dernier numéro - Armoy

C h e r s
administrés,
ARMOY
Bien que le printemps
se fasse attendre et que
la chaleur tarde à venir, nous
entamons le dernier semestre de
l’année 2013.
Cette première période a été pour
le conseil municipal, le vote du compte
administratif de l’année 2012, et le vote du
budget primitif de l’exercice 2013. Je peux,
d’ores et déjà, vous annoncer que le conseil
municipal n’a pas souhaité augmenté les taux
des taxes locales perçues par la commune pour
cette année. Vous trouverez à l’intérieur de ce
numéro le détail des comptes communaux avec
l’évolution de notre fiscalité locale et intercommunale
(communauté de communes des collines du Léman).
Ce mois de juin, au pôle santé du chef-lieu, nous allons
accueillir une nouvelle activité dans le local vacant.
Madame BLUTEAU Marielle exercera la profession
d’orthophoniste dans ce nouvel espace. Nous lui
souhaitons la bienvenue parmi nous.
Egalement, durant ce mois, le conseil municipal devra se
prononcer sur l’approbation de notre nouveau Plan Local
d’Urbanisme (PLU). Ce document, fastidieux et difficile dans
son élaboration, permettra d’intégrer les nouvelles attentes
de notre époque : habitat, mixité sociale et urbaine, mitage
du territoire, densification, etc.
Au niveau du Sivom Armoy-Le Lyaud, les travaux
d’agrandissement du hangar technique se finalisent. Pendant
la longue période hivernale, nous avons déjà pu apprécier
les bienfaits de cet ouvrage, ainsi que la nécessité de
réaliser un tel investissement pour nos deux collectivités. Au
groupe scolaire, les travaux d’agrandissement de la cantine
ont débuté. Ils se poursuivront tout au long de l’été pour
permettre une mise en service lors de la rentrée des classes.
Ces travaux renforceront donc la capacité d’accueil des
enfants à ce service. Le Sivom Armoy-Le Lyaud a souhaité
reporter la réforme « des nouveaux rythmes scolaires » à
la rentrée 2014.
Dans l’actualité intercommunale, le mois de juin sera aussi
l’annonce du nouveau périmètre de la future communauté
de communes ou communauté d’agglomération. Cette
nouvelle structure prendra ses fonctions à partir du 1 er
janvier 2014.
Je vous souhaite, à tous, une bonne période estivale,
ainsi qu’une bonne lecture de ce nouveau numéro.
Bien à vous.
Laurent Rabhi, maire.
- Juin 2013 -
45 ème Bulletin municipal
Depuis sa 1 ere édition il y a 20 ans
- Sommaire -
- Vie municipale p.2
- Evolution des finances p.7
- Vie locale p.12
- Vie associative p.14
- La CCCL p.16
- Vie pratique p.18
- Etat Civil / Agenda p 19

- Vie mun
Retrouvez les comptes rendus du Conseil
Municipal dans leur intégralité sur :
www.armoy.fr
Conseil municipal du 21 Janvier 2013
Travaux bâtiments communaux – Aile Est : autorisation de signature des avenants au marché initial
Monsieur le Maire informe les membres du conseil que les travaux d’aménagement de l’aile Est du bâtiment communal
situé au Chef-Lieu, sont maintenant terminés.Monsieur COUPEAU a intégré les nouveaux locaux en août et Madame
BAUD en octobre.
Il propose donc de signer les avenants d’augmentation ci-après détaillés correspondant aux travaux supplémentaires,
afin de pouvoir régler les entreprises :
• Lot n° 2 Objet : Cloisons – Peinture – Menuiseries intérieures bois : Avenant n° 1 - montant : 8 539,81 € HT
• Lot n° 4 Objet : Plomberie sanitaire: Avenant n° 1 - montant : 1 666,00 € HT
• Lot n° 5 Objet : Electricité – Courants faibles : Avenant n° 1 - montant : 1 906,22 € HT
Monsieur le Maire précise qu’il n’est pas en mesure de présenter le coût global de ces travaux pour l’instant car il n’a
pas encore réceptionné l’ensemble des décomptes définitifs. Il ajoute que la commune percevra normalement 63 000
euros de subvention pour ce projet (55 000 euros du Conseil Général et 8 000 euros de la Préfecture).
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à la majorité (MM TONNELLIER Yves s’oppose, MM HYACINTHE Roland
et VOLLMER Patrick s’abstiennent) autorise le maire à signer les avenants considérés, ainsi que tous documents s’y
rapportant pour leur exécution.
Géoroute du Chablais – Site de la Plâtrière : Proposition d’inscription du site à l’inventaire des Espaces
Naturels Sensibles (ENS) de Haute-Savoie
Monsieur le Maire expose que le département a élaboré un Schéma Départemental des Espaces Naturels Sensibles
en date du 22/10/2007. Celui-ci est conforme à la charte élaborée par l’Assemblée des Départements de France et
mobilise les fonds de la taxe départementale sur les Espaces Naturels Sensibles.
Ce document affiche clairement une ambition en faveur des paysages et de la biodiversité de Haute-Savoie dans une
logique de développement durable sur deux types d’espaces qui sont qualifiés d’espaces naturels sensibles :
• un espace de nature remarquable qui présente un intérêt particulier fort pour la biodiversité et les paysages (héberge
des espèces ou végétaux remarquables, intérêt géologique,…).
• un espace de nature ordinaire (NATO) présentant une richesse réelle ou joue un rôle en matière de biodiversité ou
de paysage.
Le Schéma Départemental des Espaces Naturels Sensibles ambitionne d’atteindre trois objectifs stratégiques :
• poursuivre et renforcer la préservation et la valorisation de ces Espaces Naturels Sensibles, qu’ils soient de nature
remarquable (RED) ou qu’ils soient de nature ordinaire (NATO)
• accroître la connaissance de ces espaces naturels et des paysages et la faire partager ;
• développer la sensibilisation et l’éducation à l’environnement.
Monsieur le Maire propose d’accepter la convention tripartie avec le Conseil Général et le SIAC, inscrivant le site de
la Plâtrière en qualité de nature ordinaire pour une durée de 10 ans. Il rappelle que cette convention a pour objectif de
préserver ce site et sa biodiversité et qu’elle ne concerne pas le bâtiment de la Plâtrière.
Le débat fait apparaître la nécessité de demander des éclaircissements sur le périmètre concerné par cette convention
et ses répercussions financières c’est pourquoi, le Conseil Municipal décide d’ajourner ce point.
2
Budget principal : Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement à hauteur
de 25% des crédits ouverts à l’exercice précèdent.
Dans l’attente de l’adoption du budget primitif Monsieur le Maire rappelle que sur autorisation du Conseil Municipal, il
peut engager, liquider et mandater des dépenses d’investissement, dans la limite du quart des crédits ouverts au budget
de l’exercice précédent, non compris les crédits afférents au remboursement de la dette. Ce qui permet de régler
notamment les avenants d’augmentations cités précédemment et de reprendre les sommes correspondant aux restes
à réaliser de l’année 2012.
Pour le budget principal le quart des dépenses d’investissement inscrites au budget primitif 2012 hors dette s’élève à
291 525 €.
Monsieur le Maire rappelle que sa délégation est limitée à 50 000 € et qu’au-delà il est obligé de demander l’accord à

