laresponsabilit é desgouvernantsn° 9 2 - Pouvoirs

L A R E S P O N S A B I L I T É D E S G O U V E R N A N T S E S T É T U D I É E P A R4PIERRE ALBERTINI est professeur de droit public à l’université de Rouen, député (UDF) de la Seine-Maritime et vice-président de la commission des lois, chargé notamment des questions de justice. Il a publiérécemment La Crise du Politique (L’Harmattan, 1997), L’Exercice de l’action civile par les associations(Rapport pour l’Office parlementaire d’évaluation de la législation, Assemblée nationale-Sénat, 1999).DANIEL AMSON est professeur de droit public à l’université Lille-II et avocat à la cour d’appel de Paris. Ila publié récemment Gambetta ou le Rêve brisé (Tallandier, 1994), Poincaré, l’acharné de la politique(Tallandier, 1997) et Borotra, de Wimbledon à Vichy (Tallandier, 1999).PHILIPPE ARDANT, professeur émérite à Paris-II, a publié notamment Les Institutions de la V e République(Hachette, 1997), Institutions politiques et Droit constitutionnel (10 e éd., LGDJ, 1999).ROBERT BADINTER, professeur émérite à l’université Paris-I, est sénateur des Hauts-de-Seine et présidentde la Cour de conciliation et d’arbitrage de l’OSCE. Il a été garde des Sceaux de 1981 à 1986 puis présidentdu Conseil constitutionnel.OLIVIER BEAUD est professeur de droit public à l’université Panthéon-Assas Paris-II ; a récemment publiéLe Sang contaminé (PUF, 1999) et, avec J.-M. Blanquer (dir.), La Responsabilité des gouvernants (Descartes& Cie, 1999).CHRISTIAN BIDÉGARAY est professeur de science politique à l’université de Nice-Sophia Antipolis. Il adirigé des ouvrages collectifs : Les Républiques en France, Les Droites et le Général de Gaulle, L’État autonomique,Le Séparatisme (Économica), et publié récemment, avec Cl. Emeri, La Constitution en France de1789 à nos jours (A. Colin, 1997), La Responsabilité politique (Dalloz, 1998).CHRISTIAN BIGAUT, maître de conférences de droit public à l’université René-Descartes Paris-V, a publiénotamment La Responsabilité pénale des hommes politiques et Les Cabinets ministériels (LGDJ, 1996 et1997).GUY CARCASSONNE est professeur de droit public à l’université Paris-X Nanterre et chroniqueur au Point.DOMINIQUE CHAGNOLLAUD est professeur de droit constitutionnel et de science politique, directeur duCentre d’études constitutionnelles et politiques de Paris-II. Il a publié, avec J.-L. Quermonne, LeGouvernement de la France sous la V e République (Fayard, 1996), Introduction à la politique (Seuil, 1997)et Droit constitutionnel contemporain (Sirey, 1999).BERNARD CHANTEBOUT, professeur de droit public à l’université René-Descartes Paris-V, a publié notammentDroit constitutionnel et Science politique (16 e éd., A. Colin, 1999) et Le Contrôle parlementaire(3 e éd., La Documentation française, 1998).VLAD CONSTANTINESCO est professeur de droit public et science politique à l’université Robert-Schumande Strasbourg.JEAN-JACQUES HEINTZ a été président du TGI de Montbéliard de 1986 à 1990 puis directeur de l’Écolenationale des greffes (Dijon) de 1990 à 1997. Depuis 1997, il est détaché au Tribunal pénal international pourl’ex-Yougoslavie en qualité de greffier adjoint, et consultant expert auprès de la Commission européenneet de la Banque mondiale dans le domaine de l’organisation judiciaire et du fonctionnement des juridictions.HAFIDA LAHIOUEL, diplômée de troisième cycle de droit international et européen, a travaillé dans un cabinetjuridique anglo-saxon puis au BIT et à la mission française auprès de l’ONU. En 1998, elle a rejoint legreffe du TPIY où elle s’occupe plus particulièrement des droits des accusés.VÉRONIQUE PUJAS est attachée temporaire d’enseignement et de recherche à l’Institut d’études politiqueset chercheur associé du Centre d’informatisation des données sociopolitiques de Grenoble. Docteur enscience politique de l’Institut universitaire européen de Florence, sa thèse publiée prochainement porte surLes Scandales politiques en France en Italie et en Espagne : constructions, usages et conflits de légitimité.DOMINIQUE ROUSSEAU est professeur à l’université de Montpellier-I, membre de l’Institut universitairede France et du comité scientifique de la RDP. Il est l’auteur, notamment, du Droit du contentieux constitutionnel(Montchrestien, 5 e éd., 1999) et du Conseil constitutionnel, la Doctrine Badinter et la Démocratie(Descartes & Cie, 1997).DANIEL SOULEZ LARIVIÈRE est avocat depuis 1965, ancien membre du Conseil de l’ordre et du Comitéconsultatif pour la révision de la Constitution ; auteur de huit ouvrages sur les questions judiciaires dontGrand Soir pour la justice (Seuil, 1997), Dans l’engrenage de la justice (Albin Michel, 1998) et Lettre à unjeune avocat (Balland, 1999).GEORGES VEDEL, doyen honoraire de la faculté de droit de Paris, ancien membre du Conseil constitutionnel; auteur notamment de Droit constitutionnel (1949, nouveau tirage en 1984) et de Droit administratif(12 e éd., 1992, avec P. Delvolvé) et de nombreux articles.