabilités, 

les pratiques, les procédures, les 

procédés, et la planification. 

Le management environnemental de l’opération permet de fixer les objectifs environnementaux liés au contexte 

particulier de l’opération. Ce contexte prend en compte les caractéristiques et enjeux de la collectivité locale, du 

foncier, de la destination de l’ouvrage - location ou vente -, et des attentes de l’utilisateur final. Sa mise en œuvre 

relève d’une décision du maître d’ouvrage qui souhaite faire certifier son opération en regard de ses qualités 

environnementales. 

La mise en œuvre de ce référentiel permettra au maître d’ouvrage d’enrichir sa pratique par le management des 

objectifs environnementaux de l’opération, et d’obtenir la certification. Il s’applique à une opération donnée. 

2 Définition du management environnemental de l'opération 

Le management environnemental de l’opération peut se définir comme étant un ensemble d’éléments permettant 

de : 

Définir le profil environnemental de l’opération adapté aux spécificités du site et aux attentes des parties 

concernées, 

Organiser l’opération pour atteindre les niveaux de performance des thèmes techniques composant le profil 

retenu, 

Maîtriser les processus en phase programmation et conception.(cf.11 et 12). 

3 Domaine d’application 

Le présent document spécifie les exigences relatives au management environnemental des opérations de 

logement des maîtres d’ouvrage. 

Il s’applique à un maître d’ouvrage qui souhaite : 

Démontrer son aptitude à atteindre un niveau de performance environnemental et d’usage en réduisant les 

impacts du bâtiment sur l’environnement, 

Veiller à l’assurance d’un confort intérieur et de conditions sanitaires satisfaisantes au bénéfice de l’utilisateur 

final. 

4 Présentation et mode d’emploi 

Le présent document est organisé de la façon suivante : 

Introduction 1 à 4 

Maîtrise 5 à 13 

Il revient à chaque maître d’ouvrage de définir l’organisation, les compétences, les méthodes, les moyens, la 

documentation nécessaire, pour répondre à ses objectifs, aux exigences environnementales qu’il aura 

hiérarchisées et aux exigences du référentiel. Le niveau de détail de cette définition doit dépendre de la 

spécificité de chaque opération. 

La mise en œuvre d’un Management Environnemental de l’Opération a, entre autres, pour objet de permettre au 

maître d’ouvrage une expression claire de ses priorités et de ses exigences environnementales liées à 

l’opération. Cette expression permet de définir les thèmes composant le profil de certification environnementale 

retenu par le maître d’ouvrage, ainsi que le cas échéant, les choix techniques lui permettant d’atteindre les 

niveaux d’exigences requis. 

Les niveaux d’exigences définis dans le référentiel technique de la certification Habitat & Environnement doivent 

être satisfaits pour que la certification soit délivrée. 

Le respect des exigences de le présent document n’implique pas nécessairement la mise en œuvre par le maître 

d’ouvrage d’un système de management ; toutefois, si un tel système fait l’objet d’une certification ou d’une 

attestation pré existante, il aura pour effet de simplifier la démarche et le processus de certification. 

5 Engagement politique 

La direction de la maîtrise d’ouvrage doit définir, par écrit, son engagement et la politique qu’elle cherche à 

développer en matière d’objectifs environnementaux. Elle informe tous les intervenants de l’opération. 

Le maître d’ouvrage fixe les thèmes compatibles avec l’opération, pour définir le profil retenu. 



118 

6 Choix d’assistance technique et/ou environnementale 

En fonction des caractéristiques propres à l’opération, le maître d’ouvrage décide du recours ou non à une 

assistante technique pour maîtriser les aspects managériaux et/ou techniques de l’opération. 

Les critères retenus pour évaluer l’expertise environnementale des prestataires d’assistance technique et 

environnementale doivent être cohérents avec les qualités souhaitées pour l’ouvrage. 

7 Exigences relatives à la documentation 

La maîtrise d’ouvrage doit définir la documentation, en maîtriser la traçabilité, mettre en œuvre et entretenir le 

management environnemental, pour soutenir un fonctionnement efficace de l’opération. 

Le système documentaire doit, entre autres, intégrer le document comprenant le profil de certification Habitat & 

Environnement retenu pour l’opération. 

La documentation se présente sous toute forme et sur tout support convenant aux besoins de l’opération. 

Les informations confidentielles ou susceptibles de nuire à l’activité d’un acteur d’une opération ne doivent être 

diffusées qu’aux seuls responsables pour leur permettre d’agir conformément à la politique du maître d’ouvrage. 

8 Besoins et attentes pour l’opération 

Le maître d'ouvrage doit s'assurer que les besoins et les attentes des différents acteurs impliqués dans le projet 

ont été collectés et enregistrés, au sein même de sa propre structure (Direction Générale, service technique, 

service commercial, service marketing, service financier, etc.), mais également au niveau du futur gestionnaire, 

lorsque ce dernier est connu. 

Le maître d'ouvrage doit intégrer également les attentes et les besoins des futurs occupants (locataires et/ou 

accédants) tels qu'il peut les appréhender à ce stade du montage de l'opération (étude de marché, données 

statistiques, expérience, etc.). 

9 Analyse du site 

Le maître d’ouvrage doit réaliser (ou faire réaliser), en conformité avec la réglementation en vigueur, concernant 

les études d’impacts, une analyse des atouts et des contraintes du site, appuyée sur des documents supports 

(plans, photographies, documents administratifs) et portant notamment sur : 

le climat, 

les vues, 

la typologie et l’usage du bâti existant, 

les contraintes locales de voisinages le cas échéant, 

les éventuels écosystèmes remarquables du site (cours d'eau, arbres, etc.), 

les éventuelles nuisances (acoustiques, olfactives, etc.), 

les éventuelles pollutions (air, sol et sous-sol, nappes phréatiques, etc.), 

les risques naturels et technologiques pouvant concerner l'opération, 

les ressources locales, (matériaux, réseaux de distribution, transports, énergies), 

les documents d'urbanisme (RNU, POS, PLU, sites classés, fouilles archéologiques, monuments historiques, 

zone protégée, certificat d'urbanisme, etc.). Identification des exigences légales et réglementaires. 



119 

10 Programme 

Le maître d’ouvrage établit (ou fait établir), au vu des informations disponibles besoins/attentes et analyse du 

site, le programme de l’opération projetée qui comporte, au moins, les éléments suivants : 

la nature et la situation de l’opération, 

les caractéristiques du terrain ainsi que les règles d’urbanisme applicables, 

le nombre, la nature et la typologie des locaux (appartements, maisons et autres locaux), les fourchettes de 

surfaces des différents lots, 

les exigences architecturales, techniques et fonctionnelles recherchées, 

le programme d’engagement en faveur de la préservation de l’environnement, au travers du profil de certification 

retenu, 

les exigences réglementaires ou pratiques courantes particulières applicables à l’opération, notamment du fait du 

profil environnemental retenu, 

le niveau des prestations et équipements souhaités, 

le budget prévisionnel de l’opération, 

le calendrier prévisionnel des différentes phases de l’opération, 

avant d’engager la conception, le maître d’ouvrage valide le contenu du programme, il vérifie notamment que le 

programme répond bien au profil environnemental envisagé, étant entendu que ce dernier peut être amené à 

évoluer en particulier à la demande des utilisateurs ou en fonction des contraintes liées à la conception. 

11 Planification de l’opération 

Le maître d’ouvrage doit déterminer, planifier et mettre à jour (et/ou compléter), au fur et à mesure du 

déroulement de l’opération, les processus clefs concernant la qualité environnementale de l’opération. 

Cette planification doit décrire la succession des actions de chaque phase et pour chacune des actions : 

les responsabilités et autorités correspondantes, 

les interfaces, le cas échéant, avec les différents intervenants environnementaux impliqués (données d'entrée et 

données de sortie), 

les étapes et activités, 

les moyens nécessaires et les documents utilisés, 

les enregistrements à conserver par le maître d’ouvrage, 

les interventions de l’organisme certificateur. 

12 Evaluation 

Des vérifications sont réalisées, par le maître d’ouvrage, au minimum au moment du dépôt de la demande 

d’autorisation de construire et lors de la passation des marchés aux entreprises. Elles doivent permettre de 

vérifier que le programme d’engagement en faveur de la préservation de l’environnement correspond au profil 

retenu. 

13 Information et communication 

Lors de la livraison des logements, le maître d’ouvrage devra transmettre aux futurs occupants les informations 

pertinentes pour que celui-ci utilise et maintienne la qualité environnementale du bâtiment. 



120 

ANNEXES 

1. Références normatives, réglementaires et bibliographie 

Le présent référentiel ne se substitue pas aux exigences d’ordre législatif, réglementaire et/ou normatif, en 

vigueur, que le maître d’ouvrage doit par ailleurs connaître, maîtriser et appliquer. 

Les documents suivants ont servi de référence pour la rédaction de ce référentiel de certification d’opération de 

logement : 

FNPC/AFAQ/C.S.T.B.- Référentiels Qualiprom ® Management de processus de réalisation opérationnelle en 

promotion-construction -30 août 2002-,Qualimo ® Management de processus de réalisation opérationnelle en 

maîtrise d’ouvrage locative, 

Association HQE – Référentiel du système de management environnemental pour le maître d’ouvrage 

concernant des opérations de construction-, 

le code des marchés publics, 

la recommandation T2-99 -commission centrale des marchés-, 

la norme expérimentale XP P01-010 relative à l’étiquetage informatif des performances environnementales 

produits de construction, 

la norme ISO 14001 (Systèmes de management environnemental – Spécifications et lignes directrices pour son 

utilisation). 

2. Termes et définitions 

Opération 

Ouvrage, services associés et ensemble des processus conduisant à l’obtention de l’ouvrage 

Processus 

Pour un maître d’ouvrage, les processus s’inscrivent dans plusieurs phases : 

activités préalable à la conception – études d’opportunité et de faisabilité, 

conception du programme, 

réalisation de l’ouvrage, 

activité de post-réalisation. 

Parties intéressées 

Individu ou groupe concerné ou affecté par la performance environnementale d’une opération. 

Programme 

Ensemble d’information concernant la conception à destination de la maîtrise d’œuvre pour la conception 

architecturale et technique de l’ouvrage. 