icipale -
l’ensemble du Conseil Municipal.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à la majorité (M TONNELLIER Yves s’oppose et MM BAUD Richard et
JANNOT Albert s’abstiennent) autorise Monsieur le Maire à engager et mandater les dépenses d’investissement nécessaires
pour le 1er trimestre 2013 à hauteur des crédits suivants :
• Chapitre 20 : Opération ONA : 5 100 €
• Chapitre 21 : Opération ONA : 60 000 €
Opération 003 : 600 €
Opération 008 : 28 500 €
• Chapitre 23 : Opération ONA : 57 925 €
Opération 003 : 52 000 €
Opération 004 : 48 200 €
Opération 008 : 39 200 €
DIT que les crédits seront régularisés dans le cadre du vote du budget primitif 2013.
Conseil municipal du 4 février 2013
Travaux bâtiments communaux – Aile Est : fixation du montant des loyers des trois locaux
Monsieur le Maire rappelle aux membres du Conseil que deux délibérations ont été prises en octobre 2011 et en novembre
2012 pour fixer les loyers des locaux médicaux n°1 et 2 situés 3565 Chef Lieu- aile Est. Ainsi, le loyer du premier
local attribué à Monsieur COUPEAU a été fixé à 540€ et celui du second local, attribué au Cabinet infirmier d’Armoy à
225€.
Monsieur le Maire précise qu’au moment de ces deux délibérations, la surface connue pour les locaux était approximative.
Au vu des surfaces définitives et après s’être renseigné auprès d’une agence immobilière et d’un avocat, il propose
de fixer un prix au m2 identique pour toutes les professions et de calculer leur loyer en fonction de la superficie totale
louée (surface privative + prorata des superficies communes). Une agence immobilière a estimé la valeur locative à 10€
du m2 par comparaison avec d’autres biens similaires à proximité. Par conséquent, Monsieur le Maire propose de fixer
les tarifs à 9€ le m2.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à la majorité (MM. HYACINTHE Roland et VOLLMER Patrick votent
contre) décide d’une part de fixer les loyers comme suit :
• Local 1 : Monsieur COUPEAU • Local 2 : CABINET INFIRMIER
Superficie totale de 55,47 m2.
Superficie totale : 26,68 m2
Montant du loyer : 499,23 euros
Montant du loyer : 240,12 euros
• Local 3 : ORTOPHONISTE
Superficie totale : 30.10 m2.
Montant du loyer : 270,90 euros
Néanmoins, Monsieur le Maire rappelle les éléments suivants :
• Usage : professionnel ;
• Durée : 6 ans ;
• Le montant du loyer sera majoré des charges locatives qui seront calculées en début d’année, avec versement
d’une provision mensuelle ;
• Le loyer est révisable chaque année, à la date anniversaire, selon l’indice en vigueur au moment de la signature du
bail initial.
Et d’autre part à autoriser Monsieur le Maire à signer.
Budget principal : adoption des restes à réaliser
Monsieur le Maire expose que suite à l’arrivée de Madame MOUGENOT (Responsable de la trésorerie de THONON),
cette dernière demande aux membres du Conseil Municipal à ce qu’une délibération soit prise pour voter les restes à
réaliser.
3

Conseil municipal du 4 Février 2013 (suite)
- Vie mun
Monsieur le Maire énonce d’une part, les diverses dépenses d’investissement engagées non mandatées qui s’élèvent
au total à 211 442.88€, et d’autre part, les recettes d’investissement des restes à réaliser pour un montant total à recevoir
au 31/12/2012 de 163 116€.
Monsieur HYACINTHE souhaite connaître le détail des acquisitions foncières pour l’opération « aménagement du carrefour
des prés carrés » dans le cas contraire, il précise qu’il se retirera de l’assemblée entraînant une absence de quorum
pour prendre cette délibération.
Monsieur le Maire le renvoi auprès du conseil général (comme lui a déjà conseillé la sous préfecture) afin d’obtenir ces
informations car la commune n’est pas maître d’ouvrage dans cette opération.
Monsieur HYACINTHE n’étant pas satisfait de cette réponse se retire pour le vote de ce projet. Le quorum n’est alors
plus respecté.
Par conséquent Monsieur le Maire se voit dans l’obligation de lever la séance du conseil municipal à 20h50.
CONSEIL Conseil MUNICIPAL municipal DU 4 MARS du 42013Mars 2013
Géoroute du chablais site la Plâtrière : Autorisation de signature du contrat proposé par le Conseil
Général (ENS)
Suite à la demande de l’ensemble membres du Conseil Municipal lors d’un conseil antérieur, Monsieur le Maire a fait intervenir
Madame GUYOMARD Anne responsable du SIAC dans le but d’éclairer les diverses interrogations concernant
le projet des Espaces Naturels et Sensibles (ENS).
Madame GUYOMARD expose que le département a élaboré un Schéma Départemental des Espaces Naturels Sensibles
en date du 22/10/2007. Celui-ci est conforme à la charte élaborée par l’Assemblée des Départements de France
et mobilise les fonds de la taxe départementale sur les Espaces Naturels Sensibles.
Ce document affiche clairement une ambition en faveur des paysages et de la biodiversité de Haute-Savoie dans une
logique de développement durable sur deux types d’espaces qui sont qualifiés d’espaces naturels sensibles :
• Un espace de nature remarquable qui présente un intérêt particulier fort pour la biodiversité et les paysages (héberge
des espèces ou végétaux remarquables, intérêt géologique,…).
• Un espace de nature ordinaire (NATO) présentant une richesse réelle ou joue un rôle en matière de biodiversité ou
de paysage.
Le Schéma Départemental des Espaces Naturels Sensibles ambitionne d’atteindre trois objectifs stratégiques :
• Poursuivre et renforcer la préservation et la valorisation de ces Espaces Naturels Sensibles, qu’ils soient de nature
remarquable (RED) ou qu’ils soient de nature ordinaire (NATO)
• Accroître la connaissance de ces espaces naturels et des paysages et la faire partager
• Développer la sensibilisation et l’éducation à l’environnement.
Il propose à l’ensemble des membres du conseil municipal de signer un contrat départemental avec le Conseil général
de Haute-Savoie d’une durée de 10 ans, pour un espace naturel sensible sur le site de la plâtrière qualifié en tant que
nature ordinaire.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité, décide d’autoriser Monsieur le Maire à signer le contrat ENS
pour le site de la Plâtrière d’Armoy, ainsi que les différents documents s’y rapportant.
SIDISST : Recouvrement de la contribution communale 2013
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité, comme les années précédentes,décide de laisser au Syndicat
Intercommunal d’Incendie et de Secours du Secteur de Thonon-les-Bains le soin d’assurer la mise en recouvrement
de la participation communale par le produit des impôts mentionnés conformément à l’article 2331-3 du Code des Collectivités
Territoriales (fiscalité locale directe), pour le budget 2013.
Local communal - 3565 chef lieu : Bail professionnel - Cabinet orthophoniste
Monsieur le Maire propose d’attribuer le local n°3 sis 3565 Chef-lieu vacant à ce jour, suite à la demande de Madame
BLUTEAU Orthophoniste actuellement sur la commune de Lullin.
Il précise que le montant du loyer de ce local a été fixé à 270,90 euros par délibération du Conseil Municipal en date du
04 février 2013 ; et que les travaux d’agencement nécessaires à l’activité seront à la charge du locataire ;
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Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité décide d’attribuer le local n°3 sis 3565 Chef-lieu à Madame
BLUTEAU pour l’exercice de sa profession d’orthophoniste et autorise Monsieur le Maire à signer le bail professionnel
correspondant.

