Dossier de presse - Conseil général du Calvados

Offrir aux jeunes les conditions de la réussite
Dossier de presse
Rentrée scolaire 2012-2013
au collège Henri Brunet de Caen
Marianne Fresnais
Attachée de presse Dossier du conseil de presse général du Calvados
02 31 57 11 20 Rentrée - 06 98 scolaire 96 05 45 2012-2013 - presse@calvados.fr
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Avant-propos
D
ans un monde en perpétuelle mutation dans lequel les technologies évoluent sans
cesse, où les échanges se sont accrus de façon considérable, les questions d’éducation,
de formation et d’accès à la connaissance constituent des enjeux éducatifs, sociaux et
économiques fondamentaux pour notre société et notre département.
En effet, la formation représente une étape essentielle dans la vie d’un individu : étape de
formation, de découverte, de construction du futur citoyen et acteur du monde professionnel.
C’est la raison pour laquelle, le Conseil général, en lien avec la Direction des services
académiques de l’Education nationale, s’engage très fortement dans son champ de
compétence.
La politique éducative du Conseil Général repose sur les axes suivants :
- l’adaptation des établissements à l’évolution des enseignements,
- la contribution à la réussite scolaire,
- le développement du sport scolaire,
- l’accès à la culture,
- l’ouverture à l’Europe et au Monde,
- le développement de l’usage des technologies.
Depuis 2000, le Conseil général du Calvados a consacré près de 210 millions d’euros pour
l’amélioration des conditions d’accueil des collégiens et des équipes pédagogiques afin
d’offrir un cadre de vie scolaire agréable et conforme aux exigences pédagogiques comme à
celle de la sécurité.
Le Département a l’obligation de s’adapter aux évolutions des programmes scolaires, aux
évolutions démographiques, aux mouvements de population au sein du département, à
l’équilibre entre collèges ruraux, péri-urbains et urbains, à l’évolution rapide des technologies
afin de répondre au plus près aux besoins exprimés par les établissements, les collégiens et
leurs familles.
Les grosses opérations permettent de restructurer, de procéder à des extensions de certains
établissements, de réaménager les demi-pensions. Au-delà de ces gros investissements
porteurs d’avenir, et qui contribuent à soutenir l’économie locale, il convient d’entretenir ce
patrimoine pour le garder en bon état et d’en améliorer l’accessibilité pour les personnes
handicapées.
Le Conseil Général va plus loin à travers le développement de l’usage des outils numériques,
l’accompagnement de nombreuses actions liées à l’apprentissage de la citoyenneté
européenne, à l’orientation professionnelle, à la découverte artistique et à la pratique sportive.
36 millions d’euros sont consacrés au fonctionnement des établissements.
Le Conseil Général entend poursuivre son action dans un dialogue constant avec les services
de la Direction académique des services de l’éducation nationale.
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Sommaire
Le contexte de la rentrée 2012-2013 p. 3
Le collège Henri Brunet de Caen p. 4
Les travaux dans les collèges, la politique d’investissement p. 5
L’intégration des personnes handicapées p. 14
Les technologies de l’information et de la communication p. 14
Le budget de fonctionnement p. 16
La vie quotidienne du collégien p. 16
Le contexte de la rentrée 2012-2013
Pour les 26 785 collégiens du public (chiffre prévisionnel de l’Inspection Académique) répartis dans
63 collèges, auxquels il convient d’ajouter 7 022 collégiens qui fréquentent les 19
établissements privés, leurs enseignants, les personnels techniques l’heure de la rentrée a
sonné.
Celle-ci est marquée par une relative stabilité des effectifs pour nos collèges mais avec des
disparités importantes selon les zones de notre territoire. Si certains établissements
poursuivent leur décroissance, d’autres en revanche voient leurs effectifs croître rendant
difficile l’adéquation entre la demande (liée à l’assouplissement de la carte scolaire et à
l’urbanisation) et l’offre existante.
C’est la raison pour laquelle, une étude sur la sectorisation sur Caen et la grande périphérie
caennaise a été menée, permettant de constituer un dossier complet sur l’évolution des
effectifs à 10 ans ; les facteurs liés à l’urbanisation, l’aspect particulier des dérogations, les
transports scolaires.
L’année scolaire 2012/2013 sera marquée par la poursuite de ses actions et par de nouvelles :
- la mise en œuvre de l’environnement numérique de travail,
- la mise en œuvre d’un plan jeunesse qui sera présenté à la session départementale du mois
d’octobre.