121 

Environnement 

Milieu dans lequel un organisme fonctionne, incluant l’air, l’eau, la terre, les ressources naturelles, la flore, la 

faune, les êtres humains et leurs interrelations. 

Profil 

Au sens du présent référentiel, ensemble des thèmes environnementaux retenus. 



123 

S 

Niveau 

de consommation 

conventionnelle 

d’énergie 



S 1 Documents thermiques nécessaires à la cotation 

S 2 Evaluation des coefficents C et C réf d'un bâtiment 

S 3 Caractéristiques des produits 

S 3 1 Produits autres que ceux de l'enveloppe du bâtiment 

S 3.2 Produits de l'enveloppe du bâtiment 

S 4 Contenu de l'examen des notes de calcul 

S 5 Dispositions thermiques complémentaires 

S 5 1 Note de calcul du dimensionnement des émetteurs de chaleur 

et déperditions de base pièce par pièce 

S 5 2 Note de calcul du dimensionnement de l'installation de VMC 


(Version allégée, limitée principalement à la définition des critères examinés et à leur exigence, par rapport à la 

version complète figurant dans le Guide d’évaluation annexé au référentiel de la marque Habitat & Environnement, 

2003). 

Habitat & Environnement – Référentiel S – Niveau de consommation conventionnelle d'énergie 


125 


La présente rubrique a pour objet de déterminer un niveau prévisionnel de la consommation conventionnelle 

d’énergie pour le chauffage, la ventilation, la production d'eau chaude sanitaire, évalué par bâtiment, par groupe 

de maisons ou par maison. Chaque logement ou maison de l’opération, obtient alors la cotation attribuée à 

l’ensemble constructif étudié, auquel il appartient. 

L'obtention des notes 4 et 5 dans cette rubrique représente un niveau de qualité significativement différent de 

celui requis pour l'obtention de la note 3, en terme de performance, qui correspond à l’exigence de la 

réglementation thermique selon les dispositions définies par le Décret et l’Arrêté du 29 novembre 2000. 

Lorsque l'opération étudiée peut prétendre à l'obtention de la certification QUALITEL (la note 3 étant au moins 

obtenue pour tous les logements aux six autres rubriques), l'attribution de la note 5 à cette rubrique peut 

permettre de décerner à l'opération étudiée la certification QUALITEL Haute Performance Energétique 2000 

(HPE2000), ou Très Haute Performance Energétique (THPE2000), sous réserve du respect des conditions 

énoncées au chapitre "certification QUALITEL Haute Performance Energétique". 

Ces deux niveaux spécifiques de la certification QUALITEL correspondent à ceux définis dans l’Arrêté du xx xxxx 

à paraître. 


La cotation de la présente rubrique, établie sur la base des plans et des pièces écrites du projet de construction, 

correspond à une estimation de la consommation conventionnelle d'énergie d'un bâtiment, pour le chauffage, la 

ventilation et la production d'eau chaude sanitaire, et doit donc être regardée comme un ordre de grandeur. 

Cette estimation de la consommation prévisionnelle est fondée par convention sur certaines hypothèses de mode 

de vie, notamment pour ce qui concerne la température, l'aération et la ventilation des logements, la durée de la 

saison de chauffe, la consommation et le profil de puisage d'eau chaude sanitaire. 

Les habitudes et les modes de vie des occupants d’un logement ou d’une maison variant considérablement, les 

consommations constatées peuvent parfois être très différentes entre deux logements strictement identiques. 

C'est pourquoi la présente rubrique a principalement pour objectif de permettre la comparaison de différentes 

opérations entre elles, par rapport à des valeurs théoriques de référence. 

Cette estimation de la consommation prévisionnelle implique également que les matériaux ou matériels mis en 

place, respectent les performances thermiques de leurs procès-verbaux de mesures en laboratoire et que leur 

mise en œuvre soit conforme aux prescriptions du fabricant et aux règles de l'Art. 

Critères techniques de l'opération 

Les critères techniques pris en compte font intervenir principalement les performances des éléments suivants : 

- Les déperditions par transmission du bâtiment vers l'extérieur ou vers les locaux non chauffés. 

- La perméabilité à l'air de l'enveloppe du bâtiment. 

- Les apports solaires. 

- Les déperditions par renouvellement d'air. 

- Les performances des systèmes de chauffage et d'eau chaude sanitaire. 




126 

S1 

 

 

 

 

 

 

 

 

Documents thermiques nécessaires à la cotation 

Au moment où la cotation d'une opération est effectuée et quel que soit le niveau de performance recherché, le 

Maître d'ouvrage fournit une note de calcul détaillée des coefficients C et C réf par bâtiment dans laquelle : 

les caractéristiques de l'isolation thermique des parois, des baies, des équipements de chauffage, de ventilation, 

d'eau chaude sanitaire et de climatisation, sont toutes au moins égales aux caractéristiques thermiques 

minimales définies au titre III de l’Arrêté du 29 novembre 2000. 

le coefficient C de chaque bâtiment est inférieur ou égal au coefficient Créf correspondant, déterminé sur la base 

des caractéristiques thermiques de référence définies dans le titre II de l’Arrêté du 29 novembre 2000 (Cf. le 

paragraphe « Cotation globale de la rubrique » pour connaître les conditions particulières de l’attribution des 

notes 4 et 5). 

La note de calcul des coefficients C et Créf doit être établie dans les conditions précisées par QUALITEL et au 

moyen d’un logiciel de calcul évalué par le CSTB pour le domaine d’application défini. 

En complément de cette note de calcul des coefficients C et C réf, le Maître d’Ouvrage doit 

fournir également une note de calcul du dimensionnement des émetteurs de chaleur dans les 

logements, au stade du dossier marché ou satisfaire une des dispositions équivalentes 

précisées au paragraphe 6.1 « Note de calcul du dimensionnement des émetteurs de chaleur 

et déperditions de base pièce par pièce. 

Dans la mesure où les pièces écrites du dossier étudié ne précisent pas l'existence de cette note de calcul du 

dimensionnement des émetteurs de chaleur, le Maître d'ouvrage devra s'engager à faire référence à cette note 

de calcul dans les pièces écrites du dossier marché, afin de rendre contractuelles ces dispositions. 

Les notes de calcul doivent obligatoirement décrire tous les éléments du projet nécessaire à sa vérification, 

comportant notamment : 

Les plans et les métrés décrivant les ouvrages. 

Les hypothèses et les résultats des calculs de performance de chacun des bâtiments, au regard de leur 

consommation conventionnelle d'énergie (C). 

Les hypothèses et les résultats des calculs de performance de chacun des bâtiments, au regard de leur 

consommation conventionnelle d'énergie de référence (Créf). 

Les valeurs de performance de chacun des éléments de construction au regard des exigences minimales 

prévues par le titre III de l'Arrêté du 29 novembre 2000. 

Les références précises du logiciel de calcul utilisé. 

Les coefficients représentatifs de l'enveloppe (U parois, U vitrages nus), les ponts thermiques et les débits 

d'entrées d'air, pris en compte pour le calcul des déperditions pièce par pièce. 



127 

S2 Evaluation des coefficients C et C d'un bâtiment 

réf 

En bâtiment collectif, le bâtiment est constitué de l'ensemble des logements de celui-ci. 

Dans le cas de maisons accolées, si la surface de paroi mitoyenne entre deux maisons est inférieure à 15 m² 

(dont les deux faces donnent sur des locaux chauffés), un calcul doit obligatoirement être effectué pour chacune 

de ces maisons, prises séparément. Dans le cas contraire on a le choix entre un seul calcul regroupant les deux 

maisons, et deux calculs séparés, un pour chacune des maisons. 

Dans le cas de maisons individuelles non accolées (maisons isolées), le bâtiment est constitué d'une maison. 

Les coefficients "C" et "Créf" représentent respectivement, la consommation conventionnelle d'énergie pour le 

chauffage, la ventilation, la production d'eau chaude sanitaire du bâtiment, et la consommation conventionnelle 

d'énergie de référence pour le chauffage, la ventilation et la production d'eau chaude sanitaire de ce même 

bâtiment. Ils sont exprimées en kilowattheure d’énergie primaire par an (kWh-ep). 

Ils sont calculés par application de la méthode de calcul Th-C (Arrêté du 1 er décembre 2000). On tiendra compte 

de toutes les modifications ultérieures qui pourront y être apportées. 

Le coefficient C est calculé en utilisant comme données d’entrées, les caractéristiques réelles du bâtiment et de 

ses équipements, ou les valeurs par défaut définies par la méthode de calcul. Le coefficient C réf est calculé en 

utilisant comme données d’entrée les caractéristiques de référence du bâtiment et de ses équipements, 

conformément au titre II de l’arrêté du 29 novembre 2000. 

S3 

Caractéristiques des produits 

Le maître d’ouvrage devra pouvoir justifier toute valeur utilisée comme donnée d’entrée du calcul du coefficient 

C, pour le ou les bâtiments évalués. A ce titre, les articles 6 et 7 de l’arrêté du 29 Novembre 2000, définissent les 

modes de justification des valeurs des caractéristiques thermiques des produits. 

S3.1 Produits autres que ceux de l’enveloppe du bâtiment 

Le calcul du coefficient C prend en compte les valeurs des caractéristiques thermiques des produits, suivant la 

règle définie à l’article 6 de l’Arrêté du 29 novembre 2000, en indiquant les valeurs qu’il convient d’adopter, en 

particulier suivant qu’il existe ou non une certification pour la famille du composant ou du produit considéré. 

Pour qu’une certification soit prise en compte, il faut, tout d’abord, qu’elle remplisse les deux conditions 

suivantes : 

- Porter sur une caractéristique permettant de satisfaire l’exigence essentielle d’économie d’énergie et d‘isolation 

thermique, au sens de la directive « produits de construction ». 

- Etre délivrée par un organisme certificateur accrédité (en France cette accréditation est délivrée par le 

COFRAC, membre de l’European Accreditation). 

Lorsqu’il existe une certification, trois cas peuvent se présenter : 

1. Le produit est certifié et la caractéristique est valablement déterminée dans le cadre de la certification. 

Cela signifie que la valeur de la caractéristique figure sur le certificat du produit et que toute personne chargée de 

vérifier le respect de la réglementation peut y avoir accès (Avis Technique, liste de produits certifiés, serveur 

internet, …). On adopte alors cette valeur. 