icipale-
5
Budget principal 2013 : Adoption des restes à réaliser de 2012
Le total des dépenses d’investissement du budget principal à reporter ressort à 211 442, 88€
Le total des recettes d’investissement du budget principal à reporter ressort à 163 116, 00€
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré à la majorité (MM Roland HYACINTHE et Patrick VOLLMER s’opposent ;
M. TONNELLIER s’abstient) décide :
• D’adopter les états des restes à réaliser cités ci-dessus à reporter pour l’année 2013 ;
• D’autoriser Monsieur le Maire à signer ces états et à poursuivre les paiements et les recouvrements dans la limite
des crédits figurant sur ces états.
Conseil municipal du 2 Avril 2013
CDG 74 - Renouvellement de la convention d’adhésion au service de médecine préventive
Monsieur le Maire expose que la commune adhère depuis de nombreuses années au service de médecine professionnelle
et préventive du Centre de Gestion de la Fonction Publique de la Haute-Savoie.
Le CDG 74 propose de renouveler la convention d’adhésion au service de médecine préventive jusqu’au 31 décembre
2015. Cette convention intègre l’évolution des modalités d’exercice des missions de médecine préventive
résultant de la réforme de la médecine du travail et du décret n°2012-135 du 03/02/2012 qui porte notamment sur
trois points :
• l’introduction d’entretiens infirmiers alternant avec les visites médicales (programmés en moyenne tous les deux
ans) ;
• le renforcement des actions de prévention ;
• le développement de la pluridisciplinarité avec la mise en place de nouveaux services venant compléter le dispositif
de maintien dans l’emploi créé par le CDG en 2007.
Pour ces diverses raisons, il convient de procéder à l’actualisation des dossiers d’adhésion des collectivités.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité, accepte le renouvellement du dossier d’adhésion de la
commune au service de médecine de prévention du Centre de Gestion de la Haute-Savoie. De plus, il autorise Monsieur
le Maire à signer la convention correspondante et toutes les pièces s’y rapportant.
BUDGET CAVEAUX
APPROBATION COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE DE GESTION 2012 :
Sur proposition de Madame Patricia DILIN, le Conseil Municipal approuve, à l’unanimité, le compte de gestion, dressé
par le comptable de la commune ainsi que le compte administratif de l’année 2012, présenté par Monsieur le Maire
(ce dernier s’étant retiré lors du vote), lesquels peuvent se résumer ainsi :
Section de fonctionnement :
• Résultat de clôture . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 0,00 €
Section d’investissement :
• Dépenses . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 0,00 €
• Recettes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3 063,90 €
• Résultat de l’exercice . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3 063,90 €
• Résultat d’exécution N-1 (déficit) . . . . . . . . . . 5 105,85 €
• Reste à réaliser . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 0,00 €
• Résultat cumulé (déficit) . . . . . . . . . . . . . . . . . 2 041,95 €
Le déficit d’investissement sera repris au compte 001 du budget primitif 2013.
BUDGET PRIMITIF 2013 :
Monsieur le Maire présente le projet de budget primitif pour l’exercice 2013 en appelant un à un les articles en recettes
et en dépenses de chaque section, il invite les membres du conseil municipal à se prononcer.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité, décide de voter ainsi le budget en équilibre :
Section de fonctionnement :
• Dépenses ........................................................................... 5,00 €
• Recettes ............................................................................. 5,00 €
Section d’investissement :
• Dépenses .................................................................. 14 041,95 €
• Recettes .................................................................... 14 041,95 €

Conseil municipal du 2 Avril 2013
BUDGET PRINCIPAL
APPROBATION COMPTE ADMINISTRATIF ET COMPTE DE GESTION 2012 :
Le Conseil Municipal, ayant vu le budget primitif et les décisions modificatives de l’exercice 2012 et constaté les identités
de valeurs avec les indications du compte de gestion relatives aux reports à nouveau, aux résultats de l’exercice et
au fonds de roulement du bilan d’entrée et du bilan de sortie, aux débits et crédits portés à titre budgétaire aux différents
comptes ;
DECLARE que le compte de gestion dressé, pour l’exercice 2012, par Monsieur le Trésorier Principal de Thonon-les-
Bains, visé et certifié conforme par l’ordonnateur, n’appelle ni observation, ni réserve de sa part.
RECONNAIT la sincérité des restes à réaliser et arrête les résultats définitifs tels que résumés ci-après.
APPROUVE, à sept voix pour (MM. DILIN Patricia - PLANCHAMP Marie-France - VULLIEZ David – FRANCOIS
Georges - RIMONTEIL Elodie - MAGNIN Jean - HANRIOT Stéphane) et sept voix contre (M. TONNELLIER, MM. HYA-
CINTHE et DELL’ORTO, MM. VOLLMER et FROSSARD ainsi que MM BAUD et JANNOT) le compte de gestion, dressé
par le comptable de la commune ainsi que le compte administratif de l’année 2012, présenté par Monsieur le Maire, (ce
dernier s’étant retiré lors du vote), lesquels peuvent se résumer ainsi :
Section de fonctionnement :
• Dépenses . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 497 321,75 €
• Recettes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 730 587,47 €
• Résultat de l’exercice (excédent) . . . . . . . . . . 233 265,72 €
• Résultat d’exécution N-1 (excédent) . . . . . . . 746 389,60 €
• Résultat de clôture (excédent) . . . . . . . . . . . . 979 655,32 €
Section d’investissement :
• Dépenses . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 223 856,57 €
• Recettes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 223 695,01 €
• Résultat de l’exercice (déficit) . . . . . . . . . . . . - 161,56 €
• Résultat d’exécution N-1 (excédent) . . . . . . . . 14 093,54 €
• Résultat de clôture (excédent) . . . . . . . . . . . . 13 931,98 €
• Reste à réaliser (solde) . . . . . . . . . . . . . . . . . - 48 326,88 €
• Résultat cumulé (déficit) . . . . . . . . . . . .. . . . - 34 394,90 €
AFFECTATION DU RÉSULTAT 2012 :
Sur proposition de Monsieur le Maire, à la majorité (M. TONNELLIER, MM. HYACINTHE et DELL’ORTO, MM. VOLL-
MER et FROSSARD ainsi que MM BAUD et JANNOT votent contre),
Le Conseil Municipal,
VU le compte administratif du budget principal (comptabilité M14) de l’exercice 2012, voté ce jour et des résultats qui
en découlent :
• excédent de fonctionnement . . . . . . . . . . . . . 979 655,32 €
• excédent d’investissement . . . . . . . . . . . . . . 13 931,98 €
CONSIDÉRANT que le résultat de fonctionnement de l’exercice 2012 doit être affecté pour être repris au budget primitif
2013 ;
DECIDE d’affecter le résultat de fonctionnement, soit 979 655,32 € de la façon suivante :
• Section de fonctionnement : . . . . . . . . . . . . . 854 155,32 €
• Section d’investissement : . . . . . . . . . . . . . . 125 500,00 €
DIT que ces sommes seront inscrites au budget primitif 2013 : les 854 155,32€ au compte 002 et les 125 500 € au
compte 1068
PRÉCISE que l’excédent d’investissement sera repris au compte 001 du budget primitif 2013.
- Vie mun
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BUDGET PRIMITIF 2013 :
Monsieur le Maire présente le projet de budget primitif pour l’exercice 2013 en appelant un à un les articles en recettes
et en dépenses de chaque section, il rappelle que l’ensemble des travaux prévus a été abordé lors de la réunion de
préparation du budget qui s’est réunie le 26 mars dernier et invite les membres du conseil municipal à se prononcer.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à la majorité (M. TONNELLIER, MM.HYACINTHE et DELL’ORTO, MM.
VOLLMER et FROSSARD ainsi que MM BAUD et JANNOT s’opposent), décide de voter ainsi le budget en équilibre :
Section de fonctionnement :
Dépenses . . . . . . 1 470 867,32 € Recettes . . . . . . . 1 470 867,32 €
Section d’investissement :
Dépenses . . . . . . 1 210 316,30 € Recettes . . . . . . . 1 210 316,30 €

