Année Scolaire 2008 - 2009 - Www5.ac-lille.fr

Béthune, le 28 août 2008
L’inspecteur de l’Éducation nationale
à
inspection de
l'Éducation
nationale
Mesdames les enseignantes,
Messieurs les enseignants
de la Circonscription
Béthune 1
Dossier suivi par
Cathy Clément
Téléphone
03 21 68 09 61
Télécopie
03 21 56 82 80
Mél :
ce.0620237w@ac-lille.fr
1 Impasse St Yor
Rue Ludovic Boutleux
62400 Béthune
Année Scolaire 2008 - 2009
Note de service N° 1
Adresse du site : http://www5.ac-lille.fr/~iabethune1
Emargement de tous les enseignants de l'école :
SOMMAIRE
I. Organisation dans la circonscription
1 - Equipe de circonscription.
2 - Fonctionnement du secrétariat.
3 - Directrices et directeurs – Réunion le 01.09.08 à 10 h
4 - Psychologues scolaires – Réunion le 04.09.08 à 9 h
R.A.S.E.D. – Enseignants Référents M.D.P.H. – Réunion le 11.09.08 à 14h
5 - Professeurs des écoles sortants d’I.U.F.M. (T1) et nommés pour la deuxième année sur
un poste (T2) – Listes complémentaires - Réunion le 02.09.07 à 17h15
6 - Titulaires remplaçants – Réunion le 01.09.08 à 16 h
7 - P.E.2 stagiaires I.U.F.M. En stage filé - Réunion le 01.09.08 à 17 h
8 - Rappel de quelques dispositions administratives et réglementaires concernant le
fonctionnement général de l’école.
9 - Organisation des obligations de service des personnels enseignants du 1er degré
10 - E.L.V.E.
11 - Stage de remise à niveau - Vacances d'été 2008
12 – Inspection et évaluation des personnels enseignants
À retourner à l'I.E.N
pour le
12/09/08
06/09/08
03/09/08
II. Monsieur l'Inspecteur d'Académie informe...
Annexes 1 et 2
III. Bulletin Officiel
Excellente rentrée à toutes et à tous....

Après une période estivale, sans aucun doute reposante et réparatrice pour
chacune et chacun d'entre vous, l’équipe de circonscription se joint à moi pour vous
souhaiter une excellente rentrée et une très bonne année scolaire. En particulier, nous
souhaitons la bienvenue aux enseignantes et enseignants qui nous rejoignent, en cette
rentrée, et viennent enrichir les équipes pédagogiques de la circonscription de
Béthune 1.
Comptant sur le dévouement, les qualités professionnelles et pédagogiques de
chacun, nous avancerons ensemble, en conformité avec les nouvelles directives
ministérielles, grâce à un travail en équipe plus que jamais essentiel assurant la réussite
de tous les élèves en centrant nos efforts sur la continuité, les évaluations et la
différenciation des apprentissages à l'école primaire (projet de la circonscription
2008 - 2011).
1 – Equipe de circonscription
I. Organisation dans la circonscription :
Inspecteur de l’Education Nationale :
Conseillers Pédagogiques :
CPAV
Secrétaire de la circonscription :
Secrétaire Gestion des moyens de remplacement :
Enseignants Ressource TICE :
Enseignants Référents :
M. Pierre-Marie FONTAINE
Mme Isabelle POUILLY - CPAIEN
Mme Valérie VAILLANT – CPEPS
Mme Dominique DEZOTEUX –
M. Jean-Paul LEKEUX - CPEM
Mme Cathy CLEMENT
Mme Colette BONHOMME
M. Serge LEFEBVRE
M. Pierre WACHEUX
Mme Marie-Christine MALESZKA
M. Jean-Luc MATTON
2 – Fonctionnement du secrétariat
Secrétariat de l’I.E.N.
• Horaires du bureau :
Lundi – Vendredi de 8 h à 12 h et de 13 h à 17h30
Mercredi de 9h à 12h
Communication
• Audiences auprès de l’I.E.N. : sur rendez-vous, à prendre au secrétariat de
l’Inspection
• Courrier électronique (Courriel)
Afin de permettre l’acheminement rapide de toutes les informations administratives
(Ecoles è I.E.N. ; I.E.N. è Ecoles), je vous propose de poursuivre l’utilisation, en