2. Le produit est certifié, mais la caractéristique n’est pas certifiée. 

Cela signifie que, bien que le produit soit certifié, la caractéristique n’apparaît pas sur le certificat. On adopte 

alors le seuil fixé pour la certification. 

3. Le produit n’est pas certifié. 

On adopte alors le seuil pénalisé de 15 % ; même si un procès-verbal de mesure donne une valeur plus 

favorable ; un produit non certifié devant être alors considéré comme inférieur au moins performant des produits 

certifiés. 

Dans le cas où la certification prévoit plusieurs classes de performances, on applique la performance 

correspondant à la classe la plus basse pénalisée de 15 %. 



128 

Lorsqu’il n’existe pas de certification, deux cas sont possibles : 

1. La caractéristique est valablement déterminée. 

Cela suppose que sa valeur figure sur un procès-verbal de mesure, émanant d’un laboratoire indépendant. On 

adopte alors cette valeur, mais pénalisée de 15 %, considérant qu’un procès-verbal de mesure offre moins de 

garantie qu’une certification. 

2. La caractéristique n’est pas valablement déterminée. 

On adopte alors la valeur par défaut fixée par les règles Th C. 

S3.2 Produits de l’enveloppe du bâtiment 

Les caractéristiques des produits de l’enveloppe du bâtiment (conductivité thermique des matériaux, coefficients 

de transmission surfaciques (U), linéiques (), ponctuels (), résistance thermique (R) des parois opaques ou 

des composants de parois opaques) sont définies dans les règles Th U, par leur méthode de calcul ou par des 

valeurs par défaut. 

Toutefois, priment sur ces valeurs par défaut, les caractéristiques des produits qui sont indiquées : 

- Dans une certification de la performance thermique du produit, attribuée par un organisme accrédité par le 

COFRAC (ou équivalent européen). 

- Dans les Avis Techniques en cours de validité, lorsque ceux-ci ne font pas référence à une certification ou aux 

règles Th U. 

D’autre part, les valeurs données dans les règles Th-U, priment toujours sur celles figurant dans des procèsverbaux 

de mesure ou dans les normes. 

Cas des isolants thermiques manufacturés 

Pour les matériaux isolants thermiques manufacturés certifiés par l’ACERMI (organisme accrédité par le 

COFRAC), les valeurs de résistance thermique indiquées dans les certificats en cours de validité (RACERMI) 

priment sur les résistances thermiques déduites des valeurs données au paragraphe II-6 des règles Th-U, 

fascicule « matériaux ». 

Pour les produits bénéficiant du marquage CE, il est à noter que celui-ci ne constitue pas une certification sur le 

plan thermique. Afin de tenir compte des incertitudes (de mesure, de représentativité des échantillons, …) 

susceptibles d’affecter les valeurs déclarées découlant des règles associées au marquage CE, une majoration de 

15 % doit être systématiquement appliquée à la conductivité thermique déclarée D et une minoration de 15 % à 

la résistance thermique déclarée RD. 

Cas des planchers à entrevous polystyrène avec certificat CSTBat 

Pour les entrevous en PSE bénéficiant d’un certificat CSTBat - entrevous en PSE, la résistance thermique des 

planchers à prendre en compte est celle figurant dans le certificat. 

Cas des parois vitrées 

Les caractéristiques thermiques des parois vitrées, sont définies dans les règles Th-U et Th-S par leur méthode 

de calcul, ou par leurs valeurs par défaut. Toutefois, priment sur ces valeurs par défaut, les valeurs : 

- Figurant dans les certifications ACOTHERM ou NF – Fermetures. 

- Issues des Avis Techniques ou des Homologations de gammes. 

- Calculées conformément aux règles Th-U et Th-S. 

- Faisant l’objet d’une certification délivrée par un organisme certificateur accrédité par le COFRAC (ou équivalent 

européen). 

S4 

Contenu de l’examen des notes de calcul 

Les vérifications effectuées ont pour objet de détecter éventuellement des non-conformités dans les modes de 

calcul, des incohérences dans les hypothèses de calculs retenues ou des non-conformités sur les résultats des 

calculs par rapport au niveau de performance recherché, sur les bases du dossier étudié et de la note de calcul 

thermique, remis par le Maître d’ouvrage. 



129 

Lorsque la nature et les performances des produits et des matériels sont uniquement ou partiellement définis 

dans la note de calcul thermique transmise par le Maître d’Ouvrage pour la cotation de cette rubrique, celui-ci 

devra s’engager à inclure la référence à cette note de calcul dans le dossier marché, afin que le contenu des 

prestations thermiques y figurant, devienne contractuel. 

S5 

Dispositions thermiques complémentaires 

S5.1 Note de calcul du dimensionnement des émetteurs de chaleur et 

déperditions de base pièce par pièce 

En complément d’une note de calcul des coefficients C et C réf, le Maître d’Ouvrage doit fournir également une 

note de dimensionnement des émetteurs de chaleur dans les logements, au stade du dossier marché ou 

satisfaire une des dispositions équivalentes suivantes : 

- Soit, le détail du calcul des déperditions de base, pièce par pièce, est requis au stade de la cotation, dans la 

mesure où les pièces écrites du dossier marché, précisent que le calcul du dimensionnement des émetteurs de 

chaleur devra être effectué par l’entreprise réalisant les travaux, sur la base des calculs de ces déperditions. Le 

calcul des déperditions est réalisé sur la base des méthodes de calcul en vigueur. Dans la mesure où les pièces 

écrites du dossier étudié ne précisent pas l’existence de cette note de calcul du dimensionnement des émetteurs 

de chaleur, le Maître d’Ouvrage devra s’engager à faire référence à cette note de calcul dans les pièces écrites 

du dossier marché afin de rendre contractuelles ces dispositions, 

- Soit, il est précisé dans les pièces écrites du dossier marché, que le calcul du dimensionnement des émetteurs 

de chaleur est réalisé sur la base d’un calcul de déperditions pièce par pièce, l’ensemble étant à la charge de 

l’entreprise titulaire du lot chauffage. Le calcul des déperditions sera réalisé sur la base des méthodes de calcul 

en vigueur. Eventuellement, l’entreprise titulaire du lot chauffage devra avoir pris connaissance des prestations 

d’enveloppes et systèmes définies par le bureau d’études dans le cadre du respect de la réglementation 

thermique en vigueur au stade du dossier marché, pour une parfaite adéquation entre les différentes pièces 

écrites du projet. 

En présence d’une note de calcul du dimensionnement des émetteurs de chaleur, au stade de la cotation, on 

vérifiera la bonne adéquation entre la puissance installée des émetteurs et la déperdition pièce par pièce et la 

bonne répartition des corps de chauffe dans le logement. On vérifiera également la cohérence des hypothèses 

de calculs des déperditions pièce par pièce (U parois, U vitrage nu, ponts thermiques et débits d’entrée d’air). 

En présence d’une note de calcul des déperditions pièce par pièce, au stade de la cotation, on vérifiera la 

cohérence des hypothèses de calcul (U parois, U vitrage nu, ponts thermiques et débits d’entrée d’air). 

S5.2 Note de calcul du dimensionnement de l’installation de VMC 

Il devra être précisé, dans les pièces écrites du dossier marché, que l’installation de VMC, en immeuble collectif, 

sera réalisée conformément à la note de calcul du dimensionnement de celle-ci (selon les dispositions prévues 

dans le DTU 68-1), établie par l’entreprise titulaire du lot. » 



130 


La cotation globale, attribuée à chaque logement de l’opération étudiée, est déterminée en fonction des 

dispositions prévues dans le tableau suivant : 

Niveau de consommation conventionnelle d’énergie 

1 Aucune des dispositions présentées ci-après pour l’obtention des notes 2, 3, 4 ou 5, n’est 

satisfaite. 

2 (1) (3) Le coefficient C du bâtiment, où est situé le logement étudié, est inférieur ou égal au 

coefficient C réf de ce même bâtiment. 

3 (3) Le coefficient C du bâtiment, où est situé le logement étudié, est inférieur ou égal au 


Une des trois dispositions complémentaires précisées au § S5-1 « Note de calcul de 

dimensionnement des émetteurs de chaleur et déperdition de base pièce par pièce » est 

satisfaite. 

Disposition complémentaire précisée au § S5-2 « Note de calcul du dimensionnement de 

l’installation de VMC » est satisfaite. 

4 (3) Dispositions identiques à celles de la note 3 ci-dessus, avec au minimum le respect d’une des 

dispositions suivantes : 

C Cref-5, 

ou 

raccordement à un réseau de chaleur classé (Cf. Loi sur l’air), 

ou 

chauffe-eau solaire individuel (4), avec un taux de couverture solaire 30 % par logement, 

ou 

installation de production d’eau chaude solaire collective (5), avec un taux de couverture 

solaire 20 % par bâtiment, 

ou 

chaufferie bois, 

ou 

utilisation d’énergie renouvelable (10 % des besoins de chauffage et d'ECS). 

5 (3) Le coefficient C du bâtiment, où est situé le logement étudié, est inférieur ou égal à 8 % du 



dimensionnent des émetteurs de chaleur et déperditions pièce par pièce » est satisfaite. 



Le coefficient C du bâtiment, où est situé le logement étudié, est inférieur ou égal à 15 % du 



dimensionnement des émetteurs de chaleur et déperditions pièce par pièce » est satisfaite. 



La certification QUALITEL 

HPE2000, peut, dans ce cas, être 

attribuée à l’opération étudiée, 

sous réserve du respect des 

conditions de délivrance de 

cette option de certification. (2) 

La certification QUALITEL 

THPE2000, peut, dans ce cas, 

être attribuée à l’opération 

étudiée, sous réserve du respect 

des conditions de délivrance de 

cette option de certification. (2) 

(1) L’obtention de la note 2 pour un logement, correspond à des dispositions constructives permettant de respecter les exigences réglementaires de 

l’Arrêté du 29 novembre 2000, autres que celles définies pour le confort thermique d’été. 

(2) Se reporter aux conditions de délivrance de la certification QUALITEL HPE2000 ou THPE2000, définies dans un chapitre spécifique de la Méthode 

QUALITEL. 

