Note de service N°2 - Inspection académique de la Savoie

St Jean de Maurienne, le 12 janvier 2009
L’Inspecteur de l’Éducation Nationale
à
Mmes, MM. les Directeurs (trices)
Mmes, MM. les Enseignant(e)s
Mmes, MM. les Membres du RASED
Mme la Référente à la scolarisation des élèves
porteurs d’un handicap
Mme le Médecin scolaire (pour information)
Mme et MM. les principaux de collège (pour information)
Inspection de l’Education
Nationale
Circonscription de
St Jean de Maurienne
Réf : 2007/2008-NS2
Affaire suivie par : Christian JULIEN
Téléphone
04.79.64.04.89
Télécopie
04.79.64.04.91
Adresse postale
76, rue Samuel PASQUIER
73300 St Jean de Maurienne
Courriel :
Ce.Ia73-IEN-Stjean@ac-grenoble.fr
NOTE DE SERVICE N°2
Si ce mois de janvier 2009
correspond au commencement d’une
nouvelle temporalité pour la société
civile, pour les écoles, leurs enseignants
et leurs élèves il marque plus
précisément l’approche du milieu de
l’année scolaire.
Les premiers travaux
d’organisation de la rentrée 2009 sont
déjà entamés alors que l’on vient
seulement d’achever la précédente. Les
évolutions ont été nombreuses et il faut
la grande disponibilité de chacun pour
effacer la difficulté à les intégrer tout en
préservant la cohésion de l’ensemble du dispositif d’enseignement.
Plusieurs outils et dispositifs récents permettront d’apporter le ciment
nécessaire à cet ensemble pour peu que nous nous les appropriions et les fassions
vivre dans une dynamique constructive :
Les évaluations nationales CM2 et CE1 vont contribuer, en complément
des bilans habituellement réalisés, à la validation des paliers 1 et 2 du socle commun
qui restaient jusque là assez peu palpables.
Le nouveau livret scolaire, tel qu’il a récemment été défini, résumera à la fois
le parcours de chaque élève, ses réussites et ses différents niveaux d’acquisitions tout
en présentant les validations qu’il aura obtenues.
Le dispositif d’Aide Personnalisée qui commence à atteindre son rythme de
croisière ne pourra pas faire l’économie d’un bilan et d’un ré-ajustement pour mieux
répondre aux besoins des élèves et à leurs possibilités au regard des objectifs fixés
par la Nation et inscrits dans le socle commun de connaissances et de compétences.
Tout cela nécessite de la concertation, un engagement et une disponibilité
d’esprit que le contexte mondial rend plus difficiles à mobiliser. Notre volonté d’offrir
des chances de réussite égales à tous nos élèves et leur spontanéité dans
l’élaboration de leurs apprentissages constitueront les leviers qui nous permettront de
poursuivre la noble mission qui est la nôtre.
Merci pour votre engagement auprès des élèves, bon courage à tous et,
puisqu’il en est encore temps, bonne année 2009.

1. Administratif
a. Surveillance de cour
De nombreux incidents (voire accidents), se déroulant pendant les temps de récréation, ont
dernièrement attiré mon attention. Certes, on ne peut pas éviter les chocs lors de courses
convergentes, les glissades ou les chutes réellement accidentelles ; ce sont des impondérables liés aux
jeux pendant ces temps de détente.
Il apparaît toutefois que des comportements réellement agressifs ou particulièrement déplacés de
certains élèves génèrent du stress et des souffrances (voire des traumatismes) chez d’autres.
Le caractère violent ou sexuel de certains gestes est intolérable et j’en appelle à votre plus grande
vigilance pour que de telles exactions soient immédiatement stoppées, discutées et éventuellement
sanctionnées. Dans toutes ces situations vous devez immédiatement informer et rencontrer séparément
les familles de l’agresseur et de l’agressé afin de positionner clairement l’école comme un espace de
droit et de sécurité.