Celui –ci s’adressera en priorité aux jeunes de 11 / 15 ans avec pour objectifs : l’apprentissage
de l’autonomie, la prise de responsabilité progressive et citoyenne, la consultation et
l’information des jeunes et enfin la contribution à des offres éducatives, de loisirs culturels et
sportifs.
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Le collège Henri Brunet de Caen
Principal : Madame Sandrine EUDE
Principal adjoint : Madame Charlette BERTHAULT
Gestionnaire : Madame CLEMENTE
Effectif :
2010/2011 : 320 élèves
2011/2012 : 320 élèves
Le programme des travaux avait pour objet :
Nature de l’opération
- la construction d’un bâtiment de 780 m² sur trois niveaux qui comprend la salle des
professeurs, l’infirmerie, les salles de sciences, la salle de musique et la salle d’arts
plastiques, ainsi que la mise en place d’un ascenseur
- la restructuration partielle du bâtiment principal et la réfection des sanitaires
- la pose de carrelage et de faïence dans les circulations
Cette opération a coûté à 2,168 millions d'euros.
- Affectation de l’opération en juillet 2005.
- Notification du marché de maîtrise
d’œuvre en août 2006 au Cabinet BOREY et
Associé et cet architecte sera remplacé en
cours d’étude par le Cabinet d’architecte
MILLET-CHILOU.
- Etudes de conception de septembre 2006 à
décembre 2009, puis consultation des
entreprises.
- Réalisation des travaux de juin 2010 à
octobre 2011.
Calendrier des travaux
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Pour l’exercice 2012, la dotation de fonctionnement s’élève à 102 702 €.
Dotation de fonctionnement
2011/2012
288 demi-pensionnaires = 60 élèves boursiers (soit 20,83 %)
32 externes = 6 élèves boursiers (soit 18,75 %)
320 élèves au global
Bourses d’enseignement secondaire
Les travaux dans les collèges, la politique d’investissement
11,3 millions d’euros investis cette année (travaux et grosses réparations [8,8 M€],
informatique et abords).
Le Conseil Général s’attache à tenir compte des critères de développement durable en veillant
notamment à la maîtrise de l’énergie et à la prise en compte de l’insertion sociale dans les
clauses de ses marchés.
Travaux d’extension et de restructuration
Les cinq opérations importantes en cours
5 opérations importantes sont en cours :
Collège Paul Eluard à Dives sur Mer 3,8 M€
Architecte : Cabinet L2 (M. Lorgeoux) à Hérouville-Saint-Clair
- Construction d’une extension de 450 m² comprenant la salle polyvalente, deux salles
de sciences et un préau de 200 m².
- Restructuration des bâtiments existants et des travaux nécessaires à l’accessibilité aux
personnes handicapées, ainsi que la mise en place d’un ascenseur.
- Travaux visant à améliorer les performances énergétiques des
bâtiments (renforcement de l’isolation des murs extérieurs, réfection des réseaux et
des radiateurs de l’installation de chauffage, remplacement des installations
électriques avec la mise en place de détecteurs de présence).
- Travaux d’aménagement des extérieurs : cours de récréation, clôtures, espaces verts,
entrée du collège et abri à vélos.
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Les travaux ont débuté au printemps 2010. Le bâtiment SEGPA a été livré à l’automne 2010.
L’extension et le bâtiment aile sud (musique, Centre de Documentation et d’Informations et
salle histoire géographie) sont opérationnels depuis la rentrée 2011, ainsi que le préau.
Le bâtiment aile nord ainsi que le 1 er étage de l’aile centrale seront livrés à la rentrée de
septembre prochain.
Enfin, les travaux du rez-de-chaussée de l’aile centrale (locaux administratifs) qui constituent
la dernière tranche, seront terminés en fin d’année 2012.
Collège Quintefeuille à Courseulles sur Mer 2,9 M€
Architecte : Cabinet Acau à Rouen
- Construction d’une extension de 435 m² comprenant le
hall d’entrée du collège, le Centre de Documentation et
d’Information, 2 salles de classes et un espace couvert
pour abriter les élèves ;
- Restructuration du plateau sciences, des salles de
technologie, de la salle informatique, du foyer des
élèves, de l’espace professeurs et le réaménagement de
nombreuses salles d’enseignement ;
- Réalisation de travaux de grosses réparations, concernant
les installations électriques, les revêtements de sols et
l’installation de portes coupe feu dans les circulations.