(3) Les caractéristiques de l’isolation thermique des parois, des baies, des équipements de chauffage, de ventilation, d’eau chaude sanitaire et de 

climatisation, sont toutes au moins égales aux caractéristiques thermiques minimales définies au titre III de l’arrêté du 29 novembre 2000. 

(4) Les capteurs solaires doivent faire l’objet d’un Avis Technique du CSTB et d’une certification CSTbat. Les ballons d’eau chaude sanitaire doivent 

faire l’objet du marquage CE. De plus, les chauffe-eau solaires doivent être répertoriés dans la liste des chauffe-eau solaires acceptés dans le 

cadre du « Plan Soleil » de l’ADEME. 

(5) Les capteurs solaires doivent faire l’objet d’un Avis Technique du CSTB et d’une certification CSTbat. 



131 

J 

Plomberie 

Sanitaire 



J 1 Production d'eau chaude sanitaire 

J 2 Robinets d'arrêt 

J 3 Niveau d'équipement en appareils sanitaires 

J 4 Qualité de la robinetterie 

J 5 Revêtements spéciaux sur les parois au pourtour des appareils sanitaires 


Habitat & Environnement – Référentiel J – Plomberie - Sanitaire 


133 


Les éléments pris en compte pour la cotation de la plomberie-sanitaire sont les suivants : 

- production d’eau chaude sanitaire, 

- robinets d’arrêt, 

- niveau d’équipement en appareils sanitaires, 

- qualité de la robinetterie, 

- revêtements spéciaux sur les parois au pourtour des appareils sanitaires, 

Un certain nombre de sous-rubriques sont appréciées en fonction des conditions d’occupation nominale du logement 

examiné. Cette occupation est déterminée par application du tableau de correspondance ci-après : 

occupation minimale 

occupation minimale 

nombre de pièces principales 

1 à 2 personnes 1 pièce principale 

2 personnes 1 / 2 ou 2 pièces principales 






Limites des appréciations données 

Les critères retenus pour la cotation de la présente rubrique sont ceux qui caractérisent la commodité d’utilisation 

des installations de plomberie – sanitaire par l’usager sous le seul aspect de la conception des appareils et de 

l’installation. 



134 


J1 

Production d’eau chaude sanitaire 

On analyse la possibilité d’obtenir de l’eau chaude en fonction des caractéristiques des générateurs d’eau 

chaude, en distinguant les générateurs individuels des générateurs collectifs. 

J1.1 Générateur individuel à gaz instantané 

Si le générateur n’a pas la marque NF, la note est retenue. 

Si le générateur a la marque NF, la cotation est exprimée en fonction de la puissance P du générateur et de 

l’équipement en appareils sanitaires du logement concerné. 

puissance du générateur 

douche alimentée par un générateur 

spécifique 

ensemble d’appareils sanitaires avec 

évier et douche sans baignoire 

ensemble d’appareils sanitaires avec 

évier, baignoire et éventuellement une 

douche 

 

 

 

P < 8,5 kW 8,5 kW P < 10 kW P 10 kW 

P < 17 kW 17 kW P < 19 kW P 19 kW 

P < 21 kW 21 kW P < 23 kW P 23 kW 

Dans le cas où ce type de générateur instantané est équipé d’un ballon « tampon » (et non de stockage) de 

volume supérieur ou égal à 30 litres, il y a lieu de minorer de 10 % les puissances données dans le tableau de 

cotation ci-dessus. 

J1.2 Générateur individuel à gaz ou fioul à accumulation 


Si le générateur a la marque NF, la cotation est exprimée en fonction de la capacité de stockage C, du temps de 

réchauffage et de l’occupation nominale du logement concerné. 

capacité de stockage 

occupation nominale 

 

1 ou 2 personnes disposition pour la note non 

satisfaisante 

3 personnes et plus Disposition pour la note non 

satisfaisante 

C 50 l en moins d’1 h ou 

C 75 l en moins de 8 h 





C 150 l en moins d’1 ou 


J1.3 Générateur individuel électrique à accumulation 


Si le générateur a la marque NF, la cotation est exprimée en fonction de la capacité de stockage C et de 

l’occupation nominale du logement concerné. 



135 

capacité de stockage 


 

1 ou 2 personnes C < 100 l C 100 l C 150 l 

2 personnes C < 150 l C 150 l C 200 l 

3 personnes 

C < 200 l C 200 l C 250 l 

4 personnes C < 250 l C 250 l C 300 l 

5 personnes et plus C < 300 l C 300 l C 350 l 

(1) A sens du tableau « occupation nominale » présenté au paragraphe « GENERALITES » de cette rubrique. 

J1.4 Production individuelle solaire 

Si la production d’eau chaude est assurée par la seule énergie solaire, sans autre énergie d’appoint, la note 

est retenue. 

De même, si le capteur n’a pas la marque NF, la note est retenue. 

Dans les autres cas, la note résultera d’une combinaison entre la note caractérisant la surface S du capteur et la 

note caractérisant le système d’appoint. 

surface du capteur 

 

S < 2 m² S > 4 m² 

2 m² S 4 m² 

système d’appoint 

 

tout système ne permettant pas d’atteindre la 

note 

générateurs de caractéristiques au moins égales 

à celles figurant dans le tableau suivant 

« générateurs à accumulation » 

tout système dont les caractéristiques permettent 

d’atteindre une note au moins égale à dans les 

tableaux ci-avant, relatifs à la production d’eau 

chaude 

générateurs à accumulation 

occupation nominale générateur à gaz ou fioul à accumulation Générateur électrique (avec la marque NF) 

(avec la marque NF) 

1 ou 2 personnes C = 75 l C = 75 l 

3 à 5 personnes C = 100 l C = 100 l 

6 personnes et plus C = 100 l C = 150 l 

La capacité de stockage du système d’appoint peut être commune avec le volume de stockage de la production 

solaire. 

La note globale sera obtenue par la lecture du tableau suivant : 

production solaire 



 

 

 

 



136 

J1.5 Production collective (autre que solaire) 

Si le générateur ne bénéficie pas de la marque NF ou d’une certification, alors que l’une ou l’autre existe, la note 

est retenue. 

Dans le cas d’un générateur utilisant l’électricité, le marquage correspond à la marque NF-électricité (limitée aux 

générateurs dont la capacité est inférieure ou égale à 450 litres). 

Dans le cas d’un générateur utilisant un combustible gazeux, le marquage correspond à la marque NF-gaz. Pour 

les générateurs de puissance utile supérieure à 70 kW, le marquage doit correspondre à un certificat attestant la 

conformité aux spécifications ATG C.30. 

Dans le cas d’un générateur utilisant un combustible liquide, le marquage correspond à la marque NF attribuée 

au brûleur. 

Dans le cas d’un générateur utilisant un combustible ou dans les autres cas que ceux cités précédemment, 

aucune certification ou marquage n’est exigé en raison de leur non-existence. 

Si la cotation n’est pas bloquée à pour une des raisons précédentes, on se reporte au tableau de cotation 

suivant : 

tableau de cotation 

 

les dispositions du tableau « performance des 

systèmes » ne sont pas respectées 

 

les dispositions du tableau « performance des 

systèmes » sont respectées 

N étant égal au nombre de logements de l’opération raccordés sur le générateur collectif de production d’eau chaude. 

Les dispositions du tableau « performance des 

systèmes » multipliées par l’expression (1,05 x (N 

– 5) / 1000 + 1,1 sont respectées 

performance des systèmes 

type de système et capacité de stockage en litre par logement puissance du système en kW par logement 

système instantané 

C=0 

P 21 s1 

système semi-instantané 0 C

137 

surface des capteurs 

 

S < 1 m²/logement 

1 m²/logement S < 1,5 m²/logement 

ou S > 3 m²/logement 

La note globale sera obtenue par lecture du tableau suivant : 

1,5 m²/logement S 3 m²/logement 

production solaire 



 

 

 

 

Les tableaux ci-avant sont applicables aussi bien dans un système de production d’eau chaude sanitaire 

indépendant que dans un système combiné de chauffage et d’eau chaude sanitaire. Toutefois, dans ce dernier 

cas, la puissance du générateur à considérer est celle qui est consacrée à la seule production d’eau chaude. 

J2 

Robinets d’arrêt 

On considère la présence de robinets d’arrêt. Les appréciations correspondantes sont déterminées d’après les 

indications du tableau ci-dessous. 

robinets d’arrêt du logement 

 

Il n’existe pas de robinet d’arrêt accessible sur 

tous les piquages alimentant les logements 

Il existe un robinet d’arrêt accessible permettant 

d’isoler le logement (eau froide et eau chaude 

collective) 

Il existe des robinets accessibles permettant 

d’isoler chaque pièce humide du logement (eau 

froide et eau chaude collective) 



138 

J3 

Niveau d’équipement en appareils sanitaires 

On examine le nombre et la nature des équipements sanitaires installés ainsi que la présence des branchements 

destinés au raccordement des machines à laver. 

Dans un premier temps, il y a lieu de vérifier, pour chaque logement, la présence d’un équipement de base, et 

ceci quelle que soit l’occupation nominale du logement examiné. 

On entend par salle d’eau un local comprenant au minimum un lavabo et une baignoire ou un lavabo et une 

douche. 

La note est retenue pour la sous-rubrique, si dans le logement examiné pour ce premier critère, l’équipement 

de base n’est pas intégralement prévu selon les dispositions du tableau suivant : 

équipement de base 

évier 

lave-linge 

lave-vaisselle 

présence d’un évier situé en cuisine 

présence d’une alimentation en eau avec robinet d’arrêt et d’une 

évacuation en eau avec siphon, quelle que soit la localisation pour le 

raccordement d’une machine à laver le linge (1) 

présence d’une alimentation en eau avec robinet d’arrêt et d’une 

évacuation en eau avec siphon, situées en cuisine, pour le raccordement 

d’une machine à laver la vaisselle (1) 

baignoire présence d’une baignoire située en salle d’eau (2) 

lavabo 

wc 

présence d’un lavabo situé en salle d’eau 

Présence d’un wc situé dans un local spécifique (3) 

(1) A proximité du branchement électrique destiné au raccordement de cet équipement. Dans le cadre de logements occupés par 2 personnes au 

plus, disposant d’un coin cuisine de moins de 4m², ouvert ou fermé vis-à-vis du séjour, on accepte pour l’obtention de la note à la sousrubrique 

J3, la présence d’une seule alimentation et évacuation d’eau, en prédisposition au raccordement d’un lave-linge ou d’un lave-vaisselle. 