La Circulaire n° 91-124 du 6 juin 1991 indique que « Le service de surveillance, à l'accueil et à la sortie
des classes, ainsi que pendant les récréations, est réparti entre les maîtres en conseil des maîtres de
l'école. » Le service ainsi élaboré doit permettre (sauf pour le cas particulier des classes uniques) la
présence systématique d’un minimum de deux adultes dans la cour, voire davantage si l’effectif global
des élèves ou la configuration du terrain le nécessite. Cette présence doit s’appuyer sur une vigilance
constante et une prise en compte de chaque incident. Le bon fonctionnement de ce dispositif de
surveillance implique par ailleurs que chacun respecte scrupuleusement les horaires de récréation et la
répartition des surveillances effectuées lors des conseils des maîtres.
Les équipes d’école seront soutenues aussi souvent que nécessaire à partir du moment où l’ensemble
des dispositions qui permettent de garantir l’entière sécurité de tous les élèves qui nous sont confiés
aura été mis en place.
b. Modification des horaires de classe
La répartition des compétences entre les collectivités territoriales et l’État permet aux maires de
modifier les horaires scolaires, après avis de l’IEN, en respectant un cadre national. Cette procédure se
justifie pour des modifications définitives ou pour des activités d’enseignement dont les modalités de
mise en œuvre nécessitent durablement un horaire modifié (ski, natation…).Elle peut concerner toute
ou partie de l’école sous réserve des possibilités matérielles d’organisation.
Toute modification doit néanmoins préserver une durée quotidienne de classe de six heures et une
pause méridienne minimum d’une heure trente. J’émettrai un avis défavorable sur toutes les demandes
qui ne rentreraient pas dans ce cadre.
Si une activité nécessitant un déplacement (sortie culturelle à Chambéry, sortie ski à la journée…)
entraîne un dépassement de l’horaire quotidien réglementaire, elle est alors considérée comme sortie
exceptionnelle facultative et est soumise à :
L’autorisation du Directeur,
Une information précise aux familles,
L’autorisation de ces dernières pour la participation de leur enfant.
c. Stagiaires dans les classes
De nombreuses demandes permettent une insertion dans un milieu professionnel correspondant à une
formation en cours (CAP «petite enfance», CRPE par le biais du CNED…). L’école joue alors un rôle
social tout à fait légitime. Il convient toutefois de respecter certaines règles afin que ce temps se
déroule dans les meilleures conditions pour les stagiaires et les élèves :
Maximum un stagiaire par classe et par période entre deux vacances,
Accord du Directeur nécessaire,
Signature d’une convention entre l’IEN et l’organisme de formation du stagiaire.
D’autres demandes émanent de collégiens désirant effectuer leur stage en entreprise dans une école.
Cette formation, qui peut se dérouler en 3 ème ou 4 ème selon les cas, vise une immersion dans un monde
professionnel inconnu de l’élève (artisanat, industrie, commerce, tertiaire…).
L’école ne rentrant pas dans cette définition, Madame l’Inspectrice d’Académie demande donc que les
écoles cessent d’accueillir les collégiens en stage.

d. Fermeture des écoles
Des évènements météorologiques récents ont amené la fermeture temporaire de certaines écoles de
Haute Maurienne. Ces incidents ont une nouvelle fois montré la réactivité et la disponibilité des
enseignants tout en mettant en évidence la difficulté de coordonner les différents niveaux de décision
concernés.
Rappelons que la fermeture d’une école, pour des raisons de sécurité, ne peut être décidée que par le
Maire de la commune après échange avec l’Inspectrice d’Académie ou son représentant sur le territoire
(en l’occurrence, l’IEN).
S’il est tout à fait compréhensible que les Maires fassent les choix qui leur incombent quand ils estiment
que la sécurité des élèves est en jeu, il convient également de leur rappeler, lorsque la situation se
présente, que cette décision est à partager avec les responsables locaux et/ou départementaux de
l’Éducation Nationale.
2. Pédagogie
a. Évaluations nationales
Un dispositif national d’évaluation est mis en place pour les élèves de CM2 et CE1. Pour les premiers,
les épreuves devront se dérouler du 19 au 23 janvier et, pour les seconds, du 25 au 30 mai.