Les travaux ont débuté au printemps 2010 et le nouveau
bâtiment a été livré en mai 2011.
Les travaux de restructuration sont maintenant
terminés et la livraison complète est intervenue en juin
2012.
Collège Jean Vilar à Saint Sever Calvados 3,05 M€
Architecte : Cabinet Millet-Chilou à Caen
- Construction d’un nouveau bâtiment de 480 m² accueillant la demi-pension et un
préau de 150 m² ;
- Réorganisation de nombreux espaces existants : salles de sciences, Centre de
Documentation et d’Information, salles d’enseignements, foyer des élèves et salle de
musique ;
- Réalisation de travaux d’entretien importants : remplacement de châssis de toit et des
verrières, réfection des sanitaires, des installations électriques et des faux plafonds
- Réalisation des travaux nécessaires à l’accessibilité des personnes handicapées et la
mise en place de deux ascenseurs ;
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- Mise en place d’une nouvelle chaufferie fonctionnant au gaz.
Les travaux ont débuté avant l’été 2011 et l’extension a été livrée en juin 2012.
La fin des travaux devrait intervenir avant la fin 2012.
Collège Pierre et Marie Curie à Potigny 2,6 M€
Architecte : Cabinet Dauchez à Caen
- Restructuration de la quasi-totalité des locaux de l’établissement (hors service de
restauration) avec un regroupement par pôles ;
- Remplacement des menuiseries extérieures, la réfection des installations de chauffage,
le renforcement de l’isolation thermique des façades et des combles, le désamiantage,
la mise en place d’un ascenseur et la réalisation des travaux nécessaires à
l’accessibilité des personnes handicapées.
Les travaux ont débuté aux vacances de
Pâques 2012, le bâtiment atelier et l’abri à
vélos ont été livrés à l’été 2012.
Les travaux de restructuration des salles de
sciences, de technologie, de la salle
polyvalente, de l’espace professeurs et de
l’administration sont en cours de réalisation
et la livraison est prévue en décembre 2012.
Le pôle vie scolaire, l’infirmerie, la salle
informatique et des salles banalisées seront
ensuite restructurés et l’ascenseur sera mis
en place et l’ensemble devrait être livré en
mai 2013.
Enfin, les travaux dans les salles d’arts, les salles banalisées, le préau qui constituent la
dernière tranche, seront terminés à la rentrée 2013.
Collège Lottin de Laval à Orbec 1,2 M€
Architecte : Maîtrise d’œuvre interne
- Réfection des étanchéités des terrasses ;
- Réparation et l’isolation par l’extérieur des façades.
Les travaux démarrent et devraient être livrés à l’été 2014.
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Les travaux à réaliser prochainement
Les opérations suivantes sont en cours d’étude :
Collège Jacques Prévert à Verson
6,3M€
Le Cabinet L2 (M. Lucet) à Hérouville-saint-Clair a été désigné
et la consultation d’entreprises est en cours.
Le programme des travaux porte sur :
- la construction d’une extension de l’ordre de 1 000 m² pour des salles d’enseignement
et les locaux de préparation des repas ;
- la restructuration de locaux existants, sur une surface d’environ 1 800 m² ;
- la réfection des étanchéités des terrasses, le désamiantage, le remplacement des
menuiseries extérieures, le renforcement de l’isolation des façades et des plafonds et
la réalisation des travaux nécessaires à l’accessibilité des personnes handicapées.
Collège du Cingal à Bretteville sur Laize
Le programme des travaux concerne :
3,3M€
Le Cabinet Dauchez a été désigné et la consultation d’entreprises est en cours.
- la construction d’un bâtiment d’environ 170 m² pour le pôle professeurs ;
- la construction d’un préau de 150 m², la mise en place d’un ascenseur et d’un abri à
vélos ;
- la restructuration de la quasi-totalité des locaux du collège compris désamiantage ;
- la rénovation et le renforcement de l’isolation des façades et la réalisation des travaux
nécessaires à l’accessibilité des personnes handicapées.
Collège Charles Lemaître à Aunay sur Odon 5 M€
Le Cabinet Millet-Chilou a été désigné et les études de conception sont en cours.