(2) Les dimensions de la baignoire doivent être au moins égales à 1,60 x 0,70 m. 

La présence d’une douche à la place d’une baignoire est admise dans tous les logements. Toutefois, à l’exclusion des studios, on vérifie la 

possibilité d’installer ultérieurement une baignoire de 1,60 x 0,70 m, éventuellement en remplacement du bac à douche, pour autant que 

l'ensemble des dispositions constructives d'habitabilité, de sécurité et de respect des règles de l'Art, soient celles prévues pour la mise en 

place d'une baignoire et ce, dès la livraison du logement. » 

(3) La présence d’un wc situé dans une salle d’eau est admise pour les logements dont l’occupation minimale est limitée à une ou deux personnes 

et pour les logements « adaptés » répondant aux dispositions de la rubrique « e accessibilité ». 



139 

Dans un deuxième temps, on examine les autres équipements sanitaires prévus dans chaque logement pour 

déterminer la cotation de cette sous-rubrique par application du tableau suivant : 

Equipements sanitaires complémentaires par rapport à l’équipement de base 


 

une ou deux personnes 

trois ou quatre personnes 

cinq personnes 

six personnes 

sept personnes 

plus de sept personnes 

équipement de base équipement de base (1) 

équipement de base un appareil supplémentaire 

un appareil supplémentaire une seconde salle d’eau équipée d’une douche 

(2) 

 

une seconde salle d’eau équipée d’une douche 

(2) 

 

 

une seconde salle d’eau équipée d’une douche 

un second wc 

une seconde salle d’eau équipée d’une douche une seconde salle d’eau équipée d’une douche 

un second wc dans un local spécifique ou dans un second wc dans un local spécifique ou dans 

une salle d’eau 


un appareil supplémentaire 

une seconde salle d’eau équipée d’une douche une seconde salle d’eau équipée d’une seconde 

un second wc dans un local spécifique ou dans baignoire 

une salle s’eau une douche 

un appareil supplémentaire par personne 

supplémentaire au-delà de sept personnes 

un second wc dans un local spécifique ou dans 


on entend par un appareil sanitaire supplémentaire, tout appareil sanitaire (baignoire, douche, wc, lavabo, vasque, bidet, lave-mains, bac à laver,…) 

à l’exception d’un robinet de puisage intérieur et extérieur au logement. 

(1) pour la note , la présence effective d’une baignoire est demandée dans tous les cas. 

(2) la présence d’un second wc, en remplacement de la seconde salle d’eau avec douche, est admise. 

Si les dispositions du tableau précédent ne sont pas satisfaites pour l’obtention de la note ou ,la note est 

retenue pour le logement examiné. 



140 

J4 

Qualité de la robinetterie 

La note relative à la qualité de la robinetterie des appareils équipant le logement (évier, baignoire, douche 

lavabo, vasque, bac à laver, lave-mains, bidet, robinets de puisage destinés aux machines à laver, robinet 

flotteur du réservoir de chasse,…) est déterminée en fonction des classes de débit définies selon les 

spécifications de la marque NF – Robinetterie sanitaire et en fonction du type de manœuvre. 

Si dans le logement examiné, un des appareils ou un des branchements cités ci-avant n’est pas équipé d’une 

robinetterie ayant la marque NF, la note est retenue. 

Si dans le logement examiné, tous les appareils sanitaires et tous les branchements cités ci-avant sont équipés 

d’une robinetterie ayant la marque NF– Robinetterie sanitaire, la cotation est déterminée dans les conditions du 

tableau suivant, pour toutes les robinetteries citées ci-dessus, à l’exception des robinets flotteurs et des 

robinetteries destinées au raccordement des machines à laver. 

robinets d’arrêt du logement 

 

autres cas 

robinetterie mélangeuse avec 

classement EAU ou ECAU, dont les 

indices E et U sont au moins égaux 

aux valeurs suivantes (1) : 

évier, lavabo, lave-mains (2), bidet, 

douche, … 

baignoire 

E1U3 

E3U3 

En plus des critère de la note , les robinetteries 

sont du type mitigeur ou du type mélangeur à tête 

céramique 

(1) Dans le cas d’un mitigeur thermostatique ayant la marque « NF - Robinetterie sanitaire », le classement EAU ou ECAU n’existant pas, on vérifie 

les conditions d’obtention de la note 3 en comparaison avec les classes suivantes de débit : évier, lavabo, lave-mains, bidet, …, classe S ou B ; 

douche, classe A ou S ; baignoire, classe C ou D. ». 

(2) En présence d’un lave-mains situé dans un local spécifique pour le wc, une robinetterie (non mélangeuse) raccordée uniquement sur l’eau 

froide est admise pour l’obtention de la note 3. 

J5 

Revêtements spéciaux sur les parois au pourtour des 

appareils sanitaires 

On vérifie, dans le logement examiné, la présence, la nature et la hauteur des revêtements muraux sur les parois 

au pourtour des appareils sanitaires. 

On examine dans un premier temps la présence et la nature des revêtements muraux sur les parois au pourtour 

de l’évier, des baignoires, des douches, des lavabos, des vasques, des lave-mains, des bacs à laver,…, lorsqu’ils 

sont fournis, selon le tableau ci-dessous. 

Les parois concernées, au « pourtour » des appareils sanitaires, correspondent à toutes les parois verticales 

situées à moins de 20 cm à l’arrière et sur les côtés d’un appareil sanitaire. De plus, le revêtement doit recouvrir 

au minimum tout le linéaire correspondant à l’appareil, y compris les tablettes en prolongement de celui-ci et la 

partie murale en jonction entre un revêtement situé à l’arrière d’un appareil et celui situé latéralement au même 

appareil. 

nature des revêtements spéciaux 

Faïence 

pâte de verre 

stratifiés et lamifiés en plaque (double encollage et cordon d’étanchéité en périmètre des appareils sanitaires) 

grès 

pierre naturelle 

bois laqué en usine 

lès plastique sur mousse ou sur toile 

En présence d’une cabine de douche fournie, protégeant les parois au pourtour de l’équipement, la condition 

concernant la nature du revêtement spécial est satisfaite pour cet appareil. Néanmoins, la hauteur de la cabine 

est examinée dans un second temps. 



141 

Si une des parois murales au pourtour d’un appareil sanitaire cité ci-avant n’est pas protégée par un revêtement 

cité dans la liste des revêtements spéciaux, la note est retenue. 

Dans un deuxième temps, on examine pour tous ces appareils sanitaires, y compris pour les cabines de douche, 

la hauteur des revêtements spéciaux mis en œuvre selon le tableau suivant : 

hauteur sur toutes les parois au pourtour des appareils sanitaires 

 

appareils sanitaires 

évier (1) h < 0,40 m 0,40 m h < 0,60 m h 0,60 m 

baignoire h

143 

DM 

Tri des déchets 

ménagers 



DM 1 Locaux de propreté 


Habitat & Environnement – Référentiel DM – Tri des déchets ménagers 



145 

L’objectif de cette rubrique est de s’assurer que l’opération étudiée est conçue pour répondre aux besoins 

d’espaces de stockage sélectif des ordures ménagères, indépendamment du fait que cette disposition soit ou 

non déjà mise en application dans la commune où se situe l’opération. 


La cotation est établie sur la base des plans et des pièces écrites du projet de construction, à partir des 

préconisations établies par les professionnels spécialisés dans le domaine du traitement des déchets. 

Les dispositions constructives retenues sont, pour l’essentiel, issues du Guide pratique « Habitat collectif », mis 

au point par Eco-emballages en collaboration avec l’Ademe, l’UNION HLM, TEC et l’Association des Maires de 

France. 

Volontairement, aucune disposition constructive n’a été retenue en ce qui concerne le stockage temporaire des 

ordures ménagères à l’intérieur des logements. En effet, les pratiques individuelles des occupants peuvent être 

très variables ainsi que les natures et des quantités respectives de déchets ménagers à évacuer. 


Pour le seul critère de cette rubrique, des dispositions constructives sont respectivement définies pour les notes 

3 et 5. Si les dispositions des notes 3 et 5 ne sont pas satisfaites pour ce critère étudié, la note 1 est retenue et 

attribuée à l’unité d’examen étudiée. 

DM 1 Locaux de propreté 

L’attention doit être portée sur l’aptitude des locaux de propreté, à accueillir le nombre suffisant de conteneurs 

(ou containers) distincts, au regard des types de tris les plus couramment pratiqués. 

Pour ce critère, chaque bâtiment ou cage d’escalier est étudié. 

L’examen de rubrique est « sans objet » pour les groupements de maisons individuelles, lorsqu’il est prévu que le 

ramassage (sélectif ou non) des déchets ménagers soit effectué devant chaque maison. Dans le cas inverse, il y 

a lieu de procéder à l’examen de cette rubrique. 

Il peut être admis, pour de toutes petites unités de construction collective ou pour un groupements de maisons 

individuelles, que le local de stockage (ou un emplacement abrité équivalent), soit détaché du bâtiment et situé à 

proximité de la voie publique. 

Locaux de propreté 

3 Chaque local de stockage doit être : 

- d’une taille suffisante pour le positionnement des conteneurs et leur déplacement, en respectant une des règles 

suivantes, selon le nombre d’habitants se rapportant au seul local étudié. 

- Surface local 5,5 + (0,14 x nombre d’habitants) m², si le nombre d’habitants 50. 

- Surface local 8 + (0,09 x nombre d’habitants) m², si le nombre d’habitants 50. 

- facile d’accès depuis les logements et sur un parcours habituel des habitants (soit un local par cage d’escalier, sauf si 

plusieurs cages sont desservies par un même hall d’entrée). 

- bien éclairé (1) . 

- équipé d’un point d’eau et d’une évacuation par un siphon de sol, pour l’entretien des conteneurs et du local. 

- aéré et ventilé. 

- équipé d’une porte ouvrant sur l’extérieur, de largeur 1 m. 

- pourvu d’une signalétique avec consignes de tri (2) . 