priorité, de la messagerie électronique.
3 – Directrices et directeurs des écoles
• Nouvelles nominations
J’ai le plaisir d’accueillir de nouveaux directrices et directeurs dans la
circonscription :
* Mme WILLEMETZ Françoise Ecole élémentaire L. Pasteur - BARLIN
* M. LIETAR Richard Ecole I.E.M. Sévigné - BETHUNE
* Mme LEGRAND Pascale Ecole élémentaire P. Bert - BETHUNE
* Mme HIMBLOT Cathy Ecole maternelle Sévigné - BETHUNE
* M. FLAMME Jean-Marie Ecole primaire P. Bachelet - ESSARS
* M. LEGRAND Gérard Ecole élémentaire - FOUQUEREUIL
* Mme MARCOLONGO Anne (intérim) Ecole primaire D. Barbusse - BARLIN
* Mme GARCIA Isabelle (intérim) Ecole élémentaire « Les Erables »
MAISNIL LEZ RUITZ
* M. MARCELLAK Serge (intérim) Ecole élémentaire F. Buisson - BETHUNE
Je leur souhaite une excellente prise de fonction.
• Réunion de pré-rentrée
J’ai l’honneur d’inviter toutes les directrices et tous les directeurs de la
circonscription ainsi que les psychologues scolaires à la réunion de pré-rentrée qui aura
lieu :
Ordre du jour :
Lundi 1er septembre 2008 de 10 h à 12 h
Salle F. Dufresne - VERQUIN
- Derniers éléments concernant la préparation de la rentrée 2008
- Les orientations ministérielles et leurs mises en oeuvre dans la circonscription
- Organisation et fonctionnement des écoles - Organisation du service des enseignants
- Projets au niveau de la circonscription
- E.L.V.E.
- U.S.E.P.
- Questions diverses.
4 – R.A.S.E.D
- Psychologues scolaires
Mme Corinne PICARD Ecole maternelle Pasteur - BETHUNE

Tél. : 03 21 57 20 70
Mr Alain DELHAYE Ecole maternelle Buisson - BETHUNE
Tél. : 03 21 56 10 86
Mme Nathalie DURTESTE Ecole maternelle A. Franck - BARLIN
Tél. : 03 21 64 13 69
J’ai l’honneur d’inviter les psychologues scolaires et les enseignants référents
(MDPH) à une réunion de travail :
Ordre du jour :
Jeudi 4 septembre 2008 de 9 h à 12 h
Inspection de l’Education Nationale
- Apporter les bilans de fonctionnement - Année scolaire 2007 - 2008
- Organisation et fonctionnement des secteurs d'intervention
- Organisation de la M.D.P.H.
- Réflexion sur les priorités dans le cadre des missions du psychologue scolaire
- Choix des thèmes de réflexion du R.A.S.E.D. pour l’année scolaire 08-09
- Questions diverses
- R.A.S.E.D.
J’ai l’honneur d’inviter l’ensemble des maîtres spécialisés (R.A.S.E.D.) à une
réunion de travail :
Ordre du jour :
Jeudi 11 septembre 2008 de 14 h à 17 h
Ecole maternelle L. Pasteur – BETHUNE
- Bilan de fonctionnement année scolaire 2007-2008
- Préparation de l’année scolaire 2008-2009
- Questions diverses
5 – Professeurs des écoles sortants d’I.U.F.M. (T1), nommés pour la deuxième année
sur un poste (T2) et stagiaires issus de la liste complémentaire ou en prolongation de
scolarité
J’ai l’honneur d’inviter à une réunion de concertation, en présence de l’équipe
pédagogique de la circonscription, les professeurs des écoles sortants de l’I.U.F.M. (T1),
les professeurs des écoles nommés pour la 2ème année sur un poste (T2) et les stagiaires
issus dela liste complémentaire ou en prolongation de scolarité :
Mardi 2 septembre 2008 de 17 h 15 à 18 h 15
Ecole élémentaire Sévigné-P. Bert - BETHUNE