icipale-
Taux des taxes locales - Exercice 2013
Sur proposition de Monsieur le Maire, Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à la majorité (M. TONNELLIER
s’abstient), décide de ne pas faire évoluer les taux d’imposition par rapport à l’année précédente. Ainsi, le conseil municipal
fixe les taux des taxes directes locales pour l’exercice 2013 de la façon suivante :
• Taxe d’Habitation 7,99 %, Taxe Foncier Bâti 7,21 %, Taxe Foncier Non Bâti 25,04 %.
QUESTIONS DIVERSES
La prochaine journée de nettoyage est prévue le samedi 13 avril, le rendez-vous est fixé à 08h00 devant la Mairie.
EVOLUTION DES FINANCES
COMMUNALES
Lors du conseil municipal du 2 avril le budget 2013 a été voté. Il se présente de manière schématique sous la forme
suivante :
A l’occasion du vote du budget, il nous paraît important de
revenir en détail sur l’évolution des finances de notre commune
depuis 2000 et ce afin que chacun puisse se faire
une idée précise de la santé financière d’Armoy.
(sources Comptes Administratifs d’Armoy).
Le conseil municipal a reconduit pour 2013 les taux d’imposition
communaux des taxes d’habitation et foncières,
les maintenant ainsi au niveau de 2011.
Vous trouverez donc page suivante les graphique d’évolution
des taxes locales depuis 2000.
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Nota Bene :
Les pourcentages inscrits sur la partie verte des histogrammes ne concernent que la part communale d’armoy.
- Finances
La taxe d’habitation et la taxe foncière représentent la plus grande part de la contribution financière des administrés
au fonctionnement de la commune
transfert des compétences départementales
à l’intercommunalité
Les pourcentages des taux appliqués par la commune
d’Armoy (partie verte des graphiques) n’a quasiment pas
évoluée au cours des 8 dernières années (sauf en ce qui
concerne la taxe professionnelle).
L’évolution des recettes communales liées à ces impôts
(courbe violette) ne résulte donc que de l’accroissement
de la population (passée de 962 personnes en 2000 à
1225 personnes en 2013) et des revalorisations annuelles
par l’état des assiettes d’imposition.
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communales-
Le maintien des principaux taux d’imposition n’a été possible que grâce à la maîtrise des dépenses de fonctionnement.
Le graphique ci-dessous démontre clairement que les dépenses propres de la commune évoluent de la même manière
depuis les années 2000.
Les principales fluctuations des dépenses de fonctionnement
concernent :
• les contributions intercommunales qui évoluent entre
autre désormais en fonction de la fréquentation des
enfants d’Armoy au groupe scolaire.
• les dépenses de personnel qui se sont accrus régulièrement
depuis les années 2002 en raison du développement
des services aux administrés,
• les charges financières liées aux emprunts souscrits
pour les travaux au chef lieu et pour l’agrandissement
du groupe scolaire, aux passieux et de la maison Sansonnet.
Les recettes de fonctionnement évoluent régulièrement
depuis les années 2000 en raison de l’accroissement de
la population et de la revalorisation par l’état des assiettes
d’imposition (Taxe d’habitation, taxe foncière…)
En conclusion, la stabilité des dépenses de fonctionnement
et l’évolution normale des recettes (augmentation
de la population et revalorisation des assiettes)
ont permis à la commune d’Armoy d’accroître son résultat
de fonctionnement sans pour autant augmenter
la pression fiscale sur les particuliers (maintien des
taux pour les taxes foncières et d’habitation).
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- Finances -
Les dépenses d’investissements (ou d’équipement) ont
connu un point culminant de 2005 à 2007 où de nombreux
travaux ont été réalisés notamment au chef lieu. Les dépenses
inscrites au compte administratif de 2005 représentaient
plus de 130 % des recettes de la commune de
cette même année. Ces travaux ont été en partie financés
par des emprunts souscrits à cette période et dont le remboursement
a débuté en 2006 et 2008 (date de leur inscription
au compte administratif de la commune). L’équipe
municipale actuellement en place s’est donc attachée à
ne souscrire aucun nouvel emprunt de manière à réduire
son endettement qui en 2008 représentait quasiment une
année de recettes.
Les investissement réalisés depuis 2008 ont donc été financés
principalement par les fonds propres de la commune
et par les subventions d’équipement obtenues pour
ces investissements.
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Le graphique ci-dessus démontre que :
• l’endettement de la commune a baissé de près de
180 000 Euros depuis le 1er janvier 2008,
• les disponibilités sont passées de 799 000 Euros au
31/12/2007 à 979 000 au 31/12/2012 soit un accroissement
de 180 000 Euros.
La situation financière d’Armoy s’est donc améliorée
de plus de 360 000 € de 2008 à fin 2012.
En conclusion, au cours des 5 dernières années, la
commune d’Armoy a réussi à :
• maintenir un bon niveau d’équipement de la commune
avec en moyenne plus de 200 000 Euros investis
chaque année,
• réduire son endettement de plus de 180 000 Euros,
• augmenter ses fonds propres (résultats cumulés) de
plus de 180 000 Euros,
tout en maintenant les taux communaux des taxes
foncières et d’habitations payées par les particuliers.
A fin décembre 2012 les disponibilités de la commune atteignaient
plus de 979 000 Euros. Certains pourraient dire
que cela est excessif et dénote d’une mauvaise gestion. Il
n’en est pourtant absolument rien quand on sait :
• qu’il reste à aménager le hameau de l’Ermitage,
• que la réforme des rythmes scolaire va entraîner une
augmentation des coûts à la charge des communes,