Revêtement en carrelage (ou équivalent), sur la totalité du sol et sur au moins 1,40 m de hauteur pour l’ensemble des 

murs. 

(1) Se reporter aux niveaux d’éclairement requis pour les autres locaux, dans la rubrique « EL – Maîtrise des consommations 

électriques ». 

(2) Dans la mesure où, pour l’opération étudiée, le ramassage sélectif des déchets est effectivement réalisé à la livraison de l’opération. 


Pour chaque logement, on retient en cotation globale la note obtenue pour le bâtiment ou la cage d’escalier 

examiné. 

Habitat & Environnement – Référentiel DM – Tri des déchets ménagers 


147 

Annexe : certification 

des produits 


Cette annexe définit la liste des marques de certification dont doivent bénéficier certains produits pour établir la 

cotation des rubriques et sous-rubriques concernées, précisées dans le tableau suivant. 

Dans le cas où la référence à la certification d’un produit, lorsqu’elle est demandée, n’est pas précisée dans les 

pièces écrites du dossier étudié, la note 1 sera attribuée pour la cotation de la rubrique ou de la sous-rubrique 

examinée, sauf dérogation expresse accordée par QUALITEL. 

De même, en présence d’un produit concerné par le tableau suivant qui serait conforme à une ou plusieurs 

normes correspondantes, mais qui ne bénéficierait pas de la certification effective, la note 1 sera attribuée pour la 

cotation de la rubrique ou de la sous-rubrique examinée, sauf dérogation expresse accordée par QUALITEL. 

En effet, il ne faut pas confondre l’exigence de produits conformes à une norme française (NF), européenne (EN) 

ou internationale (ISO), et l’exigence de produits certifiés portant la référence à une marque. 

Organismes certificateurs 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Les différents organismes certificateurs de produits présentés dans le tableau suivant, sont : 

A C E R M I (Association pour la Certification des Matériaux Isolants), 

A T I T A (Association Technique des Industries Thermiques et Aérauliques), 

C E K A L (CEKAL Association), 

C E R I B (Centre d'Etudes et de Recherches de l'Industrie du Béton), 

C S T B (Centre Scientifique et Technique du Bâtiment), 

C T B A (Centre Technique du Bois et de l'Ameublement), 

C T T B (Centre Technique des Tuiles et Briques), 

L C I E (Laboratoire Central des Industries électriques), 

L N E (Laboratoire National d'Essais). 

Liste des produits 

La liste des produits qui possèdent une certification pour chaque application, ainsi que les informations 

concernant les différents organismes certificateurs, peuvent être consultées à partir du site internet : 

www.afocert.asso.fr (Association Française des Organismes de Certification des Produits de Construction). 

Habitat & Environnement – Référentiel Annexe : certification des produits 


149 

Tableau : liste des produits certifiés 

Nom de l’application Type de marque Organisme 

certificateur 

Aéraulique et thermique 

(Radiateurs et Convecteurs à eau 

chaude) 

Rubriques et paragraphes concernés 

J K L M P Q S 

NF ATITA §S4 

Appareillages électriques NF-USE LCIE §K2 

domestiques et analogues (1) 

Appareils ménagers utilisant les 

combustibles liquides ou solides 

(poêles à charbon) 

NF ATITA §S4 

Appareils ménagers utilisant les 

combustibles liquides ou solides 

(poêles à mazout) 

NF ATITA §S4 

Appareils sanitaires (2) (3) NF CSTB §J3 

Bardeaux bitumés NF CSTB §Q6 

Blocs en béton (4) NF CERIB §L1.2, 

annexe 

[Rw + C] 

Annexe 

[Rw + Ctr] 

§P2 §Q1.1 §S4 

Blocs portes intérieurs, 

NF-FASTE CTBA §L1.3.3 §S4 

classement FASTE (5) 

Briques de terre cuite NF CTTB §L1.2, 

annexe 

[Rw + C] 

Canalisations en fonte pour 

évacuation, branchement et 

assainissement. 

Carreaux de céramiques pour 

revêtement de sol associée à la 

marque UPEC 

Contreplaqués pour emplois 

extérieurs 

Convecteurs électriques NF électricité + 

NF électricité 

performance 

NF CSTB §L4.3 

NF UPEC CSTB §L2.4 

Annexe 

[Rw + Ctr] 

§P2 §Q1.1 §S4 

NF CTBX CTBA §Q1.2 §S4 

LCIE §S4 

Enduits monocouches 

CSTBat CSTB §Q1.1 

d’imperméabilisation (6) 

Entrevous en béton 

NF CERIB §L1.2, 

§L2.2, 

annexe 

[Rw + C] 

§P2 §S4 

Fermetures (7) NF CSTB §P3 §Q3 §S4 

Générateurs verticaux d'eau 

chaude individuels électrique à 

accumulation 

NF électricité + 

NF électricité 

performance 

LCIE §J1.3 §S4 

Menuiseries en PVC (8) NF-CSTBat CSTB §M1 §P3 §Q2 §S4 

Moquettes en dalles et moquettes 

floquées en lés associées à la 

marque UPEC 

NF UPEC CSTB §L2 

(1) Applicable aux interrupteurs et aux prises de courant. 

(2) Excepté les éviers inox dont l'extension de la marque NF est prévue prochainement. 

(3) Y compris les abattants de WC si fournis à la livraison du logement. 

(4) Applicable aux blocs en béton apparents, à enduire ou en béton cellulaire. 

(5) Applicable uniquement aux blocs portes intérieurs avec vantaux en bois. 

(6) La marque citée pour cette application remplace l’Avis Technique demandé pour ces produits non traditionnels. 

(7) Applicable uniquement aux volets roulants. 

(8) Applicable aux fenêtres et portes-fenêtres (excepté celles de forme particulière). 



Tableau : liste des produits certifiés (suite) 

Nom de l’application Type de marque Organisme 

certificateur 

Nouvelles chaudières à eau 

chaude alimentées en 

combustibles liquides ou gazeux 

(9) 

CE ATITA §J1.1, 

§J1.2 

150 

Rubriques et paragraphes concernés 

J K L M P Q S 

§L3.2 §S4 

Nouvelles fenêtres bois (10) NF CTBA §M1 §P3 §Q2 §S4 

Parquets en bois dur feuillus NF CTBA §L2 

Parquets et lambris en pin 

maritime 

NF CTBA §L2 

Plaques de parement en plâtre (11) NF CSTB §L1.2, 

§L1.3.2, 

§L1.3.4, 

§L4.3, 

annexe 

[Rw + C] 

§P2 §S4 

Plaques profilés en fibres-ciment NF CSTB §Q1.2, 

§Q6 

Produits manufacturés isolants 

thermiques du bâtiment 

ACERMI CSTB §L1.2, 

§L1.3.2, 

§L1.3.4, 

§L4.3, 

annexe 

[Rw + C] 

§M1, §M2 

annexe 

[Rw + Ctr] 

Profilés de fenêtres en PVC (12) NF CSTB §M1 §P3 §Q2 §S4 

Profilés en aluminium à rupture 

de pont thermique 

Revêtements de sols résilients 

associés à la marque UPEC 

Revêtements de sols textiles 

aiguilletés associés à la marque 

UPEC 

NF CSTB §M1 §P3 §Q2 §S4 

NF UPEC - NF CSTB §L2 

UPEC.A 

NF UPEC CSTB §L2 

Robinetterie de bâtiment NF CSTB §J2 §L4.2 

Robinetterie de chauffage NF CSTB §J1.5 §L4.6 §S4 

Robinetterie-sanitaire 

NF CSTB §J4 §L4.2 

Thermostat (régulation centrale) NF électricité 

performance 

LCIE 

§S4 

Tubes et raccords PVC 

Evacuation. 

NF LNE §L4.3 

Tuiles de terre cuite NF CSTB §Q6 

Tuiles en béton NF CERIB §Q6 

Vitrages isolants (13) CEKAL CEKAL §M1 §P3 §Q2 §S4 

(9) La marque NF n’existant plus, elle a été remplacée par le marquage CE qui donne seulement des garanties vis-à-vis de la sécurité apportée par 

ces appareils. Il est donc demandé en complément du marquage CE, que les chaudières et/ou les générateurs d’eau chaude sanitaire aient fait 

l’objet d’un essai de rendement thermique, réalisé par un laboratoire accrédité COFRAC. 

(10) La marque exigée pour cette application qui concerne les fenêtres et portes-fenêtres (excepté celles de forme particulière), remplace le label CTB 

cité au §Q2. 

(11) Applicable uniquement aux plaques de plâtre d’épaisseur 9.5, 12.5 et 15 mm. 

(12) Applicable uniquement aux menuiseries en PVC (fenêtres et portes-fenêtres) de forme particulière, en l’absence de marque NF exigée. 

(13) Applicable uniquement aux vitrages isolants qui équipent les menuiseries extérieures dont la marque NF n’existe pas, ou n’est pas exigée 

(menuiseries en acier, en aluminium, en PVC ou en bois de forme particulière). 

§S4 



151 



Référentiel 

PARTIE 4 

Processus de certification 

Processus 

Annexe Partie 4 : Guide d’audit 

Annexe Partie 4 : Guide d’évaluation 

Annexe Partie 4 : Guide de vérification 

Chaque annexe fait l’objet d’un document distinct, non intégré au Référentiel de la marque Habitat & Environnement. 

Habitat & Environnement – Référentiel Partie 4 - Processus de certification 


153 

Processus d’attribution de la certification 


L’ensemble du processus d’attribution de la certification Habitat & Environnement est défini par : 

les Règles Générales de la marque Habitat & Environnement, 

le Règlement Technique de la marque Habitat & Environnement, 

les dispositions spécifiques décrit dans le présent référentiel de la marque Habitat & Environnement (Parties 1 à 

4 et ses annexes). 

Le synopsis suivant résume les principales étapes de la mission d’instruction d’une demande de certification 

Habitat & Environnement. Les pages suivantes détaillent chaque étape du processus de certification. 