Le programme des travaux a pour objet :
- la construction d’un bâtiment d’environ 350 m² pour les locaux de préparation des
repas, la laverie et l’attente des élèves ;
- la construction d’un préau, d’une galerie et la mise en place d’un ascenseur ;
- la restructuration de la quasi-totalité des locaux du collège ;
- la rénovation et le renforcement de l’isolation des façades, le désamiantage, le
remplacement des menuiseries extérieures et la réalisation des travaux nécessaires à
l’accessibilité des personnes handicapées.
Collège Louis Pasteur à Caen 2,9 M€
Le Cabinet Baetz et Chardin a été désigné et les études de conception démarrent.
Ce projet porte sur :
- la restructuration de certaines couvertures et les ravalements des murs d’enceinte ;
- la rénovation du gymnase existant ;
- la redistribution complète des logements de fonction.
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Collège « Guy Liard » de Mondeville 1,5 M€
Pour la phase d’études
La consultation de maîtrise d’œuvre est en cours.
Il s’agit de la reconstruction complète du collège permettant l’accueil de 500 élèves dont 64 en
SEGPA et comprenant :
- les locaux d’enseignement et du personnel encadrant ;
- les locaux du service de restauration et de la maintenance ;
- les logements de fonction des personnels ;
- l’aménagement d’un préau, d’un abri à vélos et des espaces extérieurs.
Collège Marcel Gambier à Lisieux 11,88 M€
La consultation de maîtrise d’œuvre est en cours ainsi que
la rédaction du programme des travaux à réaliser.
Objectif des travaux :
- la restructuration et la réorganisation de nombreux locaux de l’établissement ;
- l’amélioration des performances énergétiques des bâtiments (renforcement de
l’isolation du bâti, amélioration des installations de chauffage, remplacement des
éclairages à incandescence par des lampes basse consommation…) ;
- la réalisation des travaux nécessaires à l’accessibilité des personnes handicapées et la
mise en place d’un garage à vélos.
Collège « Pierre Simon de Laplace » à Lisieux
Objectif des travaux :
6,3M€
La consultation de maîtrise d’œuvre est en cours ainsi que
la rédaction du programme des travaux à réaliser.
- le réaménagement du service de restauration en fournissant les repas en liaison
chaude depuis un autre établissement de Lisieux ;
- la restructuration de la quasi-totalité des locaux du collège compris désamiantage ;
- l’amélioration des performances énergétiques des bâtiments (renforcement de
l’isolation du bâti, amélioration des installations de chauffage et ventilation,
remplacement des toitures et de menuiseries extérieures, remplacement des
installations électriques…) ;
- la réalisation des travaux nécessaires à la sécurité, à l’accessibilité des personnes
handicapées et la mise en place d’un garage à vélos.
Par ailleurs, une étude de faisabilité est en cours concernant l’affectation du futur siège de la
circonscription d’action sociale du Pays d’Auge Sud dans les anciens locaux de la SEGPA.
Collège Jean de la Varende à Creully 4,4 M€
Le programme des travaux a pour objet :
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- la construction de surfaces supplémentaires d’environ 800 m² pour le service de
restauration, les locaux vie scolaire, le foyer des élèves, la salle polyvalente, les
sanitaires et les locaux de maintenance ;
- la modification de l’implantation de l’entrée principale de l’établissement ;
- la restructuration de nombreux locaux existants, le désamiantage, la réfection de
l’étanchéité des terrasses, le remplacement des menuiseries extérieures, le ravalement
des façades et la réalisation des travaux nécessaires à l’accessibilité des personnes
handicapées.
L’étude Inexia sur la sectorisation sur Caen et la grande périphérie caennaise
Le rendu effectué en début d’année 2012 sur Caen et la grande périphérie caennaise a montré
une situation très disparate. Certains établissements situés au sud et au sud ouest de Caen
affichent des taux d’occupation élevés, certains établissements situés sur Caen connaissent
une baisse de leurs effectifs. Ainsi, l’étude met l’accent sur la baisse continue des effectifs sur
Caen depuis 1999 : moins 1600 élèves dans le public et moins 900 dans le privé. Malgré les
nombreuses dérogations accordées, il reste aujourd’hui plus de 1300 places disponibles dans
les collèges de la ville. Cette situation devrait perdurer à l’horizon 2020. L’étude a fait part de
3 scénarii. Le Conseil Général a retenu le scénario 2 qui préconise la réduction des capacités
sur Caen et par voie de conséquence la fermeture de deux collèges : les collèges Albert
Jacquard et Lemière.
