Le maire - ThÃ©oule sur Mer

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Theoulien N32 EASYCOM new_Mise en page 1 12/12/11 12:24 Page4I N F O R M A T I O N SMairie deThéoule-sur-Mer1 place du Général Bertrand06590 Théoule-sur-MerTél : 04 92 97 47 77Fax : 04 92 97 47 50Heures d’ouverture au publicDu Lundi au Vendredi de9h00à 12h00 et de 14h00 à 16h30Email :mairie@ville-theoulesurmer.frSite :www.ville-theoulesurmer.frRetrouvezla synthèse desséances du conseilmunicipal sur le site internet :www.ville-theoulesurmer.frRecevez GRATUITEMENTINFO-THEOULEpar SMS sur votre portable.Inscription au04 92 97 47 71 ou surPUBLICITÉSLe bulletin d’information de laville de Théoule ouvre sespages aux annonceurs.Si vous souhaitez être présentdans ce magazine, veuillezprendre contact avec le servicecommunication de la mairie au :04.92.97.47.71INFORMATIONS - INFORMATIONS - INFORMATIONS -INFORMATIONSinformationsMariagesLe 17 juin, Gérard Broucas, conseillermunicipal, portait l’écharpe tricolorepour célébrer le mariage de FabienneDe la Cruz et Patrick ValloisMonsieur le Maire, Daniel Mansanti acélébré le mariage de StéphanieMeerbeeck et Eric Midy, le 20 août.www.ville-theoulesurmer.fr Etat CivilNaissancesLohan Pastor-Alzeal, le 13 févrierLisa Seu Chevalier, le 22 févrierZoé Guyard, le 9 marsCindy Ballester, le 8 avrilMariageCaroline Bous et Alexandre Dachy, le 23 avrilFlorence Duburg et Alexandre Urbain, le 11 juinFabienne De la Cruz et Patrick Vallois, le 17 juinCéline Binard et Franck Basilien, le 25 juinStéphanie Van Merrkeek et Eric Midy, le 20 aoûtDécèsMarcelle Cantegrel, le 9 marsAlfred Ruepp, le 26 marsChristiane Saes, le 5 juinDomenica Vettraino, le 26 juinJean-Michel Gosse, le 30 juinCaroline Borrol, conseillère municipalea célébré le mariage de Céline Binardet Franck Basilien, le 25 juin.Théa Aguilar, le 13 avrilGabin Giraud Mirault, le 29 AvrilAmbre Maire, le 1 er juilletAdrienne Sigonney-Sabas,le 16 septembreJosé De Jesus Cancio, le 16 novembreJoseph Bardonnet, le 28 novembreMarie Teyssedre, le 4 décembrePAGE 4 - LE THÉOULIEN - DECEMBRE 2011 www.ville-theoulesurmer.fr
Theoulien N32 EASYCOM new_Mise en page 1 12/12/11 12:24 Page5INFORMATIONSRÉVISION DES LISTESÉLECTORALESAvis aux électeursL'inscriptionsur les listes électorales n'est passeulement un devoir civique, maisrésulte également d'une obligationlégale en vertu de l'article L. 9 du codeélectoral. Elle est indispensable pourpouvoir voter.Les demandes d'inscription peuventêtre effectuées en mairie pendanttoute l'année jusqu'au 31 décembre2011 inclus. Elles doivent êtredéposées par les intéressés eux-mêmes.Toutefois, les personnes qui ne peuventse présenter elles-mêmes à la mairiepeuvent adresser leur demande parcorrespondance à l'aide du formulaireprévu à cet effet, disponible en mairie,ou la faire présenter par un tiers dûmentmandaté. Les inscriptions déposées en2011 et retenues par la commissionadministrative permettront de voter àcompter du 1 er mars 2012.INFRACTIONS EN MATIÈRED'INSCRIPTION SUR LES LISTESÉLECTORALESToute personne qui aura réclamé etobtenu une inscription irrégulières'expose aux sanctions pénales prévuespar les articles L. 86 et L. 88 du codeélectoral, soit un an d'emprisonnementet 15 000 euros d'amende.PIÈCES A PRODUIRE À L'APPUI DESDEMANDES D'INSCRIPTIONPour se faire inscrire sur les listesélectorales, tout demandeur doit faire lapreuve de sa nationalité, de son identitéet de son attache avec la commune.Tous les Français etFrançaises majeursjouissant de leursdroits civils etpolitiques et qui ne sont pas déjàinscrits sur une liste électorale ouqui ont changé de commune derésidence doivent solliciter leurinscription. Les jeunes Françaises etles jeunes Français qui auront 18ans au plus tard le 28 février 2012doivent prendre contact avec leurmairie, au plus tard le 31 décembre2011, s'ils n'ont pas été informéspar celle-ci de leur inscriptiond'office.Les ressortissants des autres Étatsmembres de l'Union européennepeuvent demander à être inscrits surles listes électorales complémentairesen vue d'éventuelles électionsmunicipales partielles à venir, au plustard à cette même date.Les électeursayant changé de domicile à l'intérieurde la commune sont invités à indiquerleur nouvelle adresse à la mairie pour- La preuve de la nationalité et del'identité peut s'établir notammentpar la présentation d'une cartenationale d'identité ou d'unpasseport en cours de validité ;- L'attache avec la commune peut êtreétablie par tout moyen pouvantjustifier, soit du domicile réel, soit dessix mois de résidence exigés par la loi(avis d'imposition, quittances de loyer,d'eau, de gaz ou d'électricité, etc.).Le droit à l'inscription au titre decontribuable s'établit par la productiond'un certificat du service des impôts ou,à défaut, des avis d'imposition des cinqannées en cause.permettre leur inscription sur la listedu bureau de vote auquel ils doiventdésormais être rattachés, au plus tardà cette même date.Chaque électeur devant justifier d'uneattache avec le bureau de vote sur laliste duquel il est inscrit doitrégulariser sa situation électorale à lasuite de tout changement de domicileou de résidence. A défaut, l'électeurs'expose à être radié de la listeélectorale en question. Les électeursdéjà inscrits sur une liste électoralen'ont aucune formalité à accomplirs'ils n'ont pas changé dedomicile ou de résidence au sein dela commune.Election présidentielle22 avril et 6 mai 2012Elections législatives10 et 17 juin 2012RenseignementsSERVICE ELECTIONSMairie de Théoule04.92.97.47.65Une permanence se tiendra lesamedi 31 décembre 2011de 8h30 à 12hpour les inscriptionsélectoraleswww.ville-theoulesurmer.frPAGE 5 - LE THÉOULIEN - DECEMBRE 2011
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