Avancement de 

l'opération 

Processus de la certification 

Définition du contenu de la mission 

mise au point de la demande de certification 

Avant - projet 

Etude Préparatoire 

AU STADE AVANT-PROJET 

Audit du projet 

(Management environnemental 

et Chantier propre, en fonction du 

profil retenu) 

AU STADE AVANT-PROJET 

Conception 

Elaboration du 

DCE 

Consultation 

des Entreprises 

Analyse des offres 

Examen du DCE 

ou Evaluation provisoire 

AVANT LANCEMENT DES 

APPELS D’OFFRES 

Signature des 

Marchés 

Examen final des dossiers Marchés 

ou Evaluation définitive 

AVANT LE DEMARRAGE DU CHANTIER 

Non 

Accord sur le contenu de l’évaluation 

Mission de reprise 

d’évaluation 

Oui 

Réalisation 

Début des travaux 

Fin des travaux 

A la livraison 

Certification de l'opération 

Délivrance par QUALITEL du certificat 


Vérifications in situ 

Rapport de visite 

(par sondage ou sur demande) 

et 

Validation des « Gestes verts » 



154 

Détail du processus de certification 

L’ensemble du processus d’attribution de la certification Habitat & Environnement est défini par le Règlement 

Technique de la marque Habitat & Environnement, délivrée par QUALITEL. Il se compose des principales phases 

suivantes : 

1. Demande de certification et définition du contenu de la 

mission 

Les demandes de certification sont acceptées par QUALITEL, dans la mesure où elles correspondent à des 

opérations immobilières de logements neufs que ce soient des opérations de logements collectifs ou de maisons 

individuelles en secteur groupé. 

1.1 Établissement de la proposition d’intervention par QUALITEL 

Pour bien préparer la proposition d’intervention de QUALITEL avec le maître d’ouvrage, il est nécessaire de 

prendre connaissance de l'état d'avancement de la conception, du planning prévisionnel de l'opération et des 

objectifs de qualité du maître d'ouvrage, afin de cadrer, de la meilleure façon possible, l'intervention QUALITEL. 

La proposition de demande de certification fixe la nature de l’intervention de QUALITEL en fonction des éléments 

fournis par le maître d’ouvrage et le montant des honoraires selon la tarification en vigueur. 

1.2 Acceptation de la proposition d’intervention par le Demandeur 

Dès l’acceptation, par le maître d’ouvrage, de la proposition d’intervention, QUALITEL procède à l’enregistrement 

de la demande de certification puis missionne, respectivement, l’auditeur et l’examinateur retenus pour 

l'instruction de la demande de certification. Il est possible que l’auditeur et l’examinateur retenus puissent être le 

même intervenant. 

2. Instruction de la demande certification 

A partir de l’acceptation de la demande de certification Habitat & Environnement, les interventions respectives 

d’audit et d’évaluation du projet peuvent être engagées dans les conditions définies ci-après. 

Il est recommandé de commencer par l’intervention d’Audit du projet puis de poursuivre par l’Etude préparatoire, 

en tant que première étape de l’intervention d’évaluation. 

Les conclusions de l’audit, complétée de celle de l’Etude préparatoire doivent alors permettre au maître 

d’ouvrage de confirmer ses choix en matière d’objectifs environnementaux, vis-à-vis des exigences de la 

certification. 

2.1 Audit du projet 

L’Audit du projet concerne exclusivement la validation du « Thème 1 – Management environnemental de 

l’opération » et du « Thème 2 – Chantier propre » dans la mesure où ce dernier est retenu par la maître 

d’ouvrage pour répondre, a minima, à l’exigence de la certification environnementale. 

Une seule intervention de l’auditeur est à prévoir, quel que soit le nombre de thèmes à valider, sachant que le 

« Thème 1 – Management environnemental de l’opération » fait toujours l’objet d’un audit, en tant que thème 

obligatoire pour l’obtention de la certification environnementale. 

Afin que l’auditeur, retenu par QUALITEL pour réaliser cette mission, puisse préparer son intervention d’audit, il 

appartient au maître d’ouvrage de lui adresser un dossier technique de l’opération (Avant-Projet) complété de 

tous les documents et éléments nécessaires à la validation des thèmes concernés (Cf. les rubriques spécifiques 

s’y rapportant). L’auditeur doit se rapprocher du maître d’ouvrage le plus tôt possible, afin de convenir de la date 

de l’audit, selon l’avancement de la conception au regard des points à aborder, qui devront être justifiés lors de 

l’audit, tout particulièrement pour le « Thème 1 – Management environnemental de l’opération ». 

En effet, concernant le « Thème 2 – Chantier propre », dans la mesure où celui-ci est retenu, il est prévu qu’un 

certain nombre d’éléments, non encore disponible lors de l’audit, puisse être validé par la suite, dans le cadre de 

la mission d’évaluation confiée à l’examinateur. 



155 

Il convient donc de prévoir la date de cet audit au plus tard en phase Avant-projet, afin qu’il profite au mieux à la 

maîtrise d’ouvrage comme à sa maîtrise d’œuvre. 

Afin de mener à bien cette mission, l’auditeur applique les dispositions définies dans le Guide d’audit prévu à cet 

effet, en complément de celles prévues dans le présent document. 

Au cours de l’audit, notamment en rapport avec les points d’examen définis au titre du « Thème 1 – Management 

environnemental de l’opération », le choix du profil de certification qui va être choisi, a priori, par le maître 

d’ouvrage, doit être abordé. Il en découle que l’auditeur aborde en conséquence les dispositions minimales 

relatives à l’éventuel thème non retenu par le maître d’ouvrage (hors les 3 thèmes obligatoires). 

A l’issue de l’audit, l’auditeur adresse au maître d’ouvrage et à QUALITEL le rapport de son intervention. 

QUALITEL en adresse un exemplaire à l’examinateur. 

Il est de la responsabilité du maître d’ouvrage de tenir compte des conclusions du rapport d’audit, notamment s’il 

y est précisé que des compléments d’informations doivent être adressés ultérieurement à l’examinateur, afin de 

satisfaire, a minima, l’exigence de la certification Habitat & Environnement. 

En résumé, l’objectif de l’Audit du projet est : 

- de rappeler l’ensemble du dispositif relatif à l’attribution de la certification Habitat & Environnement, y compris 

les exigences générales de chacun des sept thèmes, pour satisfaire les objectifs de qualité du maître d'ouvrage, 

afin, 

- de valider les objectifs de qualité souhaités, par le choix d’un profil à satisfaire, a priori, 

- de valider la démarche du maître d’ouvrage dans le processus environnemental. 

2.2 Evaluation du projet 

L’évaluation du projet par l’examinateur, concerne exclusivement la validation des cinq thèmes suivants : 

- « Thème 3 - Énergie / Réduction de l’effet de serre », 

- « Thème 4 - Filière constructive / Choix des matériaux », 

- « Thème 5 - Eau », 

- « Thème 6 - Confort et santé », 

- « Thème 7 - Gestes verts ». 

Néanmoins, l’un des Thèmes 4, 5 ou 6 (non obligatoires) peut ne pas être étudié, dans la mesure où il 

correspond à celui pouvant ne pas être retenu par le maître d’ouvrage pour répondre, a minima, à l’exigence de 

la certification Habitat & Environnement. 

De plus, l’évaluation peut, éventuellement et partiellement, porter sur le « Thème 1 – Management 

environnemental de l’opération » et/ou le « Thème 2 – Chantier propre », dans la mesure où il serait précisé 

explicitement dans le rapport de l’auditeur s’y rapportant, de devoir valider ultérieurement lors de la mission 

d’évaluation, la confirmation documentaire de quelques éléments non encore disponibles lors de l’Audit du projet. 

Afin de mener à bien cette mission, l’examinateur applique les dispositions définies dans le Guide d’évaluation 

prévu à cet effet, en complément de celles prévues dans le présent document. 

L'Etude préparatoire : 

L’examinateur, retenu par QUALITEL pour réaliser cette mission, doit se rapprocher du maître d’ouvrage le plus 

tôt possible, afin de pouvoir disposer de l'avant-projet de l'opération puis réaliser l’Etude préparatoire. A défaut 

d’une évolution sensible du projet, par rapport au dossier technique en possession de l’auditeur, celui-ci peut 

alors être transmis à l’examinateur après l’audit, afin de réaliser l’Etude préparatoire sur cette base. 



156 

Dans le cas où les éléments du dossier ne seraient pas suffisamment aboutis, selon les dires du maître 

d’ouvrage, l’examinateur avertit ce dernier qu'il se tient à sa disposition pour effectuer l'Etude préparatoire 

lorsque les éléments nécessaires à sa mission seront définis (plans, descriptif sommaire, nombre et type de 

logements, situation de l’opération, nature des matériaux de l’enveloppe, système constructif des planchers et 

séparatifs verticaux, nature des revêtements de sol en fonction des types de locaux ou types de pièces, 

équipements collectifs, type de chauffage, etc.). 

Il convient donc de prévoir la date de cette Etude préparatoire au plus tard en phase Avant-projet, afin quelle 

profite au mieux à la maîtrise d’ouvrage comme à sa maîtrise d’œuvre. 

L'Etude préparatoire donne lieu à un rapport qui confirme les objectifs qualitatifs poursuivis par le maître 

d’ouvrage en rapport avec le référentiel de la marque Habitat & Environnement et précise les points essentiels à 

prendre en compte par le maître d’ouvrage pour obtenir ces niveaux de qualité. L’examinateur doit aussi tenir 

compte dans l’Etude préparatoire des conclusions du rapport d’Audit du projet, si celles-ci conduisent 

l’examinateur à obtenir, en phase d’évaluation, des éléments complémentaires de la part du maître d’ouvrage. 

A l’issue de l’Etude préparatoire, l’examinateur adresse au maître d’ouvrage et à QUALITEL le rapport. 

Il est de la responsabilité du maître d’ouvrage de tenir compte des conclusions du rapport de l’Etude 

préparatoire, en vue de compléter ultérieurement la définition de son projet, afin de satisfaire, a minima, 

l’exigence de la certification Habitat & Environnement. 

En résumé, l’objectif de l’Etude préparatoire est : 

- d'indiquer les points techniques essentiels à prendre en compte pour satisfaire les objectifs de qualité du maître 

d'ouvrage. 

- de mettre en évidence les dispositions constructives incompatibles avec les objectifs de qualité poursuivis, 

afin, 

- de décider de la poursuite ou non du processus de certification, 

- de valider les objectifs de qualité souhaités, 

- de permettre au maître d'ouvrage et à son équipe de conception de choisir les grandes orientations et solutions 

techniques compatibles avec les objectifs de qualité retenus, 

- de permettre à l'équipe de conception de faire le lien entre les objectifs de qualité et les objectifs économiques, 

pour une démarche véritablement performancielle. 