Collège Albert Jacquard
La décision a été prise de procéder à la fermeture de l’établissement à la rentrée 2013. En effet,
cet établissement à structure métallique comptera 140 élèves (hors Segpa) à la rentrée 2012.
Par conséquent, il sera proposé d’accueillir les élèves dans des établissements situés à
proximité : Dunois, Hastings et Jean Moulin à la rentrée 2013.
Le changement de sectorisation sera proposé au CDEN (Conseil départemental de l’Education
nationale) au mois de novembre 2012.
Les élèves de Segpa du collège Albert Jacquard seront accueillis pour les 6 e et 5 e dès la rentrée
2012 et pour les 4èmes et 3èmes à la rentrée 2013 au sein du collège Jacques Monod.
En effet, les segpa ne font pas l’objet de sectorisation. Ce transfert a été présenté par la DASEN
au CDEN de février 2012.
Un service d’accompagnement des familles a été mis en place du 24 avril au 31 Mai afin de
recevoir les familles et d’examiner chaque situation et l’ensemble des questions liées au
transport, à la restauration scolaire. Celui-ci a permis de recevoir en priorité les familles des
élèves de 6èmes et 5èmes Segpa concernés par des changements dès la rentrée 2012. Pour
l’année scolaire 2013/2014, le service d’accompagnement des familles sera remis en place
après cette rentrée.
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Afin de préparer au mieux la rentrée 2013, des travaux sont prévus au sein des collèges
Dunois et Monod.
Collège Jacques Monod à Caen 2,3 M€
Le Cabinet Millet-Chilou a été désigné et les études de conception sont en cours.
Ce projet porte sur :
- la rénovation des ateliers SEGPA ;
- la restructuration de nombreux locaux du collège (salles de sciences, technologie, arts,
vie scolaire, informatique, espace professeurs, sanitaires élèves,…) compris
désamiantage des sols ;
- la réfection des étanchéités, des installations électriques et la rénovation des
circulations ;
- la réalisation des travaux nécessaires à l’accessibilité des personnes handicapées et la
mise en place d’un abri à vélos.
Collège Dunois à Caen 2,3 M€
Ce projet porte sur :
- la rénovation des façades, réfection des installations électriques et plafonds, le
désamiantage des locaux restructurés
- la réalisation des travaux nécessaires à l’accessibilité des personnes handicapées
- la mise en place d’une clôture et d’un abri à vélos.
Le Bureau d’Etudes Brun a été désigné pour la mise en conformité des installations électriques, le reste
de la maîtrise d’œuvre est assurée en interne. Les études de conception sont en cours.
Collège Lemière – une étude complémentaire en cours
Le collège Lemière : une problématique différente dans le centre ville de Caen.
Ce collège de centre ville qui accueille 363 élèves (dont la moitié en dérogation) cumule un
ensemble de problématiques : des problèmes de normes de sécurité et d’accessibilité. De
même cet établissement est d’une superficie limitée puisque l’on dispose de 5, 65 m² par
enfant alors que la norme est de 10 m². Par conséquent une étude complémentaire est en
cours visant à examiner la faisabilité des travaux et leur coût.
Sur le sud du département, des travaux pour faire face à l’augmentation des effectifs.
Collège « Paul Verlaine » à Evrecy 800 000€
Le cabinet Billard-Durand vient d’être désigné.
Au vu de l’augmentation des effectifs, l’objectif des travaux concerne :
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- la transformation d’espaces afin de créer une 4 ème salle de sciences et 4 salles banalisées
supplémentaires
- la restructuration du pôle de technologie
- la construction d’environ 140 m² pour les salles d’arts plastiques et de réunion.
La consultation de maîtrise d’œuvre est en cours.
Ainsi, le rendu d’étude a permis la mise en œuvre de décisions immédiates ayant pour
objectif d’améliorer les conditions d’études des élèves.
Il convient de poursuivre ce travail et d’examiner les possibilités de faire évoluer dans
certains cas la sectorisation en lien avec les questions de transports.
Les autres opérations à l’étude
- le collège « Jacques Prévert » à Saint-Pierre-sur-Dives
Une étude de faisabilité est en cours portant sur la restructuration du service de restauration ;
des locaux d’enseignement ainsi que des travaux d’accessibilité.
