Ordre du jour - Armoy
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HAUTE -SAVOIE<br />
REPUBLIQUE FRANCAISE<br />
---------<br />
<strong>Armoy</strong>, le 3 Février 2014<br />
MAIRIE ARMOY<br />
74200<br />
-------<br />
Téléphone : 04.50.73.95.74<br />
Télécopie : 04.50.73.98.57<br />
AVIS<br />
Le Conseil Municipal d’ARMOY se réunira à la mairie, en séance ordinaire, le :<br />
<strong>Ordre</strong> <strong>du</strong> <strong>jour</strong> :<br />
‣ Déclarations d’Intention d’Aliéner<br />
Le 11 février 2014 à 20 heures précises<br />
‣ Permission de voirie : Renouvellement de l’autorisation d’occuper le domaine public de<br />
Monsieur ALVAREZ<br />
‣ Budget principal : Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement<br />
dans la limite <strong>du</strong> quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent<br />
‣ Entretien annuel des chaudières : Autorisation de signature d’un contrat d’entretien avec<br />
l’entreprise PARTNER CHAUFFAGE pour les bâtiments communaux.<br />
‣ SIDISST – Recouvrement de la participation communale pour l’année 2014 : Participation<br />
communale ou fiscalisation<br />
‣ SIDISST : Adoption d’une motion en faveur de son maintien<br />
‣ Personnel communal : Modification de la délibération n°20131217/06/06 <strong>du</strong> 17 décembre 2013<br />
portant sur le renouvellement de l’adhésion au contrat-cadre « PASS 74 » <strong>du</strong> Centre de Gestion<br />
74.<br />
‣ CDG 74 : Participation à la procé<strong>du</strong>re de renégociation <strong>du</strong> contrat groupe d’assurance des<br />
risques statutaires<br />
‣ Communauté de Communes des Collines <strong>du</strong> Léman : Modification statutaire <strong>du</strong> Syndicat<br />
Intercommunal d’Aménagement <strong>du</strong> Chablais.<br />
‣ SIAC : Organisation d’une animation sur le site de la Plâtrière dans le cadre des « rendez-vous<br />
<strong>du</strong> Géopark Chablais » - Autorisation de signature d’une convention de Co-organisation.<br />
‣ Questions diverses<br />
Cette convocation fait suite à la précédente réunion prévue le lundi 03 février 2014 qui n’a pu se<br />
tenir faute de quorum.<br />
Je vous rappelle que, conformément à l’article L 2121-17 second alinéa lorsque, après une première<br />
convocation régulière, le conseil municipal ne s’est pas réuni en nombre suffisant, la délibération<br />
prise après la seconde convocation à 3 <strong>jour</strong>s d’intervalle est valable quel que soit le nombre de<br />
membres présents.<br />
Le Maire,<br />
Laurent RABHI<br />
Ouverture au Public : <strong>du</strong> lundi au vendredi (13 h 30 à 17 h 30)<br />
Adresse postale : 202 Route Bois de la Cour – 74200 ARMOY<br />
Email : communedarmoy@wanadoo.fr
HAUTE -SAVOIE<br />
REPUBLIQUE FRANCAISE<br />
---------<br />
<strong>Armoy</strong>, le 3 Février 2014<br />
MAIRIE ARMOY<br />
74200<br />
-------<br />
Téléphone : 04.50.73.95.74<br />
Télécopie : 04.50.73.98.57<br />
AVIS<br />
Le Conseil Municipal d’ARMOY se réunira à la mairie, en séance ordinaire, le :<br />
<strong>Ordre</strong> <strong>du</strong> <strong>jour</strong> :<br />
‣ Déclarations d’Intention d’Aliéner<br />
Le 11 février 2014 à 20 heures précises<br />
‣ Permission de voirie : Renouvellement de l’autorisation d’occuper le domaine public de<br />
Monsieur ALVAREZ<br />
‣ Budget principal : Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement<br />
dans la limite <strong>du</strong> quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent<br />
‣ Entretien annuel des chaudières : Autorisation de signature d’un contrat d’entretien avec<br />
l’entreprise PARTNER CHAUFFAGE pour les bâtiments communaux.<br />
‣ SIDISST – Recouvrement de la participation communale pour l’année 2014 : Participation<br />
communale ou fiscalisation<br />
‣ SIDISST : Adoption d’une motion en faveur de son maintien<br />
‣ Personnel communal : Modification de la délibération n°20131217/06/06 <strong>du</strong> 17 décembre 2013<br />
portant sur le renouvellement de l’adhésion au contrat-cadre « PASS 74 » <strong>du</strong> Centre de Gestion<br />
74.<br />
‣ CDG 74 : Participation à la procé<strong>du</strong>re de renégociation <strong>du</strong> contrat groupe d’assurance des<br />
risques statutaires<br />
‣ Communauté de Communes des Collines <strong>du</strong> Léman : Modification statutaire <strong>du</strong> Syndicat<br />
Intercommunal d’Aménagement <strong>du</strong> Chablais.<br />
‣ SIAC : Organisation d’une animation sur le site de la Plâtrière dans le cadre des « rendez-vous<br />
<strong>du</strong> Géopark Chablais » - Autorisation de signature d’une convention de Co-organisation.<br />
‣ Questions diverses<br />
Cette convocation fait suite à la précédente réunion prévue le lundi 03 février 2014 qui n’a pu se<br />
tenir faute de quorum.<br />
Je vous rappelle que, conformément à l’article L 2121-17 second alinéa lorsque, après une première<br />
convocation régulière, le conseil municipal ne s’est pas réuni en nombre suffisant, la délibération<br />
prise après la seconde convocation à 3 <strong>jour</strong>s d’intervalle est valable quel que soit le nombre de<br />
membres présents.<br />
Le Maire,<br />
Laurent RABHI<br />
Ouverture au Public : <strong>du</strong> lundi au vendredi (13 h 30 à 17 h 30)<br />
Adresse postale : 202 Route Bois de la Cour – 74200 ARMOY<br />
Email : communedarmoy@wanadoo.fr
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