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le Vitrage Pôle - Saint-Gobain

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<strong>Saint</strong>-<strong>Gobain</strong>aujourd’huiLe référentiel EHS décrit la démarche quetous <strong>le</strong>s établissements doivent suivre pouratteindre <strong>le</strong>s objectifs généraux du Groupeen matière de respect de l’environnement,de prévention des accidents et des maladiesprofessionnel<strong>le</strong>s. Cette démarche s’articu<strong>le</strong>autour des principa<strong>le</strong>s étapes de l’identificationdes risques, de la mise en œuvre desactions de prévention, de l’évaluation et ducontrô<strong>le</strong> de l’efficacité du dispositif.Le référentiel EHS est disponib<strong>le</strong> sur l’intranetdu Groupe et diffusé dans tous <strong>le</strong>s établissements.Il a fait l’objet, pour la DistributionBâtiment, d’une adaptation aux spécificitésde cette activité.c) Doctrine généra<strong>le</strong> de sécurité dessystèmes d’informationEn coordination avec la Direction de laDoctrine de la Compagnie, la Direction desSystèmes d’Information tient à jour uncorps de règ<strong>le</strong>s et de procédures généra<strong>le</strong>s etdétaillées relatives aux bonnes pratiques enmatière de gestion des systèmes d’informationet de communication.Le plan d’auto-évaluation comporte des référencesaux règ<strong>le</strong>s de cette Doctrine.d) Manuel de prévention des RisquesIndustriels et de DistributionLe manuel de prévention développé par laDirection des Risques et Assurances a pourobjectif de former <strong>le</strong>s responsab<strong>le</strong>s de sites et<strong>le</strong>urs équipes aux mesures de prévention quidoivent être prises en matière de risque industriel.Ce manuel décrit : <strong>le</strong>s règ<strong>le</strong>s applicab<strong>le</strong>s,<strong>le</strong>s modalités des visites des ingénieurs-assureurs,<strong>le</strong>s mesures de prévention et de protection,<strong>le</strong>s retours d’expérience après sinistres,<strong>le</strong>s dispositifs de sécurité à intégrer dans <strong>le</strong>stravaux neufs, <strong>le</strong>s procédures et modes opératoires.Cette démarche méthodique permet auxsites de progresser vers la mise en placede procédures et de moyens de préventionappropriés.e) Procédures opérationnel<strong>le</strong>s internesdes services de la Compagnie, des Pô<strong>le</strong>set des Délégations Généra<strong>le</strong>s.Dans <strong>le</strong> cadre du bon fonctionnement de sesservices, la Compagnie dispose de procéduresopérationnel<strong>le</strong>s internes, notamment àla Direction de la Trésorerie et des Financements,à la Direction de la Comptabilité etdes Titres, et à la Direction de la Consolidation.C’est ainsi qu’une note de doctrine surl’activité Trésorerie et Financement détermine,pour chacun des intervenants, qu’ilssoient à la Direction de la Trésorerie et desFinancements ou dans d’autres services detrésorerie dans <strong>le</strong> Groupe, <strong>le</strong>s champs decompétence respectifs, la mission, <strong>le</strong>s obligations,et <strong>le</strong>s instruments financiers utilisab<strong>le</strong>s.D’autres notes de doctrine traitentde sujets tels que responsabilités, pouvoirset contrô<strong>le</strong>, traitement des <strong>le</strong>ttres de confortet/ou de garantie, gestion des comptes bancaires,etc.Tout en s’appuyant sur <strong>le</strong>s principes de laDoctrine Groupe, <strong>le</strong>s Pô<strong>le</strong>s et <strong>le</strong>s Délégationsont éga<strong>le</strong>ment développé des procéduresinternes pour répondre à <strong>le</strong>urs besoins spécifiques.ORGANISATION DU CONTRÔLEINTERNE DANS L’ÉLABORATIONET LE TRAITEMENTDE L’INFORMATION FINANCIÈREET COMPTABLE DESTINÉEAUX ACTIONNAIRES1. LES COMPTES INDIVIDUELS DELA COMPAGNIE (SOCIÉTÉ-MÈRE)La Direction des Services Comptab<strong>le</strong>s remplitsa mission d’information financière desactionnaires, des partenaires et des tiersdans <strong>le</strong> cadre des obligations léga<strong>le</strong>s françaises.El<strong>le</strong> s’appuie sur des normes et des principesen vigueur. Ces derniers sont <strong>le</strong>s principescommunément admis de la continuité del’exploitation, de la permanence des méthodes,de l’intangibilité du bilan d’ouverture, durattachement des charges aux produits, del’indépendance des périodes et de la prééminencede la réalité sur l’apparence.a) L’organisation comptab<strong>le</strong>L’organisation comptab<strong>le</strong> est inspirée desrèg<strong>le</strong>s, méthodes et procédures rappeléesdans <strong>le</strong>s notes de doctrine du Groupe.El<strong>le</strong> assure <strong>le</strong> rapprochement et la justificationde tous <strong>le</strong>s comptes mensuel<strong>le</strong>ment, etla reconstitution des évènements qui y sontreprésentés. El<strong>le</strong> est apte à anticiper la survenancede tout événement significatif afinde préparer et d’effectuer l’enregistrementcomptab<strong>le</strong> <strong>le</strong> mieux adapté à chaque cas etintervient autant que faire se peut en amontdans la détection des anomalies, afin d’éviter<strong>le</strong>ur survenance.Le plan comptab<strong>le</strong> est adapté aux besoinsde classification des opérations et respecte<strong>le</strong> principe de l’importance relative. Il est lié auSystème d’Information Financière du Groupe.b) Le contrô<strong>le</strong> interneOutre <strong>le</strong> contrô<strong>le</strong> du respect des procéduresd’ordonnancement et de doub<strong>le</strong> signaturede ses moyens de paiement sécurisés, laDirection des Services Comptab<strong>le</strong>s joue,en matière de contrô<strong>le</strong> interne, un rô<strong>le</strong> degarant du respect des responsabilités définiespar la Direction Généra<strong>le</strong> et formaliséespar une structure de comptabilité analytiquepar centres de responsabilités appelés« Centres de Frais ».En particulier, <strong>le</strong>s responsab<strong>le</strong>s de Centrede Frais reçoivent mensuel<strong>le</strong>ment <strong>le</strong>s états<strong>le</strong>ur permettant de vérifier la prise en charge

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