Vie municipale-
• que le versement aux communes des fonds frontaliers
genevois (qui représentent plus de 60 000 euros de
recettes annuelles pour Armoy) pourrait être remis en
cause.
• que les nouvelles règles financières (Bâles 3) ne favorisent
pas l’accès des collectivités à l’emprunt.
• que la cantine du groupe scolaire doit être agrandie,
• que le PLH induit la construction de 32 logements aidés.
Les défits qui restent à relever sont nombreux, et une
trésorerie saine est un gage de sécurité, d’autant que l’endettement
de la commune reste important. Il sera donc
capital dans l’avenir de ne pas l’accroître. En effet,
en cas de forte dépendance financière de la commune
la pression fiscale de chaque contribuable ne pourrait
qu’augmenter.
Vie municipale
Journée Nettoyage
Cadre de vie : Journée Nettoyage
Samedi 13 Avril peu de bénévoles se sont retrouvés devant
la mairie pour participer au nettoyage des rues et chemins
de notre commune. Une action éco citoyenne nécessaire,
même si on peut déplorer peu d’investissement des
différentes associations et membres de la commune
soucieux de notre cadre de vie.
Il a été récolté cette année de nombreuses canettes,
paquets de cigarettes, plastic et papier et même un lavabo
et des déchets verts. Nous rappelons à cette occasion
que la déchetterie est à votre disposition pour ce genre de
déchet et que le bord des routes n’est pas le lieu de dépôt
des résidus de coupe. Notons toutefois en positif la baisse
de la quantité de déchets récoltés.
La matinée s’est terminée autour d’un repas offerts aux
participants.
Cérémonie du 8 mai
En ce 8 mai 2013 enfin ensoleillé, une vingtaine de personne
a répondu présente afin de célébrer le 68 ème anniversaire
de la capitulation allemande, qui mettait fin à la
2 ème guerre mondiale en Europe, et rendre hommage aux
morts d’Armoy disparus lors des deux grands conflits du
20 ème siècle.
Le discours du secrétaire d’état aux anciens combattants
a mis l’accent sur les valeurs de la résistance, la liberté,
l’égalité, la solidarité. Nous célèbrons cette année les 70
ans du CNR, Conseil National de la Résistance, qui avait
pour objectif d’unifier dans un même ensemble tous les
mouvements des Forces Françaises de l’Intérieur, sous
l’égide de Jean MOULIN, afin de préparer la libération du
territoire national qui débutait un an plus tard par le débarquement
en Normandie du 6 juin 1944. Ces valeurs sont à
l’origine de la Sécurité Sociale, symbole de la solidarité et
de redistribution des richesses dans notre pays. Autre anniversaire
souligné dans ce discours, les 50 ans du traité
de l’Elysé entre l’Allemagne et la France, inaugurant une
nouvelle êre dans les relations entre les deux piliers de
l’Union Européenne, fondée sur la paix et la coopération.
Après le dépôt de la gerbe de fleurs en mémoire des disparus
l’assistance s’est retrouvée pour partager le traditionnel
verre de l’amitié.
11

12
Adieu à notre doyenne
Joséphine est née le 28 août 1910 dans un petit hameau
d’Algérie. Elle était l’aînée de 5 sœurs
et de 2 frères et vivait à la campagne dans une
ferme ou ses parents étaient cultivateurs. Cette
vie rude a fait d’elle, sans doute, une femme
volontaire simple et droite.
Plus tard elle a rencontra son mari avec qui
elle vécu 46 ans. Elle donna naissance à 3
enfants : Serge, Francette et Marie-Paule, et
vécu heureuse dans cette Algérie qu’elle aimait
tant.
Témoignage de Monsieur HUC
Après 43 ans de vie paisible au sein de la commune d'Armoy
Mr & Mme HUC Pierre quittent définivement cette région
pour le midi de la France.
Nous avons vécu heureux dans ce village Haut Savoyard
et cela pour beaucoup, grâce à l'accueil de ses habitants.
Rythmes scolaires
Une réforme est prévue dans l’organisation du temps scolaire
pour les écoles maternelles et élémentaires.
A partir du PEDT (Projet Educatif Territorial) les collectivités
devront mettre en place cette réforme.
« L’objectif du PEDT est de mobiliser toutes les ressources
d’un territoire afin de garantir la continuité éducative entre
les projets des écoles et des établissements, et les activités
proposées aux élèves en dehors du temps scolaire,
et donc d’offrir à chaque enfant un parcours éducatif cohérent
et de qualité avant, pendant et après l’école. Le
PEDT est élaboré à l’initiative de la collectivité territoriale »
(circulaire n°2013-017).
Ce matin la neige ...
Ce samedi 23 mars s’est déroulée la lecture et la présentation
du livre intitulé « Ce matin la neige ».
Ce dernier a été réalisé par les aînés des Collines du Léman,
en compagnie des 32 participants aux ateliers d’écriture
et de lecture à haute voix animés par Philippe GARIN
et Françoise SAGE avec également la participation de Lucien
BONTEMPS, violoncelliste.
En 1962 elle dut quitter son pays et ses racines pour
venir en métropole et rejoindre leur fils gendarme en poste
à Thonon les bains. Ils construisirent leur maison à l’Ermitage
et vécurent entourés de leurs enfants durant 19 ans.
Le décès de son mari l’a plongée dans une peine immense
mais elle fut toujours entourée de ses enfants, petitsenfants,
et arrières petits-enfants.
Toute sa vie elle aimait passer de bons moments
avec ses proches, ses amis ou « ses
copines de club ». à l’écoute des autres, elle
voulait que tout se passe bien, dans la paix et
la sérénité.
C’était un personnage attachant avec un grand
cœur consciente jusqu’au bout de la réalité
du monde qui l’entourait. Elle aurait eu 103 ans le 28
août 2013 prochain. Nous ne l’oublierons pas.
Adieu FIFINE.
Par ces quelques lignes, ils tiennent à remercier chacun
en particulier, pour ce partage durant toutes ces années y
compris pour la peine éprouvée récemment lors du décès
de Mr Bernard GIRARDOZ, leur beau beau frère le 5 Septembre
2012 et de Mme joséphine ALBERT, leur maman
le 28 mars 2013.
pour tout cela merci et au revoir
Actuellement la règle proposée est la suivante :
• 24 heures d’enseignements, comme aujourd’hui mais
sur 9 demi-journées
• Tous les élèves bénéficieront de 24h de classe par semaine
durant 36 semaines
• Les heures d’enseignement sont réparties les lundis,
mardis, mercredis matin, jeudis, vendredis à raison de
5h30 maximum pour une journée et 3h30 maximum
pour une demi-journée ;
• La pause méridienne ne peut être inférieure à 1h30.
Pour le groupe scolaire ARMOY-LE LYAUD cette réforme
ne sera effective qu’à la rentrée 2014 afin de mettre en
place toutes les structures d’accueil nécessaires.
En réalisant durant six mois, des représentations théâtrales,
des ateliers d’écritures et des lectures à haute voix,
ils ont fait un bout de chemin ensemble. Ce qui a créé
des liens entre histoire et présent, entre mémoire et imaginaire.
Ce livre symbolise ainsi la trace de leur rencontre.
Le livre sera disponible à la vente au prix de 5€, dont les
bénéfices seront reversés au profit d’une œuvre caritative
choisie par les aînés.
- Vie lo

cale -
Le hangar Intercommunal ARMOY - LE LYAUD
Après plusieurs mois de travaux et un retard dû aux intempéries,
le hangar intercommunal ARMOY - LE LYAUD est
enfin terminé.
Il ne reste donc plus que des détails de finitions (peinture,
crochets à neige…). Le bâtiment est déjà opérationnel depuis
l’hiver dernier, ce qui a permis aux engins d’être à
l’abri durant la saison froide.
De plus aucune dégradation n’a été constatée sur le matériel
et les véhicules.
Les travaux du SIVOM ont été subventionnés pour
180 049 Euros pour un coût prévisionnel de 400 049 Euros
et réalisés sur les fonds propres.
Travaux à l’Ermitage
Suite à un effondrement de la route située entre
l’Ermitage et le crêt Ste Marie qui s’est produit
après les nombreuses intempéries, des
travaux d’enrochement ont du être effectués
afin de stabiliser la chaussée.
13