Ordre du jour :
- Accueil dans la circonscription
- Présentation de l’équipe pédagogique
- Installation administrative dans les écoles
- Discussion autour de recommandations pédagogiques
- Questions diverses
6 – Titulaires remplaçants (Z.I.L., B.D., B.D.F.C….) nommés dans la circonscription
de Béthune 1
Ordre du jour :
J’ai l’honneur de vous inviter à une réunion :
Lundi 1er septembre 2008 de 16 h à 17 h
Inspection de l’Education Nationale
- Organisation du temps de travail
- Organisation de l’utilisation des moyens de remplacement du Bassin de Béthune-Bruay
- Questions diverses
7 – Professeurs des écoles stagiaires en stage filé
Ordre du jour :
J’ai l’honneur de vous inviter à une réunion :
Lundi 1er septembre 2008 à 17 h
Inspection de l’Education Nationale
en présence des enseignants titulaires des classes
- Accueil dans la circonscription - Présentation de l'équipe de circonscription
- Organisation du temps de travail des PE2 (emploi du temps)
- Les modalités de l'évaluation par l'I.E.N. en fin d'année scolaire
- Questions diverses
8 – Rappel de quelques dispositions administratives et réglementaires concernant le
fonctionnement général de l’école :
Organisation pédagogique des écoles
- La répartition des élèves et l’attribution des postes
Le Conseil des Maîtres choisit en concertation la composition des classes. La répartition des
élèves est le choix pédagogique d’une équipe d’enseignants. Elle n’est pas systématiquement une
division ou une répartition d’un nombre égal d’élèves par cours : elle doit faire l’objet d’une

éflexion sur des caractéristiques précises de l’école et sur la mise en place des cycles (Priorités
du projet d’école).
Je me réserve la possibilité de refuser des répartitions qui iraient à l’encontre de ces
recommandations.
- Accueil des jeunes collègues
Lorsque les jeunes collègues (T1, T2) ne se sentent pas suffisamment « armés » pour prendre la
responsabilité des classes de 2ème année de cycle 2 (C.P.) ou de 3ème année de cycle 3 (C.M.2), je
demande au conseil des maîtres de réfléchir à une autre organisation.
- La classe à plusieurs cours
Je rappelle qu’elle ne doit pas être considérée comme une difficulté mais comme un moyen
pédagogique de hisser des élèves ayant encore des lacunes vers le haut parce que stimulés, «
attirés » par les autres. C’est aussi un moyen de provoquer des situations de tutorat, modalité de
pédagogie différenciée parmi d’autres.
- La réduction et l’allongement d’un cycle (le doublement)
Ils doivent obligatoirement faire l’objet d’un P.P.R.E. (Programme Personnalisé de Réussite
Educative) en collaboration avec les parents et les maîtres du conseil de cycle voire, le cas
échéant, les maîtres spécialisés du R.A.S.E.D.
- L’organisation des compléments de service d’un enseignant
Je demande aux enseignants qui partagent leur classe avec un(e) autre collègue :
* de veiller à une répartition pertinente des domaines disciplinaires, notamment dans les
disciplines fondamentales : Maîtrise de la langue (respect de la liaison lecture / écriture /
grammaire, conjugaison, vocabulaire/expression écrite) et Mathématiques (cf. I.O. 2002).
* de mettre en place un cahier de liaison entre les enseignants
* d’exempter de surveillance de récréation les enseignants qui effectuent un temps partiel
d’une journée (P.E.2 - Quart de décharge – 20%) dans l’école.
Attention : Stages filés des P.E.2 – L’organisation des services des enseignants concernés devra
tenir compte de la journée de présence du P.E.2 qui varie selon le niveau du cycle :
- Cycle 1 – Mardi - Cycle 2 – Vendredi - Cycle 3 – Jeudi
- Intérim de direction
Lors du conseil des maîtres de rentrée, je demande à chaque directeur de définir le principe de
son remplacement pour assurer son intérim en cas d’absences, de stages, de réunions… Me
communiquer le nom de l’enseignant(e) retenu(e) pour le 12 septembre 2008.
Congés et autorisations d’absence
Toute demande d’autorisation d’absence (imprimé disponible sur le site de la
circonscription) doit me parvenir impérativement avant la date envisagée et accompagnée d’un
justificatif sous couvert du (de la) directeur(trice). En cas d’urgence, je vous invite à formuler
votre demande par téléphone, par fax ou par Courriel, et à régulariser ensuite par écrit.
En cas de non-respect d’un temps de réponse suffisant, je me réserve le droit de donner une
réponse négative à la demande.