Les travaux à réaliser dans l’avenir
Pour l’avenir, d’autres programmations seront envisagées en tenant compte de l’urgence des
travaux à réaliser, notamment sur la restructuration des demi-pensions, et en s’appuyant sur
des données démographiques et économiques dans un contexte budgétaire plus contraint.
Les travaux prendront en compte les exigences actuelles en matière d’accessibilité et
d’économie d’énergie.
Les travaux de grosses réparations (annexe)
La carte des travaux dans les collèges
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L’intégration des personnes handicapées
Les programmes de travaux prennent en compte l’adaptation des locaux aux besoins
spécifiques des personnes handicapées et prévoient notamment la réalisation d’ascenseurs.
Les technologies de l’information et de la communication
Les outils numériques sont désormais incontournables dans la pédagogie et dans
l’individualisation de la pédagogie, et contribuent à lutter contre l’échec scolaire.
C’est la raison pour laquelle, il est proposé de poursuivre le déploiement du deuxième plan
informatique et de généraliser l’environnement numérique de travail en lien avec les
partenaires : Rectorat, Direction Académique, Région et départements de l’Orne et de la
Manche,
Le déploiement du plan informatique
L’année 2012, est également marquée par la mise en œuvre du plan informatique dans les
collèges. En 2012, prés de 1,8 M€ sont consacrés à cette action et 450 000 euros au
fonctionnement.
Le nouveau plan informatique
Le plan représente un investissement total de 3 M€ et calculé sur la base d’un PC pour
8 élèves. Il se décline en 2 volets :
- une dotation de base identique pour chaque établissement (42 PC) qui prévoit un
doublement du nombre de PC :
- salle informatique : 30 PC
- CDI et salle des professeurs : 12 PC
- 4 imprimantes
- 2 PC portables
- 4 vidéo projecteurs
- une dotation complémentaire variant selon la taille de l’établissement : au-delà de
343 élèves, le collège bénéficie d’une dotation supplémentaire d’un PC par tranche de
8 élèves.
Le déploiement est réalisé par tranche, sur 3 ans. La première tranche livrée à 23 collèges
publics au cours de l’année scolaire 2011/2012 représente 1302 PC, 46 PC portables, 92
imprimantes, 92 vidéos projecteurs pour un montant de 969 828 € (collèges publics) et 865 PC,
38 PC portables, 76 imprimantes et 76 vidéoprojecteurs pour les 19 collèges privés.
Une deuxième tranche sera déployée au cours de l’année scolaire 2012/2013.
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Les environnements numériques de travail
Suite à une expérimentation conduite de 2009 à 2011 en partenariat avec le Rectorat, la Région,
les départements de l’Orne, de la Manche et du Calvados, le principe de généralisation de
l’ENT a été acté par le comité de pilotage.
Les environnements numériques de travail permettent un accès à un ensemble de ressources
et de services numériques pour un groupe d’usagers : élèves, parents, enseignants, personnels
techniques, administratifs et d’encadrement, collectivités territoriales et Rectorat.
L’élève ainsi a la possibilité d’accéder, dans son établissement ou en dehors, à son emploi du
temps, ses notes, son cahier de texte, mais aussi de consulter des ressources documentaires ou
des éléments de cours. Les parents, peuvent consulter des informations utiles au suivi de la
scolarité de leurs enfants (réunions, carnets de liaison, emplois du temps…). Les agents et
enseignants peuvent partager l’information, la mettre à la disposition des élèves, leur assurer
un soutien scolaire et avoir accès, à tout moment, aux informations et documents dont ils ont
besoin.
4 priorités structurent la mise en place des environnements numériques de travail :
- la réussite scolaire à travers un soutien permettant de lutter contre le décrochage scolaire ;
- l’orientation ;
- le développement des liens avec la communauté éducative et les familles ;
- l’ouverture au monde en permettant aux établissements une meilleure intégration dans
leurs environnements.
Ce nouvel outil doit permettre d’introduire de nouveaux modes de travail et d’échanges
d’information. De même, la mise disposition des ressources culturelles liées à l’histoire et à
l’identité du territoire est au cœur des préoccupations : visite en 3 D du site de Vieux la
Romaine, mise à disposition de documents numérisés des Archives départementales, …
Le calendrier :
- septembre 2012 signature de la convention cadre définissant les engagements de chacun des
partenaires et les modalités de déploiement.
- décembre 2012 lancement de l’appel d’offres et juin 2013 : attribution du marché.