L’Evaluation provisoire : 

L’examinateur réalise l’Evaluation provisoire, de préférence avant le lancement des appels d’offre, sur la base du 

DCE de l’opération lorsque ce dernier est bien abouti afin que le maître d’ouvrage de l’opération puisse 

éventuellement compléter ou modifier certains aspects du descriptif de l’opération. 

L’Evaluation provisoire est établie le plus rapidement possible après la fourniture, par le maître d’ouvrage, de 

l’ensemble des éléments nécessaires à son établissement. 

L’Evaluation provisoire précise, par référence aux dispositions du référentiel de la marque Habitat & 

Environnement, les explications nécessaires à l’amélioration du projet en fonction des objectifs fixés par le maître 

d’ouvrage et ce, logement par logement. 

A l’issue de l’Etude provisoire, l’examinateur adresse au maître d’ouvrage et à QUALITEL le rapport. 

En résumé, l'objectif de l’Evaluation provisoire est, avant le lancement des appels d'offres : 

- de vérifier la bonne prise en compte des conclusions de l’Etude préparatoire, voire de l’audit, 

- d'indiquer les dispositions techniques du DCE à modifier ou à compléter (par lot technique) afin que les objectifs 

de qualité du maître d'ouvrage retenus puissent être atteints, 

- d'évaluer très précisément la qualité technique de chaque logement de l'opération, vis-à-vis du référentiel de la 

marque Habitat & Environnement (rubrique par rubrique) 

afin, 

- que le DCE puisse être modifié ou complété, 

- que le DCE transmis aux Entreprises soit parfaitement compatible avec les objectifs de qualité souhaités. 



157 

L’évaluation définitive : 

L’examinateur réalise l’Evaluation définitive sur la base du dossier Marché afin de prendre en compte les 

modifications éventuelles proposées par les entreprises, le plus tôt possible avant le début du chantier. 

L’Evaluation définitive est établie le plus rapidement possible après la fourniture, par le maître d’ouvrage, de 

l’ensemble des éléments nécessaires à son établissement. 

Tous les choix techniques, précisions et niveaux de qualité technique doivent donc être à ce stade parfaitement 

définis et arrêtés, complétés éventuellement des éléments requis dans le rapport de l’audit. 

A l’issue de l’Etude définitive, l’examinateur adresse à QUALITEL le rapport. 

En résumé, l'objectif de l’Evaluation définitive est, avant le début des travaux : 

- de vérifier que les réponses des entreprises retenues sont bien en phase avec les objectifs de qualité 

poursuivis, 

- d'évaluer les éventuelles modifications proposées par les entreprises, 

- d'évaluer définitivement la qualité technique de chaque logement de l'opération, vis-à-vis du référentiel de la 

marque Habitat & Environnement, 

afin, 

- de modifier ou compléter les dossiers Marchés, 

- de garantir au maître d'ouvrage que la conception de son opération atteint bien les objectifs de qualité retenus 

au départ, sous réserve des éventuelles modifications à apporter aux dossiers Marchés (fournis à QUALITEL), 

- de commencer les travaux une fois la conception clairement définie, 

- d'éviter les modifications de dernière minute, en cours de chantier, préjudiciables à la qualité. 

- de décerner le certificat Habitat & Environnement à l'opération. 

3. Attribution d'un certificat Habitat & Environnement 

QUALITEL adresse au maître d’ouvrage, pour accord : 

- les résultats de l’Evaluation définitive, 

- la liste des dispositions constructives et des particularités environnementales à intégrer dans le document 

d’information à diffuser au regard du respect du « Thème 7 – Gestes verts » (thème obligatoire), 

- la liste des pièces techniques et autres documents ayant servi de base à l’établissement des rapports d’Audit du 

projet et de l’Evaluation définitive, 

- sa décision d’attribuer ou non la marque Habitat & Environnement, au vu des résultats de l’Evaluation définitive 

(ayant valeur de Bon à Tirer). Les règles d’attribution de la marque Habitat & Environnement sont définies dans 

les Règles Générales et le Règlement Technique de cette dite marque. 

Notamment, l’attribution du certificat Habitat & Environnement engage le maître d’ouvrage à réaliser la 

construction conformément aux documents et pièces écrites ayant servi de base à l’établissement de l’Evaluation 

définitive. Elle l’engage également à accepter que QUALITEL puisse réaliser des contrôles de conformité en 

cours ou en fin de chantier, voire après livraison des logements. 

En cas d’accord du maître d’ouvrage sur les éléments précédents, QUALITEL décerne à l’opération immobilière 

étudiée la marque Habitat & Environnement. Lorsque la marque Habitat & Environnement est décernée, 

QUALITEL transmet au maître d’ouvrage le certificat Habitat & Environnement. Ce certificat se présente sous la 

forme d’un document, qui récapitule les différentes caractéristiques spécifiques du projet de construction certifié 

ainsi que les différents thèmes environnementaux satisfaits. 

A ce titre, QUALITEL autorise le maître d’ouvrage à utiliser la marque Habitat & Environnement, uniquement pour 

cette opération et d’une manière qui ne puisse prêter à confusion. 

Lorsque la marque n’est pas décernée, QUALITEL transmet uniquement au maître d’ouvrage les résultats 

définitifs obtenus en accord avec le Bon à Tirer préalablement transmis. 



4 Contrôles de conformité 

158 

Les contrôles de conformité visés aux Règles Générales de la marque Habitat & Environnement sont effectués 

par QUALITEL, selon le taux de sondage en vigueur. 

Les dits contrôles étant effectués selon la méthodologie mise au point par QUALITEL, ces dispositions sont 

définies dans le Guide vérification, annexé à ce présent document. 

Les contrôles de conformité peuvent porter sur la vérification in situ des ouvrages (en cours ou en fin de chantier) 

ainsi que sur la validation des Gestes verts, en phase de livraison des logements. 

Lorsque les contrôles mettent en évidence un ou plusieurs écarts, le maître d’ouvrage s’engage à mettre en 

conformité l’opération ou le logement concerné. Un contrôle complémentaire, à la charge du maître d’ouvrage, 

est alors prévu pour s’assurer, après l’intervention du maître d’ouvrage, que la conformité de l’opération ou du 

logement est atteinte. Dans certains cas, le contrôle complémentaire peut se limiter à procéder à un contrôle 

documentaire. 

ANNEXES 

Chaque annexe présentée ci-après, fait l’objet d’un document distinct, non intégré au présent référentiel de la 



159 

marque Habitat & Environnement. 

Annexe Partie 4 : Guide d’audit 

Le Guide d’audit définit les interventions de l’auditeur, relatives à l’instruction des thèmes comme des rubriques : 

Management environnemental de l’opération (MEO), 

Chantier propre (CP). 

Il concerne également les exigences minimales à valider dans le cadre de l’intervention de l’auditeur, se 

rapportant aux rubriques contenues dans l’éventuel thème environnemental « non retenu » pour l’obtention de la 

certification Habitat & Environnement. 

Annexe Partie 4 : Guide d’évaluation 

Le Guide d’évaluation définit les interventions de l’examinateur, relatives à l’instruction des rubriques : 

Acoustique extérieure (M), 

Acoustique intérieure (L), 

Aération /Ventilation (AV), 

Choix des matériaux (CM), 

Confort thermique d’été (P), 

Coût d’entretien des façades et toitures (Q), 

Économie d’eau (EO), 

Electricité (Kenv), 

Information des particuliers et des gestionnaires (IHG), 

Annexe : Information des particuliers et des gestionnaires (IHGan), 

Maîtrise des consommations électriques (EL), 

Niveau de consommation conventionnelle d’énergie (S), 

Plomberie sanitaire (J), 

Tri des déchets ménagers (DM), 

Annexe : Certification des produits. 

Le contenu de certaines rubriques est strictement identique à celui des rubriques présentes dans la Partie 3 du 

référentiel de la marque Habitat & Environnement ; pour d’autres rubriques, la définition des critères et exigences 

respectifs, est complétée des dispositions de calcul devant être utilisées par les examinateurs. 

Annexe Partie 4 : Guide de vérification 

Le Guide de vérification définit les interventions du vérificateur, à adapter en fonction des thèmes qui ont été 

retenus lors de l’attribution de la certification Habitat & Environnement. 



161 


Index de classification 

et de version 

Couverture, Sommaire et index de classement et de version V0.8 – 25 mars 2003 

Partie 1 : Généralités et Certification 


V0.8 – 25 mars 2003 

Certification environnementale QUALITEL, millésime 2003 

Partie 2 : Détail des Thèmes environnementaux 








V0.8 – 25 mars 2003 

Partie 3 : Détail des Rubriques environnementales V0.8 – 25 mars 2003 

Acoustique extérieure (M) V0.8 – 25 mars 2003 

Acoustique intérieure (L) V0.8 – 25 mars 2003 

Aération / Ventilation (AV) V0.8 – 25 mars 2003 

Chantier propre (CP) V0.8 – 25 mars 2003 

Choix des matériaux (CM) V0.8 – 25 mars 2003 


V0.8 – 25 mars 2003 

Coût d’entretien des façades et toitures (Q) V0.8 – 25 mars 2003 


V0.8 – 25 mars 2003 

Electricité (Kenv) V0.8 – 25 mars 2003 

Information des habitants et du gestionnaire (IHG) V0.8 – 25 mars 2003 

Annexe : Information des habitants et du gestionnaire (IHGan) V0.8 – 25 mars 2003 

Maîtrise des consommations électriques (EL) V0.8 – 25 mars 2003 

Management environnemental de l’opération (MEO) V0.8 – 25 mars 2003 

Niveau de consommation conventionnelle d’énergie (S) V0.8 – 25 mars 2003 

Plomberie sanitaire (J) V0.8 – 25 mars 2003 

Tri des déchets ménagers(DM) V0.8 – 25 mars 2003 

Annexe : Certification des produits V0.8 – 25 mars 2003 

Partie 4 : Processus de certification V0.8 – 25 mars 2003

Habitat & Environnement - Qualité Logement

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