J’attire votre attention sur le fait précis que des textes régissent l’octroi des congés et des
autorisations d’absence. Certaines demandes, non prévues dans ce cadre réglementaire, pourront
être refusées ou accordées.
Autorité parentale et scolarité
Application de la loi régissant l’autorité parentale (Loi n°2002-305 du 4 mars 2002) dans le
système éducatif.
Des conséquences pratiques seront à mettre en place au niveau de la vie scolaire :
- transmission des résultats scolaires aux deux parents (en cas de séparation ou de divorce) ;
- élections de parents d’élèves : l’exercice de l’autorité parentale implique que chacun des deux
parents peut être délégué – Encart – BO n°29 du 22.07.04 ;
- décisions parentales : accord des deux parents pour l’inscription dans un établissement, pour
une orientation, pour un allongement (un redoublement) ou un raccourcissement de cycle ;
- contrôle de l’assiduité et de la fréquentation scolaire.
Je vous recommande la lecture attentive des articles concernant l’autorité parentale parus dans
le S.A.U. N° 116 de juin 2004 et de consulter le site de l’IA – 62.
Surveillance – Responsabilité – Sécurité
Rappel : Les mesures du Plan Vigipirate sont prorogées sur l’ensemble du territoire.
J’attire votre attention sur les responsabilités qui incombent à tout enseignant dans l’exercice
quotidien de ses fonctions. Je vous demande de bien vouloir respecter les dispositions
réglementaires en matière de surveillance, de sécurité et de responsabilité dans les domaines
suivants :
- accueil et surveillance des élèves dans les locaux scolaires : entrée, récréation (dispositif à
renforcer le cas échéant : pas de surveillance groupée, surveillance particulière des toilettes, …)
- respect strict des horaires d’entrée et de sortie décidés en conseil d’école et officialisés par
arrêté municipal (application stricte des textes réglementaires surtout dans les écoles
maternelles) ;
- respect des horaires et de la durée des récréations ;
- sécurité et protection des élèves (affichage des consignes de sécurité et du plan d’évacuation
dans toutes les classes) ;
- fréquentation et assiduité des élèves ;
- accidents scolaires et urgences médicales ;
- sorties et voyages collectifs d’élèves ;
- locaux défectueux et matériel présentant un danger potentiel (le signaler par écrit en mairie) ;
- respect strict de la place et du rôle des A.T.S.E.M., des assistants d’éducation et des Contrats
Aidés (Assistance administrative aux directeurs, Assistant de Vie Scolaire Individuel), des
intervenants extérieurs (sous la responsabilité pédagogique des enseignants) et accompagnateurs
bénévoles
Je recommande aux directeurs(trices) de prévoir dès la rentrée, des actions de prévention :
- visite des locaux (pré-rentrée) ;
- demande de passage de la commission de sécurité au maire (si nécessaire) ;
- dans toutes les classes, lecture et explication des consignes de sécurité d’incendie et P.P.M.S.
(éducation civique) ;
- exercices d’évacuation (Incendie : le premier exercice durant le mois de septembre puis une fois

par trimestre), de confinement (P.P.M.S.)
- réactualisation (si nécessaire) du règlement intérieur de l’école (vote lors du 1er conseil d’école) ;
- organisation du service de surveillance (entrée – sortie – récréation) à afficher .
Maltraitance des enfants
Je vous demande également d’être particulièrement vigilant aux problèmes de maltraitance
des enfants
(Circulaire n° 2001-044 du 15.03.01 – BO n°12 du 22.03.01) ; en cas de signalement, vous référer
à la fiche de l’Inspection Académique : « Conduite à tenir pour les personnels des écoles en cas
de violences sexuelles/maltraitance ».
Rappel du n° Vert national pour tout problème de maltraitance : 119 – Allo enfance
maltraitée
Rappel du n° Vert Académique « Violence » : 0800 59 11 11 (de 9h à 18h)
Santé des maîtres et des élèves
La lutte contre le tabagisme est inscrite dans le code de la santé publique aux articles L.
3511-1 à L. 3512-2, et articles R. 355-28-1 à R. 355-28-13.
L’interdiction de fumer s’applique particulièrement dans les écoles, dans les lieux non
couverts fréquentés par les élèves. Dans les locaux à usage collectif utilisés pour l’accueil et
l’hébergement des mineurs de moins de seize ans, ceux-ci n’ont pas accès aux emplacements mis
à la disposition des fumeurs.
La circulaire n° 2008-229 du 11,07,08 (B.O. N° 31) interdit la consommation des boissons
energisantes dans les établissements scolaires.
Je vous demande de respecter ces interdictions .
Elections des représentants de parents d’élèves
Pour l’année scolaire 2008-2009, les élections des représentants de parents d’élèves aux
conseils des écoles se dérouleront les 17 et 18 octobre 2008 (cf. note de service n° 2008-101 du
25.07.2008 - B.O. N° 31 du 31.07.08)). La réunion préalable des parents est à prévoir .
9 – Organisation des obligations de service des personnels enseignants du 1er degré :
Rappel des textes officiels - Décret n° 2008 - 463 du 15.05.08 :
- B.O. n ° 25 du 19.06.2008 - circulaire n° 2008-082 du 05.06.2008 : Organisation du
temps scolaire et de l'aide personnalisée dans le 1er degré.
- B.O. n° 32 du 28.08.2008 :
* Décret n° 2008 - 775 du 30.07.08 : Obligations de service des enseignants du 1er degré
* Circulaire n° 2008 - 105 du 06.08.2008 : Obligations de service enseignants du 1er
degré
* Circulaire n° 2008 - 106 du 06.08.2008 : Travail à temps partiel des personnels
enseignants du 1er degré exercant dans les écoles
Circulaires départementales :