- janvier à mars 2013 lancement de l’appel à projets pour les établissements
- octobre/novembre 2013 premier déploiement de l’ENT.
Le déploiement s’effectuera sur 5 ans dans les différents établissements bas-normands.
Dans le cadre de la convention, l’Académie s’est engagée à la mise en place d’un dispositif
d’accompagnement de formation des enseignants. Pour sa part, le Conseil Général mettra en
place des actions d’accompagnement en direction des familles.
Par ailleurs dans la cadre de son plan jeunesse, le Conseil Général envisage de proposer des
sessions de sensibilisation des jeunes à une bonne utilisation de l’outil numérique et mettra en
place de nouveaux outils ainsi qu’un nouveau lieu de sensibilisation au numérique « le rond
point du numérique ».
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Le budget de fonctionnement
Le budget de fonctionnement
Au-delà des importants moyens consacrés à l’investissement, le département assure la prise
en charge des dépenses de fonctionnement des établissements, à l’exclusion des dépenses
pédagogiques.
Le Conseil Général consacre 36 millions d’euros (pour les collèges publics et privés) dont
31,8 M€ consacrés aux collèges publics et cités mixtes publiques se répartissant pour les
principaux postes ainsi :
- 17,5 millions d’euros pour la prise en charge des personnels techniques des collèges
- 10,3 millions d’euros pour le fonctionnement courant des collèges (dont
8,4 millions d’euros pour les dotations de fonctionnement attribuées aux 63 collèges, 1,465
millions d’euros pour l’accès aux installations sportives).
- 2,9 millions d’euros pour les actions périscolaires.
La vie quotidienne du collégien
La politique en matière de restauration scolaire
Le service public à vocation sociale de la restauration scolaire dans les collèges a été transféré
au département par la loi du 13 août 2004.
Le conseil général a engagé une véritable politique départementale de la restauration scolaire
dans les 63 collèges publics du Calvados qui s’appuie sur les axes suivants :
- la garantie de l’hygiène et de la sécurité alimentaire
- le renforcement de la qualité d’accueil des élèves
- la promotion des produits locaux et des filières courtes
- la promotion de la qualité nutritionnelle, l’éducation à la santé,
- la valorisation des personnels, de leur environnement de travail, l’organisation des
cuisines et de la demi-pension
- l’harmonisation et la qualité des équipements, des matériels et des locaux.
Des actions nouvelles seront mises en place ou renforcées dans chacun de ces domaines.
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Les transports scolaires
Le Conseil Général finance le transport scolaire des élèves scolarisés en classes élémentaires,
collèges et lycées sur l’ensemble du département, quel que soit le réseau de transport utilisé :
le réseau Bus Verts, les organisateurs locaux mais également tous les réseaux urbains et le
TER.
Les élèves domiciliés à plus de 2.5 km de leur établissement de secteur sont dans le périmètre
de prise en charge approuvé par le conseil général, et disposent de ce fait de la carte de
transport scolaire subventionnée à 90% par le Conseil Général : 37 900 élèves ont été
attributaires de cette carte de transport pour l’année scolaire 2011/2012.
Les élèves qui ne répondent pas aux critères de subventionnement peuvent toutefois
emprunter les bus du réseau départemental grâce à l’abonnement commercial « abon-école »
proposé par Keolis Calvados et subventionné à hauteur de 75% par le Conseil Général. Ce
titre sera plus accessible aux familles avec un montant annuel réduit à 190 € pour la première
zone (19 € par mois), soit une baisse significative de 30% € par rapport à l’ancien tarif « – 26
ans ».
Par ailleurs, dans le cadre de ses compétences, le Conseil Général assure le financement du
transport des élèves et des étudiants handicapés vers leurs établissements scolaires. Cette
prise en charge s’effectue majoritairement par taxis. 366 élèves ont ainsi été transportés de
porte à porte en 2011/2012, ce qui représente un budget de 2.2 millions d’euros.
Enfin, les élèves internes à leur établissement peuvent sous conditions de distance et de
ressources familiales recevoir une bourse de transport scolaire. Il s’agit d’une aide facultative
qui concerne chaque année 291 élèves, principalement des lycéens.
Pour conclure, le département consacre cette année 42.7 millions d’euros à la mise en œuvre
de sa politique des transports dont 30 millions d’euros pour les seuls transports scolaires.