Bibliothèque
L’équipe de la bibliothèque d’Armoy vous souhaite un bel
été et sera à votre écoute pour vous faire découvrir ou
trouver des livres et cds pour votre plaisir.
De plus, ellee a concocté pour vous un programme
d’animations variées pour le second semestre 2013. :
Animations pour les enfants :
- Mercredi 5 juin de 17h à 19h : atelier « initiation
cinéma d’animation » à partir de 8 ans
- Mercredi 13,20 , 27 novembre et 4, 11 décembre
de 17h à 18h : 5 ateliers de création de
marionnettes avec réalisation d’un petit spectacle
avec Stéphane Dubois avant Noël.
Ces ateliers ont un nombre de places limités.
Animations tout public :
Vendredi 11 octobre à 20h : « Berthe Morisot.
L’impressionnisme , c’est aussi une affaire de
femmes… » , conférence de Janette Prost.
Vendredi 15 novembre à 20h : Conférence sur le
thème du Geoparc par Anne Guyomard.
Pour ces 2 conférences, l’équipe de la bibliothèque
d’Armoy est associée à l’Université populaire du
Chablais.
Pendant cette période, nous proposerons
vraisemblablement une exposition en lien avec le
Geoparc.
Et bien sûr, nous vous ferons découvrir dès juillet,
la nouvelle sélection de romans Lettres frontière
(5 romans rhône-alpins, 5 romans suisses). Ce sera
l’occasion de nous donner votre avis sur ces romans et
participer à l’élection du coup de cœur Rhône-alpin et du
coup de cœur suisse (de juillet à octobre 2013).
Les coups de cœur seront révélés, samedi 16 novembre
dans les locaux de la médiathèque de Thonon au cours
de la manifestation littéraire « L’usage des mots »,
organisée par l’association Lettres frontière. Cette
manifestation sera l’occasion de rencontrer les auteurs
sélectionnés autour de débats et de lectures (www.
lettresfrontiere.net)
N’hésitez pas à nous contacter : bibliothequearmoy@
wanadoo.fr ou tél : 04 50 70 57 68. et pendant les
heures de permanences.
Nous vous invitons aussi à découvrir toutes les
animations du réseau des bibliothèques des Collines du
Léman sur www.cc-collinesduleman.fr
Nous vous proposons une nouvelle rubrique
: Vous faire découvrir dans chaque numéro du journal,
un auteur, illustrateur, ou musicien habitant les Collines
du Léman …
Nous commencerons par une habitante d’Armoy ,
Josiane Martini, écrivain. Mais comme elle le souligne :
« il serait plus juste de dire comme la langue française
l’autorise de nos jours, une écrivaine». Peut-être, l’avezvous
déjà rencontrée en décembre 2011 lorsqu’elle
dédicaçait « Le vol du cygne » au Bistro du marché à
Allinges.. Vous pourrez consulter certains de ces romans
à la bibliothèque d’Armoy. Elle vous invite à découvrir
son dernier roman : « Le trop Banni » paru aux Editions
Le Livre Eternel 49B chemin de la Barge CH 1233 Lully/
Bernex. Un livre qui, nous dit-elle, « pourrait bien vous
surprendre » !
- Vie asso
Association du comité des Fètes
MARDI GRAS
Cette année encore, tous les héros de la commune étaient
au rendez-vous à la salle polyvalente pour la traditionnelle
fête de « Mardi gras ».
Spider man, fées, pirates, princesses, sorcières et animaux
en tout genre ont partagé un goûter de crèpes, gâteaux et
jus de fruits sous l’œil attendri de leurs parents.
Merci à toutes les mamans qui ont cuisiné pour l’occasion
et rendez-vous l’année prochaine pour de nouveaux
déguisements.
14

ciative -- Vie locale
Festival de théatre
Certains l’attendaient depuis des mois d’autres l’ont
découvert après avoir cherché ce petit village d’Armoy
dont amateurs et troupes de théâtre parlent tant: ce 12ème
festival a accueilli l’équivalent de la population d’Armoy;
un public venu partager rires et émotions. Objectif atteint
même si quelques pièces ont souffert de problèmes
techniques ou n’ont pas conquis la totalité du public. Ce
fut également l’occasion de rencontrer amis, troupes et
bénévoles autour d’un verre et d’une assiette gourmande.
Un grand merci d’avoir répondu à notre rendez-vous,
merci aux bénévoles qui n’ont pas ménagé leurs efforts
pour offrir le meilleur accueil aux troupes et au public. Le
traditionnel pot de l’amitié a permis de fermer en douceur
les portes de ce festival en donnant à chacun rendez-vous
pour mars 2014.
Association Foyer Rural
Beau succès pour le Foyer Rural Culturel Armoy Le
Lyaud qui compte cette année plus de 300 adhérents
répartis sur les 24 activités proposées.
La saison prochaine se prépare activement.
La nouvelle brochure sera disponible et distribuée
courant Août.
Pour tout renseignement, vous pouvez prendre contact
avec le Foyer en vous présentant à la permanence
le mardi de 9h00 à 12h00 à la mairie d’Armoy ou par
téléphone au :
04 50 73 95 74 (pendant la permanence)
ou par mail à l’adresse suivante :
foyer.armoy.lelyaud@gmail.com
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Le centre de loisirs ouvert tout l’été
- La C.C
L’Action jeunesse des Collines du Léman accueillera les enfants et adolescents de 4
à 15 ans pendant toutes les vacances d’été. A partir du 8 juillet, l’équipe d’animation
proposera une multitude d’activités avec un mot d’ordre : la découverte.
Activités aquatiques, culturelles et sportives, randonnées, chasses au trésor… Ils
profiteront pleinement du parc de quatre hectares qui entoure le site de l’Aérospatiale.
Afin de répondre au besoin de tous, l’accueil sera échelonné entre 7h15 et 9h le matin.
Le soir, les départs s’organiseront entre 17h30 et 18h30. Par ailleurs, un service de
ramassage assurera, matin et soir, le transport des enfants entre leur commune de
résidence et le centre de loisirs.
Pour les 12-15 ans, des mini-séjours en pays de Savoie (cinq jours et quatre nuits) sont d’ores et déjà programmés.
Des permanences d’inscriptions ont lieu à l’Aérospatiale les lundis et mercredis de 7h30 à 11h30 et les mardis et
vendredis de 16h à 19h.
Plus d’informations => Action Jeunesse des Collines du Léman au 04 50 72 94 36
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Dimanche 11 août 2013 à Armoy
A la découverte du Chemin des Chartreux
Du stade des Pins à Armoy, partez en famille pour une randonnée guidée accessible à tous les
marcheurs. Sur le chemin des Chartreux, les Itinéraires Alpestres 2013 vous invitent à plonger dans
le passé médiéval du Chablais.
Vous avez sans doute déjà rêvez d’une randonnée conviviale, accessible en famille, et qui vous
permettent d’élargir vos connaissances sur le patrimoine culturel et naturel local. Réservez donc
votre dimanche 11 août. Les Itinéraires Alpestres passent de nouveau par les Collines du Léman.
Sur les chemins de Reyvroz, du Lyaud, d’Orcier et d’Armoy, les participants se laisseront conter
l’histoire des moines Chartreux qui, faisant vœu de solitude et de silence, sont venus s’installer dans
le Chablais dès 1138. L’itinéraire prévoit aussi une halte aux Plâtrières d’Armoy. De 1844 à 1934,
l’exploitation du gypse pour la fabrication de plâtre faisait travailler une centaine d’ouvriers au sein
de cette usine.
Tout au long de la journée, les enfants pourront laisser
libre cours à leur créativité grâce à un atelier de dessin qui
donnera naissance à une œuvre commune. En fin d’aprèsmidi,
après une randonnée « intelligente » (4h de marche
cumulées) ponctuée par un accueil festif, vous serez de
retour au Stade des Pins.
Gratuite et à la portée de tous, cette journée de découverte
et de convivialité est organisée dans le cadre des Itinéraires
Alpestres 2013 (du 8 au 12 août) coordonnés par le syndicat
intercommunal d’aménagement du Chablais (SIAC).
Pratique
Randonnée Les Chartreux à petits pas
2 itinéraires proposés :
Bons marcheurs : départ du Stade des Pins à Armoy
Famille (dès 8 ans) : départ de Reyvroz (stade municipal)
A l’heure du déjeuner, apéritif offert puis repas tirés du sac
Inscription gratuite indispensable dès le 8 juillet au
04 50 72 01 04
Chaussures de randonnée indispensables