Un courrier de Madame l’Inspectrice d’Académie vous en a présenté l’ergonomie et les différents outils
vous seront très prochainement communiqués. Il est quelques points qu’il n’est pas inutile de rappeler :
1. Ces évaluations devront se dérouler aux dates fixées nationalement et uniquement à celles-ci quelle
que soit la situation de la classe (classe transplantée, activité ski…),
2. Différents documents seront à télécharger sur un site académique dont l’adresse sera communiquée
dans les prochains jours (le manuel à destination des directeurs et des enseignants et les
applications locales qui permettront la saisie des résultats),
3. La connexion au site académique pourra être authentifiée à l’aide du « Passcode » de la clé OTP ou
selon l’ancien système « Base élèves ». Ce sera l’occasion de vérifier le bon fonctionnement de
votre clé d’accès individuelle,
4. Les deux « campagnes » d’évaluation (CM2 et CE1) devront être initialisées dès maintenant.
Les écoles qui ne disposeraient pas d’élève de CM2 (RPI par exemple) doivent néanmoins saisir les
informations relatives aux évaluations CE1,
5. C’est l’enseignant de la classe qui effectue les corrections et la saisie des résultats,
6. Les écoles dont l’effectif des élèves de CM2 est inférieur à 10 feront parvenir les résultats anonymés
à la circonscription afin de constituer une classe virtuelle de circonscription qui garantira un réel
anonymat lors de la communication des résultats.
7. Il n’y aura pas de temps mis à disposition pour effectuer la communication des résultats aux familles.
Celle-ci est obligatoire et sera faite sous la forme qui paraît la plus adaptée. Il apparaît toutefois
difficile de faire une restitution dénuée de toute explication,
8. Robert RICHARD tiendra une permanence téléphonique au 04 79 64 26 59 pour vous aider dans la
saisie des résultats si vous rencontrez des difficultés.
Mercredi 28 janvier de 9h00 à 12h00
Vendredi 30 janvier de 9h00 à 12h00 et de 13h30 à 16h30.
b. Aide personnalisée
Ce dispositif mis en place depuis la rentrée dernière doit régulièrement faire l’objet de bilans et de
réajustements. Seule une étude fine de son fonctionnement permettra d’en faire évoluer l’organisation
pour l’année prochaine. Les premiers constats recueillis lors des quarante inspections du premier
trimestre mettent en évidence de façon quasi unanime :
Un réel profit pour les élèves concernés, grâce à l’installation d’une relation « duelle »,
Une interrogation sur la pérennité des acquis,
Un questionnement sur le moment le plus opportun pour mener cette action tout en respectant
les rythmes chrono biologiques des enfants. L’utilisation de la demi-journée du mercredi est
éventuellement à reconsidérer selon les souhaits des équipes enseignantes et les
répercussions sur les contraintes de la formation ou du milieu socioculturel local.
L’ensemble des paramètres n’est pas quantifiable et devra faire l’objet de réflexions au cours des
conseils des maîtres à venir.
Toutefois, afin de mieux mesurer objectivement le service effectué et les champs disciplinaires les plus
souvent abordés, vous voudrez bien tenir à jour le tableau « Bilan de l’aide personnalisée » mis en
ligne sur le site de la circonscription. Étant donnée sa date de création, il pourra n’être renseigné qu’à
partir de janvier, il sera toutefois plus judicieusement utilisable si vous parvenez à le remplir depuis le
début de la mise en place de l’aide.
Ce tableau sera demandé lors des inspections ou à des fins d’analyse de circonscription.

c. Procédure de raccourcissement de cycle
La loi d’orientation de 1989, confirmée sous cet aspect par celle du 23 avril 2005, organise
l’enseignement primaire en trois cycles. Des possibilités de raccourcissement sont ouvertes pour les
élèves dont les vitesses d’apprentissage sont plus rapides.
Quel que soit le moment de la scolarité où s’effectue ce « saut de classe », ce n’est jamais un acte
anodin et il est indispensable que le plus grand professionnalisme entoure une telle décision qui doit
rester exempte de toute pression. Cette opération doit obligatoirement coïncider avec les
échéances habituelles d’une année scolaire.