* circulaire départementale du 02.06.2008
* circulaire départementale du 26.08.2008 : Mise en place de l'aide personnalisée dans les
écoles maternelles et élémentaires.
* Année scolaire 2008/2009 - Planning départemental des 14 mercredis réservés aux
animations et formations pédagogiques :
- 17 et 24 septembre 2008 - 4 et 11 février 2009
- 22 octobre 2008 - 1er, 8 et 15 avril 2009
- 26 novembre 2008 - 27 mai 2009
- 3et 10 décembre 2008 - 3 juin 2009
- 28 janvier 2009
Je vous prie de bien vouloir me faire parvenir l'organisation du temps de service de votre
école pour le 12 septembre 2008 au plus tard pour validation :
- document en annexe 1 (document circonscription)
- fiche - action - organisation de l'aide personnalisée (document I.A.)
- grille horaire hebdomadaire 2008-2009 (document I.A.)
10 - E.L.V.E.
Afin de faciliter l'organisation de l'E.L.V.E., je vous prie de bien vouloir me transmettre
pour le 6 septembre 2008 le tableau en annexe 2 permettant de faire le point sur les
ressources dans chaque école (voire groupe scolaire) :
- habilités en E.L.V.E
- non habilités mais volontaires pour enseigner l'E.L.V.E.
- recensement des T1 et T2
- postes fichés E.L.V.E
11 - Stages de remise à niveau - Vacances d'été 2008
Les fiches « Bilan de la session » doivent être retournées à l'Inspection par courriel pour le
3 septembre 2008.
12 - Inspection et évaluation des personnels enseignants
Début des inspections : Lundi 22 septembre 2008
Me signaler tout retard important des inspections des personnels de votre école.
L'entretien portera principalement sur les progrès des élèves par rapport aux objectifs
fixés par le socle commun (compétences attendues) et par les programmes 2008
Dans cette perspective, je vous demande de me préparer des profils de classe en français
et en mathématiques suite aux évaluations proposées par l'enseignant : début d'année
scolaire, à la fin de chaque période.
II. Monsieur l'Inspecteur d'Académie informe...

Par décret du 1er août 2008 :
- Monsieur Gilles PETREAULT est nommé I.A-D.S.D.E.N. du Pas-de-Calais à compter
du 18 août 2008 ;
- Monsieur Benoît DECHAMBRE est nommé I.A. Adjoint à compter du 1er septembre
2008.
III. Bulletin Officiel
- B.O. n° 15 du 10.04.08
Circulaire n° 2008-042 du 04.04.2008 - Préparation de la rentrée 2008
- B.O. n° 29 du 17.07.08
Circulaire n° 2008-085 du 03.07.2008 - Enseignement de la Shoah à l'école élémentaire
- B.O. n° 30 du 24.07.08
Circulaire n° 2008-093 du 10.07.2008 - Fourniture scolaires
- B.O. n° 31 du 31.07.08
Circulaire n° 2008-102 du 25.07.2008 - Opération expérimentale « Ouvrir l'Ecole aux
parents pour réussir l'intégration »
Circulaire n° 2008-095 du 23.07.2008 - Coopérative scolaire
Circulaire n° 2008-100 du 24.07.2008 - Formation des auxiliaires de vie scolaire
Circulaire n° 2008-101 du 25.07.2008 - Elections des représentants de parents d'élèves
aux conseils des écoles et aux conseils d'administration des E.P.L.E. - année 2008/2009
Pierre-Marie FONTAINE