des postes vacants ou susceptibles d'être vacants - Inspection ...

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&w.Ci)..:.:::::;~~:::::::::;:::::....4/5&ŒI...ECOLE (dénomination précise ou tampon) :.................................................................................................................................................................................................~ »!JJl,..'m~ijLISTES DES POSTES VACANTS A LA RENTREE 2009/2010NIVEAU concernéNOM et PRENOM DU PERSONNEL QUOTITE (maternelle ou élémentaire ou MOTIF DU DEPARTD'EXERCICEClasse sDécialisée\POSTES SUSCEPTIBLES D'ETRE VACANTS A LARENTREE2009/2010NIVEAU concernéNOM et PRENOM DU PERSONNEL QUOTITE (maternelle ou élémentaire ou MOTIF DU DEPARTD'EXERCICEClasse sDécialisée\Fait à , le .......................................Signature du chef d'établissementDocument à retourner à l'Inspection Académique pour le 20 mars 2009
.----Division 1er degréINSPECTION ACADEMIQUE DE LA SAVOIETextes en vigueur: décret 60-389 du 22 avril 1960 modifié par le décret 2005/700 du 24juin 2005, circulaire DAF du 24 novembre 2005.,..A - Maîtres titulaires d'un contrat définitif dont le service a été supprimé ou réduit à lasuite de la résiliation totale ou partielle d'un contrat d'association.Sont assimilés :. Maîtres qui ont bénéficié d'une priorité d'accès aux services vacants au titre de l'annéeprécédente et dont la situation n'a pu être réglée que par l'attribution d'un service àtemps incomplet ou d'heures sur un service protégé· Les chefs d'établissement, les chefs d'établissement adjoints ou chargés de formationdes maîtres qui souhaitent reprendre un service d'enseignement· Les maîtres à temps partiel autorisé ou à temps incomplet souhaitant reprendre uneactivité à temps completB - Maîtres titulaires d'un contrat définitif candidats à une mutation.Sont assimilés:· Les maîtres titulaires d'un contrat définitif, résilié sur leur demande pour unmotif légitime, qui souhaitent reprendre une activité d'enseignementC - Maîtres lauréats d'un concours externe de recrutement de l'enseignement privéayant satisfait aux obligations de leur année de formationD - Maîtres lauréats d'un concours interne de recrutement de l'enseignement privéayant satisfait aux obligations de stageE - Maîtres qui ont été admis définitivement à une échelle de rémunération à la suited'une mesure de résorption de l'emploi précaire:les maîtres qui ont effectué leur période de formation ou de stage sur un service vacant ne sontpas prioritaires pour une nomination définitive sur ce service. Aussi, s'ils souhaitent resterdans l'établissement, il leur appartient de candidater dans les mêmes conditions que les autresmaîtres.IMPORTANT: le seul critère de classement à l'intérieur de ces 5 priorités estl'ancienneté générale de service.utip1 11/03/20091
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