Pour une entrée anticipée au CP :
La procédure et l’imprimé mis en place dans la circonscription s’imposent pour ne pas galvauder
cette démarche et la réserver aux situations exceptionnelles :
- Les parents doivent être avertis le plus précisément possible de la situation scolaire de leur
enfant et convaincus de l’utilité de la procédure envisagée,
- L’équipe d’école doit être favorable au regard des résultats scolaires,
- Le psychologue scolaire doit rencontrer l’élève pour évaluer ses aptitudes en terme de maturité
et sa motivation pour faire face aux apprentissages du Cours Préparatoire.
Le directeur (ou la directrice) envoie le compte rendu de la procédure à l’IEN à l’aide de l’imprimé
type (site de circonscription – « Documents administratifs à télécharger »)
Pour le « saut » d’une autre classe, lorsqu’un élève semble présenter des dispositions favorables
et que les apprentissages de base se construisent rapidement, il importe de s’entourer de
précautions afin d’éviter l’irréversibilité d’une décision qui s’appuierait sur un diagnostic trop fragile.
Pour ce faire, il faut respecter la procédure suivante :
- En cours d’année (N), aménager un parcours mixte pour l’élève en lui faisant suivre les activités
les plus appropriées dans la classe supérieure mais en le maintenant pour d’autres séances
dans sa classe d’origine,
- Établir des bilans réguliers et faire varier le parcours en fonction de ceux-ci,
- Impliquer la famille dans la procédure mise en œuvre en l’informant très régulièrement,
- A l’issue de l’année, et en fonction des résultats, proposer (ou non) un « saut » de classe pour
l’année N+1
Cette façon de procéder a l’avantage d’installer une période d’essai et de ne pas fixer
prématurément une situation qui s’avérerait regrettable si elle n’était pas couronnée de succès.
d. Le livret scolaire
La circulaire 2008-155 parue au Bulletin Officiel N° 45 du 27 novembre précise le contenu du livret
scolaire qui doit être élaboré pour chaque élève :
« Le code de l'éducation prévoit, pour chaque élève du premier degré, un livret scolaire, instrument de liaison entre
les maîtres, ainsi qu'entre l'école et les parents. Il permet d'attester progressivement des compétences et
connaissances acquises par chaque élève au cours de sa scolarité.
Le livret scolaire suit l'élève jusqu'à la fin de la scolarité primaire. Il est transmis à l'école d'accueil en cas de
changement d'école.
Dès l'école maternelle, les élèves acquièrent des connaissances et des compétences qui servent d'appui aux
enseignements de l'école élémentaire. C'est pourquoi, un bilan des acquisitions de l'école maternelle, réalisé en
référence aux programmes, est effectué en fin de grande section et joint au livret scolaire.
Le livret scolaire comporte :
1) Les documents d'évaluations périodiques en usage dans l'école pour suivre régulièrement les progrès de l'élève
au fil de chaque année scolaire.
2) Les résultats, en français et en mathématiques, aux évaluations nationales de CE1 et de CM2 (…)
3) Les attestations de maîtrise des connaissances et compétences en CE1 et en CM2 en référence
aux programmes de l'école (…)
En fin de cycle des apprentissages fondamentaux (CE1), ces attestations concernent la maîtrise de la langue
française ; les principaux éléments de mathématiques ; les compétences sociales et civiques.
En fin de cycle des approfondissements (CM2), ces attestations concernent la maîtrise de la langue française ;
la pratique d'une langue vivante étrangère ; les principaux éléments de mathématiques et la culture scientifique
et technologique ; la maîtrise des techniques usuelles de l'information et de la communication ; la culture
humaniste ; les compétences sociales et civiques ; l'autonomie et l'initiative.
4) Les attestations de premier secours et de première éducation à la route (…)
5) Le cas échéant, les attestations de compétence en langue vivante, au niveau A1 du cadre européen commun de
référence lorsque l'élève maîtrise une autre langue que celle dont l'attestation de compétence figure au point 3.
6) Les propositions faites par le conseil des maîtres et les décisions prises en fin d'année scolaire sur les conditions
dans lesquelles se poursuit la scolarité.
