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Les fournisseurs doivent refaire tester les couleurs interdites. Dès que trois couleurs interdites3 sont enregistrées pour un système, le fournisseur a l’obligation de soumettre ànouveau aux tests de QUALICOAT les trois couleurs de base. Si l’une des couleurs debase obtient un résultat négatif, l’agrément est annulé. Si les couleurs de base ont unrésultat positif, l’agrément est maintenu mais les couleurs interdites restent interdites.L’enregistrement de plus de cinq couleurs interdites entraîne le retrait de l’agrément.4.3. Utilisation du logo par les fabricants de peinturesL’utilisation du logo doit respecter le Règlement relatif à l’emploi du label QUALICOAT(Annexe A1)3 Pour l’application de cette règle, on ne tiendra compte que des nouvelles couleurs interdites.DIRECTIVES QUALICOAT - 27 - 11ème édition
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