La participation familiale
Le Conseil général, tout en conservant la gratuité du transport des élémentaires et en
instaurant la gratuité au-delà du 2 ème enfant transporté, a décidé d’augmenter la participation
familiale pour le transport des collégiens et lycéens, celle-ci passant de 47,5 € à 80 €,
représentant 10 % de la dépense réelle du Département par enfant. Ce montant est d’ailleurs
comparable, voire inférieur, à qualité de service équivalente, avec ce que l’on constate dans les
départements voisins. Il est ainsi de 130 € en Seine-Maritime et de 90 € en Ille-et-Vilaine.
Alors que le budget consacré au transport a doublé en 12 ans, passant de 15 à 30 millions
d’euros, la participation familiale n’a pas évolué au même rythme : son montant maximal
pour un élève est passé de 41 € à 47,50 € entre 2001 et 2011 et ne représentait plus, pour
l’année scolaire 2011-2012, que 3,3 % du coût réel du transport.
L’augmentation de la participation familiale intègre l’actualisation annuelle de 3,5 %,
principalement due à l’augmentation des carburants, la hausse de la TVA de 1,5 %, le coût
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annuel de réalisation de la carte, 10 € par an, qui n’avait jusqu’à présent pas été pris en compte
dans le tarif, un effort indispensable de 20 € pour rééquilibrer la participation familiale,
augmentée seulement de 15 % en 12 ans, alors que dans le même temps, le coût réel du
transport scolaire doublait en passant de 15 à 30 millions d’euros.
D’autre part, le mode de tarification a été profondément revu et simplifié. L’ancienne
tarification était basée sur une dégressivité selon le nombre d’enfants dans la famille, de 1 à
10. L’application de 10 tarifs distincts s’avérait complexe et impossible à contrôler, car établie
sur la seule déclaration des familles. Elle générait par conséquent de nombreuses fraudes. Sur
le modèle existant dans certains départements voisins, il a été retenu une forme de
dégressivité simplifiée, en ne retenant que le critère du nombre d’enfants transportés par
famille.
Pour les enfants qui ne peuvent pas bénéficier de la participation familiale, le Département a
décidé de créer le nouvel abonnement scolaire spécifique sur son réseau Bus Verts,
Abon’école.
Nouveauté 2012 : les classes presse
Le conseil général du Calvados lance lors de cette rentrée l’opération « classe presse » en
partenariat avec les services académiques, la direction diocésaine et Ouest France ainsi que les
hebdomadaires normands du groupe Publihebdos (la Renaissance-le Bessin, la Voix le
Bocage, Liberté, les Nouvelles de Falaise, l’Eveil de Lisieux, le Pays d’Auge…).
L’objectif est de permettre à 12 classes (niveau 4 e et 3 e ) de s’ouvrir au monde qui les entoure et
aux métiers du journalisme.
Le Conseil Général offrira aux classes presse un abonnement de 6 mois aux journaux locaux.
Des suppléments encartés et personnalisés dans tous ces journaux permettront de valoriser
des dossiers par des articles rédigés par les collégiens aidés de journalistes intervenants.
Le thème retenu pour les classes-presse 2012/2013 est « le sport dans tous ses états ».
Pour la 12 e année consécutive, dans un double souci de
solidarité envers toutes les familles du Calvados et d’égalité
entre tous les collégiens, le conseil général offre un
dictionnaire à tous les élèves du département entrant en classe
de 6 e , en segpa et en maison familiale et rurale. Ce dictionnaire
leur est distribué directement dans les établissements
quelques semaines après la rentrée.
Cette édition 2013 du petit Larousse illustré noms
communs/noms propres est la même que celle vendue entre
30 € et 35 € à l’occasion de cette rentrée scolaire mais
comporte, en plus, un cahier spécial introductif de 24 pages
consacrées au Calvados.
Le dictionnaire
Un petit coup de pouce aux familles
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A la lecture de ce cahier, les collégiens et leur famille pourront y découvrir les missions et les
grands domaines de compétence du conseil général du Calvados, faire connaissance avec des
personnes célèbres nées dans le département, ou s’y étant particulièrement illustré et
découvrir ce qui a donné son nom au collège qu’ils fréquentent.
Ce dictionnaire est également offert aux jeunes calvadosiens scolarisés pour des raisons de
proximité dans des collèges des départements voisins de l’Eure, de la Manche ou de l’Orne. Ils
doivent s’adresser à leur conseiller général pour l’obtenir.
Cette action représente un budget de 189 000 €.
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