.C.L -
La Fête du Fromage et du terroir
à Cervens le 25 août
Cervens accueillera la 12 e Fête du
Fromage et du terroir le dimanche 25 août
prochain.
Organisée avec la communauté de
communes des Collines du Léman, cette
journée de gastronomie et de convivialité
fera étape au cœur du chef-lieu avec
au programme : un important marché
gourmand mêlant fabricants de fromages
des Savoie et producteurs de spécialités
traditionnelles, vins, miel, spécialités du
terroir ou créations artisanales. La qualité
des produits proposés fait désormais le
renom de ce traditionnel rendez-vous
chablaisien. « Authenticité, qualité, savoirfaire
et bonne humeur seront une nouvelle
fois les maîtres mots de cette journée
festive que nous souhaitons également
éco-responsable » annonce Jean-Pierre
FILLION, président des Collines du
Léman.
Un événement à savourer en famille
Une quarantaine d’exposants est attendu sur le marché gourmand. Pour cette 12 e édition, Cervens et les Collines du
Léman accueillent un invité d’honneur prestigieux : le Val d’Aoste.
Cette journée savoureuse sera rythmée par de nombreuses animations destinées à toute la famille :
concours, dégustations et concerts. Un espace enfants sera spécialement proposé pour les
plus jeunes (mini-ferme, atelier-dessin, jeux en bois,…). Tout au long de la journée, les enfants
pourront mettre leurs cinq sens en éveil. Ils seront aussi sensibilisés à la protection de l’environnement.
Aux heures des repas, n’hésitez pas à venir en famille déguster les menus…fromagers proposés.
Le programme complet de la Fête du Fromage 2013 sera consultable dès le 1 er juillet sur
www.lescollinesduleman.fr
Transports Scolaires
Jusqu’au 15 juin pour s’inscrire !
Disponibles à la communauté de communes ou téléchargeables sur www.
cc-collinesduleman.fr, les dossiers d’inscription pour l’année scolaire
2013-2014 sont à renvoyer dûment complétés avant le 15 juin 2013.
Les élèves déjà inscrits cette année doivent impérativement se réinscrire. Quant à
ceux ne connaissant pas encore leur lieu de scolarisation à la rentrée prochaine, ils
doivent tout de même procéder à une inscription. En cas d’annulation, l’ensemble
du dossier leur sera restitué (le règlement y compris).
Plus d’informations => Service Transports Scolaires au 04 50 72 01 04
Dimanche 15 septembre
La Chablaisienne
randonnée cyclotouriste
Dimanche 29 septembre
Bourse de la Petite Enfance
DEJA SUR VOTRE AGENDA
Du 16 au 24 novembre
Semaine européenne
de la réduction des déchets
17

DIVAGATION des CHIENS
Conformément à l’arrêté préfectoral
N° SV/11/92 du 10 mars
1992, il est interdit de laisser
divaguer les animaux domestiques
et notamment les chiens.
En effet, ces derniers peuvent
être à l’origine d’incidents ou
d’accidents graves sur le domaine
public ou à l’intérieur des
propriétés privées mais ils peuvent également causer certains
désagréments (éventration des sacs contenant les
ECLAIRAGE PUBLIC
LUTTE contre le BRUIT
Les bruits de voisinage comprennent,
entre autres, les
bruits engendrés par les chantiers,
les appareils hi-fi, les
tondeuses et autres matériels
à moteur ainsi que les cris et
les aboiements. On entend par
bruit de voisinage les sons qui
causent un trouble excédant
les inconvénients normaux du
voisinage.
C’est pourquoi, afin de préserver le bien-être de tous, il est
utile de rappeler la réglementation locale :
• Arrêté municipal n° 96/01 du 16 mai 1996 : l’utilisation
des tondeuses à gazon, taille haies, motoculteurs,
tronçonneuses, etc., EST INTERDITE LES DI-
MANCHES ET JOURS FERIES.
- Vie Etat pratique civil &
Agenda- -
ordures ménagères par exemple).
Les propriétaires de chiens dangereux doivent faire une
déclaration à la mairie de leur domicile.
Les animaux concernés sont classés en deux catégories :
• 1ère : Pit-bull et Boerbull
• 2ème : Staffordshire bull terrier, American staffordshire
terrier, Rottweiller, Tosa-inu
L’entreprise DEGENEVE à Lullin est chargée de l’entretien
de l’éclairage public, elle intervient une fois par mois.
Merci d’informer le secrétariat de mairie du dysfonctionnement
des lampes situées à proximité
de votre habitation
• Arrêté préfectoral n° 324DDASS/2007 du 26 juillet
2007 : les travaux, notamment de bricolage ou de jardinage,
réalisés par des particuliers à l’aide d’outils ou
d’appareils susceptibles de causer une gêne pour le
voisinage en raison de leur intensité sonore ou des
vibrations transmises tels que tondeuses à gazon,
motoculteurs, tronçonneuses, perceuses, raboteuses
ou scies mécaniques, etc... ne peuvent être effectués
que les jours ouvrables de 8 h à 20 h et les samedis
de 9 h à 12 h et de 14 h 30 à 19 h.
En ce qui concerne les jours ouvrables, il paraît souhaitable,
dans la mesure du possible, d’éviter l’usage de tels
matériels entre 12 h et 14 h et après 19 h.
Quant aux aboiements, les propriétaires de chiens doivent
prendre les dispositions nécessaires afin que ceux-ci
n’aboient pas toute la journée, durant leur absence
18
RECENCEMENT des FRONTALIERS
Suite à l’accord franco-suisse du 29 janvier 1973, le canton
de Genève octroi une compensation financière aux communes
françaises dans lesquelles vivent des travailleurs
frontaliers. Ces fonds sont calculés en fonction du nombre
de frontaliers et permettent à la commune d’Armoy d’investir
dans la création d’équipements publics.
Si vous êtes frontaliers et que vous habitez à Armoy,
quelque soit votre nationalité, faîtes vous recenser !
Important : ce recensement n’a aucun impact sur votre imposition.
Pour se faire recenser il suffit de faire parvenir à la mairie
Vos nom, prénom, adresse, votre nationalité, le nom et
l’adresse de votre employeur, le n° et la date de validité de
votre carte de frontalier