À la fin de l'école élémentaire, le livret scolaire est remis aux parents. Les éléments relatifs à la maîtrise des
connaissances et des compétences en CM2, les résultats aux évaluations nationales en CM2 ainsi que les
attestations figurant aux points 4 et 5 sont transmis au collège d'accueil de l'élève. »

Si la forme de cet outil est laissé à l’appréciation de chaque équipe, une harmonisation, au moins de
circonscription, permettra de mutualiser les moyens et d’éviter que chaque école se disperse dans une
rédaction chronophage. Des mises au point seront effectuées lors des prochaines réunions de
directeurs pour déterminer les modalités de mise en place de ce nouveau support qui devra
progressivement remplacer ceux qui sont en place et notamment les « recueils de compétences
acquises » élaborés en circonscription.
Une réflexion est en cours au niveau du département et un regard intéressé est porté, sans qu’aucune
décision soit prise, sur le livret scolaire proposé par le CRDP du Centre - Académie d’Orléans-Tours
(disponible au CDDP de Savoie).
e. Enseignement de l’italien
- Continuité école/collège
Au-delà des différents référentiels évoqués dans le paragraphe ci-dessus, la continuité entre le 1 er et
le 2 nd degré est véhiculée par le biais du document passerelle qui indique le contenu des
enseignements reçus par chaque cohorte (ou groupe de niveau) à l’école primaire en italien.
Communiqué aux enseignants de langue du collège, il doit permettre l’installation d’une continuité
indispensable qui ne peut pas faire fi des 150 à 200 heures d’enseignement dispensées à l’école
primaire dans ce domaine.
Il est apparu dans le cadre des liaisons écoles/collèges, effectuées sur ce thème cette année, que
ces documents ne parvenaient pas nécessairement aux enseignants concernés.
Pour tenter de remédier à ce dysfonctionnement, j’ai convenu avec les professeurs et principaux de
collège que ces ressources seraient communiquées avec les autres documents du dossier scolaire
mais dans une enveloppe spécifique adressée au professeur d’italien.
- Personnes ressource « Langues »
L’enseignement des langues étrangères, et plus spécifiquement celui de l’italien en Maurienne,
suscite parfois des inquiétudes chez les enseignants d’école qui le prennent en charge. Plusieurs
personnes ressources sont à la disposition des collègues qui souhaiteraient des renseignements
d’ordre pédagogique ou linguistiques. Il s’agit de :
- Martine FOSCHIA Conseillère Pédagogique de la circonscription, 04 79 64 04 89
- Armelle BOIS École de Lanslevillard 04 79 05 96 89
- Sandra DUPRAZ École A. Briand 04 79 64 03 47
3. Concours de Poésie « Les petits poètes de la mémoire »
Pour la troisième année consécutive l’équipe de circonscription a choisi de proposer un « challenge »
poétique aux écoles qui le souhaitent pour exprimer la richesse imaginaire des élèves et finaliser les
séances de littérature consacrées à ce domaine.
Nous avons choisi, cette année, le thème de « l’imprimerie et les objets apparentés ». En effet, depuis
les plus anciens textes xylographiés (7 ème siècle) jusqu’aux procédures numériques les plus récentes,
les techniques de multiplication des textes ont permis la diffusion du savoir et sont même devenues
des vecteurs quotidiens pour nos élèves. Il était donc logique que nous nous y arrêtions afin de
permettre à ceux qui le souhaitent un regard accentué sur ces inventions.
Afin de mieux correspondre aux évolutions techniques que nous souhaitons mettre en avant le choix
des supports est libre et chacun pourra débrider son imagination (papier, affiche, CD, DVD, vidéo…)
Le règlement du concours, la fiche de participation, une liste de mots clés et de ressources
documentaires se trouvent sur le site de circonscription pour vous aider à organiser vos
activités. Inscription : avant le 23 février, par courrier électronique auprès d’Isabelle PAQUIER
(Isabelle.paquier@ac-grenoble.fr).
Note de Service N°2 – Janvier 2009 - ÉMARGEMENT
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