- Etat civil -
- Agenda -
Joyeux anniversaire !!!
Monsieur MARZIN Gérard né le 12/02/1933
Madame CHAPPUIS Germaine née le 21/02/1921
Monsieur CONVERSY François né le 27/02/1924
Madame DECROUX Maryse née le 05/03/1929
Madame MOREL Yvonne née le 05/03/1930
Monsieur FROGER-DELAPIERRE Marc né le 16/03/1932
Madame REYBAUD Denise née le 31/03/1933
Monsieur PEILLEX François né le 15/04/1926
Monsieur PARMENTIER Henri né le 28/05/1930
Bienvenue ....
Le 03 Janvier 2013 : LEBAS Killian
Le 19 Janvier 2013 : FAVRE-BAUDRY Taïna
Le 04 Mars 2013 : FOISON-JUDE Mélodine Alexanne
Ils nous ont quitté...
Le 27 Février 2013 : M.BONDAZ Gilles Pierre
Le 28 MARS 2013 : Mme ALBERT Joséphine
Agenda
Manifestations
JUIN :
Le15 :Theatre des jeunes à la salle
paroissiale du Lyaud ,organisé par le
foyer rural .
Du 15 Juin au 15 Août : exposition
de peinture sur carnets de voyage ;
clochers , portes et fenêtres . Organisé
par l’atelier d’art plastic du cercle
littéraire artistique Léman Savoie.
Le22 : Fête du foyer rural au d’joss
bar au Lyaud .
Le 29 : Kermesse et Fête de l’école
organisé par l’APE au champ Dunand
au Lyaud .
JUILLET :
Le 27 : Loto organisé par l’association
du foot au champ dunand au Lyaud .
Le 31 : Don du sang organisé par
l’association goutte de vie à la mairie
du Lyaud .
OCTOBRE :
Le 30 : Don du sang à la salle
communale du Lyaud .
NOVEMBRE :
Les 09 et 10 : Exposition artisanale à la
salle polyvalente sur le thème des quatres
éléments .
Le 22 : Loto organisé par les parents
d’élèves à la salle des fetes d’Armoy .
DECEMBRE :
Le 07 : Vente de sapins au groupe
scolaire organisé par l’association des
parents d’élèves .
19

Coordonnées Mairie
202 route du Bois de la Cour
Tél. 04-50-73-95-74
Fax. 04-50-73-98-57
Mail : communedarmoy@wanadoo.fr
Ouverture au public :
du lundi au vendredi de 13h30 à 17h30
Permanences du Maire sur rendez-vous
site internet : www.armoy.fr
Bibliothèque
202 route du Bois de la Cour
Tél. 04-50-70-57-68
Fax. 04-50-73-98-57
Mail : bibliothequearmoy@wanadoo.fr
Ouverture : le lundi et le vendredi de 16h30 à
18h30, le mercredi de 14h à 16h30 et le samedi de
9h30 à 11h30
Communauté de Communes des Collines
du Léman
Place de la Mairie
74550 Perrignier
Tél. 04-50-72-01-04
Fax. 04-50-72-01-03
Ouverture : lundi 9h-12h / 14h-18h30, du mardi
au jeudi 9h-12h / 14h-17h, vendredi 9h-17h sans
interruption
Site internet : www.cc-collinesduleman.fr
La crèche intercommunale
Site de l’Aérospatiale à Allinges
04-50-26-42-24
Le Centre de loisirs intercommunal
Site de l’Aérospatiale à Allinges
04-50-72-94-36
Permanences d’inscriptions : les mardis de 17h à
19h, les mercredis de 14h à 18h, les vendredis de 17h
à 19h et les samedis de 10h à 12h
Le Relais Assistants Maternels des Collines du
Léman
Permanences téléphoniques au 04-50-72-01-04 les
lundis et jeudis de 14h à 16h, le vendredi de 9h à 11h.
Accueil personnalisé les lundis de 16h à 18h30 et les
mardis de 8h30 à 12h (sur rendez-vous uniquement au
04-50-72-01-04).
La déchetterie intercommunale
du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 18h
le samedi de 8h30 à 18h30 sans interruption.
Tél. 04-50-73-98-59
- Infos - Mairie -
SIVOM Armoy - Le Lyaud
78 rue Voigères
74200 Le Lyaud
Tél. 04-50-73-97-84
Fax. 04-50-70-56-53
Mail : armoy-le-lyaud.sivom@wanadoo.fr
Groupe scolaire Armoy - Le Lyaud
78 rue Voigères
74200 Le Lyaud
Tél. école élémentaire. 04-50-70-54-52
Tél. école maternelle. 04-50-26-64-94
Mail : emlyaud@edres74.ac-grenoble.fr
eclyaud@edres74.ac-grenoble.fr
Des permanences pour tous
Assistante sociale
Les 1 er et 3 e mardis du mois de 9h à 12h
Sur rendez-vous uniquement auprès du Pôle
médico-social Thonon Ouest
04-50-83-02-36
Médiatrice
Tous les mardis après-midi à la communauté de
communes.
Sur rendez-vous uniquement au 04-50-72-01-04
Puériculture
> une permanence conseil d’une infirmière
puéricultrice (allaitement, pesées, soins quotidiens,
développement de l’enfant, accompagnement des
parents…)
tous les vendredis de 9h à 12h (sans rendezvous)
> des consultations médicales tous les 4 e
vendredis de chaque mois de 9h à 12h, sur rendezvous
uniquement au 04-50-83-02-36
Architecte consultant
le 1 er jeudi du mois de 9h à 12h
Sur rendez-vous uniquement au 04-50-72-01-04
Bulletin imprimé sur papier éco responsable Color Copy
Le bulletin est publié par la commune d’Armoy
Adresse : 202 route du bois de la cour 74200 ARMOY
Directeur de publication : Laurent RABHI
Comité de rédaction : Patricia DILIN, Elodie RIMONTEIL, Véronique DEL’ORTO
Aurélie CURDY, Georges FRANCOIS, Jean MAGNIN
Impression :
REPRO LEMAN